| ~REPOBLIKAN'I MADAGASIKARA I. ~~Ministère de l'Agriculture de l'Elevage et de la Pêche Direction d'Appui aux Investissements Ruraux E1 364 VOL. 3 PROJET BASSIN VERSANTS - PERIMETRES IRRIGUES ET. AMENAGEMENT DURABLE DU SOL Evaluation Environnementale et Sociale Régionale Site de ltasv Rapport Final Adapté Février 2006 _nelei Madagascar PROJET BASSIN VERSANTS PERIMETRES IRRIGUES ET AMENAGEMENT DURABLE DU SOL EVAL UATI ON E ENVI RO N NE i%M E NTALE ET SOC IALIE R EGIONALIE Site dl'Itasy Rapport final adapté SIGLES ET ABBREVIATIONS ......................................... 1 AVANT-PROPOS ......................................... 4 1. RESUME EXECUTIF ET NON SCIENTIFIQUE ......................................... 5 2. CONTEXTE DU PROJET BVPI . . . ...................................... 10 2.1 Contexte général 10 2.2 Le programme national Bassins versants Périmètres irrigués il 2.3 Les études engagées 12 3. ASPECTS METHODOLOGIQUES ....13 3.1 Cadre législatif et réglementaire 13 3.1.1 Cadre législatif et institutionnel malgache 13 3.1.2 Procédures Banque Mondiale 15 3.2 Déroulement de la mission 16 4. DESCRIPTION DU PROJET BV - Pl . . . .............................. 19 4.1 Introduction 19 4.2 Les objectifs du projet 19 4.3 Les stratégies 20 4.4 Présentation du cadre logique 20 4.5 Les composantes principales 27 . .. 4.6 Le projet: Etat d'avancement 29 5. DESCRIPTION DE LA ZONE D'ETUDE ..................................... 33 5.1 Milieu physique 33 5.1.1 Données climatologiques 33 5.1.2 Données débitmétriques 35 5.1.3 Synthèse des données hydro-climatologiques 36 5.1.4 Pédologie et principaux types de sols 37 5.1.5 L'occupation actuelle des terres 43 5.1.6 La mise en valeur agricole de l'espace 45 5.1.7 L'érosion des sols 45 5.2 Diagnostic et principales problématiques sur les périmètres irrigués 52 5.2.1 Périmètres Antanimenakely et Mangabe 52 5.2.2 Périmètre d'Analavory 53 5.2.3 Périmètre d'Ampary 53 5.2.4 Grappes.ltasy 54 5.2.5 Périmètres d'lfanja 55 5.2.6 Quel constat? 57 5.3 Milieu humain 58 5.3.1 Unités administratives et données démographiques 58 5.3.2 Peuplement et dynamique d'occupation de l'espace 59 5.3.3 L'espace agricole 60 5.3.4 Etat de santé de la population 74 5.3.5 Le désengagement de l'Etat et la constitution des AUE 74 5.3.6 Les intervenants et interventions après l'Etat 76 5.3.7 Une nouvelle définition du rôle de l'Etat 77 5.4 Milieu biologique 80 5.4.1 Les écosystèmes terrestres 80 5.4.2 Les écosystèmes aquatiques 81 5.4.3 En guise de synthèse 82 5.5 Synthèse des contraintes 83 5.5.1 Milieu physique 84 5.5.2 Milieu biologique 90 5.5.3 Milieu humain 94 5.5.4 Synthèse des principales contraintes environnementales et sociales 104 6. VARIANTE DU PROJET BV - Pl ..................................... 106 7. ANALYSE DES IMPACTS ET DES RISQUES . ............................. 106 7.1 Milieu physique 107 7.1.1 Composante 1 : Gestion durable des sols et de l'eau 107 7.1.2 Composante 2: Servioes d'appui agricoles et environnementaux agricultural 110 7.1.3 Composante 3: Renforcement institutionnel et réforme des politiques 111 7.1.4 Composante 4: Gestion du projet et suivi évaluation 111 c142 11_dy 2 la. f .4357.b 1yé ' * " '"* 7.2 Milieu biologique 112 7.2.1 Composante 1 : Gestion durable des sols et de l'eau 112 7.2.2 Composante 2: Services d'appui agricoles et environnementaux agricultural 114 7.2.3 Composante 3: Renforcement institutionnel et réforme des politiques 115 7.2.4 Composante 4: Gestion du projet et suivi évaluation 115 7.3 Milieu humain 116 7.3.1 Composante 1: Gestion durable des sols et de l'eau 116 7.3.2 Composante 2: Services d'appui agricoles et environnementaux agricultural 120 * 7.3.3 Composante 3: Renforcement institutionnel et réforme des politiques 122 7.3.4 Composante 4: Gestion du projet et suivi évaluation 123 7.4 Synthèse des impacts et risques environnementaux 124 7.4.1 Principaux impacts et risques du projet sur les milieux physiques et biologiques 124 7.4.2 Principaux impacts et risques du projet sur le milieu humain 126 8. EVALUATION DES RISQUES ET DANGERS . . ..................... 128 8.1 Utilisation de produits phytosanitaires 128 8.2 Production de déchets 130 8.3 Risque de contamination des eaux 130 8.4 Risque d'augmentation du SIDA 130 8.5 Augmentation des maladies liées à l'eau 131 9. PLAN DE GESTION ENVIRONNEMENTAL . . ...................... 132 9.1 Synthèse des risques 132 9.2 Détail des mesures 134 9.3 Les grands principes 142 BIBLIOGRAPHIE GENERALE .................................... 147 ANNEXES ..................................... 150 Annexe 1. Auteurs de l'étude 151 Annexe 2. PGPP 153 Annexe 3. CPR 154 Annexe 4. Fiches techniques Banque Mondiale 155 I ->llmipli=;:-kl[ a £Sitd7tasy. Page 1 SIGLES ET ABBREVIATIONS AEP: Adduction d'Eau Potable ANAE: Association Nationale pour les Actions Environnementales ANDEA: Autorité Nationale pour le Développement de l'Eau et de l'Assainissement ANGAP : Association Nationale pour la Gestion des Aires Protégées APD: avant projet détaillé ASE Association pour la Sauvegarde de l'Environnement AUE Association d'Usagers de l'Eau BM: Banque Mondiale BV Bassin versant BV-PI Bassin Versant - Périmètre Irrigué CANEEF : Cantonnement de l'Environnement, des Eaux et Forêts CEM : Charte de l'Environnement Malgache CIRDOMA: Circonscription des Domaines et de la Propriété Foncière CIREEF : Circonscription de l'Environnement des Eaux et Forêts CIRTOPO: Circonscription de la topographie COAP: Code.des Aires Protégées COBA: Comité locale de Base ou CLB COGE : Comité de gestion CR: Comme Rurale CSA: Centre de Service Agricole CTD : Collectivité Territoriale Décentralisée CU : Commune Urbaine CONASEM et COREGEM: Comité National et Régional de Semences DAGT : Directeur de l'Administration Générale et Territoriale DAIR: Direction d'Appui aux Investissements Ruraux DAT: Direction de l'Aménagement du Territoire DEE: Direction de l'Evaluation Environnementale DIREEF : Direction Interrégionale de l'Environnement, des Eaux et Foréts _;E1au; a - M . r. R MOI c_ *ooe y 2 lc 4 s__ xe ' 1y " 'li" """ g- = ?syZ Page 2 DDR: Directeur du Développement Rural DRDR: Direction Régionale du Développement Rural EESR: Evaluation Environnementale et Sociale Régionale FAUE Fédération des Associations des Usagets de l'Eau FBM: Fédération Boina Miray FERHA: Fonds d'Entretien des Réseaux Hydro - Agricoles GCF : Gestion Contractualisée des Forêts GCV: Grenier Communautaire Villageois GdM: Gouvemement de Madagascar GELOSE: Gestion Locale SEcurisée GTDR: Groupe de Travail en Développement Rural IDA: Association internationale de développement IMF Institution de Micro Finance IRAM Institut de recherches et de d'application des méthodes de développement JIRAMA: Jiro sy Rano Malagasy (Eau et Electricité malgaches) LPF : lettre de politique foncière MAEP Ministère de l'agriculture, de l'élevage et de la pêche MDAT: Ministère de la Décentralisation et de l'Aménagement du Territoire MECIE: Mise en Compatibilité des Investissements avec l'Environnement ODOC: Opération Domaniale Concertée ONE: Office National de l'Environnement ONG: Organisations Non Gouvemementales OP: Organisation Paysanne OPA: Organisation Professionnelle Agricole OPCI: Office Public de Coopération Intercommunale PCD: Plan Communal de Développement PCDI: Projet de Conservation et Développement Intégrés PCPMD : Plan de Consultation Publique et de Mise à Disposition au public PGE: Plan de Gestion Environnementale Pl: Périmètre irrigué PLAE: Programme de Lutte Anti-Erosive PN : Parc National ce_121nwe2hfr-Y17 IJoc '* '" '-'' " " I~ ~ ~ ~~,lW62U1~~. *.e 2 f0 , .lc'" _ . . .* -e e .* tas Page 3 PNF: Plan National Foncier PPI 2: Petits Périmètres Irrigués Phase PSDR: Projet de Soutien au Développement Rural SAVA: Région Sambava - Antalaha - Vohémar - Andapa SFR: Sécurisation Foncière Relative SG : Secrétaire Général SPRSE: Service de la Planification Régionale et du Suivi-Evaluation SRA: Système Rizicole Amélioré SRAIR: Service Régional d'Appui aux Investissements Ruraux SRAPAG: Service d'Appui Régional à l'Agriculture SRI : Système Rizicole Intensif TdR Termes de Référence VOI: Vondron'Olona Ifotony (Communauté Locale de Base ou CLB) SCV: technique du semi-direct sous couvert végétal TT : Tranoben'ny Tantsaha (chambre d'agriculture) WCS: Wildlife Conservation Society WWF: Word Wildlife Fund for nature s2_21,210 43B7a_ayS y 'lCc ''''' #ws _ . -*** Siteditas Page 4 AVANT-PROPOS La Direction de l'Appui aux Investissements Ruraux du Ministère de l'Agriculture, de l'Elevage et de la Pêche, de la République de Madagascar a confié au groupement BRL ingénierie - BRL Madagascar la réalisation de l'évaluation environnementale et sociale régionale du projet Bassins Versants Périmètres Irrigués (financement: don du PHRD no TF053112 du 11 mars 2004). La mission a été déclenchée par ordre de service exceptionnel du 12 juillet 2005 (contrat no 05/MAEP/SG/DAIR/BVPI). Le présent rapport final provisoire a été établi sur la base des études de définition du projet disponibles fin août 2005 actualisés par les échanges entres bureaux d'études intervenants sur les autres volets du projet BV - Pl. c1U2,t»"y 2 fo r m4357 w les _ a~oe" soc | . 0 ... 1y w.. li. o * .. * ..e...* I04 tas . Page 5 1. RESUME EXECUTIF ET NON SCIENTIFIQUE La présente étude d'impact environnementale et sociale porte sur la mise en place d'une nouvelle approche intégrant la protection des bassins versants aux actions de développement au niveau des périmètres irrigués. Cette approche intégrée d'aménagement des bassins versants et d'appui au développement des périmètres irrigués est développée sous l'intitulé « Programme Nationale Bassins Versant - Périmètres Irrigués (PNIBV - Pl) ». Il fait partie des programmes de mise en oeuvre du CSPL/DSRP et a pour objectif de lutter contre la pauvreté rurale par l'amélioration durable des conditions de vie et des revenus des populations rurales dans les bassins versants intégrant les périmètres Irrigués, et une mellleure valorisation des ressources naturelles. Le projet consiste en 4 composantes principales, qui permettent de regrouper toutes les activités envisageables. Ce sont sur la base de ces composantes qu'est construite l'évaluation environnementale et sociale. > Composante 1 Gestion du sol et de l'eau > Composante 2: Services d'appui agricoles et environnementaux agricultural > Composante 3: Renforoement institutionnel et réformes politiques > Composante 4 : Gestion du projet et suivi évaluation ETAT INITIAL DE L'ENVIRONNEMENT Les bassins versants de la zone d'étude, en particulier ceux en terrains métamorphiques, sont soumis à une intense érosion sous forme de Lavaka, mais aussi érosions en nappe et fluviale, qui étaient déjà présentes bien avant l'arrivée de l'homme. Les pratiques agro- pastorales basées sur le défrichement et le feu n'ont fait qu'accélérer cette situation, pénalisant par la suite tout aménagement hydro-agricole et routier. La zone pilote d'Ampary (programme FAO) se distingue du secteur d'étude par la mise en oeuvre de différentes techniques de protection des tanety: rigoles de ceinture, bandes enherbées inter-cultures, murets de protection, bande boisée, préservation de bosquets... Cette vitrine permet aussi d'apprécier les gains paysager et écologique de ces techniques. Au niveau des périmètres, les apports en sables des versants affectent le fonctionnement des infrastructures et des périmètres mais accentuent aussi les effets des inondations. L'état du réseau et la pression accrue sur la ressource rendent la gestion de périmètres très précaire et aléatoire. Ces éléments constituent des facteurs de démotivation importants qui permettent d'expliquer le manque ou la faible participation des paysans aux frais d'entretien des infrastructures et réseaux ainsi que le certain délaissement du réseau. Dans l'ensemble de la région, les activités agricoles prennent une place importante parmi les activités économiques. Cette zone offre des conditions agro - climatiques propices à une vaste gamme de cultures. Dans l'ensemble, les cultures vivrières occupent la plus grande partie des superficies cultivées. Les principales cultures sont le riz, le manioc, le maïs, la patate douce, le haricot la pomme de terre et les tomates. L'élevage, mais aussi la péche sur le lac Itasy ou sur les rizières inondables de la grappe du Lac, représentent des activités importantes qui permettent d'apporter un revenu mais aussi une alimentation complémentaire aux ménages. La sériciculture commence à se modemiser et figure actuellement parmi les filières porteuses de la région. _j *" -.ss|ssas.l"a . . . . . . . . ..- t 1 L t_.oe, 2 f0' m-flm4357apf. 1y ,, l m c '' o' MI Sitect7tasy, Page 6 De manière générale, le développement agricole analysé dans sa dimension sociale et économique est en but à de nombreux points de blocages qui s'ajoutent à ceux cités auparavant sur les bassins versants et périmètres irrigués. * Le problème de l'accès au foncier, lié à la faible disponibilité en terres et les litiges fonciers qui naissent par ailleurs de cette situation. Ces sont les zones volcaniques, dont le potentiel agronomique est le plus intéressant, qui souffrent principalement de ces problèmes. * La réticence à la réalisation d'investissements. Les pratiques du métayage et de la location, en constituent les principaux freins. * L'insécurité (vols) qui favorise le rapprochement des exploitations à proximité des villages mais aussi la réticence aux investissements i L'absence de gestion budgétaire de l'exploitation. La tenue d'une comptabilité prévisionnelle des exploitations agricoles relève plus de l'exception que du principe pour le moment. L'exploitant navigue à vue dans la gestion, surtout au moment des récoltes. Les dépenses multiples pas toujours justifiées, ont vite fait d'absorber le résultat de la campagne, ce qui pousse les paysans à rentrer et rester dans le cercle vicieux de la dette auprès des usuriers. En ce qui concerne les milieux naturels, il ne subsiste pratiquement plus de formations originelles (forêt pluviale du centre), en dehors de quelques reliquats d'Uapaca bojeri (tapia) sur les versants occidentaux. Les reboisements et plantations principalement d'Eucalyptus, de pins, d'arbres fruitiers dont les jacquiers, les papayers, bibassiers... peuvent étre assimilés aux jardins de case. Ils ne font pas l'objet de protection légale, mais semblent exempts des incendies habituels des Hautes Terres. Les écosystèmes aquatiques, vallées alluviales, marais et lacs, présentent la diversité faunistique et floristique relative la plus intéressante mais ils sont aussi soumis à de plus fortes sollicitations. C'est notamment le cas du Lac Itasy qui enregistre une forte pression sur l'avifaune et la faune piscicole ainsi qu'un comblement progressif par les produits issus de l'érosion des versants (constitution dîles flottantes). IMPACTS DU PROJET La mise en oeuvre du projet constitue un élément prépondérant pour atteindre les objectifs initiaux en matière d'accroissement des revenus et de lutte contre la pauvreté. On peut en retenir les principaux impacts suivants (soit les effets positifs que le projet cherche à avoir activement par ses activités). Impacts sur les milieux physiques et biologiques: * Amélioration de la gestion de la ressource en eau et des réseaux, * Diminution sur le long terme de l'érosion sur les BV et des apports en sables, * Maintien de la conservation et fertilité des sols, réduction des ruissellements, ! Augmentation de la biomasse (fumier, fertilité accrue ... ), * Diminution des feux de pàturage avec la promotion des plantes fourragères, * Augmentation des zones d'habitats. oo,,-1U_I_642 Scm..v,pnneoafy t43n7J ,_1y_ tiC '.'.,'. - e .-*ee.* Page 7 Impacts sur le milieu humain > Création de nouveaux emplois > Retombées immédiates possibles (diversification agricole, intensification, intégration élevage) * Augmentation de la diversité des productions et des revenus paysans * Développements de partenariats avec le privé * Augmentation des productions, rendements et revenus paysans * Augmentation de la diversité des productions, équilibre alimentaire > Attraction des opérateurs, investisseurs (vente d'intrants, outils agricoles) > Développement de structures commerciales porteuses * Création de oentres de production et de diffusion RISQUES ET MESURES D'ATTENUATION Les risques du projet sont d'ampleur et de nature différente. Les plus importants, soit ceux qui nécessitent une évaluation plus pointue des risques concement: > Les risques pour la santé humaine, liés à l'utilisation des produits phytosanitaires, * La production et le traitement des déchets, * Le risque de contamination des eaux, * Le risque d'augmentation du SIDA, * L'augmentation de maladies liées à l'eau. Les autres risques sur les milieux physiques, biologiques et humains, ne sont pas susceptibles d'altérer de façon aussi profonde la santé de l'homme et le milieu dans lequel il vit: * Risque de pollution des sols par mauvais emploi des herbicides et pesticides * Augmentation des parcours pour bétail et des risques d'érosion * Augmentation de la fréquentation des points d'eau * Risque d'augmentation de la pàture en zones protégées sans zonage clair d'utilisation de l'espace * Augmentation des risques d'érosion avec le recours à une mécanisation accrue * Augmentation de pression sur la ressouroe en eau * Augmentation de la population attirée par l'opportunité économique (augmentation saturation, diffusion plus rapide des vecteurs de maladies, risques d'accidents...) * Risque de conflits sur l'accès à l'eau t_l12_1_t 2 1- mDbocw.4357 v 1 l.oc . .''' . _= e 'tay¾, Page 8 > Risque de concurrence pour la conquête de nouveaux espaces aménageables * Risque d'appropriation des réhabilitations au profit de groupes ayant « le leadership » * Risque de déplacement des populations * Risque de rejet lié à la difficulté d'intégration de nouveaux itinéraires techniques * Inflation de la demande en terrains, augmentation du prix du foncier > Tensions possibles au sein de la communauté * Dénigrement par les anciens (sentiment d'exclusion) En fonction des composantes, les mesures d'atténuation proposées peuvent se décliner de façon globale. Composante 1 : Gestion du sol et de l'eau Vulgarisation des techniques, encadrement et suivi auprès des agriculteurs. Cette mesure vise deux objectifs: * La réduction des risques de pollution pour les hommes et les animaux * La gestion de la ressource en eau et des sols Réalisation d'études pour améliorer les connaissances ou prédéfinir des orientations en matière d'aménagement. L'absence ou le manque de données nécessitent des réaliser des études spécifiques sur certaines thématiques pour formuler des propositions d'aménagement véritablement pertinentes. Ce volet comprend aussi les études réglementaires. Elaboration des plans de zonage concertés du terroir afin de définir les fonctions de l'espace en fonction des potentialités environnementales. Réalisation d'aménagements. Sont compris tous les travaux spécifiques dont l'intérét est démontré dans le cadre de l'analyse: les aménagements anti-érosifs, les protections contre les inondations, les points d'eau pour le bétail, l'embocagement des bassins, mais aussi l'adduction d'eau potable et la construction de latrines. Définition de mesures réglementaires eUou Incitatives telles que la réglementation des usages ou encore l'incitation des communes en matière de contrôle des feux. Mise en place d'un programme de mesures. Des suivis spécifiques sur des composantes environnementales clés (poissons, qualité des eaux) ainsi que sur le fonctionnement des ouvrages. Composante 2: Services d'appui agricoles et environnementaux agricultural Renforcement du contrôle et de l'aide de l'Etat, soit le renforcement des missions régaliennes mais aussi le retour à une incitation par l'aide financière (cas des préts bancaires). Renforcement du secteur privé notamment par la mise en oeuvre de partenariats entre les agriculteurs et les entreprises, mais aussi la création d'organismes bancaires privés, de centres de distribution d'intrants. eb 2 Z tox - i .4257 s_ _on d2oc 'te "'"'. _ e -. *.* . d'tay- ~ Page 9 Composante 3: Renforcement institutionnel et réformes politiques Définition du rôle de l'état. Les responsabilités entre l'Etat les services déconcentrés et décentralisés, mais les responsabilités dans le cadre de la mise en oeuvre du projet devront être précisées et présentées devant les acteurs locaux. Adéquation des moyens techniques et financiers pour la mise en oeuvre du projet. Face à l'accroissement des missions et responsabilités, les services (Etat, déconcentrés, décentralisés) devront certainement renforcer leurs compétences en moyens humains et financiers. Composante 4: Gestion du projet et suivi évaluation Techniques de vulgarisation et d'encadrement. La définition de techniques adaptées pour la formation et l'encadrement des agriculteurs, nécessite une réflexion approfondie. Elle indispensable pour la réussite du projet. Suivi, évaluation du projet, soit la synthèse des indicateurs de suivi, définis dans le cadre du Plan de Gestion de l'Environnement. es:U2_1 Yy 2 f mq4367.WfAi4 ~ 1n.d '"'-""' '.. ...wIwklu.l-aivns..lS .i. -.e.llass. X ers U _ _ .Page 10 2. CONTEXTE DU PROJET BVPI 2.1 CONTEXTE GENERAL Données « Renforcement des capacités des parties prenantes dans le projet Bassins Versants Périmètres Irrigués. Rapport provisoire, version 2, Juillet 2005 » Madagascar est un pays montagneux, peu densément peuplé, faiblement industrialisé. L'enclavement est fort et la pauvreté importante en milieu rural. L'le, réputée pour sa diversité biologique, bénéficie de terres et de ressources hydriques abondantes, mais elle est régulièrement soumise à des aléas climatiques violents (cyclones, fortes précipitations) et subit une dégradation importante des sols et de la végétation en lien avec l'exploitation des ressources ligneuses et les activités agricoles et d'élevage. La riziculture submergée occuperait plus d'un million d'hectares, dont 120 000 au sein de grands périmètres aménagés au cours du 20- siècle, dans lesquels la mattrise de l'eau n'est que très partielle, et dont les travaux de réhabilitation engagés de façon récurrente depuis 30 ans sont aujourd'hui considérés comme difficilement justifiables sur le plan économique. L'augmentation démographique a pour conséquence l'exploitation de nouvelles terres, par déboisement et aménagement des bas-fonds puis des parties de versants les moins pentues pour la mise en culture, l'exploitation des ressources ligneuses et le pàturage sur les versants. Le ruissellement sur les sols de pente déboisés, soumis au feu et au surpàturage, entraine des phénomènes d'érosion qui menacent les aménagements hydro - agricoles en aval (dépôts solides, destruction d'ouvrages lors des écoulements torrentiels, etc.). L'extension de la mise en valeur agricole a par ailleurs un impact négatif sur la biodiversité végétale et animale, avec notamment une diminution et une dégradation des zones humides riches en espèces biologiques endémiques. Ces phénomènes agissent de façon particulièrement marquée dans les sites où l'aménagement de périmètres rizicoles et l'installation massive, dans ce cadre, de migrants originaires d'autres régions du pays, a entrainé le développement de fortes densités démographiques. Ces densités constituent un facteur de pression accrue sur les versants et, en retour, de dégradation des aménagements. Ce mécanisme induit une baisse conséquente de productivité dans la riziculture et une capacité d'investissement moindre en partie responsable d'une absence d'entretien pérenne des infrastructures hydro - agricoles, d'une faible utiiisation des intrants (semenoes et engrais) et d'une quasi absence de diversification agricole. A cela il faut ajouter d'autres facteurs d'importance, comme l'état des infrastructures routières, l'insécurité générale et foncière, des soutiens techniques réduits, des problèmes dans l'approvisionnement et la gestion de l'eau, qui constituent autant de contraintes supplémentaires d'intensité variable suivant les sites, mais dans tous les cas fort limitants pour le développement du monde rural. _tE;Z:ns ll;saveïâ!â S: M 1 1 * .. . 2 lm. . . 1 W.4357.zçWaW~ UWK'' _ .**...' fte7tasy ' Page 11 2.2 LE PROGRAMME NATIONAL BASSINS VERSANTS PERIMETRES IRRIGUES Face aux effets limités des investissements engagés depuis plusieurs dizaines d'années dans la réhabilitation des périmètres irrigués et compte tenu de la dégradation des versants, l'accent est mis aujourd'hui sur une nouvelle approche intégrant la protection des bassins versants aux actions de développement au niveau des périmètres, et posant comme préalable aux investissements publics (envisagés à condition d'une « rentabilité suffisante ») la participation des bénéficiaires aux travaux et à la prise en charge financière des réalisations (démarches de transfert des infrastructures hydro-agricoles aux usagers). Cette approche intégrée d'aménagement des bassins versants et d'appui au développement des périmètres irrigués est développée sous l'intitulé « Programme Nationale Bassins Versant - Périmètres Irrigués *4 * Itasy : Ampary (90 ha), Ifanja (1 900 ha), Analavory (140 ha), .' *l -S>= Antanimmenakely (80 ha), Grappe du 4'r:,z@;> lac Itasy (19 080 ha), Mangabe (270 ha); -' Andapa : Ankaibe (2 100 ha), Ambodipont (320 ha), Andasibe- Kobahina (400 ha), Analambe (200 ha), Ambodiangezoka (1 300 ha), Ankaikely (600 ha). . . £ . * ...... _; Ss ..oe§ 2fGs . IIt` sShlalaiSsz liocl[S>l«lll}[uls †_ .***, .~ tedas Page 13 3. ASPECTS METHODOLOGIQUES 3.1 CADRE LEGISLATIF ET REGLEMENTAIRE 3.1.1 Cadre législatif et institutionnel malgache TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES Trois dispositions législatives et réglementaires concement le projet BVPI La Constitution D'après l'article 35: « Les Fokonolona peuvent prendre des mesures appropriées tendant à s'opposer à des actes susceptibles de détruire leur environnement, de les déposséder de leurs terres, d'accaparer les espaces traditionnellement affectés aux troupeaux de boeufs ou le patrimoine rituel, sans que ces mesures puissent porter atteinte à l'intérêt général et à l'ordre public ». L'article 39 stipule que « toute personne a le devoir de respecter l'environnement. L'Etat, avec la participation des provinces autonomes, assure la protection, la conservation et la valorisation de l'environnement par des mesures appropriées ». Les dispositions environnementales Charte de l'Environnement Malgache (loi no 90-033 du 21/12/90, modifiée par la loi n° 97- 012 du 06/06/97) présente la Politique Nationale de l'Environnement, notamment les principes généraux et les dispositions opérationnelles pour réconcilier l'homme et la nature. Elle définit les principaux axes de la politique environnementale comme suit: le développement des ressources humaines, la promotion d'un développement durable, équitable et bien réparti sur le territoire national, la conservation et la gestion du patrimoine malgache de biodiversité, l'amélioration du cadre de vie des populations rurales et urbaines. Dans son artide 10, elle stipule que « les projets d'investissements publics ou privés susceptibles de porter atteinte à l'environnement doivent faire l'objet d'une étude d'impact, compte tenu de la nature technique, de l'ampleur desdits projets ainsi que de la sensibilité du milieu d'implantation ». Les frais alloués à l'évaluation environnementale sont à la charge du promoteur du projet. Leur montant varie en fonction du niveau d'investissement à effectuer. Décret Mise en Compatibilité des Investissements avec l'Environnement (MECIE, n°99- 954 du 15/12/99, modifié par le décret n02004-167 du 03/02/04) fixe les règles et procédures à suivre pour la mise en oeuvre des dispositions de l'article 10 sus-cité. Une étude d'impact environnemental (EIE) est ainsi obligatoire pour tout investissement de l'envergure du projet BVPI, en vue d'identifier et d'évaluer les impacts potentiels du projet. L'EIE vise le développement durable en proposant des mesures appropriées pour, d'une part, prévenir, supprimer, sinon réduire à un niveau acceptable les impacts négatifs, et d'autre part, optimiser les impacts positifs. Ces mesures environnementales, ainsi que les structures concemées et les programmes de suivi et de surveillance environnementale, sont consignées dans le Plan de Gestion Environnementale du Projet (PGEP) qui fait partie intégrante du rapport EIE pour l'obtention du permis environnemental auprès de l'Office National de l'Environnement (ONE). Ce PGEP servira de Cahier de Charges Environnementales (CCE) lors de la mise en oeuvre de ce projet. c1daaane.lliUM4ZlicU,1%1rigoewy lie2fo dS 3 asy W. ,Idoc _78 $.~< £i_fdt3s: Page 14 Arrêté Interministériel no 4355197 du 13105/97 portant définition et délimitation des zones sensibles inclut parmi ces dernières les zones sujettes à érosion, les zones marécageuses, les périmètres de protection des eaux potables, les zones abritant les espèces protégées et/ou en voie de disparition (article 3). Les dispositions sectorielles Code de l'Eau (loi no 98-029 du 20101199) porte sur la domanialité publique de l'eau, la gestion, la conservation des ressources en eau et la protection, de l'environnement. Elle s'applique à différent travaux et aménagements, dont la dérivation des eaux de surface (art. 10), le prélèvement d'eau (art.11), la pollution des eaux de surface ou de la nappe souterraine (art.12-13, 24), l'assainissement (art. 19-20), renforçant de ce fait la nécessité de l'EIE (art. 23), en particulier pour tout projet d'irrigation (art.31). Loi forestière_(n° 97-017 du 16/07/97) portant révision de la législation forestière, assimile « aux forêts régies par la loi ...les forêts déboisées, les marais, les raphières » (art.2). CONTEXTE INSTITUTIONNEL MALGACHE Les différentes institutions concernées par l'EIE de ce projet sont: Le Maître d'Ouvrage désigne généralement la personne physique ou morale pour laquelle un travail est accompli. La Direction de l'Appui aux Investissements Ruraux du Ministère de l'Agriculture, de l'Elevage et de la Péche (DAIRIMAEP) est le MaTtre d'Ouvrage de cette EIE pour la préparation du projet BVPI. Dans les procédures de l'EIE, il est aussi appelé le promoteur ou l'investisseur dudit projet. L'Office National de l'Environnement (ONE) est le guichet unique pour la mise en compatibilité des investissements avec l'environnement (MECIE), placé sous tutelle du Ministère chargé de l'Environnement. Il est « ainsi appelé à assurer la coordination des CTE, la direction de l'évaluation des EIE et la délivrance des permis environnementaux, la coordination du suivi de la conformité des plans de gestion environnementale » (art.2 du Décret no 2004-167 du 03/02/04 modifiant certaines dispositions du Décret n°99-954 du 15/12/99 relatif à la MECIE). Le Ministère chargé de l'Environnement est chargé de la supervision de l'ONE et du contrôle de la mise en oeuvre du processus MECIE. Il est la voie de recours du promoteur en cas de refus motivé et dûment notifié de délivrance du permis environnemental (art.28 du Décret MECIE). Le Comité Technique d'Evaluation ad'hoc (CTE) est chargé de l'évaluation du dossier d'EIE. Il est constitué par l'ONE et est « composé notamment de membres des cellules environnementales, représentant les Ministères sectoriels concemés dans le processus d'évaluation environnementale, du Ministère chargé de l'Environnement et de l'ONE » (art. 23 dudit Décret). L'Autorité Nationale de l'Eau et de l'Assainissement (ANDEA) assure « la gestion intégrée des ressources en eau et le développement rationnel du secteur de l'eau et de l'assainissement » (art. 75 de la loi n° 98-029 portant Code de l'Eau du 20/01199). Elle est « l'unique interlocuteur de tous les intervenants en matière de ressouroe en eau » (art. 78). Les « Communes Rurales et Urbaines sont les maTtres d'ouvrages des systèmes d'approvisionnement en eau potable et d'assainissement collectif des eaux usées, situés sur leur territoire respectif » (art. 41 du Code de l'Eau). -un_9 357WLM M e af_ 2 1. @ s.C ' " eUau.~tM1Ic.-U~.~a,,ow _ o ~~45? ~Iyw * = ..MPage 15 3.1.2 Procédures Banque Mondiale L'évaluation environnementale est un processus, dont l'ampleur, la complexité et les caractéristiques sur le plan de l'analyse dépendent de la nature et de l'échelle du projet proposé, et de l'impact qu'il est susceptible d'avoir sur l'environnement. Elle consiste à évaluer les risques que peut présenter le projet pour l'environnement et les effets qu'il est susceptible d'exercer dans sa zone d'influence, à étudier des variantes du projet, à identifier des moyens d'améliorer la sélection du projet, sa localisation, sa planification, sa conception et son exécution en prévenant, en minimisant, en atténuant ou en compensant ses effets négatifs sur l'environnement, et en renforçant ses effets positifs; l'évaluation environnementale inclut aussi le processus d'atténuation et de gestion des nuisances pendant toute la durée de l'exécution. La Banque préconise l'emploi de mesures préventives de préférence à des mesures d'atténuation ou de compensation, chaque fois que cela est possible. Les principales politiques de sauvegarde qui sont applicables au projet BV-PI concement: * L'Evaluation Environnementale OP 4.01 : Impacts de l'environnement sur le projet et impacts du projet sur l'environnement et sur la population, * Habitat Naturel OP 4.04: Impacts potentiels du projet sur la biodiversité, * Lutte Anti-parasitaire OP 4.09: Intensification et diversification de l'agriculture résultants dans une utilisation accrue des pesticides, * La Réinstallation Involontaire OP 4.12. l'expérience montre que, si elle n'est pas bien organisée, la réinstallation involontaire intervenant dans le cadre des projets de développement engendre souvent de graves problèmes économiques, sociaux et environnementaux: les systèmes de production sont démantelés; les populations voient leurs moyens de production s'amenuiser ou perdent leurs sources de revenu; elles sont relocalisées dans des environnements où leurs techniques de production risquent d'être moins performantes et la compétition sur les ressources plus forte ; les structures communautaires et les réseaux sociaux sont affaiblis ; les groupes de parenté sont dispersés ; l'identité culturelle, l'autorité traditionnelle et les possibilités d'entraide sont amoindries ou ruinées. La politique sociale de la Banque Mondiale renferme des sauvegardes pour affronter et réduire ces risques d'appauvrissement. Cela nécessite d'identifier les impacts et de les présenter aux acteurs concemés, ce bien cerner les vulnérabilités et de mettre en oeuvre les mesures adéquates. Les directives applicables sont: * General Environmental Guidelines, * Occupational Health and Safety Guidelines, * Monitoring Guidelines, *, Pesticide Handling and Application, * Pollution Prevention and Abatement Handbook (PPAH), 1998. En ce qui concerne le Cadre de Politique de la Réinstallation Involontaire (CPR) et le Plan de Gestion des Peste et Pesticides (PGPP) Ils font l'objet d'une préparation à part. Ils sont présentés en annexe à ce document. _ i 7 =7|W ' ts Z le m: .4S ?j t lS AU l Sy - lr:l llljoci 'llé*l @llt 12W1I20mJ5t\D0 XID IAe#wS J 0e _ okRIs Page 16 3.2 DEROULEMENT DE LA MISSION > Une mission réalisée entre les 18 et 23 juillet 2005 par le chef de Projet (Gilles Pahin) a permis de produire le rapport d'établissement et de démarrage comprenant notamment un ajustement méthodologique, une pré - identification des principaux enjeux environnementaux sur les différents sites et un programme d'intervention détaillé. * La consultation des parties prenantes primaires et secondaires sur chaque site dont le déroulement est conforme aux dispositions législatives en vigueur (Constitution, CEM, MECIE et son Arrêté n° 6830/2001) relatives à la participation du public à l'évaluation environnementale, ont été conduites entre les 22 Juillet 2005 jusqu'au 18 Août 2005. Le calendrier de ces rencontres est présenté ci-dessous, il est issu du PCPMD élaboré pour cette mission. =22J07I05 kInfoiéitlon'desàattorltéM FONE,Crisultantt',- .i. '.- -. < loçales s -_ ____ ",-',;K, tà .-iL . _ n :25/071G 5 rEn des4t7tions-ët !MAEP VW1SEr 1p S * : Cafffiahes..' , ' j.* ,p - 2 _a esi . ' ,01108105 "Visitèdusitlte oasye -e Autorté'Icle - ' MAEP, ONE,'Oonsultânf, ertjes _^^~ ~~~.m Wnd- ES>s 3fi^8i; MxA"MM,M, prZntsMEMs.a ^04/08105 rhSUan-ce!-d'irif&ÏnfàUolmZoiH ; .! }Cu-o;;MAEP",OConsult3nt, parfes ,>o5/0o/o FWs fe''duns t eÀatA6tr5w.> HU ; ,_ a,x" l - 0f j p s J._ ' o9/08/05 MîiteësKë«Màrovo!Féi; ' I ;' _r~.. --QL _r"'-'iLA~; 'o- personait socales- ,; ," -,, 10108105 Séanéqd'inf6rînation site AÙto&itél E-le 'C" à EPfOIE7'Cônsult-n - prlies t.-:Marovoay* prai=- : rnntes . 7 7 ~ e dli-m ciit-nif u~Ttô"i~oae ? tAJ.dpa ~ » L 2I22 Lp hat-esptiniaes2 18108105 rVis u)2f fCè-sfint7 'îo6caîa * La finalisation des Termes de Référence a été conduite lors de la mission des experts conduite entre les 23 Août et 13 Septembre 2005. Ces TDR finalisés qui prennent en compte les éléments issus du rapport d'établissement et de démarrage et ceux nouveaux apparus en cours de mission, ont été transmis début Septembre à l'ONE et au promoteur du projet DAIRJMAEP. * La mission des experts a permis: * De rencontrer le client et les intervenants des autres études. La réalisation d'une mission conjointe avec l'expert de l'étude « filières » a été l'occasion d'échanger abondamment. Concemant les autres études, une prise de connaissance de tous les rapports d'avanoement disponibles, a été réalisée. * De procéder à des reconnaissances sur tous les sites et de rencontrer les responsables des principaux projets et autorités locales. Ces missions ont associé les experts suivants: cda -t 4 .u. .......... _9 - . .- . asjrPage17 fr^ - '»H 7BVinceniixapiianbdainxpert'éviralFua'tBa'onért bassins versanrt Altasy f * Itasy :- L-.. ,-environnementale et sociale tL NgaivdnyRabàara.' exetirngton,. ! __!ttg'-f'e7<_- wE}_b----_XoW- >- SE» -- . - r- r:- r._ H.-7,iiak, e5xp vF-rrg--'- -n rè r [Y4 ;Avotra 'Vlncent Calland,-expert évaluation Mamy Anrinaasino eert - . ,.environnemrentale et sociale Mamy Andriamasinoro, expert L W", , , ,,"",","A,,__",d, 2,,,h^,,;,ss,q,,,,oologie.,,rI,ae*,i,El," Andapa; r~ S- EL -~incent"Caliar8,~ expert lti ; J. -, f-Henri Bak.. expert bassins versant a'environnementale et sociâletiv.. j! ..e, Hery Mana Ravalisoa. expert 4-.-h - - îe.-. i,,_ économie environnementale F'Hô! 4- ,- ts ,2 . ' '- .'t .'t *, aj,@F+ 1l BaliÇexpert bassins versant; Marovoa VnetCalland, expert évaluatioîn r - Marovoay environnementale et sociale - Rasolofoharlnoro,expert i ,, ,-ienvironnement. La description du projet BV-PI s'appuie sur les notes techniques produites par la Banque Mondiale en particulier la plus complète « Madagascar - Projet BV-PI - Note technique » transmise en septembre 2005 et les rapports préliminaires relatifs aux différentes études du projet. La description du milieu récepteur est le résultat d'une synthèse des informations rassemblées sur le terrain, des analyses des différents experts et de la consultation de différentes données bibliographiques dont la liste est présentée en annexe à ce document. En ce qui conceme les productions cartographiques, un Model Numérique de Terrain a été réalisé pour les 4 zones d'étude. Les données sont issues du SRTM (Shuttle Radar. Topography Mission) de la NASA année 2000. Sa précision est de l'ordre du centimètre en Z et de 90 m au sol. Une série de traitements SIG ont permis l'élaboration des produits dérivés: cartes hypsométriques et des pentes. * Cartes hypsométriques Le MNT a été traité dans le SIG pour définir des cdasses hypsométriques. Ces classes ont été ensuite vectorisées pour la représentation en transparence des couches sur le fond scanné au 1/100 000ème. * Cartes des pentes Le MNT a été traité dans le SIG pour calculer la couche des pentes en pourcentage. Des classes de pentes ont ensuite été définies en fonction de leur distribution sur l'aire d'étude. Les pentes ont été vectorisées pour la représentation en transparence sur le scan 100 000. * Cartes de situation au 1/100 000 Les fonds numérisés au 1/100 000 ont été acquis auprès du FTM à Madagascar. Les couches: cours d'eau, bassins versants, limites administratives ont été récoltées avec la contribution de BRL Madagascar et BEST. * Cartes géologiques Les grandes unités géologiques ont été collectées sur le site internet du Royal Botanic Gardens, institution de recherche Anglaise en botanique. Le SIG a été géoréférencé dans le système de projection Laborde Tananarive 1925 utilisé par les administrations. z;S -s:s},sml] z\ i rm .T - a *l .* . C_ 21 1 11 | YX Z 10~ f Nl',. 3 57.W _f y n lm 1oc -1'.# j ------_ Page 18 Les évaluations de l'impact du milieu récepteur sur le projet BV-PI et de l'impact du projet BV-PI sur le milieu récepteur sç présentent sous la forme de deux matrices croisées pour: * L'analyse et la présentation synthétique des impacts du milieu récepteur sur le projet, soit la définition des enjeux environnementaux, > L'analyse et la présentation synthétique des impacts potentiels du projet sur l'environnement. Ces matrices se référent aux ckeck-list présentées en annexe 1 &2 des termes de référence de la mission et ont été utilisées pour chacun des quatre sites étudiés. Elles sont conformes aux ajustements méthodologiques demandés lors de mission de démarrage. Le rapport final en version provisoire a été remis au client par courrier et en 5 exemplaires, le 20 Octobre 2005. Les audiences publiques obligatoires, se sont déroulées les: * 12 Janvier 2006 pour le site d'ltasy, * 18 Janvier 2006 pour le site d'Alaotra, * 20 janvier 2006 pour le site d'Andapa, * 24 Janvier 2006 pour les sites de Marovoay. Le rapport final adapté remis le 25 février 2006, prend en compte: i Les remarques émanant des spécialistes de la Banque Mondiale et du service environnemental du Ministère transmises les 2 Décembre 2005 ! Les remarques et commentaires qui proviennent de l'équipe de préparation du projet BVPI sur l'étude EESR, transmis le 23 Janvier 2006 * les remarques de Mr R. Robelus spécialiste environnemental et social de la région africaine (Banque Mondiale) ~~~~~ ~~~2 fe KUMM.425720LOV~WM ty » I .d« ..... lie iiasy Page 19 4. DESCRIPTION DU PROJET BV - Pl 4.1 INTRODUCTION Programme de développement des périmètres irrigués et d'aménagement des bassins versants - cadre logique, version initiale. La faible rentabilité et la durabilité des investissements dans le secteur irrigué dans le passé a conduit à la décision d'adopter une nouvelle approche qui puisse assurer la rentabilité des investissements futurs dans le secteur. Les expériences antérieures ont révélé qu'il n'est plus possible de considérer uniquement les aspects relatifs à la gestion de l'eau dans les périmètres irrigués. Il est en effet impératif de sortir de l'emphase marquée sur les aspects de génie civil du développement des périmètres irrigués dans une perspective plus large qui intègre les considérations de production (y compris les aspects relatifs au système foncier) et de gestion durable, autant des périmètres que des terroirs environnants. Cette approche doit aussi permettre d'appréhender de manière plus résolue les questions institutionnelles y compris l'organisation des producteurs et l'interaction avec l'industrie agro- alimentaire. Cette nouvelle approche a été avalisée par le Gouvernement et l'ensemble des bailleurs de fonds et est reflétée dans le document d'identification du Gouvernement de son programme national du secteur Irrigation-bassins versants (uin 2001) ainsi que dans le Guide d'intervention dans ce secteur La stratégie d'augmentation durable de la production vise à mettre les producteurs, tant sur les périmètres irrigués que dans les bassins versants, dans les conditions de pouvoir augmenter leur production de façon durable. Cette augmentation de production se fera surtout en augmentant les rendements des cultures et, lorsque c'est possible, en mettant de nouvelles terres en exploitation. Elle se base sur une gestion conservatoire des terres de collines, sur un service de l'eau performant et sur l'intensification agricole. Elle privilégie les actions de sécurisation foncière, de recherche adaptée, d'appui-conseil, de financement rural, d'accès aux intrants, de renforcement des organisations de producteurs et de transfert de gérance dans les périmètres irrigués. * La stratégie de diversification des revenus vise à offrir aux populations rurales l'opportunité de diversifier leurs souroes de revenus et de participer plus activement aux activités économiques. Elle prévoit un renforcement des actions d'incitation à la monétarisation, pour les populations les plus enclàvées, la promotion de productions végétales et animales orientées vers le marche, et la recherche et la promotion d'activités connexes (artisanat, transformation des produits, etc.). * La stratégie d'amélioration des revenus du travail a pour objectif de permettre aux populations rurales d'améliorer les revenus issus de leur production. Elle est axée sur une amélioration des conditions de commercialisation, une réduction des coûts des services aux producteurs, et un renforcement du rôle des producteurs dans les circuits de commercialisation. Elle est basée principalement sur l'amélioration des pistes et des conditions de transport des produits, un accès plus aisé aux marchés, la correction de pratiques défavorables au niveau de la commercialisation, et l'amélioration des circuits d'information. Ainsi, le programme cherche à favoriser une dynamique basée sur l'augmentation de la production agricole, tout en travaillant à l'amélioration des conditions de commercialisation des produits. 4.4 PRESENTATION DU CADRE LOGIQUE Il est joint dans les pages suivantes. Sa logique d'intervention est basée sur les objectifs et stratégies présentés ci-avant. A ce stade du programme, les résultats et activités proposés dans ce cadre logique sont donnés à titre provisoire. Ils devront étre validés par les différentes parties prenantes lors de la finalisation du programme. Il sera entre autre nécessaire que les limites du programme soient fixées avec précision, à la suite de quoi certaines activités mentionnées dans le cadre logique pourraient être modifiées ou supprimées. Les indicateurs utilisés pour mesurer les résultats attendus sont également donnés à titre provisoire. Aucune quantification n'est faite à ce stade et aucun délai n'est fixé pour la réalisation de ces résultats. Cependant, lorsque le programme sera définitivement arrêté, ces informations pourront étre aisément introduites dans le cadre logique. Les souroes et moyens de vérification des indicateurs ont été introduits dans le cadre logique. , m 2"ty , ".y nc43S.......... ...'... *. * -. Page 21 Nota la quantirication et les échéances relatives aux indicateurs pourront être établies lorsque le programme sera définitivement arrêté. Logique d'intervention Indicateurs objectivement Sources de vérification Hypothèses mesurables t ObJec1ifs 910ba'ux: t S . 5 U . . *,T ' _ - *, " ,P, w U s , " m ;, _ .1;; ` 'e IR -- 1.- RédùcIondeI apauvreté en miliuieridices de Opa eté .d natior1rfiipauvet-" .` , * rural : - ' zones rurales sont en diminutioin '' .; , -2.- .,Âéliôr tio sdu' ben-ét~ . ds Principaux 'î-dic t,ur vraufirrRna o u [' ':'y . -- -- - r Rpopulatons en mileië rural'- " santé, nutr`tlor,4 é ic?' .on................- * , i -1 - N'^ I X.<. tpofs *" " .' v4r''-'%Y SE ;' ~~ .7T' ~~~~~~~Vj " ~~~~~~~ -- ~~~~~" ~ ~ -- -t-,-- OopulaJibn is rurales dàrU'Ç s les 'ûédass rtr î . Spopulaions ruroale,s dans, l!es ',bas,sîn,sfiimoyen par habitant ét pa. r lexpoiiation jcadedu suividU,piramm : . versanH intégrnt lespèrimétrès inigués'ldans les zones, iiraies":bénéficiant .duv b- ;. '. ' t i .. - tles zones eees au programnneé ) 1 t ' "5 ,t j ' ' i f t '' - .' - -'' ' * ' t'' 't31 ' ; ; 5 i ', , 4, ' ' ;- u ''- -r rr- . ' - ,tt _. r .. -' ''? - - , ( 1fljhif'bl dtnd 'ùrcB l'Adoptuon - paruness pr,uucturs `d ë ÏRppu equ st iérrain'. ` 7 -" naturellés dans les bsassins e.rsats .cprasques cultur.les adap ui . , . . S ,- ; . - ; ,2 Éèc" dè èàJe frbioWSffièII6r &dStVr, , =é . i r4u,,w5 ,§6efi,; S p-; *-n - 5t 2 Serdau.eani'r'rigation arnélior F'pÇInitrés` Inigdés"ranstarést e bA sniquescJm tes desj LCEtE'i 'ses -r a J.'rttefntones (U poursuite 'des, mauvais'. pay,eurs. r, *4;t',4;+', -4 .1.,1 "' i. tefonctionnelles , ;'.' . ..................................vragesno n,.x- pusul ds'............. ruas'ae . ,- ; Associations d'irrgants fonconeles; valuationparcipative du-servce par entretien et réparatondes d3la production surizë lmÉensihéei p0 ;l.s us' a E,Agrnent aor és } r . r p `de t rapaations frs)bags .on j~uarentto uconsu, esP '-n piin erflra nce traPnensférés),,"" ' t' '2 ~~~~~~~~~~ nicateurs dé erformances cies;Pl'pma,rki,ng en Modalités dè iransfe7rt clarifiéeési thausse .-' ' uctlon agricole intensintatihiéeés rendemrTFTe-xpdesuv e' exloi tons» arèe ntttonle~ '3. Pn~~~~~~~d"" j ~~~~~~ liati 'ibLes~~~~~~~~: éonlle ' ',,,,`,intensité culturale ,- ' ' 3 , ` ji extension rapide de la scurisaio ' , {'., 1._', '. j .e h: '- '.'.'`' ' ' .' ' > ' '`' ' i' .' '' ' . ' ' \ "S.'' t foncièresontlevées t leé'e ù.. 'up cile -Cu iïe par expîoiiatiî i Fpergmee cuittvteo $Rar,p&Ide suivi de' expioiationg ;'iÎ B s a augmentéee '` ; ipar exPloitation , .- ;. . ' *t ". :., . . - ; , ,,,, !,' privasation des domaines de l'Etat soni ' , .. .'.'I.' ' . - ' .et.W- `' '''- .; ' ' ' ................a..............................tasy......ion......c..rt-.tt ,llevees dl-ées - c -lW «S ttrl\ettem rarydireurtr2 1«r ,nadàgrJt 357 ritiattee, r tt w,,bn I dvc ",;" ,r d ffl,zeuespiop saÙilaiBaid; seil -f ; __L.lg".séeiS ieè» si ee .~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~X -f-'- . .. E , ,7w sa:)ueug s-apa lJ9slu!yy -ilo L 'qs-gq ap 2J l aoddou uakçu!s!1 ,sdn tt; - ` ; ',' ? W ' l b | D ~ > ' ' ! ' ' . * hL - tŒ ;; `r 8 i %I; 5 > - T ~ slpaa lU,S t s } l \" i ^> œ ioi . o .^ | X. l;X a[< ;". ; . sè.,Stue = 2S;-@B,a. >;-,1 * _L!l!il ,p" & "l~~~~~~~~~~san M seiluti; E;L f-- u ; >; kn'L ;,AX dC;g;>>-f 1f hig; M e B g!!e E q p E slÉllyJeq-gtu!éjplp Fls~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ W ... -PxpeAnu -!oluaæ^u!te]3ei $. . 1 , * i';. .4:< r t.j.>:gssNeuuJ p,squAe e.supa t.ïf> LagEffl~~~siPel _ jt s _= l w ssa noù1>,i,;, .,NS ? *-,w-i :j Mpa oM >' !--r}4-,5 ,i''r... t j .e ee~o se e e ? _`` [ :' j;' ; 'l P-PA?i enbiwouMÊ iiiewauuoim23sa1qJnsau sassa4}0d/H uo!les!;!SSaA ap sa3Jn°S luauua^!lva!qo sjaze!u uolu^XU,pab! IL~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ zz a6ed ' S ,{t - Asiimp ejls t t - F~~~~~~~LIli Sflm _ .O .».... . . wBoj ' ' . ' ' ^ '; '1 . ;- < * »,$* ^ !}; ^«. - * S W4 çà .*; e.. :«i . (nee ue!Bajnossai q ,.je ueÈuJieou le) enbjGoloDo ;À _ _ ; « W I~jeso- nd,ea ,e. ilYll^tr sleésabouçv}sab spl od .- £j ` ; - -i *J';Zœ 4b`! ' 'U'<`i; , ;`* t ,;,' , L- ` '( DlÈ'seâue bÉXpa.sa ueo aDaJ nel enb,_wund >S-;^ | >: f .l,@(sa6emAo la xneuea sep qoiiepea,6ppawaiuuaqpsua; >- e4 ; , ., ,JÆ'. .. ti, uo!uaugpa) saauv9d spal Jn i7nesalauose l wp une sxel euer t A- -j', " ,I - elSla se Sbluou?laenrb~ isu ul al ins elqe iLue b lta lep uojjelà ;u s|u etA !!Ilsseq sel ne s : eonss-ej el eB8 hj&; X > - ev~~~~eld ue luos saiesse eu suole j :,eêLn-flse4eej Pie _u aee) eJ ;zrs ! i- Ie3 ep e_ e epindde la siabesn sep ejpedulpjcL ps s U ugpue Le-]z etiz ;j; - . - . sezyuep uos siaBesn sap la le31 2psdse sp sMi_,ueup suleJea soesespe aJeJ tL naAd seanuusep pj~Eôel e selpnsiMo seppas Inb m-Xdleuw uso u) tt ' e',:'. « ''s's r'' ' Kses!ldai p ensauu ue ise lel3. 1 'sBJ'zeiPd .SQIIÙwO-d ualsileavLoë pswlék;..ie{.-. .