REPUBLIQUE DU NIGER Fraternité – Travail – Progrès Ministère de l'Environnement et de la Lutte Contre la Désertification Secrétariat Général Projet de gestion intégrée du paysage au Niger. (PGIPN – (P177043)) Plan DE PASSATION DES MARCHES PPA – Fonds de préparation du projet Version Provisoire PLAN DE PASSATION DE MARCHES Information sur le Projet : Projet de gestion intégrée du paysage au Niger (PGIPN – (P177043)) Agences d’exécution du Projet : UGP du PASEC Date du plan de passation des marchés : Mai 2022 Période couverte par ce plan de passation des marchés : Juillet 2022 – Décembre 2022 Préambule : Conformément au paragraphe 5.9 du “Règlement de Passation des Marchés pour les Emprunteurs sollicitant le Financement de Projets d’Investissement (FPI)” (Juillet 2016) révisé en Novembre 2020 (“Règlement de Passation des Marchés”), le Système électronique de la Banque de suivi systématique des transactions de marchés publics (STEP) sera utilisé pour préparer, valider et actualiser les plans de passation des marchés et effectuer toutes les transactions liées à la passation des marchés du projet. Ce texte ainsi que les tableaux du plan de passation des marchés présents dans STEP constituent le plan de passation des marchés du projet. Les conditions suivantes s'appliquent à toutes les activités de passation de marchés du plan de passation de marchés. Les autres éléments du plan de passation des marchés tels que requis au paragraphe 4.4 du Règlement de passation des marchés sont énoncés dans STEP. Les Dossiers types de passation des marchés publics de la Banque devront être utilisés pour tous les contrats soumis à la concurrence internationale, ainsi que pour tous les autres contrats soumis à cette obligation telle que spécifiée dans les tableaux du plan de passation des marchés de STEP. Procédures nationales de passation des marchés : En accord avec le paragraphe 5.3 du Règlement de passation des marchés, dans le cas où la procédure de passation des marchés se fera au niveau national (telle que spécifiée dans les tableaux du plan de passation des marchés inclus de STEP), les procédures nationales de passation des marchés du Niger pourront être utilisées. Si l’Emprunteur utilise ses propres procédures d’appel d’offres national ouvert telles qu’énoncées dans la Loi N°2011-37 du 28 Octobre 2011 portant principes généraux, contrôle and régulation des marchés publics et des délégations de service public au Niger et le Décret N° 2016-641/PRN/PM du 21/Décembre 2016 portant Code des marchés Publics et des Délégations de Service Public, ces arrangements sont soumis aux dispositions du paragraphe 5.4 du Règlement de passation des marchés et aux conditions qui suivent. Les dispositions à respecter pour un appel d’offres/à propositions ouvert national sont les suivantes : a. le dossier d’appel d’offres/à propositions oblige le Soumissionnaire/Proposant présentant une Offre/Proposition à déposer un agrément signé, qui sera joint à tout contrat éventuel, pour confirmer qu’il applique et respecte les Directives de la Banque pour la lutte contre la corruption, y compris sans limitation, le droit de la Banque de sanctionner et les droits de la Banque pour l’inspection et l’audit ; b. Les documents de passation des marchés incluent des dispositions, convenues avec la Banque, destinées à atténuer de manière adéquate les risques et impacts environnementaux et sociaux (y compris l'exploitation et les abus sexuels et la violence basée sur le genre), l’hygiène et la sécurité (« ESHS ») ; c. les droits de la Banque d’examiner le dossier et les activités de passation des marchés ; d. l’existence d’un mécanisme efficace d’examen des plaintes ; et e. la gestion et l’archivage des dossiers relatifs au Processus de la Passation des Marchés. Les autres modalités nationales de passation des marchés (autres que sous forme d’appel d’offres/à propositions national ouvert) qui pourraient être appliquées par l’Emprunteur (appel d’offres limité/restreint, demande de prix/consultation de fournisseurs, entente directe) doivent être conformes avec les Principes Fondamentaux de Passation des Marchés de la Banque et garantir que les Directives de la Banque contre la corruption, son Cadre de Sanctions et les recours contractuels visés dans l’Accord Juridique s’appliquent. Crédit-bail tel que spécifié au paragraphe 5.10 du Règlement de Passation des marchés : Le crédit-bail peut être utilisé pour les contrats indiqués comme tel dans le Plan