INTÉGRATION RÉGIO - :.,~ , 25506 -- ET DÉVELOPPEME ,C · AFTA · ArEC · .,\ :-;EAN · CAC:Vî · CARICOM · C EAC . ECOWAS · J::(Sl~ · EL\ · EEe · FFTA · u : - -\ · LAFTA · LATN · \ 1ERCOSl: R · SAARC · S..\( 'Li · WTO · Acr · .'\ERC · .'\FTA · ArEC · A~EAN · ( :AC ~vl E A · (:Ol\IESA · [AC · ECO\X-'AS · EC:~C · FF>\ · E ID · loe · L\L-'\ · L\FT"', · LATN · i\lERCOSLR · SA JE\ lOi\ · \,\'AL\IU · \VTU · AC\' · AERe · /\ FT.\ · A E~vlAC · CEI'C;L · C1\·lE/\ · CUi\·iESA · EAC: · EC(î\V,-\ '\ · U) · L;l:C · ICSID · IOC · LAIA. · LAFTA · L'\TN .rxx: · unEAC · UEJvlOt\ · \XiAEi\1U · \VTO · C\ IE/\ FTA · FTA.'\ · AERe · i\FTA · APEC · A~EAN · CA Cl'vlEA · 'CCHvOESA · EAC · ECO\X/AS · ECSC · EEA · :Sll) · lOC · LAlA · LAFTA · L/'\TN · ~:1EECC)SU R · S JE?vlOA · \X/AE~Td · WTO · ACT · AERe · AFT '\ · A E\I/\(= · CEPC;L · C!\1E/\ · COMESi\ · EAC · LClî\V,'\ A · G 3 · Gc e · ICSlD · JOC · LAIA · L'OETA · L\TN DCC · UDEAC · UE~lOA · \X1A EM U · \VTO · /\ CP · AR TCO':-vl · CEFTA · CE:,'lAC · CEPGL · C?-.1EA · C:O;V TA · EU · FTA · FTAA 0 U3 · GeL: · IC~Il) · lue · L 'ACU · SADe · SAnce · UDEAC · UE~I(JA · \VAE .MfA Publié par Economica · ECOWl\S · ECSC · EEA · E }D · pour la Banque Mondiale . LAT01 · !\1ERCOSL:R .m ' E.\IO/\ · Wi\Ei'vIU · WTO · ACP · AERe · ArTA · A INTÉGRATION RÉGIONALE ET DÉVELOPPEMENT INTÉGRATION RÉGIONALE ET DÉVELOPPEMEN Publié par Economica pour la Banque Mondi el ECO THE WORlD BANK Washington , D.C. 49, rue Hérica Les observations, interprétations et conclusions exp celles du (des) auteur(s) et ne reflètent pas forcément le comité d'administration de la Banque Mondiale ou des qu'il représente. La Banque Mondiale ne garantit pas l' exactitude des ses dans cet ouvrage. Les frontières, couleurs, valeurs mations inscrites sur les cartes de cet ouvrage n'impliqu ment de la part de la Banque Mondi ale concernant le sta territoires, ainsi que l'approbation ou l'admisssion de le Traduit de l'anglais (américain) par Pierre Requette Regional Integration and Development Copyright © 2003 by The International Bank for Reconstruction Develo The World Bank 1818 H Street, NW, Washington, DC 20433, US Intégration régionale et développement Copyright © Ed. Economica, 2004, The International Bank for Reconstruction Develo The World Bank Tous droits de reproduction, de traduction, d'adaptat et d'exécution réservés pour tous les pays. PRÉFACE La multiplication des blocs commerciaux régionaux a été caractéristiques principales des relations internationales au cou dernières années. Pratiquement tous les pays sont membres accord, et bon nombre d'entre eux sont membres d'au moins Outre l'augmentation en nombre, les dix dernières années ont é apporté des changements qualitatifs dans les accords d'intégrati nale. Trois d'entre eux retiennent l'attention: - Le passage d'un modèle fermé à un modèle de régionali ouvert. La nouvelle vague d'accords d'intégration régionale (y c relance de quelques anciens accords) montre généralement une plus ouverte sur l'extérieur et une plus grande volonté de stimul que limiter, le commerce international. - L'admission que, en plus de réduire les tarifs (douaniers) et tas, une véritable intégration exige le démantèlement d'autres b c'est ce que l'on a appelé l'intégration en profondeur. - L'arrivée de blocs commerciaux dans lesquels des pay revenu et des pays en développement sont partenaires à égalité, a appelé les accords Nord-Sud. Cette évolution a fait ressortir la nécessité pour la Banque M d'entreprendre une nouvelle analyse des accords d'intégration r dans laquelle l'accent serait mis sur les pays en développement. Il raisons à ce choix. D'abord, les pays en développement se tourn ces instruments pour favoriser leur développement, et il fallai l'efficacité de cet instrument. Ensuite, le régionalisme fait partie ment doivent être mieux co mpris. Il a également se mb fonder la nou velle ana lyse plus ferme me nt sur des rés que ce n'a été le cas jusqu'ici. L'an alyse présentée dans ce livre étudie les effets d gra tion région ale (A IR) sur le commerce et la conc urr voit comment tirer le meilleur parti des A IR (cha pitre 3 des AIR sur l'investissement et les investissements di (chapitre 4), examine soigne use ment les effets dynami tion (cha pitre 5), évalue les besoins et les occasions d'u profondeur (cha pitre 6), explore les intersection s entre qu es et écono miques de l'intégrati on (cha pitre 7) et ex entre le région alisme et le multilatéralisme (cha pitre 8). nalisme soit trop co mplexe et trop spécifique pour eng uni verselles et opéra tionne lles, les données présentées miers chapitres sont résumées dan s le cha pitre 9 en un c messages politiques coh érents qui s'applique nt dans la pl ta nces. Ces règles de base ne so nt pas inviolabl es, mais pas être tran sgressées à la légère (chapitre 9). Ce livre est le résultat d'un projet de recherche sur le développem ent, dirigé par les auteurs et réalisé à la B depuis 1996. Les principaux thèmes de ce tte recherch récemment dan s un livre associé à ce lui-ci, le Rapport de que Trade Blocs, publié en juillet 2000. Ce rapport était idée et les mêmes recherches que celles décrites ici, mai remment, et présentées de manière simple pour un larg ci complète ces th èmes en entra nt davantage dan s les d vait le faire Trade Blocs et en insis tant davantage sur les tiques et int ellectuelles qui peu vent servir à étudier les lisme. Le proj et de recherche a égaleme nt produit plu dont plus de la moitié a été publiée. La plupart de ces étu bles sur « http ://www.worldbank.orglresearch/trad e/ », Le projet de reche rche et ce livre ont bénéficié des co co mme ntaires de Azita A mjadi, Soamiely A ndriama Bald win , Fred Bergste n, Jagdish Bhagwati, Magnus Bond, Won Cha ng, Paul Collier, Jo-Ann Crawford, Jaim DeRosa, Robert Devlin, Simon Evenett , Raquel Fernan ge r, Faezeh Fo ro uta n, Jeffrey Fra nke l, A nju G upta, Dom Ba rt Kaminski, Walter Kennes, Moonhui Kim, Ari Ko hn a, Praveen Kumar , Sam Laird , Phil ip Levy, Dors Martin, Francis Ng, Marcelo O larreaga, Pier Carlo Pado Peter Robson, André Sapir, Jeffrey Schott, Elena Seghezz Soloaga, T.N. Srinivasan, Sherry Stephenson, Costas Syropoulo Tarr, Peter Tulloch, Athanasios Varnvakidis, Tony Venabl es, Wang, Shang-Jin Wei, John Whalley et Alexander Yeats, ainsi référents anonymes. Remerciements spéciaux à Bernard Hoekm co-rédigé le chapitre 6. Il est évident que les personnes qui ont c ou commenté le présent ouvrage ne sont pas responsables des dé persisteraient. Melissa Edeburn, responsable de la production et Nancy secrétaire de rédaction, ont fait un travail remarquable. Elles remarquablement assistées par Mary-Ann Arouna, Rosie Belling Ellis, Maria Lourdes Kasilag, Audrey Kitson-Walters et Rebecca Merci à Lunia, Dominique, Oliver et Zhen Kun pour leur aff leur soutien tout au long de ce long projet. ABRÉVIATIONS ET ACRONYMES Français Anglais Contenu - Contexte ou appartena ACP ACP Groupe des États d'Afrique, des et du Pacifique (Convention de L ACREANZ CER Accord commercial de rappr économique australo-néo-zélanda AELE EFrA Association européenne de libre- AERC AERC Consortium africain pour la reche nomique AFrA AFrA Zone de libre-échange entre le l'ANASE (ASEAN) AGCS GATS Accord généra l sur le commerce ces AGETAC GATT Accord général sur les tarifs doua commerce AIR RIA Accord d'intégration régionale ALADI LAIA Association latino-américaine de pement intégré ALALE LAFrA Association latino-américaine échange (remplacée par l'ALAD ALE FrA Accord de libre-échange ALECE CEFrA Accord de libre-échange entre d'Europe centrale (Hongrie, Polo tchèque et Rép. slovaque) ALENA NAFrA Accord de libre-échange nord-am ANASE ASEAN Association des nations de l'Asie d APEC APEC Coopération économique ARM MRA Accord de reconnaissance ATI ITA Accord sur les technolog tion CACR CRTA Comité des accords com naux (OMC) CA RICOM CA RICOM Communauté et March Caraïbes CBI CBI Cross-Border Initiative frontalière) CCG GCC Conseil de coopération du CE EC Communautés européenn CE A EAC Coopération est-africaine Communauté est-africaine CE AO CEAO Communauté économiqu l'Ouest (devenu e UEMOA CECA ECSC Communauté européenne de l'acier CEDEAO ECOWAS Communauté économiq d'Afrique de l'Ouest CEE EEC Communauté économique CEMAC CEMAC Communauté économiqu d'Afrique centrale CEPGL CEPGL Communauté économiqu grands lacs CNUCED UNCTAD Conférence des Nations U merce et le développemen COI IOC Commission de l'océan Ind COMECON CMEA Conseil d'assistance écono COMESA COMESA March é commun pour l'A l'Afrique australe CUSFfA CUSFfA Accord de libre-échange Unis (devenu l'ALENA) DPI IPR Droits de propriété intelle EEE EEA Espace économique europ EGC CG E Équilibre général calculé matique) FMI IMF Fonds monétaire internati G3 G3 Groupe des Trois (Colo Venezuela) MCAC CACM Marché commun d'Amérique cen MERCOSUR MERCOSUR Marché commun du Sud (Mercad dei Sur) NPF MFN (Clause de la) Nation la plus favo OCDE OECD Organisation pour la coopéra t développement économiques OMC WTO Organisation mondiale du comme PAC CAP Politique agricole commune (de européenne) PEC~ Pays d'Europe centrale et orienta PGF TFP Productivité globale des facteurs PIB GDP Produit intérieur brut PNB GNP Produit national brut R&D R&D Recherche et développement RDM ROW Reste du monde SAARC SAARC South Asian Association for Cooperation (Association de l'As pour la coopération régionale) SACU SACU Southern African Customs Unio douanière d'A frique australe) SADC SADC Southern African Development Co (Communauté de développem l'Afrique australe) SADCC SADCC Conférence de coordination pour loppement de l'A frique australe sée SADC) SGP GSP Système généralisé de préférence TBI BIT Traité bilatéral d'investissement TEC CET Tarif extérieur commun TVA VAT Taxe sur la valeur ajoutée UDEAC UD EAC Union douanière et économique que centrale (rebaptisée CEMAC UE EU Union européenne UE MOA UE MOA Union économique et monétai africaine. UMA AMU Union du Maghreb arabe (Algér Maroc, Mauritanie, Tunisie). ZALE FTAA Zone américaine de libre-échange 1.Pour certainsacronymes un équivalent françaisn'existe pas (oun'apasététrouvé). 2.Lutilisation des sigles CEE,CE etUE estliée à ladatederéférence ouaucontexte historique. INTÉGRATION RÉGIONAL ET DÉVELOPPEMENT: UNE VUE D'ENSEMBLE La multiplication des blocs commerciaux régionaux a été caractéristiques principales des relations internationales au cou dernières années. Pratiquement tous les pays sont membres d'u bon nombre d'entre eux de plusieurs. Plus d'un tiers du comme dial s'effectue dans le cadre de tels accords, et près des deux tie inclut la Coopération économique Asie-Pacifique (APEC). Il e grande variété d'accords régionaux, mais tous ont pour objectif d les obstacles au commerce entre les pays membres, ce qui imp discrimination contre le commerce avec les autres pays. Pour les ples, ces accords se contentent de supprimer les droits de doua produits échangés à l'intérieur du bloc, mais nombre d'entre eux delà pour s'attaquer aux obstacles non-tarifaires et pour étendre lisation aux investissements et à d'autres domaines. Dans leur acc plus forte, ils ont pour objectif une union économique et visent à place des institutions exécutives, judiciaires et législatives co Faute d'un terme plus approprié, nous les rassemblons tous dan gorie des Accords d'intégration régionale (AIR), telle que déf l'encadré 1.1.L'annexe à ce chapitre donne une liste des princip Au cours de la dernière décennie, l'évolution vers le régional fortement accélérée. Le graphique 1.1. met en évidence la forte tation du nombre d'accords notifiés à l'Accord général sur les ta niers et le commerce et l'Organisation mondiale du Commerce OMC) dans les années 1990 . Sur les 194 accords notifiés au 1 1999, 87 l'ont été en 1990 ou après cette date. 1. L'Accord Général sur les Tarifs douaniers et le Commerce (AGETAC) placé en 1994 par l'Organisation mondiale du commerce (OMC). L'acronym AGETAC étant tombé en désuétude, l'anglais GATT sera utilisé dans ce li changements qu alitatifs. Trois son t pa rticulièrement à si 1. L 'évolution d'un « régionalismefermé »à un modèl la ligne des idées qui se sont imposées en matière de poli nationale. Beaucoup des accords commerciaux qui ont ét pays en développement dans les ann ées 1960 et 1970 éta modèle de substitution des impo rtations, et les acco rds rég de forte s barrières douanières extérieures po ur met modèle 2. Les nouveaux A IR (do nt certains son t d'ancien tés) sont en général plus ouverts sur l'extérieur et ont dava stimuler les échanges que de limiter le commerce interna Encadré 1.1 - Définir les termes: Qu'y a-t-il dans un nom? Qu i d'autre qu'un protectionniste convaincu peut être ho de libéralisation du comm erce» '? Un « accord comm ercial p ble déjà moins inoffensif, ct un « accord commercial discrim un autre nom pou r la même chose, sonne mal. Martin Wolf, Final/cial Ce livre est principalement consacré aux accords comm groupes de pays. Nous les désignons de manière neutre comme gration régionale (AIR) pour éviter des terminologies péjorat pour exprimer l'idée que des accords peuvent aller bien au-d international dans des domaines comme les investissements, nationale , les normes, les infrastructures et la politique. En fait, que la coopération dans ces domaines est souvent plus importa du commerce international, et que dans certains cas les gouver éviter d'utiliser les accords comme rciaux comme véhicules pou sur des questions non-commerciales. Nous utiliserons le terme d comme un raccourci décrivant la démarche de création des AIR Bien que la plupart des AIR soient conclus entre des pa s'applique pas dans tous les cas, comme le montrent les acco conclus entre les États-Unis et Israël, le Chili et le Canad l'Union européenn e ct l'entrée de la Grèce dans l'Union eur pas non plus néce ssaire dans la plupart des analyses que nou Nous n'essaierons pas de couvrir la totalité des accords pays. Par exemple, nous ne traiterons pas des alliances milita pération politique, non qu'elles n'aient pas d'importance ma n'avons pas de compétence particulière dans ces domaines, c diale aucun mand at sur ces questions. 2. Le régionalisme «fermé » était très répandu, particulièreme saharienne et en Amérique latine. On note. en Afrique : CEA O (c WAS (1975), CEPGL (1976), EAC (1967). En Amérique lati LAFfA (1960), Pacte andin (1969) et CARICOM. Voir la liste de acronymes en annexe de ce chapitre. qu'une simple réduction des droits de douane et des quotas. B d'autres obstacles ont pour effet de segmenter les marchés et de libre circulation des marchandises, des services, des investissem idées, et des mesures politiqu es d'envergure - allant bien au-delà tiques commerciales traditionnelles - sont nécessaires pour les su Une telle « intégration en profondeur » a été entreprise pour la fois avec le « Marché Unique » de l'Union européenne (UE), ma ments sont repris aujourd'hui dans le débat sur d'autres accords ques régionaux. 3. L'apparition d'accords « Nord-Sud» dans lesquels les ri développés et les pays en développement sont des partenaires L'exemple le plus important est sans doute l'Accord de libre nord-américain (ALENA) conclu en 1994 lorsque l'accord échange canad o-américain a été étendu au Mexique. L'Union eu a également des accords Nord-Sud, comme les accords d'associa les pays en transition économique d'Europe orientale, un accord avec la Turquie, et des accords avec de nombreux pays médite En outre, l'UE s'est engagée à négocier des accords de ré (accords de partenariat économique ou APE) avec les pays d'A f Caraïbes et du Pacifique (ACP). Ces évolutions se sont inscrites dans le contexte de la mondi les nouvelles technol ogies et des régimes commerciaux plus lib entraîné une augmentation du volume des échanges commerc flux d'investissements plus importants, et une mobilité croissa production. Toutes ces considérations ont renforcé le besoin pour la Ban diale d'entreprendre une nouvelle analyse des accords d'intégrat nale - qui tiendrait compte des conséquences politiques, examin gneusement la dynamique des effets économiques, évaluerait le et les possibilités d'une intégration « en profondeur », mettra dence les nouvelles potentialités créées par les accords Nord-Sud fermement ancrée dans l'analyse empirique. Une nouvelle analyse devrait également se concentrer sur le développement , pour deux raisons. D'abord, les pays en dévelo ont recours au régionalisme comme outil de leur développem pertinence de cette stratégie doit être évaluée. Ensuite, le rég 3. Ces accords Nord-Sud doivent être distingués des accords commerciau tiels inhérents aux préférences coloniales. Accords d'intégration régionale, notifiés et en act de 1948 à avril 2000 25 20 UJ g 15 ~ o -= :g c Q) "0 ~ 10 D E o z 5 · Notifié et en activité I:JPas en activité à l'heu Note :LesinformationsconcernantlesAIR qui nesont pas entrés enactivitéentre200 ponibles. Source:Organisationmondialeducommerce. fait partie de l'environnement économique mondi al et en déve loppement, qu'ils y participent ou non. Compre tions peut aider ces pays à mieux se préparer et à s'a da lisme. Les politiques macroéconomiques et de change sont la viabilité des AIR et peuvent influer sur l'intérêt qu'ils ter ou prése ntent réellement. Des politiques macroécon nables peuvent amener des pays à renier leurs engagem les échanges à l'intérieur d' un bloc ou à évoluer vers u commun dans une union douanière. Des modifications taux de change peuvent peser sur la distributi on à court des gains atte ndus d'un AIR, et peut-être diminuer l'intér pour limiter notre analyse aux questions d'intégration régionale ment dites. Une autre considération est que nous nous intéressons aux conséquences à long terme des AIR, et nous considérons les libres macroéconomiques comme des phénomènes essentiellem poraires. L ES AIR DANS L'HISTOIRE Les AIR existent depuis des centaines d'années. Ainsi, u douanière des provinces de France a vu le jour en 1664; l'Autrich des accords de libre-échange avec cinq de ses voisins au cours d 1ge siècles; et les empires coloniaux étaient fondés sur des acco merciaux préférentiels. Les unions douanières ont précédé ou on tie intégrante de la création de nouveaux États. Ce fut le cas no de l'Allemagne (avec la Zollverein), l'Italie et les États-Unis. Les années 1930 ont connu une importante fragmentation merce mondial alors que les gouvernements s'efforçaient d'en chute de la demande sans l'aide d'institutions économiques mond auraient fourni des axes de réflexion libérale. Une des « soluti prévalut fut l'adoption de préférences régionales. L'exacte rel cause à effet entre le déclin des échanges et la baisse des revenus de cette période est encore en discussion, mais la fragmentation e tiples blocs fermés doit avoir engendré une inefficacité et a dû n efforts pour surmonter la Grande Dépression. En partie à la suite de l'expérience des années 1930, et en part son de l'influence de l'idéa lisme et de l'internationalisme des Ét après la deuxième guerre mondiale le système des échanges in naux a été fondé sur le principe de l'égalité de traitement pour tou tenaires (non-discrimination), Des exceptions furent autorisées, pour des raisons pratiques et pour des questions de principe, e ment la possibilité de conclure des accords commerciaux : zones échange et unions douanières. À l'exception du renforcement coloniaux existants, ces concessions furent initialement peu utilis au cours de la première décennie elles ont contribué à la recon politique de l'Europe avec la création de l'Union douanière du Be 1947, de la Communauté européenne du Charbon et de l'Acier en 1951, et de la plus ambitieuse Communauté économique eur (CEE) en 1957. La survie et le succès manifeste de la CEE a entraîné une po régionalisme entre pays développés dans les années 1960. Cell qui voulait que l'on prot ège l'industrialisation - et don c qu 'une telle politique serait moins coûteuse si elle éta région éco no mique plus vaste. Les A IR étaient alors g prot ecti onnistes et interventionnistes, en ce sens qu 'il décider administra tiveme nt de la nature des industri es s leu r localisation. Elles imposaient de nombreux contrôl à l'activité économique et, par conséquent, avaient des r ques plutôt modestes. En outre, le degré de réalisation ét en partie à cause des désaccords sur les lieux d'implanta tries. Vers la fin des années 1970, l'in efficacité de ces A évide nte. Aucun ne semblait avo ir contribué puissamme ment, certains s'étaient effondrés, et les difficultés de la ont achevé ceux qui survivaient. Dans les années 1980 s'est produit un grand chang enve rs le comme rce international et la concurrence. So Marché Unique instauré par l'Union européenne, un d'AIR plus libéraux est appa rue. Ce ux-ci étaient inspi d'espoirs et d'aspirations, dont l'analyse est l'obj et de ce La récente ava ncée du région alisme a été dominée p l'UE: l'extension du Marché unique à des pa ys voisins enco re membres de l'UE, grâce à l'Espace éco no m (EEE), la signa ture d'Accords européens avec les pays tale, l'accession de trois nouveaux mem bres en 1995 et l politique méditerranéenne plus active et formelle qui s' conclusion d'AIR avec pratiquem ent tou s les pays de la fait, dans les 87 A IR notifi és à l'OlvîC depuis 1990, 13 se un parten aire européen. Mais l'Eu rope n'est pas le seul continent conce rné. l'Accord de libre-échange entre le Ca nada et les États-U étendu au Mexique en 1994 pour crée r l'ALEN A , le Ma Sud (MERCa SU R) a été formé en 1991 et le Groupe d 1995. Le Pacte Andin et le Marché commun d'Am (MCAC) ont été réactivés en 1991 et 1993, respectivem pays de l'Association des pays de J'Asie du Sud-Es t coopéra tion politique asso rtie d'une coopération comme créé une importante zone de libre-échange, l'ASEAN (AFfA). Depuis, d'autres pays on t rejoint l'AFTA, entamé des négociatio ns avec la Chine. La Républiqu Japon , avec d'autres pays, négocient une zone de libre-é que occide nta le, les accords commerciaux ont été relanc de l'Est et du Sud (COMESA) a remplacé un accord commercial tiel, et plusieurs de ses membres participent également à l'Initiati frontalière (CBI). La Conférence de coordination pour le dévelo de l'Afrique australe est devenue la Communauté pour le dévelo de l'Afrique australe, qui est plus une association de comme coordination économique qu'une organisation militaire. La Co en Afrique de l'Est (CAE) a remplacé la Communauté Est-afric a échoué. En Afrique du Nord, les pays du Maghreb et du Ma relancé leurs efforts d'intégration. P O URQUOI LE RÉGIONALISME? Il y a de nombreux facteurs à la récente accélération du régi Certains sont des objectifs clairement définis, qui sont résumés encadrés 1.2 et 1.3. D'autres objectifs n'ont pas été procl amés au tement, et d'autres encore avaient des raisons plus fondamental les objectifs, proclamés ou implicites, on note: - Le souhait des gouverne ments de s'e ngager à mener des p meilleures - y compris la démocratie - et de faire conn aître ces ments aux investisseurs, nationaux et internationaux. - Un désir d'obtenir des accès plus assurés aux principaux m - La pression de la mondialisation, qui oblige les firmes et devenir plus efficaces par un élargissement de leurs marchés, un ment de la concurrence, et l'accès aux technologies et aux investi étra ngers. - Le désir des gouvernements de préserver leur souvera mettant celle-ci en commun avec d'aut res pays de la région dans éco nomique où la plupart des États-nations sont trop petits p seuls. - Une volonté de pousser le système multil atéral à agir pl plus en profondeur dans des secteurs déterminés en montran GATT n'était pas la seule possibilité et en créant des blocs plus qui opéreraient à l'intérieur du système du GATT. - Un désir d'aider les pays voisins à se stabiliser et à prosp fois pour des raisons d'altruisme et dans le souci d'éviter le débo sur leur territoire d'éventuels désordres ou mouvements de popu - La crainte d'être laissé pour compte alors que le reste d s'embarque dans le régionalisme, soit parce qu'il serait nuisible d' une telle situation, soit en vertu du précepte : « si tout le mond pou rquoi pas nous ? », Commerce « La mise en oeuvre de l'Accord arabe de libre-échang majeur qui aidera le Royaume à développer ses marchés à l' Hani Muki, ministre jordanien de l'Industrie Agenc « L'intégration régionale n'a pas contrarié la libéralisat mondial, mais a été au contraire un élément essentiel de ce tant à des pays à différents stades de leur développement efficacement au commerce mondiaL » Représentant de la Colombie au Groupe MER Investissement « Favoriser les investissements directs dans l'ASEAN. L les deux (l'ASEAN et la Zone de libre-échange de l'ASEA l'ASEAN de rester une zone d'investissement très attirante le plan mondiaL Datuk Ajit Singh, secrétaire général de l'ASE « Un climat aussi propice est un attrait majeur pour l'inve triel étranger.. . Nous encourageons l'investissement des lequel nous pouvons trouver un moyen d'unifier leurs écon rant des marchés de libre-échange. » Mohamed AI Amadi, ministre syrien de l'Économie ct du rieur, parlant de la Zone arabe de libre-échange. « Pour réglementer clairement l'expansion du commerc encourager l'investissement ct créer des emplois. » Carlos Salinas de Gortari. président du Mexique, au su dans son Discours sur l Sécurité et démocratie « La création du Forum Euro-Méditerranéen donnera un é dans tous les domaines : politique, économique, sécurité et dév Ahmed Fathi Sorous, président de l'Union parlementaire ara l'Assemblée du Peuple égyptienne, dans une interview à la rad « L'ALENA a contribué à la prospérité et à la stabilité de voisins et de deux de nos plus importants partenair L'ALENA a contribué au redressement du Mexique après sion, alors que ce pays mettait en oeuvre en même temp démocratique d'une portée historique. » William Clinton, Président des Étals-Unis, dans une lettre au C en blocs commerciaux... dans lesquels la Nouvelle-Zélande ne ser part chez elle. C'est pourquoi nous sommes décidés à continuer à t avec l'ASEAN. Helen Clark, Premier ministre de Nouvelle-Zélande, parlant des entre la Nou velle-Zélande, Singapour et la Zone de libre-échange , Economie 17 Intégration en profondeur « L'A ccord avec la CE fournira un cadre adapté tant pour le dialo tique que pour une coopération complète dans un grand nombre de d et sera un pas en avant vers l'objectif final de la République tchèqu l'adhésion complète àla Communauté europée nne. x Représentant de la Républi que tchèque à la Commission de l'OM accords commerciaux ré 30 Croissance et Développement « Encouragera les transferts de technologie du Nord vers les pay de la Méditerranée. » Ahmed Fathi Sorous, président de l'Union parlementaire arabe et Prés l'Assemblée du Peuple égyptienne, dans une interview à la radio Sawt 28 « Afin de réussir le développement et la croissance économique, la pauvreté, relever le niveau de vie et la qualité de vie des peuples d du Sud, et de venir en aide aux déshérités par l'intégration régionale. Chris Stals, gouvern eur de la Banque de Réserve d'A frique au sujet de l 01 Encadré 1.3 - Que disent les traités : buts etobjectifs Commerce et revenus « Renforcer la compétitivité de leurs entreprises dans les marchés mo ALEN « Créer un marché étendu et sécurisé pour les biens et services sur leurs terr itoires. Rédui re les distorsions du commerce. Traité du G3 (Colomhie, Mexique, Venezuel « Moderniser leurs économies afin d'augmenter l'offre et amé qualit é des biens et services disponibles, afin d'améliorer les condition de leurs populations. » Accord MER COSU Investissement « Assurer un cadre commercial prévisible pour les activités de pro et l'investissement. » Traité G étrangers et à l'expansion , la croissance ct le développeme de chaque pays membre et de la région tout e entière. » Résolution de Kinsh asa sur la créat ion de l « Stimuler le développement des économies nationales possibilités d'investissement et de production, le commerce devises. » Accord sur le Systèm e de droits préférentiels communs de échange d Développement « Assurer en particulier que ces accords encouragent l des membres les moins avancés de l'union douanière et la leurs économies. » Accord d'Union douanière d'Afri Démocratie et droits de l'homme « Faire participer les peuples de la région au processus d et d'intégration, particulièrement par la garantie de leurs ques, le respect des droits de l'homme et l'état de droi t. T « Renforcer la démocratie et le respect des droits de l'ho pem ent économique et social durable et équilibré, lutter con encourager une plus grande compréhension entre les culture Déclaration de Barcelone, adopt ée à la Conférence Euro 1995 Coopération et coordination régionales « Établir une base solide pour une action commune en fa ration dans le Sud -Est asiatique dans un esprit d'égalité ct contribuer ainsi à la paix, au progrès et à la prospérit é dan s l Déclaration d « Encourager une action coordonnée entre les parties internationaux, notamment ceux ayant trait au processus Amérique latine. » Intégration régionale et mondiale « Contribuer au développement harmonieux et à l'expan mondial et offrir un catalyseur pour une coopération mondi al « Faciliter l'accession du Chili à l'Accord de libre-éch cain... Contribuer à J'intégration dans J'hémisphère. Accord de libre-échange ca - L'effondrement de l'hégémonie soviétique, qui a permis d'Europe orientale et aux pays baltes d'adhérer à la démocratie e talisme et de se joindre aux pays d'Europe occidentale pour rech moyens de renforcer et d'accélérer leur transition. - Un changement dans la compréhension du rôle de l'ouver le développement, assorti d'un désir politique naturel de limiter redoutés, de l'ajustement à une libéralisation unilatérale et sans nation. - La nécessité de créer une dynamique interne pour les nécessaires à l'instauration d'une plus grande ouverture tout en les difficultés politiques inhérentes à un bouleversement des sou tantes de revenus et de rentes. - Le changement d'attitude des États-Unis à l'égard des bl merciaux , d'une hostilité active à une attitude plutôt enthous changement a, à la fois, encouragé les AIR et réduit la pression tique - ouverte (à tra vers le GATf) et couverte - visant à décou pays à en créer. Elle découle au moins en partie d'une déception m devant la lenteur du processus multilatéral. Jouent éga lement moins visible, l'influence cro issante des lobbies dans la décision américaine, la baisse de compétitivité de l'industrie américain diminution de la volonté de supporter les coûts de la gestion d'un mondial sans obtenir en retour une rétribution sous la forme de Avec la fin de la Guerre Froide, la principale justification de ce disparu, et le débat s'oriente davantage sur des objectifs merc comme ce fut toujours le cas dans des pays plus petits. Ce livre se demand e si les espoirs exprimés à l'égard du régi sont justifiés, ou ont été justifiés par des faits récents, et comment ter leurs chances de réalisation. Pour ce faire, il reprend les argum nomiques résumés ci-dessus et les exa mine avec plus d'attenti n'en ont reçu jusqu 'ici. P OURQUOI UN AUTRE LIVRE SUR LE RÉGIONALISME? La littérature sur le régionalisme est très abondante, et l'idée ter encore nécessite une justification. Nos motifs sont au no quatre: 1. Les décideurs politiques ont besoin d'avis concrets présent form e d'arguments raisonnés et de démonstrations. Le corps de sances et d'analyses qui peut apporter un avis concret sur la qu savoir s'il faut adhérer à des AIR, et quand, et comment les grou du groupe et des pays membres, n'a jamais été réuni e Les compromis qu'implique la création de, ou l'adh ésio complexes et difficiles à identifier. Bien que ce livre solutions universelles ou faciles à ces questions, il s'effo rement les problèmes et de proposer les voies analytiq deurs pourraient suivre en réfléchissant aux condition intégration. 2. Le régionali sme reste un terrain très fertile pour de nouveaux résultats et interprétations chaque jour. parler de leur évaluation, n'est pas le tra vail des décideu faire) et donc une présentation simple des derni ers élém ble. 3. La recherche de la Banque Mondiale a produit d tats sur le régionalisme qui devraient être largement diff CI: - le premier examen cohérent des avantages que des AIR en matière de crédibilité ; - une étude du rôle des facteurs politiques dans la d tiques commerciales nationales et étrangères au sein d'u - une analyse des effets des AIR sur l'industrialisa en développement; - une étude compl ète de la situation des politiques profond eur » au sein des AIR ; - des conclusions sur les effets d'AIR récents sur ciaux et les politiques commerciales des pays membres ; - une analyse sérieuse des conséquences économiq tion d' AIR ayant pour objectif la paix et la sécurité; - des observations sur les effets ou l'absence d'effe croissance ; - une nouvelle manière d'évaluer les effets des AI en sont exclus. 