-. .:- * -.a;t . «2 epsE sa! sauee ?s sj6esFeftp`«qaeslw a3 Li_æ na X ue4 esp eule joinss 3 ep- -suço LeoDednoA e sia sd-dsa . lu ; -si.x r -, siuese;LeBenpMe e iÉ~~~~~~U ,.'.qD :!.&.. .;l _LL' .,: _Ë'ni i JX O ,J@ d,e, É~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~UM6 _; -Y Jses-ap.2ie%n enwsepwoo," *, . . : ~~~~~~seluewwaesse saawelgftop. esWns qwou, t i !..- s *' luesjea7 tewwn e~? inb iuewaujaAnoz ae si~j uug O-e!9 lPuos ep M!!epo4k!el seEUJaLstql ,6uiss-eR se ePYO;l .~ Fuqzeus eP. ssadepetsepo4l?X~;a aeud sep uanLeI-sinallnDpe sel -Jnod Wwo inel e sjnepeds :uwpuwoZwu@. f.lf q" .bX . e o sn B el a e MJa i s e e g L u-ao l o t a s d jd r b _ 4à e .ë<.. i J $ o s e e n l qqG fs B p s n SUO!l!pUOD ~~~~~(pa!A,!loe,l anq!jjuoi lanbne jnpoid aianb,!pui aA!4sj awuaid ai) £Z e6ed v w d j x~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~3p- uqh&m AM &SMOt ize »01 t am powqpA\_V4_p z~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~O m i- çu~~~~~~~~~~~~~~~~~~- È _O-;É _tr}- 01 s Kq 'hw | 'É u -. hw' i-f.t ;: --..«--;;: lSepsét ,*~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~f d s;;x* « - -; ; - , ~~~~e~ .1 _~L gis-____ tJestu.sefSu@Wj s iLr . z s '~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~q Saps_ iM12e£ljLue_d9e2B,lib,god,= -~~~~~~~~~~~~~~ - ;- t;- zz_Lg ;-«tt';'a!6 mLo.g en ,.oed É;tR~~~~~~ cæiAr.àÉ a_- ilfp~e usu R -+i._2;2_' ;........................................... .. y-'] ......... ;',i;4 43 É >1¢j'}e - jjk ~~~~~~~~~~~~~~__ *_iA agDwPswwjôdxep-g iÉ ; ~~~ ~~/ r `S; f ,~U eelm lu a "smpsa ssepuo,B l. uibtiA Uw; R;;i2;eeJe w. ... - ~~~~~~~~~~~~~~plAj), -.l aqJ'Euoi labn j!pi el,L an!ii tajyqiaiai â,S8Oai)ç@ , , _ , 5 - ,,!vuoi!uo_,naqa0sodsueastda,E S P-, Oedu pne ud o aouJlo e0a s u l L W ç"|I elo' , Jeo oes,sd 88 ",.,L.t. ,^w XPuc..f0»EePlt l *t C gPie LLE 9> u mWD n~~~~~eqeo ..t P; >; r *.1 L --: : _ . , S E.v *;->!-X* ;:>_-. - t;L_ . ;1, v 'r~ _"J 8 v " ' ~-~-~------- é---~ -Ê;t Lii' wop .fuo eJ pà ziJ epsuoRepodwjl 8@ ?@,v es. - * E ;z: sLewJulo ei ,nodsieuuesAed Wo se -E ^; s.'. -. S SJZ ~ dlW gse eiuose . .,uoUnpid psuoz se .. ;,n .e 9iI* .l~ . - saJ9e1Spa9efl .. ., ,* -, - ee _______6 ,S,, pSES 0JqtUUv~4 sajpeSap Bigqud_B;ç np !s ......................dep....... --- sel u ua p aÉl& p Iues; ns ejq-ou u- Lie pdt , i -eJp -Iuj + .¶& 0 1 .; .e. JJ.;InasY e e e ce. . a_ e .'S5&1Be £al .2Uw-i e.LeiÉæ SUO!1IPUOO ~~~~~~~~~~~~~Sa;!A!llov Z '---; ;bed,_ . -.... 1Mî-'e t1jd 1SUR Page 26 Le cadre logique indique également les hypothèses sur lesquelles il se base et qui conditionnent la réussite du programme. Ces hypothèses sont probables mais un risque existe qu'elles ne se réalisent pas. Deux de ces hypothèses sont des conditions préalables au démarrage du-programme. * D'abord, étant donné que le programme se propose d'améliorer les revenus des populations rurales en les intégrant de façon plus intensive au marché, l'environnement macro-économique doit être favorable à un accroissement des capacités de production des zones rurales. > Le contrôle de l'insécurité en milieu rural est également considéré comme une condition préalable au démarrage du programme étant donné qu'il conditionne les comportements des populations notamment pour oe qui conceme les investissements et les activités productives. Il se peut que le choix des zones dans lesquelles se déroulera le programme doive étre dicté par les conditions de sécurité en milieu rural qu'elles présentent. Parmi les autres hypothèses, les plus importantes sont les suivantes: * L'ensemble des activités proposées ne pourront se dérouler correctement et porter aux résultats escomptés que si elles se déroulent dans un contexte de désenclavement massif et systématique dans les zones du programme. * Les activités visant à augmenter la production agricole ne pourront étre effectives que si elles sont accompagnées de mesures efficaces de sécurisation foncière. Les dispositions qui seront prises pour permettre une accélération des procédures de sécurisation foncière auront donc un impact important sur les performanoes du programme. Enfin, les actions visant à l'augmentation de la production de riz ne pourront étre efficaces que si elles sont accompagnées de mesures visant à assurer aux producteurs une rémunération adéquate, en limitant notamment les importations non contrôlées de riz et en adoptant une politique fiscale et douanière incitative pour les producteurs malgaches. c_W4 ,eny 2 Ce, meq437z_~w14y__n1Jc " H " _ _ e ~Wsy . Page27 4.5 LES COMPOSANTES PRINCIPALES Le projet consiste en 4 composantes qui permettent de regrouper toutes les activités envisageables et présentées en guise de première approche dans le cadre logique. e le. ~~~~~~~~~~~~~re tn e "~ Sous cmoate sr-r jnterentIon,s pot,entiees.- IGesthId~Infras-tmucture" ' i AcEsaux ressources en au réhblitation.et 'construition' dIlrrlaation (déveloonement Infrastructures d'irrigation,' Infrastructures 'de rétention - et de -?de I irrIation)" '-t;a' ';. n,*a !protection Y'contre. l'ensablement. protection et stabilisation v t i . " ; ~`'biologique des sources.canaux, berges'de cours d'eau.-. L2,-- F'' '. .'.`'- Renforcement ' des .AUE' en :;gestIon des lnfrastructures .f ' ,, "*' dForm~atia,otet renforcementdes.AUEetFAUE ., * 4ne - rRfr'le t risfert deégésflindesrnfrààtnictùres'transfert :- de périmètres autonomes, renforcer les-isyst mes de redevance-et' il ,:l_'' ', rcotisation,,!aniéliorer-le:fonctionnement;dejé Police de 'Eau et ;entretienr périodique, mnise. eni place. des 'FERHA, 'systèrmèe -de' i-TS r , «-~ ,i;, ''`` réhabIIitaticpZaIJrè s oérN ç-;W *» : i>;t8 1Technlues amélioes s de GstIonl durablè: des -7ressôurcesï" 'àaturelles -et:.'de » 7 pDroduction . : - blodiversité: concertation avec- initiatives de conservation en BV, '. L "« -, * J-r ; trar>sfert,deLgestior des ressources;natùreiles, reboiseme!ts *., f . I tW-'- S a l degiWmtlà-n7.desksoIs l p iontà i' tchniq'u'es F2 f.< - . 1 - r*f*||V; ' agrcoles ant-éi osives, stabilisation-de-;lavaka, srebolsoirient et f. ~ ~ ~ ~ ~~~ cou~~~~bvert 'végéta,lsu znsssieslte contr F * -~ : w '- ';- - Wonsè'iàiU idé 'ati bre-oaJqiutfe cdÔtie,esjeux de broùsse *i; |X *t ftt - bi t 't; &rragères 'isééiarsàimtionintéo deMvgmUo entérsynergieané i * I tron, d ftei élfffsàiq aoro-blonoclques :diffus'eiortiques b' - -.'. Iagro-biologiques-(mulching,;halesvIves;couvert vért,ôcomposte...)> F-- ''*ç*, 4 ç«t~ -.''- ~ +$'~ " »'' rpratiquûdes-e co rvsatienPde àsolâ'et4'de l'eaù, pratiques îde conservat or de matlére'prgan que.et de.nut,irnents r ".,. .. -lI s f i àârtênlflaatoaic v tànechniquWd'infeificatidn,. ,`- ; ,- rf "1 Épromotion .paquets techsologlqu i 4i w s pesticides4. 'ameéliàrés):, tprom ton-cu tres cnr-aio u '-èrpsLp ianpILadapt . .1.. . rs rr _r m4-(vivrièresi de renterd'exportatlon)>pmomotion-technique adaptée et L 'tSous comosante i- n,ent'onu potenUefles*- , "t - ,-ServIces etaDohJi-con8efl. -'Èbo«7ndepin idaminagement au ivau Fiet éion promotion? de-' .b recherche . participative, renforcement' des ' ' ' I . t'" ,^ kcapacîtèâsdes" parties . prenantes: en e-rcherche agricole et en . .:' . . ' -,; - ; ! vulgarisation, renforcement ,de lai collaboration .pubIièvprivé, rpromotion 'd'un'système de :.vouchJ ' d'accès aux services, 'amélioration de rapport qùaIit6-prix des services. , . ~ommerciaisatkioi . ' .-P;omotiln-d&:nouviles ;fll ère'sd''meiarché et d'e_xortatioon,' .,recherche de débouchés, diffusibn'dés normes de qualité reqùises a par le,marché, appui"à l'améliooetion-:des"infrastruatures de 3st6cka'ge"..;et"',:-nditlo.nne-ment-, -appui. à .'~ l'équipement- --de '''' -'u,..y,X,f,-tb >atIralb blntllat 'd'unèspystèmre d'infàriaioâ'n' sur eés-pnix 'de marché, appui à la misè' en'relation 'direct entre producteurs et '. - ,'.- . ' esemrchés,ldentificatode' dysfonctionnements du 'marché t' - .~t :ç ffi.$'.;n.<*i~ : -, r eoegérées'des "intermédiaires," usuriers:..) et 'mesures L...~~~m X.. .:D.i,À..- 'teuyo-.-,,",,,,* M_.a , _ . _ _ , _ _ _~~ ~ ~ ~ ~~~~~~~~~ . ' , __* _ :, - _Z-**-- " 8IS M Page 28 PnTants aaisn r t;pu',du seu desaFe iNemnFWiEBentfl'd ________________ _ 'ï ke o ris us -ap--'an-i ~e& p~~viionne'ment ;-semences et outillages) S' ltdes fournisseurs, mise an place d'un syséme d ,,deproximité, renforcer la multiplication.de semences.améiiorées. ; '',,éaboration de paqetstechnologiqûes' entâbles: pour les types ,` . e .*dexploitation présents.-actions';d'informiation et;deprdmot-on dii. ;., ,." ,. _ ,.z.-ç paquets tec,hnologiques auprès des paysans., '/,,- ;..,_,* r'Flnances et crédits ruîaux M M 'esures d'atténuatir,'de 1l'endetieméht -générai d ps-a$7sans. -(usurier, soudure), renforcer, I'accés ,de.proximité'cauxLixcrédits ' .' '-,'. q(mutuelles. revolving funds), fâcilitér les conditfonsJ'd'accés,aux tcrédits .des paysans..(tux, garanties) promouvoir l'épargne; 4 l `U '.appui-co_,fse_en m, aère de rentabilité et de"gestgorlfinanclère6-â 'WSécurIsatIon f&icÏère` - * . ,, t>Promouvoiries inventaires rfonciers,- ïr6cédùreJ f 'r'essorces ,-.- -.,s ' humain,es"de nge t co flits fonciers,. diffusion d'informatioris ères aux paysans: et autorités, élab&dr'. des.- procédures - ïsimplifiées- en forcier," mise en place,:de.guichetsâ auÙ`nIveau .communei:promotion fiscalité communalé'sur Ie&foncier,-mesures- 7; -incitàtives poàr las'écurlsation,fàncière,.procédures'transparentes `-_.,* ' "j "_ - t çde.rparch du foncier, sécurisationfoncjère des reboiséens " 1,Accès routIers et - .-~ '---^P. Construction rorï es - d'acc s e - Cornm nicaiin 'mirenla désenciavement : r télèommunication ,dans '-les..sites. d'intervention. renforcer la ,w *» . < " D, çcrité rurale , -,,;;; " , *RenïofrcementInstitutioUb n;el ne,-ngouvemancQi ÏGoM et services techniaues ;formalisation 'd l'!eniagement poligiqûe 'en seaFori BVI,tdétinltion (dont CSA et TmY - Ž ; les'fonctins ereni,de-!létat .central ^et.Jeur. démembremenit t~~~~i - '#Z r.' *- r' Idécentrsal sés;(Com ,mutn,?R,giao);i~dé,nti,ficationïvét: i,nduite,-d,es - r ' ,''.» ~' , ' '' rréformes Spolitiques,id j qûèsx et institbutonnelles. nédssairis !:=,,;`; f -ejuridiues-er des-:capacités et appui,au '- r * ~~~JFÏ6fii_Fta&r;bÉctiment esf_capcié deées-01 r ~~~~~~r -_r~u~iqe..,-ss s_*renfor_ ,ments kp yONesi- ~ J_ -. ; F-Ren fo r-ce men it-A ÙE.t_OP -ippr afu i o"e!prépr-abo-n-:ét *de- rles-erenfoceuvre cu . -. , - .-: *&': PQloganlsauoneîî.es ,f Ius.rl,-senomenit xdest-capacltés. e.-k! gS;-ISa^ f! Ad' Jr a ^otechnlques,mesures d'idusion --sociales -Socumpo' natee 1 hv t eo he îîî1 çproJet . , - - K ' intégrée et holistique (par.systéme), Intégration lnstrumenfs'd'appuiI -(transfert de gestion infrastructure et RN, payements pour services t - - À~~~~~~~~~~~ -~ ', rGesion// f _ b n é è tus efsa d'incitation», ,proJet , ' ~e centrale. et dans l.s sites, réseaux de.collaboration et partenanatsi : `' ' 9. ~fonctions pérennede tritéet:rvicesétatiques, fonctions W~ ~~~ * -*5..^ . *? .- ;érennes;des"ecommunùes .de- régions.»rr1e: d ces -striuctures jde L5 A BE A ., co ncierrtation (T,(joét.Me tdé fé,iies..b: L'ensemble de ces composantes constitue la trame d'analyse de cette EESR. Les évaluations les plus récentes (novembre 2005) permettent de cemer les composantes et sous - composantes que l'on peut considérer comme structurantes dans le cadre du projet (elles figurent en souligné dans le tableau ci-dessus). Les autres, qu'il convient de ne pas écarter, sont évoquées ou apparaissent en filigrane. c _S*2S-1CWM4Z ÇMW-dc,r'p,ri,o dcddcy Z 5 .4357JI*alwm liYwf c' '''"'. _~~~~~~~111 i l~-~ Page 29 4.6 LE PROJET : ETAT D'AVANCEMENT Les éléments apportés par les notes techniques successives (notes de cadrage) élaborées par la banque mondiale, dont la dernière constitue la version la plus aboutie (version du 26 Novembre 2005), permettent de préciser les principales composantes du projet. L'intégralité du Document d'évaluation du Projet « Annexe 4: Description détaillée du projet » figure en annexe. COMPOSANTE 1: AMENAGEMENT DU TERROIR DES BASSINS VERSANTS Objectif: mise en oeuvre des Plans Communaux de Développement (PCD) participatifs de gestion de terroir et des bassins versants, par des Collectivités Territoriales Décentralisées, compétentes. Sous - composante 1.1: Renforcement institutionnel des Régions et des Communes. * Renforcement des capacités des régions: * Assistance technique, * Equipement, * Formation professionnelle * Renforcement des capacités des communes (à travers le CAC): * Formation des élus et du personnel des communes à la gestion budgétaire/financière et aux procédures administratives liées à la mattrise d'oeuvre et d'ouvrage, * Mise en place des instruments de gestion budgétaire/financière et administrative nécessaires, * Assistance à la gestion communale et un suivi de leurs activités. Sous - composante 1.2: Préparation et mise en oeuvre des Plans Communaux de Développement * Préparation des PCD * Préparer ou mettre à jour les PCD selon l'approche participative de gestion du terroir, en y incluant spécifiquement les aspects relatifs à l'aménagement des ressources naturelles des bassins versants. * Appui technique à la préparation des dossiers de faisabilité, de financement et de passation de marché. ~~ffill[h:tOUl[u flkY 2; f. ~Q~47jUs.ayu'i -Il tas Page 30 Sous - composante 1.3: Sécurisation foncière > Réalisation de bilans-diagnostics socio-fonciers. > Renforcement des capacités de maîtrise d'Ouvrage des communes et OPCI. > La mise en place de guichets fonciers, sur des sites et selon des modalités identifiées dans le cadre du diagnostic foncier. > La mise en place des procédures administratives de sécurisation foncière. > Suivi, évaluation et capitalisation des expériences foncières. COMPOSANTE 2: SYSTEMES DURABLES DE PRODUCTION AGRICOLE Objectif: promouvoir la productivité et les revenus des systèmes de production paysans dans les périmètres irrigués et sur les versants, par les sous - composantes présentées ci- dessous. Sous - composante 2.1: le renforcement des institutions locales d'appui au développement agricole > Renforcement des capacités des organisations professionnelles agricoles (OPA): * Structuration des organisations paysannes à la base et de leurs fédérations, y compris les TT, au niveau communal et district. * Renforcement des capacités professionnelles et organisationnelles des OPA * Echanges d'expériences et mise en réseau avec des OPA d'autres régions. * Centres de services agricoles * Structurer/organiser la demande de services agricoles * Harmoniser l'offre de services technico-économiques. Sous - composante 2.2: accès aux services technico- économiques à la demande * Recherche et Développement * Appui du FOFIFA * Recherche développement agro-écologique * Fonds d'études * Conseil agricole * Accès aux semences améliorées * Accès aux intrants agricoles * Accès aux équipements de production et de post-récolte * Accès à la commercialisation * Appui à la valorisation des filières à potentiel élevé -c.. . ~ ~ 9. m fl -57z ow- *f ""w. .' ................... _j, :{s k k T > é)2 :5 4i [ É [ lll i{l kr b,fw>l % m y nl * . .' s... It I ,MI l. Page 31 Sous - composante 2.3: appui à l'investissement agricole * Accès au crédit * Accès au Fond de Développement Agricole (FDA) Sous - composante 2.4: renforcement des capacités institutionnelles * Renforcement des capacités des Régions, notamment des GTDR, * Renforcement des capacités régaliennes de gestion et de suivi-évaluation des services déconcentrés du MAEP (DRDR), * Le renforcement des capacités humaines et techniques des services de contrôle des normes et de la qualité * Renforcement des capacités humaines et techniques de recherche-développement paysanne des centres régionaux du FOFIFA et de ses partenaires. COMPOSANTE 3: PERIMETRES IRRIGUES Objectif: meilleure maîtrise, utilisation et pérennisation des périmètres irrigués ciblés, à travers des investissements, des infrastructures, la responsabilisation des exploitants et l'implication de tous les partenaires. Sous - composante 3.1 : développement de l'irrigation * Mise en place avec les AUE ou les FAUE et les communes, d'un diagnostic technique et institutionnel. * Signature d'un Contrat de Plan (CP) sur l'irrigation entre la F(AUE), les communes et le projet. * Financement des activités convenues dans le CP, y compris les travaux de réhabilitation éventuels, le renforcement des capacités, la préparation d'un budget de gestion et d'entretien. * Une évaluation annuelle du CP afin d'en vérifier l'avancement à partir d'indicateurs de performance. Sous - composante 3.2: appui au FERHA * Appui au Fonds d'Entretien des Réseaux Hydro-Agricoles (FERHA) Sous - composante 3.3: appui à l'ANDEA > Appui à l'Autorité Nationale pour le Développement de l'Eau et de l'Assainissement. r65421W*~>Jy 2 t mElw-4&7a . DN 1DC a 'l' . . _ - - $t4ltas Page 32 Carte de délimitation des bassins versants: BV ItasyJpg C 116.2bXF*1Se~ 2 10 1Jo, _ 01 l 1bC u ' " '' ou V ..; zie'a Page 33 5. DESCRIPTION DE LA ZONE D'ETUDE La zone d'étude concerne un ensemble de 9 périmètres répartis sur pourtour du lac Itasy. Les bassins versants des périmètres concernés, totalisent une surface de plus de 454 km2 ainsi répartie. L ntanimenakëy2 BBarrgeen,dùr L. 20;18L;_. atia drano. t-.'. - '- - ~% ê6,ûr L~. 0~ Maà6gabe'é 'Barrage.' r"' I.94-'' = '' AndriEd r b l ?v . k. -.. ,aiguilles, ... s .- - Analavor ,Ba,ra-ge en dur,. , 31r88j" ' Shorà,." . ,Bariage" dur ' L _ ary52 ,< . Ajndrambàa - Lac tas'y *, , Gappe,ltasy .-,_;Qg'- ---ZjX6; driar ,5o L-L lfâjniiNordJ -'-". n7 yL.,,ZEaari. t L7L .l faQja.S~u'd' L Barrageé*,en.dùif_; L,:... ,,,. ;" E,;Ankid.o.na -Koto mboo.. 10 communes sont concernées par ce vaste territoire: EtBnAtnimenakely ' " ;Mi nnanv 7 -, F elarinarivoil = ;jXa F . -- i - MânàPr X f asud F ;-s » F f9v. l "a-Anosmbe Ifanja'" ';, '" nJord,'_jar -._ . , , Saàobaratra fanja . Ambôhin n-"'à- -Antanetibe t .*,- Ambohimana. . . h Soainandriana . .' ' Antaietib' L, Anosimidona, , ; Miarirarivo 'i. Manazary . rietibe3-S&Tongo aivinandn a avo L tantibej Manazay r ly 3o,v avin àndy oavinanana, 5.1 MILIEU PHYSIQUE 5.1.1 Données climatologiques La zone d'étude bénéficie d'un climat tropical humide d'altitude sa situation en limite occidentale de l'lmerina lui confère un climat plus proche de celui du moyen ouest relativement chaud. Les pluies les plus violentes mais aussi les plus agressives, du point de vue de l'érodabilité des sols, concement les mois de novembre à mars qui enregistrent 85 % du total de la pluviométre annuelle (soit 1456 mm en cumulé) avec une évacuation par ruissellement et drainage, estimée à 50 %. La hauteur de pluie décennale maximale de 24 heures peut atteindre 110 mm. La saison sèche est marquée par un déficit hydrique considérable puisque l'on enregistre en moyenne seulement 140 mm de précipitations entre les mois de juillet et d'octobre. Les vents dominants sont de secteur Est à Sud - Est pendant toute l'année. Il y a renforcement des vents d'Ouest et Nord - Ouest en saison chaude pendant les orages. * . .. . . e1V11 2 fY 1 _o5 . . 1. ... Page 34 5.1.1.1 Insolation Les valeurs prises en compte sont celles obtenues dans le cadre des mesures effectuées par la météorologie nationale. Pour la région de l'ltasy, les valeurs choisies comme représentatives correspondent à celles d'Antananarivo. La durée de l'insolation est de 2 692 heures en moyenne annuelle. Les valeurs mensuelles disponibles sont présentées dans le tableau ci-dessous. Insolatons en heures en fonction des mois (Antananarivo) --.-- - - - - -- - 8I0 5. Ë173L t9j 1î 2-26,7 922 f fi4 - rj_ j#241 60 , . l9, 5.1.1.2 Evapotranspiration Le calcul des valeurs d'évapotranspiration est basé sur la formule de Penmann. Pour la région du lac Itasy, certains paramètres ne sont pas disponibles. Toutefois, il a été constaté qu'une bonne approximation peut étre obtenue en utilisant les données sur Antananarivo, dont les conditions climatiques globales sont proches notamment sur la partie orientale du lac Itasy. Evopotranspiration moyenne en mm /mois 5.1.1.3 Les apports pluviométriques 5.1.1.3.1 Données générales Donn'es pluviométriques en mm Média7es 7 7 M 2 82 8,.: in _lf- C8 L- é272 l kSèchie-5~an is 7. L 7. k156 .5 Ït IT° Q98 j1§ La pluviométrie totale annuelle est de l'ordre de 1 100 à 1 400 mm, avec une pluviométrie moyenne de 1 350 mm (sur 15 années d'observation - station de Miarinarivo et Tsiroanomandidy). La saison des pluies débute généralement au mois d'octobre et s'arrête au mois de mai. * . . . . * - . * . . . . ... . . I~ ~ 2fe.a45zp o.ay IO - - -. lie_ 7tasy Page35 5.1.1.3.2 Intensité des pluies Ces valeurs sont issues des résultats d'observations sur les hautes terres et sur la station d'Antananarivo. Les intensités les plus importantes (et certainement les plus érosives) concement les pluies de courte durée inférieures à 30 minutes. _ - mi . . .. ... . . . ... .rode de retour (ans) "" I J ,6ntensité (en rnr F .~! L-k- 12_, MAM EL 5.1.2 Données débitmétriques 5.1.2.1 Débits moyens ~Mtdi=ne 65- XÎ E Xi i r4ke.P-cO'iq7s F27i tr2'162 I W ri8 6 i;T 12 -_2 X4 Les sources sont dans la majeure partie des cas pérennes, même pendant les périodes d'étiage les plus creuses. Les analyses et mesures ponctuelles conduites sur les bassins versants semblent confirmer une diminution des apports à l'échelle du bassin versant. Cette diminution constatée en étiage, coincide avec la demande maximum en eau lors du repiquage des rizières (octobre et novembre). Les débits spécifiques présentés dans le tableau ci-dessus et généralement retenus dans le cadre d'opérations d'aménagement de ces bassins, sont issus de données anciennes. Les mesures ponctuelles de débits d'étiage sont généralement bien inférieures à ces débits spécifiques. Cette observation qui reste à valider par la mise en oeuvre d'un véritable programme de mesures, pourrait expliquer l'insuffisance d'eau dérivée par les ouvrages vers les périmètres. Il faut enfin ajouter tous les micro - aménagements réalisés dans les vallées depuis la création des périmètres et qui influent aussi directement sur la diminution de la ressource en eau. 5.1.2.2 Débits de crues Des études spécifiques aux grappes de périmètres d'ltasy ont été effectuées dans le cadre d'études d'Avant Projet Sommaire de 1993. Par rapport à la disposition des bassins versant étudiés, il nous semble que les valeurs obtenues dans le cadre de ces études peuvent étre utilisées pour l'estimation et l'importance des crues sur ces bassins. c_*6521_ oe .,uw43~7_ snr0.. * , . ..., " * . . r e igro:Jm Page 36 Les débits spécifiques ainsi obtenus varient d'un bassin versant à l'autre suivant la taille du bassin drainé. Les analyses retiennent une formulation générique pour les débits de crue de période de retour 5 et 10 ans qui permet d'en apprécier les valeurs probables minimums et maximums. rDé.its -e u ( skr -- -V 0,4F- 5.1.3 Synthèse des données hvdro-climatologic,ues 5.1.3.1 Les données actuelles La pluviométrie totale moyenne annuelle reste modeste (1 350 mm) mais l'évapotranspiration relativement importante fait ressortir un bilan hydrique légèrement positif. Ces caractéristiques imposent une riziculture irriguée pour s'affranchir des fortes disparités annuelles. Le risque cyclonique est relativement faible par rapport aux autres secteurs étudiés, mais les abats pluviométriques sont suffisants pour générer d'important phénomènes de ruissellement particulièrement érosifs sur les sols ferralitiques rouges. On enregistre ainsi d'un bassin versant à l'autre, des débits spécifiques pour la crue de période de retour 10 ans pratiquement quatre fois supérieurs en moyenne à ceux enregistrés sur Marovoay (85 I/s/km2 sur Marovoay pour 283 Vs à 409 l/s sur Itasy). L'érosion et les apports en matériaux fins au sein même des cours d'eau sont ici particulièrement importants. 5.1.3.2 Les évolutions climatiques attendues Les données issues des modèles de l'IPCC (Intemational Panel on Climate Change) ne sont pas très optimistes. En fonction des scénarios envisagés l'augmentation de la concentration en C02 à l'échelle mondiale, peut atteindre 840 ppm (scénario pessimiste) à 550 ppm pour le scénario le plus optimiste, alors qu'elle n'est aujourd'hui que de 360 ppm. Les évolutions climatiques attendues sur le prochain sièrle, pour Madagascar montrent une augmentation moyenne de température comprise entre + 3 à + 4 OC pour le scénario pessimiste à +1; +2 °C pour le scénario le plus optimiste. En ce qui conceme la pluviométrie et pour ces deux scénarios, les augmentations sont respectivement comprises entre + 0,2 à + 0,6 mm/jour et 0 à 0,2 mm/jour. Modèle de l'IPSL. scénario A2 (émissions élevées). Modèle de riPSL, scénario B1 (émissions faibles). Réchauffement (en 'C) à la fin du 21ième siècle Réchauffement (en 'C) à la fin du 21ième siècle (moyenne des années 2090 à 2099) par rapport à la (moyenne des années 2090 à 2099) par rapport à la fin du 20ème siècle (moyenne des années 2000 à fin du 20ème siècle (moyenne des années 2000 à 2009). 2009). C iPCC. IPSL. O IPCC. IPSL. C12l _Y 2 1lr .m.4267. U y ,yw l dhc I"'... . _;.....* teitas Page 37 Modèle de l'IPSL, scénario A2 (émissions élevées). Modèle de lIPSL, scénario B1 (émissions faibles). Anomalies de précipitations (en mmr4our) obtenues à Anomalies de précipitations (en mmfjour) obtenues à la fin du 2léme siècle (moyenne des années 2090 à la fin du 2lème siècle (moyenne des années 2090 à 2099) par rapport à la fin du 20ème siècle (moyenne 2099) par rapport à la fin du 20ème siècle (moyenne des années 2000 à 2009). des années 2000 à 2009). O IPCC. IPSL. © IPCC. IPSL. L'augmentation moyenne de la pluviométrie mais aussi des températures ne permet pas d'évaluer de façon claire les incidences sur la saisonnalité (accroissement des extrêmes ou lissages sur l'année ?) et les implications directes sur les périmètres en terme de ressource en eau. Considérant la hausse moyenne des températures, on peut s'attendre à une sécheresse accrue difficilement compensable par les apports en eaux. Cette évolution renforce l'importance de la gestion de la ressource en eau non seulement en terme de stockage mais aussi de partage. 5.1.4 Pédologie et principaux types de sols Les 7 périmètres irrigués de la région de l'ltasy et les bassins versants qui leur sont liés peuvent étre regroupés en 3 groupes d'inégale importance lorsque l'on considère les superficies concemées: * Groupe 1 : Au Nord, les périmètres d'lfanja Sud et Ifanja Nord, qui occupent une superficie globale de 1 720 ha avec des bassins versants impactants de l'ordre de 177 km2 (Rivière Kotombolo et ses affluents, dont la rivière Bizy). Ces périmètres irrigués ont été installés dans un bas fond marécageux d'une douzaine de kilomètres de longueur. Géologiquement, les bassins versants appartiennent au système graphite avec comme substratum principalement des migmatites et des migmatites granitoides dans les parties nord et ouest et des micashistes et des gneiss dans la partie Sud. * Groupe 2: Au sud-Est, l'ensemble des périmètres dits de la Grappe de l'ltasy, (1 460 ha), de Mangabe (229 ha) et d'Antanimenakely (80 ha). Ces périmètres occupent des bas fonds de faible largeur (inférieure à 1 000 m) sur une vingtaine de kilomètres de longueur. Les bassins versants représentent une superficie globale de l'ordre de 250 km2. Ils appartiennent aux mêmes formations que les précédents avec des roches essentiellement silico-alumineuses pauvres en fer, calcium et magnésium (migmatites, gneiss, micaschistes et quartzites.) * Groupe 3: Au Sud-ouest et au centre, les petits périmètres d'Ampary (90 ha) et d'Anavalory (140 ha) qui présentent la particularité de se trouver dans une zone de volcanisme ancien. Les petits bassins versants qui impactent le périmètre d'Ampary (20 km2) sont aussi situés dans cette zone volcanique, par contre le bassin versant de la rivière Mazy et de son affluent la Sahora (32 km2) qui permet l'alimentation du périmètre d'Anavalory à partir du barrage de Mandrevo est localisé dans une zone de roches granitisées (granites et migmatites. La carte des pentes des bassins versants de la région de l'ltasy figure à la page suivante. Elle montre clairement la prédominance des versants très pentus (pentes supérieures à 15 %) qui favorisent les phénomènes érosifs. _ se~~.. n.t .sl Ose. "a u.00Jt[ Ot w c_ a.,oe_ y 2 tc rn 5qEw4357_¶4Ub IO .«bcjj *-"0---*--- __ e. -. s -. le sPage 38 5.1.4.1 Les principaux sols des bassins versants - propriétés 5.1.4.1.1 Les sols développés sur les roches métamorphiques Les sols qui dominent sur les pentes et les parties hautes sont des sols ferrallitiques développés sur des roches granitiques acides. Ils présentent des horizons supérieurs parfois compacts, plus quartzeux, plus sableux et moins riches en argile, que les horizons sous- jacents sans que l'on observe de véritables horizons d'accumulation. La genèse de ces sols dits appauvris est généralement imputée à un processus purement mécanique perte d'éléments fins en cours de remaniement ou par lessivage oblique. ~~~ Z f ~ ~ ~ ~~~~~~ ~~~y mo '...,.,. _ . f * e - E_-*. a"= Ie Page 39 Carte des pentes: 8 &Itasy.jpg . . . . . . - ..Ms { S r . r f :l >| ls a .5-s % '. C_F121«1C_11~~to m1qE .2 l7. IIJtç_lA. 1y .qwSC *e s .æ _ -*. -. Itedita Page 40 Carte hypsométrique: Hypsci-.tasyjpq c12 l* y 2 Iv mJS.Z_ _iJe''"; c"' _: -. * I * * * 1.**s*.~ h fasyPage41 Carte géologique 6eology Itasy.jpg C_-2 t2_ W _y2h O 435?.WA'b.g I 1 t hc * . _ ** - ' ---e... So~sy~ Page 42 Leur profondeur utile est généralement grande (plus de 2 mètres); il n'y a pas d'obstacles à la pénétration racinaire ; la structure est peu développée, massive, très fragile en surface, poussiéreuse et soufflée lors de travaux mécaniques trop fréquents. Compte tenu de la présence de pseudo-sablés et de la faible teneur en matière organique (1 à 2 %); la texture (appréciation synthétique de terrain) est limono-sableuse, parfois sableuse. Leur comportement hydrique au champ est celui de sols sableux à limono-sableux; la capacité de rétention en eau "utile" (différence entre humidités à pF 4,2 et à pF 3) est très faible (2 à 5 %) ; l'infiltration dans ces sols est rapide. Les caractères chimiques sont très défavorables : carence forte en phosphore (10 à 25 ppm de phosphore assimilable, méthode Olsen), en calcium, magnésium et potassium ; la capacité d'échange est comprise entre 3 et 5 me %. La somme des bases échangeables est inférieure à 1 me % - Les pH sont compris entre 5 et 5,5 en surface et de l'ordre de 5 en profondeur. Il faut donc s'attendre à des toxicités aluminiques et à des carences en oligo- éléments (dont le bore). Ces sols, pour étre mis en valeur de façon économiquement rentable, devront étre l'objet du redressement puis du maintien de leur fertilité: apports importants d'amendements calcaires ou calco-magnésiens, amélioration et conservation de la stabilité structurale : enfouissement des résidus de récolte, jachères cultivées en légumineuses améliorantes, apport de fumier, travail du sol peu fréquent. 5.1.4.1.2 Les so/s de la zone voicanique Les andosols ou sols bruns eutrophes issus des roches volcaniques présentent des propriétés physico-chimiques beaucoup plus favorables que les précédents. Ce sont les meilleurs sols de la région; ce qui explique un fort taux d'occupation des terres cultivables de l'ordre de 70 %. Leur richesse en matière organique et en éléments minéraux leur confère une structure favorable (enracinement, infiltration) ainsi qu'une fertilité élevée (azotée, phosphorée et potassique). Leur pH est généralement compris entre 6 et 7. Leur capacité d'échange cationique est supérieure à 20 me % et leur pourcentage de saturation en bases est supérieur à 80 %. lis peuvent emmagasiner des quantités d'eau importantes (ce qui les rend résistants à la sécheresse) et favorisent le développement d'une végétation « naturelle » abondante et ne sont guère sensibles à l'érosion dans ces conditions. En revanche, lorsqu'ils sont cultivés et que baisse leur humidité, leur comportement physique se modifie, ils perdent de la consistance et deviennent facilement friables et pulvérulents oe qui augmente fortement leur sensibilité à l'érosion. .~~ C_*542X 2 los m_-. 2 ts . Xu .4s - . . " .. .. . .. ~~~~~~~ 2 f~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ ~~~~~~~~~~~ ~~~~~~~~~~~~ ~~~~~~~~~~~sy ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ P . * - e * -e e e ;IlsyDg1 Page 43 5.1.5 L'occupation actuelle des terres 5.1.5.1 Les bassins du nord La partie amont des bassins versants du groupe 1 (Ifanja) ne présente plus actuellement que quelques plantations de pins et surtout d'eucalyptus. Sur les sols ferrallitiques lessivés et appauvris souvent superficiels ne subsiste plus qu'une végétation herbacée rabougrie régulièrement sujette aux feux de brousse. L'occupation humaine se limite à quelques maisons isolées. La piste orientale qui permet d'atteindre la partie nord de la plaine à partir de Miarinarivo traverse pendant plusieurs kilomètres un paysage dénudé, relativement plat, à près de 1 300 m d'altitude, et quasi désert. On ne traverse que le seul village d'Ambatomanjaka lors des 20 derniers kilomètres. Seule la présence de quelques blocs granitiques et quelques rares vallons où apparaissent quelques rizières apportent de la variété. On descend par paliers successifs sans que le paysage change: des tanety rouges couvertes d'une herbe rare, crevées parfois de lavaka. Dans la partie intermédiaire de ces bassins, qui descend jusqu'à la plaine marécageuse, les versants sont abrupts, entaillés de lavaka et de gorges où de petites rivières descendent parfois en cascades. Tout autour de la plaine, une ceinture de végétation arbustive, localement dense, marque le contact avec le versant; au-dessus, des champs de cultures pluviales (manioc), dispersés, grimpent le long du talus et côtoient des bosquets de reboisement d'eucalyptus. Alors que les plateaux voisins sont quasiment vides, l'lfanja apparaît comme une zone densément peuplée: une ceinture de villages, parfois distants de quelques centaines de mètres seulement, entoure la plaine. Installés généralement sur les demières avancées des tanety, ils dominent légèrement les rizières. 5.1.5.2 Les bassins de l'est Dans la partie amont de ces bassins versants, la végétation arborée est réduite à quelques peuplements de pins et d'eucalyptus autour des villages ainsi qu'à des vestiges de forêts de tapia (Uapaca bojen). Cette formation monospécifique et endémique a longtemps été dégradée (feux, coupes illicites...). Actuellement, elle bénéficie d'un regain d'attention grâce à l'intérêt renouvelé des habitants pour la sériciculture. En bordure de cette formation sclérophylle, des espèces tels le voafotsy (Aphloi theaformis), le rambiazina (Helicrysum gymnocephalum), le dingadingana (Psidia altissima), le pitsikahitra (Scolopia madagascariensis), ont été identifiées (DERAD, 2005). Les formations herbacées très appauvries par les feux de brousse et constituée essentiellement de touffes d'Aristidae et Hypharanea dominent. Sur les bas de pente, près des bas fonds, les cultures maraîchères de haricots, de concombres et de pommes de terre sont présentes sur des terres plus fertiles (baiboho). Elles sont cultivées en poquets dans lesquels les agriculteurs introduisent compost et fertilisants. Lorsque les pentes sont modérées (collines entourant le périmètre de Mangabe), les tanety sont entièrement cultivées. Quelques aménagements rudimentaires (fossés de ceinture essentiellement, parfois quelques barrières végétales à base de Vetiver ou simplement d'Aristida protégent les parcelles du ruissellement qui se manifeste cependant par l'ensablement des quelques canaux de protection. _~~~~~~~~~~~ . . , . _ _ l _ = Page 44 5.1.5.2.1 Les Petits bassins du sud-ouest La richesse des sols d'origine volcanique qui recouvrent les collines entourant les périmètres d'Anavalory et d'Ampary a facilité une occupation dense des pentes faibles et modérées par diverses cultures parmi lesquelles le maïs domine grâce à une alimentation en eau facilitée par la réserve élevée en eau utile des sols. Les cultures maraîchères de contre-saison (haricot, pomme de terre, tomates, concombres...) sont aussi présentes. Comme autour de tous les villages, des aires de reboisement d'eucalyptus sont localisées sur les sols les plus dégradés généralement. Des aménagements (haies vives, murets de pierres, barrières végétales de vétiver ou de sisal, fossés de protection, ..) protègent une partie des parcelles cultivées et témoignent des efforts réalisés par les agriculteurs pour tenter de protéger leurs ressources en sol en particulier dans les zones où l'irrigation ou l'arrosage sont possibles (parties sud des petits bassins impactant le périmètre d'Ampary prés de Soavinandriana). Le tableau qui suit présente les superficies et les niveaux de rendement moyens des principales cultures sur les tanety dans la région de l'ltasy. Résultats des cultures sur tanety dans la région _7 f r _« ~~I !B _,>: -Sr @ . F WF . .Dft -, Bp-~ !S Superficie,» ,Rendement. F:Superficie. ,Rendement Production i -(a- "(va ,,;,,h)i, 1Th} 2 R -'`31!-52 .FrEM _v_-. Ft.UWg1"'( .7 W é U r -> ,,.,",*^iyx; S,i.x,2.;jÀ.4l Li1 i»z2.,70 "7 "J" _; +,, 5, rl ~ Z 7 r r - --- .70 - ,, :rlomae _ f618-.. k 14 8` ; -"205 11 603" Manioc -9 '55-sJ;_ 405 @ ~_10, 4_-94 cI , qî,i ;f, 44E ~ - ,;%436 , 41 72,8 'Pomede terre .8-'- , - , Casfé .,. > " .b L 235 .i'- Arachide .4 -ê9l 4 1,6 i . -7 500 Source: CIRDR Miannanvo (nov 2004) DERAD. 2005 nmS_ 'I_mnw y 2 f0, 1i'o~ .4367t_!a,,..u 14y _, I'......... _ . * s - . -e..- Ited'Itas=-~ Page 45 5.1.6 La mise en valeur agricole de l'espace Les cultures pratiquées sont très diversifiées, le tanety et les bas fond avec le baiboho (bas de pente ou tête de vallon) appelé aussi "lohasaha" constituent les trois unités principales du terroir. * Sur le tanety, les paysans ont 6m développé les cultures pluviales. - _ _ _ Par ordre d'importance, ces .-T __ cultures sont le maïs, pomme de 2- 4 terre, haricot, manioc, patate et = xxx) :C* arachide. L'association de culture 2m maïs - haricot est très courante. Pour le haricot et la pomme de *w terre, la double même triple ° culture est possible sur le tanety. Les techniques culturales demeurent cependant peu évoluées. De plus, les sols anciennement exploités ne donnent plus le rendement d'antan sans apport de quantité importante de fumures. C'est pourquoi, chaque ménage s'efforce de garder au moins deux boeufs pour les travaux agricoles et pour les fumures. L'engrais chimique est toutefois largement utilisé. * Les bas-fonds sont transformés en rizières. Outre la rziculture, ils sont aussi utilisés pour les cultures en contre saison (haricot et pomme de terre). Ces dernières par l'apport d'engrais restant dans les rizières après la récolte de ces cultures contribuent à améliorer les rendements de riz. La méthode traditionnelle demeure encore pratique pour la riziculture (semis à la volée, repiquage en foule). Quelques exploitants pratiquent le repiquage en ligne. L'engrais chimique est aussi utilisé pour le semis du riz. * Le baiboho est favorable à toutes cultures. Cette unité du terroir est exploitée pour la production des cultures vivrières. 5.1.7 L'érosion des sols Sur l'ensemble des parcelles cultivées sur les tanety, l'érosion a laissé de multiples traces, malgré la reprise constante des terres cultivées par les travaux de préparation des semis. La pression anthropique sur les bassins versants, en particulier sur les tanety à pentes fortes qui entourent les périmètres irrigués, précipite les phénomènes érosifs. Elle s'inscrit dans un contexte très favorable à l'érosion dont les points marquants sont essentiellement: la disparition presque totale de la végétation climacique (forêt humide), l'agressivité du climat actuel à saisons contrastées présentant des pointes pluviométriques importantes (pouvant atteindre 200 mm en 24 h en janvier) et le pourrissement des formations métamorphiques acides qui dominent dans la région. Les sols issus de roches volcaniques ne sont pas pour autant moins touchés. Les processus d'érosion hydrique dans le bassin versant sont au nombre de quatre. Trois d'entre eux affectent les versants élémentaires: * un décapage Insidieux par ruissellement diffus sur versant couvert d'une végétation naturelle ou cultivée * une dissection linéaire mineure (rigoles, ravineaux, ravines) par ruissellement concentré * une dissection linéaire majeure (lavaka) dans laquelle viennent s'ajouter au processus précédent d'autres mécanismes de subsurface faisant une large part à la circulation inteme de l'eau (fluage, glissements) et à la gravité (éboulement) C 1a.-lte~42decm.-1dee~ne1,o.~.y =eeoeev = =~ "'Id5oe. =y = _ ........ Z.... . __ s Page 46 Le quatrième processus, le sapement de berges, intervient dans le lit même des cours d'eau et sur les rives des plans d'eau. Au niveau des lacs ou marais, il entraîne un envasement et une diminution de profondeurs, par accumulation des sédiments et le remblaiement des zones humides et provoque des changements de l'écosystème du lac, la détérioration de la qualité et quantité d'eau et de l'écoulement et l'obturation l'exutoire par la formation d'îlots flottants au niveau du lac Itasy. Ce type d'érosion est bien visible le long de la rivière Varahina et affecte l'ensemble de la région. Il est étroitement lié à l'érosion en amont et sur les versants. ~~~- ~ i -_ ws , L'érosion des cours d'eau est aussi en grande Importance du brûlis le fond de cuvette récupère partie responsable des apports en sables les nutriments après brûlage de la (faible) couverture végétale Aux causes classiques de l'érosion hydrique (exploitation de versants pentus sans aménagements, feux de brousse, insuffisance de drainage le long des pistes, etc...) il faut ajouter pour la région de l'ltasy les activités liées à la recherche de l'or et des pierres précieuses, et l'exploitation des ressources minières (aragonites à Analavory, podzolane à Ambatondramijay), Le creusement des carrières sur le flanc des collines ou le long des berges sans accompagner le remblaiement des cavités augmente considérablement les ruissellements localisés. Cw- Importance des Lavaka Aménagement des tanety et érosions liées aux parcours du bétail C_s_2 *t 2 le r .,43572.fs_. y_ t l* I. _ted tas Page 47 5.1.7.1 La lutte anti-érosive De nombreuses expériences en matière de lutte anti-érosive ont été conduites dans la région du lac Itasy depuis plus de cinquante ans et des diagnostics et des recherches, ont débouché sur des propositions concrètes (revegétalisation par reboisement, billonnage, cultures en bandes, cultures en couloirs, jachère arborée, bandes enherbées, fossés, terrasses, murets de pierres, barrières végétales, haies et enbocagement, etc....). Les tableaux qui suivent présentent la liste déjà longue des projets de lutte anti-érosive dont a bénéficié la région du Lac Itasy: Projets de lutte anti-érosive dans la région de IItassy FAO : .A emn ent du Martmngia Reboisement - -Pinus - kesia, bassin versant. de 1Ambohimlangara . . Etoalyptus' (1990-1997). ' Matiandrano, Embroussaillement Cidtrodora, - aveck' canaux [ t. ~~~~~~~. .* ménagernt~~~~~~~~~~igrs ibmn des~ Acaci ~~ i tanety.;» (courbe m~~nangeum *..~~~ ~ ~ ~ ~~de ~~ -, - j~~cac adealbata . .',t-,. .;-''*. U .. d'nfiverau; terradiv, Aacayer !{; , _^, ; . 4 @ L ,ç- ;Æ - s iii Sâs 7e~~ E E r % '''0'1Xi P <^ ;ét Ç; DistrhbaIe ^ ves> jauric uloformis: b rilnés;,des" ptit Vétnver ,,4;;, g§;; >kzi Lx','»matriel Yt de's ThiiosIa, _ t * ,- * tr§ ,,, " --.D-J Jeunes plants Fsesbania, J:,: ='i . J'"! -w7 OITFprtion-,; - ,:;BracharIa ; w 829i; teg' r, ,J ~- ".; ' *:, F".t t;,iç-- ^': -.-, '' ';. tPenissëtu`n,m . >SProtct ionb -Iesia -Maots -;a ....~ ~sources c,"~e ~ in. p ,-, _ T î 'lapp,ôisionnemnent [. ;Eibroussa,llément rAcacia t dela 'vIllde e - u l~~iat ;rnangeum i - :- -t--.''.p' le e ,F.." .. _;* > Acacaia dealba > , - ,s,t ;: t t:,~~~~~~~~~~~~~.S auriculofôrmis - ~~~~~~~~~~tto>.éfd ies, kesia, bsoures -da d, la rrîAm&ohudray em se nt tEucalyptus, P :/ ";s"t aI. '1 ' n ,;s c1 ' , '.1 -_ ' s;, . eeve s .. . ^ . r-A cacia ' i1'~' . ~ :'. '~ '' mangeum 'Acacia dealbata ____________ I ~~~~~~~~~Acacia , aunculoformis 5-i; Protdctionamba; a eboseent sur -Pnus kesia. - .eAntbyEgt... Euaypu- , ;i,. -^*.r - ^ brges - -~ Antob^;Est-- Ses t ~ 3- 'Citriodora *P,AAP -(1995- WReboisement' ,: ÇA Distiibtion, vente àEucalyptus !2005> .'; ' @, :^ .; . . -:.~ - [Analavory raines camaduleasis, - ,a -' tet . ' - :-'* .. ..:' *Abatomar,jàka,'Ft foriiratiori 'des, '''- -;' mbhral o oran_gers,: naasy~ "' ~apayers -café, p-Andolôfofsy- i'..wy 2 fl. .o-e,_ ,"1 ' ' t - e . :@ k i ,des , graines .des [è . . ; ~. f - ; | ,>I ;espèces *de haies,.. -,- t~~~~~~~~~~~~~~~~_.. .b L .-: . .o_rVt '.TANY MEVA " 'Reboisement , VTM Vondrona t", Eualyptus,* - t (depuis 2000) i 'Tantsaha * . des jeunes . plants pinus -kessiar ,,.s. . . -. 'x _, - . -, Mitsinjoj '- . Ï(2000-2003) - .cyprèsAletchlst r- - ' ' :' Mna-54;é '" ' ' nrne 'e - 'Y P6L~.F alof i .aéers. Manazary s Source: DERAD. 2005 Travaux de luttes anti-érosives effectués par les services techniques des institutions gouvernementales. ËPNVA(i980j ,Ei;nnêini êt 7îansabon- .7 :d es - g_'a qp.,,avec5 n ç,iquës: i de iéie !N'A-;(FO FI t Droteciîd.sl!tttol t FFAMNOR). gispose ..dani jL-: . j . ,h.t e u haies r Î2003 0'GENIE.avaka des' T io vv bîoI,ue er f.2003)`tGEI Faak ^;i tes.i'$ L+Morz,feno,'i '-f i ~(p'znation,.'èevéUver, Vétive,r. .<' , 'RURALE A - .mbohiniànana' et,de p'aiites- de :Te,phrosia: r>. ;.S-t. ç1 s* x- abotsy,,Fzaliavo, kouverture,,-.. . 7Sisa-l a :-ti,J- , ,;- , deuboaisemne)nt qautour F- '' ' '` ' j'.. . .: LTraitement-.>` 7, - -, .. .,nstalatio -. . de l. r . ~~~~~~~~~~ sc~~~aiones deso Source DERAD, 2005 Les traces des activités réalisées au cours des demières années sont visibles sur le terrain, mais les résultats sont mitigés dus à un suivi insuffisant et un manque de maintenance des aménagements. Tous les paysans n'ont pas forcement adhéré aux projets et ni participé à leur mise en oeuvre. L'absence de sécurité foncière est souvent avancée par les responsables pour expliquer ce manque d'adhésion (présence de nombreux paysans métayers). PT f a .i , _ _e a Page 49 Plus récemment, suite à l'introduction de nouvelles pratiques agro-écologiques et à la création du Groupement de Semis Direct de Madagascar (GSDM) en 2000 qui a permis par ailleurs d'assurer la coordination technique des différentes actions entreprises en matière de recherche et de vulgarisation des techniques de Semis direct sous Couvert Végétal (SCV), I'ANAE a mis en place les premiers essais de SCV sur les Hautes Terres. Des référentiels techniques d'aménagement ont ainsi été produits et mis à la disposition des différents organismes de vulgarisation agricole. A ce jour cependant, la mise en valeur des tanety est limitée du fait de la médiocrité des sols, carencés chimiquement, compacts et à bilan hydrologique défavorable. Actuellement, les spécialistes du semis direct envisagent sur les tanety: * des boisements (fruitiers possibles également) qui succéderaient à un Brachiaria humidicola, préparant et enrichissant le sol couvert d'Aristida, * le développement des techniques nouvelles du SDCV riz ou maïs écobués, légumineuses vivrières locales sur couverture morte (arachides, voanjobory), légumineuses volubiles et Brachiaria associé ou non (superficies les plus importantes). Une des nouvelles pratiques agro-écologiques, correspond à l'introduction (par bouture ou par semis) de Brachiaria dans le manioc. Cette association permet d'une part d'implanter un pàturage (appétable sur place de préférence pour assurer un enrichissement du sol par fumure) tout en assurant une récolte aux paysans, d'autre part, d'obtenir selon les premiers résultats obtenus par l'ONG TAFA des rendements en manioc bien supérieurs aux itinéraires traditionnels, de l'ordre de 35 tonnes/ha au moins, en association, contre 6 à 10 tonnes/ha en culture pure (soit un rendement multiplié par 3 à 5); la macroporosité du sol favorisée par le Brachiaria facilitant apparemment la tubérisation. L'association doit durer entre dix et douze mois pour que le bénéfice soit effectif. Trois espèces de Brachiaria sont diffusées en milieu paysan: Brachiaria ruziziensis, Brachiaria brizantha et Brachiaria humidicola. Ces graminées fourragères stolonifères permettent de foumir une quantité de biomasse très importante, même dans des sols très peu fertiles (au niveau physique et / ou chimique). Leurs capacités de restructuration sont très importantes, elles sont beaucoup mieux adaptées que des légumineuses annuelles comme le niébé ou le mucuna pour revégétaliser des sols de tanety dégradés. Elles constituent d'excellents fourrages, particulièrement appétés par les zébus, résistants aux feux. Les variétés sont réparties selon les critères suivants: * Brachiaria humidicola sur les sols très dégradés (pentes importantes, sols décapés...), * Brachiaria ruziziensis pour les paysans qui envisagent de reprendre leurs parcelles en cultures vivrières à relativement court terme, * Brachiaria brizantha pour les paysans qui veulent implanter un pàturage sur le long terme (la variété est plus pérenne que Brachiaria. ruziziensis). Si les nouvelles techniques agro-écologiques représentent des résultats probants que des analyses économiques devront préciser à l'échelle des unités d'exploitation, elles devront aussi viser à réduire les difficultés liées au déphasage entre le début de leur mise en oeuvre et les premiers résultats financiers tangibles pour les agriculteurs. La reprise en culture vivrière (avec recours à un herbicide) nécessite environ deux ans de mise en jachère sur tanety. La biomasse développée et la restructuration du sol après un an ne sont en effet pas suffisantes. Pour une reprise en riz pluvial, il est essentiel d'apporter de l'urée au moment du semis pour éviter les phénomènes de blocage d'azote au démarrage du cycle: la flore bactérienne digérant la matière organique est en effet très consommatrice d'azote et rentre donc en compétition avec la céréale. _iÉ[z:t&"W94s.l.s 2,.1.1>4ss1.l1.rtse."i"w,"e""",I" 1 c12s_y2fcf*~~~~~~~~~~~~ g -7_ nlo '""" C* C C te47ta.= Page 50 Les problèmes liés à l'utilisation des herbicides et au traitement des semences de riz devront être résolus, ainsi que le traitement des semences de riz contre les insectes terricoles. Le traitement actuel au gaucho pourrait être remplacé dans un proche avenir par des traitements par produits biologiques à base de neem à concentration très élevée (autres que les simples décoctions) et à base de champignons entomopathogènes. Les itinéraires culturaux, avec leurs avantages mais aussi leurs contraintes, devront être bien assimilés par les acteurs locaux (techniciens encadreurs, premiers adoptants puis autres paysans) afin d'être pérennisés. Les calendriers culturaux et la mise à disposition des semences devront être strictement respectés. Ifanga. Protections anti-érosives par « cerclage » Conservation de banquettes enherbées anti- des parcelles avec création de fossés de érosives ruissellement 5.1.7.1.1 La lutte anti-érosive dans les lavaka Le phénomène de lavakisation, prend une dimension spectaculaire dans la région Itasy. En 2003, 400 lavaka ont été recensés. Leur taille moyenne est de 3 ha, mais certains peuvent atteindre plus de 1 0 ha. La superficie occupée dans les bassins versants de la Grappe du lac ltasy, 'atteint prés I 200 ha (DERAD, 2005). Le développement des lavaka est très important lorsque des événements exceptionnels se produisent tels que les cyclones ou les tremblements de terre. La taille des ravins peut alors augmenter de plusieurs mètres. Si les techniques permettant une meilleure gestion de l'eau et des sols sur les tanety existent et ont déjà été expérimentées, les difficultés apparaissent autrement plus grandes en ce qui concerne le contrôle d'une dissection généralisée dans les lavaka et du transfert de charge solide vers l'aval. La gêne que constitue l'érosion des lavaka pour l'agriculture doit cependant être relativisée. Le ruissellement et les lavaka sont souvent décrits comme une catastrophe sans précédent découlant de pratiques pastorales et agricoles, exercées « par des paysans peu soucieux de la protection du milieu naturel qui les nourrit ». Les accusations portées sur les pratiques irresponsables des éleveurs peuvent être réfutées par des analyses qui montrent que les lavaka ne sont qu'un « agent naturel d'évolution des versants » à l'échelle du temps géologique. Les causes d'origine anthropique n'interviennent qu'en second lieu dans la formation des lavaka. La structure de la roche est sans aucun doute le facteur le plus déterminant. Les feux de brousse, le surpàturage et la déforestation actuelle accentuent un phénomène d'origine géologique et climatique. Le facteur humain n'est qu'un accélérateur du phénomène. 