Directives environnementales, sanitaires et sécuritaires EXPLOITATION DU PÉTROLE ET DU GAZ À TERRE GROUPE BANQUE MONDIALE Directives environnementales, sanitaires et sécuritaires pour l’exploitation du pétrole et du gaz à terre Introduction définition d’objectifs spécifiques à chaque site et l’établissement d'un calendrier adapté pour atteindre ces objectifs. Le champ Les directives environnementales, sanitaires et sécuritaires d’application des Directives EHS doit être fonction des aléas et (directives EHS) sont des documents de références techniques des risques identifiés pour chaque projet sur la base des qui présentent des exemples de bonnes pratiques résultats d’une évaluation environnementale qui prend en internationales de portée générale ou concernant une branche compte des éléments spécifiques au projet, comme les d'activité particulière 1 . Lorsqu’un ou plusieurs États membres conditions en vigueur dans le pays dans lequel le projet est participent à un projet du Groupe de la Banque mondiale, les réalisé, la capacité d’assimilation de l’environnement et d’autres Directives EHS doivent être suivies conformément aux facteurs propres au projet. La mise en oeuvre de politiques et normes de ces pays. Les Directives EHS établies recommandations techniques particulières doit être établie sur pour les différentes branches d’activité sont conçues pour être la base de l'opinion professionnelle des personnes ayant les utilisées conjointement avec les Directives EHS générales, qui qualifications et l’expérience nécessaires. Si les seuils et présentent des principes directeurs environnementaux, normes stipulés dans les réglementations du pays d’accueil sanitaires et sécuritaires applicables dans tous les domaines. diffèrent de ceux indiqués dans les Directives EHS, les normes Les projets complexes peuvent exiger l’application de plusieurs les plus rigoureuses seront retenues pour les projets menés directives couvrant des branches d’activité différentes. La liste dans ce pays. Si des niveaux moins contraignants que ceux des complète des directives figure à l'adresse suivante : Directives EHS peuvent être retenus pour des raisons http://www.ifc.org/ifcext/sustainability.nsf/Content/Environmental particulières dans le contexte du projet, une justification Guidelines détaillée pour chacune de ces alternatives doit être présentée dans le cadre de l’évaluation environnementale du site Les directives EHS indiquent les mesures et les niveaux de considéré. Cette justification devra montrer que les niveaux de performance qui sont généralement considérés réalisables dans performance proposés permettent de protéger la santé de la de nouvelles installations avec les technologies existantes et population humaine et l'environnement. moyennant un coût raisonnable. L’application des Directives EHS dans des installations existantes peut nécessiter la 1 C'est-à-dire les pratiques que l'on peut raisonnablement attendre de Champ d'application professionnels qualifiés et chevronnés faisant preuve de compétence professionnelle, de diligence, de prudence et de prévoyance dans le cadre de la poursuite d'activités du même type dans des circonstances identiques ou Les Directives EHS pour l’exploitation du pétrole et du gaz à similaires partout dans le monde. les circonstances que des professionnels qualifiés et chevronnés peuvent rencontrer lorsqu'ils évaluent toute la gamme terre comprennent des informations concernant l'exploration des techniques de prévention de la pollution et de dépollution applicables dans sismique, le forage d'exploration et de production, les le cadre d'un projet peuvent inclure, sans toutefois s'y limiter, divers degrés de dégradation environnementale et de capacité d'assimilation de l'environnement installations de transport, notamment les pipelines, les autres ainsi que différents niveaux de faisabilité financière et technique. 30 AVRIL 2007 1 Directives environnementales, sanitaires et sécuritaires EXPLOITATION DU PÉTROLE ET DU GAZ À TERRE GROUPE BANQUE MONDIALE installations telles que stations de pompage, stations de causer les projets d'exploitation du pétrole et du gaz à terre sont comptage, stations de ramonage, stations de compression et liés essentiellement aux éléments suivants : installations de stockage, activités auxiliaires et d’appui et démantèlement des installations. Des recommandations  Émissions atmosphériques supplémentaires sont présentées pour les installations de  Rejets d'eaux usées /d’effluents pétrole et de gaz à terre situées à proximité des côtes (par  Gestion des déchets solides et liquides exemple terminaux côtiers, bases de fournitures maritimes des  Bruit terminaux côtiers, terminaux de chargement et de  Impacts et empreinte du projet sur les milieux terrestres déchargement), dans les Directives EHS pour les ports et les  Déversements terminaux. Ce document se compose des sections ci-après : Émissions atmosphériques Section 1.0 - description et gestion des impacts propres aux activités Les principales sources d'émissions atmosphériques (continues considérées Section 2.0 - indicateurs de performance et suivi des résultats ou intermittentes) dues aux activités à terre sont notamment les Section 3.0 - Bibliographie sources de combustion provenant de la production d'électricité Annexe A - Description générale de la branche d'activité et de chaleur, et de l'utilisation de compresseurs, de pompes et de machines à mouvement alternatif (chaudières, turbines, etc.) 1.0 Description et gestion des dans les installations, les émissions résultant du torchage et du impacts propres aux activités rejet des hydrocarbures, et les émissions fugaces. considérées Les principaux polluants provenant de ces sources sont On trouvera dans la section ci-dessous un résumé des notamment les oxydes d'azote, les oxydes de soufre, l'oxyde de problèmes environnementaux, sanitaires et sécuritaires liés à carbone et les particules. Parmi les autres polluants, on compte l'exploitation du pétrole et du gaz à terre, ainsi que des le sulfure d'hydrogène (H2S), les composés organiques volatils recommandations quant à leur gestion. Ces problèmes peuvent (COV) [méthane et éthane, benzène, benzène éthylique, se rapporter à l’une des activités concernées par le présent toluène et xylènes (BTEX)], les glycols et les hydrocarbures document. D’autres recommandations, pour la gestion des aromatiques polycycliques (HAP). problèmes auxquels se heurtent la plupart des activités industrielles de grande envergure lors de la phase de Les émissions de gaz à effet de serre en grandes quantités construction sont énoncées dans les Directives EHS (plus de 100 000 tonnes d'équivalent de CO2 par an) provenant générales. de toutes les installations et activités d'appui doivent être quantifiées globalement tous les ans en suivant les méthodes et 1.1. Environnement procédures de présentation de rapports internationalement reconnues 2 . Les questions environnementales ci-après doivent être examinées dans le cadre d'un programme global d'évaluation et de gestion portant sur les risques spécifiques au projet et sur ses impacts potentiels. Les problèmes écologiques que peuvent 2 De plus amples informations sur les méthodes de quantification figurent dans la note d’orientation 3 de l’IFC, Annexe A. Consulter www.ifc.org/envsocstandards Directives environnementales, sanitaires et sécuritaires EXPLOITATION DU PÉTROLE ET DU GAZ À TERRE GROUPE BANQUE MONDIALE Tout doit être mis en oeuvre, dans les limites du raisonable, Les installations à terre évacuent souvent les gaz associés pour maximiser l'efficacité énergétique et concevoir des ramenés à la surface avec le pétrole brut au cours de la installations consommant le moins d’énergie possible. L'objectif production de pétrole par rejet dans l'atmosphère ou par global doit être de réduire les émissions atmosphériques et torchage. On se rend compte à présent que cette pratique d'évaluer les options d'un bon rapport coût-efficacité pour revient à gaspiller une ressource précieuse, et est en outre une réduire les émissions de gaz, techniquement réalisable. On source notable d'émission de gaz à effet de serre. trouvera d'autres recommandations sur les gaz à effet de serre Toutefois, le torchage ou le rejet dans l'atmosphère sont et la conservation d'énergie dans les Directives EHS également des mesures de sécurité utilisées dans les générales. installations de production de pétrole et de gaz à terre pour L’impact sur la qualité de l’air doit être évalué à partir de assurer l'évacuation, dans des conditions de sécurité, des gaz données de référence et de modèles de dispersion afin de et des hydrocarbures en cas de situation d'urgence, de panne déterminer la qualité de l’air ambiant au niveau du sol (consulter d'électricité ou de matériel, ou autre perturbation. les Directives EHS générales). Ces études ont pour but de Il convient d'adopter des mesures s'inscrivant dans la ligne de la s’assurer de l’absence d’impacts nocifs pour la santé humaine norme d'application volontaire pour la réduction du volume et l’environnement. mondial de gaz torché et rejeté – établie dans le cadre du Les gaz d'échappement Partenariat mondial public-privé pour la réduction des gaz Les gaz d'échappement provenant de la combustion de torchés (programme GGFR 3 ) – lors de l’analyse des options de carburants gazeux ou liquides dans les turbines, les chaudières, torchage et de rejet pour les activités à terre. Cette norme les compresseurs, les pompes et autres machines de donne des directives sur la façon d'éliminer ou de réduire le production de chaleur et d'électricité, ou d'injection d'eau ou torchage et l'éventage du gaz naturel. d'éjection de pétrole et de gaz, peuvent représenter la source la L’évantage de gaz associés dans l'atmosphère en continu n'est plus importante d'émissions atmosphériques relatives aux pas considéré actuellement comme une bonne pratique et doit installations à terre. Il importe de prendre en compte les être évité. Ces gaz dovent être dirigés vers un système efficace spécifications concernant les émissions atmosphériques lors du de torchage ; il importe toutefois d’éviter le torchage de gaz en choix des matériels et de la passation de marchés pour ces continu si l'on dispose d'autres solutions faisables. Avant d’opter derniers. pour le torchage, d’autres alternatives réalisables pour Les directives concernant les émissions produites par les l’utilisation des gaz doivent être examinés en détail et être opérations de combustion associées aux activités de intégrées dans les plans de production. cogénération de centrales ayant une puissance installée ne Les autres méthodes peuvent consister à utiliser les gaz pour dépassant pas 50 MWth à l’heure figurent dans les Directives répondre aux besoins énergétiques du site, les transporter vers EHS générales ; les recommandations relatives aux émissions une installation voisine ou les vendre sur les marchés gaziers, des centrales électriques de plus grande taille sont présentées procéder à des injections de gaz pour maintenir la pression dans les Directives EHS pour l’électricité thermique. Rejet dans l'atmosphère et torchage 3 Groupe de la Banque mondiale (2004). Directives environnementales, sanitaires et sécuritaires EXPLOITATION DU PÉTROLE ET DU GAZ À TERRE GROUPE BANQUE MONDIALE dans les réservoirs, à améliorer par bullage la récupération de  réduire le plus possible t l’arrivée de liquides dans le flux gaz dissous, ou récupérer les gaz utilisés pour l'instrumentation. des gaz torchés en utilisant un système approprié de Il importe de documenter et de référencer correctement séparation des liquides ; l’évaluation des différentes options. S’il n’existe, à ce stade,  limiter le plus possible la montée des flammes ou leur aucune option faisable, il faut examiner des mesures visant à propagation ; minimiser les volumes de gaz torchés, le torchage n’étant  employer les torchères de façon à limiter les émissions de retenu qu’à titre de solution intermédiaire, l'objectif principal fumée odorantes et visibles (veiller à ne pas produire de étant d'éliminer le torchage en continu des gaz associés la fumée noire) ; production.  situer les torchères suffisamment loin des communautés locales et des employés, notamment des unités de Si le torchage est nécessaire, il importe de s’efforcer d'améliorer logement de ces derniers à des fins de sécurité ; ce procédé en appliquant des pratiques optimales et des  exécuter des programmes d'entretien et de remplacement technologies nouvelles. Diverses mesures doivent être des torchères pour assurer systématiquement une envisagées pour prévenir ou maîtriser la pollution par torchage efficacité maximum ; de gaz, qui consistent à :  mesurer le volume des gaz torchés.  