4. Bien que la littérature existante soit très import an cohére nce dans les méth odologies et les fondements recherches et de leurs conclusions. C'est pourquoi, au-de ce que les économistes croie nt savoir et une éva luation peut placer dans ces connaissances, nous nous efforço mettre en évidence la structure interne des divers raiso intention est de permettre aux décideurs de voir par résultats correspondent à leur propre situation et de Nous voulons, en particulier, aider les décideurs à éviter l'atti heureusement courante, de « choisir sa formule » (ndt : pick-an consiste à prendre une sélection commode d'éléments dans la disponible sans étudier la cohérence entre ceux-ci. Une conséquence de ce projet ambitieux est que nous n'avo en mesure de résoudre empiriquement autant de questions qu souhaitions. Il n'y a pas assez d'AIR d'une longévité suffisan l'application a été suffisamment constante pour que nous disp données historiques convaincantes, et chaque cas possède tant d ristiques différentes et est affecté par tellement d'autres facteur les conditions politiques nationales, la politique économique, e mie mondiale) qu'il est difficile d'en démêler les différents effets. quence, si nous signalons des éléments innovants d'analyse empir exemple sur les effets des AIR sur les pays qui en sont exclus et pen sion des pays membres au protectionnisme - nous avons utilisé un grand nombre d' exemples et de raisonnement a pr nous sommes efforcés d'évaluer la plausibilité de ces matériaux formuler des conclusions générales, et nous sommes conscients d sont plus ambigus qu 'il ne faudrait. Comme nous l'avons dit plus haut, les événements dans l' prédécesseurs ont inspiré les deux principales avancées de région l'après-guerre, et l'Europe a progressé dans son intégration régio en étendue et en profondeur, que tout autre entreprise (volonta genre, à l'exception des événements historiques de création d'u L'Europe a également fourni la majeure partie des avancées in les dans ce domaine. Nous nous inspirons largement de l'expérie péenne, mais nous nous efforçons également à chaque occasio quer ces enseignements aux pays en développement. Notre approche est esse ntiellement économique, et reflète n tage comparatif. Notre prin cipale question est de savoir si le rég favorise le développement économique. Notre approche est large : nous cherchons à savoir, par exemple, si les AIR peuven objectifs politiques, comment les AIR influent sur la crédibilité ques, ou la conception des institutions régissant la politique com au sein d'un AIR. Comme ces questions reposent sur le type d mis qu 'étudie la science économique - comment une diminution sion influe-t-elle sur l'efficacité de la production ? - elles ent notre domaine de compétence. Nous ne faisons pas, cependant, exhaustive des aspects politiques et sociaux du régionalisme. diale sur le régionalisme ont été publiés dans un livre ass Rapport de recherche politique « Trade Blocs », publié e rapport était fond é sur les mêmes idées et recherches qu ici, mais il était articulé différemment et était rédi gé pou large. Il abordait quatre thèm es: - De nombreux AIR ont une origine politique. - Malgré cela, ils entraînent des coûts et des avantag soit par leurs effets sur la concurrence soit en modifiant ciaux ou la localisation des industries. - Ces questions économiques sont importantes et in sûr les chances de survie des AIR. Une conception att ent ser les bénéfices économiques nets d'un AIR. - Le région alisme doit être envisagé dans le contex comme rcial mondial qui a appo rté de grands avantages au cours des cinquante dernières années. Ce livre examine les éléme nts de ces quatre thèm e plus détaillée que ne pouvait le faire le rapport 2000, e notamment sur les structures int ellectuelles et analytiqu étudier les effets du régionalisme. Le livre n'est cepe ndan uni versitaire. Il est destin é aux décideurs 4, et il s'effor divers argum ents clairem ent et de manière access ible. So tre résum e, sous la forme de « règles de base » les leço découlent de cette analyse. Le région alisme est une question complexe qui dépe cas particuliers dans des circonstances particulières. Il n' en matière de politique à l'égard des AIR qu i soien opé rationne lles: les règles universelles cou vrent un cham qu 'elles ne peuvent être opérationnelles, et les règles opé trop spéc ifiques pour être universelles. Les règles rass chapitre 9 constituent notre sentiment sur les tendance « bonnes politiques » en la matière. Bien qu 'elles ne so dans le marbre, les décideurs devraient réfléchir soigneu les enfre indre. 4. Dans tout le livre. le term e décideur traduit en général le term e Le reste de ce chapitre fournit un guide succinct du conten pour permettre au lecteur de se repérer dans le matériau fourni mettre les diverses parties en perspective. Les conclusions politiq raîtront clairement dans l'argumentation développée dans chacu pitres mais elles sont réunies dans le chapitre 9. Le régionalisme en tant que politique commerciale Le chapitre 2 traite des questions économiques fondamental nant les préférences douanières :que se passe-t-il quand un pays droits de douane sur les importations d'un groupe de ses parte créa tion d'un AIR augmente presque toujours le commerce membres. Mais « crée »-t-il du commerce en permettant que de moins chers venant de ses partenaires remplacent des produits fabriqués dans le pays, ou « détourne »-t-il du commerce en re par des importations venues de l'intérieur du bloc des pro venaient d'ailleurs ? Ce peut être le cas quand des produits des tenaires, parce qu'ils ne supportent plus de dro its de douane, b d'un avantage concurrentiel sur les produi ts « extérieurs » qui sinon, moins chers. Le pays qui accorde la préférence paie compte plus cher ses importations, et les sommes qui profiteron ducteurs des pays partenaires seront celles que le gouvernemen lui-même percevait sous la forme de recettes douanières. Une ces coûts additionnels est un simple transfert des contribuabl pays importateur vers des producteurs dans le pays exportateur, que le coût réel des importations a augmenté (le partenaire est m cace que les producteurs extérieurs), il y a un gaspillage de ressou les en raison du détournement de commerce. Si les détou prédominent dans l'ensemble, un AIR peut réduire la prospérité partenaires. La distinction entre création et détournement de commerce facile à établir empiriquement, et nous examinons certaines de ce tés. La principale est de définir ce qu'auraient pu être ces flux ciaux si l'AIR n'avait pas été instauré, le fait inverse ou ce que péens appellent l'anti-monde (ndt: en français dans le texte). L sur l'équil ibre entre la création et le détournement des flux sont Nous présentons de nouvelles recherches montrant que les détou sont import ants, mais que pour certains des AIR les plus récents éclipsés par les effets des réductions des barrières aux import non partenaires décidées par les membres lors de la création de merce est fondée sur l'id ée qu e, dans le monde, le comme est déterminé uniquement par les différences de product tions en facteurs. Mais le commerce peut égaleme nt être différenciation des produits et des économies d'éch elle, coûts quand la production augmente. Dans ces cas, les ba res deviennent encore plus coûteuses parce que la concu firmes est affa iblie et les consommateurs sont pénalisés p production et la hausse des prix qui en découlent. Le co tional est un mo yen important d'accroître la concurrence de nouveaux producteurs d'accéder aux marchés. En e échanges entre les pays membres, les AIR peuvent créer par la combinaison d'une augmentation de la taille de accroît les économies d'éch elle) et le nombre des firm es ( la concurrence). Quand plusieurs marchés nationaux so nombre de producteurs dans chaque pays peut diminuer, a bre des vendeurs qui ont un accès raisonnabl e à chaque m parce qu e les producteurs des pays partenaires peuven présents. Par exe mple si, dans un AIR entre deu x pays, c dép art trois producteurs, même si chacun perd l'un d'ent de la concurre nce à l'intéri eur de l'AIR, il en restera to nombre plus élevé, qu atre, qui seront plus grands et l'ensemble du bloc. On estime que ces effe ts dits « pro-concurrentiels » on au co urs de l'intégration écono mique européenne , ma encore suffisamme nt de preuves empiriques montrant développem ent bénéficieraient beaucoup de ceux-ci. L notamment le fait de la structure de la production dans l loppement, qu i comporte vraisemblablem ent moins de p qu els la différenciat ion et les écono mies d'échelle sont im aussi le fait qu e d'importantes augme ntations de la con dent de bien autre chose qu 'une simple abolition des dro des qu otas (vo ir l'examen de la politique d'intégrati on a bien sûr, si le but est de vendre sur de vastes marchés e firm es qui fournissent de vastes marchés, aucun marché que le monde entier ; une libéralisation non -discriminato aura plus d'effets pro-concurrentiels qu 'une libéralisation ou limitée. Pourquoi le régionalisme a-t-il autant de succès, s'il n'est qu imitation du libre-échange sans discrimination ? Le chapitre 3 aspects fondamentaux de la question du point de vue du comme national et examine comment les caractéristiques structure lles peuvent affecter les bénéfices nets qui en découlent. Les gouvernements peuvent préférer des AIR à une libéralis latérale du commerce pour plusieurs raisons. Ils peuvent être même d'exploiter une position domin ante face aux autres pay donn ant leurs politiques commerciales. Ils peuvent att acher u import ance à l'accès aux marchés de leurs part enaires et estimer ci sera mieux assuré en soumettant l'accès à leur propre marché dition de réciprocité. Ils peuvent préférer un accès préférentiel a de leurs part enaires à un accès non-préférentiel. Et ils peuvent v liser le marché régional pour protéger leur industrialisation. Nou mes pas convaincus par les deux derniers arguments. Évidemment, les avantages du régionalisme seront plus gra trou ve le meilleur partenaire. La notion courante d'un part en mercial « naturel » n'est pas utile dans ce domaine. Nous mon dans des accords Sud-Sud ou Nord-Nord le modèle employé et politique de départ peuvent produire une convergence ou une d économique entre les pays membres. Nous mont rons égalemen plusieurs raisons à la tendance manifeste de former des blocs ciaux entre pays voisins, dont la volonté de réduire les coûts com en assouplissant ou en abolissant les formalités aux frontières e ter la collecte des recettes fiscales. Un des thèmes principaux de ce livre est notre préférence accords Nord-Sud sur les accords Sud-Sud pour les pays en d ment. Si un pays en développement veut faire du régionalism presque toujours intérêt à s'associer à un grand pays riche plutô petit pays pauvre. Dans le domaine du commerce, un grand pays probablement un fourni sseur plus efficace de la plupart des prod meilleur concurre nt pour les producteurs locaux. Cette recomm n'est pas abso lue: certaines conditions doivent être rempl ies po accords Nord-Sud soient très bénéfiques. En outre, l'opti on n'est pas ouverte à tous les pays en développement. De nombreux pays sont membres de plusieurs AIR. Si tous l sont compatibles, l'appart enance multiple peut être bénéfique, sont souhaitables en soi. Mais il y a aussi des dangers. Par exe AIR peuvent suivre des politiques antagonistes à l'égard de pay peuvent avoir des réglementations différentes en matières d'im férentes normes techniques, ce qui augmente la comple les incertitudes commerciales . Il y a égaleme nt le danger tion en forme de roue à rayons dans lequel un pays a des échange avec plusieurs autres qui n'ont pas de tels accord un tel cas, le pays situé « au centre » dispose d'avantag pour attirer l'activité économique et peut aspirer les p investissem ents venus des pays de la périphéri e. Il existe une distinction importante entre les accords (ALE) et les unions douanières. Ces dernières disposen téristiques d'une zone de libre-éch ange, d'un tarif extér strictement, une politique commerciale commune à l'éga Les A LE sont plus faciles à créer et peu vent se conten très légères, alo rs qu e les unions douanières exigent la tarif extérieur commun et la coordination de toute mod if changem ents de politique commerciale. Les ALE sont déviation s de flux comme rciaux, lorsque des marchandis pays membre où les droits sont les moins élevés, puis voy à travers les autres pays membres. En dehors des coûts telle politique est efficiente éco no miquement, car elle ré nier véritable, mais elle porte atte inte aux struc tures ta membres. Les gouve rneme nts cherchent à se prémunir pratiques en instaurant des règles d'origine qui veillent biens produits localem ent soient exempts de droits. De souve nt enco mbrantes et protecti onnistes et peu vent ré blement l'intérêt de l'ALE. Les union s douani ères n'ont et peuvent favoriser un plus grand degré d'intégration . En dent à être plus libéraux qu e les unions dou anières dan commerciales avec les pays tiers ; leur pouvoir sur le m important, et les pays membres peuvent se concur rencer e tari fs dou aniers, afin d'augmenter leur part des importat mêm e que leurs recettes dou ani ères. Le lobbying influence les droits de douane, et il est é gera égaleme nt les ALE et les union s dou anières. Dans peut présumer qu e les exceptions au libre-éch ange nég créa tion de l'AIR auront tendance à réd uire la création donc les ava ntages potentiels. Pou r les unions douanière modi fier le contexte du lobbying à venir, mais il est diffici si cela ira dans le sens de plus ou de moins de protection Le chapitre se termine sur la qu estion des recettes do AIR. Si les pays ont besoin de recettes douanières pour s' de se grouper en marché unique pour bénéficier d'économies d' stimuler la concurrence tout en augmentant leurs recettes grâce sur les échanges avec le reste du monde. Mais cet argum ent n toute épreuve. Il y a d'autres aspects complexes en matière de prendre en compte, notamment comment remplacer les recette lors de l'abolition des droits sur les échanges à l'intérieur du blo ment éviter que les recettes ne tombent sous le niveau optimal d'une concurrence fiscale entre les pays membres. Régionalisme et investissement Comme on peut le voir dans les encadrés 1.2 et 1.3, attirer le sements est un des principaux objectifs de nombreu x AIR. L implicite étant que des marchés plus vastes, plus de concurren plus grande crédibilité politique encourageront les investissemen les revenus. Cet argument est valable pour tous les investissem s'applique davantage aux investissements directs à l'étranger ( chapitre 4 décrit brièvement les politiques des AIR en matière sement et se demande si les affirmations selon lesquelles ils ont bénéfiques sont justifiées. Les premiers AIR étaient dirigistes et interventionnistes, e maient l'intégration régionale en une politique de substitution d tations à l'échelon régional. De telles politiques ont presque ment échoué et ont été remplacées par des attitudes beaucoup plu au marché qui met davantage l'accent sur des politiques qui garan traitement équitable des investissements. Ces garanties sont souv ses dans des Traités bilatéraux d'investissem ent (TBI) ou dans l des AIR consacré aux investissements. Les TBI favorisent habit les investissem ents en interdisant certaines pratiques plutôt qu quant des mesures qui enco urageraient activement les investi mais ils peuv ent jouer un rôle important dans la facilitation d'investissements. Il est bien plus positif de faire valoir que les AIR augmenten bilité des politiques gouverne mentales en géné ral et contribue menter les investissem ents et à attirer les ID E. Nous ava nço ns qu Sud-Sud n'ont guère de chance d'y parvenir et peuv ent même d l'in vestissement s' ils ne sont pas asso rtis de mesures de libérali commerce avec le reste du monde. Les AIR Nord-Sud , en revan vent accroître la crédibilité des pays du Sud, mais seulement si de nature à renforcer vraiment les performances économiques e tenaire du Nord est disposé à mettre en oeuvre des « règles du je ble si les domaines dans lesquels un pays en développeme sa crédibilité sont explicitement menti onn és dans l'acco naire du Nord a un intérêt manifeste dans le succès du p - par exemple une réduction des flux migratoires. En gé sera d'aut ant plus grand que les partenaires seront gé proches. Des analyses récentes montrent que le taux de rend (et sur investissement) peut très bien augmenter dans to AIR, quelle que soit l'import ance de leur capit al. Par exe marchands sont plus exigeants en capitaux que les l'ouverture stimule la demande de capitaux ; une baisse coûts commerciaux des biens d'équ ipement peut rédu ire d'investissement ; et la créa tion d'un secteur financier p réduire le coût de l'emprunt. Malheureusement, il y a pe riques de l'impact des AIR sur l'investissement, la plupa merciaux étant si réce nts qu'il n'y a tout simplement pas quelques informations disponibles donn ent à penser que effets légèrement positifs sur l'investissement, mais il n'y que cette situation se traduise par une plus forte croissa Une des raisons expliquant ce phénomène est que les inve vent être attirés vers des secteurs inefficients qui béné extérieurs élevés de l'AIR. Il ya davant age d'indications AIR stimulent les ID E, et notamment l'arri vée de fonds e pays non-membres. La véritable clé de l'investissement est l'attitude po dans des domaines comme la politique macroécon om définition du droit de propriété, et des secteurs financier caces. L'intégration régionale peut encourager l'inves accroît sensiblement la crédibilité politique et la taille du doit être accompagnée par une bonn e politique générale Croissance et localisation Si les AIR peuvent stimuler l'investissement, peuve avoir un effet positif sur la croissance et l'industrialisat l'investissement, le chapitre 5 examine les mécanismes éc croissance endogè ne et de l'agglomération (ndt : clusteri La théorie moderne de la croissance - la théorie endogè ne - met l'accent sur le rôle de la connaissance da ment de la productivité et de la croissance. La connaissa n être transférée d'un pays à un autre par les contacts et le fournir beaucoup plus d'accès aux technologies que ne le peuven tenaires commerciaux plus pauvres. Les AIR qui détournent les tions de sources plus riches vers des sources plus pauvres peuv des effets pervers sur le taux de croissance des pays membres. Le fouet que les AIR peuvent donner au taux de croissance des pa bres en favorisant les réformes institutionnelles semble aussi de plus important si les pays en développement se joignent à des pa plus riches qu'à des partenaires plus pauvres. Les pays en dévelo peuvent, évidemment, augmenter leur accès à la connaissance et nologie par le biais de la libéralisation unilatérale de leur comm n'exerce aucune discrimination à l'encontre des pays riches, et breuses réformes institutionnelles peuvent également être insta le biais du système multilatéral. Les preuves directes de la relation entre AIR et croissance fo de réserves méthodologiques mais sont en réalité plutôt coh ére existe quelques preuves que les AIR Nord-Sud peuvent stimule sance chez les partenaires du Sud, il y en a moins en ce qui con AIR entre pays développés, et il n'yen a pas pour les AIR entr développement. Un examen rapide des performances récentes comme le Mexique, la Pologne ou le Portugal, et une analyse app de l'ALENA donnent à penser que l'intégration Nord-Sud peut la croissance chez les partenaires du Sud, ce qui vient conforter n nion concernant les mérites respectifs de deux types de partena les pays en développement. Le message principal est, cepend l'attitude politique générale du partenaire du Sud est détermina l'obtention de bénéfices à long terme. Ainsi, le Portugal a entr réformes en entrant dans l'UE et en a profité, la Grèce n'a pa réformes et n'en a pas profité. La même préférence pour les AIR Nord-Sud sur les AIR apparaît dans la question de l'agglomération. Bien que les économ depuis longtemps observé que l'activité industrielle a tendance sembler à des endroits particuliers, ils n'ont que récemment modéliser formellement le phénomène et commencé à identifie ment quelles combinaisons de facteurs doivent être réunies pou agglomération se manifeste. La théorie est née des tentatives p prendre les effets possibles de l'élargissement et l'approfondiss l'UE (Krugman et Venables 1990) et est donc directement appl cas des AIR. La théorie est encore très récente; les modèles ne pas encore très réalistes et ne sont pas encore accompagnés de b de preuves empiriques. Elles sont donc plus des paraboles que d tion s qu'elles abordent sont si importantes, pour les d pour le public, que nous pen sons util e d'étudier leurs imp pa ys en développement. La création d'un AIR incitera probablement l'indus rer. Habituellement, il encouragera l'agglomération e taille du marché et en permettant de mieux utili ser les l mes. Un AIR peut attire r des industries dan s les pays m ment de pays non-membres (m ais si l'AIR est petit, les e égaleme nt) . Les AIR provoquent aussi fréquemment d d'un pa ys membre dans un autre. Dans le cas des AIR en ceci peut très bien augme nte r les inégalités entre les pays sein de l'AIR les firm es pourront plus facilement s'ag pays le plu s riche tout en continuant à vendre dans les a bres. Dan s le cas des AIR comprenant des pays plu s ric est moins tranchée, et il est possibl e que les pays les plu tront une industrialisati on à la suite de leur adhésion à conce rne les effets de l'agglomérat ion , l' intégrati on ave (da ns un A IR Nord-Sud) se mble plus favorable pour les pement qu 'une intégrati on Sud-Sud. Intégration des politiques nationales A vec le déclin des barrières commerciales, les déc un e meilleure compréh ension de l'importan ce de la rég rieure pour l'intégrati on écono mique. La ques tion de politiques nationales est le suje t du cha pitre 6. Une coopé ra tion dans le domain e des politiques na gulière ment augme nter les avantages de la formatio n d' cia l. Elle peut abolir les barri ères qui isolent les marc bien s et de services co mpara bles et apporte r des ava nta supé rieurs à ceux d'un simple accord commercial. Une po tion - coopérati on int ergouvernem entale dan s la concep oe uvre de politiques fiscal es, de santé , d'environnem ent, peut stimuler la co ncur re nce sur les marchés intérieurs coûts de tran saction et en permettant à d'autres fourn aux marchés. La coopérati on en matière de poli tiques na Iement co mpe nse r ce rtains échecs des marchés et peut c rer que les restriction s au comme rce ne so nt pas réin voies dét ournées. À l'exception de l' UE, les AIR n'ont en général d'intégrat ion « superficiels». Leur objectif n'est pas l'u « intégration en profondeur ») mais une intensification de la con par l'élimination des interventions politiques et la réduction de la tation des marchés. Un certain nombre d'AIR récents ou en pr - APEC, MERCOSUR et la Zone américaine de libre (ZALE) - envisagent un stade intermédiaire d'intégration qui pr étroite coopération gouvernementale pour harmoniser les politiq réglementations nationales, mais pas une autorité supranational dant, en l'absence d'agendas précis sur des mesures concrètes e velles négociations, ni les AIR les plus récents ni ceux déjà établi ront beaucoup progresser. L'expérience montre que ces p d'intégration négociée sont très exigeantes, à la fois sur le plan et technique. En outre, les AIR ne sont pas la seule option en vig décisions prises par des pays individuels d'adopter des politique ailleurs et les efforts multilatéraux pour définir des normes tech réglementaires internation ales sont plus nombreuses que les régionales. Les pays en développement ont de fortes possibilités par eux-mêmes les avantages d'une politique d'intégration en des normes internationales et en adoptant les normes réglemen vigueur dans leurs principaux marchés, que ce soient l'UE ou Unis. On peut se demander pourquoi les gouvernements associent tique d'intégration et l'intégration commerciale dans une seule institution ? La composante commerciale d'un AIR peut app réponse en espèces (sonnantes et trébuchantes) permettant de s les oppositions à des réformes des institutions et de la politique n et l'intégration peut aider à la conception et à la mise en oeuvre d ques commerciales de l'AIR. De telles associations n'excusent c pas le choix de réformes commerciales et de politiques nation optimales, mais si les réformes et les politiques sont souhaitables combinaison des deux types peut s'avérer politiquement efficace Chaque fois que cela est possible, une politique d'intégrati sant les coûts de réglementation devrait être également étendue non-membres de manière à ce que la concurrence soit la plus la ble et que l'intégration bénéficie à tous les partenaires. Des acco gouvernementaux formels tels que les reconnaissances mutuelle mes et de contrôle pour les produits peuvent être nécessair politique d'intégration, mais des efforts particuliers devraient ê pris pour assurer que ceux-ci ne perpétuent ou n'aggravent pas minations. Des politiques ouvertement discriminatoires devraie ment être évitées. naissances mutuelles, peut constituer une voie utile po d'intégration. Une certaine forme d'harm onisation peu saire pour éviter des con séquences néfastes - comme pa asso uplissement des règles en matière de fusions ne pro chères excessives - ou des problèmes de santé publique. devraient cependant rester limitées à des normes minim des critères mondiaux. Des normes région ales qui s'éca mondiales ne seront optimales que s'il existe des circons les justifiant. L'üMC et d'autres institutions multilatérales peu ve rôle dans les politiques d'intégration. Le champ d'acti aussi vaste - et souve nt plus vaste - que celui de la plup contexte de l'üMC offre souvent plus de possibilités qu les partisans des accords région aux. Elle pourrait faire e en ado ptant des règles étendant le principe de la nation (NPF) à des initiatives d'intégration telles que la do matière de formalités douan ières, et des procédures qui n une équivalence intergou vernementale officielle ou des naissance. Les options en matière de politiques d'intégration spécifiques et elles devraient être appréciées en fonction respectifs. Il faudrait veiller à ce qu'elles soient dans l' que, sauf quand elles font parti e d'un ensemble permetta une réforme, elles ne soient pas assoc iées à la libéralisat commerciaux . Si l'intégration des politiques nationales l'objet d'un accord formel, il n'y a pas de raison fonda me soit liée à des préférences commerciales. L'UE et les exemple, ont élaboré une série d'accords de reconnaiss normes sur plusieurs types de produits sans pour autant m A IR. Ju squ'à présent, les pays en développement on exclus de telles initiatives. La question de la coopération dans des domaines régionaux tels que les ressources naturelles, les infrastruc n'entre pas dans le domaine de l'intégration régionale et dans ce livre. La question de savoir si, et dans quelles circ gration région ale peut contribuer à une solution de coo domaine des biens publics est abordée dans le livre de (2002a). Les pays forment souvent des blocs commerciaux pour des ra ne sont pas économiques, comme la sécurité nationale ou la paix le but de développer des institutions politiques ou sociales. Il s' biens publics et ilsont donc peu de chances d'être efficacement as l'une ou l'autre forme d'intervention, comme par exemple un objectifs politiques peuvent avoir leur importance pour un AIR une très grande importance - mais il reste souhaitable qu'ils soien de manière efficace et que les décideurs tiennent compte de leurs c nomiques . Le chapitre 7 passe en revue un certain nombre d'obje tiques du régionalisme, examine leurs implications économiqu demande si des accords économiques préférentiels sont nécessa les réaliser. Des avantages politiques tels que la paix et la sécurité peuve faire oublier les simples considérations pratiques qui détermin tuellement les décisions économiques. Et parce que de tels ava sont bien souvent partagés que par un nombre restreint d généralement les pays voisins - il est logique de les recherche contexte régional plutôt que multilatéral. Ces considérations p sont donc relativement plus importantes dans l'analyse d'un AIR d'autres questions internationales. Nous montrons que dans cert constances la création d'un AIR peut être une manière efficace dre certains problèmes de sécurité entre pays voisins; l'idée éta tiellement que les échanges commerciaux favorisent la paix entre et que le régionalisme favorise le commerce. Nous montrons que AIR visant à renforcer la sécurité, le tarif extérieur optimal (su duits en provenance des non-membres) baisse avec le temps et en de l'approfondissement de l'intégration. Participer à un AIR avec de grands pays démocratiques peut pays en développement à atteindre ou à préserver la démocratie impose à ses membres « des règles du jeu» telles que la pratique tique et le respect des droits civils.La taille et la situation géograp partenaires ont leur importance, parce que de grands pa sont souvent en mesure d'infliger de plus grands coûts (ou de retir grands avantages) aux partenaires récalcitrants que de petits pay parce qu'un pays démocratique partenaire sera vraisemblablem soucieux des éventuels effets indésirables (comme les flux migrat pourraient provenir d'un pays en développement important et vo Un souci commun a de nombreux pays membres d'AIR est l l'accroissement de l'intégration régionale peut avoir sur l'indé nationale. Nous avançons que pour de petits pays ou même de coll ectives peut accroître l'efficacité d'un éta t en lui perm dre des difficultés économiques, en renforçant les pays m menaces en matière de sécurité et en au gmentant son infl nale pa r un e réduction du coût des négociations et une pou voir de négoc iati on dan s ses relation s avec le reste co mme nou s l'avions déjà dit plus haut, ce type de coo norm alem ent pas des acco rds co mme rciaux préférentiels Régionalisme et le reste du monde Les A IR sont, par nature, des clubs exclusifs. Après t dan s le monde est exclu de pratiquement tous les AIR d que A IR exclut pratiquement tous les pays. La discrimin Fenco ntre des autres pays est réelle et, selon les infor récentes, peuvent provoquer d'importants détournemen merciau x. Cette diversion se fait principalement au détr na ires qui pai ent plus cher pour leurs importati on s, m montre qu e dan s deux types de cas elle peut aussi se faire pays exclus qui perdent des ex po rta tions. D'abord, si les exportations génè re nt des profits exa est co ûte use parce que le revenu perdu est supé rieur à sources qu i ne sont plu s ut ilisées à la production de ces e peut se produire , par exemple, si l'exportateur est en me des pri x mon opolistiques ou (ce qui est plus fréquent) par tati ons so nt taxées, car le pri x (ta xe incluse) obte nu pou est supé rieur au co ût des ressources utili sées pour leur taxes à l'exportat ion sont rar es, mais la th éorie du co mm gne qu e les taxes à l'importati on sont des taxes à l'export de co mmerce (tra nsforme r les ex porta tio ns en importat i et la partie de la transaction qui est effec tive ment fra importe peu. En con séquen ce, un pays qui pratique des importants perdra du bien -être si ses ex po rtations baiss son exogène . Une autre façon de voir cette qu estion est d les exporta tions baissen t, les importations doivent baisse maintenir l'équilibre de la balance commerciale, et il en de recettes douanières. Le détournem ent des flux commerciau x affec te éga tateurs lorsque le fléchissem ent de la demande fait b l'exportati on , et ainsi dét éri ore les term es de l'échan ge po Nou s présenton s de nou velles preuves empiriques de cette situa tion dans le cas du Brésil après la création du est la question de savoir si les AIR sont des étapes vers le but fin plus grande libéralisation du commerce mondial, ou des obstac sur la voie de celle-ci. Le monde aux multiples blocs commer encore trop récent pour permettre une réponse empirique défini théorie économique n'est pas tout à fait claire sur cette questi nous voyons des risques importants que le régionalisme pourrait c cer à affaiblir le système commercial multilatéral. Assurément, le lisme bat en brèche le concept de l'égalité de traitement pour tou fondements du multilatéralisme en tant que cadre des affaires in nales. La plupart des analyses des effets de la création de blocs sur de douane imposés par les gouvernements qui n'en font pas par trent que les droits ont tendance à augmenter à mesure que le lisme s'é tend. On estime que dans certains cas le régionalisme d'autres pays à participer à la négociation d'autres « rounds » de sation multilatérale du commerce. Par exemple, on considère qu tion de la CEE a conduit au Kennedy Round. Nous soutenons qu tif visé est loin d'être assuré et que l'utilisation de tactiques co pour amener les autres à baisser leurs tarifs est extrêmement da Une action de ce genre peut en susciter une autre, et provoqu théorie des dominos régionaliste » qui semble être à l'origine de plication des accords régionalistes dans les années 1980 et 1990. telles