2fe~.N-427 I tn iC Page 51 Des mesures existent aussi (voir tableau plus haut) et ont fait leur preuve, pour enrayer cette dynamique, du moins sur des lavaka de petite dimension, mais elles finissent généralement par disparaître, et surtout, ces mesures ne sont pas reproduites spontanément, en grand, par les paysannats concernés. Les experts du CIRAD préconisent de planter en premier lieu (sans fumure ou avec NPK) la couronne extérieure du lavaka sur 20 à 30 m. avec des espèces fourragères stolonifères: Brachiaria brizantha, humidicola, ruziziensis, Stylosanthes guyanensis, régénératrices de la fertilité puis, après un à deux ans, des espèces arbustives fixatrices telles que Duranta, Lantana, Bambous sur la couronne du lavaka. Mais les avis divergent car cette technique pourrait faciliter l'infiltration et par là même son évolution qui dépend de la circulation inteme de l'eau. Par ailleurs, l'engorgement des altérites en amont de la lavaka du fait de la végétalisation elle-même est un risque quelle que soit la distance entre la bande forestière ou enherbée et la paroi de l'amphithéâtre. Mietton (2004) estime que de ce point de vue il vaut mieux installer des espèces, qui tout en étant aptes à se développer sur oes sols et présentant un intérêt économique pour les habitants, consomment plutôt plus d'eau. Selon le même auteur, le traitement potentiel des lavaka devrait découler d'une identification-hiérarchisation des secteurs prioritaires à l'aval et de leur degré de vulnérabilité (existence d'un barrage-réservoir) selon différents facteurs parmi lesquels: * la taille du lavaka : un seuil limite serait fixé à un ou au plus deux hectares * la situation morphostructurale (système collinéen majeur, hautes tanety, premier épaulement) > la distance du pied du lavaka au réseau hydrographique * la «jeunesse» ou «maturité» du lavaka * le poids des facteurs anthropiques (routes ou pistes, pression pastorale, occurrence des feux). 5.1.7.1.2 La Droduction de fourraaes et l'intégration avec l'élevage Les activités d'élevage constituent un des fondements de l'économie rurale de l'ltasy. Dans la partie occidentale (Soavinandriana), comme dans les parties amont de l'ensemble des bassins versants, la vocation pastorale extensive est affirmée malgré l'insécurité. Aussi, les feux de renouvellement de pâturage y sont toujours maintenus. L'élevage laitier est valorisé dans la partie orientale (Arivonimamo). Dans le sillage des pratiques agro-écologiques décrites plus haut, l'intégration entre agriculture et élevage devrait aussi constituer un moteur du développement de ces techniques dans les zones d'élevage, là aussi, avec un rôle important dans la conservation des ressources naturelles (le brûlis n'étant plus nécessaire, les éleveurs devraient pouvoir disposer de fourrages de qualité, en abondance, en toute saison) Par l'utilisation de plantes restructurantes capables de pousser en situations marginales (saison sèche, saison froide, sols extrêmement pauvres, etc.), les techniques agro- écologiques devraient permettre une augmentation de la production globale de biomasse. Ces plantes étant également d'excellents fourrages, il sera possible, tout en accroissant l'apport de matière organique au sol, d'extraire une partie de la production pour la nutrition animale. c_*42 1oe _2I.pa,.426? ll_ U Afow 7 y ew",' b c '-'"' "0--- _o1mU@]|x>;\!n{.1Fi 1|T_iL 1ri:Z"- 11 K Page 52 5.2 DIAGNOSTIC ET PRINCIPALES PROBLEMATIQUES SUR LES PERIMETRES IRRIGUES Des données plus précises figurent dans les rapports SOMEAH. Cette partie permet de pointer les problèmes les plus importants sur les différents périmètres et donc ceux sur lesquels il convient de travailler pour envisager une amélioration de la situation. 5.2.1 Périmètres Antanimenakelv et Mangabe 5.2.1.1 Alimentation des périmètres Les deux périmètres sont alimentés par des barrages de dérivation sur une même rivière la rivière Andriambola et son prolongement, la rivière Matiandrano. L'efficacité de l'irrigation est fonction de l'utilisation de la ressource par les trois barrages recensés sur les rivières Andriambola et Matiandrano. L'existence de ces ouvrages et l'absence d'information sur leurs modalités de gestion, complique l'alimentation et la gestion de l'eau sur les deux périmètres concemés. 5.2.1.2 Etat des infrastructures Les principaux problèmes concement la vulnérabilité des canaux par rapport à l'attaque de la rivière, les pertes par infiltration, des canaux situés en zones alluvionnaires ou pertes liées à l'existence de brèches sur les canaux secondaires. Les éléments de connaissance sur la zone d'étude, permettent d'identifier certains principes de restauration. La lutte contre les crues peut suivant les cas nécessiter une protection directe des canaux à proximité de la rivière ou modifier le tracé des canaux. Cette demière solution est bien évidemment conditionnée par le nombre d'ouvrages à construire. La nouvelle destruction du pont bàche du périmètre d'Antanimenakely lors d'une crue, nécessite la mise en place d'un siphon inversé comme envisagé dans le cadre de l'étude APD des travaux correctifs, réalisée par SOMEAH (1996). En oe qui concerne le périmètre de Mangabe, plusieurs dysfonctionnements de l'ouvrage de prise ne permettent pas d'assurer une gestion optimum de la ressource en eau: > La cote de basculement des aiguilles ne permet pas l'alimentation en eau de la prise. * La remise en place des aiguilles constitue un problème permanent pour les usagers. * Les fuites en grands à travers les interstices des aiguilles réduit considérablement la quantité d'eau dérivable vers la prise. La solution envisagée revient à mettre en place des seuils fixes sur les deux passes centrales en évitant de trop inonder la partie aval du périmètre d'Antanimenakely. Des protections anti-contoumement sont à envisager. y 2 feu CWY.WWon IAO .. ..... n_ 1 so2e.y Z lo m.d4ZS7.pla,'b lh q.~ _ja ' JK . Page 53 5.2.2 Périmètre d'Analavorv Le périmètre est irrigué gravitairement par un ouvrage de dérivation sur la rivière Sahora (affluant de la rivière Mazy). Des problèmes d'ensablements chroniques concement l'amont du barrage, le canal _ principal (dont la partie aval n'est plus fonctionnelle depuis plusieurs années) et k. ,- -/ certainement le réseau. D'après les t 4, reconnaissances, l'origine des sables t semble plus liée à l'érosion fluviale qu'aux -; E r > apports du bassin (lavaka et érosions en nappe). Les travaux d'entretien effectués avant notre visite sur le site n'ont pas t permis d'apprécier le niveau d'ensablement. Il semble toutefois que par rapport à d'autres périmètres, la sensibilité d'Analavory est moindre que sur des sites tels que Alaotra -et Maravoay, même si le niveau d'ensablement constitue d'après les agriculteurs, un facteur bloquant pour une bonne mise en valeur du périmètre. En ce qui concerne les ouvrages, les dégradations les plus importantes (déstabilisation, affouillements, rupture...) concernent ceux situés au canal tête morte. Le canal du pont bâche au franchissement de la rivière Mazy, nécessite en outre une vérification de son niveau de calage (il fonctionne actuellement en contre pente et provoque un refoulement d'eau vers l'entrée de la prise principale) et un regabaritage vraisemblable. 5.2.3 Périmètre d'Amparv Le périmètre est irrigué par plusieurs barrages de dérivation sur la rivière Zanakolona et sur les vallées latérales au périmètre. Il se divise en deux parties correspondant aux rives gauche et droite de la rivière. La gestion de la ressource en eau Ce périmètre situé dans une zone d'origine volcanique, connait d'importants problèmes d'infiltration sur le réseau d'irrigation et au niveau même des parcelles; problèmes d'autant plus importants que le réseau a été dimensionné à l'origine avec un débit d'équipement sous - estimé par rapport aux besoins réels du périmètre. La présence de plusieurs barrages de dérivation en amont (barrage en dur ou barrage de type traditionnel) accentue encore le problème de l'accès à l'eau notamment en période d'étiage. La gestion de la ressource au « plus fin » nécessite la mise en place d'un tour d'eau par barrage et par périmètre aussi bien pendant la campagne de riz que pendant la contre saison. Le développement des cultures maraîchères en contre saison peut d'ailleurs trouver son origine dans l'absence de ressources en eau suffisantes pour la culture du riz. D'ailleurs, les riz de contre saison ne concernent que les parcelles localisées à l'extrémité aval du périmètre et qui bénéficie d'une alimentation en eau relativement bonne. cn_1 WâU211y 2 le llIy lAn hc '..'."." _ .. * ..-*...* le... y Page 54 Problèmes d'ensablement Comme sur Analavory, on reoense des problèmes d'ensablement chroniques d'ampleur équivalente. Les ensablements concement principalement l'amont du barrage et les parties aval du réseau d'irrigation (dont le canal principal) dont le sous dimensionnement est certainement lié aux apports solides des bassins latéraux. Le périmètre a fait l'objet de travaux correctifs prenant en compte la réhabilitation des infrastructures de protection, la rectification du tracé du canal principal, le revêtement de certains tronçons du canal principal et la mise en place en place d'ouvrages annexes sur le réseau. Toutefois, il apparaît à ce jour que malgré les efforts d'entretien réalisés par les usagers, les problèmes d'ensablement perdurent en l'absence de traitement à l'échelle du bassin versant. 5.2.4 Grappes Itasv Les grappes de périmètres sont situées sur la vallée en amont du marais de Fitandambo, elles sollicitent les ressources en eaux de la rivière Varana et de ses affluents, ces derniers constituant également les principaux axes de drainage pour la plaine ayant comme exutoire le lac d'ltasy. Les périmètres sont concemés par des inondations quasi permanentes. Le périmètre d'Anosimidona (le plus en aval) est le plus affecté. La durée d'inondation peut atteindre plus d'une semaine provoquant ainsi des pertes de production qui peuvent étre totales dans le pire des cas. Compte tenu de oette situation, les zones basses ne sont généralement cultivées qu'en décrue. L'accumulation des sédiments initialement fertiles devient maintenant néfaste aux rizières avec des apports de plus en plus sableux et donc impropres à toute culture. De par la forte sédimentation liée à l'ensablement, le curage du lit de la rivière Matiandrano, qui prend en charge toutes les eaux de drainage du système hydrographique du bassin, constitue une tache qui dépasse largement les moyens et capacités physiques des paysans. Les zones cultivées ne bénéficient en fait que d'une maltrise d'eau aléatoire seulement jusqu'à la période de repiquage. 5.2.4.1 Périmètre d'Ambohimanana Le périmètre d'Ambohimanana est divisé en deux parties: * la partie amont comprend un ensemble de vallées latérales à versant pentus, directement connectées sur la plaine. Configuration de terres ne permet pas d'envisager l'aménagement d'un réseau d'irrigation. Les parcelles sont directement irriguées à partir de sources latérales et ne souffrent pas d'inondation. * La partie aval longe la rivière Varana. Elle est irriguée à partir des barrages traditionnels implantés sur ce même cours d'eau. Ces ouvrages sont endommagés et même emportés de façon régulière par les crues. les remises en état, reconstructions, demandent du temps et des efforts techniques et financiers importants pour les usagers. Aucun aménagement n'a été réalisé sur cette partie. c_12 fc_ ~ 1__hy3 _o1XC é"' ''' . ._. - . asPage 55 5.2.4.2 Périmètre de Tongolo - Antanetibe Le réseau d'irrigation de ce périmètre date de plus de 20 ans. Les barrages'en dur mis en place ont été détruits par les crues sans être réparés. Actuellement, le périmètre est irrigué à partir de multiples barrages de type traditionnels sur les rivières Tongolo -et Kelimivazo. Ces barrages peuvent être facilement emportés iors des crues. 5.2.4.3 Périmètre d'Anosimidona Le périmètre est bordé par les rivières Tsifantabahiny et Varana sur laquelle a été implanté le barrage d'irrigation. Les fortes crues de la Varana sont à l'origine d'une modification de tracé du cours d'eau (changement de lit pour rejoindre la rivière Matiandrano) et d'une destruction du barrage d'alimentation du périmètre. En l'état actuel, les rizières ne sont donc plus irriguées. Pour les paysans la lutte contre les inondations constitue la priorité principale sur ces différents périmètres, la restructuration du réseau étant à envisager en second lieu. Les travaux prévus lors d'études réalisées en 2000 (curage et élargissement des rivières), font état d'un montant très important par rapport au ratio coût / superficie récupérée. En l'absence d'intervention à l'échelle du bassin versant, le bénéfice des opérations de curage est fort limité dans le temps. 5.2.5 Périmètres d'Ifania Le périmètre est issu de l'aménagement du marais d'lfanja. Il est drainé par la rivière Kotombolo qui marque la délimitation entre les deux parties du périmètre: périmètre Ifanja Nord Ifanja Sud. Comme pour les périmètres de la Grappe d'ltasy, le principal problème pour les paysans, conceme la protection contre les inondations. __ ~~~ ~~- _r *v . _ _..~~~~~~~~~~~* -, ,'~ 1, ,dAs - Ifanga. Petits périmètres à mauvaise maitrise d'eau lrzu],Mii s - Ited'tasy Page 56 5.2.5.1 Périmètres d'Ifanja Le périmètre d'lfanja se décompose en 6 secteurs indépendants du point de vu de l'alimentation en eau et de deux réseaux dits hors périmètre (réseaux de Kavazimba et Earany). > Secteur Mahabo: alimenté en eau à partir d'un barrage implanté sur la rivière Earany - Kavazimba; * Secteur Manasinony: irrigué à partir d'un barrage sur la rivière Manasinony; * Secteur Manadala : alimenté en eau par les rivières Kelimahery et Tsimadiho * Secteur Malakialina : Irrigué à partir de la rivière Soarano * Secteur Kotombolo irrigué à partir d'un barrage sur la rivière Kotombola * Secteur Mandetika: alimenté en eau par la rivière Mandetika. 5.2.5.1.1 Périmètre d'Ifania Nord Dès les premières années de mise en valeur du périmètre, plusieurs barrages de dérivation ont été construits sur les différents ruisseaux et rivières alimentant le marais. Le réseau de drainage a été ouvert à cette époque pour drainer le marais afin de le rendre cultivable. Le lit de la rivière Earany représente le drain principal du périmètre qui conflue dans la rivière Kotombolo. En l'état actuel, la majeure partie des infrastructures mises en place sur oe périmètre n'est plus fonctionnelle du fait de leur vétusté ou de dégradations enregistrées suite aux crues (notamment contournements d'ouvrages). On peut notamment citer le pont barrage de Fialofa sur le secteur Manadala qui a été détruit en 2003 suite au passage des cyclones Elita et Gafilo. Les rizières bénéficient d'une irrigation aléatoire assurée par des barrages traditionnels ou d'une mise en culture en pluvial. Considérant la topographie de la plaine, le rôle du réseau de drainage est particulièrement important pour envisager une bonne exploitation et mise en valeur du périmètre. Avec une forte tendance à l'exhaussement du lit du drain principal (dont le niveau est pratiquement similaire à celui des pistes), la section d'écoulement et la pente, ne permettent plus d'évacuer les volumes d'eau en provenance des bassins versants. L'ensablement du drain est directement lié aux apports en matériaux de l'ensemble des bassins versants. L'entretien périodique des drains a été assuré jusqu'en 1996. L'arrêt de ces travaux se traduit aujourd'hui par une accumulation impressionnante et continue de oes matériaux. Aujourd'hui, la réalisation d'un entretien de remise à niveau et même d'un entretien périodique ne sont plus à la portée des usagers. Par conséquent, on assiste à une adaptation du calendrier cultural en fonction de la décrue et de l'importance de la pluviométrie. Les pertes restent toutefois inévitables en cas d'inondation importante. A l'excès d'eau, il faut ajouter la faible ressource d'étiage et sa mauvaise mattrise qui sont aussi responsables de pertes de production après l'arrêt des pluies. c_1_2'1_ 2 fé11 m-~~4357. _ f _1y 1, doc * * _ *..**. 'as.-' Page 57 5.2.5.1.2 Périmètre d'lfania Sud Ce périmètre correspond à l'extension du programme d'aménagement d'Ifanja Nord. L'alimentation en eau est assurée par deux barrages de dérivation localisés sur la rivière Bizy (affluent de la rivière Kotombolo). Ces ouvrages sont encore fonctionnels. Le barrage sur la rivière Bizy (barrage d'Ambohimandroso) constitue le principal ouvrage d'irrigation du périmètre. Le débit dérivable au droit du barrage de Kotombolo est très limité même hors période d'étiage. Le réseau irrigué par cet ouvrage est équipé d'un dessableur pratiquement comblé aujourd'hui. D'après les témoignages, cet ouvrage a pu soulager un temps l'entretien périodique du canal principal. L'exutoire du périmètre est la rivière Antsira qui se jette dans la rivière de Kotombolo. Une étroiture au niveau du seuil rocheux de Manalahoho se comporte comme un véritable seuil de contrôle naturel du niveau de la nappe phréatique du périmètre et de ses environ. Ce seuil est particulièrement limitant pour une évacuation rapide des eaux d'inondation. Il provoque ainsi la persistance d'une zone inondée à l'intérieur même du périmètre dont la durée d'évacuation est estimée entre 1 semaine à 15 jours selon les usagers. Une digue de protection existe sur le périmètre. Elles présentent toutefois de nombreuses brèches essentiellement liées au passage des zébus. Ces brèches augmentent considérablement le volume d'inondation par la rivière Bizy et provoquent l'ensablement des parcelles aux alentours qui les rend incultes. 5.2.6 Quel constat? Le diagnostic général sur oes différents périmètres permet de cemer les principaux problèmes à l'origine du dysfonctionnement des réseaux. Les apports en sables des bassins versants sont à l'origine de nombreux dysfonctionnements qui affectent les infrastructures (ensablement amont des barrages) et les périmètres (ensablement de la partie aval des réseaux d'irrigation). L'exhaussement des cours d'eau est à l'origine: * De dégradations ou dans le pire des cas, la destruction d'ouvrages par les crues (généralement par contoumement), * D'aggravation des inondations avec des modifications particulièrement sensibles dans le cas de la grappe d'ltasy, puisque l'inondation est quasi permanente. La gestion de la ressource pose aussi de nombreux problèmes du fait: * De pertes par infiltration ou présence de brèches sur les réseaux, * De dysfonctionnements ou d'une gestion peu aisée d'ouvrages de régulation * D'une sollicitation plus importante de la ressource liée à une présence plus importante d'ouvrages de dérivation. Considérant ces éléments, la gestion des périmètres reste très précaire et aléatoire. Les destructions d'ouvrages sont compensées par la réalisation d'ouvrages traditionnels peu résistants et peu performants. Ces éléments constituent des facteurs de démotivation importants qui permettent d'expliquer le manque ou la faible participation des paysans aux frais d'entretien des infrastructures et réseaux ainsi que le certain délaissement du réseau. * . . . . . _ _ . _ __ _ . . . Page 58 5.3 MILIEU HUMAIN 5.3.1 Unités administratives et données démographipues La zone d'intervention d'Itasy est localisée dans la région Itasy' qui comprend 2 districts (districts de Miarinarivo et Soavinandriana). District Population Superficie (km) Densité (hablkm2) résidente Sprii k2 est hbk2 . Miarinarivo'- ,142 462- - 2634 L&. ij ;. Soavinandrianaà , 1 . . ' - Total I b sy ,. 195 56,86; Source Groupement IRAM SOMEAH SOGREAH MAGE Rapport provisoire Juillet 2005 La densité sur ces deux districts concemés est de 56, soit pratiquement le double du taux national. ~~~~~ . . Min a io2_.......... s . . :- s mpr. -. : P - . 2 :.m Ampar . ; =a ;ry - -.* .2 --~'-' otanetibe'I , 1,_ ,i___ -~ »S -st, fC. gm B _t. . . T2 f -~ -. ~~, ~ ~ ~ - ?~'u - ' -,'.Sarbaràtalaja ------ . -_~~~~~~~~.ff. '..~ - b Yt-r9, -- .Tob a13 20fH 5bitàn 7 7 - = i = Source: Enquéte Entrepnse Horus /BRL Madagascar. enquéte terrain septembre 2005. Découpage temtoriale dans le cadre de la décentralisation à Madagascar, qui se situe au dessus des communes et en dessous des Provinces Autonomes %> ,eoe.y 2505 % as-4357.a,pva~gu 0y~. .. . . _s=ITJ 1 toi lur-iiw-ui f-1 toe_iqitltq r.-W-110t 'tas Page 59 5.3.2 Peuplement et dynamique d'occupation de l'espace 5.3.2.1 La dynamique de peuplement Miarinarivo et Soavinandriana constituent les deux localités urbanisées principales de la zone d'intervention du BVPI. On recense à proximité, de nombreuses petites localités ou bourgades de tailles secondaires (Ifanja, Analavory, localité d'ltasy, etc.). L'occupation de l'espace et notamment l'installation de l'habitat sont généralement motivées par plusieurs critères: * La proximité entre le lieu d'habitat et les parcelles agricoles. * La proximité d'un axe routier qui constitue un facteur d'attraction déterminant autour duquel se structurent les principaux services socio-économiques: centre de santé, école, petit commerce, électricité et eau courante éventuellement à travers des bornes fontaines publiques ou des branchements privés. * Le besoin de sécurité qui pousse au regroupement des populations. La présence des forces de l'ordre (gendarmerie, police nationale ou détachement de l'armée) constitue une relative sécurité par rapport aux campagnes environnantes. Par ailleurs, les villages ayant réunis ces différents avantages deviennent rapidement de petits centres urbains qui servent de refuges aux ruraux pendant les périodes de grandes insécurités. ___ _ _ _ _ O3_ T 2 O L,cu ltùretL-II-Ïu -L:*'. 2~'~-.L; -.a k F ., Sources Fiche signalétique de l'Observatoire 2004 5.3.2.2 Une absence de règlement formel pour le développement urbain Le développement de l'habitat se fait par le libre choix des habitants, nouveaux venus ou anciens, aux villages. L'octroi de parcelles à la construction suit les mêmes logiques que l'installation sur parcelles culturales: « premier arrivé premier servi » étant la règle générale. Les premiers occupants ont généralement plus de latitude sur la propriété que les nouveaux qui doivent maintenant payer (pratique de plus en plus courante) pour se procurer un lopin de terre ou construire une case. L'ensemble de ces transactions se déroule dans un cadre informel la plupart du temps. La persistance d'un flou et le contexte permissif du foncier aujourd'hui, aussi bien au niveau urbain que rural, risque de dégénérer en conflits sociaux. La reconnaissance coutumière en vigueur côtoie le droit positif de la possession de la terre. La limite entre les deux n'est pas facile à définir et à trancher. C_2e_ _2 fŒ ,om~4367 a_n1Joy j ''7 "0. _is '~as~i~ Page 60 Les petits centres urbains continuent de grandir au mépris des règles de sécurité et d'hygiène les plus élémentaires. Les conséquences de se développement apparaissent clairement: présence de dépôt d'ordures sauvage, absence de gestion des déchets, mauvaise structuration ou absence de réseaux (secs et humides), incidences sur la santé publique (dont la propagation du SIDA), dépravation des moeurs... L'extension urbaine se poursuit cependant préférentiellement le long des axes routiers. rMénag-es 'dotés de fosse perdue individuellé ou t' 96 >94, 93' 89 9 -.collective (en % parrapport au totaiL) ____. ..L nMéages utifisant le pétroe commeod d'éclairage 592 ,92 ,89 . 88-I841 L(,e,n%,,°SO,a,u,total) ,5i"l ,i, ...-g,..l>X '..'.; -,tu.., t... v " aû 44. 3`S_ . k21 r Îé~Îë "jÏn- w-. Ir,Y'e Rtau .-'mlf-Ïur -r-NU -r, 'n. îz.- li--' 4,.'t ' < Méniages ayant aVrccèsàl'eaujbirpompe. ue,eau 441'44 y43 8 ` mit' courante dans la cours,. puits aménagé (en .% au ,, - Sources Fiche signalétique de l'Observatoire 2004 5.3.3 L'espace agricole Les activités agricoles prennent une place importante parmi les activités économiques de la région d'ltasy. Cette zone offre des conditions agro - climatiques propices à une vaste gamme de cultures. Dans l'ensemble, les cultures vivrières occupent la plus grande partie des superficies cultivées. Les principales cultures sont le riz, le manioc, le maïs, la patate douce, le haricot la pomme de terre et les tomates. Le tableau suivant montre la répartition des superficies par type de cultures en 2001 (en hectares) Districts Riz Mais L.Miarlnanvo.__-5~§~p~ L285~, lj2~9 ;82O k7ib L53O-t >75Q.h t9- , XT2L g4f1 s 5 t9§7Q t68;0, 40 20.~~O ~i02 t Lj062~ Source: Annuaire statistique 2001 in Monographie de la région d'Antanananvo (Juin 2003) Même si la riziculture occupe 31,4 % de la superficie totale vivrière sur les deux districts, elle ne représente pas la culture unique est véritablement dominante comme sur d'autres sites (notamment Maravoay et Alaotra). Les cultures vivrières sont assez diversifiées et le district de Soavinandriana, affiche même des superficies cultivées en maïs et haricot supérieures à celle du riz. c-Wocoe-CwWO&2'Jou.-Il_cnp',vwo.wy *cs~y2 a. n 2 lm.4J57g MY Uwn 1 me ... 0... __~~itè tas Page 61 5.3.3.1 Les activités agricoles Dans l'ensemble de la région, l'activité rzicole tient une place prépondérante dans l'organisation de l'espace des hauts plateaux. 5.3.3.1.1 La riziculture TYPES DE RIZICULTURES Les types de riziculture pratiqués sont les suivants: * Riz de bas fonds et plaines: ils correspondent aux riz irrigués et repiqués, en semis direct ou en système de riziculture intensive (SRI). > Riz de tanety (riz pluvial). La répartition des superficies par type de cultures, dépend de la toposéquence, du mode d'irrigation et des saisons de culture. Selon la toposéquence =c=e~~~~~~~~~~~~~AO __.n d.nan.j;| »^_«1< rçia' u.': -.# z ; Source DIRA Antananarivo in Monographie de la région d'Antananarivo (Juin 2003) La riziculture de bas fonds, des plaines et des vallées représentent 84,2% de la superficie cultivée en riz. C'est la riziculture du type « hauts-plateaux ou merina ». Le mode de culture fait appel à une irrigaton et repiquage avec soins suivant une véritable technique transmise de génération en génération. Le district de Soavinadriana se distingue encre par le développement de la riziculture sur tanety, puisqu'elle représente 29,1% de la superficie totale cultivée. Selon le mode d'irrigation (données en %) :ialaiiWrl ',^ 2` tJ - X ._ Source: DIRA Antananarivo in Monographie de la région d'Antananarivo (Juin 2003) La riziculture irriguée est largement dominante dans la région. De façon générale sur l'ensemble des deux districts, les bas fonds ont bénéficié de très peu d'aménagements. Ceux réalisés sur nos périmètres d'étude ont perdu de leur efficience suite à dégradations, ensablements.... Le système de captage des eaux de ruissellement et prise au fil de l'eau constituent des pratiques beaucoup plus courantes pour l'irrigation des rizières que les barrages de retenu et de déviation. d_l4,"n2§X§-'-J357 *-wI_U .-.* . * . .-a L - -,= . . ItedtasyPage 62 Selon les saisons de culture (données en %) -iainarivo - 95- z TOTAL' , :5. . 915 - LI -ùil i Source: DIRA Antananarivo in Monographie de la région d'Antananarivo (Juin 2003) Les bas-fonds et plaines de la région connaissent généralement deux saisons de culture: * le vary aloha (riz de première saison): pépinière en Juin-Juillet, repiquage en Juillet- Août, et récolte en Novembre / Décembre, * le vary vakiambiaty (riz de deuxième saison): pépinière entre Septembre et Novembre, repiquage entre Décembre et Février, et récolte d'Avril à Juin. Le riz de deuxième saison représente plus de 90% des superficies cultivées en riz. Le riz de première saison ne pouvant être pratiqué que sur des rizières qui ne craignent pas l'inondation en période de crue. TECHNIQUES CULTURALES Selon le mode de labour du riz de bas fonds (donnés en %) -= - - - - - ËOL Source: DIRA Antanananwo in Monographie de la région d'Antananaivo (Juin 2003) En en ce qui conceme les techniques pour la préparation du sol, les techniques manuelles sont de plus en plus abandonnées au profit de la traction animale. Sur les bas fonds, la culture attelée se pratique sur 88% des surfaces cultivées et elle concerne la majorité des exploitants. La mécanisation n'est pas encore pratiquée. Selon le mode de semis (semis direct ou repiquage) Surf. Tot. rizières de bas fond et Districts plaines 'Miarinanrivn 07'iO QO r ;60 [-~ Source: Monographie de la province d'Antanananvo. 2001 Le repiquage reste de loin, la pratique la plus courante. En fonction des chiffres présentés ci- dessus, on peut considérer que le semis direct n'est pas pratiqué (ou reste beaucoup trop confidentiel). Cette technique est généralement adoptée sur des parcelles très importantes afin de mettre en valeur le maximum de surface. * -. -=+lign .. - * . llr - l .*.re. l. rlTf * .l>. m' * c sy2 f0,J»7 0~0................................................ iAgo B-' ,- _ â" _âLe ita.= Page 63 En oe qui concerne les variétés utilisées par les paysans, on rencontre généralement celles traditionnelles communément appelées « vary gasy » (rojo fotsy, vary botry). Des semences améliorées ont été également vulgarisées par le service de l'agriculture et sont encore utilisées sur les périmètres. Parmi ces semences, on peut citer les: X243, X265, MR95, MR210 et 1285, MR 1580, MR 10 221. Selon les paysans de la grappe Itasy, la variété X265 convient bien aux zones basses et X243 pour les zones hautes. Les semences utilisées nécessiteraient selon eux un renouvellement. Selon le mode de fertilisation (données en %) Éa.r_arivo,~~~~~~~~~~ -,1. -t " 2OToA<7'~ ~ r "- z _ ' -: ,r v;~ r" 79,5" 00o Source: Monographie de la province d'Antananarivo, 2001 Aucun riziculteur de la région n'utilise d'engrais minéral, quant aux fumures organiques elles ne sont utilisées que sur seulement 20 % des surfaces exploitées. Le niveau d'utilisation des engrais est donc très faible. EVOLUTION DE LA PRODUCTION ET DES RENDEMENTS RIZICOLES Les rendements s'améliorent d'année en année depuis 1998 dans l'ensemble de la région d'ltasy. Evolution de la superficie cultivée et de la production 02302 , 120 1 5000- 12100 [Mla~~" ,ui~ ' T . .., "' ' W '-& 'u0 - à _-M nad _,-ri en(Tl h), 2,6 Vi,,c,e ,,g . `; 1 &L -- Z à *;ut~ .4~ '~ tO 2 Ek11 o- *7iI2` 50 ' 23 200 8 ,_ LRdeme«Bla),,: , 2,4Et' jr- "..";2,- ._;- ^ 9 _ - r TOTAL - -Sùrfacetotle(ha)` r. !17720 L 19750 ' 19860 19970 S- - / .P oducbo, FR E Fr 25.0 E 2,6-t 0( ,7» - _ ~ l s* A _ _RMdt. . _ 2.6.. Source: Annuaire statistique 2001 in Monographie de la région d'Antanananvo (Juin 2003) Avec une évolution de seulement 13 % des superficies cultivées entre les années 1998 et 2001, le rendement sur la même période a augmenté de 25 % (amélioration des techniques de production ? meilleures conditions climatiques ?...). Les rendements oscillent entre 2,5 et 3 Tonne par hectare ce qui reste encore relativement faible. . ._w __ I._ -43S7. *~.. _ .,us .a ,, , ,', 2 _ ......* ~~St»Jasy Page 64 PROFIL DES MENAGES RIZICULTEURS Evolution du pourcentage des ménages 2000 2001 2002 2003 2004 riziculteurs .~ ~ ~ Cea%qe '- > * 97 - 89' L~J&88 88s Supéfiie&tiziculteurs (enop sa n 87és.a m ae FProductlon .de :nz -pa mng - ig de ..: .. . v e ~~~~~~~~~~~~~~~~'034 LAMz_ _,_mma et Ionetvente m - .-*;. Nombredé în#: drt-J- e e e1a -6 a.7 - 6 'nroedpaddyau,prnuceurL ) =98 ;i1-i r_;9- ''~ | =~S|* jI o utorqonsaommaùti'on etvendue A u 9 =,,"~~'A fNXmbrei de moi.uùrat:ès uels les meKg)s 92 .6 r6 e F7 -.. t l*/ a N autresen S dei smnengraësnnérauxe rtsprduItip y sa,njareta rM snaganchetan'f5d s ii'itrants:'r s,f, ;i , 6 Source: Fiches signalétques 2000 à 2004 du réseau observatoires ruraux Madagascar D'après oe tableau, on recense une moyenne de 90 % de ménages rziculteurs sur la région et une relative stabilité depuis 2001, (2000 à 2001 ?). Le tableau fait apparaltre une période de 6 mois en moyenne, pendant laquelle un achat de riz est nécessaire. Ces chiffres ne reflètent pas une incapacité pour les agriculteurs à assurer techniquement l'autoconsommation mais généralement une vente rapide après récolte pour payer les dépenses courantes de la famille. En période de soudure, soit pendant oes 6 mois, les agriculteurs sont alors obligés de racheter du riz à un prix souvent fort. En ce qui concerne l'utilisation des intrants, le niveau d'utilisation reste très faible jusqu'en 2002. On note par la suite une évolution substantielle sur les deux demières années ce qui peut marquer un tournant. LE RIZ AUTOSUFFISANCE ALIMENTAIRES ? C'est la culture de base principale. Le principal objectif pour le paysan est de gérer le risque de la sécurité alimentaire au sein de la famille nucléaire. Les statistiques affichent une production excédentaire pour le District oe que ne semble pas confirmer la réalité. En effet, au moment de la récolte, la production est pratiquement bradée pour rembourser les crédits ainsi que pour faire face aux nombreux besoins des dépenses courantes de la famille. La sollicitation du marché et les besoins en numéraire sont tels que la production annuelle peut être facilement écoulée en l'espace de quelques semaines à quelques mois. En période de soudure, les agriculteurs sont alors obligés de racheter du riz au prix fort. Pour la campagne 2003 - 2004, le prix du paddy en fin de récolte (soit au mois de septembre) était compris entre 800 à 1 200 Ariary le kilo. Les collecteurs ont absorbé la production obligeant les producteurs à l'achat du même riz au prix fort de 2 500 Ariary en période de soudure. ~~ 2 tot ,,t1a~~~~. t-4267.Z » ~a ffw MIy 1, oc _ . e e - . e _ tasy~ Page 65 'Nombre de:,mois pendant !esquels les 6,-, V'6 1 .6 *!'-7 ,6 rn_nagesachètentleurs aliments de base i .. L 'l [F!at\ffin~ ~ ~ ~ ~ ~ ~~~~~i t-. v.----;F 7 4e. ~ v ~ - Ménages achetant.des aiments de,base en - 66 ' . r :83 t .79 80 . 83 épriode de soudure,(en % .;.. -. [Ln° '7 - $`u-89r .eQ'-88 , 87,:':. 89 F dt.z p mnage (kg ' 1377 1I552i 1293 1034 pàddy/;mérjage) ar ménage 3 - " . rP.art dea'productiàn'vendue(en . jpaddy)j ' 1 '19" 1 ;-.21 20 -16 Sources Fiche signalétique de l'Observatoire 2004 Malgré les 30 à 35 ans d'intervention pour le développement de la culture du riz (depuis l'indépendance en 1960 jusque vers les années 1990, date des projets non gouvemementaux marquant le retrait progressif de l'Etat) et malgré les investissements réalisés pour améliorer la productivité et le rendement rizicole (infrastructures et accompagnement avec des ressources financières conséquentes), le rendement actuel plafonne entre 2,4 et 2,7 tonnes à l'hectare. Dans la région, la stratégie développée est orientée vers une diversification à l'extrême des activités aussi bien agricole que non agricole comme le salariat à l'extérieur des terroirs. Ces activités peuvent constituer une source de revenus supplémentaire pour les ménages et pour une partie, une sécurisation. A titre d'illustration, les cultures de contre saison concement plus 9 610 hectares (Source: Commune Analavory 2005) soit environ 33 % des surfaces irrigués (29 930 ha, source: IRAM SOMEAH SOGREAH MAGE Rapport provisoire juillet 2005). Les cultures sur Tanety intègrent également cette stratégie de gestion des risques relative à la sécurité alimentaire de la famille nucléaire. Les cultures sèches (maïs, haricots, manioc) permettent de mieux gérer la période de soudure située entre le mois d'octobre et le mois de février ou le revenu qu'elles procurent servent à acheter le riz ou la nourriture qui manque. 5.3.3.1.2 Les autres cultures vivrières En dehors du riz, les cultures vivrières les plus pratiquées dans la région sont le manioc, le maïs, la patate douoe, le haricot et la pomme de terre. i ..b. 2 .fe . . . - .,. . * ..~."."... q @@@@pM$|rilÉgitN` u) i>} K M S 1 } i @ t 0 S 2 0 2 S 2 2 K~~~~~~~~L LC LL'4|MEESENElSN# E>gt s=|l|glgXj | s @ || il@i@ii Wj|liS@' |l@ |@i@CD'i >jcL w 2 0ttS u) t. .S S: 1f*-Xfo*r `uL ..2 K ; i , a e. X L. S = v .. .`.. i . ^1 CD iâj CD ko.~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ m C * _ e. . .~. e . Itas - Page 67 * Manioc. Les zones du Moyen Ouest conviennent très bien à la culture du manioc. Le cycle y varie de 6 à 12 mois et les paysans cultivent surtout les variétés douces utilisées pour l'alimentation humaine ou transformées en provende pour l'engraissement des animaux. * Maïs. Les sols volcaniques de la région d'ltasy conviennent bien aux-cultures de maïs. Soavinandrana constitue ainsi une zone de production excédentaire par rapport aux autres zones d'Antananarivo centre. Le maïs vert ou séché est destiné à la consommation humaine et à l'alimentation des animaux. L'exploitation est généralement du type traditionnel et se rencontre sur les tanety, dans les bas de pente et sur baiboho. La culture est souvent associée à d'autres spéculations (haricot, ...). La production de maïs reste stable tant en terme de rendements qu'en terme de production pendant ces quatre années. La région de Soavinandriana est le premier producteur de maïs dans la région. * Haricot: C'est une spéculation à cycle court (3 mois) et on peut en faire facilement deux et méme trois cycles par an. Depuis quelques années, le haricot est très développé dans les zones volcaniques d'Ampefy et de Soavinadriana. Après Ambatolampy, la région d'ltasy est une zone d'importance en qui conceme la production de haricots. * Pomme de terre. Le rendement et la production restent stables entre 1998 et 2001 et se situent respectivement autour de 5 tonnes par hectare avec une production totale relativement stable sur la période comprise entre 2500 et 4000 tonnes en fonction des districts. * Patate douoe. Comme le maïs et le manioc, la patate douce est considérée comme apport alimentaire complémentaire au riz. Elle est particulièrement pratiquée en. exploitation familiale. 5.3.3.2 L'élevage L'élevage représente une base importante de l'économie rurale de l'ltasy. En dehors de l'élevage classique des Hautes Terres et du Moyen Ouest, il représente une activité d'accompagnement destinée à compléter le revenu. Dans la partie occidentale (Soavinandriana), la vocation pastorale extensive est confirmée malgré l'insécurité. C'est pourquoi, les feux de renouvellement de pàturage y sont toujours maintenus. L'élevage laitier est valorisé dans la partie orientale (Arivonimamo). Cependant, les problèmes d'approvisionnement en produits vétérinaires comme les produits phytosanitaires dans les cas de l'agriculture, empêchent le développement de l'élevage. L'encadrement en matière de santé animale est manifestement insuffisant. . Cette activité gravite le plus souvent autour de la riziculture: * L'élevage bovin qui est de moins en moins extensif se met au service de l'agriculture par la foumiture de bêtes de trait pour le labour et le transport. * L'alimentation des animaux (porcs, oies, canards, poulets, etc...) est constituée des produits dérivés du riz (paddy, brisures et son de riz mélangé avec des concentrés nutrition lorsque le propriétaire en a la possibilité). La disponibilité rapide et sans procédure particulière, fait du petit élevage l'épargne sur pied par excellence. L'ensemble de ces investissements, en terme de volume de travail alloué aux activités ainsi qu'en terme de montant, sont dictés par la position prééminente du riz. *o~'~ 2,0 n%adqoe.4267.~I~.boe ~y u~ .... __ . - . ..-...* ît'sPage 68 Le tableau ci-après décrit la répartition des trois principales activités pratiquées dans la région (chiffres de l'année 2004). -. C 1ie àls36RCe- WTUff iPorcîn ,. `-. e.;.. i)7. 35.6 .1 [:~ O Ô.0 03-!fi L'élevage bovin est focalisé sur deux principales fonctions: * Une fonction productive: les bovins sont alors utilisés pour les travaux de culture et de transport. Ils permettent en outre d'alimenter en grande partie la fumure organique. * Fonction monétaire: les bovins représentent une forme d'épargne cédable à tout moment. L'élevage de volailles se développe depuis quelques années en compensation de l'élevage porcin qui a été frappé par la peste porcine africaine. Sa part dans est particulièrement importante. Situation des ménages pratiquant de lélevage dans la rgion dItasy Me a e ss !é e r_ .« A;** *,X * M Mt M9É feniaéges' ayant--effectduépenses7wdz. U. n'75Î S Lservices;yétérinairesi,ccuisou' tS.; , <,", Source: Fiches signalétiques 2000 à 2004 du réseau observatoires ruraux Madagascar Plus de 90% des ménages pratiquent une activité d'élevage, et pour plus de la moitié l'élevage bovins. Cette augmentation constante mais modérée, sur les trois demières années, est notamment liée à l'utilisation des boeufs pour les travaux des champs (labours). Elle va de paire avec un appel croissant aux soins pour les animaux. | C : _"2s'y_ e Z 50' n' Z7 » t X a", AOC ....... . . . * Itoene1.X1 .ha l ls ll ltltsastellPage 69 5.3.3.3 La pêche Elle tient une place importante dans les activités quotidiennes des ménages, en particulier pour les communes situées près des lacs telles que Manazary. Il en va de même pour les rizières inondables de la grappe du lac Itasy qui offrent des zones favorables à la pratique de la pêche. Actuellement, l'exploitation de la pêche est régie par des nouvelles réglementations instaurées par les associations des communautés de base ou « Vondron'Oloa Ifotony VOI ». Le lac Itasy est situé à 140 km seulement d'Antananarivo. Ce lac de barrage de 3.500 ha de superficie est établi sur un terrain volcanique. La profondeur moyenne de l'eau est de 4 m, le pH voisin du neutre mais les eaux de nombreuses zones marécageuses bordant le lac sont nettement acides (pH supérieur à 6). Les eaux paraissent bien oxygénées (5,8m - 14 mg/1). Le lac joue un rôle important dans l'approvisionnement en poissons des marchés de la capitale. Il a fait l'objet de nombreuses études: Louvel (1930), Lemasson (1953), Kiener (1963), CTFT (1964), CTFT (1970), Moreau (1979) Woynarovich (1980), Matthes (1985), Rafalimanana (1988-89), Raharisoavelohanta (1989-90). Jadis, le peuplement piscicole du lac Itasy comprenait des anguilles (Anguilla mossambica) et (Anguilla nebullosa labiata), des trondro mainty ou marakely à bosse (Ptychochromis betsileanus), des marakely, (Paratilapia polleni), des tohofotsy (Eleotris legendrei), des cyprins dorés ou trondro gasy (Carassius auratus) et des toho (Cobius manorhynchus). Divers déversements successifs ont bouleversé à chaque fois la composition du peuplement et modifié l'exploitation: Cyprinus carpio (carpe commune) en 1932, Cambusia holbrooki (1950), Tilapia rendalli en 1955, Tilapia macrochir (malemiloha) en 1958, Tilapia mossambica, Tilapia nilotica et Tilapia zi1ii en 1961-62 Micropterus salmoides (black-bass) en 1961. L'Ophicephal us sp. a fait son apparition dans le lac en 1985. Les caridines (Caridina sp.) sont aussi péchées dans le lac, ainsi que les petits crabes Hydrotelphusa sp. En 1961, on a remarqué la disparition des espèces autochtones (marakely et marakely à bosse). Tilapia mossambica et Tilapia zillii ne se sont pas acclimatés tandis qu'en 1966-67, est apparu le Tilapia 3/4, hybride entre Tilapia macrochir et Tilapia nilotica (Tilapia nilotica x Tilapia nigra selon Matthes, 1985). Les compositions de la faune piscicole du lac Itasy en 1970 et en 1989/90. Composition qualitative du peuplement piscicole du lac Itasy. t Espèces---- t eLNbre o 2 . -; "!fIcàtlo&parordre,r ca __ i Es kdLpold> L§ tmpoqtancë on poids ()j L'rîaptaÏn# r;,6r7, :m.7._r , fi = .,'7-w7_?5mlpasp1 -> laTiiraridàllit, r:Q:QY . ,;o;,Qy0 0m.L .1;2 7J '. FMi17Jp 'ïird- :'~- 3 Sources: CTFTT, 1970; Rafalimanana, 198/90. 1 est l'espèce la plus importante valeur décroissante pour les autres espèces: 1 - 2 - 3 ... crs__ 2 fYe "' a257_o _sy _ c1c * '" t'. _ --e... _ld' Page 70 L'étude réalisée en 1988 / 89 ne précise pas les noms scientifiques des espèces de tilapia inventoriées. L'essentiel des captures d'anguilles se fait à l'exutoire du lac où sont installés les cases- pièges (fefy). On ne dispose pas de données chiffrées récentes sur cette espèce. Malgré la fermeture annuelle du lac (novembre-décembre), la production de poisson est caractérisée par une baisse constante due à la surexploitation, aux facteurs écologiques dont les bouleversements dans la composition des espèces introduites et à l'apparition récente du carnivore Ophiocephalus sp. al985 2 /545e s if. A noter que les deux demiers résultats ne reflètent pas en fait les réalités, la collecte des données ayant servi à l'estimation de la production a été effectuée sur une courte période (enquête-cadre et mémoire de fin d'études). 5.3.3.4 Les autres activités De la même façon que pour la pisciculture, la sériciculture (élevage des verres à soie) commence à se modemiser et figure actuellement parmi les filières porteuses de la région. Elle bénéficie de l'appui d'organismes d'intervention comme tels que le FAO, SAHA et PSDR. 5.3.3.5 L'appropriation foncière et le mode d'exploitation Elle se fait par héritage et par achat. Ainsi, le statut des habitants influe sur l'appropriation foncière. Ce sont les descendants de premiers occupants ou autochtones (Tompontany) qui possédaient les terres même si la majorité de la propnété n'est pas encore titrée. Les migrants qui n'ont pas de terre ont accès aux terres par la location ou par le système de métayage. Certains d'entre eux, les plus rusés colonisent les terres difficiles d'accès tels le sommet de montagnes (Sahadimy). La location de tanety s'élève à 150 000 à 200 000 Fmg. Officiellement, la plupart des terres sont encore des terrains domaniaux. Les paysans, ignorant les procédures et souvent analphabètes, n'ont pas titré ou bomé leur propriété. Comme la réglementation de la propriété foncière exige beaucoup d'argent et de disponibilité en temps, les paysans préfèrent procéder par confiance entre-eux. Sur les 5 dernières années plus de 90 % de ménages en moyenne, possèdent des parcelles (ci-inclus rizières et tanety). La tendance toutefois à la baisse (4 % en 5 ans) est certainement à rapprocher de l'arrivée des migrants avec l'impossibilité de combler la demande. Évolution d'accès aux ressources terres t2000, ,20Oj. L20«2O [2Q0,,- r2_ ' Ménages p,ossédan,t desjrél . LL9o F9oZ E9r. 3 - E 9 41LL39 L E~4 &Z tMnaes esltusnox p,,ie ,dsiee:LgE-o: ;i Source: Fiches signalétiques 2ûO0 à 2004 des réseaux observatoires ruraux Madagascar c ue. _121M2h ecw.4o35? eaWS«ae>'en>y w.lo 1H irizr, im-~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ _ . M Page 71 Les propriétaires de rizières représentent par contre moins de la moitié des agriculteurs. L'absence d'une réelle possibilité d'évolution en ce qui conceme la disponibilité en terrains, implique la mise en place d'un accès par location ou métayage pour pratiquement la moitié des ménages (si l'on considère qu'environ 90 % pratiquent en moyenne la riziculture). Trois types d'utilisation de terre sont constatés dans la zone d'étude: • L'exploitation directe pour les paysans autochtones, * L'exploitation par es migrants qui ont acheté auprès des autochtones, * L'exploitation par métayage auprès de ceux qui disposent de bonnes terres héritées des colons et qui sont mises en location directe pour les migrants. Certains migrants colonisent les hauts de collines car la région d'ltasy connaît des conflits fonciers assez importants. L'accroissement rapide de la population et la dégradation des sols aiguisent la pression foncière. 5.3.3.6 L'accès aux crédits ruraux Même si le site d'ltasy est une zone rizicole importante, l'appel au crédit est relativement faible. Cette situation peut s'expliquer: * Par les lourdeurs administratives et un déblocage tardif des crédits par rapport aux activités à entreprendre, * L'importance des garanties exigées, * Les taux d'intéréts élevés (de l'ordre de 3 % par mois), * Une présence discontinue des caisses rurales ouvertes seulement deux jours par semaine. Toutes ces contraintes induisent à la réticence des paysans à s'endetter auprès des institutions financières. Elle peut aussi étre en partie appuyée par l'analphabétisme des paysans. Le tableau présenté ci-après donne un aperçu général sur la participation des paysans aux emprunts. v~~~ ~ ~ ~ , n ~~ntantre e lemprunt- par ménage " 49~ '.~57- t59. ST' ~_ 1i { Source: Fiches signalétiques 200û à 2004 des réseaux observatoires ruraux Madagascar La part des ménages ayant recours à l'emprunt varie très peu sur ces 5 années en dehors de 2003 ( ?). On note toutefois une progression constante et relativement importante du montant moyen emprunté et logiquement de la durée moyenne de l'emprunt. _,~~ ~ ~~~ ~ ~~~~~ , _* . _. _ _ . _ . __ _ e ~. ,d'as - Page 72 5.3.3.7 Les principaux points de blocages du développement agricole 5.3.3.7.1 Les problèmes fonciers LA FAIBLE DISPONIBILITE EN TERRES Il est relativement difficile d'avoir une idée exacte en terme de quantité, de l'ampleur du phénomène, il est par contre possible d'avoir la liste des stratégies paysannes adoptées pour faire face à l'exiguité des surfaces. * L'intensification même relative des surfaces disponibles s'inscrit en tête de liste des parades adoptées. Les surfaces en rizières, quand les conditions techniques le permettent, portent jusqu'à 2 ou voire 3 récoltes par an. Après le riz, les cultures de contre saison. Le choix de la spéculation agricole à faire dépend des choix des voisins ainsi que des habitudes. Mais force est de reconnaître qu'il y eu une étude sommaire du marché de la part du paysan, ou du moins une connaissance empirique des habitudes de la clientèle et des consommateurs. Pommes de terre et haricot arrivent en tête avec une production de respectivement 6 500 et 2 080 Tonnes à l'année (chiffres 2001). Ces deux produits constituent des compléments de nourritures appréciés en complément au riz. * L'intensification gagne également les surfaces mises en valeur sur les Tanety, quand les conditions de sécurité (par rapport aux vols), le permettent. Il faut reconnaître qu'en cas d'insécurité, les surfaces cultivées se résument à une centaine de mètres autour de l'habitation. > L'intensification se manifeste par une utilisation de l'engrais organique, parce que celui ci est disponible. L'élevage se met au service de l'agriculture au lieu d'en être le concurrent sur l'occupation de l'espace. Les troupeaux de tailles réduites, d'une dizaine de têtes de boeufs, sont parqués pour l'obtention de la fumure. Les nouvelles techniques sont intégrées. Une entreprise (LEUCOFRUIT) qui travaille en partenariat avec le paysannat pour la production de comichon et haricot vert, a mis en place un système d'appui formation aux paysans partenaires. La fabrication de compost fait partie des paquets techniques délivrés, et utilisés par les paysans sur des cultures classiques (contre saison, etc.). * L'utilisation conjointe de fumure organique et chimique, de manière empirique a été testée et semble donner de bons résultats. Dans la connaissance locale, le fait de mélanger de l'urée avec le fumier de fosse accélère la décomposition des matières organiques et améliore l'efficacité de l'engrais ainsi obtenu. * Les engrais sont utilisés en rizières en priorité, les tanety en profitent également s'il en reste suffisamment. LES LITIGES FONCIERS Les plus nombreux concement les zones volcaniques telles Ampefy et Soavinandriana ils se raréfient dans les zones où les migrants sont minoritaires (cas à titre d'exemple du village d'Ambohimanazaka où le taux des immigrants est de seulement de 3%). En effet, en raison de la diminution des parcelles cultivables par famille dans le cadre notamment de partages successoraux, des litiges fonciers peuvent apparattre. Ce sont souvent les Tompon-tany qui ont des problèmes sur la limite de leurs parcelles. Lors des successions de vente, des litiges peuvent surgir en l'absence d'autorisation de certains membres de la famille autochtone. c_IU .