appliquer de mesures de réduction des gaz sources dans En situation d'urgence, en cas de panne du matériel ou de toute la mesure du possible ; problème au niveau des installations, il faut éviter de rejeter  utiliser des pointes de torchère efficientes et optimiser la l'excédent de gaz dans l'air mais l’envoyer, de préférence, vers taille et le nombre des embouts de tuyère ; un système de torchage efficace. Un rejet d'urgence peut se  maximiser l'efficacité de la combustion par torchère en révéler nécessaire lorsqu’une situation particulière existe sur le contrôlant et en optimisant les débits de combustible et site et qu'il n'est pas possible de brûler le flux de gaz, parce qu’il d'air afin d'assurer le bon ratio ; n’y a pas de dispositif de brûlage à la torche, parce que le  réduire le plus possible le torchage des gaz de purge et courant de gaz ne contient pas suffisamment d'hydrocarbures desveilleuses sans compromettre la sécurité, grâce à des pour permettre la combustion, ou parce que la pression du gaz mesures comme l'installation d'appareils de réduction des n'est pas suffisante pour entrer dans le système de torchage. Si gaz de purge, d'unités de récupération de gaz de torche, l'on choisit de ne pas installer de système de torchage du gaz des gaz de purge inertes, de vannes à sièges souples le dans des installations offshore, il convient de justifier pleinement cas échéant, et installer des veilleuses pour conserver cette décision, documents à l'appui, avant d'envisager d’opter l’énergie ; pour un dispositif d'urgence de rejet des gaz.  réduire le plus possible les risques de soufflage des Pour minimiser les opérations de torchage de gaz à la suite veilleuses en assurant une vitesse de sortie des gaz d'une panne ou de problèmes au niveau des installations, il suffisante et en mettant en place des coupes-vents ; importe de veiller à ce que ces dernières soient extrêmement  utiliser un système fiable d'allumage des veilleuses ; fiables ( 95 %) et de prévoir des protocoles de stockage de  installer si nécessaire des systèmes de contrôle pour matériels de rechange et de ralentir les opérations. réduire les surpressions (High integrity pressure protection system – HIPPS), et les anomalies d‘éventage ; Directives environnementales, sanitaires et sécuritaires EXPLOITATION DU PÉTROLE ET DU GAZ À TERRE GROUPE BANQUE MONDIALE Il importe d'estimer les volumes de gaz qui seront brûlés à la émissions fugitives des réservoirs de stockage sont fournies torche dans les nouvelles installations lors de la période initiale dans les Directives EHS pour les terminaux pétroliers pour de mise en service, de façon à pouvoir fixer des objectifs pour pétrole brut et produits dérivés. ces volumes. Ces derniers doivent être enregistrés et déclarés pour chaque opération de brûlage. Les essais de puits Il faut éviter dans toute la mesure du possible de brûler à la Émissions fugitives torche les hydrocarbures produits lors des essais des puits, en Les émissions fugitives des installations à terre peuvent particulier près des communautés locales ou dans les zones provenir d’évents, de fuites de tuyauterie, vannes, raccords, écologiquement fragiles. D’autres méthodes doivent être collerettes ou bourrages, des canalisations ouvertes, des joints envisagées pour récupérer les fluides d’hydrocarbures générés de pompes ou de compresseurs, des soupapes d'échappement, par les essais de puits, en tenant particulièrement compte des des réservoirs ou des bacs ou conteneurs ouverts ; elles exigences de sécurité lors de la manutention des hydrocarbures peuvent aussi se produire lors des opérations de chargement et volatils qui doivent être acheminés vers une installation de de déchargement. traitement ou être évacués par d'autres moyens. Il convient de documenter et de présenter de manière appropriée l'évaluation Il convient d'examiner les méthodes qui peuvent être employées des différentes options d’évacuation. pour surveiller et réduire les émissions fugitives et de les mettre en œuvre au niveau de la conception, de l'exploitation et de Si la seule option pouvant être retenue pour évacuer les fluides l'entretien des installations offshore. Les vannes, collerettes, produits par les essais des puits consiste à brûler ces fluides à emboîtements, joints et garnitures doivent être sélectionnés la torche, il faut réduire au minimum le volume d'hydrocarbures compte dûment tenu des normes de sécurité et des matériels généré par les essais ainsi que la durée de ces derniers. Il est pertinents, et de la mesure dans laquelle ils peuvent réduire les important d’utiliser une tête de combustion de torche d’essai fuites de gaz et les émissions fugitives. Des programmes de efficace, équipée d'un système approprié de renforcement de détection et de réparation des fuites doivent en outre être mis l’efficacité de la combustion, de façon à minimiser les en place. Des unités de contrôle de la vapeur doivent être combustions incomplètes, la fumée noire et les retombées installées, le cas échéant, pour les opérations de chargement et d'hydrocarbures. Il importe d’enregistrer les volumes de déchargement des hydrocarbures. d'hydrocarbures torchés. Il faut éviter d’avoir recours à des évents ouverts sur les toits de Eaux usées réservoirs en installant des soupapes d’échappement. Des unités de contrôle de la vapeur doivent être installées, lorsque Les Directives EHS générales donnent des informations sur la cela s’avère nécessaire, pour les opérations de chargement et gestion des eaux usées, la conservation et la réutilisation des de déchargement des pétroliers. Les systèmes de traitement de eaux, ainsi que sur les programmes de surveillance des eaux la vapeur peuvent comprendre différentes unités, notamment usées et de suivi de la qualité de l’eau. Les informations ci- pour l’adsorption sur carbone, la réfrigération, l’oxydation après concernent les eaux usées spécifiques aux installations thermique et les unités d’absorption des huiles pauvres. Des de l'industrie du pétrole et du gaz à terre. directives supplémentaires pour la prévention et le contrôle des Directives environnementales, sanitaires et sécuritaires EXPLOITATION DU PÉTROLE ET DU GAZ À TERRE GROUPE BANQUE MONDIALE Eaux de production Les technologies utilisées pour traiter les eaux de production Les réservoirs de pétrole et de gaz contiennent de l'eau (eau de dépendent de l’option retenue pour évacuer ces eaux ainsi que formation) qui est remontée à la surface au cours de l'extraction des conditions en vigueur sur le terrain. Parmi les techniques de d'hydrocarbures. Les eaux de production peuvent constituer, en traitement possibles figurent diverses combinaisons de terme de volume, l’un des déchets les plus importants gérés et systèmes de séparation gravitaire et/ou mécanique et les évacués par l'industrie du pétrole et du gaz à terre. Ces eaux traitements chimiques ; il peut aussi être nécessaire d’utiliser sont un mélange complexe de composés inorganiques (sels une procédure en plusieurs étapes faisant intervenir dissous, métaux lourds, particules en suspension) et organiques successivement un certain nombre de techniques pour satisfaire (hydrocarbures dispersés et dissous, acides organiques) et, aux normes établies pour les opérations d’injection ou souvent, des additifs chimiques résiduels (par ex. des additifs d’évacuation. Il importe de mettre en place une capacité inhibiteurs d'entartrage et de corrosion) qui sont ajoutés au auxiliaire pouvant se substituer au système de traitement pour cours du processus de production dextraction d'hydrocarbures. assurer la continuité de l'opération et/ou d’avoir la possibilité d’employer une autre méthode d’évacuation. Il convient d'examiner les différentes méthodes pouvant être employées pour gérer et évacuer les eaux de production et les Afin de réduire le volume d’eau de production à évacuer, il faut prendre en compte dans la conception du système de envisager les options qui consistent à : production. Les principales options qui peuvent être retenues consistent à injecter ces eaux dans le réservoir pour accroître  assurer une bonne gestion des puits durant les activités de les quantités de pétrole récupérées, ou à les injecter dans un conditionnement pour minimiser la production d'eau ; puits de rejet foré à cet effet dans une formation géologique  reconditionner les puits produisant beaucoup d'eau pour souterraine réceptrice appropriée. Il peut aussi être possible minimiser les volumes d’eau générés ; d’envisager d’autres utilisations, notamment pour l’irrigation ou  utiliser des techniques de séparation des liquides en le dépoussiérage ou une autre activité industrielle tant que la profondeur, si possible, et des techniques de fermeture des nature chimique des eaux de production est compatible avec eaux, lorsqu’elles sont techniquement et économiquement ces utilisations. Le rejet des eaux de production dans les eaux faisables ; de surface ou sur le sol ne doit être qu’une solution de dernier  fermer les puits à forte production d'eau. recours, s’il est impossible de procéder autrement. Les eaux de Pour réduire le plus possible les risques écologiques posés par production rejetées doivent être traitée afin de répondre aux la présence d’additifs chimiques résiduels dans les eaux de normes indiquées dans le Tableau 1 de la Partie 2.1 des production, lorsqu’elles sontéliminées en surface, il convient de présentes Directives 4 . choisir soigneusement les produits chimiques de production en fonction de leur volume, de leur toxicité, de leur biodisponibilité et de leur bioaccumulation potentielle. 4 Le rejet d’effluents dans les eaux de surface ne doit pas avoir de conséquences significatives pour la santé humaine ou les récepteurs environnementaux. Un plan d’évacuation (points de rejet, débit de rejet, Il est aussi possible d’envisager de rejeter l’eau de production utilisation et dispersion des produits chimiques et risques pour l’environnement) peut être nécessaire. Les rejets doivent être effectués loin des zones dans des bacs d’évaporation. Les normes de construction et de écologiquement fragiles, en portant une attention particulière aux nappes phréatiques, aux aquifères vulnérables, aux terrains marécageux et aux gestion présentées dans ce document pour les réservoirs de récepteurs communautaires comme les puits, les prises d’eau et les terres agricoles. Directives environnementales, sanitaires et sécuritaires EXPLOITATION DU PÉTROLE ET DU GAZ À TERRE GROUPE BANQUE MONDIALE surface ou les puisards d’évacuation ds’appliquent également des caractéristiques suivantes : concentration, toxicité, aux bassins d’eaux de production. biodégradabilité, biodisponibilité et bioaccumulation potentielle ; Les eaux des essais hydrostatiques  procéder à des tests de toxicité lorsque cela s’avère Les tests hydrostatiques du matériel et des pipelines nécessaire, par des méthodes agréées. Il peut être comprennent des essais sous pression avec utilisation d'eau nécessaire de laisser l'eau dans un bassin de retenue pour détecter les fuites et vérifier l'intégrité du matériel et des pendant un certain temps pour réduire sa toxicité. Ces pipelines. Des additifs chimiques (inhibiteurs de corrosion, bassins doivent être conformes aux normes des réservoirs désoxygénants et colorants) peuvent être ajoutés à l'eau pour de surface ou des puisards/puits de décharge figurant dans prévenir la corrosion à l’intérieur du matériel et détecter les ce document ; fuites. Lorsque ces tests portent sur les pipelines, les collecteurs  utiliser la même eau pour plusieurs tests ; installés pour les tronçons de pipelines récemment construits  contrôler la qualité de l’eau des essais hydrostatiques doivent être situés en dehors des zones ripariennes et des avant de l’utiliser et de l’évacuer, et lui faire subir un terres humides. traitement pour respecter les normes établies pour son évacuation qui figurent au Tableau 1 ce la Section 2.1 des Les prélèvements d’eau effectués pour les essais présentes Directives ; hydrostatiques ne doivent pas impacter le niveau ou le débit de  lorsqu’il est nécessaire d’évacuer des quantités l’eau d’une masse d’eau naturelle. Le taux ou le volume des importantes d’eaux utilisées pour les essais hydrostatiques prélèvements effectués pour les essais ne doit pas représenter et ayant subi un traitement chimique dans un réservoir de plus de 10 % du débit (ou du volume) du cours d’eau. Des surface, surveiller les eaux réceptrices en amont et en aval mesures de lutte contre l’érosion doivent être prises et, si du point d’évacuation. Une analyse chimique des eaux nécessaire, des grilles pour empêcher l’aspiration des poissons réceptrices peut devoir être réalisée après le rejet des eaux doivent être mises en place durant les opérations de afin de prouver que la qualité de l’environnement ne s’est prélèvement d’eau aux points de captage. pas dégradée. Les méthodes pouvant être adoptées pour évacuer les eaux  lorsque les eaux d’essai doivent être rejetées dans de utilisées lors des essais hydrostatiques sont l’injection de ces l’eau, prendre en compte le volume et la composition de eaux dans un puisard, le cas échéant, ou leur rejet dans les ces eaux d’essai et le débit ou le volume de la masse eaux de surface ou au niveau du sol. En l'absence de puisard, d’eau réceptrice pour décider de l’emplacement des rejets lorsqu'il faut rejeter les eaux dans les eaux de surface ou au de manière à garantir que ces derniers ne nuiront pas à la niveau du sol, il importe de prendre des mesures de prévention qualité de l’eau en dehors de la zone de mélange définie ; et de dépollution qui consistent à :  utiliser de postes de reprise ou des dissipateurs d’énergie (par exemple, des enrochements de protection,  réduire les quantités de produits chimiques en minimisant palplanches, bâches) pour le débit d’élimination. le temps pendant lequel l'eau des essais reste dans les  employer des méthodes de contrôle des sédiments (par équipements ou les pipelines ; exemple, des clôtures à sédiment-érosion, des sacs de  lorsqu’il est nécessaire d’utiliser des produits chimiques, sable, des balles de foin) afin de protéger les organismes choisir soigneusement les additifs chimiques en fonction Directives environnementales, sanitaires et sécuritaires EXPLOITATION DU PÉTROLE ET DU GAZ À TERRE GROUPE BANQUE MONDIALE aquatiques vivants, la qualité de l’eau et les Autres eaux usées consommateurs d’eau contre les impacts potentiels liés à Les installations de pétrole et de gaz à terre rejettent également l’élimination des eaux usées, comme l’augmentation de la des eaux usées des eaux d’égout, des eaux de drainage, des sédimentation et la baisse du niveau de qualité de l’eau. eaux en fond de réservoir, des eaux du réseau de lutte contre  Si l’élimination a lieu au niveau du sol, le site d’élimination l’incendie, des eaux de lavage des équipements et des doit être choisi pour éviter toute inondation ou érosion ou véhicules et, d’une manière générale, des eaux huileuses. encore toute diminution de la capacité agricole de la terre Différentes mesures de prévention de la pollution et de réceptrice. Il faut éviter de rejeter directement l’eau sur des traitement de ces eaux sont recommandées : terrains cultivés et immédiatement en amont d’une communauté ou de prises d’eau de consommation  Eaux d’égouts : traiter les eaux grises et noires provenant publique. des appareils sanitaires et des cuisines conformément aux  L’eau écoulée durant le ramonage du pipeline et l’eau Directives EHS générales. utilisée préalablement aux essais doivent être collectées  Eaux de drainage et eaux de ruissellement : installer dans dans des réservoirs et n’être éliminées qu’après que leur la mesure du possible des réseaux séparés de collecte des qualité ait été évaluée et jugée répondre aux critères eaux de drainage provenant des zones de production et d’élimination établis dans le Tableau 1 de la Partie 2.1 de pouvant être contaminées par des hydrocarbures (drainage ces Directives. endoréique) et des eaux de drainage provenant des zones Systèmes de chauffage et de refroidissement hors production(drainage ouvert). Toutes les zones de traitement doivent être entourées d’une digue pour assurer Il importe de considérer les opportunités de conservation des que les eaux de drainage s’écoulent vers le réseau ressources en eau indiquées dans les Directives EHS endoréique et éviter tout ruissellement de surface générales au niveau des systèmes de chauffage et de incontrôlé. Des réservoirs de collecte et des citernes à refroidissement des installations de pétrole et de gaz. L’eau résidus d’une capacité suffisante pour faire face aux utilisée à des fins de refroidissement doit être déversée dans les conditions d’exploitation prévisibles doivent être prévus, eaux de surface à un endroit qui permet de maximiser le ainsi que des systèmes de trop-plein. Des bacs, ou mélange des eaux et le refroidissement du panache thermique d’autres dispositifs, de collecte des eaux de ruissellement afin que l’écart de température entre l'eau rejetée et l'eau provenant des équipements