de passation des marchés. « Sans objet » Achat de biens d’occasion tel que spécifié au paragraphe 5.11 du Règlement de Passation des Marchés est autorisé pour les contrats indiqués comme tel dans le Plan de passation des marchés. « Sans objet » Préférence nationale telle que spécifiée au paragraphe 5.51 du Règlement de Passation des Marchés (Fournitures et Travaux). - Fournitures : s’applique - Travaux : s’applique L’Assistance directe à la mise en œuvre (sigle HEIS en anglais) tel que précisée aux paragraphes 3.10 et 3.11 du Règlement de Passation des marchés s’applique. « Sans objet » Autres informations pertinentes sur la passation des marchés : Les dispositions contenues dans le « Guide de la Banque mondiale sur les procédures de passation des marchés dans les situations de besoin urgent d’assistance ou de contraintes de capacité publié le 7 mars 2019 » ne s’appliquent pas. Catégori Pource Numér Montan Date de e de Méthode Approch ntage o de t Type de démarrage Description passatio de e du financé Référe estimé revue prévue(jj/mm/a n de sélection marché par la nce en USD aaa) marché Banque Fournitures Demande Ouverte, Fourniture de A Acquisition de véhicules 1 200 000 National 100 15/08/2022 s Cotation posteriori e (DC) Restreint Acquisition matériels informatique pour Fourniture A 2 50 000 DC e 100 30/07/ 2022 l'UGP/URA s posteriori National Restreint Acquisition matériels et mobiliers pour Fourniture e- A 3 50 000 DC 100 30/07/2022 l'UGP/URA s National posteriori e Appel Ouverte, Travaux de construction du bureau (vert) de A 4 Travaux 300 000 d’Offres National 100 15/12/2022 l'UGP à Niamey posteriori (AO) e Restreint Travaux d'aménagement de 6 bureaux e- A 5 Travaux 60 000 DC 100 15/12/2022 (verts) des Unités d'Appuis Régionales National posteriori e Recrutement d'un consultant pour Service de Consultant Restreint A l'élaboration des TDR des études 6 Consultan 5 000 Individuel 100 10/08/2022 e posteriori architecturales ts (CI) Catégori Pource Numér Montan Date de e de Méthode Approch ntage o de t Type de démarrage Description passatio de e du financé Référe estimé revue prévue(jj/mm/a n de sélection marché par la nce en USD aaa) marché Banque Service de Recrutement d'un consultant (appui pour l' Restreint A 7 Consultan 5 000 CI 100 10/08/2022 élaboration des TDR pour l' inventaire ) e posteriori ts Recrutement d'un consultant (appui Service de Restreint A élaboration TDR étude des niches de 8 Consultan 5 000 CI 100 10/08/2022 e posteriori marché) ts Service de Mécanisme de gestion des plaintes du Restreint A 9 Consultan 20 000 CI 100 05/09/2022 projet et pour les travailleurs du projet e posteriori ts Qualificatio Service de Firme chargée du recrutement du personnel n du A 10 Consultan 50 000 ? 100 20/08/2022 clé pour l’unité de gestion du projet FIRME consultant posteriori ts (QC) Catégori Pource Numér Montan Date de e de Méthode Approch ntage o de t Type de démarrage Description passatio de e du financé Référe estimé revue prévue(jj/mm/a n de sélection marché par la nce en USD aaa) marché Banque Restreint Bureau appui au renforcement des Service de e- A capacités de l’UGP, URA et parties 11 Consultan 20 000 QC 100 05/10/2022 National posteriori prenantes ts e Etudes architecturales pour la construction Restreint Service de du bureau au Niamey et la réhabilitation e- A 12 Consultan 50 000 QC 100 31/08/2022 verts des 6 bureaux et le contrôle des National posteriori ts travaux de construction et réhabilitation e Recrutement du Consultant pour l'élaboration des spécifications techniques Service de Ouverte- A d'inventaire forestier et pastoral; 13 Consultan 150 000 QC Internati 100 25/08/2022 posteriori préparation de l'appel d'offre de la firme qui ts onale réalisera l'inventaire Service de Ouverte- Etude d'identification des niches de A 15 Consultan 200 000 QC Internati 100 30/08/2022 marchés des PFNL posteriori ts onale Restreint Service de Etudes socio-économiques pour la e- A 16 Consultan 55 000 QC 100 30/07/2022 réalisation des aménagements pastoraux National posteriori ts e Catégori Pource Numér Montan Date de e de Méthode Approch ntage o de t Type de démarrage Description passatio de e du financé Référe estimé revue prévue(jj/mm/a n de sélection marché par la nce en USD aaa) marché Banque Etude d'identification des sites et Service de Ouverte- A d'élaboration des conventions et des plans 17 Consultan 150 000 QC Internati 100 15/08/2022 posteriori de mise en place des 6 FACI ts