* * dr2ea. -.«44357 g7n1C .6 . . .. .-g Page 73 Ces litiges fonciers entre autochtones suscitent l'intérêt du titrage foncier pour les paysans. Les Ray aman-dreny sont sensés régler à l'amiable ces litiges mais en cas d'échec, les habitants ont l'habitude de recourir à l'autorité compétente à différents niveaux. Si les problèmes ne sont pas résolus à cette instance, des poursuites judiciaires sont portées devant les tribunaux de Miarinarivo ou d'Antananarivo. 5.3.3.7.2 La réticence à la réalisation d'investissements Les pratiques du métayage et de la location, constituent des freins à la réalisation d'investissements. En effet, les bénéficiaires consentent peu à des investissements dont les effets à moyen et long terme ne peuvent que servir les intérêts des propriétaires Ceci est d'autant plus vrai que la durée des contrats est généralement courte pour éviter un risque « d'installation pérenne » des bénéficiaires. 5.3.3.7.3 L'insécurité Aux problèmes fonciers, il faut ajouter l'insécurité sur les bassins versants qui favorise: * la présence des exploitations aux espaces directement contrôlables à proximité des villages, soit environ dans un rayon d'une centaine de mètres, * La réticence à la réalisation d'investissements. 5.3.3.7.4 L'absence de gestion budgétaire de l'exDloitation La tenue d'une comptabilité prévisionnelle des exploitations agricoles relève plus de l'exception que du principe pour le moment. L'exploitant navigue à vue dans la gestion, surtout au moment des récoltes. Les dépenses multiples pas toujours justifiées, ont vite fait d'absorber le résultat de la campagne, ce qui pousse les paysans à rentrer et rester dans le cercle vicieux de la dette auprès des usuriers. Des principes de gestion d'exploitation claires et lisibles et éventuellement accessibles aux organismes d'appui, constituent une garantie réelle et un argument de poids quant à la décision des organismes de financement à s'engager au coté des agriculteurs. Comme tout partenaire, les partenaires financiers demandent à être convaincus du bien fondé des opérations avant d'engager leurs capitaux dans la transaction (Cf. éléments Rapport Etude Filières). Principes qui doivent être intériorisés et acceptés par les premiers concemés à savoir les paysans. 5.3.3.8 Les autres contraintes En dehors de celles listées ci-dessus et qui peuvent souvent constituer les contraintes principales aux yeux des agriculteurs on peut aussi en retenir d'autres qui affectent la production et peuvent engendrer des pratiques « dégradantes » à l'échelle du périmètre et/ou du bassin versant. On peut citer: * L'érosion et l'ensablement des rizières. Les dégradations observées sur de nombreux bassins versants, affectent les aménagements hydroagricoles, * La diffusion lente de la vulgarisation agricole, * l'insécurité foncière et le mode de faire valoir indirect dominant. C 1 e S4 s 1 2 foe ,,^ç~ 4367 . i 11_oo n le '*.Ii. ,. . ".,. "" _ - 0 Page 74 5.3.4 Etat de santé de la Ppo ulation La population est soumise aux maladies tropicales les plus courantes sur Madagascar. Les diarrhées sont liées à l'utilisation d'une eau contaminée et la non prise en compte des mesures d'hygiène élémentaires (lavage des mains...) ou l'absence de mesures de salubrité publiques, telles que l'adduction d'eau, la vulgarisation de l'utilisation des latrines publiques et privées ou encore l'accès aux installations sanitaires de base. Ces conditions précaires sont pour partie responsables de la prolifération du paludisme, mais aussi diarrhées, de dermatoses, de la bilharziose. Les maladies respiratoires concernent surtout les habitants des villes en raison de la pollution de l'air. La malnutrition constitue un facteur aggravant en particulier pour les populations les plus vulnérables: couple mère - enfants en bas àge et nourrissons, femmes enceintes, personnes âgées. A cette liste, il convient d'ajouter le SIDA qui ne peut que s'accroître avec l'intensification des échanges, 5.3.5 Le désenia-ciement de l'Etat et la constitution des AUE Le paysannat du secteur d'intervention a bénéficié d'un accompagnement presque continue de l'Etat, même si cet appui a beaucoup diminué à partir des années 1990, date de retrait d'un Etat qui non seulement assurait la mise en oeuvre d'un développement mais avait aussi la maîtrise totale de la filière (production, vente, formation, vulgarisation et production de semences). Du désengagement de l'Etat à aujourd'hui... * 1969 - 1977: Mise en place des URER, Unité d'Expansion Rural ltasy, dont l'objectif affiché est d'augmenter la production de riz à Madagascar, et une volonté prononcée d'agir au niveau de l'ensemble des productions, élevage, production de fumure, cultures en inter saison. * 1983 - 1993: Mise en place d'une opération de développement de I'lfanja (ODI), dont l'objectif est de promouvoir la production agricole (assurer l'autosuffisance alimentaire de la zone), l'élevage et s'occupe également de la mise en place de Associations des usagers de l'eau au niveau des périmètres irrigués. Les premières AUES ont commencé à voir le jour dans l'lfanja à partir du début des années 90. * Mise en place du Programme Petits Périmètres Irrigués (PPI) 1 et 2 sur finacement Banque Mondiale * Mise en place des programmes PSDR (Programme de Soutien au Développement Rural) 2'"" tranche à partir de 2004 Source: Groupement IRAM-SOGREAH-SOMEAH-MAGE rapport provisoire juilet 2005. Les années 1990 voient un changement dans la mise en oeuvre des opérations. Les équipes projets peuvent étre des fonctionnaires ou assimilès, du fait de la nomination ainsi que la définition et l'adoption des objectifs des opérations au sein de l'administration. G'w12 *2 toe J'a=lO '"" . . __..***. .Itas Page 75 Les équipes composées de fonctionnaires ou assimilés, évoluent en autonomie plus ou moins absolue dans la réalisation des projets, par rapport à l'appareille administratif classique. Les structures des ministères sont complètement ignorées. L'approche privilégie le contact ainsi que la responsabilisation directe des bénéficiaires des programmes dans leur méthode. La réussite d'une telle approche est variable d'un endroit à un autre à Madagascar. Pour le cas de l'ltasy, l'approche s'est soldée par la mise en place sur le terrain des associations des usagers de l'eau des périmètres irrigués. On recense ainsi une vingtaine d'Associations des Usagers de l'Eau, ayant comme objectif principal la prise en charge financière (par le biais des cotisations des membres) ainsi que la mise en oeuvre opérationnelle partielle ou totale (à défaut de cahier des charges précis, on est dans l'incertitude), des réseaux d'entretien Le bilan de performance de ces groupements est plutôt mitigé, voire négatif. Tous sont confrontés à la même problématique. Les faits cités ci-après ont été tirés de l'analyse dans le rapport du Groupement IRAM-SOGREAH-SOMEAH-MAGE rapport provisoire juillet 2005 Le montage institutionnel et administratif relève du bricolage et de la réaction au jour le jour à défaut d'un programme précis sur lequel on n'arrive pas à se mettre d'accord. Ainsi, devant un recouvrement désastreux, on fait appel en demier recours aux entités de l'administration pour exercer une pression auprès des mauvais payeurs, les résultats sont mitigés aussi. L'utilisation des institutions (collectivités décentralisées pour le cas présent) comme « gendarme » n'est pas néfaste en soit mais c'est la démarche qui y conduit qui n'est pas appropriée. Tous reconnaissent que le départ des chefs de réseaux, en charge de l'appui aux groupements s'est soldé tout de suite par une baisse spectaculaire du taux de recouvrement. Dans certains cas on passe de 50% à 0%/o. Tous reconnaissent l'impossibilité de l'établissement de l'autodiscipline en inteme aux associations ainsi que l'application des conventions villageoises. La comptabilité suit les mêmes évolutions en dents de scie au mieux et en chute libre au pire. Tous reconnaissent également la nécessité de mettre en place une autorité supérieure chargée de la surveillance et du contrôle du paiement des cotisations. Les travaux relèvent également du bricolage. Devant l'urgence d'une réparation, on cotise en urgence également après une évaluation hâtive et pas forcément par des autorités ayant la compétence requise des besoins, et on met en oeuvre les solutions décidées souvent par un souci d'économie des dépenses. L'absence de quorum au moment des réunions est semble-t-il lié une volonté ou un manque de volonté des adhérents à faire avancer une stnucture qu'ils jugent défectueuse par avance. Des associations apprennent « par accident » que l'Etat, à travers le PSDR, décide de réhabiliter les infrastnuctures et que les bénéficiaires seraient sollicités pour participer aux travaux sans trop savoir la consistance de la participation. La démarche top down bloque la participation aussi bien dans la mise en oeuvre que dans l'apport d'amélioration de la conception des ouvrages. Le problème foncier complique enfin davantage la situation. _~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ . . ç M *ss=. . 1a:z,ii&i-ll lr^e1s: : :s*a"Illl* a 1>z@; c_ ê11 e.y 21 loas m4 l sy _ _ l.«b c '..I."".. _ * * -s. .- Ied'Itas Page 76 5.3.6 Les intervenants et interventions aPrès l'Etat Le retrait de l'Etat a été suppléé par l'intervention des organismes soutenus par la solidarité internationale. Ces derniers, en raison des conventions passées avec leur partenaire préfèrent la mise en place d'une équipe autonome en charge de la mise en oeuvre opérationnelle et budgétaire des programmes dont ils ont la charge. Le Programme SAHA, soutenu par le Gouvernement Helvétique et mise en oeuvre par l'lntercoopération Suisse à Madagascar. L'approche se singularise par la mise en place d'un espace de rencontre et de concertation' accessible et adapté au milieu des paysans. Les échanges doivent permettre de susciteri des demandes et besoins, et ensuite d'accompagner la mise en oeuvre des actions ainsi! identifiées par une méthodologie d'appui conseil (constitution de fichiers de compétence en terme d'organisme de formation ou d'accompagnement en socio-organisation, de bureau; d'études, d'entreprises) puis de mise à disposition de ces compétences au service des i projets identifiés en partenariat avec les paysans. Deux grandes catégories de projets financés se distinguent: les initiatives de mise en place de groupements et d'associations, et les projets à caractère social et d'intérét collectif (accès à un point d'eau de qualité, construction d'école, etc. Source: Groupement IRAM-SOGREAH-SOMEAH-MAGE rapport provisoire juilket 2005. Le Projet FERT PSCA (Projet de Soutien aux Coopératives Agricoles (2002-2004) et! RIPOSA (1 998-2001) FERT, Fondation pour l'Epanouissement et le Renouveau de la Terre, branche malgache de l'ONG Française FERTILE, soutenu par l'intercoopération suisse, met en oeuvre un programme visant à promouvoir: * La mise en place de coopérative, * Leur formation à la gestion financière et organisationnelle, * L'appui aux techniques culturales jusqu'à la commercialisation, ' La vulgarisation technique et la mise en place de services d'approvisionnement. Source: Groupemnent IRAM-SOGREAH-SOMEAH-MAGE rapport provisoire juil/et 2005. Le Projet PAAP (Projet d'Appui à l'Auto promotion Paysanne), présent depuis 1990, ayant obtenu le renouvellement d'appui de la part du Gouvernement Allemand, et mis en oeuvre par un consortium d'organismes cultuels confessionnels allemands et malgaches. La démarche s'apparente à l'intercoopération suisse, les types de projets financés! également, avec en prime, la mise en réseau des demandes, orientation des porteurs de projets vers des organismes appropriés (fondation canadienne pour les projets environnementales). Fait assez rare, le PAAP a intégré le Groupe de Travail du Développement Rural), dans un souci de coordination. Cette démarche marque un pas décisif dans le partenariat public / privé dans la mise en oeuvre de programmes de développement. Source: Groupement IRAM-SOGREAH-SOMEAH-MAGE rapport provisoire juillet 2005. Le Projet FAO dans les années 90 dans l'ltasy, dont l'objectif est de tester une approche de' gestion des bassins versants et des périmètres irrigués qui assure la durabilité dans la: gestion des ressources en eau, tout en améliorant le bien-étre des populations. Source: Groupement IRAM-SOGREAH-SOMEAH-MAGE rapport provisoire juillet 2005. c_142_102 bs ', mgl4257.z __nw ,.de,., 2 f... _ _* - . . e -..e.* ite tas Page 77 Il est d'avis commun qu'il apparaît nécessaire aujourd'hui de mettre en place une structure ayant en charge la coordination des interventions pour éviter au moins les doublons, et au plus permettre une amélioration de l'efficience des moyens alloués pour promouvoir le développement. 5.3.7 Une nouvelle définition du rôle de l'Etat L'Etat se recentre aujourd'hui sur sa mission régalienne, en façonnant un cadre des objectifs à atteindre, des cadres législatifs fixant les règles du jeu (textes et lois), et en mettant en place les structures en charges d'accompagner les acteurs de développement sur le terrain. Cette politique s'accompagne de la mise en place des instances déconcentrées des Ministères au service des collectivités décentralisées, maillons importants dans la mise en oeuvre du développement, ayant en plus la charge de faire bénéficier à la population les fruits de la croissance économique. Les objectifs du développement: IPàssage-d'une econoriie.de subsistance mAugmentation e i producior agricole de u.nedéconomie d maché t - ij00 ./ en 5_anset de200% e,n 10 ans. F>.;ro'ongëm b,iiScénomTe r4ra/eîvers: yD0veloppemÇé, .deS7; prductiod .-grq_ kI'écoiorniein fndustrielet.des services - industrielle alimentaire de 100 % en 5 ans et 1dJ50 ' as EAugmnertat7ondes é exportations; .gea_t "t; pudrnentatin i-'d6s xportti6Wns â i edé t ^ »_ e _"<^, Sr~~~~~~~,^-0 Y. "e,`; 5,iipàf;_n-etrt50;4-ei,-10 ans;,< Source : rapport cabinet X2Z Les trois axes d'intervention retenus de la stratégie de réduction de la pauvreté doivent contribuer à: * assurer un environnement favorable à la croissance économique et au développement durable, en améliorant, modemisant et renforçant le cadre institutionnel de bonne gouvemance (recentrage du rôle de l'Etat, décentralisation, aménagement du territoire, etc.) * favoriser une croissance économique forte (8 à 10 % par an) en s'appuyant sur des politiques économiques efficaces et l'élargissement des bases de production économique * Assurer que chaque malgache puisse bénéficier des fruits de la croissance (la commune constitue un point d'ancrage aux actions liées, découlant de son ressort. Source : rappor cabinet XeZ Un ensemble d'orientations techniques a été formalisé par la suite sous forme de « Lettre » en vue d'avoir une visibilité et une possibilité de pilotage et de suivi des opérations. Madagascar s'est donnée l'ambition de la conquête des marchés des pays voisins, comme stratégie pour booster la production agricole, et cela s'est traduit par la signature d'une série de traités intemationaux ouvrant des marchés mais ayant également des incidences sur les prix en raison des normes douanières et tarifaires ainsi que des normalisations des produits à exporter. *: s . ..m s s's.s.. .......... e1osel.I542ea%1-loe,V,w1_ .~2 br, smaa.4257 zWWIIsM Say wse 1.da '^'''''" ' "." _-___ 'B. 1 s . iePage 78 Les documents cadres des politiques nationales de développement: * Le Plan d'Action pour le Développement Rural (PADR) en date de 1999 *" Lettre de politique de développement rural, * Le « Master Plan » de 2004 à 2009, entré en vigueur en avril 2004, * Le « Business Plan » de 2005 à 2007 avec une stratégie d'action en milieu agricole soucieuse de la protection de l'environnement, * La lettre de politique de développement rizicole (2003-2010) fixant l'objectif de 6 millions de tonne de production paddy en 2010 * Lettre de politique environnementale * Lettre de politique foncière (2003-2009) Madagascar est signataire d'un accord de partenariat et de coopération dans le cadre de la COI, COMESA, SADC, Accord de Cotonou et de l'OMC. Source: rapport cabinet X2Z L'ensemble des textes pour réglementer la mise en oeuvre du développement rural, respectueuse de oes deux orientations, se met en place: * 1960 Code foncier (60.099) * 1998 code de l'eau (98.029) * 1990 Charte de l'Environnement (90.003) * 1996 Gestion Locale sécurisée (96.025) * 1990 Irrigation et gestion de l'eau (90.016) * 1997 législation forestière (97.017) * 1996 périmètre irrigué et gestion de l'eau (90.016) * 1996 la privatisation (96.011) Source rapport cabinet XeZ L'Etat se donne les moyens de ses ambitions en terme de développement et met en place deux axes majeurs d'activités. * une politique de redéploiement et de renforcement de son personnel au niveau des collectivités décentralisées afin de mettre la technicité de ses agents au servioe de la représentativité représentée par les élus (maires aujourd'hui et chefs de région demain) * une politique de décentralisation en vue du renforcement des services de proximité, vecteur d'une répartition équitable des fruits de la croissance par un engagement responsable des citoyens dans la programmation et dans la mise en oeuvre de projets et programmes de développement à la base. CF. rapport cabinet X2Z p 9 à p 52 pour détails sur les collectivités décentralisées et l'organisation administrative déconcentrée de l'Etat. cl 12 f*2coe '4a537_._V,wn.1y 0 ""hC "'". '"" _ ..~-... Iteltas Page 79 PROBLEMES SOLiLEVES Le principal enjeu de l'approche institutionnelle BVPI est de favoriser des mécanismes simples, souples, autour: * d'outils de concertation et de programmation qui facilitent le dialogue, les décisions et l'élaboration de cadres stratégiques appuyés sur des engagements et la stricte observation des compétences des acteurs concernés; * l'exercice d'une autorité garante des clauses contractuelles, disposant de compétences et de capacités de pilotage, de suivi et d'arbitrage; > des mécanismes d'information qui permettent d'alimenter la réflexion et le dialogue entre les acteurs impliqués. Transfert de l'Etat aux collectivités encore problématique Les collectivités (communes et régions) apparaissent comme étant l'épine dorsale et en méme temps la base de la mise en oeuvre de l'ensemble des activités. C'est spécifié dans l'ensemble des textes. Cette nouvelle configuration impose donc un transfert de responsabilités de l'Etat vers les collectivités qui peut s'avérer difficile au moins pour deux raisons principales: * D'un côté, le transfert de responsabilité ne s'accompagne pas forcément de transfert de moyens. Ce problème de transfert de moyens handicape le processus décisionnel et la planification de programmes et confronte les élus aux enjeux de l'exercice de pouvoir décentralisé. L'Etat, représentant suprême de la puissance publique lève des impôts, avec les facilités que cela comporte (Ex: Taxe sur les Valeurs Ajoutées) et laisse souvent aux collectivités les taxes impopulaires. * De l'autre, l'expertise technique nécessaire à la mise en oeuvre des actions fait défaut aux collectivités (les communes surtout). La faiblesse de viabilité des projets en est la résultante ainsi que la prépondérance de la mainmise des services déconcentrés sur le plan technique. Le rapport entre décentralisation et déconcentration manque d'articulation et de clarté en raison de l'existence de conflits juridico - institutionnels entre les structures décentralisées de niveaux différents d'une part ainsi que les services déconcentrés et les représentants des projets d'autre part. Un partenariat Etat I collectivités territoriales et le privé encore difficile Pour le moment, le vocable privé recouvre différentes réalités allant de l'ONG ou organisme de solidarité intemationale à la société civile naissante malgache en passant par les opérateurs économiques qui se structurent également pour faire face aux demande d'une opportunité (un marche de produits, d'accompagnement et d'appui conseil potentiellement important) grandissante. Le secteur privé est représenté par les acteurs suivants sur le bassin: * Les organisations sur les bassins versants, les VOI (communautés de base, mise en place dans le cadre de projet soutenu par l'Union Européenne, travaillant sur le bassin versant et à vocation environnementale; * Entrepreneurs des travaux publics, * Les collecteurs de riz, cea-I542Xt_,-n_nço *,_' 2 for mnqoea427Spa_w_ IUy _n IJ *c*ii, ,," loi_» Page 80 * Les structures faisant du conseil agricole (le LEUCOFRUIT, entreprise de production de comichon et haricot vert avec la méthode partenariat avec le paysannat, et qui fait beaucoup de conseil technique et appui aux agriculteurs qui travaillent avec eux; * les actions d'appui conseil du Circonscription Interrégionale de Développement Rural qui travaille sur le terrain du privé tout en étant organisme relevant du Ministère; * Les foumisseurs d'engrais; * Le crédit rural, par le CECAM (Caisse d'Epargne et de Crédit Mutuel) Source: Groupement IRAM-MAGE-SOGREAH-SOMEAH rapport provisoire juillet 2005 La multiplicité des intervenants est susceptible de poser des problèmes de confusion pour les acteurs. On peut penser que le manque de moyens des structures déconcentrées ou décentralisées qui travaillent sur des projets à l'inverse bien dotés, peut créer un certain sentiment de frustration et des rapports de force entre les agents de l'administration et les autorités des structures privées. 5.4 MILIEU BIOLOGIQUE La zone du lac Itasy est considérée comme un site d'intérêt biologique en raison de sa situation en milieu volcanique fortement sollicité par l'agriculture dans le Domaine du Centre, alors qu'elle ne jouit pas de protection légale pour sa biodiversité. Elle est située à 120 km de la capitale par 46 à 46°50 E et 19002 à 19006 S, à 1 221m d'altitude. Le lac occupe une surface de 3 500 ha, au sein d'un massif volcanique constitué de roches éruptives du Pléistocène et du Néocène. Il est positionné entre des collines aux pentes raides et présente une zone attenante de marais. 5.4.1 Les écosystèmes terrestres La formation originelle (forét pluviale du Centre) a totalement disparu de la zone, laissant la place aux formations anthropiques. Seuls subsistent quelques massifs peu étendus d'Uapaca bojeri (tapia) sur les versants occidentaux, essence pyrophylle, survivant aux incendies, pour les préserver semble-t-il des prédateurs du bombyx. Elles sont ainsi aménagées selon les seuls besoins de l'homme. 5.4.1.1 Les reboisements et plantations Ils peuplent quelques versants autrefois dénudés par les défrichements et les feux. Les raisons sont généralement le souci de valoriser durablement les terrains, car comparés à ce qui se passe dans les autres sites dénudés (Alaotra, Marovoay), les phénomènes d'érosion ne sont pas aussi spectaculaires à ltasy. Certes, des lavaka, ravines et rigoles existent sur les bassins versants, sédimentant les rivières et bas-fonds, mais ils sont de moindre étendue et moins denses et les sols paraissent encore exploitables. Les espèces utilisées sont les Eucalyptus, les pins, les arbres fruitiers dont les jacquiers, les papayers, bibassiers... Le sous-bois abrite parfois des maraichages profitant de l'ombrage des arbres. Malheureusement, leur occupation spatiale n'est pas chiffrée, et on peut les considérer comme des plantations de type familial, assimilé aux jardins de case. Ils ne font pas l'objet de protection légale, mais ils semblent exempts des incendies habituels des Hautes Terres. Ç12«_y 2 oel ez .4257. AI., an2 1Jo ......... 5 j*l à Y* T l [ t § * e - e .- -ce . '~.: IfPage 81 Grappe ltasy Les reliquats forestiers peuvent encore être très importants. 5.4.1.2 Les savanes Les abords du lac sont complètement déboisés, et portent une savane herbeuse, parcourue annuellement par les feux. Les espèces sont essentiellement Hyparrhenia rufa, Andropogon sp., Aristida sp. La faune est tout aussi pauvre, composée surtout d'insectes (lépidoptères en particulier le bombyx, coléoptères, tels les hannetons, hyménoptères, dont les fourmis, guêpes, orthoptères comme les criquets), et de reptiles (lézards, serpents). Ces savanes servent de pàturages au cheptel et parfois peuvent être converties en champs de cultures pluviales (maïs, manioc, arachide ... ). 5.4.2 Les écosystèmes aquaticues lis correspondent aux vallées alluviales, marais ainsi que les lacs, en dehors des périmètres irrigués. els s'observent ui peu partout dans toute la zone d'étude, liés à la densité du réseau hydrographique (rivières Kotombolo et Bizy d'sfanja, Matiandrano ou Andriambola, Mazy, Zanakolo, Varahina) . Ils sont toutefois de taille réduite, à part le Lac ltasy. 5.4.2.1 Les vallées alluviales En bordure des cours d'eau, oes milieux jouissent d'une ressource en eau permanente et surtout des apports alluviaux fertiles (sédimentation fine des rivières). Généralement étroites, ces vallées sont longées par une forêt ripicole à base dEugenia spp., Ficus sp... Ces vallées forestières sont de plus en plus sujettes à la déforestation pour donner la place aux cultures de bas-fonds (Analavory). Plus étendues, elles portent des cultures semi-aquatiques (taro), maraîchères ou une pisciculture. Les plaines alluviales sont transformées en rizières (périmètres d'Analavory, dEfanja, Grappe du Lac Itasy de Soavinandriana), associant parfois des cultures de contre- saison (Amparye Antanimenakely). c_21r 2 @m 3 7_," loe z I.~ , ,e *. ". __ 1 1 lie d'I sPage 82 5.4.2.2 Les marais et lacs lis occupent beaucoup d'espaces dans la zone: marais de Trefa, Kelimahery (Ifanja), lacs Ambohijoa, Andranotoraha (Ampary), Kazanga (Soavinandriana), Mahiatrondro (Ifanja), Ampefy. Ils sont très sollicités par la population : vannerie pour les peuplements de Cyperus madagascariensis, C. sp., pêche traditionnelle d'autosubsistance poùr les ressources halieutiques (Paratilapia pol/eni ou marakely, Eleotris spp., Gobius spp.ou toho, Tilapia spp., Oreochromis niloticus, Anguilla sp.ou amalona), qui font la renommée de la zone. Les abords des lacs sont généralement déboisés, et sont densément recouverts de Phragmites sp. L'engorgement y favorise les peuplements de Cyperaceae (Cyperus emirnensis, C. madagascariensis,...), Polygonaceae (Polygonum spp.,) et Nymphaceae (Nymphea spp.) L'importance de la sédimentation vaseuse sur les rivages du lac a entraîné dans certains secteurs leur comblement progressif à partir des iles flottantes. Des parcelles rizicoles et maraîchères s'implantent sur la périphérie. La faune vertébrée est relativement pauvre: 33 espèces d'oiseaux sont répertoriés, dont quelques endémiques (Anas melleri, Eidolon helvum). L'ichtyofaune compte quelques espèces autochtones, telles Paratilapia polleni, et certaines espèces introduites (Micropterus sa/moides). Faute de données chiffrées sur la qualité des eaux, on ne peut que noter l'importance de la pollution tellurique, donnant une eau trouble, parfois de couleur sombre. L'eutrophisation paraît bien avancée, traduite par endroits par l'abondance de plantes aquatiques. Le /ac /tasy 5.4.3 En guise de synthèse La zone du Lac Itasy est, comme tous les milieux humides, une zone sensible, fortement sollicitée par les riverains pour ses multiples espèces (avifaune, poissons, notamment), la présence de l'eau et les sols enrichis par les sédiments fins arrachés aux bassins versants pour la plupart volcaniques. Mais elle ne jouit d'aucune protection légale, or sa biodiversité est menacée d'extinction par l'assainissement à des fins agricoles, par la péche et la chasse incontrôlées, par l'érosion hydrique comblant progressivement les marais et lacs. La présence des tles flottantes sur le Lac Itasy préoccupe à juste titre les riverains usagers, mais ne trouvent pas de solution appliquée. ~~~~~~~*o 2 f., ,r.-2?. W Jw',hC * *.. - Ite. las Page 83 5.5 SYNTHESE DES CONTRAINTES La synthèse des contraintes du projet repose sur une analyse croisée entre les composantes du projet et celles physiques, biologiques et humaines. Les résultats de ces analyses sont reportés dans les tableaux ci-dessous. Le niveau d'appréciation des contraintes répond aux critères tels que définis ci-dessous Cette évaluation permet de dégager les contraintes de l'environnement ou du milieu récepteur sur les composantes du projet. Elle repose sur une analyse croisée entre les composantes du projet identifiées au démarrage de l'étude et celles physiques, biologiques et humaines. Les résultats de ces analyses sont reportés dans les tableaux ci-dessous. Le niveau d'appréciation des contraintes répond aux critères tels que définis ci-dessous Niveau d'impact Conséquence vraisemblable sur le projet Absence de contrainte ou non m applicable Sans effet sur le projet Contrainte faible W Effet limité sur le projet Contrainte importante En fonction de sa nature, il doit générer une certaine prise en compte dans le projet Contrainte forte Prise en compte nécessaire dans le projet Contrainte très forte 7 Peut constituer un élément de blocage pour le projet. Sa prise en compte est absolue «_O IE62.sU,. "Ut y*oy 2 Iv m'_4TaS y _,y I.lcc ' '. ;;", :,Site.d'itas ; Page 84 5.5.1 Milieu physique 5.5. 1.1 Composante 1 : Gestion durable des sois et de l'eau '!i -- ixjse Q~, t"-`Ww; ^ JLrageses ;. itenesj ;. çpàrfis-deg-radatio'n',dëes~ infràs'tr ucturesi de, .MES co"nduit, èns ensblemnt. ; : ,» , ,t,^; ," t i +2 `~~~~~~~~~~d'iffgatlio!n péàs cs'd'enalm ..neu ['< ,->_^» :,*' 4 :,-^">. -» n ''. [ e~~Gnaui ue,n u Fet ;èts i i dée,s; 'dé réeducti'n .rsu ' d, erdtnc P ' Pt » -Dsét; g\-}isérgsnadnabdonb»-ésSniratruue ,er, clli ;< . `if aàtùtre J'Corënil E5 itaneséiqu:.-.3i , des '"Z soi mauaiseonréarid n e e s pé r *^ 'i>,: ,; < ,;t, E / . t ,# >, . S `- ,, ' ', ' , , : s"nj `'ma va. s ,ét- tI des 'infras < r . - _ » # 4 t P ,J k -'. .;,t. ,- a i;" r j Neston éte'6fi,e,'terl, ;d,ù périrn,ètrej, - ,1' t ; gL * ` ' i} ' * « ';; i v é ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ ' *em r- è1_ 1nÉibl2X: SI hi@ dé »wréséàCx .3. . .. . . . ~Page 85 Eaux et Ressources Climat Pédologie hydrologiques [Reii?~éF forahre' trat de gestion -ondradite fon des SidU8a1 è ,des lé . degradaliones s infrastructur mise, gestio _ -, ';r 'en place du FERHA ,place é du F 1gestre re a i' in d pnmi 5 FERI-IA~~~ * * Tpeut~o ntre à ôiiedecnht - . . t -; ; -> , | r - . - - ; JC&îtinte forte:;sols,très érodibles sur tContrAi-ié z.. .é.. dfécrtlemen k - . , ' , . - ' .t t ^ - | . L - t~;' ;; J t - ' tpentes fàrtes. géiérant des siocks'de f intense, d. itne, érosif en été c-v><>+,;swi,`, .t t;4j2.- ~f . X sl'dé' . r- ,- - rdénudées mioyennesàIor _ rrTq~à i;iôdrrdUcin - 7 *f ; 7'> F ;- v - --,{. P > iprntrd ié ' I s ées aireles et de. iboi,ast. re'ssite et ia -en'e d bieu itlo,gtypr iqi; es isaiiéé orainsruaie * ~» 1 , «_ < ~ j r , ' *s; * -- ; rebolsementSD - R ..^ .ç-,-.v.4 ;: P ;reboisements^.ét: mesurés ` bios; , - . - - , .- e t, ' . .r ' `.rlèé égtie ,haIe . .);, , i*' i- re! --as il [ e ;& ~staitêdes formations? bla 1 sIab r il -oh [1i~o'en'reaIff;ra dtn- de; Citintes nf? coni S ., féorei e on ier te,fdrse intense éroio p le rsoîs ~ ~ ~ '~réussite ~r;î~ ~ oii~i~ 1a4 ~~tiairif~' fdrtè~s sols de cs eu con~ates . *.~~ ~ ~ ~ .. . .neretos .r. . . . .-...- ...- ~~~ ~~~~~~~~~u~~cuerturè é 'e ~ ds ~rprtsfre~nrndssok~eu ritr nEéi g 5,rr rCb o n1tr,ditI6iihi4 Ço Wlin Ig;iâé &iiiàin d i, S - .s r, - - . ~'" 'c !# sri * ' -. 'ii ~I'adiptatUon descltues fourragères I {Ilddaptabon cdes pointrs d'eaui' L, r - -ox ;u* tontrairte, imoyè nn: clwnat?a' salsÔnj 'Ies.niveaux de rendements , , Yortr ais ,* e;. - .;sèChe -marquéee hahdicape .l'élevagel § " X& 7e -~ 4 i ,-; §*' ;l s ' r 7 ladaptaion des culturés fourrager v-*;e '--'r }. ., ................ ,Nd Ç lkbovin :- r ~' YYr'kV'3''i-;.?^'`i.'*<'':'»: .'- ':-.à . ~ '|';- ' ;`~ 4 ;'; lesniveatd eréndèméets -r- 'Ç*"*nr .1~~~~ :- - -'_ "4v integr,Uon Techniques' Agro~t. C.ontraint forte rr11-o"ndnTtonna ina1eCont ainte importante épuisemnt' biologiques réus ite et , la. pérennité des rapide des sols de versants sur pentes , 'interventions, le. poténtiel dei rdé 12 à >25% ' ., ouverture végétale ' . ' , . - '- ' c WbanlWb9MS42boeI-5lp%fmpoeuy dlr~' 250 fo rrr C,-2S da VuJX t dlsbem r~ l cr ern 1 J ;C ét;*' >t 14` S .:t d'--ré;side rsilinc mconnen,ù t~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~-p e sfr'- q, _ ,. t pour ,f lé Is cultue d on ë i ib i - . -tf t ........ , 11-.Ni ,;,;: - ,in 5;' .......................... esois;re.iinranta.t(ertiisans)sIls éonotamment t p ,- t--,, l--!;- ," . ' 5fails-abilité tde crtainets filièièrs; i- ir fl.'t bliWéd ,ceilaines filières etle!durgm ,Wj "i ,n i t t . . Aé .| '. .,R '-.'-;; , i , .4;:t;ytmsd pro uction (cas dés taey; , vvk,b t,i':.t;ç;4'--;'.;-i =t!'-`>, .>t,t;> t,X-"J5: 5sC`tèrinèed e:;.;dniin ^~~~~~~~~~~~~~zM»%efmeb " . X1 8.S ''o ;cfiailt ècransflee eat - -x< ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~Page 87 5.5.1.2 Composante 2: Services d'appui agricoles et environnementaux agricultural Climat ~~~~~~~~~~~Eaux et Ressources Climat ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~hydrologiques jÇlvcelo;ill~ -.à s as de.co kélîaiîntespéd [Ftr&aiSn=e tRaUquc ! s. `t`4-t-" g A f; `-' aG G '`,est - «`-,- . - -t t f C .à a J»/ mme5r-*sécraep,exe m .- . C P ,s e' ; ,^;'îa nTe rlspM P-i~r . , âemïnc e ëI^ôilagés,g)'^ r . pasdirec["iîisen' p~ro'dGàrondspU o.eœsA eir ;:v <, - ! Çarœl!e~~~~rèiis s péciiilés:, ,-,_ ,l,J, 6',tT S , saff.on ,ë Ps'3 ;ae conUarniÏ sp4cilique T F rPt;;ainilt C ç*s ibd~srss t 2 ef mu >kmysr e Rf_a i mbs en l.doc " M- """" aai j Site d7tasy; ,MPage 88 fôrte,:4 lal Fle e e~~~~~~ repeî.nt A cés'rouiers'et dncdavmehU1emein 1JnVt ÏM 1.in B'Y'1tat de la r Contrainte faible impora f"''. - : . ': ' ` , : : rdurabilité de la routeé dépend dw idépéend de. la,-structure physique du' l'inondation peut affecter l'état dés rfE':, ,~ ,,;;R. : ,, cli rtes pluiessrsol .(le glissement ou l'effondrementi routes .*'rti; 1 ;' , 'tombées .: ',ont fonctiorn 'e ià.s' - bilité du sol)' - 5.5.1.3 Composante 3: Renforcement institutionnel et réforme des politiques FcenSm W'iuio1né Go iasde.contrainspce '' e - 4~ Fa de cotait spc ,qe 8s de contraintesp qe' t-, *etservics ste,ctnique "i: ; Pas d Pi e contraii nte .s-péefiqui ; e " " ' , spécti; eq3 's' -e"~~~~~~~~~~~~~~~~.-,**-r *e jRen'focemèntI,'d"se,cteur. pr1vé et' pas ie contraïite siédpfique,{-- . ' ,Fas.de taines'pécifi`q'ue caseconn Ïi â - l h21i 27ema4 J 57ll r1twnnl ele ",ç, " "" c ~ ~ dh~~.y 2 le m~ A qc.46 1kas1aeIIIIIf, I éX M4.~W IIIIIel,~ llele V IIIelIIO11,1 / Page 89 5.5.1.4 Composante 4: Gestion du projet et suivi évaluation _ 1_ Pédologie Eaux et Ressources Pédologie ~~hydrologiques 7;n-eBtietFoidô pÏlq 6i du Ïjell rdsië é spéOiante _ s Pas de contra1iûe spéefique Y < .: xsde conrainispe ique g;i. c Was e-1brb9E W2 o \4crps\r,woar rl~. 2 bor rrradaega.ca435? .prasew r 11y wrcbn I rbc 1,»*.,rP, re* ;J;;;,:aa ir  _ ,, zj ~Page 90 5.5.21 Milieu biologique 5.5.2.11 Composante 1 : G estion durable des sois et de l'eau -.A'cceès 'aux- re-sso-urceès eyn eauiZ,',; .rntiii; i hâlêmh;p =t;l; Werm'=ri * S tio7p -FasdM "er-ai-nie Fe j' ',< 6. j, '' - ''«,,:; 2U,-t, « '.4, {~âiiavk,;eeo e:', "u .bsi sI' chieé i eet dé Salvià i C l' .. - i:.- * < ; - . . # b! ~versarnts inmPa an t - ;-; ;g s.tee as ea , . [gsind''s!nrsrutrs .é3 pn ,dnde,>8e,3.25Y et3 fégétal,.;,+fâVo n,t'sablér n:pr`. . ..'; R~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~P n o 'con ainte.t ~_sp t acifi>e 7 1"n'' ure' 7,7 - 7 _ f f//f///////f /i 1 : là ùloda arsltô Il a v i k a i tdique i ^ V 1 Mni e t cabas21\ayahc - 2hf nwaZrJ35T t _s*"bn 1 aOC ,.0 " ,. j@.#.#~~~~~~~in - Page 91 JLdtth neg lonîralntesîforaes. .'a fl7'V?1 Fc5rAiintesfoèes- 7'. 7 ç Pas n d ucii -, éoist .- Fa1%; j `x .; if t fort ',;ensablementl . par 1£,fâibie Uver Fdùnhé ~ai leslaa*6gta'népe lea " développés sur bassins-versants [tsavanes herbeuses . .ï . , ,pactants i - ,- faiblé.couUertvégétal ' »' i4>'5.<,> t i` t N*fm3ensabi'ernnt'-~ pV er: "ion li; i v'3; es eaux surope2:ëS' e s t ...' '' [|^;E;age ' . ,. wteeifiqe ., 7 .3 ÉnairîntetiVAiÉ7faibiè co r P a. et ' 1- i j-t». ! : p - r ~~~efüüèfaible couvert Pa 5neséilu .~~~~~~~~~~~~~~~~~~FN M/, RI W . pttio-nehiiI4ùês-AÀdigtr!" on ira Cot oispon7iLé foi intIbFéjèsIteé3nl [ntFe sepécnt?IRspécifque ,biologiqùes,!- Iâvakaà k'adévéIàp s sur .bassins végétaies surpklce- . - ~ - <`''* }; ''20t}H>'> tA ' O->l jj<4 Ser5nt5 impa'ctants't *.' - F| * ,. -.t;: - ; - .L 't u »l,i;; 8,;- ,',' I Contrai,nte'fort e:;,for 'e,nsablem,ent par | ?s:,t # n -;r: '-. -ii ' .. . , tz StC fwï 414' - | > lypnë, t u ; -- [bNr6fiirr TerX,i., F [iade :onfàntés éo8-qÛeiWt Ji IPse :onintspéBfiue?ww P: 7, ~ Pde contriante p'sm V'9 c.tr lWrb9t5~~~~~mdqca42rr\motrddr2h udiJ35?t *ANabteeruZ t* vttrsbon I d!c" I,*I*,i,*. Page 92 5.5.2.2 Composante 2: Services d'appui agricoles et environnementaux agricultural r rices et appu i-conseil tr rr.. t.- r,Pa7'de conî:irainte spéci ique ; Ias.d contrine spié&îfque<'~a ebtart pcfqi I ~~~~~~ I77 P-a'dj',nraîn 'ic1fique%ti''. Pas' decontrainte spécifique _|__~~~~~~~___ rSFeancsetc ru on eil9-,t *"'''", Pas de contrai'ntetspée'iq'ue4 .;- "P contornainte spécafiq"e' Pas de int e o es iquep rSmmésation foncière . '> def..' & e , Ps edé'~ nainteque Ws.de c ntralnté spéciiique ,asecc .nriepé aque ,;Pas de contrainte spéciiiqje ': s ~O5u-¶tbOM4 ~-1lstp~,itogy dhty? W WMIQUcW3S? plA.yioe.Iti~U<~O r i -P '- -. n -- f- - - fi '. -œs é onncréièsnreu, ',Ea cnainte sp cifique ,^..5rs pcbit paiqe'' :, a ecrbi F,S7erisatin,oar. ri. e àé.ôtiî otài pa qePas, econ -àintEispéciliu ,',iqu& tos ue vPa.e nar e 7 "U AwÂi&N;r,Rî-Bq :: i4 Fzia.-;dUlàe--speéc.> ' de uinl-"i Ïécicquëe: , 6. è', iî--Ïdav'i-t r~ d~6-r6J ~ Q u, contr i . _ _. **. _ Page 93 5.5.2.3 Composante 3: Renforcement institutionnel et réforme des politiques :RInforcement InstituUorinei GbMt 'Pas de-contrainteésjpefique'ê -PasdecontrinTespécfique- Pasd cjnrainte scifique .etservicestechniques -' - '. 5.5.2.4 ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~/Melo 1ÈNnf,&èrr>œM,en Ptiu secur'pnv eti, as- econi at p Sc T;''fa' tnftuee5 as d-, 'î;t 'à q e, rojeiœmEA 5 G '` rasrde ntrain1 e spéciq, àasdect c n aintespciique ' 'Pas c nueai 5.5.2.4 Composante 4d Gestion du projet et suivi évaluation c a Wg.e45?zp*#e.fayW/o _ ///c _. **.. M SPI~~~~~~~~~~~~~~~~~~fX?l ri1 r.~ri ni ionn è7t91l21ud-1\ 7e-1eta-s-d-Erç-Gotrrt-a7-ntefftstDp-PcÀtl.qttue e ; " ; >,4;; sied'iasY t i.t. |;^r 43Page 94 5.5.3 Milieu hurnain 5.5.3.1 Composante 1 : Gestion durable des sois et de l'eau _ ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~- !.Sfraré 8'rritinw r -- - ';3 *19 " wf>- w7-- ,-. ~'L (.,W";5t;.,;tX,,A, ' agù n,&m er s ressourr S~~~fl a'c{ onsdereàsâu (boisso'ns', -îigé deusa ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~dë 'en 8, - ;e.-'" *' 'ntr'etienRrl':- ,-dé f ig*é,A là,;ae'.t :-!;;-.); 2gt.gbtk^ ri°`nVàrnmrnepor .>-.@ : 'l'h S ` S q . >'-Rechrch -Zd: dt/ - Imând, iqùé Co oi~~~~~~%///////////////// PR;iFelTiTa ;;;W Hll~~~~ir l EscoirnpojR onir1t MiFR I , 9 e .H q k. - .. 4~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~i 24lXiW~~~~~~~~C ontiàinte,' '' __ e % C libOllé-li/12_I\llt dl 2 hil mir4 fJ-7 fr 1 JCI r 0 . i , #," :'riWl:llelll«WlilallDl:l :lrelila:il âfl ,jPage 95 i§iWdwnCoRrairfësimportarits>. . 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",,, "".",b,,~~~~~~~~~~~~..-~r *2-- 2 l ^ ;§ ,'~ e . 5 .fit + w -- .E, Sw salz la suesAed sl.au -.,'t > .;-.: ~sassGjglul' Gi`G...`'"P Siela u: ap aq.qd sns' sa edsai _e: l!'2-'aslqw iueS,uns!eba e^u alqlej -s`p-eeoqun:auoe6rl,8X ~~~~~~~~~~~~~~~~~" - ;ue , e oq n- s ~ ~ ~ ~ o 'è -Y.. ; ,r!>, ,S .- .' t '':}ue bni'_|6 ' u!qowgëairdé e*-%S- <'it_Uit;, euô- - i --, - -ç tios~ ~ ~~o usleoL!su S a anb leda uoqeonpg.p neA. :apue.ed ejqpe ùô.iaupa odeJaia isnloo . ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ lé - .. g ;~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~9 . ... - . .l ..PUSL . S . Rjd t-.- X. , : r :ew`l l ` Wl :i , uUapAne ! n uasuaUaO LS»oBAe 3 uo3s IN xnaqwù s .`;e eAl s salue///D ses/a e/Ed////////e// S////Ddà Egwpuili'd CU _~~~iiiay _7el3di __in' 26a6e __~~~~~~~~~~~~~~~sjéuq9 ;- ra Slted7sy>. ..- - Page 98 Siii;iific'agonagi;i7] ContrainteimporinZe .7Froiportiàm forte---nt bloEine.e.F -r - ' e . t a. e e a ~~~~~~~~~~~~~~~~~~iv a--t . e , .:;* fort ," iattachement:, ';`. aux faible caacté ,finan r pratiq ipirantes, fortes idg -;de 'ttechniques ' ;agr,les''àd es acteurs ,.'-.. , bl ' ancrées, favorisentUn' lavaka j ancestrales.-:, Icertain Immobilisme -st le niveau de connnaissnce de lai ni ,oeve. . itéresés (éducatoio) peuü' é'levè '(frein A . ",:j j'.-çà l'integraUon) ,' J i'q{r'';t-,<« -;44`''', 5.5.3.2 Composante 2: Services d'appui agricoles et environnementaux agricultural ~Sêi'iio6si etr opûf':6n6eiâ IràtFjfariBe.. m~ianquie Pas de lrte ornté"Ép'w&7cîf rivs intresss - lPas de oniae 'i ';. - - - i ,.: -j 'Pouionp ae ' ; i - *' . ; - o e de la Orecerceouédedopérateurs r"des . Itinéraires t*echniques n c '241C_ - dh .2 -la vulmad7se to des techniqus l do an des èdo LI ~ ~ grcoes (oiîrirïiet u e-1 - -de production traditi'onnels. ,t~~'L *'p~~~ ,~~ ONG).,? ~~~~ *.soci~aùx :- dominalion des!' >~ '-'z, ~~ j CohtraF~iteimport&ité :''~ ' '~ .~ J k paysans illettrés 'par ceux, '.14 .~~~I'~~population p u-aIàiée . ' aux dan 'dàe c.nnaissance.plus élevé,_ ~ acteurseh appui:-consek ... l ~ souvent-é's6è1 peu' ;~' I * 4., ~ ~~~ ~~~~ d'dPte paussatentsde' ri~ î~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~~~~~~~~~~~~~~*~*,~. ae. :. . a. .a.ënfèt C amel~oe2~-4 ydk~. 4<0 ~~~~~~~- * e o n a *. - * * @ * ; ;- a - - * . r -- ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ rKî~-n- aom@;iÉ-i T" E'''i{ E7r 'ar Er:Ssn Lffijgricoles 14''- e " `* t'4an talesdp . p. bas r,ts.;vs. ,~~~~~~~e é>leud¾onlssnevé ' J constiue un ~fe nà isa,ç ion.,, avédesateu iu x ste pive ducsto kigdnete nhtratud:e- ers"" p c rntea rouait;er t a ,4~~~. ...,. densité ..~~~~~~~~~~i ' é- ôlJÜTdon~çhs O-ë,mfi-ketir à 'ere nt ë âspi couvzr. fiàsatdiÏ'a io d'un prdemacnde aiblen dectin- o_e à' xcornmeràaei det négodàtin r àpXtobas,: ne4~eléS~vr -la -infrasbijctures. formmelsë -< f ' .|9;fX : aux,.iitinéraires techniquesl ;--'Haible` s'urfaoe financdèer; le moyenetlntrmen- ? .' L~~~~- É.z ,?*-, '.'1-avec - des .foumnisséurs 'rendant t difficile 'a ie quiq conoeme nla ,définition i--.: :1 ..r-' 'ffr^: «»''i? 'd'intrants et d'outillages i rgamation--en",termeé des itinéraires techniques ? ~ 'w.t [">,??,«;!? <,,'~" s, *cfnditi fne"' peu.- al,. dé beéspîns en l'ntrahis etj id4.,': p,rOduction ,: -, ' ; k ' ' *,t 'à .;f des nouvelles technologie i privé, ,dans , va tdistribti i ; ; e,s.n [rx à-, appliquer- '(paysans a. :.d.lntr.ntset d'outillagei: - S ,,, . . , ", ,,, - e , , t.,,> a apiique : : paysanh ., d' ntan t e tdouUlag .j- . : f................................... - ( ; -: c .essi. ''i'it'é im '' I f' ; ,- .... ', .t. . .'i ,!> - "habitués-à :'travailler avec.............. ->. Existenc :' dé ,marchés1 ,.* - ,F',~~~~~ 9'H - .- les projets d'encadrement), a. :;aptifs- ,et .ponctuels (ex~ t * i;, 4.!...-*p i !É~jnjâînre ià'16le tô..' -7 .e - . - ;meu)'; -'a'' ; c -1Stb9eS4Zbd-1snç nWtwditedir240< madqalcwtrrC 57Ux 2itiné roen sî le'ichn lques *i . t - w ; *,J:~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~le éd"7'tasy',+e!-.';t3 ,>"Dés :,:-:- popul'ations §ç >. -apacti. .,io ee-c;i'Ù ''oi $,\i; ''''fllflligtr\b- ? '-bénfi airsd edtteis'maeél nsufsne .po'ur m." ainte''ùe ;';par:;''ls?£ 1^ ja;;,.r«N+;S,,t;wo g :,-C<,peu hapiuesà r,availleër.j' 'i stHme ùnteursr pnda ; , e p u $`i\ +`!,,.4 ,,;, q ,& ; '., i,dans, .un; cadre .-.iormelt >,'.tàuxbdeà prètâ'im~pora o,,Sf. assue,,e,, puüore u ;t i C4.' F r .i .l [t r(contrats,7 ,-négociés ,etl-a?le's paysans -i, ; 44sein de.la scée or u UA'r '',. . .ayant,,.une,,avrsioil;., es ,-sou?s1,ê fecbf de.trsaxd opoidr5oilè ab; 4 ", t f< ^'< F 'P ; @ ' 'proèdùes4 t-' - * .r.t L ri'prtsde proximité: «3 ':i'' ' es ermprunteurs info mnel-`-:''t. '"" ' -': ' ;; >X`=f . ! g<~~~~~;emp,u çnt anc r& peû' des = , «t' p...r !! - i x'i. it aysnv 'arve fpa a,t -, ,As? ,',`,, ,' s> i kltr,$<;,cocurencs-o-n--u':r,nces ,` * ;Etion~~~fonci7'-3 iRralSl;FiSQ ;;E~~~r-al-nèe, 7 .l.,SU,liile.rnraie ;. .Pr-atiq-é oZalifil i.';'^ e?,rt^.^>,>SfAggV,praît,qu'eÉ t.,frmes :importanœ ,des' O taxes ;n les,pmir rveabnc..d.i'dî u n , ,>,- SisaU Li,vL '.t;'-a .vé ':remi ` anc.;traiesj ès 'dè srietàes;i&(mi esm ei C l-s2b_ klgyd h lla J S >ew1/ nnr roit ' l;eOOe""É t S I h . z~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~d Page 101 -7iti @ >''' ',''! ' - ' , ner` EGne ex luvsiao Q t - ' ' ; `~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ g-é '~~~n r u e. roûtiér.«'ets l i Ee * wTat XCont~~~~~rante'fâiblè...'l~g;ii[ rFe cotInirRcu7ière désenc Qem,eêti,6 -1trîs,trüàtiorî" d'iàcces ro'ùUer'i 'dé~ 'avieié 6ooimiques''s ' :..- ,.'.- ès pentes- de: sn s , "s ,t ,,: -:;-t t,- est ;:un''elément 'déte'rmmiant'. Ipl'uss fonction, du' résead .-'que ù ...-,n ç-; '[\e ereai.naeeCo fB;-Ut^,ti,,,+.S,J4r poùr-, ile,deés ndàve,e nÉ ntde's'L'' s;;.- ',; `i;;! l,qe e eeurui 5.5.3.3 Composante 3: Renforcement institutionnel et réforme des politiques ; ~~U N,o'nEainmportaHi77 5:S1 i ,,. is pCaHeÆoan-ràirntê Tible' '` nîéi7n-cê [ipi.g:, lnsÙitudnnel >GéM.44e.,.Ma -a'ecmu!aFsure 'hü :,, dt :e:Ssres e la''aâsé paysànnewvisaà' -spe ii 'ue î :.'}s-à services téch,n t qe 1{e-i:rôlë`.1t`i' ilso' des décetraié url pi;g èt -àvis des insttutions i*3-~.. ;; . * ? ;'-~~~~~~~~~~~~~~é coi ec`, dé' v's j d lei g , u -s3 g-' ''''3-';' | ;Ç;=g X dosl' Slicàin,deslr':;`` 0 i,' 0 0`` `' '! ` `.--.u'« t-,.-`,:!#isanesoveemnals::ii;;;^. ..'';;- 'i ' . '-idr<- il '";i e.sWb9 15421 ds-1\k çay ré a lmde t37r vwb D ..................,," ,, " " " _ RrIrlqillEaiwiislffilTlilil llf il lltil:ll-i;! z1 P:3~~~Pge 102 ,RnÉœën%useercai~ënle., ' ''rë- tÉ ontra nte . iptnabe,:,ipat a-pnl t b p as de prive; etP,NGs : -!st f flrepnsabies.-, ONG:, peu Lau ;surfàoe fînandière'dè !,atué jTd'expérience -des 10iUsj'séifqë', '^>4 `'e^P«':' i; ^fait;- des caédreà'`.Ieglslâtifs~,et dacmgnment, 'rérian*'ssdatives' '.;,v+3.,.,i* , ; *S - `S 9~' WtXO >tregleentales ehviguerL < ifficile: ,#ot.rpaicon s- -r ' .~~~~~~~~~~~~~~iÙe avtgiisà lé, hf NXio *t ]o >0;~~~~~~~~~~~n e rmew"~' d°! »:r ,@@ ' ;9 ';';g1tr~ ' 1 . /wE///>///f/ = JZ =ï C ;ç5E al =1 =g;ii^ Ê p;s3s = rW; >' ''' *48`Fa Krésonsaés-+es,0AM3"t0PX sua"0 in'a ine;-d;çr Mahp anœ' tia esn Pas'e.5..;. v r %,<, t,,,,t,,,Wf,.,i,!MA ,E?j9.48" ahffl*e4 uSaià-eM aàd,r dii !Cë,,n rrat{ dek; iM1~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~î'Wa i6 ncede `lvaese i2.i,<:p-t~''it,,:'.'.)a;X>t e-l,;idans<.6B pdr ani ca EpSfqus+ ondd poplaios ii rruai Wiiu"^; - r- M ,&é,'t,;1-! popul'tio';- a«'yant4 specifique'. '^i Z ' 4« )I>6ç; .l.elt.> h~~décon,etrsen,mtred X ds-cers,l auxâ ce quil _ q _ -afitde,no de'-forc oner'9` : -:'' Jwi.><' ,~~~~~~~~~> > w wi~~~~~~lt;s3 ie.nE Irledmrh !'mplique'soùvent'uneê 'vision; `'''sui ia`'i e ' idnér'airè 's (.; ','- r' ; :;>,^; j), Z *- v , ., 'iteratve our uner,approc e '.trbs'resteinte' sdr le courti.'`i-tEniques. ,,et).',-sociau'8 {>.t- ',t,gX ~~~~~~~~~~~~~~~~,; ....................................................................appr.....trés.e.t.ei.t.......le.cout..téchn.qu..,.,et<,' Ke' .es' *'ç'>Si ç- ' f-«.1 par,iciptive",ron,e* pr le1' termie (ré'sultaits nirriédials) i-hÏbituels v'--'' - ;[ ;-,: | Wf S <@ - / - ]~~~~~~~~~~~~~~~pe éàai' `":t-; `' débà'-' jt réœ4 dni lit i i -.r; v-i c-$s :« 4 * ~~~~~~~~moWaheg d ;,ies'aent pas»s dit 'Ùn [proJett >,t- ,:.ç; ., 1 aF;>,,.- ùres: publiq--s ser'vabices pùblescîè,,esforse ptndl dmnitaio peiq' ' + ', , X. .. 5 ,. , . ,- Sfchrg d:l.'corinUo Ee- :fo,cio,nrnet, pe,t, prviené -pur nefotonsld.érés. j'p |, w`4« `*,.Z-w ç , t'pied .................dcsojioste, nZlcge orl aoiéd applto, e , .............................,' à :^-« . ,X ,| |` '-> "9 rféene,por a onui 3, i S<,i | ' . j| ntrvntonen| ntqu frcco"mme,.. I l- ' W t * 1 t f iN - ns X t ;; ,,, . ., q S .i., f .S F i t w . . j 8pro n n 11:::D.E>4; :,S:t: ;I>.-=;».R.:-'2.1,d:.`.:t Xs es,i:0:0;. j0.A. ::dsk:e ` et' .qu C lib9æ42\bd*1\* d 2 hT IlUd~WJ 15 .ét\vbnte, pas l se tIomper. _ - . * . - 1to4' a ,-~ Page 104 5.5.4 Synthèse des principales contraintes environnementales et sociales Au NIVEAU DES PERIMETRES: > Ensablement lié à l'importance de la charge en matières en suspension, * Mauvaise gestion de l'eau au sein du périmètre * Négligence de l'entretien * Faible capacité financière des acteurs et faible taux de participation des usagers au paiement des cotisations pour l'entretien des infrastructures. * Sentiment d'injustices entre acteurs en ce qui concerne le partage des eaux. Poids des groupes de pression * Actes de vandalisme * Incompréhensions sur l'établissement des redevances et le partage des responsabilités (Etat, Administrations...) > Insuffisance de compétence locale pour les grands travaux d'entretien ou de construction * Méconnaissances, flous en ce qui conceme les règles, droits et obligations des parties prenantes, ce qui constitue souvent un frein aux négociations * Mentalité des usagers à l'assistance (faible autonomie) AU NIVEAU DES TANETY ET BASSINS VERSANTS: * Fort ensablement par Lavaka développés sur bassins versants impactants * Sols sensibles à l'érosion et pauvres sur les tanety (épuisement rapide des sols sur fortes pentes) * Ressource en eau non mobilisable pour les tanety pour les cultures de saison sèche *> Faible couverture végétale: favorise l'ensablement par érosion hydrique et une disponibilité restreinte pour des techniques comme le mulching * Déforestation et brûlage favorisés par: * La présence d'une végétation pyrophile à base de graminées peu appétentes, * Les pratiques ancestrales (mais aussi révélateur du mécontentement) * La nécessité d'utilisation du bois de chauffage qui constitue la seule source d'énergie à la portée des paysans C_*52W 2 y f o' oFloJ34-4267 1a_' . Iasy M l.d''c _ . .***.