conditions on ne peut affirmer que le régionalisme est i parce qu'il progresse. Si tout le monde fait partie d'une bande (nd on peut être tenté de faire également partie de l'une d'elles, mai fait pas de ces bandes une bonne chose. Une des problèmes de la « théorie des dominos » appliquée nalisme est que si l'élargissement d'un AIR peut inciter davantage veaux membres à adhére r, il n'incite par nécessairement les ancie bres à en admettre de nouveaux. Notamment si l'AIR est discrim à l'encontre des pays exclus, ceux qui sont à l'intérieur souhaitero n un terme à son expansion bien avant qu'il ne soit ouvert au mond Il ne sert à rien d'être dedans s'il n'y a plus personne à exploiter au On avance parfois qu'une autre solution pourrait être d'exiger un d'adhésion à tous les AIR : tous les pays pourraient adhére r au d'un AIR, en faire partie et bénéficier de ses avantages. En pratiq donné que l'adhésion doit être négociée (car les règles de prati tous les AIR vont au-delà des réducti ons de tarifs douaniers) aucun moyen pratique d'exiger sérieusement un tel libre accès. N mons que le « régionalisme ouvert » tient davantage du slogan se réd uit à autre chose (comme le multilatéra lisme) ou i « bons » AIR des « mauvais ». Avec le temps, les AIR entreront en collision avec négociation s commerciales. Ce rtains soutiennent que s n'impliqu aient qu 'un nombre réduit d'AIR elles seraie plus rapides. Peut-être, mais on ne tient pas compte al qu 'il y aurait à négocier des position s communes au sein A IR, ava nt et pendant les négociations. On ava nce égale pourraient servir de précurseurs pour la discussion de quem ent complexes, ava nt de les abo rde r au niveau m raient permettre de résoudre des question s politiquem e peu vent faire l'obj et d'un accord mondial. Encore n'excluon s pas que des progrès puissent être fait s par sont loin d'être assurés. Le chapitre 8 se termine par une discussion sur la ma traite les A IR. Bien qu 'elles soient loin d'être parfaites, destin ées aux pays développés sont probabl em ent aus peu vent l'être, mais elles sont actue lleme nt très ma l a destin ées aux pays en développem ent sont plus lâches plus facilement déboucher sur des A IR susce ptibles de forma nces écono miques. Nous recommandons une uni selon le modèle des pays développés et une mise en oeuv de celles-ci. Les règles ne peu vent, malh eureusem ent, p cuité du région alisme, et la responsabilité de veiller à c deviennent pas nocifs pour leurs membres inco mbe cla verneme nts conce rnés. Dans ce dom aine, les gouve r mieu x aidés par des ana lyses plus claires des effets écon région aux qu e par celles inspirées par l'attitude lég 1'0 Me. Préceptes pour le régionalisme Le chapitre 9 résume nos idées sur les conclusion étude . Co mme nous l'avons dit plus haut, le région alis plexe et trop spécifique pour produire des règles uni ve tionnelles. Nous pensons, cepe nda nt, qu 'il ya des ensei dants de cette ana lyse qui peuvent s'appliquer dan circo nstances. Ce ux-ci ont été résumés en quelques « p sont pas inviolabl es, mais qui ne devraient pas être ignor préceptes sont rassemblés en huit principaux messages nécessaire, il devrait être util isé comme un aiguillon de la concu veillant à y inclure des clauses qui développeront la concurren marchés intérieurs. - Nord-Sud plutôt que Sud-Sud. Tous les partenaires ne égaux. Les AIR avec des parten aires à hauts revenus ont plu s d de générer des gains économiques importants que ceux conclus pays plus pauvres. - Les gains en crédibilité exigent une démarche explicite. Les vent renforcer la créd ibilité des programmes de réforme écono politique, mais en géné ral seulement s'ils énonce nt explicitemen positions et des mécanismes se rapportant aux politiques concer - Seuls les A IR efficaces peuvent s'avérer politiquement u AIR peuvent contribuer à la solution de problèmes politiques, engendrent des gaspillages économiques ou des divisions, ils peu un effet inve rse . - La coopération régionale n'a généralemen t pas besoin de p commerciales. L'existence d'importantes interactions entre les p bres exige une coo pération entre les pays en développement dan dom aines que le commerce, notamment la réforme des réglemen le développemen t des infrastructures. Mais normalement de tel devraient être pou rsuivis indépendamment des discriminations ciales. - A ttention aux coûts de transaction dans le fonctionnement Les gouverne ments devraient se montrer très attentifs aux coû t saction et de mise en oeuvre associés aux différents types d'AIR - Les A IR peuvent avoir des conséquences budgétaires po négatives. Les conséquences fiscales des AIR sont importantes pays dans lesquels les taxes sur les flux commerciaux produisen importante des recettes gou vernementales. - Ne pas comptersur /'DMe pour assurer que les A IR sont b Les pays ne devraient pas compter sur l'üMC pour s'assurer qu seront bénéfiqu es pour les pays membres et les pays tiers. L'üM certaines formes destructrices de régionalisme, mais sa principa bution à la limitation des effe ts négatifs potentiels du régionali les pays tiers est un instrument permettant de travailler à la libé mondiale sur la base du statut de la « nation la plus favorisée » ( RÉGI ON ALE AUXQUELS PARTICIPENT DES PAY S EN DÉV ELOPPEMENT Dans cette annexe, le nom de l'accord est suivi du typ ché commun, union douanière, ALE, etc.) et son sta GATI/OM e. L'article XXIV du GATI définit les cond création d'ALE et d'uni ons douanières. La clause GATI, adoptée en 1979, permet aux pays membres d'ac ment différencié et plus favorable aux pays en voie de sans l'accord er à d'autres parties contractantes. Les ann à la date de notification de l'accord au GATI/OM C o notifié, à la date de sa créa tion. A IR entre pays développés et en développement Union Européenne (UE), Marché commun, article ment Communauté économique europée nne (CEE), Co péenn e (CE). 1957, Allemagne, Belgique, France, Ital Pays Bas ; 1973, Danemark , Irlande, Royaume-Uni ; 19 Espagne, Portugal ; 1995, Autriche, Finlande, Suède. Espace Économique Européen (EEE), ALE, article Islande, Lichtenstein, Norvège. Espace Économique Euro-Méditerranéen (Euro-M article XXIV, Accords bilatéraux : 1995, UE et Tunisie, 19 Accords bilatéraux entre l'UE et les pays d'Europe article XXIV, 1994: Hongrie, Pologne ; 1995 : Bulgarie, E Lituanie, République tchèqu e, République slovaque, Rou Accord de Libre Échange Nord-Américain (A article XXIV, extension de l'accord de libre-échange en les États-U nis (CUSFTA) article XX IV, 1989. 1994, Canada, États-Unis, Mexique. Coopération Économique Asie-Pacifique (APEC) mais pas préférentiel, pas notifié à l'OMï,'. Australie, Bru Canada, États-Unis, Indonésie, Japon, Malaisie, Nouve lippines, République de Corée, Singapour, Thaïlande ; 1 Kong (Chine) ; 1993, Mexique, Papouasie-Nouvelle-Gui 1998, Fédération de Russie, Pérou , Vietnam. A mérique latine et A ntilles Pacte Andin, union douanière, Clause d'habilitation. 1991), Bolivie, Colombie, Équateur, Pérou, Venezuela. article XX IV, 1960 (réactivé en 1993) Guatemala, Honduras, N Salvado r; 1962, Costa Rica, Marché commun du SudlMercado Comun dei Sur (MERC Union dou anière, Clause d'habilitation. 1991, Argentine, Bré guay, Uruguay. Groupe des Trois (G3) , ALE, Clause d'habilitation. 1995, C Mexique, Ven ezuela. Association Latino Américaine de Développement Intégré ( Clause d'habilitation. ancienne ment Association Latino Amér Libre Écha nge (ALALE), article XX IV, 1960. Réactivée sou d'ALADI, 1980, Argentine, Bolivie, Brésil, Chili, Colombie, É Mexique, Paraguay, Pérou , Uruguay, Ven ezuela. Communauté et Marché commun des Caraïbes (CARI COM douanière, article XX IV, 1973, Antigua et Barbuda, la Barbade, que, Saint-Kitts & Nevis, Trinidad et Tobago; auxquels se sont 1974, Belize, la Dom inique, Grenade, Montserrat, Sainte-Luc Vincent et les Grenadines; en 1983 les Bahamas, adhèrent à la nau té mais pas au Marché commun. Afrique Initiative transfrontalière (CRI), accord cadre. Avec le so FMI, de la Banque Mondiale, de l'UE et de la Banque Africaine loppement, pas notifié à l'Olvl'C, 1992, Burundi, Comores, Keny gascar, Ma lawi, Mau rice, Nam ibie, O uganda, Rwanda, Seychell land, Ta nza nie, Zambie, Zimbabwe. Coopération Est-Africaine (CEA), autre, Clause d'habilitatio nement Communauté Est-Africaine, 1967, aba ndonnée en 1977. en 1996. Kenya, Ouganda, Tanza nie. Communauté économique et monétaire d'Afrique centrale (C union douan ière, Clause d'hab ilitat ion. 1999. Anciennement 1966, Cameroun, Gabon, République Centrafricaine, Répub Co ngo, Tchad ; 1989, Guinée Éq uatoriale. Communauté économique des États d'Afrique de l'Ouest (CE A LE , Cla use d' habilitation. 1975, Bénin, Burkina Faso, Cap V d'Ivoire, Gamb ie, Ghana, Guinée , Guinée -Bissa u, Liberia, Mali, nie, Niger , Nigeria, Sénégal, Sierra Leone, Togo. Marché commun pour l'Afrique orientale et australe (CO ALE, Clause d'habilitation. 1993, Angola, Burundi, Comores, Égypte, Ethiopie, Kenya, Lesotho, Malawi, Mau rice, Moz babwe. Commission de l'Océan Indien (COI), programme pour le développement du commerce, pas notifié à rOM res, Madagascar, Maurice, Seychelles. Communauté de Développement d'Afrique australe Claude d'habilitation, anciennement SADCe. 1980, An Lesotho, Malawi, Mozambique, Swaziland, Tanzanie, Zam 1990, Namibie ; 1994, Afrique du Sud ; 1995, Mauri ce ; 1 démocratique du Congo, Seychelles. Union économique et monétaire Ouest-Africaine (U douanière, clause d'habilitation, anciennement CEAO, 1 Burk ina Faso, Côte d'Ivoire, Mali, Niger, Sénégal, Togo Bissau. Union douanière d'Afrique australe (SACU), union Afrique du Sud, Botswana, Lesotho, Namibie, Swaziland Communauté économique des Pays des Grands promouvoir la coopération économique régionale et l notifié à l'OMe. 1976, Burundi, République démocra Rwanda. Europe Accord de Libre Échange d'Europe Centrale (ALE Hongrie, Pologne, République slovaque, République tc 1997, Roumanie ; 1999, Bulgarie. Comité d'Assistance économique mutuelle (COMEC garie, Hongrie, Pologne, Roum anie, Tchécoslovaqui e, U 1949, Alb anie ; 1950, République démocratique Al Mongolie ; 1972, Cuba; 1978, Vietnam. La Chine a assisté observateur, de la fin des années 1950 à 1961. La Républi Yougoslavie a négocié un statut d'association en 1964. Accords bilatéraux. Un certain nombre d'accord bila entre des membres de l'ALECE et des pays Baltes. Moyen-Orient et Asie Association des Nations d'Asie du Sud-Est (ANASE Acco rd commercial préférentiel, Clause d'habilitatio (Zone de libre-échange des pays de l'ANASE). C tion. Indonésie, Malaisie, Philippines, Singapour, T Bruneï Darussalam ; 1995, Vietn am; 1997, Laos; M Cambodge. article XX IV, 1964. Accord d' union économique au sein des p Ligue arabe. Conseil de Coopération du Golfe (CCG), autre, Clause d'ha 1981, Arabie Sao udite, Bahrein, Émirats Arabes Unis, Koweï Qatar. Association de l'Asie du Sud pour la Coopération (SAARC commercial préférentiel (SAPTA) , Clause d'habilitation. 1995 desh, Bhoutan, Inde, Maldives, Nepal, Pakistan, Sri Lanka. COMMENT LES BLOCS COMMERCIAUX ACCROISSE LES ÉCHANGES ET LA CONCURRENCE Un bloc commercial bien conçu peut accroître l'efficacité - e être économique - des pays qui en font partie en facilitant le choix sommateurs et en augme ntant la concurrence entre les pro L'abolition des barrières douanières élargit les marchés et perm producteurs plus efficaces d'entrer dans des pays où les prix de l duits étaient gonflés par des droits et d'autres obstacles au co Mais les blocs comme rciaux peuvent aussi bien augme nter, au lie primer, les distorsions au commerce et l'ineffic acit é. Ce chapitre les structures de base et les mécanismes économiques des accords écha nge (ALE), dont les membres abo lissent les droits entre e unions douani ères qui , en plus, instaurent un tari f extérieur contr non-membres. Un bloc commercial augme nte habituellem ent le commerce membres. Une question importante demeure cependant: « crée commerce (en permettant à des marchandises moins chères venan pays du bloc de remplacer des marchandises plus chères produite pays) ou en « détourne »-t-il (en substituant des importations de l du bloc à des importations de l'extérieur qui étaient moins chères lo deux types de produits subi ssaient les mêmes droits) 1. Bien que les tions se rapportant à la répartition entre création et détourne échanges soient contrastées, les résultats de nos dernières recherc trent qu 'il faut prendre très au sérieux l'éventualité des détournem 1. La notion de créa tion et de détourn ement de commerce. formulée pour l fois par Jacob Viner. continue de dominer la question des AIR (voir Viner. nant important des avantages globaux d'un AIR. Il repo une vision du monde dans laqu elle le commerce entre le ment déterminé par les différences de productivité et les teurs. Mais en réalité, le commerce peut aussi bien être différenciation des produits et par les économies d'éch les coûts à mesure que la production augmente. Dans concurrence entre les firmes est réduite et les consomm at Les échanges intern ationaux offrent alors un moyen imp ter la concurrence en permettant à de nouveaux produ duire sur les marchés. Les AIR peuvent apporter de tels mulant le commerce entre les pays membres, mais il suffisamment d'éléments empiriques pour pouvoir dire développement pourront obtenir des gains import ants d A UGMENTATIO N DES ÉCHANGES ENT RE MEMBR D ' UN BLOC COMMERCIAL La réduction des obstacles au comm erce entre deux ble d'augmenter les échanges entre les deux pays. En ef breux cas, comme le CEFfA et l'Accord Arabe de libre le but proclamé des traités instaurant ces AIR. Le graphi simplement les statistiques des importations « avant l'entrée en vigueur) et « après » (cinq ans après), pour m passé à la suite de la mise en oeuvre de neuf AIR regrou développement. Dans sept des neuf AIR, le volume du c rieur du bloc a augmenté, parfois très sensiblement. L CARICOM et le CCG, ont été parmi les plus lents à me baisses de tarifs. Pour l'ensemble, le volume des échange blocs a augmenté de près de moitié. Ces résultats semblent être un sujet de satisfaction mance commerciale vigoureuse est aujourd'hui générale comme une des principales conditions du bien-être éc avant de sabler le champagne, il nous faut nous demand mentation des échanges est souhaitable et si ces augmen ment dues au régionalisme 2. Pour répondre à cette ques nous référe r à la théorie économique et examiner les chi 2. Il faut aussi tenir compte de ce que le temps nécessaire à la mise des AIR peut être différent selon les cas, et que donc les période « avant » et cinq ans « après ») n'est qu'une indication approximat Part des importations en provenance des partenaires dans une sélection d'AIR, un an avant et cinq ans après sa mise en oeuvre 25.--- _ 1~~..,1R 1iIl o SV~ -, ,p'1.- '1.- ~ (J (J (JO ° i {v'if xA"r- . (J3 (JO "r-~&<::- ~(J "r-~&<::- 'if {v«;: .....0 .....0 (J'if ~ q,~v q,~v Note :Datesrespectivespour avant " et« après ".MERCOSUR 1991-1996, Pacte Andin 1, 196 « Andin2,1990-1996, MCAC 2,1990-1996, CARICOM 1972-1978, CEAO 1965-1971 , UDEAC 196 1991 -1996, CCG 1980-1986. (Contenu desacronymes voir tableauendébut delivre). Source:COMTRADE (NationsUnies). PLUS D'ÉCHANGES, UN BIEN OU UN MAL ? CRÉATION OU DÉTOURNEMENT DE COMMERCE L'explication classique des avantages du commerce est que échange mondial permet aux consommateurs et aux firmes d'ac fournisseur le moins cher, et assure que la production soit loc fonction des avantages comparatifs. Par contre, les barrières au co exercent une discrimination à l'encontre des producteurs étra bénéfice des producteurs nationaux. Les producteurs nationaux currence avec les importations sont incités à l'expansion même coûts sont supérieurs à ceux des importations. Cette mauvaise a de ressources prive le secteur national de l'exportation de ressour mente leur coût, et provoque une contraction de ce secteur en de la taille qui pourrait normalement être la sienne. Déplacer la pr de biens qu'un pays peut produire de manière efficace vers des b ne produit pas efficacement réduit les revenus réels. Si un AIR libéralise le commerce, en abaissant au moins certa rières, ne s'ensuit-il pas qu'il générera également de nouveaux b de ce commerce? Malheureusement, la réponse est: pas nécessa L'argument des « avantages du commerce » nous explique ce qui si tous les obstacles aux échanges sont réduits, mais il ne s'app nécessairement à une réduction partielle et discriminatoire, com le cas dans un AIR. La raison en est que la discrimination entre le tion des pays parten aires remplace la production nati on est plus élevé, il y aura des gai ns: la créati on de commer égaleme nt que la production du pays parten aire rempl tion s à meilleur prix venant du reste du monde, et pro vo ment de commerce (ndt : trad e diversion ). Si les produits des pays partenaires - qui ne sont plus et sont donc moins chers - re mplacent les ventes de prod deux ava ntages classiques du comme rce so nt présents : ressources car la production est orientée vers le meilleur ratif, et les con sommateurs bén éficient de pri x plus ba més). Ce type de création de commerce augme nte sans a être du pays importateur. Mais les A IR peu vent auss i dét ges en permettant à des importat ion s des pays parten a des produits venant de l'extérieur du bloc qui éta ient m les deu x éta ient fra ppés des mêmes droits. Dét ourner l'é nisseur moins cher vers un fourn isse ur plus che r provoqu de ressource pour ache te r le mêm e produit, ce qui est m co ûte ux. Dan s certa ines circonsta nces, le détournem en faire baisser les prix, car les consommate urs ne paien t leurs acha ts, et le bén éfice qui en découle contribu e à com du co ût des importati ons, parfois même tot alemen t. Pour visua liser les effets de la discriminati on , un exe être util e. Supposon s qu'un pays peut importer un bie potentiel à 105 $ l'unité, et du reste du monde à 100 $ e fra ppé d'un droit de 10 $, ce qui donne un prix au co nso et 110 $ respectivemen t. Dan s ce cas, les con sommat eu demment d'acheter au reste du monde à 110 $. Si le pay avec le parten aire potentiel, les produits de celui-ci se droi ts. Le pri x payé par les con sommateurs du pays im produit en question tombera donc à 105 $. Ce ux-ci achèt du it du pays parten aire à 105 $, et gagneront 5 $. Mais lui, perdra ID$ par unité (la recette douani ère sur les res te du monde). Le résultat net pour le pays est une per a réduit le revenu réel. Une autre façon de dire ceci est pas les co nsommateurs) payait normalement 100 $ par en paie mainten ant 105 $. C'est l'effet néfaste d'un dét ou merce sur la richesse du pays. Ceci n' est qu 'un exemple, qui ne s'applique pas dan s Il y a des sec te urs où les coûts so nt moindres dan s le pa dan s le reste du monde et d'autres où le pays en questi o le détournement de l'échange est plus ou moins susceptible d blème. Premièrement, il faut noter que le détournement ne peut que si le pays en question impose des droits sur les produits monde. Le coût du détournement ne peut excéde r le niveau extérieur. Dans notre exemple, si le droit est au dép art peu aura qu 'une petite perte de recettes, et une baisse du tarif exté voquera pas un cha ngement dans les sources d'approvisionn conséquence politique claire est que le conseil traditionnel en abaissement des tarifs extérieurs s'applique aussi bien aux pa d'un AIR qu 'aux pays non-membres. Deuxièmement, les détournements de l'échange ne se pro si les coûts dans le pays partenaire ne sont pas alignés sur les prix du reste du monde, et ils ne se produiront pas si le pa même a des tarifs peu élevés. Par exe mple, si le partenaire à seulement 2 $ l'unité, les prix et les coûts dans le pays partenai seraient pas les 102 $ (le prix auquel le produit en provenance monde serait vendu dans le pays parten aire). L'accord préfére rait toujours 10 $ au gouverne ment, mais les consommateurs 8 $, ce qui ramènerait la perte à seulement 2 $ l'unité et réduir du détournement. Mais, comme nou s le verrons dans le chap les pays qui pratiquent des droits élevés imposent généraleme d'origine pour empêcher des déviations (ndt : trade deflection ges (réexpo rtation de produits importés du pays à tarifs bas v tarifs élevés) et les différen ces de prix peuv ent encore être bi res à 2 $. Troisièmement, notre exe mple suppose un commerce plu et dépourvu de « fricti ons », En réalité, les produits de différ sont pas parfaitement substituables, et le commerce doit tenir coûts de transport et d'autres obstacles que les droits de doua teurs tendront à réduire les changements dans les approvis importés par rapport à l'exemple cité, ce qui réduira égalemen détournements, mais aussi les gains de créations de commerce Enfin, il faut noter qu 'un AIR entre deux petits pays en ment a de fortes chances de ne produire que des détourneme merce et pas de création. Ceci est notamment visible dans le duits homogènes. Si, comme c'est souvent le cas, les petits pay en mesure de satisfaire tous les besoins en importations de leu res, chaque membre continuera d'importer une certaine quan duits du reste du monde. Le prix de ces produits pour le con de douane. En revanche, la produ ction augmente car c désormais vendre à ses partenaires sans payer de dro d'eux rempl ace des importations moins chères du reste d import ations plus chères venant de ses partenaires. Il en nement de commerce et une perte pour les deux pays (S L'effe t de bien-être d'un AIR sur les pays membres e dépend du solde entre création et détournement de comm duction inefficiente est réduite par une créa tion de comm ces réelles sont épargnées , mais elles sont perdues si les déplacées d'un partenaire à faibles coûts vers un partena par un détournement de commerce. Au niveau du p manière dont un AIR déplace le bien-être économiqu l'autre est également importante. Il est don c nécessaire d effets des exportations, aussi bien qu'à ceux des import a tes douanières. La discussion du détournement de commerce ci-des tiellement sur les import ations, mais évidemment, alors q tateur subit une perte en raison du détournement, le pays mente ses exportations. La perte du premier n'est-elle p le gain du second, et en fin de compte, avec un peu de merce, l'ensembl e de l'AIR ne s'en porte-t-il pas mieux qu'il peut y avoir un gain pour le pays exporta teur, mais par unité, à la perte du pays importateur. Souvenez-vo us que dans notre exemple les consom tent sur les importations d'un pays partenaire. Les vent de celui-ci augmenten t, mais de combien ? Si les export au prix coûtant (105 $ dans l'exempl e), une augment n'augment e pas le revenu pour le part enaire exportateur teur doit se contracter pour libérer les resso urces né hausse des exportations). S'ils vende nt au-dessus des co vraie hausse des revenus. Mais de combien peut-on augm prix ne peut dépasser 110 $ (sinon les consommateurs re duit venant du mond e extérieur). En conséquence, le pays produ cteur ne peut pas dépasser la différence entr duits du reste du monde et les coûts (110 $ -105 $ =5 $ Ce raisonn ement suggère une autre manière d'envis ment des échanges. Pour revenir à notre exemple (une gouvernement a renoncé à une recette de 10 $ par unité elle est passée : 5 $ correspondent au coût de productio le pays partenaire, plus élevé que le prix des importa importateur et les producteurs du pays exportateur. La répartitio dra de la faculté de ces producteurs à augmenter leurs prix parce obtenu un accès préférentiel au marché de l'autre pays. On affi vent qu 'un des avantages d'un AIR sur la libéralisation unil atéral les entreprises bénéficient d'un accès préférentiel aux marchés parten aires. Cela est vrai, mais nous voyons maintenant que ces font en réalité au détriment des consommateurs et des recettes p L'AIR devient un moyen inefficace de transférer certaines recet nières soit aux consommateu rs du pays, soit aux producteu rs du tenaire. Ces transferts peuvent être très importants, car ils porte volume total des échanges du produit concerné, et pas seuleme volume d'éch anges détourné ou créé par l'AIR. C' est pourquoi pent une place importante dans les raison s qu'ont différents g faire du lobbying en faveur des AIR (voir chapitre 3). Les transferts peuvent aussi avoir une grande importance AIR Nord-Sud, car les pays en développement peuvent être perd un AIR avec le Nord. D 'abord parce que les pays en dévelo importent habituellement dav antage de leurs parten aires qu 'ils tent vers ceux-ci, et donc les flux sur lesquels ils perdent des rece supérieurs à ceux sur lesquels ils gagne nt. Ensuite, leurs tarifs so ralement plus élevés que ceux des pays développés, et ceux-ci beaucoup plus de chances de bénéficier de l'accès au marché du développement que l'inverse. Les pays en développement peuve dant résoudre aisément ce problème en abaissant leurs tarifs un ment. CROISSANCE DU COMMERCE AVEC LE TEMPS Le problème que présentent les chiffres sur la rép artition des tions du graphique 2.1 est qu 'ils ne font pas la distinction entre la et le détournement de commerce, qui tous deu x augmentent la partenaire. Pour séparer les deux phénomènes, nous pou vons exa rép artition des consommations visibles, la somme de toutes les d'une économie nationale. Dans l'ensemble, la part de la conso visible est souve nt estimée sur la base des variations correspond produit intérieur brut (PIE). Si la part des importations dans le mente, l'économ ie s'est ouverte et il y a eu création de comme part des importations des pays non parten aires dans le PIE dimin eu détournement des échanges . Les graphiques 2.2 et 2.3 montren lutions des importations des pays partenaires et non-parten aire sont donnés dan s le tabl eau 2A. I de l'annexe à ce cha pi Le cas le plus convaincant dan s le domaine de l'ouv est celui du MERCOSUR, dont les importations ont plu 3,9 % à 8,1 % du PIB. Le CA RICO M, la CEA O et le CC enregistré de fort es hau sses. Sur la péri od e sous revue c gistré de fortes créations de commerce, mais so uve nt a départ très peu élevés. La part de leurs imp ortati on s de p res a égaleme nt forte me nt augme nté, ce qui semble ind iq eu de dét ournem ents. Si ce tte situation pouvait être ent crédit du régionalisme - et si ce résultat étai t tout ce région alisme - les graphiques 2.2 et 2.3 tém oigneraie faveur de ce type de politique commerciale. Mais on ne peut s'en tenir là. Il nous faut aussi sav ments se se raient produits de toute façon. Il nou s fau serait passé en l'absence de ces AIR - ce qu e les cherch d'intégration appellent l'anti-rnonde, l'h ypothèse inve rs D'abord, un simp le ajustement numérique de ces part nécessaire. Les pays en for te croissance auront automa tiq à absorbe r davan tage de produits venant de toutes parts. D sité des échanges permettent un tel ajusteme nt, en compar A dans le total des imp ortations du pays B et la part de A tion s de tou s les autres pays 3. Si la part de A est plus forte les importation s de B sont déformées en faveur de A. Ces vent avo ir de nombreuses causes différentes: par exe mple san te en matières premières ou une proximité géographi les facteurs de ce genre tendent à évo luer relativement change ments brusqu es d'intensité apparaissent, nous po uv lien de causalité. Co mme le montre le tableau en annexe 2 du comme rce intra-bloc ont augmenté dans six des neu f A les intensités du comme rce extra-bloc ont baissé dans sep Ensuite, il faut tenir compte des ventes intéri eures, de propen sion, qui comparent la part des importati on s d PIB du pays B avec la part de A dans le commerce mondi commerciale est le produit de l'inten sité comme rciale et ture (ratio des importati on s de B par rapport à son PIB les déformatio ns dans les flux comme rcia ux et les effe volume tot al des écha nges commerciau x. 3. Les indices d'in tensité ct de propensio n sont décrits dans A (1993). Importations intra-bloc en pourcentage du PIB dans une s d'AIR, un an avant et cinq ans après sa mise en oeuvre 10;- --, 9-t------------ ---_._1---1 8+-- - - -----------:=III---l ~ 7+- _ E ê 6-t------------- _ 5+- _ Il 5 4+-- ----==-- _ · c.. 3+- -111-__--=1__- ---- 2+- _ 1-t-_a- - O+--~_r'"-..,.. " 0'5 ~ &~ cP '?-<::' 0 ~0 (}0 ~ ç,'1j Note :Dates respectives pour « avant »et« après »,MERCOSUR 1991-1996, Pacte Andin 1, 196 Andin 2,1990-1996, MCAC 2,1990-1996, CARICOM 1972-1978, CEAO 1965-1971 , UDEAC 196 1991-1996, CCG 1980-1986. (Contenu des acronymes avant lechapitre 1.) Source :Banque Mondiale. GRAPHIQUE 2.3 Importations extra-bloc en pourcentage du PIB dans une s d'AIR, un an avant et cinq ans après sa mise en oeuvre 100;- ---, s 80-l----- - ---...._--------l nl 55 60-t--------I1-------j · Avant ~ 40-t------- · Après o o, 20+---- O+-.....-e,.. . ~ '1.- ° v v p','" &~-, 'jt-v ~,,'?- (:,0 vO '?-<::'~v &~'1.- 00~ ~'?' '?' ~0 (}0 (}0 v'?' ~ ç,'1j ç,'1j Note : Dates respectives pour avant « n et« après n.MERCOSUR 1991-1996, Pacte Andin1 , 196 Andin 2,1990-1996, MCAC 2,1990-1996, CARICOM 1972-1978, CEAO 1965-1971, UDEAC 196 1991 -1996, CCG 1980-1986. (Contenu des acronymes avant le chapitre 1.) Source : Banque Mondiale. Le graphique 2.4 montre une forte augmentation de la pr moyenne intra-bloc de notre sélection d'AIR - 120% sur la pé six ans - avec des augmentations notables dans le MERCOSUR AFrA. Pour le CARICOM, qui a libéralisé son comme prude mmen t, le commerce intra-bloc n'a pas augme nté les deu x autres , la forte augme ntation de la part des pays comme rce mondial fait paraître l'augmentation intra-blo tive. La propension des importation s extra-blocs (graph partout des hausses modestes, avec une hausse moyen montre que dans tous les A IR sélectionnés, la premièr ans est ma rquée par une hausse de la pa rt du PIB consa tions de pays non -membres plus importante que l'augme de ces pays dans le comme rce mondial. À nou veau , cec qu'il ya eu un réel progrès dans l'ouverture de l'écon om bres et montre que le régionalisme s'accompagne d'une n de la gestion écono mique. Tous LES CHANGEMENTS NE SONT PAS DUS AU R Bien que les modificatio ns des échanges qu i viennen soient sans aucun doute très profitables aux écono mies c culs po rtant sur l'« anti-monde », ou hypothèse invers trop simp les pour nous permettre de conclure aussitô régiona lisme. Il nous faut, notamment, nous dem ander s observés sont davantage du s à la libéralisation sans discri merce que de nombreu x pays ont engagée à la mêm e ép na lisme lui-mêm e 4. Pour répondre à cette question, manière plus élabo rée de représenter 1'« anti-monde ». A IR peuvent amé liore r leurs polit iques commerciales et ces avec le temps (pa r rapport à leur point de départ), m un critère manqu ant singulièreme nt de rigueur. Une fo bilité de mettre en oeuvre des libéralisations sans dis voyons que les AIR peuvent enco re entraîne r de fortes d comme rciaux par rapport à la struc ture des échanges monde ou par rapport aux possibilités des pays membre non discrimina toire. 4. Le débat fait rage sur la question de savoir si les libéralisation doivent être attribuées au processus de régionalisme. Cela introd rence dans la manière dont on peut évaluer certains AIR. La quest le chapitre 3, qui est consacré à l'influence des AIR sur la décision Propension aux importations intra-hluc dans une sélect 10010fiilüttii d'AIR, un an avant et cinq ans après sa mise en oeuvre ~ .§f 0,1 c <1l ~8' 1 0- ~ Q) n,'ii5 ° ~ -5 voSV "?-~ts ~v ~"Il- '" y?-v "?-~ ts'"Il-~vO~v v<::>~'?'v '?' v (y'?' xA"?- . 