non équipés de bassins de ambiante au bord de la zone de mélange définie ou à moins de rétention doivent être prévus ; ces ruissellements doivent 100 mètres du point de déversement soit inférieur à 3 Celsius, être déchargés dans le circuit de drainage endoréique. Les comme noté au tableau 1 de la section 2.1 du présent canaux et les bassins de collecte des eaux de document. ruissellement faisant partie du réseau de drainage ouvert Si des biocides et/ou d’autres additifs chimiques sont utilisés doivent être équipés de séparateurs eau/hydrocarbures. dans le système de refroidissement, Il convient de tenir compte Ces séparateurs peuvent être à chicanes ou coalescents et des effets résiduels au point de rejet, au moyen de techniques doivent être périodiquement entretenus. Après avoir été comme l’évaluation des risques. traitées dans un séparateur eau/hydrocarbures, les eaux de ruissellement ne doivent pas contenir plus de 10 mg/L Directives environnementales, sanitaires et sécuritaires EXPLOITATION DU PÉTROLE ET DU GAZ À TERRE GROUPE BANQUE MONDIALE d’huiles et de graisses (consulter le tableau A de la section  l’installation d’une couche de protection afin que le fond et 2.1 des présentes directives). De plus amples informations les bords du bassin ait un coefficient de perméabilité qui ne sur la gestion des eaux de ruissellement figurent dans les dépasse pas 1 x 10-7 cm/sec. Cette couche de protection Directives EHS générales. doit être compatible avec les matériaux avec lesquels elle  Eaux en fond de réservoir : Il faut éviter dans la mesure du sera en contact, et elle doit être suffisamment solide et possible que de l’eau ne s’accumule au fond des réservoirs épaisse pour maintenir l’intégrité du bassin. Les protections en assurant un entretien régulier des toits et des joints des habituellement employées peuvent contenir des produits réservoirs pour empêcher l’infiltration d’eau de pluie. Il est synthétiques, du ciment / argile synthétique ou naturelle, important de prévoir le déversement de ces eaux dans les mais il importe de tester la conductivité hydraulique des flux d’eaux de production en vue de leur traitement et de protections faites de substances naturelles pour assurer leur rejet, si une telle opération est possible. Sinon, il l’intégrité. convient de traiter ces eaux comme des déchets  la construction du bassin à une profondeur de cinq mètres dangereux et de les rejeter conformément au plan de au-dessus de la hauteur saisonnière de la nappe gestion des déchets du site. Les boues de fond de phréatique. réservoir doivent également être régulièrement retirées et  la mise en place de mesures (par exemple, choix précis de recyclées ou éliminées comme déchets dangereux. l’emplacement du bassin, bermes) pour empêcher les eaux  Eau de lutte contre l’incendie : confiner et évacuer les de ruissellement naturel de pénétrer dans le bassin et écoulements d’eau des exercices d’incendie vers le réseau éviter toute rupture pendant de fortes pluies. de drainage des installations.  l’installation d’une barrière autour du bassin ou d’une  Eaux de lavage : évacuer les eaux de lavage des protection pour empêcher les personnes, les animaux, équipements et des véhicules vers le réseau de drainage domestiques ou non (y compris les oiseaux), de pénétrer endoréique. sur le site.  Eaux huileuses : évacuer les eaux huileuses des bacs de  l’enlèvement et la récupération à intervalles réguliers des collecte et les ruissellements des équipements de hydrocarbures libérés qui se trouvent à la surface du traitement et des canalisations vers le réseau de drainage bassin. endoréique.  l'enlèvement du contenu du bassin à la fin des opérations en vue de son élimination conformément aux dispositions Rétention des eaux dans des réservoirs en surface ou dans des fosses de rejet du plan de gestion des déchets. Si des bassins de rétention sont utilisés pour stocker les eaux  la remise en état du site du bassin après la fin des usées ou les évacuer temporairement pendant les opérations, opérations. ces bassins doivent être construits à l’écart de sites écologiques fragiles. Gestion des déchets Les déchets non dangereux et dangereux 5 ordinairement Les mesures de construction et de gestion des bassins de produits dans les installations à terre, autres que les effluents et rétention d’eau usées doivent donner lieu à : émissions autorisés, comprennent généralement les déchets 5 Tels que définis dans la législation locale ou des conventions internationales. Directives environnementales, sanitaires et sécuritaires EXPLOITATION DU PÉTROLE ET DU GAZ À TERRE GROUPE BANQUE MONDIALE générés par les activités administratives et les emballages, les maintenir la stabilité du puits de forage, refroidir et lubrifier le huiles usées, les paraffines et les cires, les chiffons contaminés trépan, et transmettre l'énergie hydraulique aux outils de forage par l'huile ou le pétrole, les fluides hydrauliques, les piles usées, et au trépan. Les déblais enlevés du puits et les fluides de les pots de peinture vides, les déchets chimiques et les forage usés sont généralement les déchets les plus importants conteneurs de produits chimiques usés, les filtres usés, les produits par les activités de forage pétrolier et gazier. Il existe tubes fluorescents, la ferraille et les déchets médicaux, entre de nombreux fluides de forage, mais on peut généralement les autres. classer en deux catégories : Les déchets doivent être séparés en déchets dangereux et  Les boues de forage à base d'eau (FFBA) : Il s'agit des déchets non-dangereux pour réutilisation, recyclage ou fluides dont la phase continue et le milieu de suspension élimination. Le plan de gestion des déchets doit fournir une des solides est l'eau ou un fluide miscible avec l'eau. Il en stratégie claire pour la prise en charge des déchets, avant existe divers types (gel, fluides sel-polymère, sel-glycol, même qu’ils ne soient générés, qui prévoit des options sel-silicate, etc.) d’élimination, de réduction, de recyclage des déchets, ou de  Les boues de forage non aqueuses (FFNA) : La phase traitement et d’évacuation. Le plan de gestion des déchets doit continue et le milieu de suspension des solides (ou des indiquer la stratégie, les installations de stockage et leur site, liquides) est un fluide non miscible à base d'huile, d'huile ainsi que les procédures de manipulation. Il doit inclure un enrichie de minéraux ou synthétique. mécanisme clair de suivi des déchets de leur chargement sur le site jusqu'au lieu de traitement final et d'élimination. Des Il existe également des boues à base de diesel, mais l'utilisation recommandations pour la gestion de ces flux de déchets types de systèmes dont la phase liquide a pour principal composant le sont présentées dans les Directives EHS générales. diesel n'est pas considérée actuellement comme une bonne pratique. Les activités d'exploitation à terre produisent d’autres déchets, tels que Généralement, le milieu solide utilisé dans la plupart des boues de forage pour les alourdir est la barytine (sulfate de baryum) ;  fluides et déblais de forage des argiles de bentonite sont employés comme agent épaississant. Les boues de forage contiennent également un  sable de production certain nombre de produits chimiques qui sont ajoutés en  fluides provenant des travaux sur les puits fonction des conditions de formation géologique du trou de (conditionnement et reconditionnement) forage.  substances radioactives naturelles Les boues de forage sont envoyées au fond du puits puis Fluides et déblais de forage dirigés vers un système de gestion des solides situé dans les Les fluides de forage récupérés des opérations de forage dans installations en surface qui sépare les fluides des déblais ; les les champs de gaz et de pétrole servent notamment à enlever fluides sont réinjectés dans le trou de forage tandis que les les déblais (éclats de roche) des puits de forage et à contrôler la déblais sont stockés en vue de leur évacuation ultérieure. Ces pression dans les formations rocheuses. Ils servent aussi à, derniers contiennent des résidus de fluide de forage. Le volume notamment : assurer l’étanchéité des formations perméables, de déblais produit dépend de la profondeur du puits de forage et Directives environnementales, sanitaires et sécuritaires EXPLOITATION DU PÉTROLE ET DU GAZ À TERRE GROUPE BANQUE MONDIALE du diamètre des sections forées. Le boues de forage sont  recyclage des boues utilisées en les renvoyant aux remplacées lorsqu’il n’est plus possible de maintenir ses vendeurs en vue de leur traitement et de leur réutilisation. propriétés rhéologiques ou sa densité, ou à la fin du programme de forage. Ces boues usées sont alors confinées pour réutilisation ou évacuation. (Les FFNA sont généralement Il importe d’envisager de réduire les quantités de fluides et de réutilisés). déblais de forage qu’il faut évacuer en prenant des mesures qui consistent à : Il importe d’examiner les autres options qui peuvent être retenues pour traiter et évacuer les boues et les déblais de  utiliser un matériel très efficace de contrôle des déblais forage et prises en compte dans la planification du programme solides pour réduire la fréquence avec laquelle les boues de forage. Ces options peuvent consister à prendre l’une ou doivent être remplacées et minimiser la quantité de fluides plusieurs des mesures ci-après : résiduels dans les déblais ;  utiliser des puits multilatéraux de faible diamètre et des  injection du mélange des fluides et des débris dans un techniques de forage au moyen de tubes de production puits de décharge spécialement aménagé ; concentrique, si possible, pour réduire la quantité de boues  Injection dans l’espace annulaire d’un puits. et de déblais produits.  stockage dans des réservoirs aménagés à cet effet ou des Les mesures de prévention et de dépollution devant être prises puisards/puits de décharge dotés d’un revêtement jusqu’à avant d'évacuer les déblais et les fluides de forage usés leur traitement, recyclage et/ou traitement et élimination consistent notamment à : finale.  traitement biologique ou physique sur le site ou hors-site  minimiser les risques écologiques liés aux additifs pour ôter tout caractère dangereux aux fluides et aux chimiques résiduels dans les déblais en choisissant déblais avant leur élimination par des méthodes soigneusement le système de fluide ; établies telles qu'une désorption thermique dans une unité interne afin d’éliminer les fluides de forage non-aqueux  choisir soigneusement les additifs des boues compte tenu (FFNA) en vue de leur réutilisation, la dégradation par voie de leur concentration, de leur toxicité, de leur biologique, la biorémédiation du sol ou une solidification biodisponibilité et de leur potentiel de bioaccummulation ; avec du ciment et/ou du béton. Les modes d’élimination ultimes des déblais solides non dangereux doivent être  surveiller et limiter la concentration d’impuretés de métaux déterminés ; ceux-ci peuvent comprendre l’utilisation de lourds (mercure et cadmium principalement) dans la ces déblais comme matériel de construction de routes, ou barytine utilisée dans la composition des boues. de remblai ou leur dépôt dans une décharge, avec une couche de recouvrement si nécessaire. Lorsque les déblais Les mesures indiquées précédemment pour la construction et la sont employés dans le cas de la biorémédiation, il doit être gestion des bassins de retenue et d’élimination des eaux valent clairement établi que les propriétés chimiques, biologiques aussi pour les déblais et les fluides de forage. Les puits de et physiques du sou-sol sont préservées et que les forage doivent être fermés aussi tôt que possible et jamais plus ressources en eau sont protégées. de 12 mois après la fin des opérations. Si les déchets de forage Directives environnementales, sanitaires et sécuritaires EXPLOITATION DU PÉTROLE ET DU GAZ À TERRE GROUPE BANQUE MONDIALE doivent être enfouis dans le puits après l'arrêt des activités résultant de l'utilisation de FFNA ou les boues de fond de d'exploitation (méthode d’élimination par mélange – réservoir). enfouissement – obturation), il importe, au minimum, de Si de l’eau est utilisée pour séparer le pétrole du sable de respecter les conditions suivantes : production, celle-ci doit être récupérée puis faire l'objet d'un  Les matériaux placés dans le puits doivent être aussi secs système de traitement et d’élimination approprié (comme le que possible. système de traitement de l’eau de production, le cas échéant).  Si nécessaire, les déchets doivent être mélangés à une quantité appropriée de matériaux de sous-sol Fluides de conditionnement et de reconditionnement des puits (habituellement, trois volumes de sol pour un volume de déchets). Les fluides de conditionnement et de reconditionnement des  Le mélange doit être surmonté d’une couche de sol propre puits (y compris les fluides utilisés en cas d’intervention et d’une hauteur d’au moins un mètre. d’entretien) peuvent généralement contenir des saumures  La terre végétale ne doit pas être utilisée à cette fin, mais lourdes ou des acides, du méthanol et des glycols, et de déposée au niveau du sol afin de restaurer le site. nombreux autres agents chimiques. Ces fluides servent à  Les déchets du puits doivent être analysés et les charges nettoyer les parois du puits et à accélérer le débit des maximales sur la durée de vie maximum doivent être hydrocarbures, ou simplement à maintenir la pression dans le calculées. Il peut être nécessaire de procéder à une puits de forage. Une fois usagés, ils peuvent contenir des évaluation basée sur le risque pour établir que les plafonds éléments contaminants, notamment des matières solides, du d’exposition chimique agréés au plan international ne sont pétrole ou des additifs chimiques. Les systèmes chimiques pas dépassés. doivent être choisis en fonction de leur volume, de leur toxicité, de leur biodisponibilité et de leur potentiel de bioaccumulation. Sable de production Des options d’élimination faisables doivent être évaluées pour Le sable de production provenant du réservoir est séparé des ces fluides. Celles-ci peuvent consister à prendre l’une ou fluides de formation au cours du traitement des hydrocarbures. plusieurs des mesures ci-après : Ce sable peut être contaminé par des hydrocarbures, mais la  recueillir les fluides utilisés dans des systèmes fermés et teneur en pétrole peut varier considérablement selon les renvoyer aux vendeurs initiaux, pour recyclage. l'emplacement, la profondeur et les caractéristiques du  injecter les fluides dans un puits de décharge par injection, réservoir. Les opérations de conditionnement des puits doivent si un tel puits existe. viser à réduire la production de sable à la source en employant des mesures efficaces de contrôle du sable dans les puits de  rejeter les fluides dans le flux des déchets des eaux de forage. production en vue de leur traitement et de leur élimination.  