onale Service de Ouverte- Etude de Conception du MRV et A 18 Consultan 100 000 QC Internati 100 15/08/2022 d'harmonisation des systèmes d'information posteriori ts onale Inventaire du capital immatériel (liés a la Service de Ouverte- A pêche, l'agriculture et l'élevage) dans la 19 Consultan 100 000 QC Internati 100 15/08/2022 posteriori zone du projet ts onale PROCUREMENT Niger : Niger Integrated Landscape Management Project PLAN General Information Country: Niger 2022-07-14 Bank’s Approval Date of the Original Procurement Plan: 2022-07-28 Revised Plan Date(s): (comma delineated, leave blank if none) Project ID: P177043 GPN Date: Project Name: Niger Integrated Landscape Management Project Loan / Credit No: IDA / V4330 Niger Integrated Landscape Management Project Executing Agency(ies): WORKS Activity Reference No. / Estimated Actual Am Bid Evaluation Report Loan / Credit N Market Approac Procurement Pro Prequalification High SEA/SH R Procurement D Process St Draft Pre-qualification Prequalification Evalu Draft Bidding Docum Specific Procurement Bidding Documents a Proposal Submission / Contract Complet Description Component Review Type Method Amount (U ount (US$ and Recommendation Signed Contract o. h cess (Y/N) isk ocument Type atus Documents ation Report ent / Justification Notice / Invitation s Issued Opening / Minutes ion S$) ) for Award Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Request for Bids - NE-PGIP-301938-CW-RFB / Tr Project Coordination, Monito Single Stage - One E Small Works SPD En attente d 2023-10-0 avaux de construction du bur IDA / V4330 A posteriori Appel d'offres Open - National 300,000.00 0.00 2022-12-15 2022-12-20 2023-01-31 2023-03-02 2023-04-06 ring and Communication nvelope (1 envelope proce 'exécution 3 eau (Vert) de l'UGP/Niamey ss) NE-PGIP-302250-CW-RFQ / T Request for Quota ravaux d'aménagement de 6 Project Coordination, Monito Single Stage - One E tions - Small Work En attente d 2023-08-1 IDA / V4330 A posteriori Demande de prix Limited 60,000.00 0.00 2022-12-20 2023-02-14 bureaux (verts) des Unités d' ring and Communication nvelope s (Emergency) SP 'exécution 3 Appuis Régionales D -Competitive GOODS Activity Reference No. / Bid Evaluation Report Loan / Credit N Market Approac Procurement Pro Prequalification Estimated Am Actual Amount Process St Draft Pre-qualification Prequalification Evalu Draft Bidding Docum Specific Procurement Bidding Documents a Proposal Submission / Description Component Review Type Method and Recommendation Signed Contract Contract Completion o. h cess (Y/N) ount (US$) (US$) atus Documents ation Report ent / Justification Notice / Invitation s Issued Opening / Minutes for Award Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual NE-PGIP-301791-GO-RFQ / A Project Coordination, Monito Single Stage - One E En attente d' IDA / V4330 A posteriori Demande de prix Open - National 200,000.00 0.00 2022-08-20 2022-10-15 2023-04-13 cquisition de véhicules ring and Communication nvelope exécution NE-PGIP-301801-GO-RFQ / A Project Coordination, Monito Single Stage - One E En attente d' cquisition matériels informati IDA / V4330 A posteriori Demande de prix Limited 50,000.00 0.00 2022-08-04 2022-09-29 2023-03-28 ring and Communication nvelope exécution ques pour l'UGP/URA NE-PGIP-301829-GO-RFQ / A Project Coordination, Monito Single Stage - One E En attente d' cquisition et matériels et mo IDA / V4330 A posteriori Demande de prix Limited 50,000.00 0.00 2022-08-04 2022-09-29 2023-03-28 ring and Communication nvelope exécution biliers pour l'UGP/URA NON CONSULTING SERVICES Activity Reference No. / Bid Evaluation Report Loan / Credit N Market Approac Procurement Pro Prequalification Estimated Am Actual Amount Process St Draft Pre-qualification Prequalification Evalu Draft Bidding Docum Specific Procurement Bidding Documents a Proposal Submission / Description Component Review Type Method and Recommendation Signed Contract Contract Completion o. h cess (Y/N) ount (US$) (US$) atus Documents ation Report ent / Justification Notice / Invitation s Issued Opening / Minutes for Award Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual CONSULTING FIRMS Activity Reference No. / Combined Evaluation Loan / Credit N Market Approac Contract Type Estimated Amo Actual Amount Expression of Interest Short List and Draft R Request for Proposals Opening of Technical Evaluation of Technic Description Component Review Type Method Process Status Terms of