0 ~~~ «'l>V"-0 ,,-o v'?' «'l>v Note:Datesrespectives pour " avant " et " après ".MERCOSUR 1991-1996, PacteAndin 1, 19 Andin2,1990-1996, MCAC 2, 1990-1996, CARICOM 1972-1978, CEAO 1965-1 971 , UDEAC 19 1991 -1 996, CCG 1980-1986. (Contenudes acronymesavant lechapitre 1.) Source:BanqueMondiale. GRAPHIQUE2.5 Propension aux importations extra-bloc dans une sélect d'AIR, un an avant et cinq ans après leur création · · Note :Datesrespectivespour" avant " et " après ". MERCOSUR 1991 -1 996, PacteAndin1, 19 Andin 2,1990-1 996, MCAC 2, 1990-1996, CARICOM 1972-1 978, CEAO 1965-1 971 , UDEAC 19 1991-1996,CCG 1980-1986. (Contenudesacronymesavant lechapitre 1.) Source: Banque Mondiale. La plus répandue de ces méthodes plus élaborées, celle dite vité, considère le commerce entre deux pays comme une foncti PIE (des pays riches exportent et importent davantage) ; de leu tion (des économies plus importantes dépendent moins du comm les plus petites) ; de la distance entre eux (qui prend en compte de transport, les similarités culturelles et les relations d'affaires) teurs physiques tels qu'une frontière commune, ou le fait d'êtr exprimant les échanges suppléme ntaires qui surviennen sont membres d'un même AIR et, parfois, de la manière tions et exportations des membres de l'AIR vers le reste rent de celles de pays qui n'ont pas de relations régionale Les modèles de gravité sont calculés sur la base de do de nombreux pays. Ils présument qu'en l'absence d'un A des pays membres a la même relation au PIB , à la distance, etc., que le commerce normal des pays étudiés . demment du choix des pays et de la durée choisie pour le luations de création et de détournement de commerce pe sur une seule année. Mais comm e pour la propension , cep ples de pays peuvent avoir des relations commerciales i des raisons différentes - similarités culturelles, resso compatibl es, etc. - et donc pour obtenir des résultats sign pas se fier à des « instantanés » mais rechercher des c seraie nt intervenus pendant la période au cours de laq formé. Un des premiers modèles de gravité appliqué aux A I étudiait les effets de la CEE et l'A ELE (Association euro échange) sur le commerce européen. Commençant av (pour avo ir une image des conditions avant la CEE) mod èles sur plusieurs années afin de voir comment les co rieur de la CEE et de l'AELE avaient évolué. La CEE et toutes deux augm enté considérablement leurs échang mesure qu 'ils réduisaient leurs barrières douanières, et 1964 respectivement. En 1967, a estimé Aitken , le com la CEE était de 80 % supérieur à ce qu 'il aurait été au étant de 50 % de plus pour l'AELE. Bayoumi et Eichen obtenu des résult ats similaires pour les années 1952-1992 échanges intra-blocs étant dans les deux cas plus importa mières années. Mais si l'AELE a connu une prépondéran de commerce, la CEE a présenté un mélange de création ment. Dans les premières études de gravité d'AIR entre pa ment, Aitken et Obutelewicz (1976) ont montré que les a tion entre 18 pays africains et la CEE avaient sensibleme échanges mutuels, avec une progression croissante pen l'association. Frank el, Stein et Wei (1997) ont étudié les relatio intra et extra-bloc de huit AIR - CE, AELE, ALENA la période 1970-1992 (Soloaga et Winters 2001). Cette étude m les augmentations d'échanges intra-bloc sont en général acc d'u ne baisse des échanges avec le reste du monde (dé tourne écha nges) 5. Enfin, pour aborde r la « nou velle vague » de régionalisme, récente de la Banque Mondiale étudie les effets sur les échanges ciau x pour chaque année de 1980 à 1986 (Soloaga et Winters, 2 examine de manière détaillée si les variations de ces effe ts sont s men t significatives et étend la méthode de la gravité en étudiant t distincts sur les écha nges de chaque A IR : sur les échanges intr importations extra-bloc, et, pour la première fois, les exportati bloc 6. Elle porte sur neu f grands blocs, et compare les perform pays membres à la fois entre blocs et avec les performances de 1 ne faisaient pas partie à l'époque d'un accord important. Cette ét ude montre qu'en Europe, où la poursuite de l'inté s'est pas accompagnée d'une libéralisation importante du comm rieu r, le détou rnemen t de commerce est manifeste et se tradu augmentation des échanges intra-bloc et une réd uction des ex extra-bloc (par rapport aux volumes qui pou vaient être attend les A IR entre pays en développemen t, par contre, l'évolution d ges au cours de la période sem ble avo ir été dominée par les libé externes. Tous les échanges on t augmenté pendant cette période 5. Le modèle que Frankel, Stein et Wei (1997) pr éfèr ent (ils ne disent pas estime un seul effet par AIR, que ce soit en 1970, 1980, 1990 et 1992. Il mo AIR ont eu des effets positifs sur tou s les flux commerciaux , sauf pour les l'intéri eur de la CE et les échanges de l'AELE et de l'ALENA ave c les pa aute urs concluent qu 'il y a eu peu de dét ournement de co mme rce . Mais étud co nstant de 1970 à 1992 semble inadéquat en raison des changem ents qui s du its à l'intérieur de ces A IR pendant cette période. 6. Sur le plan statistique , cela revient à estimer les effets sur les importa bloc, les exporta tions extra-bloc et les échanges int ra-bloc. Ce que Soloaga désignent sous le terme d'« effet globa l d'importation » est numériqueme chose qu 'un effet d'importati on extra-bloc. et il en va de mêm e pour les ex La taill e des effets des éc hanges intra-bloc est ce pe nda nt différente ent re les métrisat ion s. Dans l'autre ver sion de cette not e l'effet serait égal à celui du dans le texte plu s les deux effet s extra-bloc (voir les exemples dans le text e Statis tiquement , So loaga et Winters tra vaillent en fait en estimant les effets tat ions totales, exportations tot ales et éc hanges intra -bloc, mais ils montren estimations peuvent être simplement traduites par des données concernan tations extra-bloc, les exportations extra-bloc et le commerce intra-bloc ut le text e. statistiquement pas plus importantes que les échanges ex Le graphique 2.6 résume les résultats de cette périod cours de ces années, l'UE a connu des approfondissem (Marché Unique et élargissement à l'Espagne et au Po nous pourrions nous attendre à observer des effets d'inté l'UE connaît des échanges d'un e importance inhabituel non-membres, ce qui n'est pas inhabituel pour des mo basés sur des échantillons importants de pays. Le fait qu échanges entre pays membres soit sensiblement plus faible pas non plus inusité, mais l'effet en semble particulièrem raison de la manière dont Soloaga et Winters mesurent les Ils posent qu'en l'absence d'un AIR, le commerce entre le soumis aux mêmes forces que les importations et exporta et donc afin de mettre en évidence les effets de l'AIR il coefficients des échanges intra-bloc « bruts» les deux échanges extra-bloc. Ainsi, en 1980 les importations ex étaient supérieures d'un coefficient de 1,86 aux prévisio gravité, et les exportations extra-bloc de 0,55 7. Le comm été supérieur de 0,63 aux prévisions du modèle de l'absence d'un AIR, les échanges entre les pays membres blement été soumis aux mêmes forces que les autres échan c'est-à-dire que les importations et les exportations a importantes, de 1,86 et 0,55 respectivement. Si nous teno effets généraux, les échanges entre membres de l'UE a rieurs de 1,78 (=0,63- 1,86- 0,55) à ce que l'on pouva soient en raison des tendances générales du commerce de Comme il a été dit plus haut , la meilleure estimati l'intégration est le changement dans les facteurs des échan extra-bloc pend ant la mise en oeuvre de l'intégration. I examiner l'évolution de ces effets, décrits dans le graphiq tement , à mesure que l'intégration progresse et que l'Esp gal font leur entrée dans l'UE, les effets sur les échanges l'absolu: c'est-à-dire que les échanges intra-bloc croissen extra-bloc décroissent relativement aux valeurs attendu forme à l'existence d'un détournement de commerce, possible création de commerce. 7. Dans le modèle de gravité ces coefficients sont ajoutés au logari les effets sont obtenus en multipliant les échanges par l'exposant (1, tivement. import ance statistique ou si elles auraient pu se produire par has répondre à cette question, Soloaga et Winters ont procédé à u séparée, réun issant les périodes 1980-1982, 1986-1988 et 1995-199 ci représe ntent assez bien les périodes de 1'« avant » et de 1'« apr cette « nouvelle vague » d'AIR. GRAPHIQUE2.6 Commerce de l'UE - 1980-1996 2,5 §' 1986 2,0 '> Marché Unique! ~ I~ ~ ~". - -- Esnaane et Portuaal Cl 1,5 1 Q) - - l:l ~ '. r--... ................... -...-.. - Q) 1,0 :Qi l:l .... ~ 0 E 0,5 -- c 'lto ...... - ..a.. ~ 0,0 .....·....· -... ..... -Il"'" (/) ' ~ - 0, 5 [l-1 0 , ·............ .......·. . ~ ' Q) . ~-1 ,5 - ë ~ -- - :; fl -20, e-2 ,5 l ' .+ ..Commerce intra · U ~ Exportations UE ... Importations UE 1 Note:l'axe ydonnelesvaleursdescoefficientssurlesprojections,enéquationslogarithmiques de b implique que le commerce de l'AIR a augmenté de ([exp(b)-1]'100)% au-dessus " attendue», Source:Soloaga etWinters. Le graphique 2.7 résume les résultats des neuf AIR étudiés phiques individuels sont conçus de la même manière que le 2.6, s montrent seulement trois périodes au lieu de la totalité des 1 Comme dans les études précédentes tous les effets sur les échan bloc sont positifs pour la première période (1980-1982) sauf en E qui donn e à penser qu'avant même la créa tion des blocs les pays avaient entre eux des échanges disproporti onnés. Par la suite, et les effets du commerce aient évolué après la créa tion ou la re AIR, aucun des changements n'a été significatif sur le plan s C'est-à-dire que, si l'on tient compte des changements de la polit merciale des pays membres en général, les échanges intra-bloc été sensiblement modifiés au cours de la nouvelle vague de régio échanges dans leur ensemble. La propension de l'UE importer a été sensiblement plus faible par rapport aux v pendant la période 1995-1996 que pendant la période 1 correspond à un détournement, alors que les importation latino-américains ont montré des tendances positives ; av statistiquement significatives pour la MCAC et le MERC l'AELE semblent avoir connu des diminutions import an de leurs exportations. L'ALENA présente les mêmes t blocs europée ns, mais les modifications des flux ne sont sur le plan statistique. La conclusion de cette étude est que le régionalisme a ges récent s des pays en développement un effet moind libéralisations non-discrimin atoires que ces pays ont eff dire que comme les pays latino-américains, notamme leurs échanges dans leur ensemble au cours des anné s'a ttendre à ce que les échanges entre eux augmentent d mulés qu'ils étaient par les libéralisations de l'importateu teur à la fois. Si l'on tient compte de cela, il apparaît que l membres n'ont pas augmenté de manière significative à Par contre, au cours des années 1980 et 1990, l'appro l'élargissement de l'AELE et de l'UE n'ont pas été accom tant es libéralisations externes (à l'exception du Tokyo Ro blocs, le détournement de commerce est mani feste. Si l'on considère les échanges extra-bloc des pays me de distinguer les blocs entre pays en développement qu ment libéralisé leurs politiques commerciales en gé ALA LE, MCAC, Pacte Andin et MERCOSUR dans des autres (CEE/UE, AELE, CCG et ALENA) . Dep années 1980, les importations des pays non-membres o rapport aux volumes attendus (calculés selon le modèle les pays du Pacte Andin, MCA C, ALALE et MER COSU significative pour les deux derni ers). Ceci reflète leur lib térale des échanges, qui a pris le pas sur tout détournem en va de même avec l'ANASE depuis 1980. De même, près, les exportations vers le reste du monde de ces blocs ralisé ont augmenté par rapport aux niveaux attendus, ce aux effets de la libéralisation et confirme la supériorité d' générale sur des AIR discriminatoires. L'exception est dont les exportations et les import ations vont en sens donne à penser que les conditions du commerce extérieu étant donné que les chiffres des exportations indiquent une p marquée pour les échanges intra-bloc, il serait prém aturé de di fort e augmentation des importations montre une libéralisation qui dépasse les préférences régionales. Quant aux cas dans lesquels il n'y a pas eu de libéralisation im pendant les années 1980, le détournement des échanges est m L'UE comme l'AELE ont avec les pays non-membres des écha importants que ne le prévoient les équations de la gravité, mais diminué sensiblement depuis 1980. La même chose est vraie pou depuis 1986-1988, bien que dans ce cas les écarts ne sont pas sign ment différents de zéro. Le modèle de gravité compare les échanges réels des pays non pas avec ce qu'ils étaient avant l'AIR - un critère souvent pe mais à ce qu 'il aurait pu être si les pays membres s'étaient conform moyen ne » observée pour les autres pays de l'échantillon. Un i similaire est une comparaison entre les échanges à l'intérieur de les exportations des pays membres vers les pays tiers où ils ne bé pas de préférences. Yeats (1998) a montré que les exportations de MERCOSUR vers leurs part enaires avaient le plus augmenté dan duits pour lesquels les exportations extra-bloc étaient faibles et do duction était relativement élevée. Puisque les exportations des p bres sont en concurrence avec celles des mêmes pays tiers à l'int bloc et à l'extérieur de celui-ci, Yeats en a déduit que le plus gra de certaines exportations au sein du bloc pouvait être attribué a rences commerciales. Il en a conclu que les tarifs douaniers du M SU R détournaient les échanges de produits moins chers fabriqué rieur en faveur de produits plus chers fabriqués dans le bloc. Ceci la même chose qu' une comparaison entre les A IR et les situatio mées des pays membres avant l'AIR, mais elle montre clairement sions perdues en l'a bsence d'échanges non-discriminatoires. Ces analyses élaborées montrent la face sombre du régiona lis que les échanges entre les partenaires d'un AIR augmentent davan des critères objectifs ne le prédiraient , il ya peu d'indications que augmentent lorsqu 'un AIR est signé ou approfondi, et il existe d que le degré d'ouverture au reste du monde peut diminuer, mais s par rapport à des niveaux qui étaient supérieurs à la normale. Une de concilier ces résultats avec ceux concernant la prop ension aux est de dire qu'avec le temps le mond e est devenu plus ouvert. C quoi, alors que les AIR ont généralement (mais pas inévitablem associés à des améliorations par rapport à la situation des pays Effet des AIR sur les échanges à l'intérieur et ent périodes choisies, 1980-1996 ASEAN MERCOSUR 1.5 ... ",:0> 3,O --. (I):â) ",:0> 3. e ~ .~ C .'t: 2,5 C: ." 2, 1,0 ~ 2, -? .~ ~ 1 . 0 E 0> 1. 5 E O> ''5i Ë~~ 0.5 ti ~ t, iii ~ O.O -;=* .;,*"i.o - 0.0 -----, ;-~ 0, ~ 0> " :?"8 - 2,u ~ ~-0,5 g'8 o. ~ ...... ë E- O. ~ ~ .. 3,0 g~~.Q ~ ~- 1 , -l,O -,... § - 5 .Q- l ,5 ~ 4 ,0 ~ ~ - 5,0 a.. 5:-1 .5 a.. ~-2.0 1980-82 1986-88 1995-96 1980-82 1986-88 1995-96 NAFTA EFTA - 1,5 1.2 ",:0> C: .e §~ 1,0 <, 0> 1.0 '" ........ .. ct! .., '" 0.8 E O> ~ EÎ5> 0,6 .~ ~ <, <, 0.5 .~ ~ 0,4 ~~ <, ----- ",-<> i~ 0.2 " 0>" ",0 0.0 ë E ~ ~ 0,0 ~.92 ~~-O,2 ~.§- 0,5 g.§- 0,4 . a. :ll »: a.. ffi - o,s -1 ,0 - 0,8 1980-82 1986-88 1995-96 1980-82 1986-88 1 CACM Pacte Andin ",:0> 5,oor-- - - - - - - - --, 3,0 c .e ~~ 4,00 ~ ~~ 2,5 .~ ~ 3.00 +-- - ---="'"-....-"'=---=---1 .~ e -.....- . 2,0 .;,* EO> 2.00t--- - - - - - - ---l ti ~ 1,5 g>'8E 1.00 +-- - - -- - - - ---1 .;-~ 1,0 ë g,g 05 B~ ~ s.:O ,OOt~~~~i;;~~~j ë E ' B~ 0,0 00 a. '" . g.Q-O,5 "'- 2.00 L..,..,..,__ ==_...,.,..,..,..,,..,J :: a.. ffi- l ,Q 1980-82 1986-88 1995-96 .... - 1,5 1980-82 1986-88 1 LAIA EC/EU 2,0 · · ... ",:0> 1.5,-- - - - - - - 1,0t-- --"'_ ._- --- 1,0 g '~ '" ~.i 0.5+-_ -:-- - ---- ~ 0,0 »> ~..'!? O.O+-- --,---=_ .....~-- ",-<> -: .> - 1,0 g>'8 - 0,5+-- - - - - - -- ë E 2l..'!? - 1,0t-- - - = ,..........",'- - 2,0 g.Q-l ,,-- 1( .5+-_~ -- a.'" -3,0 "'-2.0 1980-82 1986-88 1995-96 .L19::-:8C':'0-=_8C':'-1:-::9C':'6:-_:-88:-:-:9C':'9-=- 2 8 1 5_ - - + -Commerce intra-UE Importations UE---.--Exportations Note:l'axe ydonnelesvaleursdescoefficients sur les projections, enéquationslogari bimpliqueque lecommerce del'AIRaaugmentéde{[exp(b)- 1]'100} %au-dessusde Source :SoloagaetWinters. eu lieu par ailleurs et, avec le temps, les pays membres ont pris du UNE AUTRE PERSPECTIVE : LA CONCURRE NCE IMPARFAITE DES MARCHÉS Dans l'analyse ci-dessus, le commerce est déterminé par les a comparatifs fondés sur les différences de productivité ou les dot facteurs, les producteurs fabriquent des produits homogènes et le individuelles n'ont pas le pouvoir d'influencer le prix auquel elles Les économistes désignent cette situation comme une « con parfaite » (au sens où elle est totale). Dan s la réalité, cependant, l rence est souvent imparfaite. D'abord, de nombreux produits s renciés, et les consomm ateurs ont des préférences différentes. C nue les effets des changements de prix sur le comportement de la (tout le monde ne veut pas changer pour un produit qui est deve cher). Les producteurs obti ennent alors un certain pouvoir sur le chacun ayant en quelque sorte une situation de monopole sur so produit. Plutôt que de pouvoir vendre seulement au prix exogèn un marché anonyme, les firmes peuvent modul er leurs prix et leu en fonction de la demande pour leurs produits. En outre, certaine de produits connaissent non seulement des courbes de demand dantes, mais aussi des coûts de production croissant s (notammen les niveaux de production sont bas). Ces perspectives nouvelles modifient la vision des économist avantages du régionalisme et sur la manière de les quantifier, et o port e à une liste des effets de l'intégration plus étoffée que ci-des clairement, elles nous permettent d'expliquer les échanges intra- - qui font qu'un pays importe et exporte différentes variétés d' produit. Ce comm erce intra-branche n'a été menti onné dans la l économique qu'à part ir des années 1960, lorsque des études em des AIR d'Europe occident ale (Verdoorn , 1960; Balassa, 1974) tré que la majeure partie de l'expansion des échanges au sein du et la CEE nouvellement créée se faisaient à l'intérieur des branch entre les branches ou entre les secteurs. Les échanges intra-bran par la suite représenté le principal composant des échanges de manu facturés entre les pays développés, et certaines études on une relation positive entre les AIR et les échanges intra-branche pays en développement, par contre, les échanges intra-br anche moins importants, et il n'y a pas de preuves empiriques d'une entre ceux-ci et le régionalisme. des AIR sur le bien-être. Nous avons précédemm ent exp petits pays forment un AIR, le détournement des échang blement le pas sur les avantages escomptés et que sur ch pays ne peut gagner que s'il cesse d'import er ce produit d (voir aussi l'explication dans l'annexe à ce chapitre) . Si poursuit, le prix intérieur dans le pays reste accroché au p menté des droits de douane, et il n'y a aucun facteur d' march é domestique. Le rempl acement de toutes les imp venance du reste du mond e est une condition sévère q l'intérêt d'un tel AIR. Et cette condition est nécessair sante, pour qu'un AIR soit bénéfique. L'hypothèse déterminant e dans l'analyse est que le p gène - chaque unité est identique, quelle que soit sa prov qu'il n'y a qu'un prix. Si, par contre, les variétés de ce légèrement selon qu'elles sont fabriquées dans le pays, d tenaire ou dans un pays tiers, chacune a son propre p courbe de demande. Comme les partenaires sont exem fournisse nt des produits supplémentaires, le prix de la v duisent devra baisser pour qu'ils puissent vendre cet excé au moins une occasion que des effets s'exercent sur les c les producteurs domestiques avant que les échanges ave cessent complètement. Donc, la différenciation des pro bénéfices d'un AIR sont plus probables que si les produ gènes, mais parce que la raison n'en est plus la baisse des partenaires mais la baisse des prix domestiques et des pri tend à réduire l'import ance de ces gains, quand il yen a Manifestement, les produits ont des degrés divers mais malheureusement nous n'avons pas d'information l'importance de ces différenciations sur le moyen à long des firmes, dans la plup art des secteurs, à se copier les u le long terme, et les changements import ants qui sont sieurs années dans les parts de marché, donnent à pense produits homogènes a de bonn es chances de permettre d 8. Comme le mont rent les graphiques 2A. I et 2A.2 en annexe, bie gulaires proviennent de la baisse des prix des importations en prove tenaires, l'AI R produit des rectangles de pertes en raison d'une bai de prod uits de substitution en provenance des pays exclus. En détournement de commerce entraîne une perte de revenus douan et l'effet net de l'AI R sur le bien-êtr e est ambigu. les non-membres sont fra ppés par des droits de douane, les mem fournisse urs dom estiques de produits similaires seront en mesu tiquer des pri x plus élevés que si tous les pays ava ient un accès é nira en gé néra l une bonne base pour élaborer une politique. L'applicati on la plus directe de la différenciation des prod l'analyse des A IR est le recours aux modèles d'équilibre géné ra ble (EGC). Ce ux-ci sont des modèles (ma thématiques) inform élaborés de l'économie ét udiée, qu i incluent, par exemple, les ta niers, le marché des facteurs, l'offre et la demande de produits, e ces de bien-être. En utilisant les mod èles EGC, les cherche ur simuler les effets des changem ents de politique liés aux A IR. C modèles incluent un grand nombre de données microécon om peuvent êt re utilisés pour prédire les cha nge me nts dans la prod chaque secteur, ainsi qu e les change me nts dans les facteurs de revenus réels. Les modèles EGC sont devenus de plu s en plus comp lexes qu e les chercheurs ont affiné cette techniqu e 9. Les mod èles de gé néra tion posent que tous les marchés sont parfai tement conc mais que les produits diffèren t quand même selon leurs pays d'o sorte que les coûts et les ava ntages de l'apparten ance à un A IR seuleme nt de la création et du détournem ent des écha nges, com l'avon s dit plus haut. Les modèles de deu xièm e généra tion in avan tages croissants et la concurrence imparfaite et don c tienne des effets d'échelle et de concur rence qu i sont examinés dans suivante. Les modèles de troisièm e génération contienne nt des dynamiques, prenant en compte l'accumulation de capita l, et progrès techniq ue. Ils sont examinés au chapitre 4. Les conclusions de ces modèles sont, en gros, qu e l'intégrat nale apporte des gains, mais que ceux-ci sont mod estes (F r Shiells, 1994 ; Harrison, Rutherford et Tarr, 1996). Dans les m première gé nération, les interactions entre cré atio n et déto d'échan ges représentent à pein e une frac tio n de 1 % de PIB . Le de deuxièm e gé nération les effets montent gé néra leme nt autou 3 % de PIE, et dans les modè les de tro isièm e génération les gain l'ordre de 5 % de PIE. 9. La classification des modèles EGC est empruntée à Baldwin et Venables passent ces études en revue avec plus de détail. une explication et un avertissement Selon Robinson et Thierfelder, deux éminents modélisate « les études empiriques... montrent de manière convaincante de commerce dans leur ensemble sont supérieures aux déto quel dans de nombreux cas, il n'y a pas de détournement abs ct Thicrfeldcr, 1999). Cette affirmation n'est pas démontré pas sur des données provenant de faits réels mais sur des pré à l'aide de modèles EGC, qui tendent à favoriser les création détournements. La raison de ce biais est que le modèle fait l'h produits sont différenciés, et non homogènes. L'hypothèse de produits hétérogènes est une caractéris de presque tous les modèles EGC, qui sont le principal outil des effets des AIR. Les modèles d'équilibre partiel, comme l'annexe à ce chapitre, abordent un seul marché isolément. L reconnaît qu'il y a des interactions complexes entre les marc chaque chose dépend de toutes les autres. La demande pour dépend du prix de tous les autres produits et des revenus. tour, dépend des salaires, des profits et des rentes, qui dépe duction, qui dépend des ventes (c'est-à-dire de la demande) dent des salaires ct des profits, et vice versa: l'offre et la d être égales dans tous les marchés, ct les importations doive par les exportations plus les emprunts à l'étranger. Les modè mettent pas seulement de prendre en compte la différencia mais, au cours des dix dernières années, ils ont été élargis po ces du marché, l'accumulation et même le progrès technique. Les modèles EGC définissent toutes leurs relations éco mes mathématiques sous une forme qui permet au modèl variables comme les prix, la production et le bien-être écon tion d'informations sur la technologie, les préférences et les ques, En principe. toutes les relations d'un modèle pourrai d'après des données précises concernant l'économie sur années, En réalité. cependant. le nombre ct la complexité d dent largement le nombre de données disponibles, ct en con part des modèles EGC sont élaborés en fonction d'une théo d'empirisme approximatif. Après avoir défini la plupart mod élisateur manipule un sous-ensemble de paramètres de le modèle reproduise les chiffres détaillés d'une année d exemple, pour étudier un accord dl' commerce extérieur, les sont ramenés il zéro sur les échanges commerciaux entre l différence entre la référence et les nouvelles prévisions prevu de cet accord. La modélisation EGC est un puissant outil qui permet d'ét udicr numériquement un grand nombre de problèmes p estimation économétrique serait impossible. Une de ces app à prévoir les effets d'un AIR qui n'a pas encore été constitué gement utilisé les modèles EGC dans notre étude - notamme Flores (1097) et Harrison, Rutherford ct Tarr (10%, 1007.2( AIR à venir . il est bon d'en reconnaître les limites : - Les simulations EGC d'un AIR ne sont pas des prévisions inco nelles mais plutôt des « expérimentations r éfléchies » sur ce que pour le monde si l'AIR avait été pleinement en vigueur à partir de l'année rence. - Bien que les modèles EGC soient quantitatifs. ils ne sont pas emp En fait. ils sont presque totalement théoriques. sans la possibilité d'un cation rigoureuse à l'épreuve de l'expérience. Au mieux. une fort e pro de leurs relations individu elles sera basée sur des données et des obser mais certains éléments (et encore moins le modèle dans son ensem pourront pratiquement jamais être vérifiés. Au pire. les modèl es EGC sentent une théorie éta yée par des données incomplètes concern ant de référen cc ct des paramètres « bricolés », Dans certains cas. des r ent ières sont ainsi « bricolées», comme l'hypothèse dHinojosa-Ojcda et Robinson (1995) selon laquelle la productivité dans l'AELE est part des exportations dans la production totale. - Les conclusions en matière de politique commerciale sont très s aux valeurs choisies pour les droits de douane et aux obstacles aux é dans le cas de référence et les expériences de simulation. Malheureu les inform ations sur ces éléments - notamment les obstacles non-t ar sont très difficiles à trouver ct à agréger de manière satisfaisante aux requ is par les modèles. - Comme indiqué plus haut. l'hyp othèse de produits hétérogènes p modèle à favoriser l'hypothèse que les AIR produisent des avantages. La force de ces modèles est qu 'ils ont une structure microéco suffisante pour permettre de suivre en détailles effets d'un change politique et d'en calculer les effets sur les revenus réels. En outre à peu près les seuls outils disponibles pour prédire les effets p d'un AIR ava nt son entrée en vigueur. Mais ils ont une faibless tant e: les données dont ils disposent ne sont pas sélectionnées a gneusement, et ne sont pas soumises aux mêmes tests statistiq dans les modèles économétriques. Les principales relations sont définies sans justifications empiriques; de nombreuses variable tantes ne peuvent être mesurées de manière satisfaisant e, le n détail par secteur est sou vent assez bas, ce qui amène à recou moyennes pour une bonne part des données concernant des importantes; les résult ats sont généralement très sensibles aux er mesure concernant ces variables difficiles à mesurer ; et les spéci des relations comportementales sont généralement très simples. teurs tendent prob ablement à pousser les modèles EGC à l'hypothèse que les AIR produisent des avant ages. Le prix de la co micro théorique est une complexité qui empêche d'établir rigoure tels modèles, mais de dire qu 'ils doivent être utilisés comme l'explique l'encadré 2.1. P LUS LE MARCHÉ EST G RAND, PLUS LA CO NCURRENCE EST FORTE La deu xième façon dont l'existence d'une concu modifie la perception des économistes sur les avantage question des éco nomies d'échelle, qui sont fréquemme concurre nce imparfaite. De nombreux pays sont trop type d'acti vités qui sont sensibles aux économies d'éch dimension requise. Cela peut être dû au fait que les qu spécialisés nécessaires ne sont pas disponibles ou au fai sont trop petits pour atte indre le volume de ventes néces les coûts. Même si l'économie a la dim ension nécessaire entreprise ayant la taille optimale, cette entreprise sera monopole, avec tous les incon vénients d'une telle situat régionale est une voie pour surmonter les incon vénients mettant leurs ressources en commun ou en associant l pays peuvent bén éficier d'une combinaison d'effets d'é fications dans l'intensité de la concurrence. Mais le régi le seul ni, bien sûr, nécessairement le meilleur moyen incon vénients de la petitesse ; la libéralisation unilatér qui partage les marchés et les ressources du monde enti blablement plus efficace. Il existe de nombreuses preuves que le nombre de fi la plupart des pays en développement est relativement b signale que les mesures de conce ntration (mesures du p des firmes) dans les secteurs manufacturiers des grands pement sont généralement entre 50 % et 100 % plus gra pays développés. Ceci peut être dangereux , même si c nécessairement que la concurrence est inadéquate ; les pays en développement peuvent aussi être relativement la pression concurrentielle sur les firmes en place car leu dentaires seront érodés par les nou veaux arrivants io 10. Tybout (2000) ne voit pas de pre uve que la marge bénéficiai ment plus élevée dans les pays en développement que dans les pay signale un certain nombre de cas de ce genre . monopoles dans la mesure où les firmes de différents pays so davant age en concurrence les unes avec les autres. Ceci peut prod tre types d'avantages. Le premier est le cas d'école de l'accroiss concurrence: les firmes sont amenées à baisser leurs prix et à a leurs ventes, et les consommateurs bénéficient de la réduction d sions monopolistiqu es n Le deuxième avantage est que l'élargissement des marchés pe firmes de mieux tirer parti des économies d'échelle. Dans un mar taille donnée, il y a une relation entre économies d'échelle et conc si les firmes sont plus grandes, il yen a moins, et le marché est mo pétitif. En élargissant le marché, cet équilibre est modifié, car possible d'avoir à la fois plus de firmes et plus de concurre nce. P ple, il peut y avoir une situation de départ dans laqu elle deux éc ont chacune deux firmes dans un secteur particulier, et ces firmes de leur situation de duopole en fixant leurs prix bien au-delà marginaux. Après la formation d'un AIR, il Ya quatre firmes dan ché combiné de celui-ci. Ceci augmente l'intensité de la comp peut provoquer des fusions (ou des faillites) de cert aines firmes laisser peut-être que les trois firmes les plus efficaces. L'effet ne concurrence accrue , des firmes plus importantes et des coûts plu concurrence de « triopole » sera probablement plus intense que duopoles originaux, et les firmes survivantes, plus grandes et pl ces, exploiteront mieux les économies d'échelle. Le troisième avantage survient si les différent es firmes produ cune une variété différente du produit. Dans l'exempl e donn é, les mateurs dans l'ensemble de l'AIR auro nt le choix entre trois va lieu de deux. Le dernier avantage est la possible rédu ction d'inefficacités auxquelles les firmes sont amenées à procéder. Si l'AIR augment sité de la concurrence, il peut amener les firmes à éliminer leurs i tés internes et augmenter leur productivité (Horn, Lang et L 1995). Comme la concurrence augmente la possibilité de faillites de licenciements, elle incitera également les travailleurs à augme productivité et accroîtra le rendement de la main-d 'oeuvre dan teurs (Dickens et Katz, 1987). 11. Djankov et Hoekman (1997) décrivent les effets positifs de la réforme co sur la concurrence en Bulgarie. tielle du commerce permet d'obten ir ces avantages. Plu montré que l'ouverture aux échanges réduit le mark-up entre le prix et le coût marginal), un indicateur de J'inten ren ce dans un secte ur (Roberts et Tybout, 1996) 12. Il exi preu ves d'une relation entre la libéralisation des écha ng efficacité , ainsi qu'entre la libéralisati on des éc ha nges dan s la dispersion des niveau x d'efficacité, en rai son de l la disparition des firmes les moins efficaces 13. Tybout ( la plupart des gains d'efficacité découlant de l'ouvertu réductions des inefficacités plutôt qu'au x éco no mies d'é Pour ce qui est de l'intégrati on régi onale, les preuv moin s nombreuses. L'AIR le plus étudié est l'U E. Dan sions con cernant les gains sta tiques de l'ach èvement d marché européen et dan s le cadre du Marché unique éta 5 % du PIE, répartis à peu près également entre les e décrits plus haut dans ce chapitre et les effets d'échelle qu e nous veno ns d'aborder (Catinat et Italianer, 1988 ; E Ces estima tions étaient basées sur des extra polations de d'un certa in nombre de secte urs et présumaient un e aug tante de la pression concurrentielle 15. En fait, elles ét co mme un peu « héroïques » (Winters 1992). Les données ex post disponibles à l'h eure actue lle so ses pour le Marché unique bien qu'elles soient, pour êtr soires. Le rapport de l'UE sur le Marché unique (CEC, effets économiques à seuleme nt 1 % à 1,25 % de PIB en il y a de fortes indications qu'une libéralisati on gé nér extérieur a joué un plus grand rô le que l'int égrati on rég i liorati on de la co mpétitivité. Jacquemin et Sapir (1991) 12. Voir aussi Levinsoh n (1993) : Har rison ( 1994) : Fo routan ( 199 ( 1998). 13. Voir Nishimizu et Page (1982) : T ybout, de Melo et Corbo (19 rison ( 1993) : Ty bo ut et West bro ok ( 1996) : Harrison ( 1996) . 14. Des études ultér ieures ont ajouté à ces estima tions. d'une ma tive. des effets de dynamique de croissa nce (Ba ldwin, 1989 : M effets sont exa minés dans le cha pitre 4. 15. Les premières études sectorielles dan s ce domaine ont ét é ent Vena bles ( 1988) . 