soumettre ces fluides à un traitement biologique ou Le sable de production doit être traité comme un déchet physique sur place ou sur un site extérieur agréé contenant des hydrocarbures. Il peut être traité ou éliminé avec conformément au plan de gestion des déchets. d’autres matières solides contaminées (par exemple, les déblais Substances radioactives naturelles Directives environnementales, sanitaires et sécuritaires EXPLOITATION DU PÉTROLE ET DU GAZ À TERRE GROUPE BANQUE MONDIALE Selon les caractéristiques du réservoir, des substances  choisir, dans la mesure du possible, les produits chimiques radioactives naturelles peuvent se retrouver par précipitation les moins dangereux et posant le moins de risques pour la sous forme de tartre ou de boues dans les canalisations de santé et l'environnement ; traitement et les réservoirs de production. Lorsque ces  éviter les agents nuisibles pour l'ozone 6 . substances sont présentes, il importe d'élaborer un programme de gestion pour assurer le respect de procédures appropriées. Bruit Si l’évacuation de ces substances s'impose pour des raisons de Les activités d'exploitation du pétrole et du gaz peuvent être santé au travail (section 1.2), plusieurs options peuvent se sources de bruit à tous les stades des opérations, notamment présenter, telles que : placement dans des fûts lors de durant les opérations sismiques, les activités de construction, de l’abandon d’un puits ; évacuation vers un puits profond ou dans forage et de production, les levés aériens et les transports des dômes de sel ou mise en décharge dans des conteneurs aériens ou routiers. Pendant les opérations, les principales scellés. sources de pollution dues aux émissions sonores et aux vibrations sont les matériels de torchage et les équipements Il importe de traiter, séparer ou isoler le matériel ayant été en rotatifs. Les sources de bruit comprennent les torches et les contact avec les boues, les tartres ou les substances évents, les pompes, les compresseurs, les générateurs et les radioactives pour que les expositions potentielles de l’être chaufferies. Les mesures de prévention et de maîtrise du bruit humain aux déchets traités se situe en-deçà des limites de sont décrites dans les Directives EHS générales, qui risque internationalement reconnues. Il importe de suivre les présentent les seuils sonores recommandés de jour et de nuit pratiques industrielles en vigueur pour l’évacuation des déchets. pour les communautés urbaines ou rurales. Si ces derniers sont envoyés vers une installation pour élimination, cette installation doit avoir les permis requis pour L’impact sonore doit être analysé en référence aux exploitations accepter ce type de déchets. qui se situent à proximité de communautés locales. Pour les sources sonores importantes, telles que les torches sur les sites Gestion des substances dangereuses d’exploitation permanente, il faut utiliser des modèles de De nombreuses substances dangereuses sont utilisées dans les dispersion du bruit afin de déterminer comment les directives opérations pétrolières et gazières offshore. Des directives pour les niveaux des émissions sonores peuvent être respectés générales portant sur la gestion des substances dangereuses et aider à concevoir l’implantation du site, la hauteur des sont présentées dans les Directives EHS générales. Il faut, de torches, les ouvrages anti-bruit et l’isolation acoustique des surcroît, appliquer les principes suivants pour les produits bâtiments. chimiques utilisés dans les opérations d’exploitation du pétrole La circulation des véhicules engendrée par l’exploitation doit et du gaz à terre : être réduite autant que possible, et il importe d’éviter de  appliquer des techniques d'évaluation et de gestion des traverser les zones d’habitation des communautés locales risques chimiques pour évaluer les produits et leurs effets ; lorsque cela n’est pas nécessaire. Les routes aériennes il importe de tester au préalable certains produits d’approche des avions doivent être déterminées et les vols à chimiques pour déterminer les risques écologiques qu’ils 6 Tels que décrits dans le Protocole de Montréal relatif à des substances qui posent ; appauvrissent la couche d'ozone. Directives environnementales, sanitaires et sécuritaires EXPLOITATION DU PÉTROLE ET DU GAZ À TERRE GROUPE BANQUE MONDIALE faible altitude planifiés de manière à réduire les émissions Impacts et empreinte du projet sur les milieux sonores sans compromettre la sécurité en vol et au sol. terrestres Les empreintes laissées par les activités de prospection et de La propagation des sons et des vibrations résultant des construction peuvent inclure les pistes sismiques, les opérations sismiques peut avoir un impact sur les populations plateformes de prospection, les installations temporaires telles humaines ou sur les espèces sauvages. Il importe, lors de la que les lieux d’hébergement temporaires des effectifs, les parcs planification des prospections sismiques, d’envisager les de stockage de matériel (conduites), les ateliers, les voies mesures ci-après pour réduire l’impact de ces opérations : d’accès, les pistes d’atterrissage et les héliports, les aires de rassemblement du matériel et les sites d’extraction de matériaux  limiter le plus possible les opérations sismiques à proximité de construction (y compris les lieux d’emprunt et les carrières). des populations locales ;  limiter des opérations simultanées sur les lignes de Les empreintes laissées par les opérations peuvent inclure les prospection proches l’une de l’autre ; plateformes d’exploitation, les installations de transfert et de  utiliser les matériels qui sont sources de vibrations à un stockage, les emprises des pipelines, les voies d’accès, les niveau de puissance le plus faible possible ; installations auxiliaires, les matériels de communication  réduire la durée des opérations dans la mesure du (antennes, par exemple) et les installations de production et les possible ; lignes de transport d’électricité. Les impacts peuvent  en cas d’utilisation de trous de mine, déterminer avec soin comprendre la perte ou l’endommagement d’habitats terrestres, la charge et la profondeur de chaque trou afin de réduire l’érection d’obstacles à la circulation des espèces sauvages, les émissions de bruit. Un remblaiement ou un colmatage l’érosion du sol et la perturbation des massons, notamment par des trous approprié contribuera également à réduire la sédimentation, l’implantation d’espèces de plantes non propagation des bruits. autochtones envahissantes et la détérioration du paysage.  déterminer les zones et les périodes sensibles pour les L’ampleur de cette dernière dépend de l’activité et de espèces sauvages, par exemple les zones et les périodes l’emplacement et des caractéristiques de la végétation d’alimentation et de reproduction. Éviter ces zones et existante, des caractéristiques topographiques et des voies périodes. dans la mesure du possible ; d’eau.  si des espèces vulnérables peuvent se trouver dans la Il faut prendre en compte l’impact visuel des installations zone, suivre leurs déplacements et leur position avant de permanentes dès la conception pour réduire le plus possible démarrer les activités bruyantes, et tout au long du leur impact sur le paysage. Les plans doivent tirer le plus profit programme sismique ou de construction. Dans les zones de la topographie et de la végétation existante et prévoir des où l'on prévoit de forts impacts sur les espèces installations et des réservoirs de stockage peu élevés si cela est vulnérables, il importe de faire appel à des observateurs techniquement réalisable et si cela n’accroît pas sensiblement expérimentés. Utiliser des procédures de démarrage l’emprise globale du site. Il faut aussi prévoir de peindre les progressif dans les zones sensibles. structures importantes de manière à ce qu’elles se fondent dans le paysage. Des recommandations générales sur la minimisation de l’empreinte d’un projet durant les activités de Directives environnementales, sanitaires et sécuritaires EXPLOITATION DU PÉTROLE ET DU GAZ À TERRE GROUPE BANQUE MONDIALE construction et de démantèlement sont fournies dans les  limiter le plus possible la largeur des emprises des Directives EHS générales. pipelines ou des voies lors de la construction et de la phase d’exploitation Les mesures de prévention et de maîtrise de l’empreinte des  limiter la longueur de la tranchée du pipeline laissée exploitations de pétrole et de gaz consistent, notamment, à : ouverte durant la phase de construction. Il faut construire des barrières de sécurité et recourir à d’autres méthodes  situer toutes les installations en dehors d’habitats terrestres pour éviter que des personnes ou des animaux ne tombent et aquatiques essentiels et prévoir les activités de dans les tranchées ouvertes dans les zones sensibles et à construction de manière à éviter les périodes sensibles moins de 500 mètres des établissements humains. Dans annuelles. les zones isolées, installer des rampes pour permettre aux  limiter les superficies requises pour les installations animaux sauvages de sortir des tranchées (en général tous permanentes en surface. les kilomètres).  limiter les superficies devant être débroussaillées. procéder  examiner la possibilité de recourir à des structures à un débroussaillage manuel si possible, pour éviter permettant aux animaux de traverser : ponts, ponceaux et d’employer des matériels lourds tels que les bulldozers, en passages surélevés dans les emprises des pipelines et le particulier sur les pentes raides, au niveau des traversées long des voies d’accès prioritaires. de cours d’eau et de terres humides et dans les zones  enfouir les pipelines sur toute leur longueur de sorte que la boisées et écologiquement fragiles. partie supérieure du pipeline se trouve à au moins un  mettre en palce une structure centralisées des opérations mètre de profondeur. d’exploitation / de traitement, dans la mesure du possible.  examiner avec attention toutes les options de construction  limiter la taille de la plateforme de forage ; envisager faisables pour la traversée des rivières par les pipelines, y d’adopter des techniques de forage de puits satellites / de compris un creusement directionnel horizontal. groupes de puits, directionnel, à long déport et les utiliser  nettoyer et remettre complètement en état à la suite des le plus possibles lorsqu’il s’agit de zones fragiles. activités de construction (y compris en replantant des  éviter dans la mesure du possible de construire les espèces de plantes autochtones) l’emprise du pipeline, les installations dans une plaine inondable, et à moins de sites temporaires tels que les logements des employés, les 100 mètres de l’empreinte de crue d’un plan d’eau ou d’un zones de stockage, les voies d’accès, les héliports et les puits utilisé pour la consommation des ménages. ateliers de construction de manière à restaurer la  examiner la possibilité de placer les voies d’accès et les topographie et les contours de drainage initiaux. couloirs de pipelines dans les emprises des services  remettre en état les installations d’extraction d’agrégats d’utilité collective et les couloirs de transport existant dans hors-site, y compris les zones d’emprunt et les carrières la mesure du possible. (ouvertes spécialement ou utilisées de manière extensive  établir le tracé des voies d’accès de manière à éviter pour les activités de construction du projet). certaines répercussions comme faciliter l’accès pour les  mettre en œuvre des programmes de réhabilitation et braconniers. d’entretien des sites rétablis. Directives environnementales, sanitaires et sécuritaires EXPLOITATION DU PÉTROLE ET DU GAZ À TERRE GROUPE BANQUE MONDIALE  examiner la possibilité d'adopter des techniques sismiques prévention et la réduction de la pollution 7 ), et aux Annexes A et à faible impact, par exemple en réduisant l’espacement B de la Convention de Stockholm, sauf dans les conditions des lignes sismiques, qui est habituellement de moins de stipulées dans la convention 8 . 5 mètres, et en limitant (à environ 350 mètres) la ligne de vue le long des tranchées récemment ouvertes dans les Déversements zones forestières. Des déversements d’hydrocarbures peuvent se produire à partir  examiner la possibilité de procéder à des tirs dans des des installations à terre, notamment les pipelines, causés par trous de mine à la place de méthodes vibrosismiques dans des fuites, pannes du matériel, accidents et erreur humaine, ou les sites où il est nécessaire de préserver le couvert par suite d’action de tierces parties. Des directives portant sur la végétal et dans les zones d'accès limité. Dans les zones où planification de la prévention et de la maîtrise des le couvert végétal est réduit (par exemple, les déserts ou la déversements, notamment l’obligation d’établir un plan de toundra recouverte d’une couche de neige), il faut utiliser prévention et un plan d’urgence en cas de déversement, sont des dispositifs vibrosismiques mais il faut évaluer avec soin présentées dans les Directives EHS générales. les sols meubles afin de prévenir un tassement excessif. Des mesures supplémentaires de prévention et d’intervention  installer des dispositifs temporaires et permanents de lutte d’urgence doivent être prises dans le cas des installations contre l’érosion et la sédimentation, prendre des mesures pétrolières et gazières à terre, qui consistent à : de stabilisation des pentes ainsi que des mesures pour lutter contre l’affaissement du terrain et limiter celui-ci, sur  procéder à une évaluation du risque de déversement à tous les sites, en tant que de besoin. partir des installations et mettre au point des systèmes de  limiter la croissance de la végétation le long des voies forage et d’utilités qui réduisent le risque de déversements d'accès et autour des installations permanentes en surface, majeurs non confinés ; et éviter d’introduire des espèces non autochtones  veiller à ce que la durée de vie des installations ait été envahissantes. Employer des méthodes biologiques, établie compte tenu du temps de corrosion ou installer des mécaniques et thermiques pour maîtriser la végétation et systèmes de contrôle et de prévention de la corrosion pour éviter d'employer des herbicides chimiques dans la mesure tous les pipelines, matériels de traitement et réservoirs ; du possible.  