* *~SIe4'ias Page 105 AU NIVEAU SOCIAL ET ECONOMIQUE: * Niveau de connaissance peu élevé: frein à l'intégration, blocage dans la mise en place de conventions entre paysans et partenaires > Absence d'opérateurs professionnels dans le domaine des services d'appui conseil, en dehors des ONG et associations > Pédagogies et techniques d'accompagnement souvent dépassées ou peu adaptées aux attentes des publics cibles. > Populations habituées à des itinéraires techniques de production traditionnels, poids des pratiques « ancestrales » * Peu d'habitude aux démarches et négociations commerciales, et absence de structure paysanne à vocation économique. Secteur privé commercial embryonnaire, satisfaction d'une demande locale et nationale peu exigeante. Faible densité des infrastructures de communication. * Faible appel à l'emprunt lié: * A des réticences multiples, * L'impossibilité de constituer une garantie, * Aux taux élevés, * Au sous effectif des réseaux de prêts de proximité Cette configuration privilégie le maintien d'un système d'emprunteurs informels * Difficulté d'accès au foncier: * poids des pratiques informelles (premier arrivé - premier servi) et confrontations possibles avec le droit formel, * taxes importantes à l'enregistrement, * absence de document cartographique officiel et superposition possible entre occupations traditionnelles et « légales » * développement économique limité par un certain enclavement lié à la faiblesse du réseau de distribution Au NIVEAU INSTITUTIONNEL ET DE LA GESTION DU PROJET: * Mauvaise communication sur le rôle et la mission des acteurs (notamment Etat et services décentralisés) * Méconnaissance par de nombreux acteurs des cadres réglementaires et législatifs en vigueur (ONG, AUE, OP, GPS) * Concept méthodologique du projet: pilotage par les services déconcentrés et/ou l'Etat peut s'avérer difficile du fait: * de la méthode « démarche participative » : Etat peu rompu à de telles méthodes * de l'absence de références pour la conduite d'un tel projet * D'une « capacité au débat » avec les acteurs locaux réduite * De la faiblesse des fonds de fonctionnement actuels *_21 .. * . .,: y 2 f& .m >r- 0A* * * Abc il_F1 le 1 à ~ëItd' i Page 106 6. VARIANTE DU PROJET BV - Pl De nombreuses alternatives ont été considérées: (i) différents paquets d'activités, soit réduits (rejetés parce que le minimum de condition de succès ne sera pas atteint), soit élargis (rejetés pour des raisons de complexité et des raisons budgétaires); (ii) différents montages institutionnels, soit plus dirigiste (rejetés pour des raisons d'incompatibilité avec la politique de décentralisation), soit moins dirigiste (rejetés pour des raisons de faiblesse des capacités). Une des alternatives spécifiques considérées, proposait un projet de développement local et communal (style CDD, Community Driven Development), ancrée dans la politique de décentralisation. Un tel projet serait plutôt social et non agricole. Le projet BV-PI est d'abord un projet sectoriel de production agricole, mais son plan et son montage institutionnel doivent prendre en compte les implications de la politique de décentralisation pendant les prochaines années. En demier recours, ou en tant qu'altemative supplémentaire, l'absence de mise en place de ce projet se traduit par l'impossibilité de bénéficier des principaux impacts évoqués dans le paragraphe 7.4 ci-dessous (synthèse des impacts et risques environnementaux). Il est totalement illusoire de penser qu'un résultat similaire, considérant l'état actuel, peut être le produit d'une « démarche spontanée » sur le long terme. Cette version est assez inconcevable, notamment en ce qui concerne la notion de long terme. Les acteurs locaux et agriculteurs attendent des résultats immédiats. L'état de découragement en l'état, ne permet pas d'escompter des résultats bien meilleurs que ceux actuels en l'absence de changements, sinon une démotivation qui ne peut que s'accroTtre. Les interventions réduites aux Périmètres Irriguées, sont insuffisantes pour améliorer la situation; ce constat est le fruit des expériences du passé. La problématique est beaucoup plus vaste dans ses composantes et son territoire. Elle ne se limite pas à l'échelle d'un périmètre et finalement quelques acteurs, mais elle s'intéresse à un terroir et l'ensemble des communautés qui y vivent et en dépendent. Par conséquent, une vision aussi large nécessite la définition d'un programme ambitieux, admis par la plupart des acteurs (par tous dans l'idéal). Ne rien faire, c'est entretenir ou aggraver encore les contraintes environnementales évoquées auparavant, c'est accrottre la dégradation des sols et les milieux naturels des bassins versants en l'absence de contrôle efficace, c'est limiter, voire, réduire les rendements rizicoles et des principales cultures vivrières, c'est augmenter l'injustice et le poids des groupes de pression et les actes inciviques. Au final, c'est augmenter la pauvreté et hypothéquer le territoire pour l'avenir. 7. ANALYSE DES IMPACTS ET DES RISQUES L'évaluation des impacts permet d'apprécier l'influence des composantes du projet sur le milieu. Cette analyse permet d'évaluer: * Les risques, soit la mise en évidence d'un impact négatif potentiel, mais qu'il est possible de résorber avec la définition de mesures d'atténuation, * Les impacts, soit la description de l'effet positif que projet cherche à avoir activement par ses activités. Les résultats de oette analyse sont reportés dans les tableaux ci-dessous. oa,-IE542. bcU. _l~s,,h,,uewyy 2 le -3 t Uy Umoen Voc ............... ~ÇZ~J~SS_itasyist.' RPage 107 7.1 MILIEU PHYSIQUE 7.1.1 Composante 1 : Gestion durable des sols et de l'eau Eaux et Ressources Climat Pédologie hydrologiques Féa7iton uosInfrstrctures d'lrIgaIn 'tS r Xd$ s t2.-:t4 -. ;Tt"-r7 .4,' '&~ xwk,' n r27ûYV *tw-- - - *' -S; 1 j~Es?aux rssources' e'- e >;.'t FKIle~ , rndtraHaeion~ f dr TiFiriesaiÎroWér ; n ' e v S t~~~~r i_ n "Y$ à u-r sq e. de ger< 'D 1N ;(5t ' 'r . FRënfodes-5l«JE~~~~~~~~~~eg én!sn d rnsi o9F5e av mag t ou e ri"~ squ s ar o oa t gesiondesln ucur ; 4tpci qu t. ,. 5 . pciiq : eded iagesio oneséM re el l ti . R. enfo~~~~~~ôuràcer'trârv4 getionjNec;.'mpaci u.d 'nq éc pc ou; d .risu matsra'nloalags || IsbEas udures q ; ressource de laoressource en meal'aes Ct J peut rester inuiàtpùramee h~~~ ~~; t~~~~r § C ~~~~~4;.r; ~~~~~~ A ~~~ s 4 k ~~~~~~~I ~~les périrWétres'eh êbse'nc deWa ..~~ 5z.r~~~'i.i~~ k 5< > ~ ~ ~ ~ %lourds .9 CS). .dlwile-1Wrb9e9 1"onory dl - ,f m suixJleT su ol té terme,:d'im'inu ~~~ r..~~~~~~~~~~~ s> A, , ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~appos esalsmais cranôe j! t~~~~~~~~ -T;, 4 . rniieukL~aq~ùIau ù;.~~~~~~~; ~~~~vu-.'~~~~~~~j~~~ ~~~ iç e ~ ~ ~ ~ ~ iassociéê si augm~entation~~ 1 Renforcim-ent~ les A-ÀUEÈ e'Asenê -O%'5Wt - de-" nsqueli jAbsne«M êUdurds4 !lpa 17iiioàiW5i'to gestion des Infrastructures sML écifiqueciflue I de la ressource eri e,àd, dè iéeilfélièn .- 1<, . '~~~~~~~~~~~ etdelages~~~~~~~~~tio des rés'eaux t- le transferiXe gestion i 'Absence dn'f~W riusque, eAWsencé- -T -06 rdbhs1~ Renforcér le tra~s~fèà79èjéstidanque4 pact su-ramélîorationueià dreos Ides infrastructures t ~séîfqe , 1 de la ,essource eh eéiù; d'e l'entrétier ~~spécIflque ~ ~ ~ ~ et d'e la eé ftion des 4réi àux r c é,ne-b*OEd2Uoeh1rs.p.ÇMn.cwy dkea.~y 2 lm madqag -4257 *M%asr.ees dfls eeUon I doc _~~~~~~~~~~~~ ; ;: 9< , Page 108 Gesiodurab.déié-SÏ70'Urœs.Xi1iF ~-a--sur i'e croclqui ,c sur r e.irao pu riÈmpac -z.sur ia r7d"Fon des, naturelles et'de làbiodiversité', bi'ositif gràœ au mintiern du'.coùvertLmî ne d-l etitdes sols , ruissellèins'(niiain dèu :'" ';,,7"r '».,`; ; .4..4vegetl ifN * t.>~ :T nevto;:e,aéirtion -des' ~ar élioréè. graœé.,àe :I'existen e .'desi - m '.-^.';. w^ i * si l^*l ;" ^ *ff,rSt ' 4. Écaadérstiqésp'ysiqesdsol) | «cùu'vertùres védéiàles) .. . Lti .c réô nl é a-é-ad à rn des a"&pÉ,s:r.lef -mcUatqi È1_c ~ .sfao r adoe-ssilisel5 iconse-rvalton: malgré lés amélirain X - ,,/,=»-* .«u, ,,'l ;,: ' ' ' t i isq' e ; n I ~d 'am p lification ' i q e d a g nt io . es p a r Énag m S < - r -v e e; t sra C gme~~~~~~nùl io --d -a Eiisque d augmentaton- des 3et _~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~u u~ a'--' ;' ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~''nitVbat t21_t de'2 bré mvtàr 4:157.rt tt wIdo ew ~ ~ ~ ~ ~ ~ o A.p q84t~I tpaske o -.* J.elues olÀd od s elld .- 4i - ls .-, . ^ xn ea sap oenbieolouglueqe nb u9 Çe Inse4 E ,_,l~~lanz jajenb!u4 !Ad'''-iw' *tiLp-w;i(_5 4 sXng 9d| :-saeuô e; ep pOnDErpe . ;jbs, sene .7I!5ftesi ..ni "_Pedwe L. 94. 4 *. ; .se .sdnoo- no .seuawnAoLd-; . 9.. - ; e +xn, .sxesp (enb!6oIo!Jyapeq1 tsed luos- e,, uoleldid;serPsaoungu4 ^4 iQ '.-1~ `n~iod -, .-!.> :'" 'fi ; . u9w9IGlalU9Ag je) enblu.Lpv-oo!sALtd :sel Is, sepplseds iea sepp!qJet4 st................................,. - ..-abpdr . z-.........-; '*ep aip uok epei ep; nbS1 s !e si s , no, pedw Pp eouesqy ' eooue`uoqeDjsuejuu senbiojoipi q 8I6Io/PBd ï. seaomosseaj j Us xne3 60L a6ed~Ms'JLP.3ISJ ~-s t; çaolDosseuo!so,sanbsi, ;Obsu-,p,.,no-',,.' pJ nnsEL-ugp Mv« ,b,LuaBuaaîùJnas È^ | -; -._ .1 . .. ablà ads _ * C-I ~.. M- ,,+-S+,nbyads d^ LPrepb s vsgsi É. .`@nUas 1bt1-«#r . _pj d'en ' ' a b ' ,3 '-``-,,,2,t -~ .; SbbsS,p,ffl,ALé.#li!l~~~~~~~~~~~~~~~~~à~k ~ te a .fl ç 4 S u < peJ6LgLa ManbsLi apb~~eous aa pge4oi Hq c,wt§ . no . sJuasqjanbsuL ap;_o t w2p was î sdtlELe 'Upebo eed5 P, à aoa enbsy ap no«;sdu,,p. jusmtns ppdup sajzqSa des A sanb!6o/o nbyp?dJ al00S ell sasJnossa2I aa xE GS 3 . eis e o;;~~~~~~~~~ii a6ed 2p 8 Ase LPPdeÙ!.P_ _~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~à i"ïy Page 111 7.1.3 Composante 3: Renforcement institutionnel et réforme cles politiqlues Clma Péolgi Eaux et Ressources Climat Pedologie ~~~~~~hydrologiques ,Rénfrœmen,nsiiutioneiGoM, bseœ d'ipac 'uFsui pactœ» `ip7ou e'suFsn ' ato' Pt5eriàe cete';hniiques: 'tspéc'ifique '* -. -- .stcfqe i --' ;-* pcfqu - : -. --- FRn' rœm'!e-n't-di èa eurpiid v'é è- À b -séenœc d;i'mpa Ct' ou ii.,i u ï -? sen' dh mpao d squëiAie nsquec o d tRen'oœmeritAUE,OPrGPS. s?Abséoe dipacfo së,eA sene mpactim ou cre, isqeAbsence 'dimpaci:t- ;drs t-*; {t^=, n . \. [spedirlque .:` - .,*D' É.. pécifique , -- ' '; ;i: --@ specifiq ue:.ë- | ~~7.1.4| Cormposante 4: Gestion du projet et suivi évaluation ~~~~~~~~~~~~~~Climat Pédologie Ea cnt "r - og? q ' ,-.1 dm 0;;eœ-.di8V ,idui,liialo des, «Rsuefê P." ou;~ dimifca; prôje; qu f'-f;|*f' *[pcfqj~>:^ L-fr phnnesi'';sij' les'conc,,usio-ns de'tphénomnîèes si' lés C ciusnsè. I ,, , j]S ,,i,$k-;E,il,i As ,tig Fit~~~~~enironemen enil vironnem i~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~tl èt, lsno3valuafioàu WFR U ! 4 ; ;' ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~Wisié èn oeuvr i; c 3 ;- ^ ondep oen,d' n' adéret lab 'gsionds moensd'naree r , >: A :Uv - Uç ' . S j [ r 2 - C 4;; .:! iiz dsuM ;. ,, * :: Q. D- :: / de suv, : .7; .: =,", e-l»-l Wb98542 ~l\o efdlf fo n Wsrffcfr e- dpnce'rf fd 1 verrb aIél dr ù- ,u "e À%,,,,, s""ue ILI~~~~I ?lue.s e sd z;; a6ed XseaiP ,a7JS .,- . .~~~~~~ W S .', X j >!!é,~~~~~~~~lueso.i xn s weslesp op enbsi aeiç;,s,a,,uj,a,2Ef!P;~~~~~~Gaou sE! k a ' suo, jnd'a,eb,xsig i ; ' ^';æ ti,- ! ^<, ~".iY` 'l':'. J11uoisuedrxe, liedr éq-2ios>s , [ a oupg:,1 u! ,wllnu,Aq.a 8 5 ; r? F~~~~po qernils el e Po d a jolnol aed s^a ;niejeua An;Z6`: uawa6~~lu ue |e nti! i5t oeB»6ep ns!S ^;.es6ufyI r`i`~~~~~~~~~~e `'~g" "10 `'-zu W ,', z . ,i, ', ssA~~~~~~~~~~~-leieo a6ed d épV - xp I Aq /2 Ymoe cgcp- ups 'w z &j-Au4p4 2 l :ulodU!D iS u A*e*.- '-* 9flb JIO p nbp ds -i Y ' - , u!q aannsië ~ .p u oànb s i. ..a _ o-, pedwl! S9sq DAiB II5 æ_S ,p _a . _..j5Gsj 2i9 wi p syujsq uI__ _ _ no }Ç15uultassq;* *. - q e - *. e t .IeJflUln!JbB xne;ueWeuuoJ!Aue la seIo3LIbB !fldde,p sevAJOS : z e;uesodlwo3 |ZZL «;; a6ed : t,||t,i*é 5iterse}ç&,pai_>t, b| '- enb4sq. e1sy .z eMo . . e . PLLODed~ ~~~~~~M ijt; :jx ; r - . - enbgiz)gds! 1 ', nby!as ,snp e^ajnaD uaesiw C!Isauaoyad 1 se 1;:b: - ~~, ';~'« ,, ((.-,~us...,4t;.,, ,J , , edwi,,,<;, "bâ' 'é . '; tX, "u« '' wtK;4; ~ oe]W .l -, ny,dw ip i nya,s .^esosposlsantouat4 - , - 9>w> tHod ap-no pp~~~- eu abua no e , spe'e, n,naap-nby.. ., d ____=_~~~~~~~~~~~~~~Tl11 uonb n eP !nsolsn zuooJan osg zeolu - -~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ ; Kap+ r, ew, "'s a"byan edLausj-eYbh J'a o.pd Wt anb~~~~~~~~îuoas'-]-'* sa!l sasdsau soaJiFk ,.-' ,'. n.s,dl;'` ',: ' 9O isu | ap no pedwlp aouas!}!ocl sap uloi;,na p min laauuo!n!lsu Xuuol;:>Jeu p aluesocl uo ) t: Z s sAs~~~~~~~~~~~~~~~~~.ngod a7ed ,""""^~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~X ,1"" Xpflm A N»eswiz zgco-atftp StaXrt'f,vl'-g^,.'e.,X,,XZ'i?,, (4W~~~~~~~~wj m ~~~~~~~~~~. ajLi! 5 `.&. ;P@ '"Jt'; ln, M r C - .~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~sp", uolnpx,p ->~~~~~~s nJwiu ,p - 1-iit' 'i -tr ) E !i ': .' . '» F~- 't *si, i; 7...-,; I~~~~~~s' Un 'san'b!uq;o"el Wsei Od.In;,e1P Ï.u1 al>>~ ~ ~ ~~~~r GAnouous asaJd' .3-.t,<",:. tB rr1< ival pjse uo?lindod el opl ap seD ua sucsedxaqo soi *,;nod - !qJ;eÇs etps aseAd~j wu a slane EaJosa et l OR suo iywo".a uoemaow pa n suaw c `aplg ebd, .' pzoe*oap'Sin:q`np-a . , , . .1 i~ ~~~~~~~~~~~~~~i ' ; «e !j..? < , 'UIqnXe @o/,@s n K *JE Z ' ~~~~~~~~~ w * SN S ! '~~~~~~~~~~- : !' '' 4~~~~~~P H - b r Lij -' (;- "fX -}~~~~~~~~~~~~~~~S r - ir J 1 ;- ;l- 1 ],ti#.% J : .D-+s<,M,'. ;,.;,' t`t, 'a,,snno,sezeldUa,es!we! SUoslaapztla"!se nouoi rI',.o"ott,^l ',:rl .l-; '' É` ^« t '!-' i n fX;eD s!uu3epabs o4oidnse`jf pi np sn e sep, S ;- ; r -_~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ss- s__og xnZII[Ui o sspNxleZs- >;;a6ed~~~~~~~~~~~~~~~~~~~jn.pqe i _,swe Page 118 SY â'èT, rR4uiî' par 1,Riscfui àèffieht e Risque reladf à l'inégalité d'es Risque relafif.àl:inégàlité de. locade e de dépla on des so s, -.z'àJ Ïèsistan -'dtëei,'poeula o chàn'ces ce passive',ou,a re,de iié rédati` 1 chances' U'n dàns le il l'infénnatlôâ 1esures -,de protection, de l-de et de's' ê.âàdalisméÈ .. ._. :. - F. :6assins y rsants opportunités 4 --,'éçio'âuei OPPC céàomiqde -î q qu s'e'sÜl venw Youvrages - Il. es', `IC Imidés mpa par CLJ qne, ë -Mp'qljè.'dë- perturbairCZ èd,,,Ies, étt 'l'es edé rapport. aLi - non - (es'pect .'d qüado -ù 'z ja ,po d Pès', là ieà itefdità sùr-'ertain' -anima. dés' 1 "'d"""" délevage (aniraux Iidi) r - -F de n niïeuèlerélitif, à -'l sencè:-d' .4 Qqtégratior -Épécifi 0 ur se ouveaux hsqüë ;Ces'-dN--Rin raires uspay,sar pa -,sup e en n e pa -,avec- el-p v ; li î eepa enad iv;eau iàrité'.,du ubii' Y le jl r. j ws- sq j, e.j 4c D'y 1 ons j, tison 'd è e _c ry pzqg=4-r M-I Ruv vembn 1 cbe __E_ a ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~Page 119 rintenisificaioAnagrôT Impactproduit` d'uvne fôrtet Impact s.iue, TGâÎntatic 'isqu-e-defein iiniatiatve l-Risq wué 'in7fa dea | g ~~~~~~bêéi él'e sùr cé* Voiëts- M rsallns. .n li: ;` :d'ssy7; f - , 2 [ | ` . -,: :: Idels~~lniéesènt ke fionli suite0. '. àl |~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~' es ;9` a1n5. nI i e n s,q, -ù I ,ju p, , é ù,v, en i 2 - tllèlt9B61bdé11npydielld~Xcali r. s* Éldocpôucin~àed efæl . mm exlusdes g.^wst~~~~p -le- ..:-;eJd! 6eAelaiw np, neasa * -r'-3'-;!; ,' q ,",',*1 r ...;. -.>H ~s;SW j;JmeYp sasie &;ulGs j1e' senbiuouoos opo - ,t".1jeauqj np xpd.04sleunsdœ ai#7''.-j.'t1'6' 1~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~jj~ïoce: iXS d Siq E.r 1 w ~~ / l g S v F ,z,-W., = .. . ,x . l . a -. p t anbuisads anbsuj 1 G 1 anbupads anbs,t44 e PU S!lLuxepAojEXsttsnlnyeueal- zil éep' o iseduu!,t souas K ap. no~~~~~~',pIeUuLW; ,-u'st j4oz}av n"pd_tpuj^ua.pnb; _`o les°i t , nbp,d absr"-, nbljvdsanset-.---s!lwaneanoj t --' anjl!4a aby '-: ..t-4 Lapno ed l,p,iouag fLspn,",padli,psous bspo uo!waa eie !! ,edE a,p"n,,p,dw!p ua «8, aso Idde bsi C__~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~:op iés0 OZ;~~~-nae uae sasiw se ;»Alse 'i,Pa}sg, 'b _ ~~~~~~~~~~Page 121 tdéséda eentX' ;ç"- dén.''^be ts ''h.i1se s eploisyv-{c st ci '' lidsfbe ^is iiP ii ;r '_ -~~~~~~~~~~~e --su de' san 'W Kif Jt, c-\ban_1Wb9~~~~~~~~~e541dlrrrdyh dl r3t \l11aaerbl l oï 0 w~~~~~f . .bz ;~~~~~~~~~~~~~~~~ôé c;;; wSItèd7tasy Page 122 7.3.31 Composante 3: Renforcement institutionnel et réforrme des politiques tRenforemerii'nstitutonnel7 isq-e -7é 'dë contrôle- Èiigâuel r--sq-u"e -d'i'n'a'deq"ùatio-n'-.-esIÀ d s cen .- 'd-imp~acÏ ' a u e ce . 'im pac .ou'. XGGoMek ,'set; 's,.aedrrven dsésllctv,audétrois iuamentdesacoes''llsqeescdtqu: .t........b..es.......ns...um'a....nsét.......na......e... `- ,, risq'uespécdfique:.,.. s c!q e ~iechnIques v < ;. '`,décentralisée : 'r' rappot'I'aux. beséliris:+, ,, '-t '.. -,»,; .,.- ........., ,,, . , ,- : Z `lOVeUX ........................ dsi eriCS -t *........no...... *g Â"4 ,-.>"!'' 1 ,e,,}}t> j~~~~de d,- ervI« ;eif vt>!6à _i 1 4 . 8.; % t .';! , r *; ~~~~~~~~- e e ; W W . '; .',;'.:> .., ,,,.'3', ,'-$ ^.` ;.',. -,}. ~~- ;3 '` ]1 f e ro m Xlizi ,,nt i M =! g ! 5 wér7irnpa4r oue t,solirnées-pouriiei krp Xl;'~~~~~~~~Ï d'appronaio dàü.asr;in é; 8 ' '«- , : t'*;-t ' C-rei421bC_tlryd2 brmY94J3!iT. 1t t doc 1R 0 càèIre1du x. " }wX#0*P~~~~~. A . .t. , _ . il J *~~~~~~~~~~~~~~~~~~~fi H~~~~~~~~~~~ A>*Z ;'' ES - I. _UJêao ss >y81~~~~-. w W ; - ~. t. je > p i e 1 d J d e. p'. g e b s ap; 9s L Lj i.' U W G U A _ epbsuj enbb,çds b a p à -;fiio!llg e 4lojdeI loene enn Gin6 aOCnpu!agt eOlU t-i £ZA~~~~~~~~~~n Uo d a6e _ P ' ba4-È -go .- * 'n ~.j enbgp~dsenbs enbW~dsenbsu~ ~ep uogi u lp.enl W sjoidw. lep falBeIu. ne, suOI;s!U p ; O;eo.w c- M aOed a- I a . * e . -- itd~Adaa~~ Page124 7.4 SYNTHESE DES IMPACTS ET RISQUES ENVIRONNEMENTAUX Cette synthèse s'efforce de faire ressortir les principaux impacts et risques sociaux et environnementaux liés à la mise en oeuvre du projet. On distingue d'une part les impacts et risques sur les milieux physiques et biologiques et d'autre part, les impacts et risques qui concernent le milieu humain. L'ordre de présentation des impacts est fonction de leur importance pressentie 7.4.1 Principaux impacts et risques du projet sur les milieux physiques et biologiques Impacts Risques * Amélioration de la gestion de la * Risques phytosanitaires accrus ressource en eau et des réseaux * Dégradations bactériologique et * Diminution sur le long terme de physico-chimique locales des eaux l'érosion sur les BV et des apports en * Risque de pollution des sols par sables mauvais emploi des herbicides et * Maintien de la conservation et fertilité pesticides des sols, réduction des ruissellements * Risque de destruction d'espèces * Augmentation de la biomasse (fumier, aquatiques (Cypéracéae) par les fertilité accrue ... ) travaux d'infrastructures et de la forét * Diminution des feux de pàturage avec d'Uapaca bojeri (tapia) par extension la promotion des plantes fourragères agricole * Augmentation des zones d'habitats *" Augmentation des risques d'érosion avec le recours à une mécanisation accrue * Augmentation des parcours pour bétail et des risques d'érosion * Augmentation de la fréquentation des points d'eau * Risque d'augmentation de la pàture en zones protégées sans zonage clair d'utilisation de l'espace Les bassins versants de la zone d'étude, en particulier ceux en terrains métamorphiques, sont soumis à une intense érosion sous forme de Lavaka qui était déjà présente bien avant l'arrivée de l'homme. Les pratiques agro-pastorales basées sur le défrichement et le feu n'ont fait qu'accélérer cette situation, pénalisant par la suite tout aménagement hydro- agricole et routier. Les impacts les plus intéressants du projet concement donc la lutte anti-érosive dont les effets bénéfiques ne peuvent être attendus que sur le long terme avec des résultats certainement modérés, considérant l'ampleur des phénomènes érosifs. On peut toutefois espérer améliorer la situation actuelle par une action coordonnée associant une augmentation de la part du couvert végétal, la stabilisation des aires de Lavaka les plus impactantes, la lutte contre les feux et l'intégration de techniques agro-biologiques (dont sCv...). c_*2_I_s _2 lot 5I _ 1 oe ' *my ' " "c '..' .'"'.-. n = a Page 125 La promotion d'une intensification, diversification des pratiques culturales peut aussi conduire à des effets pervers comme l'érosion accrue des sols qui peut aller à l'encontre des objectifs du projet. Un équilibre reste donc à trouver entre les pratiques culturales et la pression humaine en ce qui concerne l'occupation des bassins. La définition d'un plan de zonage des sols et la vulgarisation des techniques (agriculture conservatrice, protection anti- érosives...) constituent des mesures qui participent à la recherche de cet équilibre. La zone Itasy, située à 1 221 mètres d'altitude, est un site important pour l'avifaune aquatique des Hauts-Plateaux malgaches et pour la faune ichtyologique du Domaine du Centre Ouest. L'un des risques les plus importants conceme l'augmentation de la pollution des sols et des eaux par une utilisation inappropriée des engrais et des pesticides. Le Lac ltasy étant un lac de barrage, verrouillé par une coulée de lave, sa capacité de résilience est certainement moins importante que pour un milieu aquatique lotique. Cette configuration peut donc porter préjudice au bien-être et à la santé des espèces végétales et animales. L'amélioration de l'accès aux ressources en eau à travers la restauration ou modernisation des infrastructures d'irrigation peut augmenter la part des espaces aménagés aux dépens des habitats naturels et des espèces qui font la renommée de l'ltasy, notamment: Cyperus madagascariensis, Anas melleri, Paratilapia polleni, Nympheae spp., Polygonum sp.... De manière générale, l'amélioration de l'accessibilité par la création de nouvelles infrastructures peut accroitre la pression de péche (pêche irrationnelle de Anguilla spp., Paratilapia polleni., Gobius spp.), de chasse (Anas mellen), mais aussi d'aquariophilie (Aponogeton sp.,). Les quelques massifs d'Uapaca bojeri (tapia) risquent également de disparaltre sous les pressions agro-démographiques, et avec l'activité séricicole. Ces pressions peuvent donc en ajouter d'autres à celles actuelles et qui conoernent la progression de l'ensablement, le développement d'îles flottantes à graminées et le braconnage. En résumé, les risques les plus importants peuvent concemer les points suivants: * la dégradation potentielle de la qualité physico-chimique (et éventuellement bactériologique) des eaux et des sols par les engrais et pesticides (en particulier dégradation des eaux du Lac). Il peut en résulter des risques de maladies pour les étres vivants (détaillés ci-après) * la menace de disparition d'espèces végétales et animales qui font la réputation d'ltasy: oiseaux et plantes aquatiques, ressources halieutiques (poissons, anguilles). Le projet BVPI devra alors mettre en oeuvre des mesures environnementales rgoureuses, à la fois préventives et correctives. * Mais aussi, pour une part moins importante, la fragilisation supplémentaire du sol sous l'effet de la mécanisation accrue (formation de semelle de labour à faible profondeur, perturbation de l'activité biologique de la pédofaune, tassement et compactage). e ur_y _2 2 Ob m«CN437*Z$W Iy Uf tjoc ' -"' ""' -'' ." _ iêZAnaa Page 126 7.4.2 Principaux impacts et risques du proiet sur le milieu humain Impacts Risques * Création de nouveaux emplois * Risque de mauvais usages de produits * Retombées immédiates possibles dangereux pour l'homme et sa santé (diversification agricole, intensification, * Augmentation de pression sur la intégration élevage) ressource en eau * Augmentation de la diversité des > Augmentation de la population attirée productions et des revenus paysans par l'opportunité économique * Développements de partenariats avec (augmentation: saturation, diffusion le privé plus rapide des vecteurs de maladies, * Augmentation des productions, risques d'accidents ... ) rendements et revenus paysans * Inflation de la demande en terrains, . Augmetatio deldivraugmentation du prix du foncier et de * Augmentation de la diversité des la pression foncière (problèmes de productions, équilibre alimentaire sécurisation foncière) * Attraction des opérateurs, * Tensions possibles au sein de la investisseurs (vente d'intrants, outils communauté agricoles) * Risque de conflits sur l'accès à l'eau * Développement de structures commerciales porteuses * Risque de concurrenoe pour la . . ~~~~~~conquête de nouveaux espaces > Création de centres de production et aménageables de diffusion * Risque d'appropriation des réhabilitations au profit de groupes ayant « le leadership » * Risque de déplacement des populations * Risque de rejet lié à la difficulté d'intégration de nouveaux itinéraires techniques * Dénigrement par les anciens (sentiment d'exclusion) La mise en oeuvre du projet doit conduire à des améliorations rapides en terme d'augmentation des rendements et de diversification agricole. Un effet d'entrainement est attendu sur les revenus, les investisseurs, le développement du secteur privé mais aussi la création d'emplois. En l'état actuel, les clivages sociaux peuvent constituer des freins dont l'importance peut s'amplifier. On citera notamment le rôle de groupes influents susceptibles d'exercer une pression supplémentaire sur le contrôle des ressources et les moyens de production. Les nouvelles opportunités peuvent aussi conduire à la création de conflits pour l'accès à l'eau mais aussi l'accès à la terre avec à la clé, une inflation du prix du foncier. Considérant les problèmes au niveau foncier en matière de disponibilité et de litiges, la régularisation foncière, constitue un élément d'importance qui doit ètre conduit de front (et dans le meilleur des cas anticipé) dans le cadre de la mise en oeuvre du projet. c ~ .yZ3 1 : s W X ' my91 sSE4w<:-le@a{skuL.,, helWlèllc .'...... Page 127 L'augmentation de population ne peut se concevoir sans préparation préalable des infrastructures d'accueil (logements, eau potable, eaux usées, énergie) qui doit aboutir sur la définition d'un plan d'occupation aussi bien pour les villes que pour les campagnes (plan d'aménagement du terroir). Ces changements peuvent s'accompagner de déplacements des populations. En ce qui concerne la société même, certains blocages peuvent devenir limitants, on citera notamment: * Le conflit de génération : dénigrement par les anciens, * Les tensions possibles au sein de la communauté du fait d'une certaine perte de pouvoir (par exemple, emprunt hors de la communauté via un organisme bancaire), * La difficulté d'intégration de nouveaux itinéraires techniques qui peut être liée à un refus du changement ou un manque de formation qui ne permet pas d'intégrer ces changements. Le risque de démotivation qui peut être le fait de plusieurs facteurs: * un concept méthodologique ou une approche inadaptés, * une absence de résultats relativement immédiats, * un manque de suivi et d'accompagnement des populations concemées, * une appropriation du projet par une frange « influente » de la population. Un effort particulier en ce qui concerne la vulgarisation et le suivi auprès des populations est donc Indispensable. ._|_281X_1111 _ 2 hr m3am 1J oc . .. . . . -~~~~~~~~~~~~~2fe,q4~.pu y nla . _ . I êsd' dapa' Page 128 8. EVALUATION DES RISQUES ET DANGERS Les risques les plus importants sont ceux qui peuvent altérer de façon profonde la santé de l'homme mais aussi le milieu dans lequel il vit. La plupart des risques listés ci-avant ne rentrent pas dans cette catégorie. La mise en oeuvre du projet peut toutefois faire appel à l'utilisation de produits nouveaux dont la manipulation peut s'avérer dangereuse pour la santé humaine et son environnement. L'augmentation des comportements à risque est évoquée et rentre dans cette catégorie. 8.1 UTILISATION DE PRODUITS PHYTOSANITAIRES Le risque le plus important concerne la contamination du personnel et du milieu par les matières actives qui peuvent être utilisées dans le cadre du projet. Un détail ci-dessous des matières généralement utilisées dans les itinéraires SCV permet d'apprécier ce risque. i GIypteh 477 Zrs ;'->» éCitasDi;i%;i[' EE É-0@08/Ofr:-N-«FR41 iréR51l53 (ce,classemen 5(sel disopropylamine) ,- varie seloriâ'nat,ur e r desJ djuvaants br,ployés, par les différents Frlicloqprid ( zGauchô , Ciàîemen Frane d .. . _ {Paraquatdichl&ruet; rcr. CEE du 0S0 1i i T.-R2~4I.5 R26- R36/37/38 w Iemaces) ,, ,, ifsesu- lrnidacloprtde'-s Gaùch6. rCssemnientFranceWiI7.n21las~seme iinitialf rblè pour, un inseciicide mnis, deëpuI5- fors ,soupçons d'effets nocifs sur jLX b h-rine 'aCeiiFe t&F;an e, dJJ;22,5 . ' Mancozèbe â . çL*giiE d3O12l98:i 3ff7t.- R43'S- `*1,H 7 F ndaiSe - Te i T F j 19 k ~ j FFuriathiocar}br> Apon: C 1'T TR25/26-R36i38 C R48/22,î FFîip-ronll 7_F-WR» FCi;nFia ,fOgiO91 -2R 50 153 L:. R55/57.- -, _I_-______ , (source: base de données INRA AGRITOX - Mutualité sociale agricole mise Àjour le 26 août 2002 et index phytosanitaire ACTA 2003 - L'ultime classement est retenu) ° Présent dans certains produits de traitements de semences testés par TAFA ou des organismes de diffusion. b ~ ~ ~ ~ ~ ~ 2l.~5i..22jp*sA.55 in'" _ 1 * ed~ndapaY~: Page 129 * Légende = signification officielle des « phrases de risque » mentionnées ci-dessus: * T+ : Trés toxique par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée > T Toxique par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée * Xn Nocif par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée * Xi Produit irritant pouvant provoquer une réaction inflammatoire * N : Dangereux pour l'environnement * R10 : Inflammable * R20: Nocif par inhalation * R22 Nocif en cas d'ingestion (=> attention aux mains souillées que l'on porte à la bouche) > R23 Toxique par inhalation * R24: Toxique par contact avec la peau * R25 Toxique en cas d'ingestion * R26 Très toxique par inhalation *" R27 Très toxique par contact avec la peau * R28 Très toxique en cas d'ingestion * R36: Irritant pour les yeux * R37 Irritant pour les voies respiratoires * R38: Irritant pour la peau * R39: Danger d'effets irréversibles très graves * R40: Possibilité d'effets irréversibles * R43 Peut entrainer une sensibilisation par contact avec la peau * R48: Risque d'effets graves pour la santé en cas d'exposition prolongée * R50 Très toxique pour les animaux aquatiques * R52: Nocif pour les animaux aquatiques * R53 Peut entrainer des effets néfastes à long terme pour l'environnement aquatique * R55 Toxique pour la faune * R57: Toxique pour les abeilles Remarque 1 : R20122 = association des 2 risques R20 et R22; idem pour R50/53, etc... Remarque 2: Certains produits ont un effet néfaste reconnu sur la faune du sol (cf. carbofuran). Des actions d'accompagnement, concernant les modalités d'utilisation de ces produits (doses en fonction des cultures, de la période, moyens de protection individuelles, dispersion des produits, entreposage, traitement des déchets...) sont indispensables. Ces formations peuvent étre réalisées par les services vétérinaires, chambres d'agricultures (TT) ou encore Centres de Services Agricoles (CSA) à venir. Le Plan de Gestion des Pestes et Pesticides (PGPP) Intègre des recommandations spécifiques à ce sujet. Il figure en annexe à ce rapport. _ n .sab..s- * . . >ss.u<|l. . *** . .. *. ...l> _ lw Œt~1 C_1 1 y} f, mlVJ5»Wo 1E- ~wnf Xlice - . *.'-*.-* e ndapa_i Page 130 8.2 PRODUCTION DE DECHETS En dehors des seuls déchets « ménagers » la production de résidus et déchets lié aux nouveaux modes d'exploitation (utilisation de produits phytosanitaires, engins agricoles...) peut induire un risque de contamination supplémentaire. C'est notamment le cas des déchets et résidus suivants: >' Ceux issus des intrants listés ci-dessus, * Ceux qui peuvent provenir des unités de transformation agro-alimentaire, * Ceux utilisés par les machines agricoles ou de transformation (cas des hydrocarbures utilisés comme sources d'énergie, rejets d'huiles de vidange...) Des points de collectes et des traitements spécifiques sont à définir pour ces différents éléments. Selon leur nature, certains peuvent étre recyclés (huiles, solvants, tubes d'éclairage, batteries sans acide...). D'autres peut être détruits en réduisant les nuisances pour l'environnement par différentes filière : incinération dans des fours spéciaux, valorisation énergétique, traitement physico-chimique... Il semble donc tout à fait Indispensable d'envisager au niveau communal l'élaboration de plans de collecte et de traitement des déchets. 8.3 RISQUE DE CONTAMINATION DES EAUX La contamination des eaux peut enfin aggraver la situation sanitaire (importance des maladies hydriques, telles la diarrhée, la bilharziose, le paludisme). Ceci est d'autant plus alarmant que divers usages de l'eau s'appliquent indifféremment sur tous les plans d'eau (eaux des canaux pour les besoins à la fois agricoles, pastoraux, alimentaires, lessive, baignades). Les détergents ou autres polluants peuvent nuire enfin à certaines espèces. La mise en place du projet devra étre accompagnée d'un effort soutenu par le Ministère de l'Energie et des Mines pour la mise en place d'un programme d'amélioration de l'accès à une eau de qualité satisfaisante pour tous les ménages. Cette recommandation conceme aussi l'ensemble des Ministères en charge de la mise en place des infrastructures et des services socio-collectifs de base (éducation, santé, électricité, salubrité publique, etc...). 8.4 RISQUE D'AUGMENTATION DU SIDA La prévalence de l'infection à Madagascar est encore faible comparée à d'autres pays, son évolution est néanmoins alarmante. L'afflux de population, les brassages peuvent engendrer un risque d'accroissement du SIDA dans les zones concerées par le projet. D'après les projections2 issues d'enquêtes réalisées en mi-1995 dans trois grandes villes de Madagascar, la proportion d'individus infectés estimée à 0,07 % de la population en 1995 doit atteindre 3 % des adultes en l'an 2015 si l'épidémie est contrôlée (scénario faible) et 15 % si l'épidémie est non contrôlée (scénario fort). Dans ce contexte, il paraît essentiel d'intervenir le plus en amont possible pour éviter une explosion de l'épidémie. Parmi les mesures de réduction évoquées on peut citer: l'information du grand public sur le SIDA, la prévention de la transmission par voies sexuelles et sanguine du VIH, la surveillance épidémiologique et le contrôle sérologique systématique des dons de sang. D'autres mesures complémentaires sont à envisager comme la diffusion de l'information sur le SIDA, l'éducation des communautés, le contrôle des autres MST, la promotion de la fidélité, l'abstinence et l'utilisation des préservatifs, le dépistage des nouveaux cas de SIDA. 2 «Le SIDA à Madagascar. Epidémiologie, projections, impacts socio-économique, interventions » article de groupe, 1997 __ ., ŒW c__4*_w n ar 2 ,o mrQ' _«n'Idc4~ z'V= xs u' ¶ dc- _lr. 1 ter. If Loi MI illylli Mll à Ig mm iga Page 131 8.5 AUGMENTATION DES MALADIES LIEES A L'EAU En l'état actuel, le paludisme constitue la principale maladie hydrique à Madagascar on peut y ajouter le choléra (le vibrion cholérique est véhiculé par l'eau) qui ne touche toutefois que des zones très localisées. La multiplication des points d'eau ou des surfaces en eau pour les besoins de l'irrigation, peut engendrer une augmentation de ces maladies qui pourrait s'ajouter à une progression « naturelle » En effet, il semble que les changements climatiques (réchauffement de la planète évoqué plus haut), soient en train de déplacer les limites du paludisme en altitude à des hauteurs plus élevées. Considérant ces évolutions, la définition de moyens de prévention et de protection est à rechercher à tous les niveaux. La stratégie OMS3 de lutte antipaludique, identifie quatre principales interventions: * Réduction de la mortalité, notamment chez les enfants, par le diagnostic précoce et le traitement rapide avec des antipaludéens efficaces. *, Promotion de l'utilisation de moustiquaires imprégnées d'insecticide, notamment pour les enfants et les femmes enceintes. * Prévention du paludisme durant la grossesse en appliquant une thérapie présomptive intermittente. * Détection précoce et contrôle des épidémies de paludisme, notamment dans les situations d'urgence On peut ajouter les moyens de lutte suivants: * La lutte antivectorielle chimique et biologique, avec: * L'élimination des larves, c'est-à-dire des moustiques vecteurs au stade immature aquatique, elle peut se faire par des méthodes chimiques ou biologiques. * L'élimination des vecteurs adultes. Cela ne peut étre obtenu que par des moyens chimiques ; il s'agit soit de la vaporisation d'insecticides résiduels comme le DDT sur les parois intérieures des habitations, soit de la fumigation des logements avec des insecticides à effet mortel immédiat. * L'aménagement de l'environnement visant à réduire le nombre de gîtes possibles: * La transformation permanente ou à long terme des sols, des eaux et de la végétation afin de réduire ou d'éliminer les habitats vecteurs et/ou, * Les activités récurrentes qui ont pour but de créer provisoirement des conditions défavorables pour les gîtes de vecteurs. Dans le cas de l'irrigation ou de travaux concernant la gestion de la ressource en eau, on peut retenir quelques mesures suivantes: * Entretien des canaux, * Revêtement des canaux, * Transformation des marais, * Comblement, pente et drainage, * Lutte contre les mauvaises herbes aquatiques. 3 OMS « Les maladies liées à l'eau » anicle préparé pour la journée mondiale de l'Eau. Personnel et experts du Groupe organique des maladies transmissibles (CDS) et le Service de l'Eau, Assainissement et Santé (WSH), Organisation Mondiale de la Santé (OMS) * . I22M 2 .O l . m IWlri.. " , ~~~ ~~~~ ~21 fWM9 457WM% &ff lia...... .... Page 132 9. PLAN DE GESTION ENVIRONNEMENTAL Le plan de management environnemental consiste en l'ensemble des mesures d'atténuation, de suivi et d'encadrement institutionnel qui doivent être mises en oeuvre durant le projet afin d'éliminer ou d'atténuer les risques environnemental et sociaux. Ce plan inclut aussi les mesures qui permettent de mettre en oeuvre ces actions. 9.1 SYNTHESE DES RISQUES Cette synthèse présentée ci-dessous, reprend les éléments évoqués dans le cadre de l'analyse des impacts et des risques du projet sur le milieu. Une présentation des risques par composante est proposée. COMPOSANTE 1 GESTION DURABLE DES SOLS ET DE L'EAU r ew r Ïbu- r,e-en eau-rÎif i DsatrfïêtiOn L-esfe&iô,ti5es a naaures.en ,pàrUculier des :niché:s' ,écologiques .des , !-~~ . . -. ' '`-oiseaux,, des espèces aquatiques.çpar la --t,~ea t-'r> '' 5 ,xg;'> géhabiiabonr~' it. `~2 [Riïsqgï:' d'.au-gme-n.ftioen 7- des ,- Rsu iÎoo iFîmnTdîde rnlieuxi ffùf-dës~ 3prélèvements e _,; es ..sans, ;`:~ ~ ~ ~ . r: " ~ " , t. ;: S>retst,auratr4,>d~, s.zvones,, d'emprunt'-et :^ ^ z » ^,- .e= g a,a <._ caoeres,ei ulîsé,e,s=. L-*i a,iiis ?,3: !;Au-g n"è`nfaitiin,deNaf-unao 1 Meas-t,d:.dis-pariitioni' d esp ces > 'des .pointsw d'àau- par -lïbétail et L4 '" [endémique'~.lié â,s^i-mélioration,,; dr , confIits d'usage 4à ess ibi», ri a Ml;i;'diffcileN t,' l r,1zC I;s~ [ gUerd%énivasementl-es pcs 5:~ É?9au a, itr ;i,ù dei ton.jes c,ur , - ph,esicMch d`qe- et tve,ntjuelle,m, ènt~ .yi F * vééls,.d an..:1e'- cdr-d'uneD ;_., zba,c,,térioloS>ue:,4eS eauX,= . si a,t,oQ;gricole2vR,.,_^_"" ",;~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~s ~ux .~ __ ~~sficbo~gdoIZ~ _,iérosio,ns .d.e bergesu"2_ ^ -»"._. sL-,LI l A - ; 7'Effet nul'ou',inwmliflcàti'oni de'T là ~i ,8 ,Âugrentafion, d,es..prélè`vements '-dé" boiis? ' dégradation des sols si tetchniques i* 'pour les besoins de chauffe ' . mal adaptes "ou entretien al - , . : .'- ' ' *_ , assuré ; .* z , ". ..... --- 8 [,Ris~que ~dè pollutiobndés s Ts"'pa7' les . t19 SP esit.c de maîa'drq ippent1e: . b:erbicides. ~'et ;pesticides- si "les ,*~,, icheptel i.; -, ' -, .''- *>- ,méthodes d'application ne sont pas '. , t- ' - - --.--..-. ; ::"a` ~ ' .mttriées. (herbicides, pour3:les -[ .; : ;- -; -. '9 , Efficacité' rédûitê--dêés>iesJréës'-"dèé .2O L Mèriéc' sur-' la': sat' Ït:a' ,ié d espèces. dtraitdmeat des lvaka à' lséchellé des ' poanimalesb..: et evégétales'. par,- utlsaton ' Fbassins versants ., " *de . 0. ^ - d'grams et,-;- pes-csd së ,(Cyeecea Lt L :. i;~: -_ - .~. _: .> ,> [jjisso.ns,.An.as meIIller-jihyaan,,otat,a). -:11h. Risqudè'aéplicatiion nesd'èront .22 aiitiqueswiêès-aux ppastio' - accrue des sols avec lerecours' à la n i eiydrlogiques -et 'maUvais ustilisation bassin vercasants d'engrà,s_,,et-,-w «.pest,,oevas,;t,d (Cyper.ceaeA".' ",;. eoam1_W542 -¶l20.psfleaav d, e s 0 :a -43ms7auvais '-""'"' e'' _ =s * s ---'s--a e'dal Page 133 COMPOSANTE 2: SERVICES D'APPUI AGRICOLES ET ENVIRONNEMENTAUX AGRICULTURAL [ 23" c' Risques:de conflits_surl_accs etÎutilisatio'definancements '- __ b ~~~~~~r'... - .p f - _.--_r -m .. " -_r.--....... . -.- -' .- _ __....._._ . ._.,_ ..... ., , 24 tFrrgigisaâton des conditions économiques de groupes vuInérabies eèrraison de . -~,'' -r'expropriation de,fait ou de droit . .. . . - - - r25. Irnflation de1ja,demande e-tdes prx»du foncier.-- , j nde distributeurd'intrants *.,,", ,i ;, ,,, _ 27' 'Aeaca~sinceiafccès aucréditbancaire -r-'8 rR ;'` ~~' üg' .29 ë A net-abto-ndu fluux migratoire du îfaitdes iouveié opporunits gsnrées par le i,projet. lncide,nces, surëa sécurité et les conflits fonciers - - . COMPOSANTE 3 RENFORCEMENT INSTITUTIONNEL ET REFORME DES POLITIQUES - e is auniveeau_des différeènts~aceurs- ,t eu,,s: ,;31 . - Igs~ possible jjre srvcsdcntré,nsrévioes déeœntraIisés- ' :9 ;§ om4it de.iie ii eœéoœté t des collectivités,- t œ,j s ~M sso_iBitationsgu_ ne 9ntaueé-arae _tS c'ro1e$ ' COMPOSANTE 4: GESTION DU PROJET ET SUIVI EVALUATION 33. 6Difficulté dintëgrabonrdes-nouveaux itirnéraires techniques (problème-de niveau, g 'c5cept ' çn,de>,to« i e7.t;b JFf, . . 2:.-4, r'~- Risque d'effet n m s"mne ia mise en oeuvre du ;,.. 'prjet est,epartseIlmfadteebonne r s moyens, d'encadrement et de * ;* - - .-CVi- ;e ;- 4t;5 l!« c M--'; t . ^ S. -. . ' .j =.,A,rU ~, » â _ -_Br--~,.,-vJ iael eou la 'sejoopft sa?b a4 o1 | 1: | eu |clollu euowl,- , 5 Z 0 g > Æ -e g r lues ed ep ow | . & (nwilo) se g ,!u! k z a5?^,j - r--t, f,_ r1 71 ues,ed,aepuo'w 'nR ep î o' se1aueAdauwp uaino . t - , 4-|.X . 4 tt - *' - '- !.-,ne- nu Ai p , 2 snep i e liug jj suol;a d!' pé r . z I; r . z-ç- .- P `^ : c ^,-jz .e .* « ,> xt ~ ~ ~SIOS sa lae peoia nossai.et ap.uojDsaej) :-7 É^i@t_ -49g ar. j^^ r r 7 t. b - ' .rEil .\.::newluvsaa!as,a;,wo,selqndolnl -xsnbswsaue!na OSI.:~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~~~~t, 1io 13luw SlS 3 3gnaNiénb aUDS lA wildd ~ e :e'X'-'oudw n .,iIv Se; e6ed EE~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~u .... ,w ,, uo: Mn ,'mv igr;|ero V x , .......... -;'w 5 ;y - 't > rI kf< | ~~~~~~~~~~~~l, ;L'....... . s xl ne Aiouir' - :............................. o.1 ',;F'S, t2slpsdIes e'éieq eg b S - 2vi; >1 ii o t" tù » i r- ur M g g S~~~~~~~~~~~~~.,. r~ t .t | . ,:« ', ?` ^ X >«,;C;t i>4X.~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~uiles WtZS I eu !e}°5}UieuoN tal!s-^' Jns;ov),sa !lëp ds W \ s $6e -Srb P Sh 1;i 'pvRea-,uaSaDJ ossaJtapua1Rau SX[;> 3;2 a Jed 3>{`0£ St~~~~~~~~~~~~~~~~~~Ç~ oz swue6jspla noan3.= L;folea aR6, agol f l7,szl2d s s aa!ua1e " , s . ; -i i~~~~~UMisp8sa nas.i æ. -»{ t -%æ < 3*i<>;'si.i;>Pa ;SLauuo!sl^dsueMuoitÆl el ap saq-suodasa«zL=,E-ffi>Ppe ,a,ff^ap,,@SodaJdpal.ews, «nbsS.«,ves é h .- w ., . ,, .. , l . .. w. .o»,........... , .t,s-. ,.,,r,-.......... ,. ;» :,,,:.,v !, 'a i Aiu u, tRe; ua eaù sop Iluy?p?Jd no se?uuo sa - alo!l? uo nodsp?p nu,,olteii ajf-4 . apa ., elueuo,p.~~~ ~ ~ _ anoo,u 9r; a6ed tg ^ 9 4' edepuKpralls ::' ,j;~~~~~~~~~~~~!> I~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~P. _~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~d:nàa Page 137 Type déte'msure-:,labor àtion, dès plan's de zonage-concerté du'terrol ann 'de défin'ir' les-fo'n'ctic n-'à èkespace en roa ,des potentflaiités en-viron'nemène'tales' -- e .. :-,--.< i -\ ;--< g; de r squ t Mësuresdiaffenuafonppos s lé. Idileurs ,Responablesde la m,,seen Moniants pr vsÉ , .concerné i t , ,, - ;..,",.- . ,.tœurde'eue d uv ,-.,.;. , 4,2;.~~~~~~~~~~~~~bsi8, Deir i n dun~ plan#,a nie,a,,&a i r pair usplr oaslU,il S F 6*;>v --; E peor suiqai oit, notam,ent;,'tri,t&_1.ldè_ o agi prmcmmune,: V P.^ RR; is nouve's't : . ; -; *'Modalitéedgestion deleu II u . ;iJS'-;> e NC -mieen: p ace 'une t.'-i a I W X lg' serv~~~~Éipa"nî.;1,éwàs ' pour - es '0; -'` ire' prtgée) ; ,; F ',, !~~~~~~~~~~~~~ ~~~ ~~~ ~~~~~~~~~~ I . , i t. . i - : - - . | 6;p6« d-Zons e pàurgesà- 8;22;[ ;.^,.»3['Mise,' en. ' place d .,ir'p r!i Jytrr'doeao elss~,.; éaie,,npu nSie 'ld,E sL -s#à 4~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~euee «à via s projet,Défà!1o etxim proprsions du 26 Nvemre005 _z__~~~er-iooiÙs.fabe et~àdp C~~~~~~~SV.. -lbf41ly14.1rl4aJ5 X_ W » _,tT-snffiF M,ruM.[J.stoa~ Page 138 §t - ~~~*- rsrX[ Mis'e' en- œuevre* dfuri' ëntreten pérén-n'ë trY;wrt 5,{«*ri,\ ;f +tit'>,des am énagem entsantieérosifs, :.k:,Jf>- .................. '";r - l >t9.........- - -- ; t> ) ç t., 'ensablemen't des infrastructures, V t,:,'.;\r'' '`tt t .1, ,r ,*, l,..r.,' ; /I , ,' : ' ' '., ' À . dductJon eh ea'ù" Ootab1e,* créatiori",de ,t* -s. g ç}>'C**Y,< -7~~~~~~~L 'a 9 tat t1\; ?. ;'1 r,t' ri,ionzs< q g rE F/),UE '; r'-'>"- -- E' ~~~t. t 1. FR g V : . 9 a u x l ; ~ ~~~~ w i . X ;i7Ri"O Ee ,;, !t^>t<,.i (,,[[S,ui bip e îisde cs:. b;fi«fP,'$ ;,',ç:,,'i'''r';`~ si»;e''t;- l g « r , | -, I,aillès inse gè, iràse«.*itjcrr?@ |;''I; eflMè-sf 5 w4 -? , ;;W 3 E^ \: s 1X TrUcommurlzdd ;Ft35r, .ngesE.A;,-.X.;,.* d:s-e p:i e o°iuvn tte n>'è ,e. p,on, rals,; <. .;rR ;_, 5 `prsmotn su-cmoanc3. ppiauFRA n nee ,decitindéaleed poe (oumn 'éauaindupojt euimevrio u 6Nvebe 05 SbCul@-11t1BltelwrtrshélV t O rl4-4 sprrIrlrr bcI ;rI.....r« im@ d ~~~~~~~~~~~Page 139 XF@Id&I:I@kf:^21f~ ~ ~ i;il Exe açXi*BY^;Æ|.q sa*1:494à I MI1Ï * ilUK§t]l ldlPq :xy:f.Wui IM si zli 23;83 e `ceiEv Fr;;;esures r.siasiimla rÊW; A~~~ii ues;' EFUÉ:C 7 t f-$''~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~iur d;5 } finacèe ' ét- c"^ .j 0 ay(a e dt ';, ; .-;^ ^.e-;@ RênéContrôlfientde-satnigraoeTe :'teau-1,;:F.j Mnganssld6irWoie-.. jsiAEPr,.migrans'o'oko -7 N ,...+;; < 21 esre :^l;àSc iao.niedxt^iSii-NÉ'oeain shn)-- s4kis- t . ~~~. 1 ,.- Y . ..'* , ,,j> - _, ; . . f ÇPk & . :.s,t ,,.> .,j>,{JWsgtationd,pyn t ri'. '.-., 1- 1- lwz < > > r ; ,E i n^ G = 3 X « r; ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ix** ,~~~- In'ésré8àtopxpse . #ct"3;;És4g!ms Eobi;7; WPW2co'nerné É>1. ; . ,: , . !; j », *" < ^ . ... -1|q i œtuvedé su sidv 77, ,m rchZd6ifeaiÉac`e-pvélri;ii8epariaiaim.g Jnuatvé rivë; r l tL* , i'/t c s dés ! ttç -^S§equLE0OFRIT5i i-& ; |; lc t dsv ;, drd' :; g; 4 4 S e idonW Æ sœ,meo, , « ,.,.8t;=:ttâ..^~-- v ,,t: ,_4DA: 250- 0 t' '' ' » .- -,. "*,; -foi>Ceàiodrgnesne.a dcare~ .ù t»;. -*4"t;\- kr t .. O0t2t -ij;., lef 4à _ Z _ z _ _ _ = _ W %~~~~~~~~~~~~~~~~~VI7~ c:-1XUZbd 11ea diey 2 esU iisî'ttdJ3$ d prpoe 7wson1doc -7 rrT * - . . P S is lm~~~~~~~~X Ie- LeQu bul fi> 1!2rhpU& tuP _l#z-a ||!ff~~~~~~~aSi_s sep 1f V1> *É~~~~~~~~~~~~~An opit s en;;;en 3 d 1 ;i S = j2 t;L;s-@jRs~~~~~~Odod' , i'.'@.' 'jiL*-^+,s;,_l' ''H'. Suw-@peunepla@ .lAs!ffirt«PS@(q @l@e4»S@4!Xee«1 & . i. ; ; ; _ MAr & ;;_ L___ i »EU ivtis rs-:i:>.L Pr ]\w|E/Nt!raSwip lo!ljfrnivAt> ll, w'"| É-i,, ^8;, ' ->ki^l j!33élt ~ u Wllnsnp a s nsa sa a Aavt AtJ '1' i% > ` '} t S 0 ' ` ^ * 4 ' ' S '-f 's_«';8' S 2 .e {"i -t1L"ç?USUAf aJd sauauow -,itua sÉ ap s/qesuos aU8 " #>tn a e a > ! < jsdxd uorenu?"p save M bs @ .- :; w~~~~~~~~~~~~~~~~s&ae0d nèiew@AÆu s»etAjsauu OBbp, t A 4 ~~~~~~~~~~~~~~~~100p> /;; z~~~~~~~~~9~ .O .7 .. !- I4 , àn pJ |na a Jna; ;^aS iiuoslaA dueJuo ; uaaweasqeus ' An np saodoJn ,s >~~~~~~~~U . ;s..}..-... ..,;A -,re' ` . 1a, lQ pu}"a;gu eA >~~~~~~~~~~~~~~~;4t!jeiap; UJ . ,i?s, < .e...i _.,._il_ ._ .p sa.nbiu' . £zo,;èiiq ::ip= L_,: ..............:_ >.. ;..04w ......... le~~~~~lllrfP[Fll!pLgsllreWul"llbllr}lwUFEllDwF[o Ot;~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ÙAW G06ed @,ffi-.~?q3 . uieu, eJ eqX ,.. . _ L ,_ sanei sa _ t_.qu , à l~~~~~u~ tp seq'àdlè ~s pm ~~~~~~~~~~~~~~~j le.;,-i 4 L~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ . 1 _ " A . = t_u ~~~~~elÀà w Bnal, ja,, sepooduinsen, ,an; 2. ^--: ; w~ 4é . - ç-,..>:r'"'.:.,' r''; - sole!X«sapoinl+...etJse ,pqMi ....W.. L ~~~~~~~~~_rî opJ--".a_4.I., .tIn. .SW.;MaA UU21_s1àfj~ ~ ~ ~~~~~~~~~~~~~~wIsIiX^^*ljZ:SulI u2eim à.rvrselsl ffitt/~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~s ui#0lpc £ p *-__!_ . ..*...* Je. ~a. a142 9.3 LES GRANDS PRINCIPES Les éléments de définition du projet reposent sur l'acquisition de données techniques les plus précises possibles et actualisées. L'analyse des contraintes met en évidence l'importance des paramètres climatiques, hydrologiques, hydrauliques et pédologiques pour le « dimensionnement » du projet, en particulier la définition des choix en terme d'espèces ou cultures utilisables, la définition de mesures agro-biologiques, l'incidence sur l'utilisation des pesticides, le zonage des terroirs... Les données existantes souvent fragmentaires et de niveau de précision variable, il convient donc de proposer des mesures et dans la mesure du possible, des aménagements, adaptables pour en corriger les éventuels effets indésirables. En dehors de ces aspects purement techniques, la réussite du projet repose sur les fondements suivants: > Une amélioration de l'organisation du territoire avec * Une définition de la vocation des espaces à l'échelle des territoires d'études (l'échelle du terroir semble la plus adaptée), soit la définition d'un plan de zonage « agricole et urbain » du terroir, si possible opposable aux tiers, * Une définition claire des rôles et responsabilités des différents acteurs existants. Elle peut conduire à une clarification des tâches entre services déconcentrées et décentralisés qu'il convient de présenter ensuite devant les principaux acteurs. * La mise en place d'une instance de gestion à l'échelle des bassins versants. Les mesures proposées ci-dessus retiennent une instance regroupant les membres des AUE, FAUE, OP, OPA, DRDR, Communes et Districts (soit les principales parties prenantes à l'échelle du bassin versant). Cette commission, appelée « Commission de Bassin » peut à l'image d'une CLE (Commission Locale de l'Eau) initier les débats entre les principales parties prenantes et prendre les décisions qui s'imposent en ce qui conceme la gestion des ressources (eau et sol). La mise en oeuvre des décisions est déléguée aux opérationnels directement concemés (AUE, FAUE, OP, OPA, Paysans) avec un contrôle assuré par la DRDR, qui est à même d'assurer les fonctions « régaliennes » au niveau régional. * L'instauration d'organismes de contrôle et de surveillance environnementale. La réorientation des DRDR sur les fonctions régaliennes, leur donne de fait autorité pour assurer le contrôle de la mise en oeuvre des opérations et du respect des conditions qui s'y rattachent. Cette fonction de contrôle qui est certainement à renforcer par des moyens humains et financiers supplémentaires est indispensable pour faire avancer les projets, régler les conflits et limiter ies injustices entre acteurs. Les fonctions régaliennes concement le respect de la loi en ce qui conceme.la pratique des feux, la « police de l'eau », le contrôle des opérations prévues dans le cadre du BV-PI et la validation de leur conformité avec le Cahier de Charges Environnementales (CCE) du projet. La surveillance environnementale revient aux associations locales ou ONGs oeuvrant pour l'environnement (ANGAP, ANAE, ASE, WWF, VOI, MAMPORISIKA, GIPA, TARATRA, AUE,..). Elle consiste à veiller sur les changements des milieux affectés plus ou moins directement par les composantes du projet: menaces sur les espèces animales et végétales protégées ou à protéger, et leurs habitats déclenchement des phénomènes d'érosion, perturbations de l'écoulement hydrologique (inondations, tarissement des sources), contamination des eaux et des sols, propagation et/ou recrudescence des maladies hydriques (diarrhées, bilharziose, paludisme), respiratoires aiguës (IRA), insécurité des biens et des personnes, conflits d'usages de l'eau, des sols, conflits fonciers. _i E n a t 1e 's gt l43:a1M as u' I l *_i=Z **..