16. Ces chiffres ne so nt pas faciles à calculer ca r bon nom br e des m au Mar ché un ique n'ont été adoptées qu e tardivem ent dan s le p concer nan t l"u E ne so nt disponibles qu e jusq u' en 1994. et plu co mme la récession ct la ré unifica tion allemande bro uillent la don de l'UE mais seulement dans les secteurs où il y a un niveau élevé currence de la part de firmes extérieures à l'UE. Pour les pays en développement, plusieurs arguments donne ser que les gains potentiels de compétitivité pourraient être plu tants que pour les éco nomies riches. La petite taille et la structu vement fermée de nombre de pays en développement font qu 'il y chance de pouvoir mieux profiter des éco nomies d'échelle et a monopoles locaux. On estime souvent que le secteur des services, nombreuses restrictions et ses possibilités d'économies d'échelle, tent d'espérer de nombreux ava ntages d'une ouverture à la conc Mais cela demand erait une réelle intégration du marché des se sein de l'AIR, ce qui, comme nous le verrons dans le chapitre 6 d'être le cas. Un certain nombre d'études ont calculé les avantages potenti tôt que rée ls) qui pourraient être attendus des effe ts de concur d'échelle. Hunter, Markusen et Rutherford (1992) ont cons modèle EGC des industries automobiles des États-Unis et du Me simulé les effe ts possibles de l'ALE NA. Ils prédisent une forte au tion de la production mexicaine, une augmentation de la taille des firmes, et une baisse du mark-up. Une étude du MERCOSUR 1997) basée sur une méthode similaire prévoit des gains de 1,8 %, 2,3 % respectivement pou r l'Argentine, le Brésil et l'Uruguay, le mies les plus importantes gagnan t moins parce qu 'elles son t dé point de bénéficier des éco nomies d'échelle. Flores utilise égalem intéressante ventilation des gains de bien-être. Comme le m tableau 2.1 portant sur des secteurs à concurrence imparfaite, les plus importa nts sont les économies directes en resso urces, dues à tion des coû ts commerciaux et de transport et la réd uction des ha prix des firmes. Les avantages découl ant d'une plus grande varié déviation des échanges et des modifications des prix à ['importa l'ex portation n'ont que des effets mineurs sur le bien -être. Dissou (2002) ob tient des résultats très différents avec l méthode, appliquée à l'étude des effe ts sur le Sénéga l de son appa à l'UEMOA (U nion économique et monétaire ouest -africaine), de petits pays parmi les moins développés (voir tab leau 2.2). L'U a un effet positif (0,57 %, mesuré par la dév iation du scénario rence) sur le bien-être du Sénéga l, mais sur le plan des importation lition des droits de douane sur le commerce intra-AIR a un effe (0,18 %) en raison d' un important détournement des échan meilleur accès au marché régional apporte au Sénégal un gain de Sources de gains de bien-être dans les secteurs de concurrence imparfaite du ME RCOSUR (en pourcentage dutotal) Coûts Mark- Pr Diver- Dévia- Secteur commerciaux ups e sité tion inférieurs inférieurs (a Acier 45,2 71,2 -9,2 - 3,1 Machines 28,5 82,2 -1 ,2 - 0,4 Automobiles 48,5 69,5 -0,0 - 11,3 Autres véhicules 50,5 78,1 -2,3 -8,8 - Produits chimiques 37,5 73,2 -1,0 -4,4 Source: Flores (1997). TABLEAU2.2 Effet de bien-être pour le Sénégal de l'UEMOA et de la libéralisation unilatérale (déviation enpourcentage duscénario deréférence) Amélioration Application Abolition TEe del'accès complète des droits sur surexportat aux marchés del'union lesexportations non régiona régionaux douanière (1) régionales (2) seulement seulement (3) 0,57 - 0,18 0,15 0,49 Note TEe:Tarif extérieur commun, UEMOA Union économique etmonétaire d'Afriq tions, accèsaumarché etTEe nesontpas équivalents aux effets del'union douani raction. Source: Dissou(2002). qui ne compense pas la perte de 0,18 % due au détourne des gains, 0,15 % , est probablement due à la modicité d bloc. Le tarif extérieur commun (TEe) de l'UEMOA e inférieur aux tarifs douaniers du pays avant son adhésio qui entraîne un gain supplémentaire de 0,49 %. En conc avantage de l'UEMOA pour le Sénégal est la baisse des reste du monde, et non l'abolition des droits sur les écha le gain provenant de la libéralisation unilatérale (1,26 % ble de celui dû à l'U EMOA, même si la libéralisation un pas les avantages découlant d'un meilleur accès aux ma il faut rappeler que parce qu'elles sont fondées sur des modèles E reflètent des prévisions d'économistes sur les effets probables de tion, et non de véritables résultats. Il n'y a pratiquement pas de preuves ex post sur les effets des la concurrence dans les pays en développement. Des indications i montrent cependant que ces gains dépendent fortement de l'exi productions complément aires entre membres et de l'interpénétr marchés des uns et des autres, c'est-à-dire un commerce intra Bien que l'analyse de l'import ance des échanges intrasectoriels pays en développement soit fragmentaire et partiel, les simples sta montrent clairement que dans les pays en développement, mê ceux à revenu moyen, le volume de tels échanges est beaucou import ant que dans les pays développés. Un exemple bien documenté de duplication d'usines dans l' du pneu en Amérique centrale (Willmore, 1974, 1976) ilIustre co peut être difficile pour les pays en développement de bénéficier c ment d'économies d'échelIe. Une usine instalIée au Guatemala de la capacité nécessaire pour répondre à la demande dans la to MCAC (Marché commun d'Amérique centrale), et il existait u usine importante au Costa Rica. La rationalisation ne s'est pas peut-être parce que le tarif extérieur demeurait élevé, ce qui a pe firmes et aux gouvernements (qui étaient dans l'ensemble peu dé voir leurs firmes faire faillite) de s'entendre pour éviter une vérit currence. La même situation s'est produite dan s le secteur des cim de la CEAO (Communauté économique de l'Afrique de l'Ouest Ainsi, les projets d'intégration régionale peuvent offrir aux développement d'importantes possibilités de gains grâce à la con et aux économies d'échelIe. Ceux-ci ne sont cependant pas autom et il faut une volonté politique réelIe pour faire en sorte qu'ils soi nus. Il est, notamment, nécessaire de lever les barrières à l'en exemple pour les capitaux étrangers) et accepter la libre conc même quand celIe-ci a des effets douloureux. La concurre nce ne pas à la levée des barrières douanières. Dans le chapitre 6 nous sur les effets de la concurrence, quand nous examinons l'intégrat tique. Nous montrons que, à ce jour, peu d'AIR ont été capable très loin dans cette direction. Il faut également garder à l'espri bienfaits de la concurrence et des économies d'échelIe peuvent ê nus grâce à la libéralisation unilatérale ou multilatérale des écha ET DU DÉTOURNEM ENT DE COMMERCE Le graphique 2A.1 de cette annexe illustre l'an alyse la cré ation et du détournement de commerce, sur la ba tion conventionnelle de Viner (1950). Pour un e an alyse p De Rosa (1998), Robson (1998). Le graphique représente l'offre et la demande pour marché. Le produit est censé être homogèn e chez tous Par convention, le secte ur est parfaitement concurrentiel de sorte que la courbe de l'offre reflèt e fidèlem ent les co production. Il est admis que le pays est petit et n' es d'influer sur le prix du produit sur les marchés mondiaux que la courbe des importations de fournitures est horizo so it la demande des consommateurs de ce pays pour le mondial ne varie pas. L'équilibre exige que la demande s S'il n'y a pas d'obstacles au commerce, les consommat Q6 - Q I du fournisseur le moins cher (pays A ), la quantit par les producteurs locaux. Si le gouvernement impose interne des importations augmente ra du montant de ce d phique, ceci est représenté par un déplacement vers le d'offre des importations, telle qu'elle est perçue par les tiques., de pA à pA + T. Le prix des importations est main au prix mondial plus le droit. La quantité totale de la de Q6 à Q4, les ventes de l'industrie domestique augmente les importations tombent à Q4 - Q3. L'inciden ce du droit sur le bien-être économique consommateurs paient plus pour le produit ; ils perd A + B + C + D + E + F + G + H + 1 + J. D 'un point de est partiellement compen sé par les gains réalisés par les p naux en raison des prix plus élevés (zones A + E) et les r gén érés par le droit qui vont au gouvernement, soit les droit multiplié par le nombre de produits importés. La p société est donc égale à la somme des zo nes tri an gula D + 1+ J. Ces triangles mesurent les distorsions dan s les so urces créées par le doit: les firm es nationales produis port au libre-échan ge) et les consommateurs consomme Imaginons que le pays conclue un AIR avec le pays A les droits sur les importa tions du pays A . Les mêmes av sent dan s le cas d'un libre-échan ge gé né ra lisé. C'est co n'avait jam ais existé - il ne figure dan s les éc ha nges Le marché d'un seul produit homogène Prix Courbe de l'offre nationale pB+ T pA+ T A C pB G H pA Courbe de dem 0 , O2 03 04 05 06 l'AIR. Si, par contre, l'AIR est conclu avec B, le fournisseur le p le prix des importations pour les acheteurs nationaux tombe de à pB. La consommation augmente de Q4 à Q5' Les consom gagnent A + B + C + D , les producteurs perdent A , et le gouve perd les revenus C + H. L'avantage net est alors B + D - H, qui être négatif ou positif. Les importations du pays A cessent, étant ment remplacées par celles de B. Dans cette hausse des importati venant du pays part enaire B, Q3 - Q2 rempl acent les ventes lo représentent une pure création de comm erce au sens de Viner, c gains représentés par la zone B. Q5 - Q4 représent e la hausse de sommation due à la baisse des prix dom estiques, ce qui peut être c comme une créati on, et engendre les gains représentés par la Comme dans le cas d'une baisse tarifaire sans discrimination, les d ties de la créati on de comm erce sont bénéfiques pour le pays. Le élément des importations de B, cependant, Q4 - Q3' est un détou de commerce : les importations qui, au départ, venaient de A au viennent désormais de B au prix pB, ce qui coûte au pays les a représentés par la zone H. Cette réduction du bien-être vient de c moins che r, mais seulement parce que le gouve rneme n droit. L'annexe 2A.1 illustre un certain nombre de poin texte du chapitre 2. Par exemple, l'effet net d'un AI dép end de la taille respective des créations et détou merce, le coût du détournem ent étant déterminé par le d du parten aire par rapport aux meilleures pratiques m ten ce du détournem ent est conditionnée par le fait qu e duits du pays A soit supé rieur aux différen ces de coûts. Pour l'avenir, nous soulignons ici que ni A ni B n désavantages notables de l'AIR. Le fait qu e chac un d mesure de vendre au pays de notre exemple à un prix d se r qu 'ils seraient tout aussi cap abl es de vendre leurs p de ne pas les produire (le prix obtenu du pays en qu e seuleme nt le coût d'opportunité de la fourniture du pr il leur est indifférent de le vendre ou pas. La cause la pl telle situation est que A et B sont tous deu x des pays bi le pays de notre exemple : la dem ande qu 'il représente ment pas assez grande po ur avo ir de l'importan ce. GRAPHIQUE 2A.2 AIR avec un petit partenaire Prix Demande \d'importat MB ' M tations de A et de B vers ce pays ne sont pas des droits, ni même obstacle qui génè re un revenu pour quelqu'un, mais un obstacle somme des ressources, un obstacle frictionnel. Il est possible, par que les produits doivent subir des tests importants avant d'être l'importation, ou que les formalités administratives soient trop i tes. Dans ces cas, l'analyse positive - ce qui se passe réellement quantités et les prix - est exactement la même que pour un dr l'an alyse des ava ntages est différente. Les triangles associés à la de commerce restent inchangés, mais avec les obstacles frictionn a pas de pertes dues aux détournements. Bien que l'offre soit rep un fournisseur plus cher, il n'y avait dès le dép art pas de revenu écha nges, et donc il n'y avait rien à perdre. Toute la zone C + H plement perdue en friction dans le premier équilibre. Donc, exem produits en provenance de B de tels obstacles constitue une vérit nomie de ressources (du moins dans la mesure où l'on ne porte atteinte à un autre objectif politique national qui justifie les tests o malités). Bien sûr, il serait enco re mieux d'exempter A comme B tacles, de sorte que le produit soit disponible au prix pA au lieu du Cette analyse montre qu'il est préférabl e d' abolir un obstacle frict x pour cent plutôt qu 'un droit de x pour cent : les effe ts pour le sect sont les mêmes, mais la première mesure n'entraîne aucune revenu pour le gouvernement, puisqu'il n'en obten ait pas de cette L'annexe 2A .2 étend cet argument au cas d'un AIR entre de pays. Cette fois nous représentons la courbe de la demande importations, soit la demande intérieure moins la production inté produit (soit, la demande nette). 17 Il est possible d'acheter à un p ou à un plus gra nd (le reste du monde). A u dép art, en imposant le droits à chacun , nous partageons les achats entre eux. Le petit pa nisseur B) est en mesure de fournir quelques unités très bon mar comme il nous en faut davantage, notre demande devient trop im pou r la cap acité de production de ce petit pays, et nous faisons m prix. Le reste du monde (fournisseur A) est grand et peut four quantité que nous souhaitons, à un prix déterminé. En conséqu fournisseurs du pays B sont heureu x de fournir tant que leurs co inférieurs à pA, mais en dessous de ce niveau nous ache tons à A au Bien sûr, puisque nous devons acheter certai nes quantités à A, l 17. Une autre hypothèse serait qu'il n'y a pas de production intérieure, et que de la consommatio n devrait être assurée par des importations. inférieur (comme nous n'avons pas le choix, elles peuv fice supplémentaire). Donc, l'équilibre initial est consti tati on s M, dont MB vienne nt du pays B et M - MB vienn intérieur est pA + T, mais de ce montant seul pA va aux p ge rs, T reste au gouvernement du pays. Imaginons que le pays conclue un AIR avec B. Déso teurs de B n'ont plus à payer de droit, mais si le pays doit ter une partie de ses besoins à A , le prix intérieur reste pA ducteur marginal, et donc détermine le prix). Si le pri x in pas, aucun comportement intérieur ne change, et donc l rien des effets sur la production ou sur la co nsommat importations, par contre, change, car \cs producteurs d droits, peuvent désormais gagne r pA + Tsur leurs expor lem ent pA, Ils augmente nt donc leurs ventes à MB', E n pays B ne paie plu s de droits, les zones A + B + C du gra p non plus des revenus douani ers mais des coûts réels d'im des producteurs étra ngers. Ce ci est une perte sèche pou Dan s ce cas, la perte du pays dépend de trois élémen encore imposé à A, le volume initial des importati ons de dét ournement (l'augme nta tion des importations en pro faut noter que le revenu douani er sur le niveau initial de B est perdu même s' il n'y a pas dét ournement des écha me nt, le co ût supplémenta ire des importations représ pour les producteurs de B : ils obtienne nt des prix plus é ces effets ne vont-ils pas s'annuler au sein de l'AIR dan La répon se est non, s'il ya le moindre détournement d producteurs de B obtienne nt un simple transfert sur le leurs exporta tions, qui s'annule (zone A ), mais comm leurs ventes leurs coûts réels augmente nt et donc entre M de production dépassent les prix qui s' applique ra ient si A. Des gains provenant de la hausse de leurs exporta tio par les coûts supplémentaires, et B est un excédent. Do ble, les producteurs de B gagne nt A + B, alors que le pays perd A + B + C. Étant donné qu'il n'y a pas de poss de co mmerce , nous pouvon s être ce rta ins que dans ce c entre deux petits pays se ra it négat if pour leur bien-êt re. Un vérita ble AIR co uvre de nombreux produits, et espére r gagne r sur ce rtains produits ce que l'on perd sur culs ci-dessus montrent que l'AIR dans son ense mble se est possible que l'un ou l'autre partenaire soit un bén éfic des importations moins importantes que son partenaire. TABLEAU 2A.1 Effets des échanges dans les AIR entre pays en développ un an avant et cinq ans après la mise en oeuvre des préférences internes (en%) Part des Intensité Ratio Importations/PIB Pr importations Intra- Extra- Intra- Extra- Intra- Extra- Total Intra AIR bloc bloc bloc bloc bloc bloc Imports bloc MERCOSUR 1990 14,5 85,5 10,52 0,87 0,57 3,34 3,91 0,41 1996 20,2 79,8 14,12 0,81 1,64 6,48 8,10 1,1 Pacte Andin 1 1968 4,3 95,7 2,90 0,97 0,54 12,15 12,69 0,37 1974 7,2 92,8 6,16 0,84 1,01 13,14 14,15 0,8 CACM Il 1990 9,1 90,9 81 ,19 0,91 2,63 26,22 28,85 23,4 1996 12,6 87,4 64,33 0,88 3,78 26,29 30,07 19,3 PacteAndin 2 1990 6,8 93,2 6,84 0,94 0,86 11 ,77 12,63 0,8 1996 13,6 86,4 15,55 0,87 2,01 12,80 14,81 2,3 MCAC2 1972 5,0 95,0 13,59 0,95 2,76 52,05 54,81 7,4 1978 3,8 96,2 7,66 0,97 3,10 78,01 81 ,11 6,21 CEAO 1965 3,3 96,7 11 ,68 0,97 0,48 14,39 14,87 1,7 1971 4,5 95,5 20,78 0,96 0,91 19,28 20,19 4,2 UDEAC 1965 1,4 98,6 8,92 0,99 0,24 17,59 17,83 1,5 1971 4,0 96,0 30,09 0,96 0,79 18,82 19,61 5,9 AFTA 1991 15,9 84,1 3,80 0,88 7,73 40,99 48,72 1,8 1996 17,7 82,3 2,82 0,88 9,34 43,40 52,74 1,4 CCG 1980 6,6 93,4 0,81 1,02 1,47 20,96 22,43 0,1 1986 5,2 94,8 2,15 0,97 1,50 27,71 29,21 0,6 Note: Les dates données pour chaque AIR sont les dates respectives " avant " et après " « vigueur.PacteAndin 1fait référenceà l'accord initial et Pacte Andin2à larestauration decelui Marché commun d'Amériquecentrale, CARICOM = Communautéet Marché commun des Cara Communauté économiqued'Afriquede l'Ouest,UDEAC = Union douanièreet économique de l'A (auiourd'huiCEMAC),AFTA =Zonedelibre-échangeentre lespays del'ANASE,CCG =Conseild du Golfe. Source:BanqueMondiale. TIRER LE MEILLEUR PAR DE L'INTÉGRATION RÉGIONALE Un message important qu i ressort de l'an alyse du cha pitre sur le plan purement commercial, un A IR ne peut apporte r au tage particulier qu i ne pu isse être obtenu par des baisses non d toires des tarifs dou ani ers. Quand on se penche sur les effets de matière de réallocat ion des facteurs de production (en présuman qu antité et leur productivité ne sont pas affectées par l'intégrat nale) ou sur les tendanc es de conso mma tio n, il semble qu'il n'y justification écono mique à la formation de blocs comme rcia ux. L tions non discriminatoires de droits appo rte raient à un pays tou tages en matière de création de comme rce sans les coûts des men ts et sera ient donc un meilleur choix. Si l'on pren d en c transferts entre les recettes gouverneme nta les et les producteurs bre de l'accord ne pourrait en tirer un meilleur parti que dans le initiative non discriminatoire, mais seuleme nt en faisant descend parten aire encore en dessous de ce niveau . Donc les argume nts é cha pitre 2 ne peu vent pas expliquer pourquoi les deux membre raient de conclure un AIR. A lors, pourquoi les AIR ont-ils tant de succès? Plusieurs ex sont présentées dans les chapitres suivants - par exe mple, le rég contribue à réduire les risques de conflit avec les voisins ou facilit ciation d'accords sur le partage des ressources région ales - mai nous dem andons si une analyse des facteurs purem ent comme frontaliers pourrait expliquer ce succès. Nous pensons que les fact merciaux offrent peu de raisons de préférer un A IR au libre-écha nous voyons des raisons pour lesquelles les A IR formés pou pourquoi des pays en développement bén éficieront géné ra AIR avec des pays développés qu 'avec d'autres pays en d Les jugements qui inspirent ces conclusions so nt empiriques et pragmatiques. Bien que la th éorie économ AIR peut toujours être conçu de manière à augmenter le tique les informations nécessaires, les incitations, et les po de manipuler les instruments de politique commerciale p tels résultats n'existent pas. En fin de co mpte, ce ne so nt tés théoriques ni des gé né ralités empiriques qui définiss d'un A IR, mais des considé rations pratiques portant, pa choix des parten aires retenus et le niveau des droits imp monde. C'est de cela qu e nous parlerons dans ce cha pitre L E LIBRE- ÉCH AN GE AVEC QUI ? Une des rares qu estions sur lesquelles les éco no miste accords commerciaux s'accordent est l'h ypothèse de b qu'un A IR entre un certa in nombre de pays puisse ê manière à laisser le reste du monde indifférent, d'avanta pays membre, et ne pas détériorer la situa tion des autres 1976 ; Pan agari ya et Krishna, 2002) . Malh eureu semen ex ige que le tarif exté rieur soit fixé de telle sorte que le co pays membres avec le reste du monde (pour chaque pr tenu au niveau d'avant l'union et qu e des tran sferts con aient lieu entre les parten aires. Les tari fs ex té rieurs néces quement impossibl es à calculer - et pourraient être contr tio ns envers l'OMC - et les transferts ne pe uve nt ja ma dans la prati que t Compte tenu des difficultés qu'il y a à ass urer qu'un amé liore le bien-être, ct le fait bien réel qu e la co nclusion ou au moin s co mplique la co nclusion d'un autre AIR ave naires, la question de savoir pourquoi un AIR peut êtr peut être dissociée de la co mposition de celui-ci. Nous dans cette sec tion à la fois des arguments gé né ra ux en fav nat ion s et que lques aut res plu s spécifiques sur les att d'AIR avec certains types de pa rtena ires. 1. Srinisavan (1997) a ten t é de calculer de tels tarifs ext érieurs. m tions très restrictives. Une raison pour préférer un AIR - et plus particulièrement u douanière - au libre-échange est que si l'économie totale d'un b mercial est importante, la coordination de ses politiques com internationales lui perm ettra de conclure des accords plus av avec des partenaires commerciaux 2. C'est-à-dire qu'ils peuven des termes de l'échange plus avantageux que ne le pourraient membres agissant séparément. Cet argument est examiné au c quand nous étudions les effets des AIR sur le reste du monde, c gains se font évidemment aux dépens de celui-ci. II y a très peu d che sur de tels avantages, mais Chang et Winters (2002) estim peuvent avoir été importants pour le MER COSUR. En généra dant, l'amélioration des termes de l'échange n'est pas communém sidérée comme une forte motivation dans le domaine des politiq merciales, et en outre la plupart des AIR, notamment entre développement, sont plutôt petits. Un autre argument est celui de l'accès au marché. Un AIR pas seulement les importations, il promet également pour les exp les avantages d' un accès sans droits de douane aux marchés des tenaires. C'est un élément important pour un pays qui envisage à un AIR, mais les avantages que ce pays retire d'un tel accès a ne peut se faire qu'au détriment de son partenaire qui, pour s trouverait encore mieux s'il abolissait ses droits de douane. Les a sont la contrepartie exacte des pertes de recettes douanières d chapitre 2. Les deux parties ne peuvent pas profiter simultanéme transferts. Un autre aspect du même argument est que les pays pourr plus enclins à libéraliser leurs échanges si les autres faisaient de même moment, Si une amélioration de l'accès à un autre march de l'ouverture du sien propre, on pourrait recruter de nouveaux d'une réforme de la politique commerciale chez les exportateu pays réduisent réciproquement et simultanément leurs droit exportations, il y a moins de probabilités d'une détérioration d de l'échange que si un pays entreprenait seul une telle libé (Bagwell et Staiger, 1999), et si plusieurs pays décident ensembl raliser, le danger que l'un d'entre eux soit contraint de dévaluer 2. Rappelons-nous que les accords de libre-échange prévoient la liberté de alors que les unions douanières ont à la fois le libre-échange et un tarif exté mun (politique commerciale) envers les non-membres. La section « Zone échange et Unions douanières » examine cette question plus en détail. plus aisé si les secteurs exportateurs sont en expansion teurs sensibles aux import ations se contractent. Voilà pour coordonn er les réformes du commerce entre les pay un moyen de faire cela. Mais un unilatéralisme concerté sieurs pays mettent en oeuvre une libéralisation fond ée s nation la plus favorisée (NPF), ferait aussi l'affaire, comm membres de l'APEC l'ont soutenu dans les premiers jou Une troisième raison pour préférer un AIR à un acco pays peut souhaiter s'industrialiser à J'abri de barri ères formation d'un groupe qui donn e une perspective de spé trielle réduit le coût de cette protection et peut engend prospérit é qui ne seraient pas à la portée des membres sation douanière unilatérale (Cooper et Massell, 1965). L d'AIR entre pays en développement, dans les années fixait comme principal objectif politique une substitut tions, et certains AIR, comme l'ALALE et l'ANASE, se citement motivés par les avantages d'une industrialisatio de telles politiques doivent être fondées sur des object taux non-économiques ou des considérations de bien pub d'éléments perm ett ant de conclure qu'un développeme tégé puisse procurer des avantages. Si des industries peuvent devenir compétitives à un ni produ ction lorsque des marchés préférentiels sont dispo sembler qu'un AIR serait justifié. Mais ilfaut alors expliqu industrie aurait besoin de bénéficier d'un marché région simple augmentation de sa production (peut-être grâce d'échelle) suffit pour la rendre compétitive sur le plan d tions relatives à la dynamique de l'industrialisation et les ratifs à long terme sont discutées plus en détail dans les ch Choisir ses partenaires : le sophisme des partenaires commerciaux naturels » « Depuis que la théorie des droits de douane a comm (1950), les économistes se sont demandés qui seraien commerciaux idéaux. Pendant de nombreuses années c un débat stérile, chaque proposition se révélant être, au m ticulier et limité. (Panagariya, 1997, dresse une liste des plus intéressantes sur cette question). La recherche de diale a fourni récemment de nouvelles observations qui, s pas un ter me au débat, jett ent au moins une nouvelle lum d'un AIR devaient être complémentaires dans leurs structures d tion et de consommation et s'ils étaient déjà des part enaires com important s. Le premier critère se révéla très difficile à cerner. des années 1990 le deuxième commença à prendre de la consist en même temps la notion que des pays suffisamment proches po cier d'économies sur les coûts de transport étaient des part enaire (Wonnacott et Lutz, 1989 ; Summers, 1991). Avant d'examiner la validité de la proposition selon laquell qui ont déjà entre eux des échanges disproportionnés sont des p idéaux pour un AIR, essayons de voir si ce fut bien le cas pour des AIR. La parti e gauche du tableau 3.1 montre, pour une d'AIR, la part des échanges intra-bloc dans l'ensemble des éch pays part enaires au mom ent de la création du bloc. La parti e dr tre la part des échanges d'un pays avec le bloc qu 'il va rejoindr port au total de ses échanges. Il est manifeste que la part des intra-bloc est plus grande dans les A IR Nord-Nord (CEE CUSFfA, 30,2 %) et dans les AIR Nord -Sud (ALENA 42,1 % les A IR Sud-Sud. La plus grosse part d'échanges intra-bloc pou Sud-Sud est celle de l'ANASE (16,7 %). Viennent ensuite le SU R (12,9 %), la CEA (12,8 %) et l'ALECE (10,3 %). Les a ont des volumes d'échanges intra-bloc beaucoup plus petits : mo pou r trois AIR d'Afrique sub-saharienne (U DEAC, SA DC e 1 % pour le MCAC, 2,3 % pour le Pacte Andin, 3,2 % pour le 3,3 % pou r le G3 et 4,2 % pour le CCG. Ces indications nous c à concl ure que les A IR sont plus généralement formés entre pa mais pas nécessairement entre pays qui sont déjà d'important s p commerciaux. Comme le montre le tableau, à l'exception du Costa Ric MCAC, les pays qui ont conclu un acco rd de libre-éch ange ave euro péenne étaient déjà des part enaires commerciaux impo celle-ci. À mesure que de nouveaux pays adhéraient à l'UE, dehors de celle-ci devenait de plus en plus coûteux, et les inci faveur de l'adh ésion de plus en plus grandes. Ce phénomène de région alistes » est exa miné dans le chapitre 8. Même s'il serait très commode de disposer d'un raccourci po des A IR, la notion de « partenaires commerciaux naturels » n' ou pas de contenu pratique. Pour être utile, il faudrait qu 'il p appliqué aisément, et il faudrait pouvoir identifier les échange souhaite stimuler par le biais des préfé rences. Qu'il existe déjà tant volume d'échanges ne prou ve pas la nécessité de stimuler ce Parts des échanges dans une sélection d'AIR (en %) Part des échanges Pays, AIR, AIR etannée intra-bloc année deformation dans l'ensemble d'adhésion deséchanges Pacte Andin (1969) 2,3 Costa-Rica-MCAC (1962) ANASE (1967) 16,7 Répub. Tchèque-UE (1995 MCAC (1962) 1,0 Estonie-UE (1995) CEAO (1973) 0,9 Hongrie-UE (1994) ALECE (1993) 10,3 Islande-UE (1994) CUSFTA (1989) 30,2 Lettonie-UE (1995) CEA (1996) 12,8 Lituanie-UE (1995) CEE (1962) a 38,6 Maroc-UE (1996) G3(1995) 3,3 Norvège-UE (1994) CCG (1981) 4,2 Pologne-UE (1994) MERCOSUR (1991) 12,9 Roumanie-UE (1995) ALENA (1994) 42,1 Rép. Siovaque-UE (1995 SAARC (1985) 3,2 Slovénie-UE (1995) SADC (1980) 0,1 Tunisie-UE (1995) UDEAC (1966) 0,9 a.LaCEE aétéforméeen 1957 maislespremierschiffres surlecommercebilatérald Source:BanqueMondiale. ava ntages de la proximité et de la complémentarité des p démontrés par leur volume. En réalité, certains échanges en raison de l'existence de distorsions, et ils devraient ê que développés. L'argum ent des coûts de transport est plus élaboré, de compte à peine plus utile. Un A IR peut être bénéfiq pays s'il permet aux de ux pays d'échanger un produit que l'un exportait déjà dans le reste du monde et que l'autre im plus élevé. Cette situation pou rrait être due, soit à ce monde impose des droits de douane ou des taxes à l'exp raison de coû ts de transport (Wonnacott et Wonnacot t merçant ensemble, et donc en réduisant la marge entre prix d'achat, l'AIR améliore les termes de l'échange pou les de ux, mais seu lement si au moin s un des deu x pays ces avec le reste du monde. Amjadi et Winters (1999) montr offrent de grandes perspectives de gains sur les termes de l'éch peu de produits semblent devoir connaître les modifications requ la structure des échanges commerciaux. De mêm e, avec la cr l'ALENA, le Mexique a réduit plutôt qu 'augmenté le nombre d (tels que définis au niveau à six chiffres de l'Harmonized Commo cription and Co ding System ) pour lesquels les États-U nis et le C les deux, étaient ses seuls fournisseurs. Schi ff (2001), reven an t sur le débat des « parten aires natur tient que les partisans comme les détract eurs de cette hypothèse grande partie trompés de débat parce qu e, bien qu 'ils aient a relation s commerciales du pays de référen ce avec ses parten air tiels et avec le reste du monde, ils ne se sont pas préoccupés des entre ces deu x derniers. Cet aspect est important, car il peut co la structure des échanges commerciaux et des pri x qui pouvaient dans le monde avant la création de l'AIR. Un e fois cet aspe compte, le volume des échanges qui existaient auparavant n valeur de « nature » : la relation n'est ni nécessaire me nt positiv le disent les partisans) ni nécessairem ent négati ve (comme le détracteurs). Schiff souligne cepe nda nt qu e pour un pays donné ten aires plus grands que lui sont préférables à des parten aires p car ils sont plu s à mêm e de satisfaire les besoins d'importations d référen ce sans augme nte r les pri x, et ils sont moins susce ptibles d'importer du reste du monde les produits d'exportation du pay ren ce et, ainsi, de réduire le prix intérieur de ces produits en d prix mondial plus le tari f exté rieur commun. Il soutient égalem A IR sera vraisemblableme nt plus prospère si ses membres son mentaires dans le sens que, dans un contexte de politiques com non-discriminatoires, chacun importerait ce que l'au tre exporte, que l'autre importe. Dans une récente étude (à paraître-a) Krishna s'i ntéresse aux bien-être d'une réduction par les États-Uni s de leurs droits pré sur les importation s de certains partenaires comme rciaux, et étud tio n entre ces effets et la distance, ainsi qu e le volume des écha n les États-Unis et leurs partenaires commerciaux. Il n'a observ corrélation entre la proximité géographique et les effe ts de bie ces A IR, ou entre ces effets et le volume des échanges. Il conclu séq uence n'avoir trouvé aucun argument en fave ur de l'hypo « pa rtenaires co mmerciaux naturels », Venables (2000, 2002) poursuit une deuxième ligne la question du choix des partenaires, qui porte sur les av tifs des membres d'un AIR, entre eux et par rapport au Pour certains modèles particuliers, les avantages compa tants pour la définition des partenaires idéaux d'un pays déterminer si le revenu des pays membres convergent o question que nous examinerons plus amplement dans le Supposons que deux économies en développemen désavantage comparatif par rapport au reste du monde manufacturier, mais que ce désavantage soit moindre p pays qu e pour l'autre. Le Kenya et l'Ouganda, par exem vantages comparatifs peuvent avoir différentes causes: gra phiques ou institutionnels. Posons que la différence tion en capital : le Ken ya dispose de peu de capital p rapport à la mo yenne mondiale, mais l'Ouganda en a e situatio n de départ est que chaque pays dispose d'un