installer des enceintes secondaires autour des cuves et des réservoirs afin de contenir les déversements S’il est démontré qu’il est nécessaire d’employer des herbicides accidentels ; pour maîtriser la croissance de la végétation le long des routes  installer des vannes de sécurité, pour pouvoir rapidement de desserte ou autour des installations, il importe de former le arrêter ou isoler le déversement en cas d'urgence ; personnel à cet effet. Les herbicides à éviter sont notamment  installer un système d’arrêt d'urgence qui déclenche une ceux qui figurent dans les Classes de risques 1a et 1b de la fermeture automatique pour rétablir les conditions de Classification des pesticides par risque recommandée par sécurité dans l'installation lorsque les déversements l’Organisation mondiale de la santé, ceux qui figurent dans la peuvent être importants ; Classe II de ladite Classification (sauf dans les conditions 7 Norme de performance 3 de l'IFC : Prévention et réduction de la pollution indiquées dans les Critères de performance 3 de l’IFC sur la (2006). Disponible à www.ifc.org/envsocstandards 8 Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (2001). Directives environnementales, sanitaires et sécuritaires EXPLOITATION DU PÉTROLE ET DU GAZ À TERRE GROUPE BANQUE MONDIALE  installer des systèmes de détection des fuites. Employer  la liste des personnes chargées de gérer les interventions des dispositifs de mesure pour les pipelines tels les en cas de déversement, y compris leurs responsabilités, systèmes de télémesure, les SCADA 9 , les détecteurs de leur rôle et leurs coordonnées ; pression, les vannes de sécurité et les systèmes de  les documents concernant les mesures de coopération qui pompage d'évacuation. peuvent avoir été décidées avec les organismes  établir des programmes d'entretien et de contrôle pour gouvernementaux ; assurer l'intégrité du matériel sur le site. Les plans  une évaluation des risques de déversement, indiquant la d’entretien des pipelines d'exportation doivent inclure des fréquence et l’ampleur à partir de différentes sources opérations régulières de ramonage, voire même, selon le possibles ; cas, un « ramonage intelligent » ;  une description de la trajectoire d’un déversement dans les  assurer une formation adéquate au personnel portant sur masses d’eau qui pourraient être contaminées, indiquant la prévention et le confinement des déversements de ce qui advient du pétrole et de son impact écologique, pour pétrole ainsi que les mesures à prendre en cas de un certain nombre de simulations crédibles basées sur les déversement ; conditions les plus probables (y compris le scénario le plus  assurer une formation adéquate au personnel portant sur pessimiste de l'éruption d'un puits de pétrole) au moyen la prévention et le confinement des déversements de d’un modèle informatique adapté et internationalement pétrole ainsi que les mesures à prendre en cas de reconnu ; déversement.  une définition précise de la gravité du déversement, selon son ampleur, suivant des catégories bien définies pour le Tout déversement doit être déclaré et notifié dans un rapport Il niveau d’intervention (premier, deuxième et troisième doit donner lieu à une enquête pour en déterminer la cause et niveaux) ; permettre d’adopter des mesures pour éviter qu'un tel  des stratégies de gestion des déversements du premier évènement ne se reproduise. Il est nécessaire d'avoir un plan niveau, au moins, et des matériels correspondants ; d'action contre les déversements d’hydrocarbures, ainsi que les  des dispositions et des procédures de mobilisation de capacités requises pour le mettre en œuvre. Ce plan doit porter ressources extérieures pour faire face à des déversements sur les risques de déversement de pétrole, de produits plus importants et des stratégies de déploiement ; chimiques et de carburant au niveau des installations, des  la liste complète, la description, l'emplacement et véhicules de transport, des opérations de chargement et de l'utilisation du matériel d'intervention sur place et hors-site, déchargement et des pipelines. Le plan doit également et des estimations du temps nécessaire au déploiement de comporter : ce matériel ;  une cartographie des zones écologiques menacées  une description des opérations, des données sur les faisant état des informations suivantes : les types de sols, conditions sur le site, de l'appui logistique et des les ressources en eaux souterraines et en eaux de surface, caractéristiques des hydrocarbures ; les zones écologiques vulnérables et protégées, les terres 9 SCADA s'entend des systèmes de contrôle-commande et saisie des données agricoles, les aspects importants des zones résidentielles, de surveillance qui peuvent être utilisés dans les installations pétrolières et industrielles et culturelles, des aires de loisirs, et des gazières et autres installations industrielles pour aider à surveiller et à contrôler les usines et le matériel. Directives environnementales, sanitaires et sécuritaires EXPLOITATION DU PÉTROLE ET DU GAZ À TERRE GROUPE BANQUE MONDIALE paysages ; la dimension saisonnière qui peut exister et les et gênent l'activité humaine. Les pipelines laissés sur place types d'intervention en cas de déversement doivent être déconnectés et isolés de toute source potentielle d'hydrocarbures qui doivent être poursuivis. d'hydrocarbures, nettoyés et purgés de tout hydrocarbure et  l'ordre de priorité des activités d'intervention, établi avec la scellés à chaque extrémité. participation des parties potentiellement affectées ou Un plan préliminaire de démantèlement et de réhabilitation doit concernées ; être établi. Celui-ci doit identifier les différentes options  des stratégies de nettoyage et des instructions concernant d'évacuation de tous les équipements et matériels, y compris la manutention du pétrole, des produits chimiques, des les produits utilisés et les déchets générés sur le site. Le plan carburants ou d'autres substances contaminées qui sont doit couvrir l'évacuation du pétrole se trouvant dans les récupérés, y compris pour leur transport, leur entreposage conduites, l'enlèvement des équipements et installations de temporaire et leur traitement / élimination. surface, l'abandon des puits, la mise hors service des pipelines et la remise en l’état initial. Il doit continuer à peut être affiné au Démantèlement des installations cours des opérations sur le site, et doit être mis au point avant Le démantèlement des installations à terre donne la fin de vie du champ pétrolier. Il doit contenir des détails sur habituellement lieu à l'enlèvement de la totalité des installations les dispositions concernant l'exécution des activités et des permanentes et à l'abandon des puits, y compris les modalités de démantèlement pour les opérations de suivi et équipements et les matériels, et à l’élimination ou au recyclage travaux ultérieurs. des déchets associés. Des recommandations générales sur la prévention et la limitation des impacts environnementaux 1.2 Hygiène et sécurité au travail couramment associés aux activités de démantèlement sont Il convient d'examiner les questions touchant l'hygiène et la fournies dans les Directives EHS générales. Les prescriptions sécurité du travail dans le cadre d'une évaluation globale des supplémentaires spécifiques devant être prises en compte pour dangers et des risques, par exemple une étude d’identification les installations de pétrole et de gaz couvrent l'abandon des des risques [HAZID], une étude de risques et d'opérabilité puits et le démantèlement des pipelines. [HAZOP], ou d’autres analyses des risques. Les résultats Les puits qui sont abandonnés doivent être stables , avec de doivent servir à établir un plan de gestion des questions de bonnes conditions de sécurité. Le trou de sonde est obturé et santé et de sécurité, à la conception de l'installation, à la scellé au niveau du sol par un bouchon de ciment et les zones planification de systèmes et à l'établissement et à la que l’on sait contenir des hydrocarbures sont isolées pour communication de procédures de travail offrant de bonnes empêcher toute migration de fluides. Les aquifères sont conditions de sécurité. également isolés. Si le terrain doit être consacré à l'agriculture, Les installations doivent être conçues de façon à éliminer ou le cuvelage de surface est coupé et encapuchonné à une réduire les risques de blessures ou d'accidents et prendre en profondeur supérieure à celle du passage d'une charrue. compte les caractéristiques environnementales du site, Le dématèlement des pipelines peut donner lieu à leur abandon notamment l’existence de risques de catastrophes naturelles sur place ou à leur enlèvement en vue de leur réutilisation, telles que tremblements de terre et ouragans. recyclage ou élimination, en particulier s'ils ne sont pas enterrés Directives environnementales, sanitaires et sécuritaires EXPLOITATION DU PÉTROLE ET DU GAZ À TERRE GROUPE BANQUE MONDIALE Ce plan de gestion doit assurer qu’une approche systématique radiologiques communs à toutes les industries y figurent et structurée sera retenue pour gérer ces questions d’hygiène et également. de sécurité et mettre en place des contrôles dans le but de D’autres questions d'hygiène et de sécurité au travail doivent diminuer les risques à un niveau aussi faible que possible, être examinées plus en détail dans le contexte des opérations s’assurer que le personnel est formé de manière adéquate et pétrolières et gazières, notamment : que l'entretien des équipements garantit la sécurité de leur condition. Il est recommandé de former un comité de l'hygiène  La prévention et la maîtrise des incendies et des et de la sécurité pour l'installation. explosions Il faut mettre au point un système de permis de travail formel  La qualité de l'air pour les installations. Grâce à ce système, tous les travaux  Les matières dangereuses potentiellement dangereux peuvent être menés dans les  Les transports conditions de sécurité nécessaires, certaines opérations étant  L’éruption de puits dûment autorisées. Les travaux à exécuter, y compris les  La préparation et les interventions en cas d'urgence risques qu'ils présentent, sont bien expliqués, et des procédures d'isolation sûres sont dûment suivies avant le démarrage des activités. Une procédure de verrouillage ou d'étiquetage du Prévention et maîtrise des incendies et des matériel doit être appliquée pour garantir que tous les explosions équipements sont isolés des sources d'énergie avant leur entretien ou leur démontage. Des recommandations sur les précautions à prendre, la prévention et la maîtrise des incendies et des explosions sont Les installations doivent au minimum, disposer d’un service de présentées dans les Directives EHS générales. premier soins (personnel capable de dispenser des soins pré- hospitaliers) et des moyens d'assurer des soins à distance Il faut concevoir, construire et exploiter les installations pendant un temps limité. Il convient d’envisager, selon le d’exploitation de pétrole et de gaz conformément aux normes nombre d’effectifs et la complexité des activités de l’exploitation, internationales 10 sur la prévention et la réduction des risques d’installer un poste médical et de disposer d’un édecein sur d’incendie et d’explosion. place. Un système de télémédecine peut être une option dans La façon la plus efficace de prévenir les incendies et les certains cas particuliers. explosions dans les exploitations pétrolières et gazières est La conception générale des installations et les mesures d'empêcher les substances et les gaz inflammables de opérationnelles permettant de gérer les principaux risques pour s’échapper, et d'assurer la détection et l’arrêt immédiat des la santé et la sécurité figurent dans les Directives EHS fuites. Il importe de réduire le plus possible le nombre de générales. Des informations générales sur les opérations de sources potentielles d’inflammation et de prévoir une distance construction et de déclassement ainsi que sur la formation à la 10 National Fire Protection Association (NFPA) (États-Unis) donne un exemple santé et à la sécurité, les dispositifs de protection individuels et de bonnes pratiques dans Code 30: Flammable and Combustible Liquids. Des directives supplémentaires pour limiter l'exposition à l'électricité statique et la la gestion des risques physiques, chimiques, biologiques et foudre sont présentes dans la Recommandation de l'American Petroleum Institute (API) : “Protection Against Ignitions Arising out of Static, Lightning, and Stray Currents” (2003). Directives environnementales, sanitaires et sécuritaires EXPLOITATION DU PÉTROLE ET DU GAZ À TERRE GROUPE BANQUE MONDIALE suffisante entre ces sources et les substances inflammables et o Mise à la terre pour éviter le risque d’accumulation entre les installations de traitement et les bâtiments d’électricité statique et les éclairs (avec procédures adjacents 11 .. Les exploitations doivent être classées par zones d’utilisation et d’entretien des plaques de mise à la de risque, sur la base de bonnes pratiques internationale 12 , et terre) 13 compte tenu de la probabilité d'émission de gaz ou de liquides o Emploi de dispositifs électriques à sécurité positive et inflammables. d’outils anti-étincelle 14  doter les installations d'un ensemble de systèmes d'alarme Les mesures de prévention et de maîtrise des incendies et des automatiques et manuels audibles sur l'ensemble du site. explosions concernant les installations doivent aussi consister  Installer des systèmes de protection active contre à: l'incendie, situés de façon stratégique pour permettre une  établir des moyens de protection passive contre le feu pour intervention rapide et efficace. doter les installations de empêcher celui-ci de se propager en cas d'incident, matériel de détection et de lutte contre l’incendie conforme consistant notamment à : aux normes internationales applicables aux types et aux volumes de matières et combustibles inflammables stockés o installer des protections passives contre l’incendie sur dans les installations 15 . Différents mécanismes de lutte les structures porteuses, des murs ignifuges, et des active contre le feu peuvent être employés simultanément parois ignifuges entre les salles selon le type d'incendie et l'évaluation de l’impact incendie o lors de la conception des structures porteuses, (système fixe à mousse carbonique, système fixe de prendre en compte la charge d'explosion, ou installer pompage d'eau, système d'extinction au CO2, et matériel des murs pare-souffle portable, tel qu’extincteur et véhicules spéciaux). o concevoir les éléments et les structures de protection L'installation de systèmes à base d’halon de lutte contre contre les explosions et déterminer la nécessité l'incendie n'est pas considérée actuellement comme une d'installer des murs pare-souffle sur base d'une bonne pratique et doit être évitée. Les pompes incendies évaluation des caractéristiques probables d‘explosion doivent être conçues et installées de façon à projeter l'eau o envisager de manière spécifique de mettre en place avec le débit voulu. Il est essentiel de vérifier et d'entretenir des panneaux protecteurs ou des dispositifs de régulièrement le matériel de lutte contre l'incendie ; dispersion du souffle de l'explosion, et prévoir des  placer tous les systèmes de lutte contre l’incendie dans systèmes de protection spécifiques contre les une zone sûre des installations, protégée du feu par incendies et les explosions pour les têtes de puits, les l’éloignement ou par des murs pare-feu . Si les systèmes zones sécurisées et les unités de logement. ou les équipements sont proches de sources potentielles  prévenir les sources potentielles d'inflammation comme d’inflammation, il importe qu’ils assurent une protection suit : passive contre l’incendie ou être à sécurité positive ; 11 De plus amples informations sur les distances de sécurité sont données dans 13 Voir International Safety Guide for Oil Tankers and Terminals (ISGOTT) le Code 30 de la la NFPA. 12 Cf. groupe de travail RP 500/505 de l'API sur la classification des zones Chapter 20. 