***. le laAIaotr143 Les mesures de surveillance se basent sur: * la carte de situation environnementale figurant en particulier les espèces protégées ou à protéger et leurs habitats, leS phénomènes d'érosion, l'écoulement hydrologique, * le cahier de doléances et le cahier des visiteurs (bokim-bahiny) par terroir ou Fokontany, * l'état initial des consultations cliniques. Pour ceci, les institutions de surveillance collaborent avec les responsables des centres de santé de base et/ou de district Pour chaque composante environnementale susceptible d'être affectée (physique, biologique, humaine), les éléments du programme de surveillance et les indicateurs d'évolution de milieux sont à définir de manière concertée entre les parties prenantes. * La promotion des techniques agro écologique et en particulier du SCV « Les demières avancées des techniques de culture de semis direct sur couverture végétale pourront apporter une double contribution au bon fonctionnement et à la protection des périmètres irrigués: En accroissant le revenu des petites exploitations dont les revenus sur la seule rizière irriguée ne permettent pas de payer leur contribution monétaire à l'association d'usagers de l'eau. Sur beaucoup de périmètres irrigués, les exploitants qui ne possèdent que quelques dizaines d'ares gardent l'essentiel de leur production de riz pour leur auto - consommation. * Le semis direct sur leurs parcelles de tanety permet d'accroître fortement les revenus des cultures pluviales, et de supprimer la jachère qu'il était indispensable de pratiquer sur les sols pauvres (une culture de manioc était suivie d'au moins deux années de jachère). * De plus les nouvelles variétés de riz Brésilien mixte (cultivable à la fois en pluvial et en irrigué) peuvent révolutionner la production des rizières sans maîtrise de l'eau : les essais effectués cette année sur le terroir d'Anandrobe par l'ONG TAFA ont montré qu'il était possible de semer ces riz aux premières pluies (vers le 15 décembre); ils avaient un début de développement en pluvial, et continuaient leur cycle en irrigué lorsque l'eau arrivait enfin sur les parcelles (ce qui s'est produit au début du mois de février). Les résultats obtenus sont spectaculaires, car les parcelles cultivées sans engrais ont donné des rendements de 3 tVha, alors que celles avec engrais (300 kg de NPK, 100 kg d'urée) ont obtenu un rendement voisin de 6 t/ha ! Les parcelles voisines qui ont été cultivées selon les méthodes traditionnelles, et donc repiquées au début du mois de février, donneront un rendement inférieur à 1 t/ha. En améliorant les débits disponibles en étiage, essentiels pour les périmètres alimentés par un barrage de dérivation sur rivière : en effet, les parcelles cultivées en semis direct, donc couvertes de végétation, favorisent l'infiltration et limitent l'écoulement de surface. C'est le cas en particulier sur les pentes qui sont recouvertes de brachiaria, et où la densité de la végétation et la restructuration des sols ralentissent les écoulements et favorisent l'infiltration. Corrélativement, en diminuant les débits de crue à l'origine de nombreux dégàts sur les périmètres. Enfin, en réduisant fortement les apports de sédiments de l'érosion en nappe, qui est à l'origine selon les bassins versants de 60 à 80 % des apports de sable qui occasionnent des dégâts considérables aux aménagements. En effet, la couverture permanente des sols par de la végétation vivante ou par un paillage réduit à rien les entraînements de matériaux qui étaient très importants sur les sols nus ou sur les sols labourés en particulier au début de la saison des pluies. »6 6 AFD, MAEP, Fédération Mananina PC 15, BRL Madagascar, FFEM, CIRAD, GSDM, TAFA « Visite du Lac Alaotra des 6 et 7 juin 2004 » Dossier 14, la contribution de l'agroécologie au bon fonctionnement et à la protection, des périmètres irrigués. _~~ ~ ~ . _ _ _* _ . 1. .. . . - e . e - S e ula Iàotra 144 Avantages du Semis Direct d'après les paysans 70%- 60%- 50%- 0 40%- o>30%- à20%__ 10% a b c d e f g h > a: il y a une humidité importante sous la couverture. * b: nombre de sarclage très réduit voire absent. * c: les cultures sont plus précoces. * d: les plantes sont plus robustes et les rendements sont meiileurs. * e: gain de temps et d'argent par l'absence de labour. * f: on ne fait pas de resemis. * g: on utilise moins de semence. * h: il y a moins d'arrosage nécessaire sur les parcelles paillées. Inconvénients du Semis Direct d'après les paysans 6 0 0/0 _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ 50% - _________________ 40% 30%- 20%- 10% 0% a b c d e f | * a: la paille n'est pas disponible en quantité suffisante. * b: problèmes dus aux poules, à la divagation du bétail et aux feux de brousses P c: le semis est plus difficile sur une parcelle paillée. * d: il y a plus d'insectes ravageurs sur les parcelles paillées * e: le paillage nécessite beaucoup de travail (coupe, transport, mise en place). * f: le coût des traitements herbicides est trop élevé. C__1eoe'v 210' 0l_^foe.4357 DP h_11eC ,.2' ''"'' ~~~ r - . 0 t - ; A L .- IN , -..é . --4 P,~~~~~~~~~~~~~~~~~~~Y _ = Page 147~~e L CN 70.~~~~ - ~~ o ,~~~~ r- ~-r "'-I <~~~~~~~~~F4et:Ir e, .Ikt,w1 r~_ .11.**. 11 ~Page 147 BIBLIOGRAPHIE GENERALE ÉLEMENTS DE DEFINITION DU PROJET Cadre Logique, version initiale. Programme de développement des périmètres irrigués et d'aménagement des bassins versants. IRAM SOMEAH SOGREAH MAGE, « Renforcement des capacités des parties prenantes dans le projet Bassins Versants Périmètres Irrigués », rapport provisoire, version 2, Juillet 2005 MAEP/IRAM-MAGE-SOGREAH-SOMEAH, 2005: Renforcement des capacités des parties prenantes dans le projet bassin versant périmètres irrigués, annexe 2.4 : rapport de diagnostic: site n°4 Lac Alaotra, 134p. MINAGRI/SOMEAH-SOGREAH, 2000: Réhabilitation des périmètres irrigués de la rive ouest du Lac Alaotra. Note de synthèse des études de 3é phase: plan de développement agricole: PDA des Pl d'Anony, Sahamaloto, Sahamamy, Ivakaka, imamba, Besomangana et Ankaiafo, 70p. MINAGRI/SOMEAH-SOGREAH, 2000: Réhabilitation des périmètres irrigués de la rive ouest du Lac Alaotra. Note de synthèse des études de 3è phase: volets infrastructures hydro-agricoles, environnement, agronomie, sanitaire, foncier, socio-organisationnel, 8p. MINAGRIISOMEAH-SOGREAH, 2000: Réhabilitation des périmètres irrigués de la rive ouest du Lac Alaotra. Etude d'APD et DAO, Lot no1 : Périmètre d'Anony, 52p et annexes. MINAGRI/SOMEAH-SOGREAH, 2000: Réhabilitation des périmètres irrigués de la rive ouest du Lac Alaotra. Etude d'APD et DAO, Lot n°2: Périmètre de Sahamaloto, 52p et annexes. MINAGRI, i997: Guide environnemental pour la réhabilitation des périmètres irrigués, Banque Mondiale, Projet PPI 2, 79p et annexes. DONNEES PAR SITES Alaotra Annuaire statistique agricole 2001, Revue d'information économique, N° 16, avril 2004. Annuaire statistiaue aoricole 200X1. MinAori =e = tasy Page 148 CIRDR Amparafaravola, campagne 2003 - 2004 Fiches signalétiques 2000 à 2004 du réseau observatoires ruraux Madagascar (2004) LERECULEY Gwenaël, « Confortement et amélioration des réseaux d'irrigation », 2001 Observatoire rural Ambatondrazaka (2004). Fiches signalétiques 2000 à 2004 du réseau observatoires ruraux Madagascar (2004) ORSTOM, « Fleuves et rivière de Madagascar », 1993 Plan régional de développement, juin 2005 PPRD de la région Alaotra-Magoro (rapport annuel de la Circonscription de l'élevage, 2003) Projet BVPI, Rapport de diagnostic - renforcement de capacité des parties prenantes, 2005 RAMAROSON Lanto, Directeur Régional du Développement Rural Alaotra Mangoro, communication courrier. RAUNET « Région du lac Alaotra - Madagascar - Le milieu physique, aptitudes à la mise en valeur agricole, 1984 Service Météorologie - Opérationnel, Ampasapito Service climatologie - Ampasapito SOMEAH / SOGREAH / 1977, « Etude d'un schéma directeur pour l'aménagement du Lac Alaotra » Andapa Annuaire statistiques agricoles 2001 Banque mondiale, 1975, tableau 23. 1997, enquête par sondage, DRN/Dép Géographie, Faculté de Lettres, Université Antananarivo Circonscription de l'agriculture et de la protection des végétaux d'Andapa (uin 2005) CIRDR Andapa: situation 1er semestre juillet 2005) Enquête Entreprise Horus BRL Madagascar, septembre 2005 Evaluation de la contribution de l'aide de la commission européenne au développement et à l'évolution socio-économique de la cuvette d'Andapa. Sondage, DRNlDép Géographie, Faculté de Lettres, Université Antananarivo (1997) Fiche signalétique de l'Observatoire 2004. . ~~ ~ ,~vZfemo Z7~a~.e~ ~ ~' _ . . e.' . o as' Page 149 Itasy Annuaire statistique 2001 in Monographie de la région d'Antananarivo (Juin 2003) CIRDR Miarinarivo (nov 2004) / DERAD, 2005 Fiche signalétique de l'Observatoire 2004 Monographie de la province d'Antananarivo, 2001 PRINCIPAUX TEXTES MALGACHES RELATIFS A L'ENVIRONNEMENT Loi no 90-133 du 21/12190 portant Charte de l'Environnement Malgache (CEM) et modificatif n°97-012 du 06/06/97 Décret n° 99-954 du 15/12/99 relatif à la Mise en Compatibilité des Investissements avec l'Environnement (MECIE) et modificatif Décret n02004-167 du 03/02/04 Loi n°98-029 du 20/01/99 portant Code de l'Eau Loi n° 97-017 portant législation forestière PROCEDURES DE REFERENCE BANQUE MONDIALE Manuel opérationnel de la Banque Mondiale, Politiques opérationnelles, PO 4.01 L'évaluation environnementale, juin 1999. Manuel opérationnel de la Banque Mondiale, Politiques opérationnelles, PO 4.12 Réinstallation involontaire de personnes, décembre 2001. DIVERS NICOLL M.E. et LANGRAND O., 1989: Madagascar: Revue de la conservation et des aires protégées, WWF - 374p. MEP/PNUD/DIRASSET, 1991 : Régions et développement - Programmes régionaux et projets locaux Etudes régionales - Faritany Antananarivo, 330p. MinEnv/MEF/ONE-ANGAP: Monographie nationale sur la biodiversité - PNUE, 324p et annexes MINAGRI/UPDR, 2001 : Monographie régionale - Antananarivo RAKOTO RAMIARANTSOA H., 1982: Développement à contre-sens: un aménagement hydro-agricole qui n'a pas donné les résultats escomptés, in Madagscar, revue de Géographie n°41, juillet-décembre 1982, 107-120. ILO-CORNELLUFOFIFA, 2003: Monographies communales _. .. . _ . _ . ._. * t t~~~~~~~~ O. t-O t- t S3X3NNV OgSeIJed . _= -~ eia~Page 151 Annexe 1. Auteurs de l'étude * . .. . . . . * . . _ . a. . . .. . _ . _ _ ~~ 2 ta, euga..42~~~~~7woe u~~~ ~ ,.*.b Li Page 152 PAH îîIN é~ G is/`ALAND =E,xperts; '-inetèrn'atio.n aux %F~Pilot'a`ge ;', -;- rç% Vicent -,,.'... . Eva uation,,.. ;sociale ,> et ;.Concertation, --.synthèse, ;, , .-, >-"<';, ,;, cSt'nvir,onnementale-.,, ., rédacfion,mffise oen,-forre des' i *» ' `' ;,3> . ,;r.x-;. Chefs d'éc ui p ; L rapports,t`. S ' iAKi-iénrl . :''' ^,Éxpert ''.international ,EÉtat',des -iieux,. évaluatons, ' * - ,. -8_ ,,,^r;i `, ' AMénagementd,,-d bassins' plan :,de' ,gestion - de. ' >, ~- '-..:, ~',,'.' ersants é t ,lte,; contre iI'environri`ement; rédaction.'des: Ls;-w., At-s,'",s"'J,Pu">l'ér°sion-^s4,1.pd Lrappon8=i FIRA-,S-O-L,OF-OH-ARINORO<` --' WExpert 4-:. ation' se! io re S ':Hry* . ` ; q ~ t- -' Environnse ent .!,; . `\W;dsrpio . d poet é,ti,ds FRAB'OARA Narivony. E;' xpert -'- : 'national 7oenàéé;s;,: -~~~~~~~jC . ; ''L , , lrgto;j',;'' e ;*',' - descrIption' du- projëit:-éiàtat.des . u L ` - -. _.a<.;w<.;.~~~~~~~~~~~~~LI't, Mge,",valu n,zresÈtitton. :ANDRI M SN naioa ms ww vÉ Recueil ',e dornnees,. F" AISOA'' *X. Hpen n'iFuëil 7e donnéèàir; :Mnnlæ dsEito d rje,,étt e 'I~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ .zlÎ-s W w F.|a =,lt al E L rfi.,t|l i,l\.|F1l.|Y] m _[ -e e .- - te-d~tasy-~ -Page 153 Annexe 2. PGPP th am y 2 ...... * e |' * f:1e eudaoaea,-4w3 l*s.l In ul:: S S [[l[;lgo I1 @ [tll hec[>- @ ; PROJET BASSIN VERSANTS PERIMETRES IRRIGUES ET AMENAGEMENT DURABLE DU SOL EVALUATION E NVI FO N N E M E NTAL-E 1 ET SOCIALE FIEGIONALE Site de Itasy Consultations du publique SIGLES ET ABBREVIATIONS ...............................................................3 1. SYNTHESE GENERALE SUR LES CONSULTATIONS PUBLIQUES I EESR / BVPI ...............................................................5 1.1 modalités et procédures 5 1.1.1 Consultation des parties prenantes primaires par site (Itasy, Alaotra, Andapa, Marovoay) 5 1.1.2 Consultation des parties prenantes secondaires 6 1.2 Finalisation des Ternmes de Référence 6 1.3 Synthèse des consultations publiques 7 1.4 Ateliers de restitution et de validation des Plans de Gestion Environnementale 8 2. DETAIL SUR LES CONSULTATIONS PUBLIQUES SUR LE SITE DE ANDAPA ...............................................................9 2.1 Réunion d'ouverture des consultations publiques 9 2.2 seance de clôture officielle des consultations publiques 10 2.3 Consultations des parties prenantes secondaires il 2.4 reunion de restitution et de validation du Plan de Gestion Environnementale (PGE) 13 2.5 Plan de gestion Environnementale (PGE) - site d'andapa 14 2.5.1 Impacts négatifs ou risques majeurs du projet BVPI 14 2.5.2 mesures d'attenuation 15 . 2 5.3 structures et charte des responsabilites 16 2 5.4 programme de suivi 18 2 5.5 programme de surveillance environnementale 19 2 5.6 coûts estimatifs 19 ANNE ES ...... 21 Ann xe 1: liste des personnes consultées 22 Ann xe 2: Affiches bilingues pour consultations publiques 25 Ann xe 3: Fiches de présence des consultations publiques et 31 Ann xe 4: Procès-Verbal de restitution - validation du PGE 37 Ann xe 5: PGE de ltasy 40 *~~ . * * - =sIIIF:}nele-.' s l lrsill:lSl+:lr [ - , Page 3 SIGLES ET ABBREVIATIONS AEP: Adduction d'Eau Potable ANAE: Association Nationale pour les Actions Environnementales ANDEA: Autorité Nationale pour le Développement de l'Eau et de l'Assainissement ANGAP : Association Nationale pour la Gestion des Aires Protégées APD: avant projet détaillé ASE: Association pour la Sauvegarde de l'Environnement AUE Association d'Usagers de l'Eau BM: Banque Mondiale BV Bassin versant BV-PI Bassin Versant - Périmètre Irrigué CANEEF : Cantonnement de l'Environnement, des Eaux et Forêts CEM : Charte de l'Environnement Malgache CIRDOMA: Circonscription des Domaines et de la Propriété Foncière CIREEF: Circonscription de l'Environnement des Eaux et Forêts CIRTOPO: Circonscription de la topographie COAP: Code des Aires Protégées COBA: Comité locale de Base ou CLB COGE: Comité de gestion CR: Comme Rurale CSA: Centre de Service Agricole CTD: Collectivité Territoriale Décentralisée CU: Commune Urbaine CONASEM et COREGEM : Comité National et Régional de Semences DAGT: Directeur de l'Administration Générale et Territoriale DAIR: Direction d'Appui aux Investissements Ruraux DAT: Direction de l'Aménagement du Territoire DEE: Direction de l'Evaluation Environnementale DIREEF: Direction Interrégionale de l'Environnement, des Eaux et Foréts DDR: Directeur du Développement Rural DRDR: Direction Régionale du Développement Rural EESR: Evaluation Environnementale et Sociale Régionale FAUE: Fédération des Associations des Usagers de l'Eau FBM: Fédération Boina Miray FERHA: Fonds d'Entretien des Réseaux Hydro - Agricoles GCF : Gestion Contractualisée des Foréts GCV: Grenier Communautaire Villageois C X 5 4 2 1 vYéy9 foe n,-M7.W_.4257 sI, u us I asya- _ -...* -. t* Page 4 GdM: Gouvernement de Madagascar GELOSE: Gestion Locale SEcurisée GTDR: Groupe de Travail en Développement Rural IDA: Association internationale de développement IMF Institution de Micro Finance IRAM Institut de recherches et de d'application des méthodes de développement JIRAMA: Jiro sy Rano Malagasy (Eau et Electricité malgaches) LPF : lettre de politique foncière MAEP Ministère de l'agriculture, de l'élevage et de la pêche MDAT: Ministère de la Décentralisation et de l'Aménagement du Territoire MECIE: Mise en Compatibilité des Investissements avec l'Environnement ODOC: Opération Domaniale Concertée ONE: Office National de l'Environnement ONG: Organisations Non Gouvemementales OP: Organisation Paysanne OPA: Organisation Professionnelle Agricole OPCI: Office Public de Coopération Intercommunale PCD: Plan Communal de Développement PCDI: Projet de Conservation et Développement Intégrés PCPMD: Plan de Consultation Publique et de Mise à Disposition au public PGE: Plan de Gestion Environnementale Pl: Périmètre irrigué PLAE: Programme de Lutte Anti-Erosive PN : Parc National PNF : Plan National Foncier PPI 2 : Petits Périmètres Irrigués Phase PSDR: Projet de Soutien au Développement Rural SAVA: Région Sambava - Antalaha - Vohémar - Andapa SFR: Sécunsation Foncière Relative SG: Secrétaire Général SPRSE: Servioe de la Planification Régionale et du Suivi-Evaluation SRA: Système Rizicole Amélioré SRAIR: Service Régional d'Appui aux Investissements Ruraux SRAPAG : Service d'Appui Régional à l'Agriculture SRI : Système Rizicole Intensif TdR Termes de Référence VOI: Vondron'Olona Ifotony (Communauté Locale de Base ou CLB) SCV: technique du semi-direct sous couvert végétal TT : Tranoben'ny Tantsaha (chambre d'agriculture) WCS: Wildlife Conservation Society WWF : World Wildlife Fund for nature ~~~ _. _ * ,. .*. ,.*-*. ~ 4la Page 5 1. SYNTHESE GENERALE SUR LES CONSULTATIONS PUBLIQUES / EESR / BVPI En application des dispositions législatives et réglementaires en vigueur relatives à la participation du public à l'évaluation environnementale (Constitution de 1998, Charte de l'Environnement Malgache Loi no 90 033 et ses modificatifs, décret 99 954 et son modificatif sur la Mise en Compatibilité des Investissements avec l'Environnement ou MECIE, et son Arrêté d'application n° 6830/2001 relatif aux Consultations Publiques), et conformément aux Termes de Référence du projet, I'EESR du projet BVPI a procédé pour son Plan de Consultation Publique et de Mise à Disposition au public (PCPMD) par la consultation des parties prenantes primaires et secondaires en août 2005 (cf. Annexe 1). Ces consultations se fixent comme objectif de: * Respecter le droit à l'information du public sur le projet, * Faire participer le public à l'évaluation environnementale en lui foumissant les éléments nécessaires à la son intervention. 1.1 MODALITES ET PROCEDURES 1.1.1 Consultation des parties prenantes primaires Par site (Itasv. Alaotra . Andapa. Marovoav) Après information préalable des autontés locales directement concernées par le projet (Chef de Région, Chef de District, Maire de Commune Urbaine d'accueil et Maire de la Commune Rurale pour avis d'ouverture des procédures, la consultation comprend * Une phase d'information sur le projet avec: a) Rencontre directe avec les autorités régionales, communales, traditionnelles, opérateurs économiques, organisations paysannes (OP, OPA), Associations des Usagers de l'Eau (AUE) et leur Fédération (FAUE) et ONGs oeuvrant localement, lors d'une réunion ouverte au public, organisée sur les sites par le Consultant et l'autorité locale, sous la tutelle du représentant du Ministère de l'Agriculture, de l'Elevage et de la Pêche (MAEP) et avec l'assistance de l'Office National de l'Environnement (ONE). Des affiches bilingues (Cf. Annexe 1) ont été utilisées sur les bâtiments administratifs et autres supports sur les lieux publics jugés pertinents par l'autorité locale (Maire). Le Chef de Région ou de District ou le Sénateur a ouvert officiellement la séance. Le représentant du MAEP est intervenu pour une présentation succincte du projet BVPI (4 composantes, les études préparatoires dont l'EESR). L'ONE a présenté le cadre législatif et réglementaire applicable au projet. Le Consultant recueille les avis, observations et suggestions des participants, b) Emissions radiophoniques et/ou télévisées sur l'organisation de ces consultations publiques avec l'aide des autorités locales et les journalistes locaux (RTS Soavinandriana et Radio Fy Miarinarivo à Itasy, Radio Vary Mangitra et TVM à Andapa, Radio Feon'i Boina à Marovoay, Radio Alaotra) r_ . z o z . s o .o* a c r, 1 gocM.1t1_e9o,O om.S___ _.y '-'~ '" 'O 'ou45.ooooeao * y __ * -- *.. **Page 6 c) Mise à disposition des documents du projet (TDR et un résumé non technique en français et en malgache, cf. Annexe 2) et d'un registre (« cahier de doléances ») au niveau des Communes concernées directement par le projet pour recueillir l'opinion et les recommandations du public. Un procès-verbal du déroulement de la séance est établi (cf. Annexe 3) et annexé au registre. Une visite des lieux sur proposition des autorités locales a terminé cette première séance * Une phase de consultations: 15 à 20 jours après cette première phase, une réunion a été organisée par le Consultant avec l'aide des autorités locales pour le recueil des opinions et pour la clôture officielle du registre. Les Maires des Communes concemées directement par le projet ont remis officiellement les registres dûment remplis par leur population Tableau 1 : Nombre de registres rendus par site: * .l,tasy «; '- Alaotra Andapa . -Marovoay 5/9 Communes't 3/3 Communes, '12:/12 : ,.518 Communes Communesv 7 Communes sur les 32 que comptent les 4 sites (soit 22%), n'ont pas rendu leurs registres bien que leurs Maires respectifs aient promis de nous les faire parvenir: Soavinandriana, Ampefy, Sarobaratra, Analavory pour Itasy; Ankazomborona, Ambolomoty, Manaratsandry pour Marovoay. Ces Communes ont toutefois participé aux réunions pour Consultations Publiques. en tenant compte du contenu de oes registres (synthèse du Maire comprenant les conditions dans lesquelles s'est déroulée la consultation du public, son avis personnel sur le projet), le Consultant a effectué une enquête auprès de certaines personnes sur le site pour plus d'éclaircissements sur leurs avis et pour compléter les données. 1.1.2 Consultation des parties prenantes secondaires Parallèlement à la consultation des parties prenantes primaires, le Consultant s'est entretenu sur le Projet avec certains responsables gouvernementaux (DAT, cellules environnementales des Ministères, servioes déconcentrés: Cirdoma, CIREEF, CANEEF,...), les antennes régionales des Agenoes d'Exécution du Plan d'Action Environnemental (ANGAP), des projets (BV-Lac, PLAE, WWF, WCS, Durrell, ...). L'objectif a été d'informer, de recueillir leurs avis et suggestions sur les impacts potentiels de ce projet, et de noter leurs interventions éventuelles ou les interférences possibles avec ce projet. 1.2 FINALISATION DES TERMES DE REFERENCE Cinq jours après la clôture du registre public, le Consultant a finalisé les Termes De Références (TDR) du projet: * En adaptant les TDR suivant son appréciation des enjeux environnementaux lors des visites sur sites, * En y intégrant les préoccupations locales et les questions pertinentes posées lors de la consultation des parties prenantes primaires et secondaires. cw I. ._ . ... . _.. . . _ _ . * ------- Page 7 Les TDR ainsi finalisés ont été soumis à l'approbation de l'ONE le 12 septembre 2005. Sur accord verbal de ces TDR par le Directeur de l'Evaluation Environnementale de l'ONE, le Consultant a procédé par des descentes sur sites pour recueillir des données et compléter les informations nécessaires à l'établissement du rapport EESR et en particulier du Plan de Gestion Environnemental (PGE). 1.3 SYNTHESE DES CONSULTATIONS PUBLIQUES Le tableau suivant résume les résultats de la compilation des informations et données recueillies lors de ces Consultations Publiques par site, à part les questions de réhabilitation des infrastructures hydro-agricoles, qui sont plus détaillées dans les PV de réunion respectifs. Tableau 2: Résultats de la compilation des données et informations par Consultations Publiques par site Ieasy. ,.1- 2eP, iernst sea t tssourcesien-Ts14e"t -sTsde ma1tised e Jr,an - .m e Û ;v'au`,(désorgecJes. ,> ~~eau p-e élevage f e.ina. équat ionttilRAM Conflitss.d'usages.,de. - uagriculture)Ma _adies:hydriques. par utilisation , -ede'aûolée eas résdà i Z; a.-^t ",.-'r`e"'>!X<'' .ec ucutu,'raeFg` , r ir;s-vers ants volcaniques; r ,V - - rla'+ Q- :tCnsifsnee fiacsralst.eséocfiés-.dérnotvent -les ns a, - e U - . e . . Itasy.~ ~~~~lme ->.` :;gP.oinéXceLstion .déeRaL 7idiî t~ l'eau kinutblë,iSoif - . ...; d'etretien des és'e :*: .-u * - f - ;. *ftip!icaUonQde$ qlesfipttantesApartexpansionagricoe- dégradantee '-r t^F,v ,t~ sur. l sessnsçt> D«;4 8ig,;» *X . v -:z , *.Aggravaabon,des-.maladiesshydriquesù>(stgnagion;de :l'eau, pollution .- ;;- ' tellurique par érosion et chimiqu&par engrais et pesticides)`,- r , Conflits fonciers et pressions sur les ressources biologiques par afflux yL_e~~~~~ ~~~~~~ .> Is .t .i -S.nt.!ee,mg Ose. Ow e . . - Itasy!~? ~ r9 I'`t -.M -Suppression des lets tflotentes,du Làc'ltasy,e- -~'. `^`^taR V kç<~ >z rnéîioration de la m se 6l'eau-',, - Appui aux finances rurales Intensificaton agncole et encadrement de <. - -> *_. 'o b - pi' Qpp-uiE finaniera,oet` 4techq,iqu o'4poureprotection jellenvironnement = u"i>, ;;;llageoA'foraest*eqmne-tr 2!!EEvi_;_ sites = U ;renes éventuelles avec le na -T.TTIn7xvlr. _ ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~Page 8 * ' . *Guichet foncier intercommunal en ours de mise en place ' F naisrisq`ue' de traitéenent des cultures de F' LECOFnRUT mais risque de plüoiipLI r,_I n 1.4 ATELIERS DE RESTITUTION ET DE VALIDATION DES PLANS DE GESTION ENVIRONNEMENTALE Le Consultant a présenté le Plan de Gestion Environnemental (PGE) élaboré dans son rapport EESR lors d'un atelier de restitution-validation, organisé avec l'appui des autorités locales (Chef de Région, Chef de District, Maires des Communes Urbaine et Rurale d'accueil) par site en janvier 2006 selon le calendrier suivant: Tableau 2: Calendrier des Consultations Publiques par site Sitelliu _ Restitution-validation Site/lieu l;_____ PGES zs= ;OV08IO5~ ~22iO8I02 L 12/01 06 _____ _________ s L -. ti_.1_ -j; Mlarotra / Hôvoay 1,ureaLnAE "- (Hôtel 10/08/05130I03/00-0 * 20 6 Comme pour les séances antérieures, l'atelier a réuni les différents représentants des entités socio-économiques de la région, en particulier les autorités locales, les services déconcentrés, les associations paysannes (Tranoben'ny Tantsaha, OP, AUE, FAUE), les opérateurs économiques (banques, projets, ... ). Il a été ouvert officiellement par le Chef de Région (ou son représentant) et présidé par le Directeur Régional du Développement Rural (DRDR). Après les différentes allocutions d'usage (salutations de bienvenue, voeux de nouvel an, souhaits de réussite du projet) par les orateurs, le Représentant du MAEP, qui est aussi membre de la Cellule Environnementale dudit Ministère, a brossé la situation actuelle de la préparation du projet BVPI. Il a présenté succinctement les composantes (nouvelle version suite aux résultats des études préparatoires parallèles : Aménagement des ter-roirs, des bassins versants, Gestion durable des sols, Périmètres Irrigués, Gestion et évaluation du projet), et a introduit les deux études restantes (Cadre Politique de Réinstallation en cours, Plan de Gestion des Pestes et Pesticides incessamment). Il a terminé sur la phase finale de I'EESR qui nécessite oet atelier pour validation du PGE. Le Consultant a présenté le document de synthèse de I'EESR établi en français et en malgache et distribué à tous les participants : enjeux environnementaux ou contraintes de l'environnement sur le projet aux niveaux des PI, des BV, vie socio-économique, institutionnel et juridique, gestion du projet). Des remarques et surtout des éclaircissements ont été donnés par les participants. r é, pe...). Il a éé o t on p l C Aprè les ifrne al~.locutionsd'usag (saltios de bineu,ve. enue n _ ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~Page 9 Puis le Consultant a expliqué le tableau résumant le PGE proprement dit (en malgache, cf. Version française Annexe 5): impacts potentiels du projet par composante environnementale, mesures d'atténuation des impacts négatifs, structures responsables et partenaires, programme de suivi, programme de surveillance environnementale, indicateurs de suivi et de surveillance environnementale, coûts, observations. Les discussions ont porté essentiellement sur les mesures d'atténuation et les structures correspondantes, les thèmes de suivi et de surveillance environnementale. Un plan de gestion de l'eau décliné en Contrats-Plans établi par le Comité de Bassin et ses partenaires est requis pour la gestion de l'eau. Le suivi concernera les débits hydrologiques, et les surfaces aménageables et cultivées en sont l'indicateur alors que la surveillance portera sur la qualité de l'eau, vérifiable au niveau potabilité. Pour les sols, un Plan d'Aménagement et de Gestion procédant par un zonage participatif au niveau terroir sera le fondement des PCD qui incluront de ce fait des activités de restauration - protection des sols. Les Communes seront de oe fait les responsables directs de cette planification. Le suivi portera sur les zones érodées. La surveillance concernera surtout la qualité de l'eau et des sols. Pour la composante biologique, la fermeté dans l'application des réglementations s'impose, en particulier dans les secteurs de la pêche, la chasse et l'introduction d'espèces animales et végétales. Le suivi et la surveillance concemeront les espèces exotiques et menacées. Pour la composante humaine, différentes mesures sont à prendre: politique de migration, IECS pour l'utilisation des produits chimiques, facilitation d'accès au crédit rural et aux débouchés, sécurisation foncière effective. 2. DETAIL SUR LES CONSULTATIONS PUBLIQUES SUR LE SITE DE ANDAPA 2.1 REUNION D'OUVERTURE DES CONSULTATIONS PUBLIQUES Des visites de courtoisie auprès du Chef de Région de SAVA à Sambava, du Chef de District à Andapa et du Maire de la Commune Urbaine d'Andapa ont été effectuées pour information et pour avis d'ouverture des procédures de Consultations Publiques. La réunion proprement dite a eu lieu le 17 août 2005 à partir de 9h, ouverte officiellement par le Sénateur et présidé par le Directeur Régional du Développement Rural (DRDR) représentant le Ministère de l'Agriculture, de l'Elevage et de la Péche (MAEP). Elle a réuni diverses autorités et organisations régionales oeuvrant sur le site (cf. PV de réunion et Fiche de présence). Outre les modalités de remplissage des registres et les problèmes de réhabilitation de réseaux, les principaux points de vue des participants concement: * l'insuffisance de points de vente d'intrants, et Tranoben'ny Tantsaha peu fonctionnel , les inondations dues au régalage inachevé * le traitement des lavaka (Betsakotsako) . la bilharziose favorisée par les zones d'emprunt non restaurées _j. Cee velMe.42t7 Ifil Mt;7ee mydOc - __- --*-----.Page 10 * la perpétuation du tavy en raison de la pauvreté, des dégâts cycloniques non considérés, du fort métayage) * l'appui aux associations oeuvrant pour l'environnement > la nécessité d'une stratégie foncière pour faire face à la recrudescence des migrations avec le projet * le renforcement institutionnel des associations (AUE, ASE) et leur fédération (UAUR, COGE) * l'amélioration de la rziculture pluviale * l'adduction d'eau potable pour atténuer les maladies hydriques Les registres dûment paginés et paraphés par page ont été distribués aux Maires pour recueillir l'opinion et les recommandations du public, ainsi que les affiches bilingues à utiliser sur les bâtiments administratifs et autres supports sur les lieux publics jugés pertinents par les Maires. Des émissions radiophoniques ont été assurées par la Radio Vary Mangitra et la TVM à Andapa. Une visite des lieux sur proposition des autorités locales a terminé oette première séance, dirigée par l'Adjoint au Chef de District et le DRDR : réhabilitation de la piste par CARE, réseau hydro-agricole de la CR de Bealampona, problèmes du tavy et des cultures de rente (café, vanille). 2.2 SEANCE DE CLOTURE OFFICIELLE DES CONSULTATIONS PUBLIQUES Elle a eu lieu le 31 août 2005 avec les mêmes personnalités que la réunion d'ouverture. Les Maires ont tenu à présenter à tour de rôle leur synthèse des consultations auprès de leur population respective: souhaits de réalisation prochaine du projet, en particulier en matière de réhabilitation des points critiques des réseaux hydro-agricoles (inondations fréquentes, sinon déficiences en eau des rizières), renforcement des associations, résolution des problèmes fonciers, appui au compostage, à la lutte contre les plantes adventices et aux maladies cryptogamiques, et à l'aviculture, nécessité de nouveaux aménagements (assainissement des marécages) et de diversification des ressources monétaires, AEP pour la population et le cheptel bovin, insuMsance des crédits ruraux, nécessité de magasins de stockage et de conditionnement des produits, disposition interministérielle et dina pour gestion des migrations, signalisation routière contre les fréquents accidents de circulation, lutte contre l'insécurité (poste avancé par Commune, indemnités aux quartiers mobiles. A la fin de la séance, ils ont tous remis officiellement les registres dûment remplis, soit 12/12 Communes. Des discussions ont encore eu lieu après la clôture avec certaines personnalités locales (les 2 Adjoints au Chef de District, Maires, Présidents d'AUE ou AUR, ...) pour plus d'éclaircissements sur leurs avis et pour compléter les données. tpw14~i-',,ow l.e~ e b,s mstulsuw.l43{:.apbaéAoe ISoe,* [st.lllO!WlU|z@Uf l[ŒlE Wsy w Page 12 * Accès inéquitable aux terres, au crédit rural, aux bénéfices des projets (riches dont Chinois bénéficiaires,...) * Recrudescence des spéculations foncières avec l'afflux des migrants (aggravation du métayage, augmentation des groupes vulnérables se rabattant sur les tavy) * Multiplication des maladies hydriques * Aggravation de l'insécurité des biens et des personnes avec la facilité d'accès (accidents de circulation, migrations incontrôlées, dahalo ou gangsters véhiculés) ATTENTESISOUHAITS A L'EGARD DU PROJET: * Lutte contre les inondations (murs de soutien insuffisants, exutoires canaux étroits, planage inachevé) * Réhabilitation des infrastructures et appui à leur entretien * Appui à gestion équitable de l'eau et AEP. par Fokontany, * Sécunsation foncière (poursuite ODOC, immatriculation collective par l'Etat, reconnaissance statut de métayage), * Intensification agricole avec encadrement technique permanent: lutte contre les plantes adventices, assainissement marécages, compostage, semences améliorées, soins phytosanitaires, magasins de stockage * Appui à l'élevage bovin (cultures fourragères avec kubota), avicole (encadrement, provenderie, soins) et à la pisciculture (provenderie, conditionnement des produits) * Appui à mise en place d'une Aire Protégée volontaire (Belokoho Marovato) * Disposition interministérielle pour contrôler migrations, * Education environnementale à généraliser et à renforcer, * Disposition juridique sur crédit rural à mettre en place (mise à disposition, taux d'intérêt, suivi des prêts) > Sécurisation des biens et des personnes (signalisation routière, poste avancé par Commune, indemnités aux quartiers mobiles) INTERVENTIONS POSSIBLES OU INTERFERENCES EVENTUELLES AVEC LE PROJET: * COAP/COBA/Vaomieran'ny AlaN/WF : Programme d'intervention sur tanety s'inscrit dans la continuité des actions entreprises depuis 1994 en dehors des AP (ex-zones- tampons, corridor de BetaolanaANWF, Site de conservation de Makira/WCS) et vise à multiplier la formation et l'appui des COGES (Comité de Gestion, devenue Membre COAP) dans les zones impactant les rizières. 21 transferts de gestion aux communautés de base (GELOSE, GCF) ont été effectués et 9 transferts de gestion sont en vue. * Mise en place de Ceinture Verte de Protection autour Aires Protégées par WCS (Site de Conservation du Plateau de Makira / Tany Meva) * Projet SIMPONA pour protéger 9 espèces de lémuriens par WWF (Corridor Betaolana). c O le, ma1_aEa,-26 pa. * pqws1ydy 9 l ot ma.Ae, *lqs dac '''" . * .-_*. _Page 13 >' Planification Familiale (WWF/Peace Corps). 2.4 REUNION DE RESTITUTION ET DE VALIDATION DU PLAN DE GESTION ENVIRONNEMENTALE (PGE) Elle a eu lieu le 20 janvier 2006 à partir de 9h. Comme pour les séances antérieures, elle a réuni les représentants des différentes entités de la région, en particulier les autorités locales, les services déconcentrés, les associations paysannes (Tranoben'ny Tantsaha, OP, AUE, FAUE), les opérateurs économiques (banques, projets,...). Elle a été ouverte officiellement par le Député de Madagascar et présidé par le Chef de Service Régional d'Appui à la Production Agricole (SRAPAG). Après les différentes allocutions d'usage (salutations de bienvenue, voeux de nouvel an, souhaits de réussite du projet) par les orateurs, le Représentant du MAEP, qui est aussi membre de la Cellule Environnementale dudit Ministère, a brossé la situation actuelle de la préparation du projet BVPI. Il a présenté succintement les composantes (nouvelle version suite aux résultats des études préparatoires parallèles: Aménagement des terroirs, des bassins versants, Gestion durable des sols, Périmètres Irrigués, Gestion et évaluation du projet), et a introduit les deux études restantes (Cadre Politique de Réinstallation en cours, Plan de Gestion des Pesticides incessamment). Il a terminé par la phase finale de l'EESR qui nécessite cette réunion pour validation du PGE. Le Consultant a présenté le document de synthèse de l'EESR établi en français et en malgache et distribué à tous les participants: enjeux environnementaux ou contraintes de l'environnement sur le projet aux niveaux des Pl, des BV, vie socio-économique, au plan institutionnel et juridique, gestion du projet. Des remarques et surtout des éclaircissements ont été faits. Puis le Consultant a expliqué le tableau résumant le PGE proprement dit (en malgache, cf. Version française Annexe 5): impacts potentiels du projet par composante environnementale, mesures d'atténuation des impacts négatifs, structures responsables et partenaires, programme de suivi, programme de surveillance environnementale, indicateurs de suivi et de surveillance environnementaie, coûts, observations. Les discussions ont porté essentiellement sur les mesures d'atténuation et les structures y correspondantes, les thèmes de suivi et de surveillance environnementale. Un plan de gestion de l'eau établi par le Comité de Bassin et ses partenaires est requis pour la gestion de l'eau. Ce plan sera décliné en Contrats-Plans à conclure entre l'Etat (DRDR), les CTD (Communes) et les organisations paysannes. Le suivi conoemera les débits hydrologiques, et les surfaces aménageables et cultivées en sont l'indicateur alors que la surveillance portera sur la qualité de l'eau, vérifiable au niveau potabilité. Pour les sols, un Plan d'Aménagement et de Gestion procédant par un zonage participatif au niveau terroir sera le fondement des PCD,qui incluront de ce fait des activités de restauration-protection des sols. Les Communes seront les responsables directs de cette planification. Le suivi portera en particulier sur les zones érodées. Pour la composante biologique, la fermeté dans l'application des réglementations s'impose, en particulier dans les secteurs de la péche, la chasse, les extractions minières et l'introduction d'espèces animales et végétales. Pour la composante humaine, différentes mesures sont à prendre en particulier: politique de migration, sécurité, IECS pour l'utilisation des produits chimiques, facilitation d'accès au crédit rural et aux débouchés, sécurisation foncière effective. tlC g in9etSSll m éqs4257.a |-*foeu # IsyC C m-w7qfl-s Page 14 Le Consultant ayant pris bonne note des remarques et suggestions, le Président de séance a demandé à ce que l'on procède à la validation du PGE. Celle-ci est accordée à l'unanimité par les participants. Le Député de Madagascar a terminé son allocution par les remerciements et a clôturé officiellement la réunion de restitution-validation du PGE. 2.5 PLAN DE GESTION ENVIRONNEMENTALE (PGE)- SITE D'ANDAPA La démarche méthodologique pour l'élaboration du PGE relève essentiellement des Consultations Publiques auxquelles sont ajoutées des observations et enquêtes sur terrain, outre les données monographiques disponibles. Les personnalités ou groupes de personnes consultés ont livré ce qui leur semble probable, compte tenu de leurs expériences vécues dans le passé lors des aménagements antérieurs (SOAMA par exemple). Ne sont retenus pour ce PGE que les impacts négatifs ou risques majeurs, c'est-à-dire qui peuvent affecter une large population ou un espace étendu de façon continue ou intermittente. 2.5.1 Impacts négatifs ou risques majeurs du proiet BVPI SUR L'EAU: * Non maitrise de l'eau par mauvaise gestion liée au tour de l'eau inéquitable, à la non fonctionnalité des infrastructures hydro-agricoles, aux microtopographies non traitées. Elle se traduit par la mise à sec des Pl, alors que des inondations affectent certaines zones. * Pollution tellurique (envasement des canaux, ensablement des rizières) par érosion liée à l'expansion agricole sur versants, chimique par intensification agricole à l'aide d'engrais, de pesticides) * Conflits d'usages de l'eau en raison des multiples usages non réglementés des réseaux hydro-agricoles (alimentation humaine, vaisselle, lessive, natation, irrigation, drainage, abreuvement, pêche, transport). SUR LES SOLS: * Déclenchement ou aggravation des phénomènes d'érosion (ravinement, ensablement, envasement) lié(e) aux interventions inappropriées (réhabilitation ou construction d'infrastructures routières, d'ouvrages hydrauliques, mécanisation agricole) * Dégradation accélérée des sols par les pressions agro-pastorales (surpàturage, feux, semelle de labour) liées à la croissance démographique * Contamination ou pollution des sois par l'utilisation des pesticides, des engrais chimiques avec l'intensification et l'expansion agricole. SUR LA FAUNE ET LA FLORE: * Menace de disparition des espèces, en particulier par augmentation des besoins en espaces cultivables et en ressources (forestières, halieutiques), par pollution chimique * Risque de pressions sur le Parc National d'Ankarafantsika avec la croissance démographique et les problèmes de droits d'usages , . _ . _ ... , ... _ _ . _ _ . _ _ e . . * *.. . * Page 15 * Risque d'apparition ou d'extension de maladies liée à l'introduction d'espèces (semences, sélection variétale comme riz à poly-aptitudes) SUR LE MILIEU HUMAIN * Insécurité des personnes et des biens et conflits fonciers avec les accès faciles et l'augmentation des productions (migrations incontrôlées), alors que la situation foncière n'est pas claire et le statut de métayage n'est pas reconnu (20 à 70% d'exploitants métayers). . Augmentation des groupes vulnérables avec l'expropriation sur les zones de restauration des sols * Méconnaissance des responsabilités avec la multiplication des intervenants (structures responsables, associations, partenaires) * Surenchère des crédits ruraux avec les besoins accrus par l'intensification agricole alors que les débouchés restent insuffisants. 2.5.2 mesures d'attenuation POUR L'EAU: Elaboration de Plan de Gestion de l'Eau par BV, applicable sous forme de Contrats-Plans (CP) successifs. Ces CP priorisent par étape les mesures à prendre pour atténuer les risques ou impacts négatifs majeurs du projet: Information-Education-Communication et Sensibilisation(IECS) sur les ressources en eau et leurs utilisations; renforcement des capacités des FAUE ou FMR, délimitation des périmètres de protection des ressources en eau ; réhabilitation des infrastructures hydro-agricoles ; formation/encadrement permanent aux techniques améliorées (SCV, riz à poly-aptitudes, permaculture, usage de produits chimiques, traitement des eaux usées, conduite d'élevage); police de l'eau; suivi-évaluation des activités et surveillance des ressources en eau. POUR LES SOLS: Etablissement du Plan d'Aménagement et de Gestion du Terroir (PAGT): ce PAGT doit s'inscrire dans le PCD et procède par un diagnostic terroir participatif aboutissant à un zonage concerté. Il nécessite une révision du PCD, un renforcement des capacités des parties prenantes, une formation et un encadrement en agriculture (riziculture pluviale avec variétés de riz à poly-aptitudes et appui technique et phytosanitaire)et élevage. Il contient en particulier les zones à mettre en défens (Ceinture Verte de Protection) et/ou pour la défense et la restauration des sols (DRS), les zones d'aménagement agricole (cultures irriguées, pluviales, sèches de tanety, sédentarisation des tavy, intervertir les tavy et les cultures de rente en déplaçant les premiers vers le tiers inférieur des fortes pentes et les cultures de rente vers la moitié supérieure) et pastoral, zones d'utilisation des produits toxiques, suivi- évaluation des activités, surveillance des sols. POUR LA FAUNE ET LA FLORE: * Encadrement pour utilisation de produits toxiques (engrais chimiques, pesticides) * Appui à l'ANGAP et COSAP pour préserver l'aire protégée c n b* I -k;1+le;r7ir hIE1IQl p*E. 1.C Il@l ''11q'' ' cwU218*§eze_§Ic e 4357 u__|BC.=, * . . .* . Page 16 * IECS généralisées pour la lutte contre la déforestation et appui aux organisations environnementales (pépinières, reboisement,...) > Application ferme des textes législatifs et réglementaires (législation forestière, zones sensibles, pêche, chasse, extractions minières) POUR LA COMPOSANTE HUMAINE: * Disposition interministérielle pour la gestion des migrations (cibles, zones de départ, zones d'accueil, droits et obligations des immigrants, suivi des mouvements migratoires) > Sécurisation foncière (poursuite ODOC, immatriculation collective par l'Etat, reconnaissance statut de métayage, mise en place de Guichet Foncier), *> Application du Cadre Politique de Réinstallation (CPR) en cas d'expropriation * Formation pour usages produits toxiques * Renforcement des capacités du Tranoben'ny Tantsaha, des OP et associations (FAUE, COAP, ASE...) * Elaboration d'une politique de micro-finances rurales et promotion de débouchés (filières porteuses, agro-industrie, magasins de stockage). 2.5.3 structures et charte des responsabilites Le Plan de Gestion de l'Eau est sous la responsabilité du Comité de Bassin, conformément au Code de l'Eau (loi n°98-029 du 20/01/99) et au décret no 2003/191 portant création des Agences de bassin et fixant leur organisation, attributions et fonctionnement. Sa mise en place relève de l'ANDEA. Le Comité de Bassin comprend: * pour moitié, des représentants des collectivités territoriales et des établissements publics locaux, qui désignent en leur sein le Président de la Comité. * pour un quart, des représentants des comités de points d'eau ou associations d'usagers, des propriétaires riverains, des organisations professionnelles et des associations concemées par le secteur de l'eau et de l'assainissement * pour un quart, des représentants de l'Etat. Le schéma d'aménagement et de gestion des eaux dresse un constat de l'état de la ressouroe en eau et du milieu aquatique. Il recense les différents usages qui sont faits des ressources en eau existantes. Il prend en compte les documents d'orientation et les programmes de l'Etat, des collectivités territoriales et de leurs groupements, des établissements publics, des autres personnes morales de droit public. Il énonce ensuite les priorités à retenir pour atteindre Jes objectifs définis à l'article 5 du présent décret, en tenant compte de la protection du milieu naturel aquatique, des nécessités de mise en valeur de la ressource en eau, de l'évolution prévisible de l'espace rural, de l'environnement urbain et économique et de l'équilibre à assurer entre les différents usages de l'eau. Il évalue les moyens économiques et financiers nécessaires à sa mise en oeuvre. :=, 9at.| szle ,,,uael43B.Èlu>ermlTlku p,t*l{lgèy*c : "lE'''m' _. _-s... Page17 Le projet de schéma d'aménagement et de gestion des eaux, élaboré ou révisé par le Comité de Bassin, est soumis à l'avis des Conseils Provinciaux Communaux. L'agenoe de bassin assure l'harmonisation des schémas d'aménagement et de gestion des eaux entrant dans le domaine de sa compétence ». Les CP issus du plan de gestion de l'eau seront signés par le DRDR, représentant l'Etat, la Commune concernée, représentant les Collectivités Territoriales Décentralisées, et le FAUE Mahatsara et SOA. Les autres structures (GTDR, OP, VOI) constituent les partenaires qui peuvent être concernées directement par les CP. POUR LES SOLS: Le PAGT est élaboré depuis la base (Fokontany), avalisé par la Commune concemée (PCD), puis passe au niveau régional où le District vérifie sa conformité avec le plan d'aménagement régional. Son établissement requiert l'implication des services déconcentrés dans le zonage (DRDR, Services Domaines/Eaux et Foréts/GTDR). Le Centre de Servioes Agricoles (CSA) est à mettre en plaoe pour assurer les appuis techniques et conseils. Les autres partenaires techniques (OPNOI/ANGAP/WWF/WCS) interviennent chacun dans leur domaine dans l'élaboration et l'exécution du PAGT. POUR LA FAUNE ET LA FLORE: Les mesures à appliquer sont définies et réalisées par COSAP/CANEEF avec l'appui de I'ANGAP, WWF, WCS, Durrell Intemational Conservation Trust, Vaomieran'ny Ala. Les activités sont coordonnées par le DRDR. POUR LA COMPOSANTE HUMAINE: Le DAGT ou le Chef de District coordonne la définition et l'application de la politique de migration au niveau régional, relayé au niveau local par la Commune (ou OPCI s'il y a lieu) et le Fokontany. La Délégation de Population représente le Ministère de tutelle à la fois comme personne ressource et comme technicien de suivi-contrôle des migrations en application de la politique y relative. Pour la sécurisation foncière, le DRDR à travers les Services des Domaines et Topographie assure les fonctions domaniales. Les Communes, par le biais du Guichet Foncier Communal (à créer) facilitent l'accès au foncier (certificats fonciers). En cas d'expropriation (zones de protection ou mises en défens), les commissions (CRUCDI/CEA), dirigées respectivement par le Chef de District, le DRDR et le Service des Domaines, facilitent les procédures d'indemnisation-compensation, telles que définies dans le Cadre de Politique de Réinstallation (CPR). * Le Comité de Bassin, le CIRDR et la structure sanitaire (CSB) se chargent chacun dans leur domaine du bon usage des produits toxiques, en se référant au Plan de Gestion des Pestes et Pesticides (PGPP) La sécurité sera assurée par la signalisation routière, le poste avancé par Commune. _ j'u' Bso ltl fum k lsll=lulf Spéculations foncières et faire valoir indirect: Nombre de métayers/fermiers durant la campagne, nombre de plaintes * Micro-finances existantes: nombre de bénéficiaires avant et pendant la campagne * Filières existantes: Nombre de filières à la fin de la campagne 2.5.6 coûts estimatifs Les postes à budgétiser sont: * Délimitation des périmètres de protection des ressources en eau : 2hfj par terroir/Commune * IECS/renforcement des capacités des AUE ou AUR, ASE : 5 000 Ariary/pers x 2j + 1 500 Ariary/pers de support de formation, + 10 00OAriary/pers de frais de transport * Réhabilitation des infrastructures (pistes, réseaux hydro-agricoles) * Police de l'eau : fonctionnement, motivations pour l'application des dina * Suivi environnemental et évaluation des CP: 3hfj/mois ~~ É'uo~~~e,my ofte mptb>46?mameu*èe My fayc " . __ . * . - . -.. .*Page 20 * Renforcement Communes pour révision PCD: 15h/j/PCD: 10 000 Ariary/pers de per diem = 10 000 Ariary/pers de frais de transport + 10 000 Ariary d'hébergement pour les autorités + 50 000 à 60 000Ariary/j de location de salle. 3 à 4 millions Ariary par PCD (diagnostic, zonage, plan, validation du Conseil Municipal) * Mise en oeuvre DRS/Lutte Anti-Erosive: formation, encadrement, matériels, plants, main d'oeuvre, entretien * Suivi des sols et évaluation du PAGT: 3h/j/mois/PAGT * Politique de migration: 2j atelier/Commune > Appui au Guichet Foncier Communal: formation, fonctionnement * Appui aux procédures d'expropriation: fonctionnement des commissions, indemnisation et compensation * Renforcement des capacités des VOI, COSAP, Vaomieran'ny Ala, pour surveillance environnementale. . =F É . * ._, * Page 21 ANNEXES . .. * . tu. * a_u-l..U64?aca ]s-l.lluvurw s 9w mdai4B7A aggAoeuS w mliq^[.slil l,.r|[ . % '..,,. o-~~~~~~ y uE x . .