cert vité manufacturière qui sert les consommateurs locaux e protection de droits re lativement élevés. Supposons que, alors que les deux pays imposent des sur toutes leurs importa tions, ils décident de former une Puisque le Ken ya a un avantage compara tif sur l'Ougand reste du monde) dan s le secte ur manufacturier, il va dé pour co uvrir l'en semble des besoins de l'union , ou au m cette situation, alors que le sec teur manufacturier ou gand ter. Cette évolution va éloigner la structure de product son véritabl e avantage comparati f et rapprocher l'Ougan namment, le Kenya profite de cette réallocation, alor pourrait y perdre, et fera ce rta ine me nt moins bien que le en est qu e l'Ouganda subit un détournement de comme duits manufacturés qui éta ient précédemment importés d so nt mainten an t importés du Ken ya à un coût supérie co ntra ire , profite de sa capacité à fournir des biens sur dais, en étant abrité de la concurrence du reste du mond Ce la signifie que des pays disposant d'un avantage c de la moyenne mondiale profitent davantage d'un A IR q un avantage plus poussé. En interposant un pays « inter un pays « extrê me » et le reste du monde on crée un e d écha nges du pays extrê me, provoquant des chan gement dans les importati ons. Mais le pays interméd iaire ne sub ments de fournisseurs, ses échanges avec le pays extrê m ceptibles de détournement. À son tour, ceci implique qu'une un nière entre deux pays pauvres tendra à causer une divergence ( plus riche, le Kenya dans notre exemple, gagne, alors que le plu l'Ougand a, perd) mais une union douanière entre deux pays rich sera une convergence (le pays le plus pauvre étant plus pro moyenn e mond iale, il gagnera davantage que son partenaire). mêmes mécanismes de base font que l'intégration régionale e riches fait converger leurs revenus, alors que l'intégration entre vres entraîne une divergence de leurs revenus. Que se passe-t-il si les deux pays se trouvent du côté oppos port à la moyenne mondi ale et form ent un AIR Nord-Sud ? L est, malheureusement, ambigu (Venables, 2002: graphiques 4 part enaire en développement (Sud) n'est pas trop éloigné de la mondiale, il gagnera presque certainement, mais s'il est très pau à-dire très peu doté en capital et en savoir-faire) il sera probable dant , sauf si son partenaire est très riche (très bien doté). Venables montre que pour que ces résultats se réalisent les des échanges doivent être très part iculières. Si les biens sont ho (comme dans les modèles de Ricardo et Heckscher-Ohlin) les p ne doivent pas comm ercer avant la formation de l'uni on douan faire après (<< situation de coin »). Dans une autre hypothèse, le peuvent être différenciés par leur origine (l'hypothèse d'Armi telle sorte que chaque pays est le seul producteur de sa variété pa de chaque produit, ce qui est une autre forme de situation de co Mais ces résultats ne tiennent généralement pas. Notamm deux part enaires sont petits et commercent avec le reste du mo et après la créa tion de leur union douanière, nous revenons à la décrite dans le chapitre 2 concern ant la création et le détourn commerce, dans laqu elle l'intégration ne peut avoir aucun effet b Pour voir ceci, prenons l'hypothèse de droits égaux et un modè cher-Ohlin avec des biens homogènes, dans lequel le Kenya et l au départ importent des produits manufacturés et exportent de agricoles. Avant la formation de l'uni on douanière, les producteu facturiers locaux reçoivent le prix mondi al plus les droits quand i dans le pays, et seulement le prix mondi al quand ils vendent à l naire potenti el. En conséquence, ils vendent dans leur pays et im 3. À noter que ces solutions de coin sont une condition nécessaire mais pa pour que les résultats soient valables. identiques dans les deux pays, les coûts margin aux sont Bien sûr, étant donné que le Kenya a relativement plus d que plus de produits manufacturés que l'Ouganda, mais c dence tant qu 'il importe du ROM. Après la formation nière, les deux pays peuvent obtenir le même prix intérieur et sur le marché du part enaire. Comme les étaient déjà égaux aux prix dom estiques avant la création ci n'a pas d'effet sur les prix ou les échanges, ni le Kenya gagne ou ne perd . En fait, si le Kenya avait au départ des droits plus é duits manufacturés et si l'union douanière adoptait ce l'uni on, il y aurait convergence, et non divergence. Dans deux pays importaient dès le départ des produits manu fa le coût marginal de production serait inférieur en Ouga droits étaient inférieurs. Donc, dès la création de l' l'Ougand a exporterait des produits manufacturés vers le ce que les coûts marginaux s'égalisent), alors que le Ke importations du ROM ; l'Ougand a en tirerait profit, le K et l'int égration Sud-Sud aboutira it à une convergence. Ce surprendre: puisque les pays aura ient déjà exploité ou réd leurs avantages comp aratifs en commerçant sur le marché élément encore exploitable après la création de l'AIR se ces de politique commerciale. Une autre restriction à ce modèle est le nombre de p tiels et les produits (Krishna, à paraître-b). Si nous ima partenaires potentiels dans le Nord qui produisent des p ciés, les AIR Nord -Sud peuvent entraîner des pertes de que les importantes substitutions entre produits du Nord quer d'importants détournements de commerce. Comme dans le chapitre 2, le partenaire du Sud peut minimiser détournements en réduisant unilatéralement ses tarifs. A IR de voisinage Une des caractéristiques les plus remarquables de l'in mique intern ationale est que la grande majorité des AI pays voisins (d'où le terme « régional »). Les principale l'AP EC (si l'on peut la considérer comme un AIR), le G (le Mexique n'a pas de frontière avec la Colombie ni ave ainsi que plusieurs zones de libre-échange (les États-U n existent entre le Canada et le Chili, le Chili et le Mexique, et Is États-Unis. La possibilité qu 'offre le régionalisme de réduire les conflits avec les voisins peut l'expliquer en partie, comme l'aide apporter dans la négociation sur le partage de ressources région a les autres raisons possibles on peut citer une histoire de coo pérat meilleure connaissance des pays voisins et une volonté de r d'anciennes tensions par un cadre institutionnel qui favorise la tion. Une autre possibilité est que des pays voisins constituent u régional pour certa ins produits qui , pour des raisons de goût ou de transport excessifs, ne peu vent être échangés avec le res te du un A IR comprend tous les producteurs d'un certain bien, il est lent d'un accord multilatéral de libre-éch ange et donc, pour les p il devrait être générateur de bien-être. Il s'agit d'un critère plus que la simple observation que les pays membres n'importent pa duit du res te du monde, ce qui pourrait être simplement le fait en place. La situation est éga lement relativement rare. En 1993, ple, les quatre pays du MERCOSUR n'importaient les uns des a 124 produits sur un total de 4 858 types de produits (Amjad i e 1999). Ces marchés « locau x » étaient esse ntiellement des produ les et représentaient à peine un demi pour cent du total des imp Les pays les plus pauvres peu vent bien avoi r une plus grande pa échanges sur de tels marchés, mais même dans ce cas, il ne semb cela représente un bénéfice potentiel important du régionalisme même si les échanges étaient limités aux plus proch es voisins, ce une raison pour créer un AIR : une libéralisation non discri aura it le même effet bénéfique. Une autre raison important e de former une union dou anière sins est la réduction des coû ts de transaction résultant des form frontières. Ce lles-ci sont souvent un obstacle plus important au c que les droits de douane et peuvent prob ablement être évitées p ment entre pays limitrophes qu 'avec des pays lointains. Mais m des pays voisins, l'élim ination de ces coû ts peut être un complexe ; l'UE a mis de 1957 à la moitié des années 1990 pour ar tiquemen t à des « fron tières invisibles » entre seulement un sou ble de ses membres. Une troisième raison en fave ur des unions do uanières de voi d'assurer que les pays reçoivent leur part des droits et autre douanières lorsque des produits sont en transit ou en transfert. (U douanière comporte des accords sur la tra nsmission des recette contentieux si les partenaires ne se font pas mutuellemen considé rations administra tives, qui sont particulièrem pour des pays enclavés, ont jou é un rôle important dans l tre accords africains aya nt une longue existence : UDEA et SACU. Une union dou anière peut égaleme nt contr incon vénients de la con trebande et de la concurrence fi s'es t longtemps efforcé de conclure une union dou ani èr pou r décourager les citoyens de ce pays d'introduire en produits manufacturés impo rtés sur son territoire. Rob que pendant de nombreuses années cette contrebande part importante (elle était estimée à 25 % en 1980) des re de la Gambie aux dépens du Sénégal. A IR Nord-Sud et Sud-Sud Les A IR Nord-Sud sont pour la plupart des accor dévelop peme nt et l'Un ion européenne (UE) ou, plus l'Amérique du Nord. Ces deu x régions commerciales c forte proportio n des plus efficaces producteurs mo ndia produ its, pratiquent des tarifs do uaniers re lativeme nt duits manufacturés, et sont capables de fournir le plus gr économies du Sud. Pou r voir les avantages qu e cette si formation d'AIR, exa mino ns le cas extrême d'un prod production locale et les importations des parten aires et res sont parfaitement substituables. Le partenaire du Sud dans un A IR Nord-Sud rédui impo rtatio ns en provenance d'un fournisseur suffisam pour répondre à nombre de ses besoins à guère plus qu en vigue ur. Si ce pays n'importe que du parten aire du N tion du bloc, ses prix intérieurs tombent au niveau de c bénéficie d'une consommation accrue et d'une réductio production locale de produits de substitutions. En réalit pou r lesquels ceci est vrai, le Sud peut obte nir d'un A gains similaires à ceux d'une libéralisation unil atérale nat ion la plus favo risée (NPF) . Pour reprendre graphique 2A .! de l'a nnexe au chapitre 2, c'es t comme s très proches l'un de l'autre, et que le coût des détourn était pe u élevé . Il y a de ux qu estions importantes ici. D'abord , com combien les prix du partenaire du Nord dépassent-i producteurs efficaces, et soient soumis à la pression de la con internation ale, il y a encore de nombreux produits pour lesquels pas les fourn isseurs les moin s chers. Si le différentiel de coû disons, que de 5 %, il s'appliquera it à une gra nde proportion des tion s et représenterait une perte importante de revenus par ra libre-échan ge multilatéral. Dès 1977, Roem er a souligné la ten pays métropolitain s à vendre à leurs colonies et anciennes coloni tes de produits bien plus vastes que ce qu' ils étaient en mesure d sur les marchés mondiau x. Ceci est la mêm e chose que les marge Ensuite, il faut pou voir être sûr que les prix tomberont au ceux du parten aire du Nord. Le texte ci-dessus convie nt implicite le parten aire devien t le seul fournisseu r mais, comme nous l'av cha pitre 2, si les importations vena nt de pays tiers touj ours fr droits se poursuivent, les prix intérieurs ne baisseron t pas, et il n'y de gains. E t le pays du Sud perdra ses recettes dou ani ères. Mais les importations de pays tiers cessent, qu'est-ce qui oblige les pay à baisser leurs prix ? La rép on se est: la concurrence, mais s'i l ar que ce soit qui réduise la concurrence entre les firmes du Nord su chés du Sud, la baisse de prix sera réduite, voire inexistante. Parm teurs qui peu vent réduire la concur rence, on peut penser à la (tac ite ou non ) entre producteurs qui se constituent des « captifs », des écono mies d'échelle sur les ventes (vo lume des l par exemple) qui font qu'il n'est pas intéressant pou r plus d'une firm es de vendre sur tel marché du Sud, ou la différen ciation des Ce dernier éléme nt augme nte les chances que les prix des pr Nord, après droits, baissent un peu , mais illimite les effets de tell sur les producteurs nation au x concurre nts. Le gouve rnement du Sud perdra, évide mment, ses recettes res, au bénéfice des conso mma teurs locau x dans la mesure où le co nso mmatio n baisseront, mais aussi en partie au bénéfice de teurs du Nord si leurs prix dépassent ceux auxquels les imp étaient pratiquées ava nt l'AIR. Comme nous l'avon s vu au cha premi er cas est un simple transfert à l'intéri eur du pays du Sud deuxièm e est un transfert de revenus en fave ur du parten aire du L'exemple le plus fra ppant de dépendance commerciale entr développement et pays développés est probabl em ent l'ALENA. avant que l'A LENA ne soit vra iment envisagé, 70 % des import Mexique venaient des États-U nis, et pour 614 des 4 854 listes de pour lesquels des importati ons existaient, les États-U nis et le étaient la seule source. En 1996, la part des importation s en pr généra le de l'économie qui a accompagné la création nombre des importations provenant uniquement des par bée à 296. Sans informations sur les prix, il est impossible effe ts, mais comme le Mexique continue d'importer des q rables de fournisseurs non préférentiels, il est vraisembl intéri eurs sont influ encés de manière significative par le pent enco re ceux-ci. En outre, parce qu e les droits pratiq que sont généra leme nt supé rieurs à ceux des États-Un recettes du Mexique sur ces importation s dép assent p beaucoup ce qu 'il gagne sur ses exportatio ns vers les Éta séquence, les avantages qu e le Mexique retire de l'A dom aine du commerce sont vraisemblabl em ent bien infér pourrait réaliser si les droits étaient abolis sur toutes les tations. Les A IR Nord-Sud tels que l'ALENA et les accords néens sont généralement des ALE plutôt qu e des unions d qu e ces A IR comprennent une union dou ani ère, comme qui e, le part en aire du Sud est en réalit é obligé d'adopter inférieur du Nord, ce qui entraîne un effet important de échanges . Cec i est une source suppléme ntaire de gains. COMBIEN D'AIR ? Pou r un pays, maintenir simulta nément de nombre être une stratégie attrayante, notamment avec ses princi comme rciaux. Cela permettrait de combiner l'accès sans ples marchés et des importation s sans droits de multip telle stratég ie, poursuivie par plusieurs pays d'une régi abo utir à des chevauchements d'AIR et créer une « sala (ndt : par analogie à « spaghetti-bowl region alism »), N sur cette qu estion à la fin de cette section. Sans entrer d induites par le chevauchem ent des A IR et le très réel d rents ALE aient des règles administra tives différentes te d'origine (q ue nous abordo ns dans la section suivante) d'un certa in nombre d'AIR pourrait remplacer effica échange. Plusieurs pays pratiquent actuelleme nt une t Chili, par exe mple, est mem bre de 12 accords comme A LA DI, et des accords bilatéraux avec les pays suivants vie, Ca nada, Co lombie, Équateur, MERCOSUR, Mexiq en compte huit pour le Mexique (huit autres sont en cours de nég cinq pour la Bolivie, le Costa Rica et le Nicaragua, quatre pour mala, le Honduras et le Salvador. La situation est également com Europe centrale, où la Slovaquie appartient à neuf accords, la R tchèque et la Slovénie à huit, l'Estonie à six, la Hongrie, la Litu Pologne à cinq chacune. Le chevauchement est particulièrem feste en Afrique, comme le montre le graphique 3.1. L'Union européenne a un grand nombre d'accords avec des p péens et méditerranéens et, si l'on inclut les accords commerc réciproques, accorde des tarifs préférentiels à tous ses partena merciaux, sauf dix (Winters, 2000). Selon les résultats d'un modèle EGC, le Chili bénéficie large tel « régionalisme cumulatif » (graphique 3,2). L'accord actue MERCOSUR semble avoir un effet négatif potentiel sur le bie moins sur le seul critère commercial utilisé ici. Un ALE avec l serait plus intéressant, en raison du meilleur accès au marché. M les seuls avantages venant de l'ALENA seraient dus à l'obt l'accès aux marchés agricoles américains hors-céréales. Sans cel serait perdant. Une adhésion au MERCOSUR et à l'ALENA p un gain de 1,48 % du PIE. Ce chiffre est supérieur de 0,87 % au ges des deux ALE séparés, ce qui montre dans quelle mesure la tion simultanée de deux sources d'importations réduit les détou de commerce 4. Ajouter l'UE et le reste de l'Amérique latine à c apporte encore davantage, à la fois en réduisant les détournem accroissant l'accès du Chili aux marchés à l'exportation. Ces es ne devraient pas être prises trop au sérieux en valeur absolue, m en est clair : il faut noter qu 'un régionalisme cumulatif, pour pe aspects administratifs soient cohérents, peut générer des gains. Le problème de cette démarche progressive c'est que les prem tenaires du Chili ont cru qu'ils obtenaient l'accès à un marché protégé par des droits de douane de Il % contre tous les autres p étaient prêts à « payer » pour ce privilège en faisant eux aussi de sions. Mais ils ont découvert par la suite que le Chili proposait ment le même marché à d'autres partenaires, À deux occasions 4. Les avantages de l'adh ésion au MERCOSUR ou à l'ALENA sont fon ment indépendants les uns des autres . C'est pourquoi les modifications dan tages globaux doivent être la conséquence de l'incorporation des effets d tions. sur les exportations des plaignants. Ainsi, la solution aux plaint tenaires à propos de libéralisations inattendues fut une augmen libéralisations. Le résultat fut bon pour le Chili, mais il devint é la perspective de voir ce type de problèmes se multiplier men aça promettre toute la démarche. La gestion d'AIR multiples n'e ment pas chose aisée. Cependa nt, si la crédibilité et les capacit é tratives sont élevées, si un pays est un partenaire intéressant cou vre la majeure partie des échanges, et si le coût des déto subis avant qu 'un nombre suffisamment grand d'AIR soit en pas trop élevé, ce peut être une stratégie utile. GRAPHIQUE3.2 Gains potentiels d'un régionalisme cumulatifpour le Ch d'adhésion à d'autres AIR Pourcent 8.00 7.00 al a: 6.00 Q) "0 5.00 0 ~ c 1- Avantages 1 Q) (J) 4.00 ,a c C} 3.00 2.00 1.00 0.00 M A M+A M+A+ U M+A FTA Note A:ALENA.M:MERCOSUR;U:Union Européenne,L:Amériquelatine. Source :Harrison, RutherfordetTarr (2002). En outre, quand nous aborde rons au chapitre 4 les effets dy des AIR, nous verrons que de tels effets peuvent égalemen d'AIR multiples. Le meilleur exe mple est un région alisme moyeu et des rayons ». Si un pays (ou un groupe de pays) a des entre eux, ce pays moyeu (ndt : hub, en anglais) devient investissements - les firmes peu vent atte indre plus de pa droits qu'en tout autre lieu - ce qui fera monter le prix de mentera le reve nu réel dans le moyeu . Le plus grand moy l'UE, qui a des AIR séparés avec pratiquement tou s les a péens et de nombreux pays méditerranéens, qui, pour la p entre eux des accords de libre-éch ange. La situat ion est tout autre si les différents A IR d'un p flit. To us les mem bres d'une union douanière doivent in tarif extérieur. Cependa nt, la Bolivie, la Colombie, l'Équa le Venezuela font parti e du Pacte andin (une union dou a la Colombie et le Venezuela sont aussi dans le Groupe de avec le Mexique), et la Bolivie a conclu un ALE avec le M même, comme on le voit dans le graphique 3.1 la Namibi appartiennent à la COMESA, mais font aussi parti e du S douanière avec l'Afriqu e du Sud , et la Tanzanie fait part SA DC et de l'EAC, une union dou anière avec le Keny Comme ces obligations sont formellement contradictoires ficile de savoir laquelle prévaudra en pratique, et il faudra tre en place des conditions parti culières ainsi que des exce les règles administra tives de ces accords sont assez différe en ce qui concerne les règles d'origine. Il en résulte un complexes que les commerçant s doivent maîtriser (et qu 'i vent à tourner ). L'Afrique sub-saharienne semble combiner le pire de déjà mentionnés. Comme le montre le graphique 3.1, la pl cheva uchent, et certains pays appartienne nt à des A IR aux tradictoires. Affe cter les rares ressources administra tives la négociation et à la gestion de multiples et complexe chance d'être efficace. En fin de compte, l'abondance d'A devrait probablement pas apporter une augmentation im aux marchés ou de libéralisation des échanges aux pays pour la plup art commercent essentiellement avec les p (Organisation pour la coopération et le développement éc Z ONES DE LIBRE- ÉCH ANGE ET UN IONS DOUANIÈ Une question essentielle pour les pays qui prévoien commerce est de choisir entre un accord de libre-échan douanière. Sur les 162 AIR notifiés au GATT/OM C à com tarifs extérieurs harmonisés, et 19 unions douanières, qui pr ati tarifs extérieurs et un libre-échange intérieur 5. Dans la plupart d unions douanières sont plus efficaces que les ALE et permetten grande intégration des marchés, mais elles exigent aussi dava coordination et imposent des contraintes plus fortes sur les politi viduelles de leurs membres et sur leur souveraineté. Déviation de commerce et règles d'origine : plus de protecti Un grave souci pour les membres d'un A LE est la déviation merce (ndt : trade deflection), le réacheminement des importatio vena nce des pays tiers à travers le pays membre qui a le tarif ex plus bas. Si elle n'est pas corrigée, une telle pratique abaisse le ta chaque membre au niveau du plus bas, plus le coût du transport quent ces importations indirectes, et qui constitue un gaspillage tion habituelle est la règle d'origine, l'exigence apparemment ra que les produits pou vant être exemptés de droits soient produit pays membres plutôt que de transiter simplement par ces pays. Da tique, les règles d'origine deviennent des instruments de protecti Les règles d'origine peuvent provoquer des détournements merce (ndt : trade diversion) lorsque les produits expo rtables pays membres ne sont pas entièrement produits par un parten utilisent en partie des intrants en proven ance de pays non mem vertu des règles d'origine, les exportations doivent tirer une cer portion de leur valeur d'un contenu local ou être l'objet de certai formations à l'intérieur de l'ALE pour être exe mpt de droits. U nement de commerce se produira si la règle d'origine incite un pr d'un pays membre à acheter à un autre membre, à un coû t plus intrants qui pourraient être obtenus à meilleur coû t dans le monde. Les règles d'origine peuvent éga lement accroître artific les ventes intérieures si l'intrant favorisé est produit intérieure m Bien que le commerce entre le Canada, les États-U nis et le ait eu un fort contenu région al avant même la formation de l (Cordo ba, 1996) les règ les d'origine en vigueur dans l'ALEN forts effets protectionnistes dans certains secteurs, dépl açant le échanges et des inves tissements des sources à faibles coû ts vers le à coû ts élevés. La plupart des vêtements produits au Mexique 5. Évidemment, de nombreux AIR prése ntent aussi d'autres aspects . cett tion se limite à leur seul commerce de marchandises. ment 100 % d'intrants nord-am éricain s (OMC 1995). automobile la part d'origine fixée à 62,5 % a ame né les co nais qui ont des usines au Canada à investir pour prod uire aux États- Unis plu tôt qu e d'imp orter des produits moin Les règles d'origine exige nt égaleme nt qu e les tu bes d couleurs soient d'origine nord-am éricaine pour obten Depui s la naissance de l'ALENA en 1994, cinq usin es d sion ont été installées ou sont prévues par des firmes japo nes, probablement au détrim en t de l'expansion en Asie ph enson, 1996). Même le ketch up a été affecté (encadré Les règles d'origine permettent en effet « d'exporte d'un pays mem bre à un autre mêm e si chaque pays m ex té rieur d'avant l'int égrat ion . Plu s les règles d'origine plus il y a de risques de détourn ement sur les produits i un ce rtain point cependant, les règles devienn en t telle que les product eurs préfèren t recourir à des intrants ext ce nt à la détaxe. Encadré 3.1 - Les règles d'origine sont protectionnistes Au grand dam du Chili, les règles concernant le ketchup que l'accord de libre-échange canado-américain (CUSFT l"ALENA. Dans la CUSFTA. le ketchup produit avec de la importée pouvait être commercialisé sans taxe dans la zone e l"ALENA. la purée de tomate elle-même devait provenir de zone pour que le ketchup soit libre de droits. En 1992. le Chil fournisseur de purée de tomate des États-Unis, ct le ketchup purée de tomate entrait librement dans la CUSFTA. Le Me représentaient à eux deux SO 'X, des importations américai tomate. à parts pratiquement égales. Sous le régime de l'AL fabriqué avec de la purée de tomate chilienne ne peut plus c La part des importations du Chili est tombée à 5 'Yu. ct celle montée à 75 'Yu . Source Palmctcr. Les règles d'origine présen ten t égaleme nt des prob pour les pa ys en développem ent. Elles sont très compliq so nt opaques et difficiles à mett re en oe uvre 6. L'accord 6. La question des règles sur l'habillement et les automobiles a ét cile pour l'ALENA (Kruege r, 1997). aux règles d'origine, et l'équivalent pour l'ALENA fait enviro n (Krueger, 1997). Les ALE exigent des contrôles sur les produit chissent les fro ntières internes de la zone, pour assurer la conf ceux-ci aux règles d'origine, et la perception de droits sur ceux qu font pas à ces règles, ce qui peut représenter d'importants coût tratifs. Herin (1986) estime ceux-ci à 3 % à 5 % des prix FO B board) de ces produits pour le comme rce AELE-CEE. Les doc les vérifications - et leurs coûts - doivent être utilisés en perma qu e les pays importate urs évite nt des pertes de recettes fisca l'efficacité de la protection soit maintenue. En fin de compte, les rè gine laissent aux autorités douanières - et aux douaniers individu un important pouvoir discrétionnaire. Le coût administratif néces éviter des abus dans ce domaine est considérable, et le coût de ne p est encore plus élevé. Déviation indirecte de commerce : exporter la protection Les règles d'origine peu vent empêche r le pays membre d'un tiqu an t le ta rif le plus bas d'importer des produits et de les env autre pays sans payer de dr oits. Mais elles ne peu vent empêche naire au tari f le plus bas de se procurer des produits dans le reste et de transférer ensuite une partie (ou la totalité) de sa productio parten aire. C'est ce qu 'on appe lle une déviation ind irecte de com ses conséquen ces au niveau de l'efficacit é dépendent de la ca pays à bas tarifs à satisfa ire tous les besoin s de son parten aire fourn ir à son parten aire la totalité de ses besoins d'importations pre prix de production , droits compris, il rendra inutiles les tari f vés du parten aire et bénéficiera de ren tes suppléme ntaires . D limite où tou s les produ its to mberaient da ns cette catégori e, la indirecte des échanges transformerait l'ALE en une un ion dou aurait pris comme base du tarif extérieur commun (TEe) le ta bas existant avant l'union (Robson , 1998). Si, par contre, le pays au tarif le plus bas ne peut pas satisfai lité des importations de son partenaire, ce dernier continue d'im besoin s marginau x du reste du monde, et le prix intérieu r res te prix mondial plus le tarif inchangé. Alors, bien que l'exportateu r de rentes suppléme nta ires - les droits élevés du pays à hau t tar s'appliquent plus - il n'y aurait aucun effet bénéfiqu e en matière tions de ressources pour le parten aire à haut tarif, et des ressourc sera ient gaspillées parce que le comme rce serait détourné des pa faveur des pays partenaires. indirecte de commerce au sein des AIR, mais elle a été sein de blocs commerciaux. La déviation de commerce, aux États-Unis, a modifié, voire annulé, les effe ts d'une a barrières non-tarifaires pour le textile et l'habillement (H L'union douanière offre des coûts commerciaux infé et plus d'intégration Les unions douanières ont des tarifs extérieurs comm pratiquement pas besoin de règles d'origine. Pour peu qu éga lement et fassent respecter des mesures protectrices niveau du bloc, elles peuvent, d'un seul coup, éviter tous l tratifs et les distorsions liées aux règles d'origine. L'harm o rières non-tari faires n'est cependa nt pas une mince affai au cours des trente premières années de son existence, l'U membres de maintenir leurs propres quotas sur certaines pays tiers telles que l'h abillement, la chaussure et l'acier des mesures douanières pour empêc her ces produits de tières intérieures (Winters, 1993). L'union douanière entr quie permet aux parties d'imposer des droits antidumpi duits respectifs, ce qui implique automatiquement l'existe aux frontières et des règles d'origine pour qualifier les pr naires. De même si, par exe mple, les normes industriell sont différentes entre pays membres, des contrôles aux procédures équivalentes seront nécessaires. En réalité, une union douanière doit avoir non seulem rieur commun (TEC) mais aussi une politique commerc mune da ns tous ses aspects. La créa tion d'une union do beaucoup plus complexe qu'un ALE. Bien qu 'elle offre intégration des marchés et des coûts moins élevés, elle exig de coordination perm anente. L'adopti on d'un TEC impl les intérêts des pays membres puis de prendre en permane politiques en fonction des ajustements ultérieurs : par exe cations qui découlent d'une négociation comm erciale m tauration de mesures de sauvegarde temporaires, de dro ou anti-subventions. De telles dispositions peuvent entraî abandons de souveraineté en matière de politique comme tes douanières. Les ALE exigent également une harm oni intérêts des pays membres, qui ne tradu it pas l'efficacité règles d'origine qui sont adoptées, mais une fois que celle les dispositions institutionn elles sont relativement légères Le bénéfice net de l'appartenance à un AIR dépe nd directe l'attitude de celui-ci en matière de politique commerciale exté existe de puissants arguments en faveur d'une politique d'ouvert rieure combinée à une intégration régionale. Pour commencer, plus le tarif extérieur est élevé, plus le d ment de commerce est probable, et plus il est oné reux. Il est plus parce que les différences entre les prix relatifs créées par la libé préférentielle seront plus grandes avec un tarif extérieur plus éle provoquera des détournements dans de plus nombreux secteurs. plus coûteux car un tarif extérie ur élevé offrira plus d'incitations teurs inefficaces pour se développer. Les producteurs auront la p de pratiquer des prix élevés (parce que les tarifs les protègent d curre nce mondiale) et capteront ce qui était auparavant des recet nières sur les échanges entre pays membres. Sur le fond, et com des pays individuels, les bénéfices de la concurrence avec des fou aux prix inférieurs - gains sur les prix pour les consommate urs, g venant de la mise en place d'un secteur industriel efficace, gains firmes qui augmentent leur efficacité pour s'adapter à la conc peuvent être perdus si les droits trop élevés empêchent cette conc Tels sont les arguments en faveur, à la fois, de tarifs peu élevés et mes relativement uniformes, évitant les pics. De très hauts taux tains secteurs causeron t presque certainement des détournement c'est le cas pour l'agriculture de l'UE. Un reproche fréquent à l'égard de tels conseils est que la form l'approfondissement d'un AIR entraîne des coûts d'ajustement e libéralisation externe simultanée porte ces coûts à un niveau inac Le problème est que les coûts d'ajustement ne valent la peine d'ê que si l'ajustement va dans la bonne direction. Des tarifs élevés o tarifaires peuvent provoquer des changemen ts économiques oné éloignent le pays de l'efficacité économique. En outre , des sim d'intégrations régionales comprenant des pays en développeme pays ou des blocs à haut revenus (comme l'UE) donnent à pense coûts d'aj usteme nt associés à la mise en oeuvre d'un AIR, sont au que ceux qui découleraient d'une libéralisation commerciale non natoire (Rutherford, Rutstrom et Tarr, 2000). Ce sont là des arguments solides en faveur d'une politiqu e ciale extérieure réellement libérale pour les AIR, mais les bons co sont pas toujours transformés en politiques. Une question impor de savoir si un AIR modifie l'équilibre des incitations et des fa on peut commen cer à savoir si Je régi on alism e est un trem tilat éralisme ou un boulet au pied de ce lui-ci. La répons tie, des int eractions entre un AIR et les pays ex té rieurs cha pitre 8), ma is elle dépend aussi des incitations et des nes de l'AI R en mati ère de politique commerciale. Comme c'est souvent le cas, il n'y a pas de perspect permette de répondre à ces questions. En 1994 - 15 a prévu - le Pacte andin a finalement élaboré un ta rif e (TEe) (q ue ni la Bolivie, ni le Pérou n'ont accepté). U 12,8 % a remplacé des tarifs moyens de Il ,1 % en Colom Équateur et de 11, 8 % au Venezuela (Echavar ria, 1998) l'ALENA, le Ca nada a baissé ses droits sur environ 1 50 tés de pays tiers, alors que le Mexique les relevait sur 50 tion de la CEE en 1957 , le tarif exté rieur commun sur le facturés a baissé de près de 13 % à près de 3 % en 20 l'Uruguay Round ). Manifestement, il est nécessaire d rents aspects de ce tte question séparéme nt et plus en dé Les tarifs extérieurs dans un A LE : une course vers Les membres d'un ALE fixent eux-mê mes leurs dr mettent les droits