14 Par exemple, consulter le Chapitre 19, ISGOTT (1995). électriques, International Electrotechnical Commission ou British Standards (BS). 15 Telles que la norme NFPA ou autres normes équivalentes. Directives environnementales, sanitaires et sécuritaires EXPLOITATION DU PÉTROLE ET DU GAZ À TERRE GROUPE BANQUE MONDIALE  éviter les atmosphères explosives dans les espaces Lorsqu’il peut se produire une accumulation de sulfure confinés en rendant ces espaces inertes ; d'hydrogène (H2S), il importe d'envisager des mesures qui  protéger les zones d’habitation en les plaçant à des consistent à : distances éloignées ou au moyen de murs pare-feu.  préparer un plan d'intervention en cas d’émission de H2S, Installer des bouches d'aération de manière à empêcher la qui couvre tous les aspects nécessaires de l’intervention, fumée de pénétrer dans ces zones ; depuis l'évacuation jusqu'à la reprise des opérations  mettre en place des procédures de sécurité applicables au normales ; chargement / déchargement du produit aux endroits où il  installer des appareils de contrôle réglés de façon à s’effectue, selon le mode de transport (méthaniers, déclencher un signal d'alarme dès que la concentration wagons-citernes, camions-citernes et navires 16 ), et en d'H2S dépasse 7 milligrammes par mètre cube (mg/m3). Le prévoyant des vannes de régulation à sécurité positive et nombre et les emplacements des appareils de surveillance des équipements d’arrêt d’urgence. doivent être fixés sur la base d’une évaluation des risques  préparer d’un plan de lutte contre l’incendie et assurer les d’émissions de H2S et d’exposition à ce gaz dans les ressources nécessaires ; diverses zones des installations ;  former les effectifs à la lutte contre l’incendie dans le cadre  fournir des détecteurs individuels de H2S au personnel de la formation du personnel sur les mesures de santé et travaillant dans les zones à haut risque d’exposition en sécurité, y compris une formation à l’utilisation des complément des appareils respiratoires autonomes et des équipements d’extinction des incendies et aux procédures bouteilles d’oxygène de secours placés à des endroits d’évacuation. sélectionnés avec le plus grand soin pour permettre au La qualité de l'air personnel d’interrompre sans danger ses activités et de Des recommandations sur le maintien de la qualité de l'air sur le gagner un abri temporaire ou une zone sécurisée ; lieu de travail, ainsi qu’un système de renouvellement de l’air  assurer une ventilation suffisante des locaux habités ainsi pour satisfaire aux normes de qualité de l'air, sont présentées que des systèmes de sécurité appropriés (sas à air, arrêt dans les Directives EHS générales. de la ventilation dès détection d’une fuite de gaz) pour éviter l’accumulation de sulfure d’hydrogène ; Les installations doivent être équipées d'un système fiable de  former le personnel à l’utilisation des équipements et des détection de gaz permettant d'isoler la source d'émission et de matériels de sécurité et aux mesures à prendre en cas de réduire le volume de gaz qui peut être émis. Il importe d’isoler fuite. les matériels ou de purger les matériels sous pression pour Les matières dangereuses réduire cette dernière dans le système et réduire les émissions. Les installations doivent être conçues de façon à réduire Il faut également installer des appareils de détection de gaz qui l'exposition du personnel aux produits chimiques, aux commandent l’entrée et la poursuite d’opérations dans des carburants et aux produits contenant des substances espaces fermés. dangereuses. Les substances et les produits rentrant dans les catégories très toxiques, carcinogènes, allergènes, mutagènes, tératogènes ou extrêmement corrosifs doivent être identifiés 16Exemple de bonne pratique de l’industrie en matière de chargement / déchargement des citernes : ISGOTT. comme tels et, dans la mesure du possible, remplacés par Directives environnementales, sanitaires et sécuritaires EXPLOITATION DU PÉTROLE ET DU GAZ À TERRE GROUPE BANQUE MONDIALE d'autres produits moins dangereux. Une fiche technique santé- Une éruption peut être provoquée par un écoulement non sécurité (FTSS) doit être disponible, facilement accessible et maîtrisé des fluides des réservoirs dans le puits qui peut se établie pour chaque produit chimique utilisé. Une méthode traduire par un déversement incontrôlé d'hydrocarbures. Les hiérarchique générale de prévention des impacts des risques mesures de prévention des éruptions ont pour objectif principal chimiques est présentée dans les Directives EHS générales. de maintenir la pression hydrostatique dans le puits durant les forages en estimant précisément la pression des fluides de Une procédure de contrôle et de gestion de toutes les sources formation et de la solidité des formations sous la surface. Le radioactives utilisées durant les opérations doit être établie et un maintien d’une pression adéquate peut être obtenu par divers conteneur blindé désigné à cet effet doit être utilisé pour moyens : une bonne planification des opérations avant le forage entreposer les sources en questions lorsqu’elles ne sont pas du puits et une diagraphie des fluides de forage ; l’utilisation au utilisées. départ de fluides de forage ou de conditionnement d’une densité suffisante pour contrebalancer la pression dans le puits ; et la Dans les emplacements où des substances radioactives mise en place d’un bloc d’obturation de puits (BOP) qui peut naturelles peuvent se retrouver sous forme de tartre ou de fermer rapidement ce dernier en cas d'arrivée incontrôlée de boues dans les canalisations de traitement et les récipients de fluides de formation, et assurer la sécurité du puits en envoyant production, il importe d’assurer un contrôle des installations et les gaz à la surface et en canalisant le pétrole pour pouvoir le du matériel de traitement au moins tous les cinq ans, ou chaque confiner. Le système de prévention des éruptions doit être fois que des matériels sont mis hors service pour entretien pour hydraulique et se déclencher automatiquement ; il doit être testé détecter la présence de telles substances. Si une substance à intervalles réguliers. Il importe que le personnel procède radioactive naturelle est détectée, il faut établir un programme régulièrement à des exercices de contrôle des puits et que les de gestion pour assurer la mise en place des procédures de principaux intervenants en ce domaine suivent périodiquement manutention appropriées. Les procédures en question des cours de contrôle des puits donnés par des instituts agréés. consistent à déterminer la classification de la zone où ces substances sont présentes, ainsi que le niveau de supervision Durant les opérations de production, il importe d’assurer et de contrôle requis. On considère qu'une installation est l'entretien et la surveillance des têtes de puits, en procédant à impactée lorsque les niveaux à la surface dépassent 4,0 Bq/cm2 des inspections pour lutter contre la corrosion et surveiller la pour les rayonnements gamma et beta et 0,4 Bq/cm2 pour les pression. Le Plan d'intervention en cas d'urgence doit rayonnements alpha 17 . L'opérateur doit décider s'il laisse la comprendre les mesures à prendre en cas d'éruption. substance radioactive sur place, ou s’il procède au nettoyage et à la décontamination du site en évacuant la substance en vue Transport de son élimination comme décrit à la section 1.1 de ce Les incidents liés aux transports à terre sont l'une des causes document. principales de blessures et d'accidents mortels dans l'industrie du pétrole et du gaz. Les mesures de sécurité des différentes Éruptions de puits branches d’activité dans le domaine de la circulation sont présentées dans les Directives EHS générales. 17 États-Unis, Environmental Protection Agency (EPA) 49 CFR 173: Surface Contaminated Object (SCO), et Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA), Collection Normes de sécurité N ST-1, par. 508. Directives environnementales, sanitaires et sécuritaires EXPLOITATION DU PÉTROLE ET DU GAZ À TERRE GROUPE BANQUE MONDIALE Les projets d'exploitation du pétrole et du gaz doivent rédiger un Tous les membres du personnel doivent avoir facilement accès plan de gestion de la sécurité routière pour le site dont il est à l’équipement dont ils ont besoin en cas d'évacuation de question, pour la durée intégrale des opérations. Il importe de l'installation et doivent savoir où se trouvent les issues de prendre des dispositions pour former tous les conducteurs à des secours afin de pouvoir évacuer rapidement les lieux pour méthodes de conduite responsables et au transport de gagner des abris sécurisés. Les issues de secours doivent être passagers dans de bonnes conditions de sécurité. Le respect clairement indiquées et exister en nombre suffisant. Des des limitations de vitesse imposées doit être exigé pour tous les exercices de préparation aux situations d'urgence doivent être véhicules. Ces derniers doivent être entretenus et posséder menés à une fréquence adaptée aux risques du projet. Il tous les dispositifs de sécurité nécessaires. importe, au minimum, de procéder à : Des procédures de sécurité spéciales pour le transport aérien (y  des exercices trimestriels sans déploiement de compris par hélicoptère) du personnel et des équipements l'équipement ; doivent être établies, des informations doivent  des exercices d'évacuation et la formation requise pour systématiquement être présentées aux passagers, en même assurer l’évacuation des installations dans diverses temps que des matériels de sauvetage. Les plates-formes pour conditions météorologiques et à différents moments de la hélicoptères installées sur le site ou à proximité des installations journée ; doivent être conformes aux prescriptions de l'Organisation de  des exercices annuels avec déploiement de l'équipement ; l'aviation civile internationale (OACI).  des sessions de rappel, selon les besoins tels qu’identifiés sur la base d'une évaluation continue. Préparation et interventions en cas d'urgence Il convient d'élaborer un Plan d'intervention d'urgence couvrant, Des recommandations concernant la préparation et les au minimum, les points suivants : interventions en cas d'urgence sont présentées dans les  Description de l'organisation de l'intervention (structure, Directives EHS générales. Il importe que des procédures rôles, responsabilités et décideurs) ; d’intervention en cas d’urgence soient préparées et disponibles  Description des procédures d'intervention (description dans les exploitations afin d’assurer une intervention prompte et détaillée du matériel et son emplacement, procédures, efficace en cas d'incident. Les accidents les plus graves formation requise, fonctions, etc.) ; pouvant survenir doivent être identifiés dans le cadre d’une  Descriptions et procédures d’utilisation des systèmes évaluation des risques, et les normes de préparation d’alerte et de communication ; appropriées doivent être établies et appliquées. Il est nécessaire  Mesures de précaution à prendre pour sécuriser les puits ; de constituer et de former une équipe d'intervention d'urgence  Dispositions concernant les secours, y compris la pour répondre aux situations d'urgence, secourir les blessés et description du matériel, des fournitures consommables et exécuter les mesures d'urgence. Cette équipe doit coordonner des systèmes d'appui qui seront utilisés ; son action avec les autres organismes et organisations qui  Description des fournitures de premier secours disponibles peuvent participer à l'intervention. sur place et de l'appui médical disponible; Directives environnementales, sanitaires et sécuritaires EXPLOITATION DU PÉTROLE ET DU GAZ À TERRE GROUPE BANQUE MONDIALE  Description des autres dispositifs de secours d'urgence tels Les communautés peuvent être exposées à des risques que les sites de ravitaillement d'urgence en carburant; corporels associés aux installations, notamment les réseaux de  Description du matériel et de l'équipement de survie, des puits et de pipelines. Ces risques peuvent être liés au contact installations de repos de remplacement et des groupes avec des éléments très chauds, à des pannes de matériels, à la électrogènes de secours ; présence de pipelines en service ou des infrastructures des  Procédures d'évacuation; puits actifs ou abandonnés qui présentent des espaces confinés  Procédures d'évacuation sanitaire d'urgence de blessés ou ou posent des risques de chute. Pour éviter que les membres de malades ; de la population ne se trouvent dans des sites ou en contact  Principes régissant les décisions prises pour limiter ou avec des matériels posant des risques ou des substances stopper les incidents, et les conditions de retour à la dangereuses, il importe d’empêcher l'accès à ces sites et normale. matériels en mettant en place des barrières et des panneaux d'avertissement autour des installations permanentes et des structures temporaires. Il est important d’informer la population des risques existants, et de lui fournir des directives claires sur les limites d’accès et d'utilisation des terrains dans les zones 1.3 Santé et sécurité de la population sécurisées ou dans les emprises des pipelines. Les impacts de la construction et du déclassement des Les stratégies de gestion des risques associées au transport installations sur la santé et la sécurité de la population sont les par la route de matières dangereuses sont présentées dans les mêmes que dans la plupart des branches d’activité et sont Directives EHS générales (en particulier dans les sections examinés dans les Directives EHS générales. intitulées « Gestion des matières dangereuses » et « Sécurité routière »). Les recommandations applicables aux transports Risques corporels ferroviaires sont présentées dans les Directives EHS pour les Les dangers que posent les installations pétrolières et gazières chemins de fer, celles sur le transport maritime sont traitées pour la santé et la sécurité de la communauté résultent de la dans les Directives EHS pour les transports maritimes. possibilité de déversements, d’incendies et d’explosion. Pour protéger les communautés et les installations avoisinantes Sulfure d'hydrogène contre ces risques, l'emplacement des installations du