*, * .Page 23 LISTE DES PERSONNES RENCONTREES / EESRIBVPI lieu Institution fonction noms-prenoms tél. e-mail Antanananvo Direction d'Appui aux Investissements Directeur bruno Maurille Rakotomahefa 032 07 744 85 Ruraux / MAEP Secrétaire Exécutif Rado Rakotondralambo 032 07 737 29 Cellule Environnementale / MAEP Membre Olivier ANDRIANASOLO 032 04 675 84 Direction de l'Aménagement du Territoire Directeur Hanitra RAHARINJATOVO 033 02 144 40 Base de Données et Information I MDAT Direction des Domaines i Chef de Service Jaona RAMBELO 033 11 075 06 Autorité Nationale du Développement de l'Eau et de l'Assainissement (ANDEA) Directeur Henri RAHARISON Durrell Wildlife Conservation Trust Responsable Etudes Helison RAZAFINDRAKOTO 033 11 702 60 W. C. Society (WCS) Coordinateur du Suivi Tiana Herizo ANDRIANANDRASANA 033 11 723 44 Ecologique Lantoniaina ANDRIAMAMPIANINA Worid Wildlife Fund for Nature (WWF) Directeur du Programme Didier RABEVIAVY 033 11 879 92 lanto@wcs.org Terrestre Chef de Bureau Régional 03240261 14 d'Administration et de Finances itasy Région Miarinarivo Chef de Région Hubert RAKOTONDRAZAKA 033 Il 320 73 critasy@mel.wanadoo.rr id Secrétaire Général ANDRIANASOLO Fidèle 033 11 455 33 id Directeur du Développement Haingovola ANDRIAMASY 032 04 050 62 ddritasy @mel.wanadoo. Rural (DDR) District Miarinarivo Chef de District Thierry RAKOTONARIVO M. 032 40 758 42 Commune Urbaine de Miarinarivo Maire Narivony ANDRIA RAVELOSON 033 11 212 15 Commune Rurale Miarinarivo-ll Maire Jean de Dieu RARIVOSON Direction Régionale du Développement Directeur régional Dieu-Donné RAKOTOMAMPIANINA 033 Il 837 20 Rural (DRDR) Miarinarivo Charles RAKOTOARISOA Service Régional d'Appui aux Responsable de service 48 834 33 Investissements Ruraux Yvette Lalaoniaina RAKOTO Circonscription des Domaines et Propriété Chef CIRDOMA 48 834 35 Foncière (CIRDOMA) Armand RAJAONARISON Circonscription Topographie (CIRTOPO) Chef CIRTOPO 48 834 37 Miarinarivo Jean de Dieu RABETAFIKA Association des Usagers de l'Eau (AUE) Président _ _ t-121\11 a&dhlt O hr -fflm-4 57 pu Fiblu p ydocu, . "" , .,C Page 24 Ambohimarna Philippe RAMANANDRAITSIORY Projet TCP / FAO Consultant 032 04 659 08 ,k W n a I-Y ...s. ..p. . d -milÈltllit:lwzf1*1[n1|r:llel: rr:la s T > ll v izPage 25 Annexe 2: Affiches bilingues pour consultations publiques _I Z. .»0b o Y . * * . .,. I~ ~ ~ Glo ~~46.Weoud.u~* _s Page 26 AFFICHES BILINGUES POUR CONSULTATIONS PUBLIQUES EESR I BVPI FAMINTINANA NY TETIK'ASA « SAHANDRIAKA - LEMAKA VOATONDRAKA » FANOMBATOMBANANA ARA TONTOLO IAINANA EO AMIN'NY FARITRA Nahazo vola fanampiana avy amin'ny Banky lraisam-pirenena ny Govememanta malagasy mba hanomanana ny Tetik'asa nationaly « . sahandriaka - lemaka voatondraka ». Isan'ny atao amin'izany ny fanombatombanana ara tontolo iainana ny tetik'asa mikasika faritra efatra: Farihy Itasy, Farihy Alaotra, Andapa ary Marovoay. Tsy azo sarahina amin'ny lemaka voatondraka ny sahandriaka, satria ny sahandriaka no miantoka ny rano, ny haben'ny toerana azo tondrahana, ny halonaky ny nofon-tany ary ny mpiasa anajary azy. Ny fampiasana fanatsarana tsiron'ny tany sy ny ody biby na ody ahitra anefa dia mety hitarka fahavoazana ho an'ny tany, ny zava-maniry, ny biby, indrindra eo amin'ny fahasalaman'ny olombelona sy ny fahafinaretany. Takiana ary ny fandraisan'ny tsirairay anjara, na eo anivon'ny Faritra (région), na ny Kaominina na ny eo an-toerana, amin'io fanadihadiana mikasika ny mety ho fiantraikan'ny tetik'asa io. Hisy ny fandraisana fepetra fampihenana ny herin'ny voka-dratsy fantatra avy amin'izany ary fanamafisana kosa ireo vokatra tsara entiny mba hirosoana amin'ny fampandrosoana maharitra ho an'ny mponina eo an-toerana. Tsy efa anefa izany raha tsy miditra an-tsehatra ireo voakasika mivantana ka manome ny andinindininy marina rehetra ilaina amin'izany. RESUME NON TECHNIQUE DU PROJET BASSIN- VERSANT - PERIMETRES IRRIGUES EVALUATION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE REGIONALE Le Gouvernement malgache a reçu un financement de la Banque Mondiale pour la préparation du projet d'appui au programme national Bassins Versants - Périmètres Irrigués (BVPI). Une évaluation environnementale de ce projet fait partie de oette préparation pour quatre sites: Lac Itasy, Lac Alaotra, Andapa et Marovoay. Mt M'I_ . ,_ . _ _ _,_, ___ .M _ .. - Page 27 Les périmètres irrigués ne peuvent être dissociés de leurs bassins versants qui leur assurent entre autres l'eau, l'espace, la fertilité des sols, et la main d'oeuvre. Mais l'utilisation des fertilisants et des pesticides dans les périmètres irrigués peut porter préjudice non seulement à l'environnement biophysique situé en amont et en aval, mais aussi à l'homme, à sa santé, à son bien être. L'approche participative, impliquant les différentes prenantes régionales, communales et locales, est appliquée pour mieux évaluer ces enjeux et impacts environnementaux. Des mesures d'atténuation d'impacts négatifs et des mesures de renforcement des impacts positifs seront identifiées et mises en oeuvre pour assurer le développement durable du projet au profit de la population iocale. La participation de tous les concemés et la fiabilité des informations fournies sont nécessaires pour garantir l'efficacité du projet. C $ 10' Imm PIN:= Page 28 FILAZANA Ilazana ny mponina rehetra ao amin'ny Kaominina ............................................... fa misy tetik'asam-panjakana antsoina hoe: « FANOMBATOMBANANA ARA-TONTOLO IAINANA EO AMIN'NY TOERANA VOAFARITRA AO ............................ » izay sahanin'ny MINISTERAN'NY FAMBOLENA, FIOMPIANA ARY NY JONO. ANTON'NY TETIK'ASA: Fanombatombanana ny mety ho fiantraikan'ny tetik'asa eo amin'ny tontolo iainana sy famaritana ny Drafitra Itantanana ny Tontolo lainana mikasika ny Tetik'asa (DITIT). TOERANA, ANDRO SY ORA AZO IJERENA IREO ANTONTAN-TARATASY MIKASIKA NY FANADIHADIANA MOMBA NY FIANTRAiKA AMIN'NY TONTOLO IAiNANA (FMFTI): Isan'andro fisokafan'ny birao, amin'ny valo ora hatramin'ny roa ambin'ny folo ora (8ora - 12 ora) sy amin'ny roa ora hatramin'ny dimy ora (2 ora - 5ora) ao amin'ny Ben'ny Tanàna................................... TOERANA, ANDRO SY ORA ANAOVANA NY FIVORIANA AMPAHIBEMASO: Ny fivorana ampahibemaso ataon'ny tompon'asa dia atao ny ................................................ manomboka amin'ny sivy ora (9 ora) ao ......................................................... FAHAFAHAN'NY OLONA REHETRA LIANA MIZAHA EO AN-TOERANA NY TAHIRIN- KEVITRA: Azon'ny ankolafy rehetra na ny tsirairay ny mizaha ny tahirin-kevitra ao amin'ny Direction d'Appui aux Investissements Ruraux (DAiR) - Ministeran'ny Fambolena, Fiompiana ary ny Jono, Nanisana - Antananarvo (ex-Bâtiment Génie Rura) sy ao amin'ny Biraon'ny Kaominina misy azy. FAHAFAHAN'NY OLONA REHETRA LIANA HILAZA NY HEVINY MOMBA 10 TETIK'ASA 10 AO AMINN'Y BOKYFANAMARIHANA HO AN'NY BESINIMARO: Azon'ny ankolafy rehetra na ny tsirairay atao ny milaza sy manoratra ny heviny, ny fanamarhany sy ny soson-keviny ao amin'ny Boky fanamarihana ho an'ny besinimaro mipetraka ao amin'ny Biraon'ny Kaominina.......................... FAHARETAN'NY FIZAHANA EO AN-TOERANA NY TAHIRIN-KEVITRA: Ny fizahana ny antontan-taratasy eo an-toerana sy ny fampiasana ny Boky fanamarihana ho an'ny besinimaro dia maharitra dimy ambin'ny folo andro manomboka ny ... aogositra 2005 DATY FAMARANANA OFISIALY NY BOKY FANAMARIHANA HO AN'NY BESINIMARO: Ambara amin'ny fomba ofisialy ny famaranana ny fampiasana ny boky fannamarihana ho an'ny besinimaro ny ..... aogosltra 2005 ao amin'ny .amn'ny 9 ora maraina. OLONA AZO ANTSOINA RAHA MILA FANAMPIM-PANAZAVANA: _ .. ... .* S. .C* ___..._ _ * * -:|nel2X4|i'h{elilsl>|l>lèl[oùa^*T l Page29 Manatona an' Andriamatoa Tale ao amin'ny DAIR na miantsoa ny 22 401 80 raha misy mila fanampim-panazavana. .~~ ,m4Sapaoeeowp ayc'" _ s . e .--ss.* ~ Page 30 AFFICHE Il est porté à la connaissance de toute la population de la Commune..................................... l'existence du projet intitulé: EVALUATION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE REGIONALE DU PROJET BASSIN-VERSANT - PERIMETRES IRRIGUES DE ......... pour le compte du Ministère de l'Agriculture, de l'Elevage et de la Pêche (MAEP). OBJET DU PROJET: Evaluer les enjeux et les impacts environnementaux du projet BVPI et présenter un Plan de Gestion Environnementale pour assurer son développement durable. LIEU, JOURS ET HEURES DE MISE A DISPONIBILITE DES DOCUMENTS ETUDE D'IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX (EIE): Les documents relatifs à cette étude sont disponibles tous les jours ouvrables de 8h à 12h et 14h à 17h à la Mairie de....................................... LIEU, JOUR ET HEURES DE LA SEANCE D'INFORMATION: La rencontre de la population locale avec le promoteur aura lieu le...août 2005. à partir de 9h, à ...................................... POSSIBILITE POUR TOUT INTERESSE DE CONSULTER L'INTEGRALITE DU DOSSIER: Tout le dossier du projet est consultable par le public tous les jours ouvrables à la Direction de l'Appui aux Investissements Ruraux (DAIR) / MAEP - Nanisana, Antananarvo, tél. 22 401 80. POSSIBILITE POUR TOUT INTERESSE D'EXPRIMER SON OPINION SUR LE PROJET DANS UN REGISTRE PUBLIC: Quiconque intéressé par le projet peut exprimer son opinion, ses observations, ses suggestions dans le registre mis à disposition du public à........................................ DUREE DE LA PROCEDURE DE CONSULTATION SUR PLACE DES DOCUMENTS: La consultation sur place des documents du projet ainsi que le registre dure 15 jours à compter du .... août 2005. DATE DE CLOTURE OFFICIELLE DU REGISTRE PUBLIC: La clôture officielle de cette Consultation Publique aura lieu le.... août 2005 à heures à ................... PERSONNE DE CONTACT POUR LES COMPLEMENTS D'INFORMATION: Monsieur le Directeur d'Appui aux Investissements Ruraux Coordonnées: tél. 22 401 80 IIo n .U .,: * * " * . . *1* . * Page3l Annexe 3: Fiches de présence des consultations publiques c-_*2-1_é.oe 9 hY mJ~a-357 dXIOeCW ' *iq Iay# ' * ." *llÈl«.lxosish«.lullul-alèllsusa.T"-"ll s -Page 32 FICHE DE PRESENCE EESRIBVPI Lieu: Salle ex-CIRAGRI Itasy - Miarinarivo Date: 2 Août 2005 Objet: Projet BV-PI Ouverture « Consultations Publiques » N. Nom et prénoms Organisme Tél Emargement 01 RANDRIAMBOLOLONA DAGT Itasy Mananjara 02 RAKOTOMAMPIANINA DRDR Itasy Dieudonné 03 RARIVOSON Jean de Dieu Maire Commune Rurale Miarinarivo Il 04 RATSIMBA Michel Nirina Président conseiller Miarinarivo Il 05 RALISIARISENA Elisabeth Représentant DAIR 06 RASOLOFOHARINORO BRL Mad 07 RAKOTOARIMALALA Bemard Trésorier AUE Antanimenakely 08 RAKOTONDRAZANANY Alfred Maire CR Antanetibe Martin 09 RAKOTO Lalaoniaina Yvette Chef CIRDOMA Miarinarivo 10 REHOZOE Rafanomezantsoa CISRSAPS/SRAPAN/ DRDR Itasy 11 RAHAINGOALISON Hary Tiana HORUSIBRL 12 RAZAFIARISON Tsitohaina HORUS/BRL 13 BURESI Jean Marie HORUSIBRL 14 RAMBOARISON Rivo HORUSIBRL 15 ANDRIAMASINORO Mamy BRL Mad 16 RAMAROVAHOAKA A. Gilbert Resp. PSEICIRDR 17 RANAIVOSON Conseiller Antanetibe 18 RAKOTONDRAZAFY Président CR Donanisoa AVOTRA Antanetibe 19 RAZAFIMAHATRATRA Président Réseau Ambodivonamiavotra 20 RAKOTOMALALA Jean Président FMR François R Fanavotana Tongolo Ambohimarina 21 RABETAFIKA Jean de Dieu Président FMR AVOTRA Ambohimarina 22 RAMILY Ramanantena Président FMR Ezaka Edmond 23 RAKOTONDRABE Basile Prédisent FMR Fitaratra Fitandambo 24 RAKOTONAIVO Raymond Trésorier FMR * ~ ~ . . .. .- _ _. . ._ _ . -e e. Page 33 Fitaratra Fitandambo 25 RANDRIANARIVELO Luc Secrétaire Technique GTDR Itasy 26 RASOLOMANANA Mamy R. Directeur BOA Miarinarivo 27 RAKOTOARISOA Charles Chef SRAIR Miarinarivo 28 RAMANGASON Directeur Régional ANDRIAMAMONJY CECAM Itasy 29 RANDRIANOMANANA Président FMR Tanjombato 30 RAFARALAHIMANANA VP FMR MIAVOTRA Anosindramanga 31 RATSIMANDRESY Solofoson Président Miavotra Morafeno 32 RATOVONDRAZAKA Charles Président Gpt TARATRA Ambohimarna Antanetibe 33 ANDRIAMPARANY Léonel Président AUE Fanantenana Anatiroa 34 ANDRIANAIVOMAHEFA Paul Directeur DEE/ONE 35 RAVALISOA Hery Manana BRL Mad 36 RASOLOFOHARINORO BRL Mad 37 RAKOTONDRATSIMA Martin Président AUE AVOTRA Ampary 38 RAHERIMANANA Secrétaire AUE Arndriatsarafara AVOTRA 39 RANDRIAMBAHOAKA Jonah Délégué AUE . ~~~~~AVOTRA 40 RAZAFINDRATSIRA Georges PGRS CR 41 ANDRIAMIAMISOA Lalatiana SG Commune William à Amparyl _ * 7 Page 34 FICHE DE PRESENCE EESR I BVPI Lieu: Salle ex-CIRAGRI Itasy - Miarinarivo Date: 22 Août 2005 Objet: Projet BV-PI Clôture officielle « Consultations Publiques » N- Nom et prénoms Organisme Tél Emargement 01 RAZAFIARISON Clément Chef de GTDR ltasy 032 02 548 41 02 RAVELOSON Andria Maire de la CUM 033 11 212 15 03 RAKOTONARIVO Thierry Chef de District 032 02 336 26 04 RANDRIAMBOLOLONA DAGT Itasy 48 834 23 Mananjara 05 RAKOTOMAMPIANINA DRDR Itasy 033 11 837 20 Dieudonné 06 RAKOTOMALALA Jean Marie Président Tranoben'ny 48 834 71 Tantsaha Itasy 07 RAKOTONDRAZANANY Alfred Maire Commune 033 14 132 69 M. Rurale Antanetibe 08 RAMILISON Fils Tovoarinala D. Maire de la Commune 033 12 040 69 Rurale Manazary 09 RATSIMANDRESY Solofoson Président AUE MIAVOTRA 10 RAMILY RAMANANTENA Président AUE EZAKA Edmond MIARAMANDRO 11 RAZAFIMAHATRATRA Président VOl Maurice MITSINJO 12 RANDRIANOMANANA Président FMR 13 RANDRIANASOLO Justin Président VOl Antsahamaina 14 RAKOTOARIMALALA Bemard P O AUE Antanimenakely 15 ANDRIAMASINORO Mamy BRL Mad 22 614 22 16 RAVALISOA Hery Manana BRL Mad 22 596 10 y O f ow a~-43S7~~as~ioequ.*noeu I,., m" "c _ _ - - *. . * Page 35 FICHE DE PRESENCE EESR / BVPI Lieu: Salle ex-CIRAGRI Itasy - Miarinarivo Date: 12101106 Objet: Restitution - Validation PGE / EESR No NOMS - PRENOMS ORGANISME Tel Emargement 01 RAKOTOARISOA Charles Chef SRAIR 48 834 12 Miarinarivo 02 RAJAONARISON Armand Chef /CIRTOPO 48 834 37 Miarinarivo 03 REHOZOE Rafanomezantsoa Chef 48 834 26 SRAPAN/SRSAPS Miarinarivo 04 RAKOTO Lalaoniaina Yvette Chef CIRDOMA 48 834 35 Miarinarivo 05 RABENITANY Daniel SRAPAG Miarinarivo 48 834 33 06 RASOLOMANANA Mamy R BOA Miarinarivo 48 834 49 07 RABETAFIKA J de Dieu Président AUE Ambohimarina 08 RAKOTONDRAZAFY Président GRP Donansoa Antanetibe 09 RAKOTONAIVO Raymond Trésorier AUE Taratra 10 RAVELOARISOA Elisa Responsable 033 11 837 20 Environnement DRDR il RAZAFIMAHATRATRA Président AUE MIAVOTRA Ambodivona 12 RAKOTOMAMPIANINA DRDR Itasy 033 11 837 20 Dieudonné 13 ANDRIANASOLO Olivier Cellule Environnement 22 355 69 MAEP 14 ANDRIANASOLO Fidèle SG Région Itasy 033 11 455 33 15 ANDRIAMASY Haingo DDR Région Itasy 032 04 050 62 16 RANDRIANARIVELO Luc ST / GTDR 032 40 531 82 17 RAKOTONDRAZANANY Maire CR Antanetibe 033 14 132 69 Martin 18 Jay Georges Consultant BM 19 RAMANAMALALA Patrice DAIR / MAEP 20 RAKOTOMALALA Jean Marie Tranoben'ny Tantsaha 48 834 73 21 RAKOTOARIMALALA Président Bernard Antanimenakely 22 RANAIVOSON Antanetibe 23 RAMILY RAMANANTENA Président AUE Edmond Anosimiadana 24 RANDRIAMISAINA Edmond Adjoint au Maire 033 14 488 81 Manazary cn_1 S42W dOWey 9 IV fflûM92_4357.b MAM _ dié*s E"' ''C _ |1* * *. . ** Page 36 25 RAKOTONDRABE Basile Président AUE Fitandranitra 26 RATOVOMIARANA Laza CR Soavinandriana 48 842 11 27 RASENDRASON Vincent District Miarinarivo 28 RAMAROVAHOAKA Gilbert CIRDR 48 842 37 29 RANDRIANOMANANA FMR Tanjombato 30 RABOARA Narivony BRL 032 04 310 52 31 RASOLOFOHARINORO BRL 033 Il 664 63 .*r_12rr_ * f _ ( __. 1 1 tel 11911 . *'e.*Page 1S4 Annexe 3. CPR _________________________________________ m 5* %,., c_ 2 lu _wxff q~4W.Irs_*w_ *-'. lia t 7 y J. 41- ...... lu SITE D'ITASY BRL Carte des aires protégées = - - - - - SSS - S > S S 00 | g S| g g g l~~~~~~~i 4 t s ~~ a #l > M - - 4 ` & o F-f t $, «,,,,, ' ~~~~~~~-~~ ' S ` o ' ` M` ' ` '_; §j«0~~~~~~~~~~~ _ | ?- 40 ts p « t 4 X ' `. - , f « -, *nt ' < **- >~~~~~~~~~~~ ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~l F r , # A j b_, r$ ,, ,, $4 l-se N' _ el~~~~~~~~~~~~~~~~~~,à _ ; ; ! " * `.'{* tSP ; _ .,U s , ;.j'- 2*`-> 9 - # 4 q. - ;~~~~ r; , ,,, s', v;- ' ' * |-~~~~~ *L' ' ' s «' { ' s v * ` `` '~~~Yx . ,«_ «, ,, s _ *, _" , ;" ' ' " s " + s'' ,2,E_le ,s`1=,,Jji;';*S- r *» *- ' ' t _< ................ F -f j *é . 2~~~~Z; F~ S. lm `_v c ` _ ` b Cat des bass_>s vrats.` ;- e t i i i 1 i 1 i i i i 1i 1 ,.~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~i , Jl$ ` ;ii ;t , j, t `'i! X,j,x" , ., . g | . .' ! t s . > R e t t r i . 0s` / ; . ! 4 0 ` $; ~~~~~~ ~~- 0 ; Là (fi - 5 ' >'- l'<_,,g' ` 1~~~~~- 1}» -*Q l > , b~~~~~~~~ a L , k , , , , ,s ,* _-0.».\ ,, ' ' 'ÀR{; t ` , . t . J 1' '* ,,_ ,",,,,,,A _,, _ A s. ': `s 5 \ 4 v @; " i'. '~~~~~~- , `é -z4' ',i' ; Sg '; , t' -._ . ' `-." .w t ') "X ' s._' P . Uvas zIncluding Vs ks-& Gabbros}; ^ n ' . . *.,9 < . . q !> . » 5~~~~~~~PI k - *t v j /j---, ,- As , * ~ 8,f", :.- 5, i0:~~~~~~~~~J -'- Pi- ;~~~~~~~~~~ . ..... _ _ _ & L a e A p s F t-~~ taaln - a'its &; Gab _ ; %.qq.;r>ù|*`@__ \ r ; _ - _ _ ^ > *§ - SITE D'ITASY, Fl F_ 0 rr Géologie sismp/l#;ée" D_« R-fs l_sr« 1 i 1 1 i i 1 i i 1 1 1 w 8 _ -A>i t- ' '-r *$n468-='- '>~~~~~- _.' r«-~~ ~ ; ~ç~~- 2 - ~l ~- 1100-t1250m |n -* ~~ t /i * S ; ~~~ ~~ @~~- + _ , , fP Jf -~~~ ~~2 ' ? 8 9 = ~1250 - 1400 mt` ; - * > _ - ^ e J- > f '; - ~~~~~~~~~~~~~~~~~1400 -1550 rr) f" ^ . ", > , ;, _ " _4(;I < ,t ; _ = _ _ ~~~~~~~~~~~~~~~~15SO -1700m ; ` ` ~~ A ; ~'~~' 5 `s >~> 1* } v;t'`\ q ;w j ,#r ur; ; _ e 1/ Of 9170 - 1850mj ~~~~~~~~~~~~~~~ "~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~15 - 2000 -__,_ - ,,u z _. * ,r * _ ,_ * J" »P*~~~~~~~~~~- 4<_ q(,}}ot 8 > * + * s ~~~~--r s o t X t s ,,,,_ , ç ." , ". -«~~~~~ rt t_ ._., _ - '^ ,< {;,./'~~~~~~~~~~~~t jfi*v>``s-ZKtth9 ,,/ ate *,ts~~~~~~~~~~f { - ;], 4 L ,"sn z,-' ' 8 ' - ; * 4 "s -"/2 z;jet& t # 92- - w< ~-X; *r ;,4- *"w0|\ 7|<@ -5 SITE D'TASYK-r-z I~~ ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~e SI).al -,101a Proici BV-P ,s .~",,; _,,,-»*,*./s.*|l"''z- xx~_.oBRE. LL ;`- UhT SATU. Cat hysomtrttiqu`e X-`>"-r _ 8'~`V_ Som 9 1 __-___ e.* -Page 155 Annexe 4. Fiches techniques Banque Mondiale ~ij=M à 2 la eUu . PlB7 fl~ ". l--. *_sals,_lm -2 hqo _ s_1JI -c N k """ - ------- International Finance Corporation Environmental, Health and _ i jSafety Guidelines for Food and Beverage Processing Liquid Effluents Parameter/Pollutant Maximum Value Particulate Matter (PMio) Process wastewater, domestic sewage and 250 MWe 50 mg/Nm3 contaminated stormwater should be treated to <50 MWe 100 mg/Nm3 meet the following specified limits before being Nitrogen Oxides, as NO2 discharged to surface waters: Coal fired 750 mg/Nm3 Oil fired 460 mg/Nm3 Parameter/Pollutant Maximum Value Gas fired 320 mg/Nm3 pH 6 to 9 Sulfur Dioxide 2,000 mg/Nm3 BODs 50 mg/L Oil and grease 10 mg/L Ambient Noise Total suspended solids 50 mg/L Coliforms Less than 400 Noise abatement measures should achieve the MPN/100 mL (MPN - following levels, measured at noise receptors Most Probable located outside the project property boundary, Number) with a maximum increase in the existing Temperature increase Less than or equal to ambient level of Lq 3 dB(A) where the existing 30°C ambient level exceeds Lq 45 dB(A). 'The effluent should resut in a temperature inoease of no more than 3 degrees Celsius at the edge of the zone where Ambient Noise initial mixing and dilution take place. Where the zone is not dehned, use 100 meters from the point of discharge. Maximum Allowable Lq (hourly), in dB(A) Liquid effluent discharges to a public or Daytime Nighttime private central wastewater treatment system Receptor 07y00 -20 220-me may be subject to pre-treatinent requirements. 07:00 - 22:00 22:00 - 07:00 Sponsors should provide information from the Residential; 55 45 local authority or private central wastewater institutional; treatment company, to confirm that the educational treatinent system has the capacity to adequately Industrial; 70 70 treat the project's liquid effluents. commercial Stack Emissions Solid and Liquid Wastes Concentrations of contaminants emitted froma stacks including boilers, furnaces, incinerators a) Project sponsors should recycle or reclaim and electrical generating equipment should not materals where possible. exceed the foUlowing limits: b) If recycling or reclain is not practical, wastes must be disposed of in an enviromnentally acceptable manner and in compliance with local laws and regulations. The infomuation is intended for use by staff of the International Finance Coiporation and its consultants in carrying out the pohcies set out in the Operational Pobcy on Environmcntal Assessment (OP 4.01 ) and related documents. International Finance Corporation Food and Beverage Processing July 1, 1998 Page 2 present in the workplace exceed local or c) Ail hazardous materials, process residues, internationally accepted standards, generally solvents, oils, and sludges from raw water, expressed as threshold limit values (TLVs). process wastewater and domestic sewage treatment systems must be disposed of in a Workplace Noise manner to prevent the contamination of soil, groundwater and surface waters. a) Feasible administrative and engineering controls, including sound-insulated equipment Other General Environmental and control rooms should be employed to Requirements reduce the average noise level in normal work areas. a) Formulations containing chromates should be avoided in water treatment processes. b) Plant equipment should be weil maintained to minimize noise levels. b) Transformers or equipment containing polychlorinated biphenyls (PCBs) or PCB- c) Personnel must use hearing protection when contaminated oil should not be installed, and exposed to noise levels above 85 dBA. existing equipment involving PCBs or PCB- contaminated oil should be phased out and Work in Confined Spaces disposed of in a manner consistent with the requirements of the host country. a) Prior to entry and occupancy, ail confined spaces (e.g., tanks, sumps, vessels, sewers, c) Processes, equipment and central cooling excavations) must be tested for the presence of systems involving the use or potential release to toxic, flammable and explosive gases or vapors, the environment of chlorofluorocarbons (CFCs), and for the lack of oxygen. including halon, should not be instailed, and their use in existing processes and systems b) Adequate ventilation must be provided should be phased-out and disposed of in a before entry and during occupancy of these manner consistent with the requirements of the spaces. host country. c) Personnel must use air-supplied respirators d) Storage and liquid impoundment areas for when working in confined spaces which may fuels, raw and in-process materials, solvents, become contaninated or deficient in oxygen wastes and finished products should be during the period of occupancy. designed with secondary containmnent (e.g. dikes, berms) to prevent spills and the d) Observers/assistants must be stationed contamination of soil, groundwater and surface outside of confined spaces to provide emergency waters. assistance, if necessary, to personnel working inside these areas. Workplace Air Quality Hazardous Material Handling and a) Periodic monitoring of workplace air quality Storage should be conducted for air contaminants relevant to employee tasks and the plant's a) Ail hazardous (reactive, flanunable, operations. radioactive, corrosive and toxic) materials must be stored in clearly labeled containers or vessels. b) Ventilation, air contaminant control equipment, protective respiratory equipment b) Storage and handling of hazardous and air quality monitoring equipment should be materials must be in accordance with local well maintained. regulations, and appropriate to their hazard characteristics. c) Protective respiratory equipment must be used by employees when the exposure levels for c) Fire prevention systems and secondary welding fumes, solvents and other materials containment should be provided for storage lhe infonnation is intended for use by staff of the International Finance Corporation nd its consultants in carrying out the policies sm out in the Operational Policy on Environmentas Asseasment (OP 4.01) and related documents. Pollution Prevention and Abatement Page 3 Fruit and Vegetable Processing January 31, 1996 facilities, where necessary or required by chips or sparks, or where intense light is regulation, to prevent fires or the release of generated. hazardous materials to the environment. g) Personnel should wear protective clothing Health - General and goggles when in areas where corrosive materials are stored or processed. a) Sanitary facilities should be weil equipped with supplies (e.g., protective creams) and h) Emergency eyewash and showers should be employees should be encouraged to wash installed in areas containing corrosive materials. frequently, particularly those exposed to dust, chemicals or pathogens. i) A safety program should be established for construction and maintenance work. b) Ventilation systems should be provided to control work area temperatures and humidity. j) A fire prevention and fire safety program should be implemented and include regular c) Personnel required to work in areas of high drills. temperature and/or high humidity should be allowed to take frequent breaks away from these Training areas. a) Employees should be trained on the d) Pre-employment and periodic medical hazards, precautions and procedures for the safe examinations should be conducted for all storage, handling and use of ail potentially personnel, and specific surveillance programs harmful materials relevant to each employee's instituted for personnel potentially exposed to task and work area. toxic or radioactive substances. b) Training should incorporate information Safety - General from the Material Safety Data Sheets (MSDSs) for potentially harmful materials. a) Shield guards or guard railings should be installed at ail belts, pulleys, gears and other c) Personnel should be trained in moving parts. environmental, health and safety matters including accident prevention, safe lifting b) Elevated platforms and walkways, and practices, the use of MSDSs, safe chemical stairways and ramps should be equipped with handling practices, and proper control and handrails, toeboards and non-slip surfaces. maintenance of equipment and facilities. c) Electrical equipment should be grounded, d) Training also should include emergency weil insulated and conform with applicable response, including the location and proper use codes. of emergency equipment, use of personal protective equipment, procedures for raising the d) Personnel should use special footwear, alarm and notifying emergency response teams, masks and clothing for work in areas with high and proper response actions for each foreseeable dust levels or contaminated with hazardous emergency situation. materials. Record Keeping and Reporting e) For work near molten or high temperature materials, employees should be provided with a) The sponsor should maintain records of non-slip footwear, gloves, safety glasses, significant environmental matters, including helmets, face protection, leggings and other monitoring data, accidents and occupational necessary protective equipment. illnesses, and spills, fires and other emergencies. fl Eye protection should be worn by personnel when in areas where there is a risk of flying The information is intended for use by staff of the International Finance Corporation and its consultants in carrying out the policies set out in the Opeational Poiîcy on Environmental Assessment (OP 4.01) and elated documcnts. International Finance Corporation Food and Beverage Processing July 1, 1998 Page 4 b) This information should be reviewed and evaluated to improve the effectiveness of the environmental, health and safety program. c) An annual summary of the above information should be provided to IFC. lhe infomnation is intended for use by staff of the Intenational Finance Corporation and its consultants in carrying out the policies set out in the Operational Policy on Environmental Assessment (OP 4.01) and reated docunents. Pollution Prevention and Abatement Handbook WORLD BANK GROUP Effective July 1998 Fruit and Vegetable Processing Industry Description and Practices * Separate and recirculate process wastewaters. * Use countercurrent systems where washing is Processing (canning, drying, freezing, and prepa- necessary. ration of juices, jams, and jellies) increases the * Use steam instead of hot water to reduce the shelf life of fruits and vegetables. Processing steps quantity of wastewater going for treatment include preparation of the raw material (clean- (taking into consideration, however, the ing, trimming, and peeling followed by cooking, tradeoff with increased use of energy). canning. or freezing. Plant operation is often sea- * Minimize the use of water for cleaning floors sonal. and machines. * Remove solid wastes without the use of Waste Characteristics water. * Reuse concentrated wastewaters and solid The fruit and vegetable industry typically gener- wastes for production of by-products. ates large volumes of effluents and solid waste. As an example. recirculation of process water The effuents contain high organic loads, cleans- A neape eiclaino rcs ae Tng auend s b canthing aigentsh sgan oands leand from onion preparation reduces the organic load ing and blanching agents, salt, and suspended b 5 n ae osmto y9% ii solids such as fibers and soil particles. They may by 75% and water consumption by 95% Simi- also contain pesticide residues washed from the larly, the liquid waste load (in terms ofbiochemi- raw materials. The main solid wastes are organic cal oxygen demand, BOD) from apple juice and materials, including discarded fruits and veg- carrot processng can be reduced by 80%. -~ ~ eals Odo prb.m c. cu ihpo a Good water management should be adopted, etableme Odof srob sems cand o ffcuenwitspor whn- where feasible, to achieve the levels of consump- agement of solid wastes and effluents; when to rsne nTbe1 onions are processed; and when ready-to-serve tion presented in Table 1, meals are prepared. Solid wastes, particularly from processes such as peeling and coring, typically have a Pollution Prevention and Control high nutritional value and may be used as ani- mal feed. Reductions in wastewater volumes of up to 95% have been reported through implementation of Table 1.Water Usage in the Fruit andVegetable good practices. Where possible, measures such Processing Industry as the following should be adopted: (cubic meters per metric ton of product) * Procure clean raw fruit and vegetables, thus Product category Water use reducing the concentration of dirt and organ- ics (including pesticides) in the efuent. Canned fruit 2.5-4.0 - Use dry methods such as vibration or air jets Canned vegetables 3.5-6.0 to clean raw fruit and vegetables. Dry peeling Frozen vegetables s. 8.5 methods reduce the effluent volume (by up to Fruit juices 6.5 35%) and pollutant concentration (organic load Baby food 6.0-9.0 reduced by up to 25%). 316 Fruit and Vegetable Processing 317 Target Pollution Loads achieved by well-designed, well-operated, and well-maintained pollution control systems. Implementation of cleaner production processes The guidelines are expressed as concentrations and pollution prevention measures can yield both to facilitate monitoring. Dilution of air emissions economic and environmental benefits. The tar- or effluents to achieve these guidelines is un- get loads per unit of production shown in Table acceptable. 2 can be achieved by implementing measures All of the maximum levels should be achieved such as those described above. The numbers are for at least 95% of the time that the plant or unit the waste loads arising from the production pro- is operating, to be calculated as a proportion of cesses before the addition of pollution control annual operating hours. measures. These levels are derived from the av- erage loads recorded in a major study of the Liquid Effluents industry and should be used as maximum levels of unit pollution in the design of new plants. The effluent levels presented in Table 3 should be achieved. Treatment Technologies Pesticides may be present in significant lev- els; testing should therefore be performed, and, Preliminary treatment of wastewaters should if pesticides are present at levels above 0.05 mil- include screening (or sieving to recover pulp) and ligrams per liter (mg/l), corrective action should grit removal, if necessary. This is followed by pH be taken. The best course may be to switch to a adjustment and biological treatment of the or- supplier that provides raw materials without ganic load. pesticide residues. The flows are frequently seasonal, and robust treatment systems are preferred for onsite treat- Solid Wastes ment. Pond systems are used successfully to treat fruit and vegetable wastes, but odor nuisance, Whenever possible, organic wastes should be soil deterioration, and groundwater pollution are used in the production of animal feed or organic to be avoided. The quality of the effluent is nor- fertilizers. Other solid wastes should be disposed mally suitable for discharge to municipal sys- of in a secure landfill to avoid contamination of tems, although peak hydraulic loads may cause surface and groundwater. a problem. Odor problems can be avoided by using gas scrubbers or biofilters. Ambient Noise Emissions Guidelines Noise abatement measures should achieve either the levels given below or a maximum increase in Emissions levels for the design and operation of background levels of 3 decibels (measured on the each project must be established through the en- A scale) [dB(A)I. Measurements are to be taken vironmental assessment (EA) process on the ba- at noise receptors located outside the project sis of country legislation and the Pollution Prevention property boundary. and Abatement Handbook, as applied to local con- ditions. The emissions levels selected must be Maximum allowable log justified in the EA and acceptable to the World equivalent (hourly Bank Group. measurements), in dB(A) The guidelines given below present emissions Day Night levels normally acceptable to the World Bank Receptor (07:00-22:00) (22:00-07:00) Group in making decisions regarding provision Residential, of World Bank Group assistance. Any deviations institutional, from these levels must be described in the World educational 55 45 Bank Group project documentation. The emis- Industrial, sions levels given here can be consistently commercial 70 70 Table 2. Target Loads per Unit of Production, Fruit and Vegetable Processing Industry Fruit IVegetables VWaste BOD, rss Solid waste M,aste BODs TSS Solid waste Product volurme ( Environmental and Social Guidelines for Occupational Health & Safety This guideline contains the performance levels and measures that are nommally acceptable to IFC and are generally considered to be achievable et reasonable costs by existing technology. While adherence to this guide/ine is strongly recommended, the application of these guidelines may be adjusted to each project or site, taking into account vanables such as host country context, sponsor capacity and project factors. The environmental assessment process may recommend altemative (higher or /ower) lavels or measures, which, if accepted by IFC, become project- or site-speciic standards or requirements. The environmental assessment document must provide a fu/I and detai/ed justification or explanation for the levels or measures recommended for the particular project or site. 1 INTRODUCTION Hazardous matenal Any compound or material posing an immediate or longer term hazard to human health due to is physical, chemical or biological effect. AREA OF APPLICABILITY Biological agents Microorganisms, oell cultures, viruses, or human endoparasites able to provoke This guideline applies to places of work associated infections, allergy or toxic responses. with IFC projects. The place of work may be a Microorganism Microbiological entity, cellular or non building, an installation or an outdoor area. The cellular, capable of replication or guidelines also apply to temporary places of work. E transfefring genetic matenal. Exposure Occupation-caused conditon wth potential IFC project sponsors should ensure that suppliers, immediate or long-termn negative effect on service providers, contractors, and subcontractors are the health and/or physical performance of required to follow comparable practices. the exposed person(s). Exposure Limd (EL) General term for expressions such as The guideline covers general aspects of occupational 'Threshold Limit Values- (TLV), health and safety only. It does not adequately cover 'Permissible Lever, *Limit Value', high risk activities or sectors requiring advanced *Occupational Exposure Limit- and similar labor protection measures. It must for projects terrns used in regulations defining involving especially hazardous situations be exposure limits for workers. supplemented with appropriate international LA.q,8h Equivalent 8-hour contnuous A-weighted standards and guidelines or national standards of sound pressure level (dB(A). LA,M'fast Maximum A-weighted sound pressure equal standing. Supplementary guidelines would thus level for 'Fast' response time (0.125 sec). be needed for e.g. construction sites, sectors such as mSv MilliSievert - Dose equivalent unit for the mining, oil & gas, petrochemicals, etc., and for work amount of ionizing radiation energy ab- involving extensive handling of dangerous substances sorbed per unit mass (body weight) (mJ/kg) such as hazardous or toxic compounds, biological PPE Personal protective equipment. agents, radioactive materials, etc. UV Ultra violet. IR Infra red. WBGT Wet bulb globe temperature (OC). DEFINITIONS, ABBREVIATIONS, AND ACRONYMS DESCRIPTION OF SECTOR Employer Organizabon employing individuals, service providers or contractors. Assigned employees and visitors to workplaces may Workerlemployee Person engaged by the organizabon, be exposed to a variety of personal health and safety employed by a servioe provider or risks. The type and level of exposure is generally contractor carrying out an activity for the related to factors controlled by the employer. Such organizabon. factors include without being limited to workplace OHS Occupational health and safety. design, installations, equipment, tools, work proce- OHSMS Occupational health and safety dures, raw materials, byproducts, and the degree and management system. sophistication of employee training. Administrative Conlined space Area not designed for conbnuous work and managerial facilities generally involve fewer having unfavorable natural ventilabon risks and hazards than industrial settings. and restrcted access, IFC ENVIRONMENTAL GUIDELINES FOR OCCUPATIONAL HEALTH AND SAFETY June 24, 2003 | PAGE 2 Occupational health and safety risks that must be intemationally recognized standard. The content of considered by the employer arise from normal an OHSMS is summarized in and further described functions and operations and during unusual in Annex Il. The adequacy of the adopted system circumstances such as accidents and incidents. The shall be audited annually. Risk management within employer is responsible for implementing appropriate the OHSMS should be based on an intemationally national and intemationally recognized OHS recognized standard such as AS/NZS 4360:19992. standards, codes and guidelines. Maximum effectiveness of OHS systems requires the inclusion The OHSMS shall be designed following a and meaningful participation of employees in competent OHS audit to review the project, its implementation and maintenance of procedures and organization and environment. The audit should processes. To achieve meaningful and effective identify needs for risk reduction and control measures participation, the employer may have to implement a related to transmission of blood borne pathogens (e.g. program to change employee culture and attitudes HIV, Hepatitis B virus etc.) at the place of work3. regarding health and safety. 1. Occupational health and safety policy 2. Organizational framework of the OHSMS 2 GUIDELINES staffing of OHSMS - competence requirements - operating procedures - training programs GENERAL - system documentation - communication The employer is responsible for planning, 3. OHS objectives (quantified) implementing and monitoring programs and systems 4. Hazard prevention required to ensure OHS on its premises. Such - Risk assessment provisions shall be pro-active and preventive by pasevent)on and contrai measures (active and identification of hazards as well as by evaluation, - management of changes monitoring, and control of work related risks. The - emergency preparedness and response employer shall provide and maintain workplaces, - procurement (tools, equipment, plants, services, plant, equipment, tools, and machinery and organize contractors) work so as to eliminate or control hazardous ambient 5. Performance monitorng and measurements factors at work. The employer shall provide - hazard prevention measures appropriate occupational health and safety training - ambient working environment for all employees. The organization shall, at no cost - work related injuries, ill health, diseases and to the employee, provide adequate personal incidents protective equipment. The employer shall record and feed back report occupational injuries and ilinesses. Contract - corrective measures specifications must include demands for service arction ptan providers, contractors and sub-contractors to have or establish systems enabling them to meet the OHS Figure 2 Occupabonal Health and Safety Management requirements of the employer. System Featuress The OHSMS shall incorporate universal precautions and OCCUPATIONAL HEALTH AND SAFETY measures against transmission of blood bome pathogens MANAGEMENT SYSTEM (e.g. HIV, Hepatitis B, etc.). For high risk workplaces where workers crome into regular contact with human blood and body fluids, comprehensive precautions and dedicated An Occupational Health and Safety management training should be undertaken. system (OHSMS) shall be established, operated and 2 Risk Management, Standards AustralialNew Zealand, 1999 maintained for work associated with IFC projects. 3The ILO code of practice on 'HIVIAIDS and the world of The OHSMS should be designed such that work,- Geneva 2001, and the IFC Good Practice Note certification may be obtained. The HIVIAIDS in the Workplace.œ December 2002 provide comprehensiveness of the system depends on the background information and references for execution of and scle af he prject ad themagnitde ofreviews and policy implementation. nature and scale of the project and the magnitude of 'Prepared anter ILO-OHS 2001 Guidelines on Occupabonai risks involved. The system may be based on OHSAS and Heanth Management Systems. 18001, ILO-OHS 2001 or an equivalent s Prepared after ILO-OHS 2001 Guidelines on Occupational and Heaith Management Systems. IFC ENVIRONMENTAL GUIDELINES FOR OCCUPATIONAL HEALTH AND SAFETY June 24, 2003 | PAGE 3 PHYSICAL FACTORS IN THE WORKPLACE cleaning should have permanent means of access. Hand, knee and foot railings must be installed on BUILDINGS AND STRUCTURES stairs, fixed ladders, platforms, pehnanent and Building facilities housing installations, activities or interim floor openings, loading bays, ramps, etc. * sectors not necessitating special labor protection and Openings must be sealed by gates or removable safety measures shall comply with the following chains. Covers shall if feasible be installed to protect physical requirements6. Where the nature of the against falling items. Measures to prevent activities or the materials used necessitates particular unauthorized access to dangerous areas must be in precautions, they must be designed according to local place. and intemationally recognized standards as available for specific industries (e.g. mining, petroleum and INSTALLATIONS, EQUIPMENT, TOOLSAND chemical) and for hazardous materials such as SUBSTANCES asbestos. Installations, equipment, tools and substances shall be suitable for their use and selected to minimize Permanent and recurrent places of work shall be dangers to safety or health when used correctly. designed and equipped to protect OHS. Surfaces, Appropriate shields, guards or railings must be structures and installations shall be easy to clean and installed and maintained to eliminate human contact maintain, and not allow for accumulation of with moving parts, or hot and cold items. Equipment hazardous compounds. Buildings must be structurally must be provided with adequate noise and vibration safe, provide appropriate protection against the dampers. Electrical installations must be designed, climate and have acceptable light and noise constructed and maintained to eliminate fire or conditions. Fire resistant, noise-absorbing materials explosion hazards and risks to employees. Ergonomic should, to the extent feasible, be used for cladding on risks and hazards shall be minimized by selecting ceilings and walls. Floors should be level, even, and equipment, tools and furniture appropriate for the non-skid. Heavy oscillating, rotating or alternating assigned worker. equipment should be located in dedicated buildings or structurally isolated sections. SIGNAGE Hazardous and risky areas, installations, materials, The space provided for each worker and in total must safety measures, emergency exits, etc. shall be be adequate for safe execution of all activities appropriately marked. Signage shall be in accordance including transport and interim storage of materials with international standards, be well known to, and and products. Passages to émergency exits must be easily understood by workers, visitors and the general unobstructed at all times. The number and capacity of public as appropriate7. emergency exits must be sufficient for safe and orderly evacuation of the greatest number of people LIGHTING present at any time. Workplaces should, to the degree feasible, receive natural light and be supplemented with sufficient CONFINED SPACES artificial illumination to promote workers' safety and Engineering measures must be implemented to health. Emergency lighting of adequate intensity eliminate to the degrce feasible existence and adverse must be installed and automatically activated upon character of confined spaces. Unavoidable confined failure of the artificial light source to ensure safe spaces shall, to the extent possible, be provided with shut-down, evacuation, etc. permanent safety measures for venting, monitoring and rescue operations. The area adjoining an access VENTILATION AND TEMPERATURES to a confined space shall provide ample room for Sufficient fresh air must be supplied for indoor and emergency and rescue operations. confined work spaces. Factors to be considered in ventilation design include physical activity, ACCESS substances in use and process related emissions. Passageways for pedestrians and vehicles within and Mechanical ventilation systems shall be maintained outside buildings should be segregated and provide in good working order. Point-source exhaust systems for easy, safe and appropriate access. Equipment and required for maintaining a safe amnbient environment installations requiring recurrent servicing and must have local indicators of correct functioning. Re- circulation of contaminated air is generally not ' acceptable. Air inlet filters must be kept clean and Deviations from the general requirements are acceptable if the place of work and ambient environment are safe and the occurrenceœduration of an activity limited. 