à zé ro à l'intérieur du bloc. Les int e pays membres peuvent réduire les tarifs exté rieurs p D 'abord, si les tarifs ave c les autres membres so nt ra niveau optima l sur les produits directement co ncur re nts pays tiers sera re lativeme nt bas, pour év iter les détour merce. Ensuite, si des dét ournements se produisent, les p perdro nt des recettes. S'ils réduisent leurs droits juste e de leurs pa rten aires, ils peu vent ret rouver ces recettes sa inté rieurs ou les allocations de ressources. Une série d genre dan s le cadre d'une concurren ce avec les autres m faire baisser le tarif ex térieur (Richa rdson, 1995). Enfi des intrants utili sés dans la producti on de produits destin vers les parten aires ne peu vent pas être réduits, des dro i les producteurs de bien s fina ux non co mpé titifs. C'est u de ce ge nre qui a ame né le Canada à ba isser ses droits produits en 1995, peu après la création de l'ALENA. Il existe cepe ndant trois forces agissant en sens co nt augme nte r le niveau de protection . D 'abord, les règles premier chef une exportation de la protection , car elle producteurs d'un pays de bén éficier de la protection amener les firmes des pays membres à demander une protection pays tiers dans une autre branch e. II faut pour cela que la firme des produits différents ou des variétés différent es dans les deux mais cela n'est pas si rare. Et le troisième point peut encore re précédent: si les tarifs entre les partenaires sont rigidement fix les ressources en faveur du lobbying contre les importations de seront plus abondantes. L'équilibre entre ces éléments pour et protection variera selon les cas, mais on peut tout de même d ALE peut encourager le libéralisme. Les institutions commerciales des unions douanières peuvent encourager le protectionnisme La situation dan s les unions douanières est très différente. La d'une union douanière est l'occasion (inévitable) de réviser la des tarifs douaniers et d'installer de nouvelles institutions charg borer la politique commerc iale. Les tarifs nationaux doivent êtr nisés à un niveau convenu et, par la même occasion, les obligati nationales - notamment à l'égard de l'OMC - doivent être Comme nous l'expliqu ons dans le chapitre 8, les règles de l'OM pas une référence parfaite pour une politique économique, et l douanières ont tout intérêt à se fonder sur les avantages que pré politique comm erciale libérale et unilatérale. Les tarifs devraien et les tau x différents peu nombreux. Les disparités entre les pro dent à accroître les coûts administra tifs et encouragent les actio tionnaires et la corruption. Donc, si le TEC est plus homogène qu qu' il remplace, les membres de l'AIR en tireront un bénéfice su taire. Malheureusement, les forces créées par une union douanièr pas dans un sens parti culièrement libéral, même si un cer tain so mise en place de l'union et de ses institutions peut atténuer cette En coordonnant leurs politiques commerciales, les membres d'u douanière peuvent être en mesure d'accroître leur pou voir de né avec le reste du monde. S'ils sont capables de négocier efficac tant que bloc (ce qui n'est pas toujours le cas), la nature des nég commerciales mondiales peut en être changée , probablement da d'une plus grande protection (voir chapitre 8). Dans l'union la plus hégémonique, SACU, l'A friqu e du Sud tout bonnement de la politique commerciale et compensait les au pour les coûts qu'ils encoura ient de ce fait. De même, le Brésil l'élaboration du tarif extérieur du MERCOSUR (Olarreaga et intern ational et plus enclins au pro tectionni sme que les p Même dans des unions plus équilibrées comme l'UE utile d'accorder à un membre un pouvoir disproportionn négociations. Si les droits dans l'union douanière et le res des substituts stratégiques (c'est-à-dire si, lorsqu'un bl droits, la réponse optimale de l'autre est de baisser les membre le plus énergique « conduire» les négociations monde sur un sujet permettra d'obtenir des dro its plus él douanière et des tarifs inférieurs à l'étranger, que si l'uni collectivement. Dans ce cas de figure, le tarif inférieur monde augmente le bien-être dans l'union, peut-être mê pour compenser le coût de son propre tarif.Si, par contre, compléments stratégiques, l'un ion douanière aurait ava membre le moins agressif négocier, ce qui produirait des vés et davant age de bien être pour tout le monde (Gatsi 1995). Malheureusement il n'existe pas de règles général déterminer quels tarifs sont des compléments ou des subst des modèles simples), et il n'est donc pas facile de voir si u sein de l'uni on douanière peut aboutir à des tarifs plus ou En outre , une fois que l'on admet que la fixation des cessus continu (un jeu répétitif, en jargon économique) la encore plus complexe. Un leader plus agressif pourra ob accord parce que ses menaces de représailles (avec l l'union douanière toute entière) seront plus crédibles. Q une protection moindre dans l'ensembl e ou non dépend r la question suivante: une union douanière plus agressive nir à un résultat plus libéral grâce à sa seule capacité d bien doit elle effectivement utiliser son pouvoir de repr union est petite, moins elle a de chances de parvenir à un ment libéral. Par convention, l'UE accorde à ses membres une infl tionnée, qui va jusqu'à un droit de veto dans les domain invoqu er un intérêt vital. Dans la mesure où les intérêts d secteur sont habituellement liés à la part que ce secteur son PIB, il est facile de voir comment cette caractéristiqu les intérêts des producteurs. Les effets sur la politique co union douanière dépendront en partie du fait que l'imp teur dans le PIB d'un pays membre découle d'un avanta est le résultat d'une distorsion provenant de politiques an premier cas, on peut s'attendre à une attitude relative défen du e 7, Un aspect enco urageant de cette question est que, p toute créa tion de comme rce aura tendance à dépl acer la produc sec teur vers les membres les plus efficaces, ce dépl acement pour le temps réduire la pression en fave ur du protectionnisme. Mêm e dans le cas d'une véritable prise de décision intergouve tale au sein d'une union douani ère, plusieurs éléme nts peu vent des tendances protectionnistes dans le processus d'agrégation d ren ces des pays membres en une politique commune. Ce tte polit en généra l élaborée par des bureaucrates et des ministres repr leurs gouve rneme nts, et cela peut déboucher sur une orientatio tionniste. Les motivations des bureaucrates, qui ne peuvent retir avantage direct des rich esses qu'ils créent, sont favorables au pr nisme (Messerlin, 1983), et l'addition de couches décisionnelles verneme nta les tend à éloigner l'influence directe des électeurs au d'une préférence naturelle pour le confort administratif et l (Scha rpf, 1988). S'il n' y a pas un lieu politique où se rejoignent le les ava ntages de la protection - comme c'est le cas pour la présid Éta ts-Unis - les coûts, qui sont la plupart du temps légers et très nés, auront tendance à être supplantés par les ava ntages, plus v plus con centrés, et les producteurs et la protection sero nt privilég politiques sont inscrites dans la constitution de l'union douani ère dans le Traité de Rome de l'UE, qu i stipule la nécessité et les ob la Politique Agricole Commune , ou si elles génèrent leur propre cratie, comme c'est le cas - encore une fois - avec la politique ag l' UE, les interventions sont légitimées et défendues de l'intéri e réformes peu vent s'avé re r très difficiles (Winters, 1997b). Des problèm es peuvent égaleme nt surve nir si les coûts des p sont distribués inégalem ent entre les pays par rapport aux ava n celles-ci. Si un gouvernem ent souha ite minimiser le risque que s naux aient à suppo rter les coûts de la protection (coûts à la conso et coûts factori els élevés) sans compensations pour ses propres teurs, et s'il pense ne pas être en mesure de pouvoir rejet er les d de protection, il sera enclin à adhérer à celles-ci et à réclamer la p de ses propres industries. La solution est de faire en sorte qu 'un 7. Un secteur bénéficiant d'avantages comparatifs peut souhaiter une importante, afin de recevoir une rent e élevée, de ses ventes à l'intérieur douanière, mais au moins il pourrait survivre avec une protection moindre. Il chercher à obtenir une libéralisation dans d'a utres secteurs importants et p réciprocité pour toute libéralisation qu'il demande pour ses exportations. bénéfices de l'ensembl e des mesures (voir encadré 3.2). Encadré 3.2- Notes derestaurant, universalisme et protectio Les institutions chargées de prendre des décisions en m tion peu vent succomber à des orientations protectionniste notes de restaurant e t de l'universalism e sont deu x mod èle tructifs. La question des notes de restaurant Q uatre conn aissan ces vont au restau rant ct décident. a de r, de payer chac un leur part. Est-il surp re nant q ue la no qu e lorsque chac un paie son pro pre repas ? De même, imaginons que les avantages qu 'un pays ret con cernant un produit sont proportionnels à sa part de la pro duit da ns l'union dou ani ère. alors que ses coûts sont pro po du PIB. Une subventio n à la prod uction , finan cée par le bud cette caractéristique. tout comme , approximativeme nt, un d favorise les producte urs au dét riment des consomma te urs. S pose d'un droit de veto. ou si le conse nsus est très recherc pour conclure un accord sur une politiq ue de hausse des pri duits che rcheront à y inclure tout prod uit po ur lesquels leur tio n est supérieure à leur part de PIB . Comme chaq ue pay plusieurs produ its dans cc cas. r accord le plus facile à co acce pte r chez soi par les gro upes de pression - augmentera qu em en t tous les produits même si, da ns l'ensemble. chaqu féré une situation incha ngée à la situa tion sur laquelle ils sc L'uni versalisme Imaginez q ue la prot ection de l'acier est en négociatio n tro is pays mem bres d'une union douani ère produise un type ceux-ci est protégé. le go uvernement du pays où cette pro te obtient tous les avantages (profits. emploi. avantages po chac un des pays me mbres su pporte une part ie des co ûts, q aux avantages. puisque la pro tect ion es t inefficace. Les co ût zéro si la mesure est reje tée. La difficulté de chaque gouvernem ent à choisir la man sur cette question est exprimée par la prise de position suiv mes, en pri ncipe . opposés à cette mesure, mais si elle est ado notre part des avantages. » Le pire rés ulta t est q ue la prote mais qu e les producteurs du pays n'en b énéficient pas. E n cla ment crai nt ne pas être en mesure de bloquer une décis ion votera en sa faveur. mais à co ndition qu'elle s'app lique aussi L'ar ithmét ique élémentaire (Wintcrs. 1994) montre que très proba ble au sein de pe tits groupes de d écideurs. et l'ex cette vision. L'universalism e a insp iré l'instaurat ion du ta aux États-Unis en 1929, chaque membre du Congrès acqui tion des sec teurs che rs à le urs coll ègues e n échange d'un tr Uni s'est opposé aux réformes agricoles malavisées du commi ssaire M de 1992. Mais au lieu de s'y opposer ferm ement , il a utilisé tout e son i pour obt enir yue les grandes exploitations (qui sont relativement nom dans le pays) ne soient pas exclues des mécanism es proposés (ce qu'a tialement proposé McSharry). En 1995, le Conseil des ministres de approuvé 92 des 94 décisions en matière de commerce extérieur à l'un Étant donné que la politique commerciale a pour effet de redistri revenus réels d'un pays à un autre, on peul penser qu'un phénomène d salisme était à l'oeuvre (BilaI. 1998). Les responsabilités politiques au sein des institutions doivent res. Dans l'UE, la lutte entre la Commission européenne, qui re le centre, et les capitales nationales, pour le contrôle des barri tarifaires sur les importations a peut-être provoqué une utilisa importante de ces instruments que les intéressés ne l'auraient sou ailleurs. Pour en avoir le contrôle, la Com mission devait pro uve pouvait utiliser les bar rières non tarifaires pour réaliser des objec naux, et même si ces mesures ont été peut-être moins restric n'auraient pu l'être des mesures nationales, elles se sont appliqué les pays mem bres et non à un seul pays (Winters, 1993). Les lobbies poussent les A IR au détournement de commerc Le lobbying est une de ces réalités de l'existence avec lesqu vent vivre les décideurs, et la création d'un A IR fournit aux gr pression de nouvelles menaces à combatt re et de nouvelles o d'exercer leur influence. Lorsque des associations professionnell inter rogées au sujet de la ZALE (Zone américaine de libre-éch Florida Citrus Mutual déclara que l'AIR envisagé représentait « ce secteur aux États-Unis » et que « le secteur des agrumes deva i pensé de nouvelles réductions tar ifaires ». La Rubber and Pla twear Manufacturers Association affirma que la suppression des douane allait « ravager » le secteur de la chaussure et le cond mort. Par contre, exempter le secteur de ces réductions « n'aur quement aucune incidence sur la balance commerc iale d'aucun p contreviendrait en rien aux prescriptions de l'ü MC (dont la ZAL tenir compte) }) 8. À la signature de l'ALENA, certains secteu cains obtinrent quinze ans pour s'adapter au libre-échange, y co secteur des agrumes, déjà le plus pro tégé. En outre, de nouvell 8. International Trade Reporter 15 (31, 5 août), 1998. ment et l'automo bile. En 1998 l'UEMOA négociait la structure de son TE prédéfini proposant des droits de 5 % sur les biens inte sur les biens d'équipement et 20 % sur les produits de con compter la création de quelques surtaxes, un éléme nt r les résultats de ce débat fut que le ciment était un produ tion bénéficiant d'un droit protecteur de 20 %. En 1997 du secteur privé amenè rent Madagascar à reporter les promises dans le cadre de la CO I (Commission de (Lecomte, 1998: 5). Le Pacte Andin autorise ses membr tarifs inféri eurs au T EC s'il n'y a pas de producteur loca cerné (Echavarria, 1998). Point n'est besoin d'une grande expé rience pour re que des lobbies dans de telles situations et, en fait , le lob blème particulier lors de la formation d'un AIR. Non s source de résistances au libre-éch ange dans la zone et a du commerce extérie ur, mais il s'exerce selon des procé les détournem ents de comme rce. Les gouve rneme nts cèdent aux menées des groupes naux pour s'assurer le soutien de la population et leur p Le lobbying en faveur d'un secteur crée un « bien public mique du terme, en ce que leur action profite à tous gro upe, qu elle qu e soit la mesure de leur contribution aux Plus le gro upe est important, plus il est difficile d'évite profitent sans appo rte r la moindre contribution, et plus maigres, moins il y a de chances qu e les gens prennent la per au débat. C'est la raison pour laquelle les conso mm coup de mal à créer des lobbies, et le lobbying est l'apa teurs qui , habituellem ent, s'orga nisent par secteurs d'act effet de doubler les ava ntages dans les calculs des gou d'un côté une source de revenu au sens traditionnel du b que national et de l'autre le soutien des gro upes de pres verne ments appréc ient éga lement. L'importante activité dans les projets région aux actuels - l'APEC ou la ZAL point les firmes s'efforcent d'influer sur cet aspect de leu économique. Les A IR sont sans aucun doute plus favo des affai res, mais le lobbying peut faire dévier un A IR d trop favo rable aux objectifs des producteurs. La création de comme rce peut avoi r du bon et du gouverne me nt négociateur : elle génère des bén éfices po réduit pour un des principaux groupes de pression, les producte naux concurrencés par les importations. Le détournement de c ne provoque pas de telles réductions, et bien qu 'il génère moins ges pour les consommateurs, cela peut-être de moindre importa un gouvernement soucieux de sa réélection ou désireux de con soutien du monde des affaires. Si deux gouvernements peuvent des concessions dans ce domaine, les détournements de comm vent sembler intéressants, même s'ils sont néfastes sur le plan que. Ce parti-pris en faveur du détournement a deux conséquenc pales. D'abord, le régionalisme peut sembler intéressant quand l téralisme ne l'est pas. Les agriculteurs et les décideurs de l'UE le libre-échange dans l'Union, tel qu 'il est régi par la PAC, mais pas d'ardents partisans de négociations agricoles à l'échelle mon Brésil est favorable à un libre-échange des produits de techno l'information à l'intérieur du MERCOSUR, mais il fut le princip cle à la conclusion du (presque) mondial Accord sur les Techno l'Information de 1996 (OMe). En suite, les exceptions et les re mise en place du libre-éch ange surviennent principalement dan teurs qui présentent un fort potentiel de création de commerce justement laissent entrevoir des gains économiques important 1950 ; Grossman et Helpman, 1995). Si la création d'un AIR est lement motivée par les avantages industriels des détournements merce, la libéralisation régionale ne peut évoluer vers une libé mondiale car le dernier pas dans cette direction ne pourrait que commerce. Ces dang ers sont élégamment mis en évidence par Krishn pour un monde réduit à trois pays dans lequel la politique serait née seulement par ses effets sur les profits. Il montre que,si l'on p lement deux des trois pays, plus un ALE entre eux provoque de nements de commerce, plus il reçoit de soutien et donc plus chances qu 'un ALE à deux soit mise en place. Il montre ensuite la création de cet ALE à deux, le soutien pour une poursuite (m rale) de la libéralisation avec le troi sième pays diminue. Une conc ce résultat est qu'une libéralisation multilatérale qui était possibl création de l'ALE pourrait être impossible par la suite. Pour sim exportateur peut trouver intéressant de fair e pression pour une l tion des marchés étrangers, mais après avoir obtenu une libé régionale, il peut estimer que les avantages (éventuellement néga nouvel effort de lobbying en faveur d'une libéralisation mon écha nge multilatéral par le biais du régionalisme, le pr s'inte rro mpre à ce stade intermédiaire : les obstacles du r laisseraient bloqués au milieu du gué 9. Un autre facte ur qu i enco ura ge le lobbying en faveur qu'un libre-échan ge NPF (nati on la plus favorisée) est exporta te urs d'un pays peuvent être certains de bén éfici e douani ères du pays partenaire si ce lles-ci so nt limitées au AIR, mêm e si ces membres so nt inefficaces. Mais dans u à tou s, ils seront moins ass urés d'être les bén éficiaires bien qu e des négociations mondiales ouvriront davan qu'une négociati on régionale, pour quelque marché qu e tat eurs sero nt plu s enclins à fair e du lobbying en fave ur tion régionale qu e d'une libéralisation NPF. On affirme parfoi s que les sociétés multinati on ales co ntre le protectionnism e ca r elles opè re nt des deu x cô tarifaires. Les multination ales cherchent fréquemment à droits qu i frappent leurs intrants importés, et ceci pe modérer les pression s locales en faveur de la protection. tion ales font aussi so uve nt preu ve de forts penchants pro début des années 1990, lorsque les Accords européens ét tion , les con structeurs auto mobiles d' Europe occide nta marché d'Europe orienta le d'une mani ère très peu con que firme s' insta llant sur un seul ma rch é nati on al. Leur a (e t ce rta ins prétendent que c'en étai t un e condition ) d tion s aux importa tio ns. De même, alors que le Brésil met aux productions exté rieures à la région, les co nstructe u augme nté leurs capa cités dan s cc pays. L'encad ré 3.3 app pre uves du rôle des gro upes de pression dan s l'élabora MERCOSUR, pour obte nir des exce ptions à la fois à ce t internationale du commerce. Les A IR ouvrent un nou veau champ d 'action au lob Outre qu'elle présente une occas ion d'influen cer sa n tarifaire, la création d'un A IR modifie égaleme nt l'env lequel les groupes de pression che rche nt à obtenir des m 9. Des modèles dans lesquels les citoye ns votent directement en fo pres intérêts peuvent produire des résultats similaires (Levy, 1997 partenaires sont les mêmes et relativement hien dotés en capital par monde (les États-U nis, par exemple). sur la nou velle direction que peut prendre ce nou veau facteur, Certains universitaires soutiennent que les pressions du lob diluées dans une union douanière, Une campagne pour obtenir mentation de 1 % des droits intéressant un lobby sera plus coût une union do uanière que dans un seul pays, car les obstacles s nombreu x (de Melo, Panagariya et Rodrik, 1993; Panagariya e 1996) ou parce qu 'il y aura plus de personnes à convaincre (R 1994). En raison des avantages individuels moindres et de la pl difficulté à éliminer les profiteurs (ndt : free-riders) dans un gr vaste et plus diversifié, le volume de l'activité de lobbying diminu de l'intégration. Par exe mple, le lobby du Sén égal ne souhaite p crer ses ressources à obtenir une protection pour les travailleurs De tels chevauchements réd uiront probablement la protection même si certains membres réussissent à obtenir pour certains pr droits plus élevés que ceux qu'ils aura ient obtenus individuellem Encadré 3.3- Groupesdepressionet MERCOSUR Un Tarif extérieur commun (T Ee) très peu uniforme, avec se breuses exceptions, l'ail du MERCOSUR un cas idéal pour l'étu groupes de pression dans les AIR (Olarreaga et Soloaga, 1998). La ciation du TEC a abouti au Pro tocole d'Ouro Preto de 1994. C membre avait droi t à une liste d'exceptions. Com me le mon tabl eau. le TEC initial ne s'appliquai t qu'à environ 75 % des 9 11 9 des tarifs douanie rs. Parmi les secteurs laissés en dehors : biens d'é ment, ordinateurs, équipements de télécommunications, aut om sucre, La convergencc vers le T EC devrait être effectuée pour 200 il n'y a pas d'accord sur la dat e de 2006 pour les automobiles et le Le protocole dresse également une lisle de déviations au libre-éc dans le MERCOSUR, qui devaient être éliminées pour l'an 2000. Olarreaga el Soloaga ont tent é d'expliquer les variations et tions du TEC dans 27 secteurs différents en mesurant l'activité de pes politiques et de pression en fonction des sala ires, des indices d centration industrie lle, des ratios trav ail-capital. du taux de péné des importations, du commerce intr abranchc ct de la cr éation de merce. Ils ont notamment retenu les points suivants: - Les secteurs où une importante création de commerce est pr sont souvent exemptés du libre-échange. Le libre-échange inter éga lement combattu dans les secteurs employant beaucoup de d'oeuvre. Ccci reflète le souci des gouvernements d'éviter d'impo ajustement s dans le domaine de l'emploi, mais aussi le pouvoir po des syndicats dans d'importants secteurs. Une forte p énétratio import ations des pays tiers, qui constitue une press ion concurre sur les firmes nationales, entraîne également une protectio n élevée TEC sur l'ensemble des secteurs. Le tarif négocié dans n secteur est corrélé à la part de rémunérat ion du capital en de ce secteur, et à la part du capital propre à ce secteur da inputs. Si le travail est assez mobile et l'entrée de nouvell cile. le capital installé obtient le plus de protection. Les c également trouv é une corrélation positive avec la industrielle: les secteurs les plus concentrés organisent p leur lobbying et celui-ci s'a vère plus efficace. - Le TEC dans un secteur donn é reflète la préférence bres qui a la plus grande production dans ce secteur. Ains ces du Brésil sont les principaux déterminants de la stru puisque ce pays représente au moins 70 % de la production SUR dans les 27 secteurs étudiés. Déviation du TEC et du libre-échange intérieur entre mem duMERCOSUR Déviation duTEe Déviation dulibr Nombre Nombres Part dutotal delignes delignes delignes(en "la) dutarif dutarif Argentine 1,540 17 231 Brésil 1,605 18 17 Paraguay 2,102 23 293 Uruguay 1,961 22 407 Note : Plusieurs autres déviationsduTEenesont pas montrées . elles comprennent des ré tants. iazonefranche deManaus(Brésil),etlaTerre deFeu. Cependant, ces analyses présument que des lobbies à un go uvernement unique de l'union do uanière, alors peut-être exacte ment l'inverse. Les go uvernements de l' A désunis, alors que ce rta ins lobbies peuvent être renforcés (Winters, 1993 ; Bandyopadhyay et Wall, 199). Par exe mp bre peut avoir au début un e situation ou le lobby indust rie cole s'annulent pratiquement. Mais si l'int égrat ion pouss coles à coopére r (parce q u'ils produisent la même cho lobbies indust riels s'opposent (parce que leurs p roduits l'union douanière pourrait bien être protectionniste da l'agri culture. E t do nc, dans l'ensemble, bien qu'il y aura un effe t de dilution, ce lui-ci ne se ra pas toujours prépond Un A IR qui suscite un e créatio n de co mmerce peut e ralisation, ce qui renforce ra les effets de dilution. Les sec En réduisant les secteurs relativement inefficaces et en favorisan efficaces, le régionalisme peut faciliter les futures libéralisations. H (1998) attribue le recul de la protection dans l'industrie de la chau États-Unis à partir de 1970 au déclin de la capacité de lobbying d teur, dont les effectifs sont tombés de 216000 employés en 1960 en 1990. Depuis, l'organisation professionnelle, qui avait de plu de mal à obtenir des protections, s'est tournée vers l'aide à la m tion des firmes adhérentes. En 1990, son président a décidé de « consacrer une minute de plus, ou un cent de plus.. . à restre importations» et l'organisation admet désormais les importate ses rangs. En 1991, elle a décidé de ne pas s'opposer aux baisses sur les chaussures prévues par l'US Caribbean Basin Initi ative. Sa à la ZALE (citée plus haut) montre cependant que le protection une habitude difficile à changer. Enfin, un AIR peut regrouper les activités de lobbying à l'enc pays extérieurs. Une fois qu 'un AIR a été définitivement concl plus de raison de se tourner contre les fournisseurs partenair l'att ention peut très bien se tourner vers les fournisseurs de pay les ressources nouvellement disponibles peuvent très bien ren capacité des lobbies. Leur influence s'exercera alors sur le tarif (Panagariya et Findlay, 1996). Il est certain que les activités de lobbying ont augmenté depu tion de l'UE et qu 'elles sont de plus en plus tournées vers Brux nombre d'organismes de lobbying installés à Bruxelles est passé 1970 à près de 3000 en 1990 (Anderson et Eliassen, 1993). Les dép lobbying étaient d'environ 150 millions de dollars en 1990 et aug rapidement. En 1998, on comptait 13000 professionnels du lo Bruxelles, soit près d'une personne pour dix employés de la Com euro péenne (The Economist, 14 août 1998). Magee et Lee (1997 senté une des rares tentatives de quantifier les effets de ces action lysant les protections extérieures en France et en Italie, pendant sement et l'approfondissement de la Communauté européenne, e et 1983. Le principal résultat fut la tendance à la libéralisation p exogène au sein des pays de l'OCDE, qui ont pratiquement rédui tié leurs tarifs, de 15 % à 7,5 %. Magee et Lee ont cependant obs augmentation de 1,7 % de la moyenne, en raison de la pression teurs qu i souffraient de création de commerce et dans lesquels le avaient augmenté la concentration. Cette augmentation a été compensée par une diminution de 1,1 % attribuable à la dilu efforts de lobbying, due à l'élargissement du champ d'action pol teurs, dont les marchés s'étaient élargis et l'efficacité av Il n'est pas possible de dire a priori si, une fois fo douanière sera plus ou moins vulné rable au lobbying. C grande parti e de la nature des institutions qu 'elle aura a A IR et protection : résumé Il ya malheureusement trop peu de données empiriq avec précision les questions se rapportant aux AIR et à question de savoir si un AIR augmentera ou réduira la une question empirique. Foroutan (1998) estime que l augmenté leur niveau de protection récemment, mais le pas particulièrement fort es. (Cette question est discut ée du chapitre 8, où nous examinons les pressions extérieu tions au commerce des AIR). Qu els que soient les effets blement bénéfique d'instaurer de bonnes institutions niveau d'une union douanière. Les membres doivent éviter des méthodes de décision gérément administratives, veiller à ce qu 'une seule institu sabilité de l'ensemble des mesures, et s'a bstenir d'inclur protectionnistes dans un document fondamental de l'A membres optent pour une solution volontai rement inter et refusent une autorité centrale pou r l'union douanière, un organisme centra l qui ait la responsabilité d' analyser de la politique commerciale, et d'en diffuser largement organisme devrait être composé et constitué de telle man sidè re pas seulement les bénéfices en termes de producti pas d'important es part s des échanges intra-bloc avec l'in INT ÉGRATION ET FISCA LITÉ De nombreux pays en développement dépendent for tes qu 'ils perçoivent sur leurs échanges commerci au x ; cains perçoivent ainsi jusqu 'à la moitié des recettes manière 10. L'appartenance à un AI R réduit ces recettes les droits sur les échanges dans l'AIR seront réduits, quand des détournements de commerce se produise 10. Les recettes fiscales commerciales comprennent à la fois des t tions et sur les impo rtations. les bénéfices des monopoles comm gouvernements. ainsi que les taxes et les bénéfices réalisés sur les o de recettes peuvent également se produire si une union douaniè droits qui sont inférieurs à ceux pratiqués auparavant par le pay nous l'avons vu précédemment, la perte de recettes gouverne me au centre de la question du détournement de commerce: celui conséquence le transfert de recettes aux producteurs des pays pa et une perte nette pour le pays en question. Si le gouverne men en mesure de mobiliser d'autres sources de revenu et a déjà ratio dépenses, même les pertes qui sont transférées aux consommate naux (quand les droits sur les pays non-membres baissent) peu coûteuses. C'est pourquoi la création d'un AIR doit parfois s' gner de mesures visant à mieux percevoir les recettes fiscales in droits d'accises, taxes et TV A (taxe sur la valeur ajoutée) I I. Qu el est le montant des recettes perdues normalement à la création d'un AIR? Dans la pratique, les pays qui sont moins dé de leurs recett es dou anières perdent souvent des montants pl tants. Ce paradoxe vient de ce que le volume des échanges est ment élevé dans les AIR où la dépendance à l'égard des recettes res est assez bas, comme l'UE, alors que des pays très dépendant recettes douanières ont eu tend ance à form er des AIR avec des lesquels ils avaient relativement peu de commerce. Il ya cependant des exce ptions. Le Cambodge tirait 56 % de tes fiscales des recettes douanières avant son adhésion à l'AFfA libre-échange des pays de l'ANASE), et les deux tiers de ce douanières provenaient des droits sur les importations des l'ANASE (Fukase et Martin, 2000). L'entrée dans l'ANASE a l'instaura tion d'une TV A au début de 1999. À propos de l'Af estime que lorsque l'UEMOA sera pleinement appliquée , le douanières du Sénégal seront pratiquement réduites de m 100 milliards de francs CFA à entre 39 et 63 milliard s. La plus gro de ce manque à gagner sera la conséqu ence de la réduction des p extérieures, la part revenant aux échanges intra-bloc ne dépa 5 milliards CFA 12. Dans la SADC dont certains membres sont tr Il . Toutes les réductions de droits NPF ne font pas baisser les recettes fiscal initial peut se situer au-dessus du taux de recette optimal, notamment quand ses et les fraudes sont prises en compte. C'est pourquoi les pertes de revenu toujours aussi formidables qu'elles peuvent le sembler. 