projet et Il importe d’examiner avec le plus grand soin les possibilités une zone de sécurité adéquate autour des installations doivent d’exposition des membres de la communauté aux émissions être définis sur la base d’une évaluation des risques. Un plan de atmosphériques des installations au stade de la conception de préparation aux situations d’urgence et une plan d'intervention ces dernières et du processus de planification des opérations. en cas d’urgence prenant en compte le rôle des communautés Toutes les précautions nécessaires doivent être prises au et couvrant l’infrastructure communautaire en tant que de niveau de la conception, du site d'implantation des installations besoin doivent également être préparés. De plus amples et/ou les systèmes et procédures de travail pour s’assurer que informations sur les éléments des plans d’urgence sont données les activités n’auront pas d'impact sur les populations dans les Directives EHS générales. avoisinantes et le personnel du projet. Directives environnementales, sanitaires et sécuritaires EXPLOITATION DU PÉTROLE ET DU GAZ À TERRE GROUPE BANQUE MONDIALE Lorsque les activités font courir aux communautés un risque 2.0 Indicateurs de performance d’exposition au sulfure d'hydrogène, il importe de prendre des et suivi des résultats mesures qui consistent, notamment, à : 2.1 Environnement  installer un réseau de surveillance des émissions de sulfure d'hydrogène, le nombre et l'emplacement des Directives pour les émissions et les effluents postes de contrôle étant déterminés sur la base du modèle Le Tableau 1 indique les directives concernant les effluents et de dispersion de l'air compte tenu de l’emplacement des les déchets pour l'exploitation du pétrole et du gaz à terre. sources d'émissions et des aires d'occupation et Lorsqu'un ou plusieurs États membres participent à un projet du d'habitation des communautés. Groupe de la Banque mondiale, les directives EHS doivent être  faire fonctionner en continu les systèmes de surveillance suivies conformément aux politiques et normes de ces pays. En des émissions de sulfure d'hydrogène afin de faciliter leur principe, il doit être possible de suivre ces directives dans des détection et de donner une alerte rapide. conditions normales d'exploitation dans des installations  planifier les interventions d'urgence avec la participation de conçues et gérées selon les normes en appliquant les la communauté afin d’assurer une réaction efficace lorsque techniques de prévention et de contrôle de la pollution l'alerte est donnée par le système de surveillance. examinées dans les sections précédentes du présent document. Les directives relatives aux effluents s'appliquent aux effluents Sécurité traités et rejetés directement dans les eaux de surface Il faut empêcher l’accès des personnes non autorisées en destinées à une utilisation générale. Les niveaux de rejets installant une clôture le long du périmètre des installations et propres à un site donné peuvent être établis lorsqu'il existe des des contrôles aux points d’accès (postes de garde). L’accès du systèmes de collecte et de traitement des eaux usées gérés par public doit être contrôlé. À l’entrée des installations, des le secteur public, selon les conditions dans lesquelles ils sont panneaux appropriés indiquant les zones d’accès interdit et des utilisés, ou dans le cas de rejets directs dans les eaux de clôtures doivent définir les zones auxquelles s’appliquent les surface, selon la classification de l'utilisation des eaux contrôles de sécurité. Des panneaux de signalisation routière réceptrices telle qu'elle est décrite dans les Directives EHS doivent clairement indiquer l’entrée réservée aux camions, générales. l’entrée réservée aux livraisons et aux visiteurs et l’entrée réservée aux véhicules du personnel. L’installation de moyens Les directives concernant les émissions produites par les de détection des intrusions (par exemple, télévision à circuit opérations de combustion associées aux activités de fermé) doit être envisagée. Un éclairage suffisant doit permettre cogénération de centrales ayant une puissance installée ne d’optimiser la surveillance et de réduire au minimum les dépassant pas 50 MWth figurent dans les Directives EHS possibilités d’intrusion. générales ; les émissions des centrales électriques de plus grande taille sont présentées dans les Directives EHS pour l'électricité thermique. Des informations sur les conditions ambiantes basées sur la charge totale des émissions sont présentées dans les Directives EHS générales. Directives environnementales, sanitaires et sécuritaires EXPLOITATION DU PÉTROLE ET DU GAZ À TERRE GROUPE BANQUE MONDIALE Suivi des impacts environnementaux Des programmes de suivi des impacts environnementaux dans cette branche d'activité doivent être mis en place de manière à couvrir toutes les activités qui peuvent avoir des impacts environnementaux importants dans des conditions normales ou anormales d'exploitation. Les activités de suivi environnemental seront basées sur des indicateurs directs ou indirects d’émissions, des effluents et d’exploitation de ressources qui s’appliquent à un projet particulier. Les activités de suivi doivent être suffisamment fréquentes pour fournir des données représentatives sur les paramètres considérés. Elles doivent être menées par des personnes ayant reçu la formation nécessaire à cet effet, suivant des procédures de suivi et de tenue des statistiques et utilisant des instruments correctement calibrés et entretenus. Les données fournies par les activités de suivi doivent être analysées et examinées à intervalles réguliers et comparé aux normes d’exploitation afin de permettre l’adoption de toute mesure corrective nécessaire. De plus amples informations sur les méthodes d’échantillonnage et d’analyse des émissions et des effluents applicables figurent dans les Directives EHS générales. Tableau 1. Niveaux d’émissions, d’effluents et de déchets provenant de l'exploitation du pétrole et du gaz à terre Paramètre Valeur de référence Fluides et déblais de forage Traitement et élimination conformément aux directives de la section 1.1 du présent document. Sable de production Traitement et élimination conformément aux directives de la section 1.1 du présent document. Traitement et élimination conformément aux directives de la section 1.1 du présent document. Pour l'élimination dans les eaux de surface ou sur le sol : o Total du contenu d'hydrocarbures : 10 mg/L o pH : 6 - 9 o DBO : 25 mg/L Eau de production o DCO : 125 mg/L o Matières en suspension : 35 mg/L o Phénols : 0.5 mg/L o Sulfures : 1 mg/L o Métaux lourds (total)a : 5 mg/L o Chlorure : 600 mg/l (moyenne), 1200 mg/L (maximum) Traitement et élimination conformément aux directives de la section 1.1 du présent document. Eau d'essai hydrostatique Pour l'élimination dans les eaux de surface ou la terre, voir les paramètres indiqués pour l'eau de production dans ce tableau. Fluides de conditionnement Traitement et élimination conformément aux directives de la section 1.1 du présent document. Pour l'élimination dans les eaux de surface ou sur le sol : ou de reconditionnement des o Total du contenu d'hydrocarbures : 10 mg/L. puits o pH : 6 – 9 Évacuation des eaux de Les eaux de ruissellement doivent être traitées au moyen de séparateurs eau/huile dimensionnés pour obtenir une concentration ruissellement de 10 mg/l d’hydrocarbures. L’effluent ne doit pas causer une hausse de température de plus de 3° C à la limite de la zone où ont lieu le mélange et la dilution Eau de refroidissement initiaux. Lorsque la zone n’est pas définie, à 100 m du point de déversement. Eaux d'égout Traitement conformément aux Directives EHS générales, comprenant les exigences d'élimination. Traitement conformément aux directives de la section 1.1 du présent document. Concentrations des émissions conformément Émissions atmosphériques aux Directives EHS générales et : o H2S : 5 mg/Nm3 Notes : a Les métaux lourds sont, notamment, l’argent, l’arsenic, le cadmium, le chrome, le cuivre, le plomb, le mercure, le nickel, le vanadium et le zinc. lésions d'une gravité plus ou moins grande, ou qui peuvent être 2.2 Hygiène et sécurité au travail mortels. Les chiffres enregistrés pour le projet doivent être Directives sur l'hygiène et la sécurité au travail comparés à ceux des installations de pays développés opérant Les résultats obtenus dans le domaine de l'hygiène et de la dans la même branche d'activité, présentés dans des sécurité au travail doivent être évalués par rapport aux valeurs publications statistiques (par exemple US Bureau of Labor limites d'exposition professionnelle publiées à l'échelle Statistics et UK Health and Safety Executive) 22 . internationale, comme les directives sur les valeurs limites d'exposition (TLV®) et les indices d'exposition à des agents Suivi de l'hygiène et de la sécurité au travail biologiques (BEIs®) publiés par American Conference of Il est nécessaire d'assurer le suivi des risques professionnels Governmental Industrial Hygienists (ACGIH) 18 , Pocket Guide to liés aux conditions de travail spécifiques au projet considéré. Chemical Hazards publié par United States National Institute for Ces activités doivent être conçues et poursuivies par des Occupational Health and Safety (NIOSH) 19 , les valeurs plafonds experts agréés 23 dans le contexte d'un programme de suivi de autorisées (PELs) publiées par Occupational Safety and Health l'hygiène et de la sécurité au travail. Les installations doivent Administration of the United States (OSHA) 20 , les valeurs limites par ailleurs tenir un registre des accidents du travail, des d'exposition professionnelle de caractère indicatif publiées par maladies, des évènements dangereux et autres incidents. De les États membres de l'Union européenne ou d’autres sources 21 plus amples informations sur les programmes de suivi de similaires. l’hygiène et de la sécurité au travail sont données dans les Directives EHS générales. Une attention particulière doit être accordée aux directives relatives aux valeurs limites d'exposition professionnelle pour le sulfure d’hydrogène (H2S). Les directives relatives aux valeurs limites d'exposition professionnelle aux substances radioactives naturelles (MRN) recommandées au lecteur sont les valeurs moyennes et maximales publiées par le Comité de gestion chargé des déchets MRN au Canada, Santé Canada et Australien Petroleum Production and Exploration Association, ou d’autres sources reconnues au plan international. Fréquence des accidents mortels et non mortels Il faut s'efforcer de ramener à zéro le nombre d'accidents du travail dont peuvent être victimes les travailleurs (employés et sous-traitants) dans le cadre d'un projet, en particulier les accidents qui peuvent entraîner des jours de travail perdus, des 18 Consulter http://www.acgih.org/TLV/ et http://www.acgih.org/store/ 19 Consulter http://www.cdc.gov/niosh/npg/ 22 Consulter : http://www.bls.gov/iif/ and 20 Consulter http://www.hse.gov.uk/statistics/index.htm http://www.osha.gov/pls/oshaweb/owadisp.show_document?p_table=STANDAR 23 Les professionnels agréés peuvent être des hygiénistes industriels diplômés, DS&p_id=9992 des hygiénistes du travail diplômés, des professionnels de la sécurité brevetés 21 Consulter : http://europe.osha.eu.int/good_practice/risks/ds/oel/ ou tout titulaire de qualifications équivalentes. 3.0 Références bibliographiques et autres sources d'informations Alberta Energy and Utilities Board (EUB). 1996. Drilling Waste Management. Exploration and Production (E&P) Forum (now OGP). 1991. Oil Industry Directive 050. Calgary, Alberta: EUB. Operating Guideline for Tropical Rainforests. Report No. 2.49/170. London: E&P Forum/UNEP. Alberta Energy and Utilities Board (EUB). 1999. Upstream Petroleum Industry Flaring, Venting and Incineration. Directive 060. Calgary, Alberta. E&P Forum. 1993. Exploration and Production (E&P) Waste Management Guidelines. Report No. 2.58/196. London: E&P Forum. Alberta Energy and Utilities Board (EUB). 2005a. Requirements and Procedures for Pipelines. Directive 066. Calgary, Alberta: EUB. E& P Forum/Programme des Nations Unies pour l’Environnement (PNUE). 2000. Environmental Management in Oil and Gas Exploration and Production: Alberta Energy and Utilities Board (EUB). 2005b. Requirements and Procedures An overview of issues and management approaches. Joint E&P Forum/UNEP for Oilfield Waste Management Facilities. Directive 063. Calgary, Alberta: EUB. Technical Publication. London: E&P Forum. American Petroleum Institute (API). 1997. Environmental Guidance Document: Government of Italy. 2006. 506/9 Codice Ambiente Decreto Legislativo Waste Management in Exploration and Production Operations. API E5. Second (Ministerial Decree) 3 April 2006 n. 152 (Norme in Materia Ambientale) e relativi Edition. Washington, DC: API. decreti attuativi. Rome. API. 1997. Management and Disposal Alternatives for Naturally Occurring Health Canada, Canadian NORM Working Group of the Federal Provincial Radioactive Material (NORM) Wastes in Oil Production and Gas Plant Territorial Radiation Protection Committee. 2000. Canadian Guidelines for the Equipment. API Publ. 7103. Washington, DC: API. Management of Naturally Occurring Radioactive Materials (NORM). Ottawa, Ontario: Minister of Public Works and Government Services Canada. API. 2003. Recommended Practice: Protection Against Ignitions Arising out of Static, Lightning, and Stray Currents (6th edition, December 1998). Washington, International Association for Geophysical Contractors (IAGC). 2001. DC: API. Environmental Manual for Worldwide Geophysical Operations. Houston: IAGC. Asociatión Regional de Empresas de Petroleo y Gas Natural en Latinoamérica y International Association of Oil and Gas Producers (OGP). 2000. Guidelines for el Caribe (ARPEL). 1993. Environmental Guideline #5. Control and Mitigation of Produced Water Injection. Report No. 2.80/302. January 2000. London: OGP. Environmental Effects of Deforestation and Erosion. Montevideo, Uruguay: Available at http://www.ogp.org.uk/pubs/302.pdf ARPEL. International Association of Oil and Gas Producers (OGP). 2004a. ARPEL. 2005. Environmental Guideline #11. Environmental Management of the Environmental Performance in the E&P Industry. Report No. 372. November Design, Construction, Operation and Maintenance of Hydrocarbon Pipelines. 2005. London: OGP. Available at http://www.ogp.org.uk/pubs/372.pdf Authored by Alconsult International Ltd. Montevideo, Uruguay: ARPEL. International Association of Oil and Gas Producers (OGP). 2004b. Helicopter Australian Petroleum Production and Exploration Association Limited (APPEA). Guidelines for Seismic Operations. Report No. 351. July 2004. London: OGP. 2002. Guidelines for Naturally Occurring Radioactive Materials. Canberra: Available at http://www.ogp.org.uk/pubs/351.pdf APPEA. Available at http://www.appea.com.au/PolicyIndustryIssues/documents/normguide.pdf International Association of Oil and Gas Producers (OGP). 