7 ISO 9186 and ANSI Z535.3 advise on signage design. IFC ENVIRONMENTAL GUIDELINES FOR OCCUPATIONAL HEALTH AND SAFETY June 24, 2003 | PAGE 4 free of dust and microorganisms. HVAC and which care of the patient can be transferred to an industrial evaporative cooling systems shall be appropriate medical facility. equipped, maintained and operated so as to prevent growth and spreading of disease agents (e.g. WELFARE FACILITIES Legionnella pneumophilia) or breeding of vectors The scope and comprehensiveness of welfare e.g. mosquitoes and flies of public health concern. facilities depend on the number of workers present at Air distribution systems must be designed so as not to any one time and the activities executed. Welfare expose workers to draughts. facilities must include locker rooms, an adequate number of toilets with washbasins, and a room The temperature in work, rest room and other welfare dedicated for eating. Separate eating facilities shall facilities should, during service hours, be maintained be provided for employees wearing clean and soiled at a level appropriate for the purpose of the facility. work clothes respectively. Gender-segregated changing rooms with lockers and benches should be FIRE DETECTION AND FIRE FIGHTING provided when special work-clothes are required. Hot The workplace must be equipped with fire detectors, and cold water shower facilities and wash basins alarm systems and fire-fighting equipment. The should be available in connection with locker rooms. equipment shall be maintained in good working order. It must be adequate for the dimensions and use Water supplied to areas with food preparation or for of the premises, equipment installed, physical and the purpose of personal hygiene (washing or bathing) chemical properties of substances present, and the must meet drinking water quality standards. maximum number of people present. Non-automatic firefighting equipment must be easily accessible and If the circumstances (c.g. dirt, dangerous substances,- simple to use. Fire and emergency alarm systems humidity, blood, microorganisms, etc.) so require, shall be both audible and visible. The IFC Life and separate lockers must be installed for isolating street- Fire Safety Guideline shall apply to buildings from work-clothes for the exposed employees. Work- accessible to the public. clothes that may be contaminated with dangerous or contagious substances or in any way involve a health CLEANING hazard to the worker, his family or the general public Washbasins with running hot and cold water shall be shall not leave the premises of work, but be collected installed in sufficient numbers where demanded by on site and adequately cleaned and disinfected at the the character of the work and when contaminants or employer's expense. Staff exposed to risk of pollution must be confined to the place of work. The contamination shall change clothes and undergo washbasins must have soap and/or other appropriate decontamination before entering common facilities cleaning agents. such as eating places. Places of work, traffic routes and passageways shahl PERSONAL PROTECTIVE EQUIPMENT be kept free from waste and spillage, regularly The employer shall identify and provide appropriate cleaned, and maintained. personal protective equipment (PPE) that will offer adequate protection to the worker, co-workers and FIRST-AID occasional visitors without incurring unnecessary The employer must ensure that qualified first-aid can inconvenience. The employer shall actively enforce be provided at all times. Appropriately equipped use of PPE if altemative technologies, work plans or first-aid stations shall be easily accessible throughout procedures cannot eliminate or sufficiently reduce a the place of work. Eye-wash stations and/or hazard or exposure. The employer shall ensure that emergency showers shall be provided close to all PPE is cleaned when dirty, properly maintained and workstations where the recommended first-aid replaced when damaged or wom out. Proper use of response is immediate flushing with water. Where the PPE shall be part of the recurrent training programs scale of work or the type of activity being carried out for employees. Table 1 presents selected exaniples of so requires, dedicated and appropriately equipped occupational hazards and types of PPE available for first-aid room(s) must be provided. First aid stations different purposes. and rooms shall be equipped with gloves, gowns and masks for protection against direct contact with blood and other body fluids. Remote sites shall have in place written emergency procedures for dealing with cases of trauma or serious iliness up to the point at IFC ENVIRONMENTAL GUIDELINES FOR OCCUPATIONAL HEALTH AND SAFETY June 24, 2003 | PAGE 5 Objective Occupational Hazards PPE Equivalent Maximum Eye and face Flying particles, molten Glasses, shields, Location lactivity level LA~,m,fast protection metal, liquid chemicals, protective shades, etc. LAq,8h gases or vapors, light Heavy Industry (no demand for 85 dB(A) 110 dB(A) radiation. oral communication) Head Falling objects, Helmets with or without Light industry (decreasing 50-65 dB(A 110 dB A protection inadequate height electrical protection. demand for oral communication) (A) (A) clearance, and Open offices, control rooms, 4 overhead power cords. service counters or similar 5-50 dB(A) Heanng Noise, ultra-sound. Hearing protectors. Individual offices (no disturbing 40-45 dB(A) protection noise) Foot Falling or rolling Satety shoes and boots Classrooms, lecture halls 35-40 dB(A) protection oblects, pointed for protecton against Hospitals 30-35 dB(A) 40 dB(A) objects. Liquids. liquids and chemicals. Hand Hazardous materials, Gloves made of rubber or Table 2 Noise Limits LAq,8h and Maximum LA,fast protection cuts or lacerabons, synthetc materials, vibrations, extreme leather, steel, insulating VIBRATION temperatures. materals, etc. Respiratory Dust, fogs, fumes, Faœemasks with Exposure to hand-arm vibration from equipment such protection mists, gases, smokes, appropnate filters for dust as hand and power tools or whole-body vibrations vapors, oxygen removal and air from surfaces on which the worker stands or sits shahl deficiency. purification (chemicals be controlled through selection of equipment and and gases) or air supply. limitation of time of exposure. The limits for Body/leg Extreme temperatures, Insulating clothing, body vibration and action values, i.e. the level of exposure protection hazardous matenals, suits, aprons etc. of at which remediation should be initiated, are biological agents, approprate matenals. provided in Table 3. Exposure levels should be cutting and laceration. checked on the basis of daily exposure time and data Table 1 Occupational Hazards - Exposure Examples and provided by equipment manufacturers'°. Types of PPE Available Hand-arm Whole.body DRINKING WATER vibration vibration The employer shahl ensure an ample supply of Daiiy exposure limit value drinking water at all places of work. Water supplies standardized to an 8-hours 5 mis2 1.15 mis2 or shahl be conveniently located especially for areas of reference period Il elevated temperatures, high physical activity, and Daily exposure action value 0.6 mis2 or cold or dry environments. Drinking water supplies standardized to an 8-hours 2.5 m/s2 shahl be clearly marked especially where non- referenoe perod 12 drinking water is also available. Table 3 Vibration Exposure and Action Values Limits (aceleration, mIs2)13 AMBIENT FACTORS IN THE WORKPLACE ILLUMINATION, LIGHT RADIATION AND REFLECTIONS NOISE Work area light intensity must be adequate for the Noise limits for different working environments are general purpose of the location and type of activity provided in Table 2. No employee may be exposed to and must be supplemented with dedicated work a noise level greater than 85 dB(A) for a duration of station illumination as needed. All light sources more than 8 hours per day. In addition no unprotected should be energy efficient with minimum heat ear should be exposed to a peak sound pressure level emission. The employer shall take measures to (instantaneous) of more than 140 dBC. The use of u hearing protection must be actively enforced when WHO guideline values for community noise in spec1fic o LA, ,8h reaches 85 dB(A), the peak sound levels 140 'O The UK Health and Safety Executive at dB(C) or the LA",,"fast 1 1 OdB(A). httnD:Iiww.hse.aov.uk/hthdirinoframesivibrat htm provides information on reduction of vibration risks and a 'Vibration - 'Drinking water shaH as minimum comply with physical exposure calculator". ' Drinking water shall as minimum comply with physical ISO standard 5349-1 (2001) chapters 4, and 5, and Annex A. chemical and bactenological requirements of the World ' ISO standard 2631-1 (1997) chapters 5, 6 and 7 and Heatth Organization (WHO) Guidelines for Dnnking Water Annex A and B. Quaihty. Geneva 1998. ' European Community EC 2001/C 301101). IFC ENVIRONMENTAL GUIDELINES FOR OCCUPATIONAL HEALTH AND SAFETY June 24, 2003 | PAGE 6 eliminate reflections and flickering of lights. The screening 16 appear in Table 5. Additional minimum limits for illumination intensity for a range investigations are required to properly assess the of locations/activities appear in Table 4. magnitude of the problem and identify feasible heat stress control measures. Location lactivity Light lntensity Emergency light 10 lux Level of physical activity - type of work Maximum Outdoor non working areas 20 lux M u t Simple orientabon and temporary visits u Moderate - walking, standing, use of hand tools 27.50C (machine storage, garage, warehouse) 5û - heavy buwalkm, stensive use of tools 260C Workspace with occasional visual tasks High - heavy burdens, intensive use of tools 26°C only (corridors, stairways, lobby, elevator, 100 lux Very high - high speed intensive and heavy work 25°C auditorium, etc.) Table 5 Heat Stress Screening Temperatures WBGT°C >8. Medium precision work (simple assembly, rough machine works, welding, packing, 200 lux etc.) For continuous work in temperatures below -7°C, the Precision work (reading, moderately wind-chill temperature should be calculated to assess difficult assembly, sorting, checking, 500lux the need for cold-stress precautions in addition to medium bench and machine wores, etc.), protective clothing'9. For wind-chill temperatures offioes. High precision work (difficult assembly, below -20°C, a 1 0-minute warm-up period should be sewing, color inspection, fine sorting etc.) 1,000 - 3.000 lux provided in a heated shelter in the middle of any 4- ..b4 Minimumlllumina.onlntensftyon jectsofWork" ..hour work period. A second warm-up period of equal Table 4 Minimum llumination Intensny on Objects of Work 4' duration shall be added if the temperature decreases to -32°C. Additional warm-up periods shall be added The employer shahl take precautions to minimize and for every following three degree temperature drop. control optical radiation including direct sunlight. Below wind chill temperatures of-43°C non Exposure to high intensity UV and IR radiation and emergency work should cease. high intensity visible light shall also be controlled. Laser hazards shall be controlled in accordance with HAZARDOUS MATERIALS equipment specifications, certifications, and Organizations that produce, handle, store, transport recognized safety standards. The lowest feasible class and dispose of hazardous materials (chemicals, gases, Laser shall be applied to minimize risks. vapors, fumes, dust, fibers, etc.) shall in addition to the present guidelines fulfill the requirements ofthe TEMPERATURE IFC Hazardous Materials Management Guidelines. The employer shall maintain indoor temperatures that are reasonable and appropriate for the type of work. The employer shall avoid the use of any hazardous Risks of heat or cold related stress must be substance by replacing it with a substance that under adequately addressed and feasible control measures its normal conditions of use is not dangerous or less implemented for work in adverse environments. The dangerous to the workers, if the nature ofthe activity wet bulb globe temperature (WBGT) or a nationally so permits. Precautions must be taken to keep the risk recognized method of equal standing should be used for screening environmental contribution to heat " Canadian OHS regulation stress'5. Commonly applied limits used for WBGT (htto://reaulation.heatthandsafetvcenter.comn/s/GuidelinePart Las), Management and Prevention of Heat Stress - Guideline, Department of Minerais and Energy Western Australia, Deœember 1997, and ACGIH 2001, contains detaiied guidelines for assessing and controlling heat and " Table 4 states minimum levels for illumination oniy. Final cold stress. design of iighting levels and systems must adequately "7 Canadian OHS regulation consider type and charactenstic of the activity. required (htto:IIreulation.healthandsafetvcenter.corrVs/GuidelinePart speed and accuracy of the performance, age of staff, 7.aso), Management and Prevention of Heat Stress - reflectance of task surface. and color of the light, see e.g. Guideline. Department of Minerals and Energy Westem Lighting Handbook 8" Edition, The Illuminabon Engineering Australia, Deoember 1997, and ACGIH 2001, contains Society of North Arnerica, New York, 1993 guidelines for assessing and controiling heat and cold stress. 15 The wet bulb globe temperature WBGT (ISO 7243 is Amencan Conference of Govemmental Industrial calculated using one of the following equabons: i) without Hygienists, ACGIH, 2001. direct sunlight exposure WBGT1,= 0.rTwO + 0.3TGT and ii) " W= 13.12 + 0.6215 Tci - 11.37-V4-" +0.3965- TB V", with direct sunlight exposure WBGT._, = 0.7-Twq + 0.2-TGT+ where W is the wind-chill index (OC) (equivaent chili 0.1VTDO. vWhere TWB = natural wel bulb temperature, TGT = temperature), Tee = dry bulb - air temperature (C) and V = globe temperature and Tee m dry bulb temperature wind speed in krnh at 10 meters height. IFC ENVIRONMENTAL GUIDELINES FOR OCCUPATIONAL HEALTH AND SAFETY June 24, 2003 | PAGE 7 of exposure as low as possible. Work processes, of work2' and implement appropriate safety engineering and administrative control measures measures, monitoring and traininig programs. must be designed, maintained and operated so as to Biological agents should be classified into four avoid or minimize the release of hazardous groups22: substances into the working environment. The number of employees exposed or likely to become 1. Biological agents unlikely to cause human exposed must be kept at a minimum and the level of disease. exposure maintained below intemationally 2. Biological agents that can cause human established or recognized exposure limits. disease but are unlikely to spread to the community. When ambient air contains several hazardous 3. Biological agents that can cause severe compounds with additive effects, the combined human disease and present a serious hazard exposure is assessed by summarizing the relative to workers and may present a risk of level of exposure to each compound. The resulting spreading to the community, for which there level of exposure is considered acceptable if the usually is effective prophylaxis or treatment outcome is less than or equal to one (< 1.0) 20 available. 4. Biological agents that can cause severe The employer must ensure that all chemicals and human disease are a serious hazard to hazardous materials present are labeled and marked workers and present a high risk of spreading according to national and intemationally recognized to the community, for which there is usually requirements and standards. International Chemical no effective prophylaxis or treatment Safety Cards (ICSC), Materials Safety Data Sheets available. (MSDS) or equivalent data/information in an easily understood language must be readily available to Measures to eliminate and control hazards from exposed workers and first-aid personnel. The known and suspected biological agents at the place of employer must ensure adequate and competent work shall be designed, implemented and maintained supervision ofthe work, work practices, and the in close co-operation with the local health authorities appropriate use of PPE. and according to recognized international standards. The employer shall at ail times encourage and BIOLOGICAL AGENTS enforce the highest level of hygiene and personal The employer shall avoid the use ofany harmful protection especially for activities employing biological agent by replacing it with an agent that, biological agents ofgroup 3 and 4 above. under its normal conditions of use, is not dangerous or less dangerous to the workers, if the nature of the IONIZING RADIATION activity so permits. Precautions must be taken to keep Places ofwork involving occupational24 and/or the risk of exposure as low as possible. Work natural25 exposure to ionizing radiation shall be processes, engineering and administrative controls established and operated in accordance with the, must be designed, maintained and operated to avoid "Intemational Basic Safety Standard for protection or minimize release of biological agents into the against lonizing Radiation and for the Safety of working environment. The number ofemployees Radiation Sources,"26 and its three interrelated Safety exposed or likely to become exposed must be kept at Guides. The acceptable effective dose limits appear a minimum. Levels of exposure must be maintained in Table 6. below intemationally established/recognized exposure limits. 21 Known presence means identified micro-organisms The employer shall review and assess known and utizied in industry, research facilibes and the like. Suspected suspected presence of biological agents at the place presence are unidentified micro-organisms occasionally appearing in health care and veterinary facilities and laboratories or pathogens present in the work force. European Community Directive 2000/54/EC of 18 September 2000 on protection of workers from risks related O" ci n2 tO exposure to biological agents at work. - + - ... S 1.0; where n 2" Organezations processing. or apptying radioactive ,EL, EL EL2 ELn substances for purposes such as rnedical or industrial as trie total rjocesses, education, training. research, etc. is the total number of hazardous compounds present. c, the Underground mines (other than those for radioactive ore), ambient concentration level of compound No. x. and EL. its spas. radon prone areas, etc. exposure limit. IAEA Safety Series No. 115. IFC ENVIRONMENTAL GUIDELINES FOR OCCUPATIONAL HEALTH AND SAFETY June 24, 2003 | PAGE 8 The employer shall through appropriate contract Exposure Workers Apprentices and specifications and monitoring ensure that service (min.19 years of students providers, as well as contracted and subcontracted age) (16-18 years of labor is appropriately trained before start of their age) assignments Five consecutive year average 20 mSv/year - effective dose -Seffective dose 50mSv/year 6mSv/year 3. MONITORING & REPORTING GUIDELINES Equivalent dose to the lens of the eye 150 mSv/year 50 mSv/year Safety features, ambient working environments and Equivalent dose to the OHS-indicators are subject to regular monitoring and extremities (hands, 500 mSvlyear 150 mSvlyear review. The collected information shall be processed feet) or the skin and findings reported to national authorities as Table 6 Effective Dose Limits For Occupational lonizing required. The compiled information and any Radiabon Exposure ImSvlyear] corrective measures taken shahl be applied in a continuous process to improve the OHS management system. An annual report adequately presenting TRAINING AND DOCUMENTAtION performance and achievements in regard to OHS shall be submitted to IFC. The report shahl also TRAINING outline and justify changes made to the OHSMS. The employer shall ensure that workers prior ta Employee monitoring data (originals) must be saved commencement of new assignments have received for a period of 5 years or longer if required by adequate training and information enabling them to national regulations. understand the hazards of work and to protect their The OHSMS shall include specifications for health from hazardous ambient factors that may be present. The training must adequately caver: a) performance monitoring, evaluation, and present Teof materials, equipment, and toovs; b) improvement of the system as well as for recording knownedge haza te equions and they b) and reporting occupational diseases and accidents. known hazards in the operations and how they are controlled; c) potential risks to health; d) precautions to prevent exposure; e) hygiene requirements; f) wearing PERFORMANCE MONITORING and use of protective equipment and clothing; and g) appropriate response to operation extremes, incidents OHSMS and accidents.OSM organization. The performance and and accidents. achievements of the OHSMS organization shall be A basic occupational training program and specialty re-assessed annually. courses shall be provided as needed to ensure that workers are oriented to the specific hazards of Safety inspection, tesing and calibration. The individual work assignments. Training shall generally employer shall arrange for regular inspection and be provided to management, supervisors, workers, testing of al safety features and hazard contrao and occasional visitors to areas of risks and hazards. measures at and premises. The inspection shall focus Training shahl also be provided to account for new or on engineering and personal protective features, wark changed risks whenever procedures are altered or procedures, places fhwork, installations, equipment, new materials/equipment introduced. Training should and tools used. The inspection must ensure that be repeated periodically and supported by feasible issued personal protective equipment continues to incentives. Workers with rescue and first-aid duties provide adequate protection and is bedng wor as shahl receive dedicated training so as not to required. Ail instruments installed or used for inadvertently aggravate exposures and health hazards monitering and recording of working environment to themselves or their co-workers. The latter training parameters must be regularly tested and calibrated. would include the risks of becoming infected with Records shal be kept of ail inspections, tests, and blood-bome pathogens through contact with bodily calibrations. fluids and tissue. Surveillance of the working environment. The employer shahl document compliance using an appropriate combination of portable and stationary IFC ENVIRONMENTAL GUIDELINES FOR OCCUPATIONAL HEALTH AND SAFETY June 24, 2003 | PAGE 9 sampling and monitoring instruments. Monitoring 1. Establish what happened; and analyses shall be conducted according to 2. Determine the cause of what happened; and intemationally recognized methods and standards. 3. Identify measures necessary to prevent a recurrence. Monitoring methodology, locations, frequencies, and parameters shall be established individually for each Occupational accidents and diseases should at a project following a review of the seriousness of the minimum be classified according to Figure 3. inherent hazards. Distinction is made between fatal and non-fatal injuries. The two main categories are divided into Generally, monitoring should be performed during three sub-categories according to time of death or commissioning of facilities or equipment and at the duration of the incapacity to work. The total number end of the defect and liability period, and otherwise of man-days and hours worked during the reporting repeated according to the monitoring plan established period must be stated. as part of the OHSMS. Surveillance of workers health. When extraordinary a. Fatalities b. Non-fatal injuries c. Total time lost protective measures are required (against biological (number) (number) 27 non-fatal injuries agents group 3 and 4 and/or hazardous compounds), (days) the employer shall provide appropriate and relevant a.1 Immediate b.1 Less than one day health surveillance to workers prior to first exposure a.2 Within a month b.2 Up to 3 days c.1 Category b.2 and at regular intervals thereafter. The surveillance a.3 Within a year b.3 More than 3 days c.2 Category b.3 shall, if deemed necessary be continued after Figure 3 Occupational Accident and Disease Reporting termination of the employment. Training. Training activities for employees, and visitors shail be adequately monitored and documented REPORTING GUIDELINES (curriculum, duration, and participants). Emergency The annual report to IFC on OHS shal include a exercises including fire drills shall be adequately T h ensive tomIFC of tHe folloingd documented. Service providers and contractors must be comprehensive summary ofthe following. contractually required to submit to the employer adequate training documentation before start of their Hosi country regulat ory' compliance. The employer assignment. shall record, list and preserve any reports submitted to host country authorities, e.g. on OHS, fire and safety inspections, compliance monitoring, ACCIDENTS AND DISEASES MONITORING emergency exercises, etc., as well as comments received and actions taken. Host country authority The employer shall establish procedures and systems monitoring and inspections with subsequent actions for reporting and recording: i) occupational accidents taken shall also be summarized and reported. and diseases; and ii) dangerous occurrences and OHSMS reporting. The annual report shal include incidents. The systems must require and enable workers SMSaresofOHS perance ronitarinclud to report to their immediate supervisor immediately any summanes of OHS performance monitodeng, and situation they believe presents a serious danger to life records of occurred occupational accidents, incidents or health. The systems and the employer shall further and diseases. Special emphasis shall be placed on enable and encowrage workers to report all- i) evaluation of findings and actions taken or planned occupational injtbries and near missest ii) suspected due to the number and type of accidents observed. cases of occupational diseaser and iii) dangerous The report shahl also include an assessment of the occurrences and incidents. degrec of fulfiliment of the previous year's OHS objectives and action plans for improvement. Occupational accidents and diseases. The employer The report shall include proposed revisions to thc must with the assistance of a competent person OHS Management Systcm; revised quantitative investigate all reported occupational accidents, OH S Manaemnt Syst frtevical qimprvem occupational discases, dangerous occurrences, and objectives; action plans for technical improvements; incidents together with near misses. The investigation and planned training activities. should as far as possible: 27 The day on which an incident occurs is not included in b.2 and b.3. IFC EN\IRONMENTAL GUIDELINES FOR OCCUPATIONAL HEATH AND SAFETY June 24, 2003 | PAGE 10 4. BEST PRACTICE 5. REFERENCES For projects or components of projects with particular /1/ Guidelines on Occupational Safety and Health health and safety risks, this guideline shall be management systems, ILO-OHS 2001, supplemented with recognized national and/or International Labour Office, Geneva, 2001. international standards. The following OHS websites /2/ Occupational health and safety management may be used to obtain additional information. systems, OHSAS 18001, British Standards, 1999. ILO Safe Work, Intemational Labour organization /3/ Ambient factors in the workplace, * htta://www.ilo.oru/public/english/protection/sa International Labour Office, Geneva, 2001. fework/index.htni - Index with access to a /4/ Occupational Radiation protection, IAEA range of facts, information, and links on Safety Standard Series No. RS-G- .1.1. occupational health and safety. Intemational Atomic Energy Agency, Vienna, * http://www.ilo.org/publ ic/engl ish/protection/sa 1999. fework/cis/products/icsc/index.htm - 151 International Basic Safety Standards for International Chemical Safety Cards. Protection against lonizing Radiation and for • htlp://www.ilo.ora/public/enalish/2rotection/sa the Safety of Radiation Sources, IAEA Safety fework/cis/products/hdo/htm/index.htm - Series No.1 15; International Atomic Agency, International Hazard Data Sheets on Vienna 1996. Occupation. /6/ Safety in the use of chemicals at work, ILO * http://www.ilo.orc/public/en-lish/protection/tr code of practice. International Labour Office, av/aids/download/pdf/hiv a4 e.pdf- Code of Geneva 1993. Practice on HIV/AIDS and the worid of work. /71 Occupational Safety and Health Standards, CFR29, Part 1910, OHSA, U.S Department of NIOSH, National Institute of Occupational Safety Labor, 2001 and Health, US Department of Health and Human /8/ OSHA Handbook for Small Businesses, Services. OSHA 2209,1996. /9/ European Communities Council Directives * http://www.cdc.uov/niOHS!siteindx.html -Site 89/654/EEC of 30 November 1989, Index A_Z 2000/39/EC of 8 June 2000, 2000/54/EC of 18 * http://wwvw.cdc.cov/niOHS/tonist.html - September 2000, 2002/44/EC of 25 June 2002. Safety and Health Topics. /10/ Lighting Handbook 8th Edition, The * http://www.cdc.cov/niOHS/np_/np,.html - Illumination Engineering Society of North Pocket Guide to Chemical Hazards. America, New York, 1993. * http://www.cdc.cov/niOHS/81-123.html - /11/ HIIV/AIDS and the world of work, ILO code Occupational Health Guidelines for Chemical of practice, Geneva, June 2001. Hazards, January 1981. /12/ HIV/AIDS in the Workplace. IFC Good * httnp://vww.cdc.cov/niOHS/incsnenE/nenO006 Practice Note number 2, 2002. 8.html - International Chemical Safety Cards. /13/ Threshold Limit Values for Chemical Substances and Physical Agents & Biological WHO, World Health Organization Exposure; The American Conference of * htn://www.who.int/oeh/Occupational health/o Govemmental Industrial Hygienists (ACGIH), ccindex.html - Protecting the Human 2001. Environment, Occupational Health. IFC ENVIRONMENTAL GUIDELINES FOR OCCUPATIONAL HEALTH AND SAFETY June 24, 2003 | PAGE 11 6. ANNEXES ORGANIZATION REPONSIBILITY AND ACCOUNTABILITY ANNEX 1 A person at senior management level should have * responsibility and authority for development, THE OCCUPATIONAL HEALTH AND SAFETY implementation, management review and evaluation MANAGEMENT SYSTEM28 of the OHSMS. Occupational health and safety, including compliance Structures and processes shahl be created within the with national OHS requirements, is the responsibility organization ensuring: OHS as a line management and duty of the employer. Implementation of a fully responsibility, effective supervision, co-operation and transparent OHSMS in an organization is a powerful communication on implementation of the OHSMS, tool towards fulfilling these obligations. The OHSMS effective arrangements for identification and signais the commitment of the organization to ensure elimination or control of work related hazards and safe working conditions. However, active risks, the full participation of workers and their participation from workers is required for optimum representatives, and appropriate allocation of results. Meaningful participation by employees may resources. be obtainable through efficient awareness raising and training to change the prevailing labor safety culture. COMPETENCE AND TRAINING An OHSMS must have features for continuous The organization must possess, develop or have feedback and self-improvement. permanent access to sufficient OHS competence to implement and maintain the OHSMS. Permanent competence is required to continuously identify, POLICY eliminate and/or control work related hazards and risks within the organization. The OHS Policy Statement of the organization must Appropriate OHS training progrms must be be in writing and prepared in consultation with Abposhed a împmnt forail mps an workers and their representatives. Senior established and implemented for all employees and management must endorse it. The policy shall be levels of the organization. Training must be appropriate for the size and nature of the conducted by competent persons, take place prior to organization. The organization should, through a the start of a new activity, and be refreshed as policy statement, be committed to: i) protect the needed. Training must be provided free of charge Io health of all employees, ii) comply with relevant the employees. national and international OHS requirements, iii) OHSMS DOCUMENTATION ensure consultation with and active participation of An appropriately sized and scoped OHS manual shal the workers, and iv) continuously seek to improve the be prepared and maintained. The manual shall at a performance ofthe OHS system. The OHSMS should minimum fulfill relevant national and international be integrated in or compatible with other requirements for the activities of the organization. management systems ofthe organization (c.g. IS0 The manual should include: OHS Policy, OHS 9001 -2000)and appropriately certified. organization and allocation of responsibilities, The employer should when feasible ensure schedules, procedures, instructions and other internal establishment and efficient functioning of a "Safety documents used for OHS management and control. atd Health Committee." The workers and their There should be a section identifying key risks and representatives should be given time and resources to hazards arising from the organization's activities participate actively in the processes of the OHSMS. together with arrangements for their prevention and control. The manual shall establish procedures, schedules and methodologies for review of safety and control features, as well as plans and schedules for monitoring ambient working environment quality and individual exposure levels as appropriate. OHS records with details appropriate to the needs of 2@ After Guidelines on occupational safety and health the organization shahl be established, managed, and management systems. ILO-OHS 2001, Geneva 2001 maintained locally. The records shall contain appropriate information regarding national OHS laws IFC ENVIRONMENTAL GUIDELINES FOR OCCUPATIONAL HEALTH AND SAFETY June 24, 2003 | PAGE 12 and regulation, the OHSMS itself, as well as organization. The objectives shall be periodically monitoring data regarding elements such as workers evaluated and revised. health and exposure, ambient working environment, work-related injuries, ill health, diseases, incidents, SYSTEM PLANNING, DEVELOPMENTAND training programs and lists of trainees. IFC requires IMPLEMENTATION original data and records to be saved for a minimum The system shall, at minimum, be planned and of 5 years. developed to comply with national laws and regulations, IFC guidelines, and to fully support the COMMUNICATION elements endorsed by the organizations senior The OHSMS shall include effective arrangements for management. The planning, implementation and receiving and responding to intemal and extemal operation shall be closely related to the objectives communication. The system shall ensure communi- established by the audit. The OHSMS shall ensure cation and exchange of information among relevant availability of sufficient resources for achieving the levels and functions within the organization. The established goals. system shall ensure that concems, ideas and inputs of workers are considered and addressed. HAZARD PREVENTA TIONAND CONTROL MESAURES Hazards and risks to workers' safety ana health shall be identified and assessed on a recurrent basis. PLANNING AND IMPLEMENTATION Identified occupational hazards may be analyzed and prioritized using the below qualitative risk analysis OHS AUDIT matrix30 A competent person shall carry out an initial OHS audit for new and existing organizations. The audit shall: C nsequences = Insigni- Minor Moderatf Major Cata- ficant strohic 1. Identify applicable current national and 1 2 3 4 stroohi intemational laws, regulations, treaties, A Abnost certain H H E E E agreements and OHS standards relevant for B. Likel M H H E E the organization and its activities; C. Moderate L M H E E 2. Identify, anticipate and assess hazards and E. Rare L L M H H risks to safety and health arising from the L____ existing or proposed work environment and E: extreme nsk; immediate action required organization; H high nsk; senior management attenton needed 3 . Determine.whether planned or existing M moderate risk; management responsibiity must be speiied 3. Detemmine whether planned or existing L: Icw risk: manage by roubne procedures controls are adequate to eliminate hazards or control identified risks; and Preventive and protective measures shouid be 4. Analyze data provided from workers' health introduced immediately when a hazard is recognized surveillance for the present activities or and fully implemented in the shortest feasible time. equivalent ones elsewhere. Further in the following order of priority: The audit shall be appropriately documented (text, 1. Eliminate the hazard/risk; tables, and photos) and shall subsequently be used for 2. Control the hazard/risk at source through use decision-making on implementation/revision of the of engineering controis and organizational OHSMS. The audit will further establish a quantified enierisz baseline for the objectives and achievements of the 3. Minimize the hazard/risk through design of safe work systems and administrative OHS OBJECTIVES control measures; and Consistent with the OHS Policy Statement and results 4. Where a residual hazard/risk cannot be of OHS audits, measurable objectives shall be provide for free appropiate personali established for the entire organization and for individual departrnents. The objectives shall be protective equipment and implement realistic, achievable and focused on continued measures to ensure its use and maintenance. improvements. The objectives shouid be communicated to all relevant functions of the 3° Reference Australian, New Zealand Risk Managerent Standard AS/NZS 4360:1999. IFC ENVIRONMENTAL GUIDELINES FOR OCCUPATIONAL HEALTH AND SAFETY June 24, 2003 | PAGE 13 The established preventive and protective measures work for the organization shall be recorded according and operational procedures shall be revised regularly to the demands of the OHSMS and reported to the and modified if necessary. Measures shall comply organization. The organization shall regularly with national laws and regulation, reflect good monitor the OHS performance of contractors and practice, and consider the current status of knowledge sub-contractors and ensure that appropriate training of the sector. has been provided and that on-site procedures are followed. MANAGEMENT OF CHANGE The impact of proposed changes both internal (organization, staff, procedures, processes etc.) and EVALUATION external (new regulation, OHS knowledge, technology, organizational mergers, etc.) must be evaluated and PERFORMANCE MONITORING AND MEASUREMENT preventive'steps taken prior to their introduction. Procedures to regularly monitor, measure and report Application of new methods, materials, processes, OHS performance and procedures shall be developed, equipment and tools should always be preceded by a implemented and periodically reviewed. The hazard identification and risk assessment involving the OHSMS manual shall specify the monitoring affected workers. Issuance of a "decision to change" responsibility of different levels of the employer's can ensure that all affected employees are properly management. Qualitative and quantitative informed and trained when needed. performance indicators shall be used according to the size and nature of the organization. The monitoring EMERGENCYPREVENTION, PREPAREDNESS AND shall provide sufficient feed-back on OHS RESPONSE performance. Emergency prevention, preparedness and response arrangements shall be suitable for the needs of the Active monitorine should include elements required organization. The plans shall be prepared in by a proactive OHS management system such as: cooperation with extemal emergency services and agencies as applicable. The arrangements must 1. monitoring of the achievements of specific ensure adequate intemal exchange of information and plans, established performance criteria, and communication, and provide for information and fulfillment of objectives; communication with outside authorities and the 2. systematic inspection of work systems, neighborhood as needed. The system must adequately premises, plant, and equipment (job hazard address first-aid and medical assistance, firefighting analyses); and emergency evacuation of staff. Training and 3. surveillance and monitoring of the working exercises shall be conducted. environment, including the organization of the work and activities involved; PROCUREMENT 4. surveillance of workers' health where Procurement includes a potential for changes. appropriate; and Procedures must be established to ensure that safety 5. compliance with laws, regulations and other and health requirements of the organization are requirements. implemented in procurement, renting and leasing specifications. The OHS requirements of the Reactive monitorinR should include identification, organization shall be identified and compliance with reporting and investigation of: these demands ensured prior to procurement of goods 1. work related injuries, ili health (including and services. record keeping and monitoring of sickness/absence), diseases, and incidents: CONTRACTING 2. other losses such as damage to property; Procedures shall be established to ensure that the 3. deficient safety and health performance OHS requirements of the organization apply to including OHSMS failures; and contractors, sub-contractors, service providers and 4. workers rehabilitation and health restoration their workers. OHS criteria shouid be included when prograrns. * evaluating and closing contracts. Contractors should be committed to provide OHS training appropriate INVESTIGATION OF WORK-RELA TED INJURIES, ILL for the contracted works to the involved workers and HEALTH, DISEASES, ANfD INCIDENTS ' managers. Work-related injuries, ill health, diseases All work related injuries, ill health, diseases, and and incidents among the contractors' and incidents must be investigated by a competent person subcontractors' workers occurring while performing to identify any failures in the OHSMS. The outcome l~~~~~~~~~ - IFC ENVIRONMENTAL GUIDELINES FOR OCCUPATIONAL HEALTH AND SAFETY June 24, 2003 | PAGE 14 of investigations shahl be communicated to the Safety and Health Committee where established and to persons responsible for corrective actions. Reports produced by external investigative agencies shall be acted upon in the same manner as internal investigations. AUDIT Arrangements shall be made for periodic audits of the OHSMS to confirm the adequacy of the system. An audit policy should cover independency of auditors, scope and frequency of audits, methodology and reporting. MANAGEMENT REVIEW The employer's management shall regularly review the OHSMS and assess whether it meets planned performance objectives and whether it is adequate for meeting the needs of the organization and its stakeholders. Management must evaluate the need for changes to the overall system or parts thereof, identify actions required to remedy deficiencies, and evaluate the effectiveness of follow-up actions from previous management reviews. ACTIONS FOR IMPROVEMENT The OHSMS shahl include a capacity for continuous evaluation and analysis of system performance and follow-up actions to address partial or overall improvements. Planning and implementation of needed improvements should follow the decision process outlined above. Pollution Prevention and Abatement Handbook WORLD BANK GROUP Effective July 1998 Vegetable Oil Processing Industry Description and Practices to 5,000 mg/J). Seed dressing and edible fat and oil processing generate approximately 10-25 m3 The vegetable oil processing industry involves of wastewater per metric ton (t) of product. Most the extraction and processing of oils and fats from of the solid wastes (0.7-0.8 t/t of raw material), vegetable sources. Vegetable ails and fats are which are mainly of vegetable origin, can be pro- principally used for human consumption but are cessed into by-products or used as fuel. Molds also used in animal feed, for medicinal purposes, may be found on peanut kernels, and aflatoxins and for certain technical applications. The oils may be present. and fats are extracted from a variety of fruits, seeds, and nuts. The preparation of raw materi- Pollution Prevention and Control als includes husking, cleaning, crushing, and con- ditioning. The extraction processes are generally Good pollution prevention practices in the indus- mechanical (boiling for fruits, pressing for seeds try focus on the following main areas: and nuts) or involve the use of solvent such as hexane. After boiling, the liquid oil is skimmed; * Prevent the formation of molds on edible after pressing, the oil is filtered; and after solvent materials by controlling and monitoring air extraction, the crude oil is separated and the sol- humidity. vent is evaporated and recovered. Residues are * Use citric acid instead of phosphoric acid, conditioned (for example, dried) and are repro- where feasible, in degumming operations. cessed to yield by-products such as animal feed. * Where appropriate, give preference to physical Crude oil refining includes degumming, neutral- refining rather than chemical refining of crude ization, bleaching, deodorization, and further oil, as active clay has a lower environmental refining. impact than the chemicals generally used. * Reduce product losses through better produc- Waste Characteristics tion control. * Maintain volatile organic compounds (VOCs) Dust is generated in materials handling and in well below explosive limits. Hexane should be the processing of raw materials, including in the below 150 mg/m3 of air (its explosive limit is cleaning, screening, and crushing operations. For 42,000 mg/m3). palm fruit, about 2-3 cubic meters of waste- * Provide dust extractors to maintain a clean water is generated per metric ton of crude oil workplace, recover product, and control air (m3/t). The wastewater is high in organic con- emissions. tent, resulting in a biochemical oxygen demand * Recover solvent vapors to minimize losses. (BOD) of 20,000-35,000 milligrams per liter * Optimize the use of water and cleaning (mg/l) and a chemical oxygen demand (COD) chemicals. of 30,000-60,000 mg/1. In addition, the wastewa- * Recirculate cooling waters. ters are high in dissolved solids (10,000 mg/J), oil * Collect waste product for use in by-products and fat residues (5,000-10,000 mg/J), organic ni- such as animal feed, where feasible without trogen (500-800 mg/l). and ash residues (4.000- exceeding cattle-feed quality limits. 430 Vegetable Oil Processing 431 Continuous sampling and measuring of key ditions. The emissions levels selected must be production parameters allow production losses justified in the EA and acceptable to the World to be identified and reduced, thus reducing the Bank Group. waste load. The guidelines given below present emissions Odor problems can usually be prevented levels normally acceptable to the World Bank through good hygiene and storage practices. Group in making decisions regarding provision Chlorinated fluorocarbons should not be used in of World Bank Group assistance. Any deviations the refrigeration system. from these levels must be described in the World Bank Group project documentation. The emis- Pollution Reduction Targets sions levels given here can be consistently achieved by well-designed, well-operated, and Since the pollutants generated by the industry well-maintained pollution control systems. are very largely losses in production, improve- The guidelines are expressed as concentrations ments in production efficiency, as described to facilitate monitoring. Dilution of air emissions above, are recommended to reduce pollutant or effluents to achieve these guidelines is un- loads. acceptable. Wastewater loads are typically 3-5 m3/t of All of the maximum levels should be achieved feedstock; plant operators should aim to achieve for at least 95% of the time that the plant or unit lower rates at the intake of the eMuent treat- is operating, to be calculated as a proportion of ment system. Hexane, if used, should be be- annual operating hours. low 50 mg/i in wastewater. The BOD level should be less than 2.5 kg/t of product, with a target of Air Emissions 1-1.5 kg/t. Odor controls should be implemented where Treatment Technologies necessary to achieve acceptable odor quality for nearby residents. Fabric filters should be used to Pretreatment of eMuents comprises screening control dust from production units to below 50 and air flotation to remove fats and solids; it is milligrams per normal cubic meter (mg/Nm3). normally followed by biological treatment. If space is available, land treatment or pond sys- Liquid Effluents tems are potential treatment methods. Other pos- sible biological treatment systems include The effluent levels presented in Table 1 should trickling filters, rotating biological contactors, be achieved. and activated sludge treatment. Pretreated effluents can be discharged to a municipal sewerage system, if capacity exists, Table 1. Effluents from Vegetable with the approval of the relevant authority. 011 Processing Proper circulation of air, using an extractive and (milligrams per liter, except for pH and temperature) cleaning system, is norrnally required to main- Parameter Maximum value tain dust at acceptable levels. Dust control is pro- vided by fabric filters. Odor control is by pH 6-9 ventilation, but scrubbing may also be required. BOD 50 COD 250 Emissions Guidelines TSS 50 Oil and grease 10 Total nitrogen 10 Emissions levels for the design and operation of Temperature increase s 30C' each project must be established through the en- vironmental assessment (EA) process on the ba- a. The effluent should resuit in a temperature increase of no sis of cnyestnntmore than 3- C at the edge of the zone where initial mixing and sis of countzy legisiation and the Pollution Pre vention dilution take place. Where the zone is not defined, use 100 and Abatement Handbook, as applied to local con- meters from the point of discharge. 432 PROJECT GUIDELINES: INDUSTRY SECTOR GUIDELINES Ambient Noise toring results should be kept in an acceptable format. The results should be reported to the Noise abatement measures should achieve either responsible authorities and relevant parties, as the levels given below or a maximum increase in required. background levels of 3 decibels (measured on the * A scale) ldB(A)1. Measurements are to be taken Key Issues at noise receptors located outside the project property boundary. The key production and control practices that will * lead to compliance with emissions requirements Maximum allowable log can be summarized as follows: equivalent (hourlyp measurements), in dB(A) Monitor key production parameters to reduce Day Night product losses. Receptor (07:00-22:00) (22:00-07:00) * Prefer citric acid to phosphoric acid in degum- ming operations. Residential, * Give preference to physical refining over institutional, chemical refining of crude oil, where appro- educational 55 45 priate. Industrial, * Hold levels of hexane, if used, below 150 mg/ commercial 70 70 m3. * Design and operate the production system to Monitoring and Reporting achieve recommended wastewater loads. * Recirculate cooling waters. Monitoring of the final effluent for the param- . Collect wastes for use in by-products or as fuel. eters listed in this document should be carried out at least weekly, or more frequently, if the Source flows vary significantly. Monitoring data should be analyzed and re- German Federal Ministry for Economic Cooperation viewed at regular intervals and compared with and Development (BMZ). 1995. EnvironmentalHand- the operating standards so that any necessary book, Documentation on Monitoring and Evaluating corrective actions can be taken. Records of moni- Environmental Impacts. Vol. 2. Bonn. B 1 1 i i i1 1 i e~~~~~ x f.~~~~~~~~~~~~~C i R(o < o C [.~~~~~~ X XCL J Date: 12 janvier 2006 - Heure : 9h > Président de séance: Directeur Régional du Développement Rural (DRDR) DEROULEMENT DE LA REUNION Après les salutations d'usage, le Président de séance a donné la parole à l'autorité locale. * Le Maire de la Commune Rurale (CR) d'Antanetibe a d'abord remercié Dieu, puis présenté ses meilleurs voeux pour la nouvelle année, et a souhaité la réalisation du projet pour résoudre l'érosion à Itasy. * Le Représentant du MAEP, également membre de sa Cellule Environnementale, après les excuses pour absence des dirigeants ministériels, et les salutations, a résumé les composantes du projet BVPI et a présenté la situation actuelle des études préparatoires avec les études faites, celles en cours (EESR, CPR) et à venir (PGPP). Il a terminé son allocution par le calendrier de oe projet (pré-évaluation de la Banque Mondiale ce février, évaluation en avril, réunion du Conseil d'Administration en juillet, début probable de l'exécution du projet fin 2006-début 2007) et a remercié l'assistance. * Le SG de Région ltasy, après les remerciements à Dieu, les excuses pour les Chefs de Région et de District partis se réunir à la capitale, a incité chacun à mieux agir lors de l'exécution du projet. Il a loué l'importance de l'approche intégrée, et en particulier l'évaluation environnementale pour assurer sa réussite. Sur ce, il a déclaré ouverte la réunion de restitution-validation du PGE de l'EESR du projet BVPI. * Après le tour de table de présentation des participants, le Président de séance a donné la parole au Consultant pour présenter le PGE. * Après les salutations et remerciements d'usage, le Consultant a rappelé la démarche de I'EESR, procédant par les Consultations Publiques aboutissant à cette étape finale de restitution-validation du PGE. Ceci est nécessaire à la finalisation du rapport EESR avant sa soumission au MAEP/Banque Mondiale. Il a présenté le rapport succint de l'EESR et le PGE, et a invité les participants à y apporter leurs remarques et suggestions. PRINCIPAUX POINTS DISCUTES ET PROPOSITIONS * La protection des berges et la délimitation des emprises des infrastructures hydro- agricoles pour les protéger des occupations illicites. _Wo'w4ni: . sD,.,ey., y 9 S7Wuag,soe.!.u ps m . =* . . . . . .. * . .Page 39 > Les problèmes de maîtrise de l'eau par non fonctionnalité des ouvrages. Un plan de gestion de l'eau est nécessaire et accordera une place importante à l'IECS. Les travaux sont décrits sous forme de contrats-plans (CP) évalués à terme selon les indicateurs de suivi-évaluation. Les signataires de ces CP sont l'Etat (DRDR) / CTD (Région ou Commune) / AUE. Des informations sont requises pour la mise ern place du Comité de Bassin, responsable de ce plan de gestion de l'eau. 1' L'utilisation du Fonds d'Entretien du Réseau Hydro-Agricole (FERHA) * La sécurisation foncière, la valeur juridique des certificats fonciers délivrés par le Guichet Foncier Communal d'Ampary (en cours de mise en place) * L'appui pour renforcer. les capacités des Communes pour réviser leur PCD à des fins de Plan d'Aménagement e tde Gestion des sols dans les terroirs (PAGT): zonage, ciblage d'activités de production du type GSDM, outre les habituels projets sociaux, gestion participative des terroirs. Le reste du PGE a été revu sans de véritables remarques, sauf qu'il est impossible de chiffrer les coûts des mesures proposées. Comme il n'y a plus d'intervention, le Président de séance a demandé à ce que l'on procède à la validation ou non de PGE compte tenu des remarques faites. Le SG de Région Itasy y a procédé à main levée: la validation est accordée par tous les participants (100%). Il a remercié ces demiers pour leur patience et leur participation active lors de cette réunion. Plus rien n'étant, il a déclaré close la réunion de restitution-validation du PGE. 4 c } 2 $ ooe' 9 kém ca 1_4257zA,o.m*uç._ a_a.yc -"' Page 40 Annexe 5: PGE de Itasy * IV . . .> ASVII 311S - IdAS 13roUd (39d) 31VIN33NNOSIIAN3 NOIlS39 30 NV1d L"afied t.. z aL . e-- e. Page 42 ~~~ ~~~~'~~m'y 9 lemUIa.27z,~oue PA*w myibc N i t-mmm