Reference Report and Draft Neg Signed Contract Contract Completion o. h unt (US$) (US$) Notice equest for Proposals as Issued Proposals / Minutes al Proposal otiated Contract Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual NE-PGIP-302302-CS-CQS / B Sélection fondée s ureau appui au renforcement Project Coordination, Monito En attente d'exéc IDA / V4330 A posteriori ur les qualification Limited 20,000.00 0.00 2022-10-05 2022-10-19 2022-11-18 2022-12-23 2023-06-21 des capacités de l’UGP, URA ring and Communication ution s des consultants et parties prenantes NE-PGIP-302305-CS-CQS / Et udes architecturales pour la Sélection fondée s construction du bureau au Ni Project Coordination, Monito En attente d'exéc IDA / V4330 A posteriori ur les qualification Limited 50,000.00 0.00 2022-08-31 2022-09-14 2022-10-14 2022-11-18 2023-05-17 amey et la réhabilitation vert ring and Communication ution s des consultants s des 6 bureaux et le contrôl e des travaux de constructio n et réhabilitation NE-PGIP-302316-CS-CQS / Et Sélection fondée s udes socio-économiques pou Project Coordination, Monito En attente d'exéc IDA / V4330 A posteriori ur les qualification Limited 55,000.00 0.00 2022-07-30 2022-08-13 2022-09-12 2022-10-17 2023-04-15 r la réalisation des aménage ring and Communication ution s des consultants ments pastoraux NE-PGIP-302327-CS-CQS / Et Sélection fondée s ude de Conception du MRV e Project Coordination, Monito Open - Internationa En attente d'exéc IDA / V4330 A posteriori ur les qualification 100,000.00 0.00 2022-08-15 2022-09-05 2022-10-19 2022-11-18 2022-12-23 2023-06-21 t d'harmonisation des systèm ring and Communication l ution s des consultants es d'information NE-PGIP-302329-CS-CQS / Et Sélection fondée s ude d'identification des sites Project Coordination, Monito Open - Internationa En attente d'exéc IDA / V4330 A posteriori ur les qualification 150,000.00 0.00 2022-08-15 2022-09-05 2022-10-19 2022-11-18 2022-12-23 2023-06-21 et d'élaboration des conventi ring and Communication l ution s des consultants ons et des plans de mise en place des 6 FACI NE-PGIP-302330-CS-CQS / In Sélection fondée s ventaire du capital immatéri Project Coordination, Monito Open - Internationa En attente d'exéc IDA / V4330 A posteriori ur les qualification 100,000.00 0.00 2022-08-15 2022-09-05 2022-10-19 2022-11-18 2022-12-23 2023-06-21 el (liés à la pêche, l'agricultur ring and Communication l ution s des consultants e et l'élevage) dans la zone d u projet NE-PGIP-302332-CS-CQS / Et Sélection fondée s Project Coordination, Monito Open - Internationa En attente d'exéc ude d'identification des niche IDA / V4330 A posteriori ur les qualification 200,000.00 0.00 2022-08-30 2022-09-20 2022-11-03 2022-12-03 2023-01-07 2023-07-06 ring and Communication l ution s de marchés des PFNL s des consultants NE-PGIP-302297-CS-CQS / Fi Sélection fondée s rme chargée du recrutement Project Coordination, Monito En attente d'exéc IDA / V4330 A posteriori ur les qualification Limited 50,000.00 0.00 2022-07-24 2022-08-07 2022-09-06 2022-10-11 2023-04-09 du personnel clé pour l’Unité ring and Communication ution s des consultants de Gestion du Projet PGIP INDIVIDUAL CONSULTANTS Activity Reference No. / Loan / Credit N Market Approac Contract Type Estimated Amo Actual Amount Invitation to Identifie Draft Negotiated Cont Description Component Review Type Method Process Status Terms of Reference Signed Contract Contract Completion o. h unt (US$) (US$) d/Selected Consultant ract Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Planned Actual Page 1 NE-PGIP-302252-CS-INDV / R ecrutement d'un consultant p Project Coordination, Monito En attente d'exéc IDA / V4330 A posteriori Individuel Limited 5,000.00 0.00 2022-08-10 2022-08-15 2022-09-05 2022-10-10 2023-04-08 our l'élaboration des TDR des ring and Communication ution études architecturales NE-PGIP-302257-CS-INDV / R ecrutement d'un consultant ( Project Coordination, Monito En attente d'exéc IDA / V4330 A posteriori Individuel Limited 5,000.00 0.00 2022-07-04 2022-07-09 2022-07-30 2022-09-03 2023-03-02 appui élaboration TDR étude ring and Communication ution des niches de marché) NE-PGIP-302295-CS-INDV / Mécanisme de gestion des pl Project Coordination, Monito En attente d'exéc IDA / V4330 A posteriori Individuel Limited 20,000.00 0.00 2022-09-12 2022-09-17 2022-10-08 2022-11-12 2023-05-11 aintes du projet et pour les tr ring and Communication ution availleurs du projet Page 2