2005. OGP Safety Performance Indicators 2004. Report No. 367. May 2005. London: OGP. Canadian NORM Waste Management Technical Committee. 2005. Final Draft. Available at http://www.ogp.org.uk/pubs/367.pdf Technical Report on the Management of Naturally Occurring Radioactive Material (NORM) in Waste. Calgary, Alberta. Available at International Atomic Energy Agency (IAEA). 1996. Regulations for the Safe http://www.eub.gov.ab.ca/bbs/documents/reports/TechReport_NORM.pdf Transport of Radioactive Material. Safety Standards Series No. TS-R-1 (ST-1, Revised). Vienna: IAEA. Available at http://www- Conservation of Clean Air and Water in Europe (CONCAWE). 2002. Western ns.iaea.org/standards/documents/default.asp?sub=200 European Cross-Country Oil Pipelines 30-Year Performance Statistics. Report No. 1/02. Brussels: CONCAWE. International Petroleum Industry Environmental Conservation Association (IPIECA). 2000. A Guide for Contingency Planning for Oil Spills on Water. Energy and Biodiversity Initiative. 2005. Good Practice in the Prevention and Second Edition. IPIECA Report Series Volume 2. London: IPIECA. Available at Mitigation of Primary and Secondary Biodiversity Impacts. Washington, DC. http://www.ipieca.org/publications/oilspill.html European Union (EU). 2001. Directive 2001/80/EC of the European Parliament IPIECA. 2006. Oil Spill Preparedness and Response. Report Series Summary. and of the Council of 23 October 2001 on the Limitation of Emissions of Certain IPIECA Report Series 1990-2005. London: IPIECA. Available at Pollutants into the Air from Large Combustion Plants. Brussels: EU. Available at http://www.ipieca.org/publications/oilspill.html http://eur- lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CELEX:32001L0080:EN:HTML International Safety Guide for Oil Tankers and Terminals (ISGOTT). 2006. 5th Edition. London: Witherby & Co Ltd. European Union (EU). 2003. European Norm (EN) 14161:2003. Petroleum and Natural Gas Industries. Pipeline Transportation Systems (ISO 13623:2000 Standards Norway (Standard Norge). Norsk Sokkels Konkuranseposisjon modified), November 2003. Brussels: EU. (NORSOK) Standard. 2005. Environmental Care. S-003. Rev. 3. December 2005. Lysaker, Norway: Standard Norge. Stockholm Convention on Persistent Organic Pollutants. 2001. Available at US EPA. 2005. 49 CFR 173. Shippers - General Requirements for Shipments http://www.pops.int/ and Packaging. Transport requirements for low specific activity (LSA) Class 7 (radioactive) materials and surface contaminated objects (SCO). Washington : TERA Environmental Consultants (Alta.) Ltd., CH2M Gore and Storrie Limited. US EPA. 1996. Hydrostatic Test Water Management Guidelines. Prepared for Canadian Association of Petroleum Producers and Canadian Energy Pipeline Association. US EPA. 2006. 40 CFR Part 63. National emission standards for hazardous air Calgary, Alberta. pollutants for source categories. Subpart HH—National Emission Standards for Hazardous Air Pollutants: Oil and Natural Gas Production Facilities. Washington UK Department for Environment Her Majesty's Inspectorate of Pollution (HMIP). : US EPA. 1995a. Chief Inspector's Guidance Note Series 2 (S2). Processes Subject to Integrated Pollution Control. S2 1.09 Gasification Processes: Refining of Natural Us National Fire Protection Association (NFPA). 2003. NFPA Code 30: Gas. London: HMSO. Flammable and Combustible Liquids Code. Quincy, MA : NFPA. Available at http://www.nfpa.org/aboutthecodes/list_of_codes_and_standards.asp UK Department for the Environment, HMIP. 1995b. Chief Inspector's Guidance Note Series 2 (S2). Processes Subject to Integrated Pollution Control. S2 1.11 US National Transportation Safety Board (NTSB). Pipeline Accident Reports Petroleum Processes: On-shore Oil Production. London: HMSO. 1985 to 2000. Washington, DC: NTSB. Available at http://www.ntsb.gov/Publictn/P_Acc.htm UK Department for Trade and Industry (DTI). 2005. Oil and Gas Directorate. Oil Discharged with Produced Water 1991–2004. Aberdeen and London: DTI. World Bank Group. 2004. A Voluntary Standard for Global Gas Flaring and Venting Reduction. Global Gas Flaring Reduction (GGFR) Public-Private UK Environment Agency. 2000. Technical Guidance IPC S3 1.02 Oil and Gas Partnership. Report No. 4. Washington, DC: The International Bank for Processes: Supplementary Guidance Note. Bristol: Environment Agency. Reconstruction and Development / World Bank. UK Health and Safety Executive (HSE), Health & Safety Laboratory (HSL). World Conservation Union (IUCN) and E&P Forum. 1993a. Oil and Gas 2002. A Review of the State-of-the-Art in Gas Explosion Modeling. Report Exploration and Production in Arctic and Subartic Onshore Regions. E&P Forum HSL/2002/02. Buxton, UK. Available at Report No. 2.55/185. Cambridge, UK: IUCN. http://www.hse.gov.uk/RESEARCH/hsl_pdf/2002/hsl02-02.pdf World Conservation Union (IUCN) and E&P Forum. 1993b. Oil and Gas United States (US) Environmental Protection Agency (EPA). 2000. Project Exploration and Production in Mangrove Areas. Guidelines for Environmental Profile of the Oil and Gas Extraction Industry. EPA/310-R-99-006. EPA Office of Protection. E&P Forum Report No. 2.54/184. Cambridge, UK: IUCN. Compliance. Washington. US EPA. Organisation mondiale de la santé (OMS). 2005. The WHO Recommended US EPA. 2001. 40 CFR Part 435. Effluent Limitations Guidelines and New Classification of Pesticides by Hazard and Guidelines to Classification: 2004. Source Performance Standards for the Oil and Gas Extraction Point Source Geneva: WHO. Available at Category; Subpart C—Onshore Subcategory. Washington : US EPA. http://www.who.int/ipcs/publications/pesticides_hazard/en/index.html et http://www.who.int/ipcs/publications/pesticides_hazard_rev_3.pdf US EPA. 2001. 40 CFR Part 60. Standards of Performance for New Stationary Sources. Subpart GG—Standards of Performance for Stationary Gas Turbines. Washington : US EPA. Directives environnementales, sanitaires et sécuritaires EXPLOITATION DU PÉTROLE ET DU GAZ EN MER WORLD BANK GROUP Annexe A : Description générale de la branche d'activité Les principaux produits de l'industrie pétrolière et gazière productives. Une plateforme d’exploitation est construite à offshore sont le pétrole brut, les liquides de gaz naturel, et le l'emplacement choisi pour accueillir l’appareil de forage, les gaz naturel. Le pétrole brut est un mélange d'hydrocarbures matériels connexes et les services d’appui. L'appareil de forage ayant différents poids et propriétés moléculaires. Le gaz naturel et les unités d’appui sont amenés sur le site, généralement par peut être produit à partir des puits de pétrole, ou de puits forés modules, puis assemblés. essentiellement pour trouver du gaz naturel. Le méthane est Une fois en place, une série de sections de puits de diamètre l'élément prédominant du gaz naturel, mais l'éthane, le propane décroissant sont forées à partir de l'installation. Un foret rotatif, et le butane sont également importants. Les éléments les plus attaché à la colonne de forage suspendue au derrick, descend lourds, notamment le propane et le butane, existent sous forme dans le puits. Des collerettes sont attachées pour alourdir liquide lorsqu'ils sont refroidis et comprimés et sont souvent l'engin, et le fluide de forage est injecté dans la colonne de séparés et traités en tant que liquides de gaz naturel. forage puis pompés à travers le foret. Le fluide remplit un Les activités d'exploration certain nombre de fonctions. Il exerce une force hydraulique qui renforce l'action coupante du foret, et il refroidit ce dernier, il Levés sismiques enlève les éclats de roche du puits et protège ce dernier de la Les levés sismiques ont pour objet de déterminer avec précision pression. Une fois toutes les sections de puits forées, un tubage les réserves potentielles d'hydrocarbures se trouvant en d'acier est placé et cimenté dans le puits pour empêcher celui-ci profondeur dans les formations géologiques sous les fonds de s'effondrer. Lorsque le réservoir est atteint, il devient marins. La technologie sismique consiste à émettre des ondes possible de conditionner et de tester le puits en mettant en acoustiques et d’examiner la manière dont elles sont réfléchies place un fourreau et du matériel de production pour ramener les pour identifier les formations géologiques souterraines. Les hydrocarbures à la surface afin de déterminer les propriétés du levés sont fondés sur les ondes sismiques générées par réservoir dans un déshuileur-test différentes sources, tels que la détonation d’explosifs dans les trous de mine forés en sous-sol ou les appareils vibrosismiques Exploitation du champ et production (plaques posées sur le sol et raccordées à des vibrateurs C’est au stade de l'exploitation et de la production qu’est montés sur des véhicules spéciaux). Les ondes vibrosismiques installée l'infrastructure qui permettra d’extraire les ressources réfléchies sont mesurées au moyen de stations en hydrocarbures pendant la durée de vie estimative du sismographiques appelées géophones alignées sur un profil en gisement. Cette phase peut donner lieu au forage de puits surface. supplémentaires, à l'exploitation d'installations de production centrales pour traiter les hydrocarbures produits, à la pose de Forage d'exploration conduites d'écoulement et à la mise en place de pipelines pour Les activités de forage exploratoire à terre font suite à l'analyse transporter les hydrocarbures vers des centres d'exportation. des données sismiques et ont pour objet de vérifier et de À la suite du forage et du conditionnement du puits, un arbre de quantifier le volume et l'ampleur des ressources pétrolières et Noël est placé sur chaque tête de puits pour contrôler la montée gazières dans les formations géologiques potentiellement des fluides de formation à la surface. Les hydrocarbures productions offshore), les péniches à hydrocarbures ou les peuvent s'écouler librement des puits lorsque la pression des terminaux récepteurs. formations souterraines est adéquate mais il peut être Le pétrole et le gaz produits peuvent être exportés par pipelines, nécessaire d’accroître cette pression, par exemple au moyen camions ou wagons-citernes. Les nouvelles technologies de d'une pompe souterraine ou de l'injection de gaz ou d'eau à liquéfaction permettent de transformer le gaz naturel en liquide. partir de puits d'injection construits à cette fin pour maintenir la Le gaz est souvent expédié sous forme de gaz naturel liquéfié pression du réservoir. Selon les conditions du réservoir, (GNL). Les pipelines sont construits par étapes : jalonnement différentes substances (vapeur d'eau, azote, de gaz carbonique de l’emprise et tracé de l'axe du pipeline, débroussaillage et ou d'agents tensioactifs) peuvent être injectées dans le réservoir terrassement de l’emprise, creusement des tranchées (pour les pour extraire davantage d'hydrocarbures des espaces poreux, pipelines enterrés), pose, soudage et cintrage des conduites, augmenter la production et prolonger la vie du puits. revêtement des joints soudés, essais, abaissement, remblayage Le profil de production de la plupart des champs est prévisible; des tranchées et confirmation des servitudes. Des pompes ou et qualifié de courbe de déclin : la production augmente des compresseurs sont utilisés pour transporter les liquides ou relativement rapidement pour atteindre un pic, puis affiche une gaz des champs de pétrole et de gaz vers les installations en longue et lente baisse. Les exploitants peuvent procéder aval ou au point d’expédition. Au stade de la mise en service, périodiquement à un reconditionnement pour nettoyer le trou de les conduites d'écoulement, pipelines et installations connexes forage, et permettre au pétrole ou au gaz de parvenir plus (par exemple, les vannes de sectionnement et compteurs, facilement jusqu'à la surface. Il est aussi possible d’augmenter régulateurs et décompresseurs, stations de pompage, stations la production par des méthodes telles que la fracturation ou le de ramonage, réservoirs de stockage) sont remplis d'eau et traitement du fond du puits à l'acide pour ménager au pétrole ou subissent des essais hydrauliques pour vérifier leur intégrité. au gaz de meilleures voies de passage vers la surface. Les L'exploitation des pipelines nécessite habituellement des fluides de formation sont ensuite séparés en pétrole, gaz et eau inspections fréquentes (au sol et aériennes et inspections des dans une installation centrale conçue et construite en fonction installations) et l’entretien régulier des emprises et des de l’ampleur et du site du gisement. installations. La surveillance de la production et de l'exploitation du pipeline s’effectue généralement à partir d'un site central au Le traitement du pétrole brut donne essentiellement lieu à moyen d’un système de télésurveillance et d'acquisition de l'enlèvement du gaz et de l'eau avant l'expédition du produit. Le données (SCADA) qui permet de contrôler les paramètres traitement du gaz donne lieu à l'enlèvement des liquides et d'exploitation tels que le débit, la pression et la température, et d’autres impuretés telles que gaz carbonique, azote et d'ouvrir et fermer les vannes. hydrogène sulfuré. Les terminaux de pétrole et de gaz reçoivent les hydrocarbures des sites de production, qui sont parfois Mise hors service et abandon des installations offshore, et traitent et stockent les hydrocarbures avant de les Les installations à terre sont mises hors service lorsque les expédier. Il existe plusieurs types de terminaux hydrocarbures, réserves sont épuisées ou que leur production d'hydrocarbures dont les terminaux terrestres de pipeline, les terminaux cesse d’être rentable. Certaines parties de l'installation, maritimes de réception à terre / côtiers (pour la réception de notamment les structures extérieures situées sur le site du gisement de pétrole ou de gaz et le long des lignes de transport, sont traitées de façon à éliminer les hydrocarbures, les produits chimiques, les déchets et autres agents contaminants et sont enlevées. D’autres éléments, comme les conduites d’écoulement, sont souvent laissés sur place pour éviter toute perturbation de l’environnement qui résulterait de leur enlèvement. Les puits sont bouchés et abandonnés pour empêcher toute migration de fluides à l'intérieur du trou de sonde ou à la surface. Le matériel est enlevé de l'intérieur des puits et les parties perforées sont nettoyées et débarrassées de la terre, tartes et autres débris. Le puits est alors bouché. Des fluides ayant la densité requise sont placés entre les tampons pour maintenir la pression aux niveaux requis. Au cours de ce processus, des tests sont effectués pour vérifier l'intégrité et le placement des tampons. Enfin, le tronçon de cuvelage est coupé au-dessous de la surface et encapuchonné au moyen d’un tampon en béton.