12. Ces estimations, prove nant d'un modèle EGC, sont effectuées comme si était pleinement opérationnelle dep uis 1996. Elles estiment les quantités qui pourraient être modifiées en raison de l'AIR et cela en fonction de qu thèses (Ng et Winters, 1998). jeu. Le tablea u 3.2 donne un e estimation des pertes de r nerait un passage à une zo ne de libre-échan ge: les recett la Zambie et du Zimbabwe sera ient réduites de moitié, so respectiv em ent, des recettes fiscales de ces deux pays. C importantes qui mettent en évide nce la nécessité de d'autres régim es fisca ux ava nt d'abolir les recettes douan TABLEAU 3.2 Conséquences sur le revenu d'un ALE: droits de douane avant et après la formation de la (Southern African Development Community) (en %) Changemen Part des droits de Dans les droits Pays membre douane dans letotal dedouane des recettes fiscales Afrique duSud 3,6 -4,9 Malawi 14,3 -36,7 Maurice 29,8 -18,2 Tanzanie 24,0 -8,3 Zambie 12,3 -45,3 Zimbabwe 18,4 -53,3 Il est important de se préoccuper de la nature de ces non seulement parce qu 'une fisca lité inadéquate réduit le mique mais aussi parce qu e les bénéfices net s de l'adh dépendent forte me nt des distorsion s éve ntue lles que po la fisca lité. Ai nsi, on estime qu'en ra iso n de l' ALE en M ERCO SUR les tau x de TVA vont devoir être augme n 7,9 % en moyenne à enviro n 12 %, pour ass urer la neut sur les recettes (Harr ison, Rutherford et Tarr, 1997). M tau x de TVA du Chili peut créer des distorsion s. Car si l la co llecte de la taxe ct éliminait les exemptions, pour in réellement un iforme, il pourrait réduire de moitié le ta u menter de 0,3 % les recettes réelles, et ainsi rendre le cha moins onére ux et la réforme comme rciale plus sympa thiq de même de l'ALE entre l'Égypt e et l' U E (Ko na n et Ma recettes perdues sont co mpe nsées par une taxati on di capita l actue llement prévue, l' Égypt e gagne près de 0,3 total de 1,4 %, et l'effet marginal de l'A LE sera alors de réduir être de 0,2 % , Ainsi, un acco rd A LE peut-être meilleur que la act uelle, mais une fois que les avantages de la réforme fiscale ont tés, il est en réalité néfaste. Pour les éco nomies pauvres, les droits sur les importations so moyens les moins chers et les plus faciles d'obtenir des recettes g mentales, surtout si le pays n'a que quelques débouchés bien d matière de commerce extérieur. L'observation faite plus haut qu plupart des cas les AIR entre de tels pays ne menace guère leur fait surgir une nouvelle possibilité intéressante : peut-être les p peuvent-ils obtenir un niveau donné de recettes douanières en fo A IR plutôt qu 'en agissant séparément. Le mécanisme est facile (sinon à quantifier). Un AIR entre petits pays peut offrir plus d'a - marchés plus vastes et concurrence plus grande - qu 'une polit faire ne créa nt aucune distorsion, mais il imposera également d plus élevés sur les importations des pays tiers 13, Si les gains prov ces derniers sont supérieurs aux pertes dues à l'AIR (y compris le nements de commerce auxquels les AIR de petits pays ne peuve per) l'ALE sera utile aux pays aux recettes modestes, Il y a cependa nt plusieurs restrictions à ce raisonnement. P ment, si un A IR est préférable à une politique tarifaire ne créa distorsions mais entraînant quand même un relèvement des l'encontre du reste du monde, il est manifeste que des gains im peuvent être réa lisés en développant d'aut res sources de reve nus ci devraient avoir la prior ité, Deuxièmement, les rece ttes douani criminatoires ou non , devraient avoir une autre structure que d prot ecteurs. S'ils diffèrent selon les produits, ils seront élevé importations dont la demande n'est pas élastique, et ne seront l'existence de productions locales. D'un point de vue pratique, uniforme sur tous les produits serait sans doute préférable. Un forme élimine les distorsions entre les importations, réduit sens les coûts administratifs (qui étaient en fait à l'origine du recou rs pour augme nter les recettes), et réduit fortement les perspective bying ou de corruption. Troisièmement, s'il n'y a pas de producti nale, un droit de douane est l'équivalent d'un droit d'accises (q un type de produ it quelle que soit son origine, y compris nationa 13. Par rappo rt à la situation avant l'AIR, les pays parte naires importent pays tiers (détournement de commerce) et doivent compenser cette perte de augmentant les droits sur les importations de ces pays. production locale se développait à l'abri du droit, il serai manière. Cec i évite ra l'apparition d'acti vités locales ine de l'effet protectionniste des recettes douanières. Qu atri nous l'avons beauc oup dit , même en dehors des considér ces fiscales, il n'y a pas d'indication qu 'un AIR entre pe tera le bien-être économique. Il semble, en fait, que ce s Compensation fiscale Un probl ème qu i se pose à de nombreux blocs co pays en développement est que certains pays membres parts disproportionnées de la production qui est en con importations, et donc des échanges non taxés au sein du b était manifeste dans le MCAC où le Salvador et le Gua le plus gros de la production industrielle, dans la CEAü d'I voire qui est dans cette situation), dans la Co mmun (le Ken ya) et la SA CU (Afrique du Sud) . Les autres m pertes de recettes douanières se traduisaient par le co importations de produits industriels des pays les plus in à-dire qu 'ils souffraient de détournement de commerce) droit à des compensations. Ce genre de problème prend encore plus d'acuité si merciale, et pas seulement les échanges, est déséquilib extrê me est celui de l'ALE entre l'UE et le Liban, actuell négociation. En 1995, les importations du Liban en pro s'é levaient à 3.547 milliards de livres libanaises, avec un d ron 15 %, et ses exportations s'é levaient à 143 milliards droit de peut-ê tre 4 % 14. Les pertes potentielles de cet A de 532 milliards de livres, soit approximat iveme nt un six du gouverne ment, alors que les gains sur les exportation qu'environ cinq milliards de livres. Des observations de été faites pou r le Mexique dans l'ALENA (Bh agwati et et pour l'accord entre l'UE et l'Afrique du Sud (Te ljeur, Dans certains AIR comme l'ALENA, les compe nsa teme nt exclues dans le cadre des négociations. Quand c la seule man ière concrète d'estimer les compensations a A IR exista nt est de comparer le reve nu présent avec ce si les membres imposaient le tarif extérieur à toutes leu 14. Chiffres fournis par Martin (1996). Fuleihan (1997) et Mo uka SA CU traite les compensations accordées aux pays BLNS (B Lesotho, Namibie, Swaziland). Mais de telles estima tions sont es ment des exercices comptables, qui ne tiennent pas compte du fa qu antités et les pri x ava nt droits des produits échangeables ch raison de l'AIR, comme c'est le cas pour le bien-être. Les comp fondées sur des manques à gag ner sont des transaction s politique prendre en compte les causes de disparités les plus flagrantes co ûts et les bénéfices d'un A IR, fondés sur une formule transp ana lytique me nt plausible. Mais aucune formulation simple ne pe plus qu 'une approximation grossière pour compenser les disp coûts et des bénéfices d'un AIR au sens le plus large. De mêm e, chan gements économiques, une telle formule ne sera pas en m préserver l'équilibre des avantages initialem ent convenus lors ciation s politiques. Un autre argume nt qu 'avancent parfois les gouverneme nts d évaluations d'un AIR est que la protection contribue à préserver ajoutée et l'emploi dans le secteur manufacturier et donc que les tion s en provenance des parten aires sont coûteuses écono m mêm e si elles remplacent des productions nationales encore plus c C'est un des arguments qui a amené la SACU à introduire un multiplicateur dans son système de redistribution , qui au dépa menté les compensa tio ns de 40 % au-dessus des pertes de rec mées 15. La validité de tels avantages pour le développem ent et le A IR en faveur ou contre ceux-ci sont examinés dans le chap itre s De tels dispositi fs de compe nsa tion présen tent deu x difficul pales qui rende nt difficile l'élaboration de formules de com mutuellem ent acceptables. D'abord, alors qu e les bénéfices des vont au sec te ur privé (dont une partie peut appa rtenir à des étran compensations doivent être financées sur fond s publics par des qui ont so uvent des difficultés à mobiliser les sommes nécessaires les coûts qui sont compensés sont directs, imm édi ats et manife qu e les bénéfices plus larges de l'intégration sont plutôt diffus et et relèvent seuleme nt du long terme. L'éch ec des compe nsa tions été suivi de l'échec de l'AIR lui-m êm e, comme ce fut le cas de la nauté Est-Africain e et de la CEA O, ou du retrait de certains m 15. Un autre argument était que la SACU n'avait aucun dispositif instituti surve iller les intervent ions administratives de l'Afrique du Sud contra riant pement industriel des petits pays. ou pour arbitrer les conf1its qu i pourraie propos du fonctionne ment de l'un ion dou anière. cette expérience, et sauf si les partenaires prospectifs so équilibrés, aussi bien sur le moment que dans l'avenir, AIR est très risquée sans l'adoption simultanée de tari élevés afin de réduire au minimum les transferts liés au droits à l'intérieur de l'AIR. Évidemment, de bas tarif mentent aussi l'efficacité éco nomique. Concurrence fiscale À l'exception des très grands pays, les AIR réduisent cale et la souveraineté des pays membres. Le cas le plus vi unions douanières, dans lesquelles le TEC retire de man tarification douanière de la compétence de chacun des Mais il y aura également des limitations sur un plus gran truments, aussi bien dans les unions douanières que da mesures pour minimiser les coûts de transaction , l'assiette vention de la contrebande, pousseront toutes vers un cer monisation de la fiscalité indirecte. Nous avons déjà vu comment ces facteurs ont encoura certains AIR, lorsque des pays ont tenté d'adapter la po leurs voisins et cherché à éliminer la contrebande en élim res douanières. Ici, nous exa minons le cas contra ire, dan traintes sont des effets négatifs d'un AIR conclu pour d'a Si les biens circulent sans obstacles à l'intérieur de A IR, les gouvernements peuvent être tentés d'abaisser rects pour tirer parti des achats transfrontaliers. Ce tte co pourrait conduire à une importante réduction de la fiscali telle situation pourrait être bénéfique si elle entraîne une baisse des taux effectifs d'imposition et génère des gain réduisant les distorsions de la consommation. Cependa considérer que négliger de telles interférences fiscales pe pertes de bien-êt re au niveau de l'AIR tout entier, parce fiscales et les dépenses globales tombent en dessous du Ce tte op inion est fréquemment avancée par les gra nds p de l'UE. L'encadré 3.4 donne un exe mple de ce même pr L'harm onisation fiscale a été pendant de nombreuses problème de l'Uni on euro péenne, elle a provoqué de viol et a même menacé par momen ts de com promettre le Admettant qu 'un certain degré d'harmonisation fiscale au fonctionnement d' un marché unique, les membre d'adopter un taux minimum de TV A de 15 % , avec seul des services qui entrent dans telle ou telle catégorie fiscale o recours à des taux supérieurs au taux normal. Les tentatives d'ha tion des droits d'accises sur des produits comme les alcools ou le rants ont été, officiellement, encore moins réussies, mais la con fiscale, aiguillonnée par les demandes des consommateurs et des teurs, a instauré un certain degré d'harmonisation de facto. L'autonomie fiscale a longtemps posé problème au sein de la dont les membres les plus petits n'ont pratiquement aucune influ la fixation des tarifs douaniers ou des taxes indirectes à l'inté l'union douanière. Mais même dans les cas où ils disposaient o ment du droit de fixer certains taux au sein de cette union douan intégrée, la pression en fave ur d'un aligne ment de la TVA à égaux ou proches de ceux de l'Afrique du Sud est telle que les pa n'ont pratiquement aucun pouvoir sur leurs régimes de taxation i En dehors de l'UE et de la SA CU, par exemple dans !'UE l'UDEAC (aujourd' hui CEMAC), l'harmonisation fiscale n' a pa Pour les pays en développement, la morale est de ne pas sous-es difficultés politiques de l'harmonisation fiscale, et de réaliser qu d'éliminer de faibles différences de part et d'autre des frontiè créer plus de problèmes que l'on ne peut en résoudre. Entre les Ét et le Canada, par exe mple, des éca rts de l'ordre de 5 % dans les t États et des provinces sont plus un sujet d'irritation qu 'un grave pr Encadré 3.4 - Taxes: une course vers lefond La fiscalité peut-être un champ de bataille pour les États, et pour l merçants. Au 4e siècle avant Jésus-Christ, l'île de Rhodes, avec son c des voies de navigation et un port en pleine activité, était une puissanc merciale importante de la Méditerranée orientale. Rhodes prélevait u de 2 olt, sur la valeur de toute cargaison entrant dans son port, y compri biens en transit. Pour échapper à cette taxe, les marchands romains rent à la création d'un port libre à Delos. Dès la création de ce port , maritime se détourna rapidement de Rhodes, qui perdit ainsi une gran tie de ses revenus portuaires. Mais cette concurrence fiscale se retour tre les marchands: Rhodes avait consacré une bonne part de ses re assurer la sécurité des voies de navigation. el à combattre les pirates. F ces revenus, la sécurité ne fut plus assurée , la piraterie augmenta s ment, et le coût du commerce augmenta (Adams, 1993,83-84). CHAPITRE 4 STIMULER L'INVESTISSEME L'investissement est un élément clé du développement écono il est devenu l'un des principaux objectifs des pays qui s'engagent intégration éco nomique régionale. La raison en est que des mar vastes, plus de concurre nce et une plus grande crédibilité politiq ront davantage les investissements, ce qui fera croître les revenus directement en augmentant l'intensité du capital dans la produ indirectement, en encourageant le progrès technique. Ces argum valables pour les investissem ents de toutes origines, mais, dans le régionalisme, ils s'appliquent particulièrement aux investissem en étrange rs (IDE) que l'on cherche à attirer. Dans l'ALENA, par encourager les flux d'IDE est un objecti f explicite. Ce chapitre dé vement les politiques des blocs commerci aux en matière d'invest et se demande si les affirmations selon lesqu elles de telles pol it des effets positifs sont justifiées. La première section étudie les politiques d'in vestissem ent e Dans les premiers AIR, ces politiques étaient presque touj ours et interventionnistes, et entraînaient l'intégration régionale dans tique régionale de substitution aux importations. Ces politiques que complètement échoué et ont été supplantées par une attitu coup plus ou verte au marché qui met davantage l'accent sur des p qui garantissent un traitement équitable des investissements. C ties sont en général incorporées dans des traités bilatéraux d'in ment ou , quand il y a des relations commerciales ou autres, dans d des AIR spécifiquement consacrés aux investissements. Ils rep géné ralement une politique d'intégration négative - en ce sens qu inves tisseme nts - mais ils peuvent jouer un rôle importan tion des flux d'in vestissem en ts. Nous examinero ns ensuite l'affirm ation très répan apportent une crédibilité nou velle aux politiques des autres que les règles d'invest issements et contribuent a ceux-ci et à attirer les ID E. Nou s dison s qu e les A IR Sud de chances de susciter une plus grande crédibilité et peuv un effe t opposé, notamment s'ils ne sont pas accom pagn sation du commerce avec le reste du monde. Les A IR N tre, peuvent accroître la crédibilité des pays du Sud, m l'AIR est susceptible d'améliorer la performance écono m et si le grand parten aire du Nord est disposé à mettre en oe du jeu » encourageant les investissements. Ce tte dernière de chances de se réaliser si les dom aines dans lesquels un pement veut gagner en cré dibilité sont expliciteme nt m texte de l'accord. Bien entendu, l'in vestissem ent ne dépend pas seul ques explicites. Un AIR stimulera les investissem ents perspectives de retours ou diminue les coûts. L'analyse sique préd it qu 'un A IR Sud-Sud ne devrait pas avoir d'ef sur le capital mais qu 'un AIR Nord-Sud augme ntera le produits expo rtables dans les deux pays, augmentant ai diminuant le rende me nt du capital dans le Sud, réduisa les investissements dans ce pays. Des études plus récente le taux de rendement du capital (et des inves tisse me nts augme nter dans les deux pays, quelle qu e soit l'abondan A IR réduisent habituellem ent les coûts de transaction marchands davantage qu e sur les produits non marchan produits marchands sont plus intensifs en capita l que le les AIR vont accroître la dem ande de capita l et ainsi au dem en t. Une baisse des droits et des coûts de transac d'équipem ent peut éga leme nt réduire le prix de ceux-ci ter les taux de rendem ent et l'accumulation. En outre, susciter une amé lioratio n du secteur financier, particul pays du Sud d'un A IR Nord-Sud, réduisant les taux de coût des ressources, et augme ntant l'investissem ent. Il y a malheureusement peu d'ét udes emp iriques sur sur les investissem ents, la plupart des blocs comme rcia u qu 'il n'y a tout simpleme nt pas de statistiques à leur suje ex ante montrent cependant qu 'un renforcement des in et peu probable dans des AIR Sud-Sud. Là où nous disposons de ex post sur les investissements, elles tendent à montrer une influ rement positive, mais rien ne semble démontrer que cela se tra une plus forte croissance économique . Des donnée s plus proba tent en ce qui concerne les IDE, qui semblent souvent culmine signature d'un AIR. Nous explorons cette situation et expliqu quoi il est probable que les AIR stimulent les flux d'investisse pays non membres, mais ont des effets ambigus sur les flux intra Tout au long de ce chapitre, nous soutenons que les réformes généra les, telles que de bonnes politiques macroéconomiques, de propriété bien définis, et des secteurs financiers et bancaires effi plus de chances d'avoir une influence positive sur l'investi ssem ID E que la simple adhésion à un AIR. Des réformes comme la sta macroéconomique, la libéralisation du marché et la privatisation augmenter les retours pour tous les facteurs et encourager l'inves L'intégration régionale favorisera l'investissem ent si elle augme blement la crédibilité politique et accroît la taille du marché, m ment si elle est accompagnée d'une bonne politique générale. La question de l'in vestissem ent conduit naturellem ent à c localisation des industries et à la croissance économique . Ces sont examinées dans le chapitre 5. P OLITIQ UES D' INVESTISSEMENT Ce tte section décrit l'évolution des politiques d'investissem les AIR depuis leurs premiers temps et examine les politiques ces accords bilatérau x et multilatéraux. Investissements plan ifiés : une impasse Jusqu'environ 1980, les théories de développement écono m saient grand cas de la stimulation de l'in vestissem ent et du rôle d public dans sa gestion (et souve nt dans son finance me nt). Les th vigue ur sur la substitution des importation s ame naient les gouve à plani fier soigneusement des structures industrielles et à veille les effets néfastes de la concurre nce ne vienne nt pas perturber che d'économies d'échelle. Naturellem ent, l'intégration éco région ale était perçue comme un outil potentiel pour une telle e Ayant admis que les marchés nationaux étaient trop petits pou des industries à grande échelle, les décideurs se proposaient de à la dem ande région ale par un ou plusieu rs projets rég iona ux, p re ntia l T rade Agree ment (Accord de commerce préféren A IR de pays d'Afrique orienta le et austra le (et le COMESA créé en 1993) - invitait ses membres à coopé r à une auto-suffisance co llective et à un développement in mentaire et pour développer les écha nges de produits in L'idée était qu e si des pays souha itaient un ce rta in industri elle, mais n'avaient pas d'opinion bien précise sur de celle-ci, un AIR réduirait le coût de sa création. L'A chaque pays de se spécialiser dans telle ou telle activité et écono mies d'échelle découl ant de la dimen sion régio d'avoir un plus grand nombre de petites unités nati on ale que marché nati on al (Coope r et Massell, 1965 ; Johnson nous l'avons vu plus haut, il n'est pas faux de dire que des tes permettent une plus gra nde efficacité , mais la mise en théorie s'avéra impraticable. Les plan ificateurs se penchè lisation intrarégionale afin de mettre en oeuvre leur vaste p pem ent de toute la région , ce qui donna inévitabl emen recherche d'écon omies d'échelle sur toute autre considér de développement industriel nati on aux empêcha ient le étaient coordonnés avec les autres pays pour évite r toute sous-utilisatio n des capacités industrielles. Cette « ration nale de l'industrie était, en réalité , la naissance d'une prote et un e politique de substitution des importati ons à l'échel Ces politiques ont pratiquement toutes échoué. Le A IR éta ient souvent incapabl es de se mettre d'accord s des installati ons industrielles 1. Un des plus fam eux exem troi s pays africains, la Côte d'I voire, le Ghana et le Togo venus en 1976 de réaliser des écono mies d'échelle en cons une cime nterie unique qui servira it les besoins de la rég purent cependant se mettre d'accord sur la direction de et les troi s pays fin iren t par co nstruire chacun leur propre besoins nat ionaux (Robson, 1998). A ccepter de re nonc 1. De tels accords peuvent égalemen t échouer parce que le pays prod uction de certains produits n'en a pas la capacité. Le Pacte An 1970, avait répart i les droi ts de prod uctions par secteur entre les p échoua parce que la Bolivie ne réussit à produire que 2 des 10 pro été assignés. et que le Venezuela commença à enfreindre les accor produits en question (Ec havarria, 1997). Dans d'autres cas, le pays (pa r exemple, le Kenya dans la CEA et le Salvador dans le MCAC des limitations à l'expansion de son pro pre secteur manufacturier. gouvernements concernés des coûts tangibles et immédiats c perspectives incertaines de bénéfices futurs, quand ils obtiendr tour un projet similaire. Il était compréhensible que , faute d'une de longue date et d'expérience dans la coopération entre eux d'un manque de confiance dans les mécanismes de marché, les ments se soient montrés réticents à l'égard de tels projets. La triste expérience de l'industrialisation planifiée, l'évolu pensée économique vers la confiance envers le marché, et la croissant e des capitaux internationaux ont combiné leurs ef détourner les plus récents AIR (et les réincarnations d'acc anciens) de la planification industrielle pure et dure. Désormai considèrent l'intégration comme un moyen d'attirer l'investiss rendant leurs march és plus attrayants et en augmentant leur politique. En outre, beaucoup ont cherch é à modifier J'environn IDE en modifiant directement la réglementation les concernant, base de la nation la plus favorisée (NPF) ou à l'intérieur du blo de nombreux pays ont signé des traités d'investissement bilatér pendants d'éventuels accords commerciaux. Les traités d'investissement bilatéraux Les traités d'investissement bilatéraux (TIB) sont désormai tie important e de la réglementation des flux internationaux d'i ments 2. Il existe aujourd'hui plus de deux mille TIB entre pays d continents et à tous les stad es de développement. Ils sont impo tant que tels et en tant que modèles et précurseurs de traités d'i ment régionaux, qui pour la plupart font partie de traités AIR p Les TIB sont en général des accords succincts avec de « superficielles » ou « négatives » se rapportant aux investisseme à-dire qu'ils s'efforcent de lever des obstacles ou réduire des in concernant les investissements, plutôt que de définir des actions visant à les encourager 3. Ils sont presque toujours réciproques e nent habituellement des sections définissant leur champ d'ap (définition de l'investissement, de la nationalité, etc.), l'autoris investissements, leur régime géné ral une fois les investissements le règlement des litiges. La plupart conti ennent également un n dispositions spécifiques. 2. Cette section s'inspire des trava ux de !'OMC (1996). 3. Les qualificatifs « superficiel » (shallow) et « étroit » (narrow) se rapporta « intégration » sont précisés dans le chapitre 6. en vigueur sur l'entrée des investissements, les gouverne une discrétion presque totale sur les secteurs où les ID sur le taux de participation que peuvent détenir les étra Unis ont, en général, été plus progressistes, et ont dem a part de leurs TIB, le traitement national pour les investiss (c'est-à-dire un traitement qui ne soit pas moins favora dents amé ricains que pour les résidents nationaux), avec ques exceptions bien précises. Dans les années 1990, lor commencé à jouer un rôle plus important dans les théori ment, cette attitude a été reprise par d'autres pays. Sur les normes de traitement après l'arrivée de l'inv le pays hôte, pratiquement tous les TIB demandent un tr équitable, la garantie de la propriété, et l'absence de res natoires ou déraisonnables sur les opérations d'investis tous prévoient le traitement NPF (à savoir qu 'aucun ét être traité plus favorablement que les résidents du pays que, comme dans le domaine du commerce, des excepti faites qui autorisent un traitement enco re plus favorable tenaires qui sont membres d'un A IR. La plupart des TIB ment le traitement des nationaux et, en fait , le traite m étrangers est souven t plus favo rable que celui des nation dans le cas où les résidents sont soumis à des restrictions du change, alors que les étrangers ne le sont pas, en réa les T IB contiennent des clauses se rapportant aux transf aux ID E et sur les expropriations. Ici aussi, les États- l'avance en incluant des dispositions qui limitent les presc tat et qui autorisent la mobilité des personnels dirigeant Les clauses de règlement des litiges varient, mais ment des procédures d' arbitrage qui , dans les TIB les p souvent basés sur des critères internationaux de l'Intern a Settlement of Investment Dispute (ICSI 0) du Groupe B Un aspec t intéressant de ces clauses est qu 'elles permett organismes privés d'un pays part en aire d'intenter des gouve rne ment de l'autre pays. Situation des investissements dans les accords région A u niveau régional, certa ins traités sont seu lemen multipays d'un TIB, c'es t-à-d ire des acco rds d'i nvestisse Parmi ceux-ci on comp te, par exe mp le, l'Accord sur les i tocole de Co lonia de 1993 sur l'Encouragement et la protection que des investissem ents dans le cadre du MERCOSUR. D'au intéressants pour nous, sont inclus dans des AIR plus larges couvr le com me rce et, parfois, d'autres domaines. Parmi eux, l'UE, Andin, l'ALADI, l'ALENA et le COMESA ont tous un volet po les investissements. Le plus important dispositif concernant les investissements es l'UE, do nt l'objectif est de créer un Marché commun doté d'un unique des capitaux et de l'investissem ent. Les res trictions aux in ments et au mou vement des personnes ont disparu depuis long les poi nts de friction qui subsistent concernen t des domaines co différences en matière de fiscalité et de droit des affaires. Le Ma que européen a tenté de résoudre un certain nombre de ces q mais le travail n'est pas encore terminé. Une partie importante gra tion des marchés de capita ux de l'UE est sa politique dans le de la concurrence, qui porte sur les pires excès en matière d'aide a tissements (connus sous le nom d'aides publiques). Tout comme dans le dom aine du traitement des IDE, les É ont joué un rôle de précurseur sur la question des investissements A IR. L'ALE NA dispose d'un volet novateur et approfondi sur la des investissements, notamment si l'on tient compte du fait que qu'un accord de libre-échange et non une union douanière. Elle nue un modè le pour d'autres associations comme le Groupe des l'APEC, notamment pour ce qui est des principes d'investissem ob ligatoires. L'ALENA prévoit le statut national pour l'é tablissement, NPF pour J'établissemen t et la gestion, l'interdiction de nou vel criptions de résultat et J'abolition progressive des ancie nnes, une de convertibilité au taux du marché pour le rapatriement des b dés investissements, etc., et J'interdiction des expropriations sauf raison d'intérêt public et sur une base non discriminatoire, les in étant éq uiva lentes à la juste valeur marchande de l'investisseme prié. C'est une liste très com plète, même si les signataires ont fait bre d'exceptions dans une an nexe au chapitre des inves tissement pris des exceptions générales da ns le domaine de la sécurité nat des exceptions particulières à certains secte urs et à certai L'ALENA dispose également d'un régime étendu de règlement d rends qui autorise les actions privées contre des gouvernements. En 1994 les membres de l'APEC s'étaient mis d'accord sur de principes encore plus étendus mais n'ont pu le faire que sur lequ el les régimes nationaux pourraient vouloir évoluer ne présentent aucune protection concrète pour le mom qu'un très léger effet (psychologique) sur les flux d' l'int érieur de l'APEC. Les accords d'investissement multilatéraux De nombreux accords bilatéraux ou multilat éraux a incorporent le traitement national. C'est notamment le libéralisation des mouvements de capitaux et des opérati rantes de l'O CDE et de ses Instruments de traitement n voient que les entreprises non-résidentes qui ont été auto dans un pays hôte soient traitées de la même manière qu nales. Un nombre de pays en développement a accepté d Récemment, l'OCDE a cherché à libéraliser encore plus procédures obligatoires de règlement des différends dans téral sur l'investissement (AMI). Cette initiative a écho apparu que les pays de l'O CDE n'étaient pas prêts pour u que, pour diverses raisons, l'AMI a provoqué une opposit sein d'organisations non-gouvernementales (Henderson ment été proposé que la politique d'investissement figur de l'Agenda du développement de Doha, mais seuleme membres se mettent d'abord formellement d'accord sur tenu de ces discussions lors de la réunion ministérielle de L 'INTÉGRATION RENFORCE-T-ELLE LA CRÉDIBILIT P AS AUTOMATI QUEMENT Un pays qui souhaite restaurer ou accélérer la crois rer la gestion de son économie, mais cela peut ne pas d'une faible crédibilité à la suite, par exemple, d'erreur rieures. Les investisseurs potenti els, nationaux et étran dance à se méfier des intenti ons proclamées par le gouv déjà été échaudés dans le passé par de brusques changem hausses d'impôts ou des nationalisations. Les bénéfices nomique seront donc longs à se faire sentir si la crédibili qu'avec le temps. En fait, la réform e peut très bien crédibilité : les investisseurs refusent de suivre, ou suiv parce qu'ils craignent une volte-face, ou peuvent lancer culatives contre les réformes, et les groupes d'int érêts q frir de la réforme peuvent tent er de la faire échouer. de divers facteurs. Les gouvernements, sous l'influence de group rêts ou de préoccupations électorales, peuvent être tentés d'ab les réformes, ou les élections peuvent amener au pouvoir un par à ces réfo rmes. Des régimes prédateurs peuvent effectuer des rai tunistes sur des investisseurs, et des sociétés en proie à des conf ques peuvent procéder à des redistributions destructrices. Si les g ments ne peuvent pas montrer de manière convaincan s'abstiendront de telles actions, les investissements resteront ment très limités. Mais il est difficile - et long - pour un pays de redresser à l réputation. Quand la réforme est contrariée par un manque de c les gouvernements doivent s'efforcer de réduire l'incertitude, et u d'y parvenir est de consolider les réformes par un engage ment crédible. L'Estonie, par exemple, qui n'avait aucune histoire dant e, a instauré un Currency Board pour soustraire la politiqu taire à l'influence du gouvernement. Les A IR permettent de punir les mauvaises politiques Une autre voie peut être d'adh érer à un AIR qui pérenn isera mes en modifiant les incitations à de mauvaises politiques. Une t tion peut découler de ce qu'un AIR augmente les récompenses bonnes politiques ou les coûts d'une mauvaise, directement ou p permet des « punitions » de la part des autres membres de l'A IR violation des « règles du jeu » (Fernandez et Portes, 1998). Dans c cas, les partenaires doive nt avoir le pouvoir et la volonté de m oeuvre les réform es nécessaires. Les part enaires doivent être suffi grands et stables, et montrer un intérêt suffisamment fort enve pour faire l'effort de ramener le pays visé à la raison. C'est la un naison difficile à réaliser, car plus un pays est vaste et stable, moi besoin d'un AIR pour prospérer. Un pays partenaire devrait être plus sensible au sort d'un v d'un partenaire plus éloigné, et plus disposé à lui servir d'ancra que. La situation économique du Mexique est plus import ante États-Un is que celle de l'Argentine, car le Mexique est un part en mercial plus important et parce que l'instabilité sociale et pol Mexique peut affecter directement le bien-être visible des Ét notamment par l'immi gration (voir François, 1997 et l'encadré même, l'UE sera plus sensible à la situation en Pologne ou en qu'à ce qui se passe au Zimbabwe. colonies. La tut elle de la France a donné aux deu x union caines de la zone CFA, qu i se sont maintenues pe nda décennies, assez de crédibilité po ur surseoir pendan t nécessaire dévalu ation. De mêm e pou r la SACU, qui a British Colonia l O ffice a maintenu pendan t un demi-sièc cette union dou an ière, ava nt qu 'elle ne devienne une so Sud régentée par l'Afrique du Sud. Encadré 4.1 - L'ALENA etlacrédibilité des réformes mexicain L'ALENA a-t-elle renforcé la crédibilité des politiqu Mexique? Une manière de le vérifier est d'examiner le c Mexique à la suite des crises de la dette de 1982 et de 1994. entraîné une énorme augmentation des interventions du go nationalisé le système bancaire ct mis en place un contrôl régime généralisé de lice nces d'importation. et un contrô ments étrangers. Le Mexique a commencé à libéraliser son économie ve sant le régime des licences d'importation, en levant les restr et en abrogeant ses lois sur les investissements étrangers et lectuelle. Il a adhéré a u GATT en 1986 et a instauré un méc consultations avec les Ét ats-Unis sur le commerce et les inv avant la création de l'ALENA. En 1985, le taux moyen des droits de douane mexicain (100 % sur cert ains produits), et le taux mo yen sur les bien s était de 45 % . Après son entré e au GATT, les taux con sol ment diminu é et ses tarifs par secte ur so nt tombés à entre 4 droits furent encore réduits lors de l'entrée du Mexique d 1994. Ainsi, avec son adhésion au GATT et à l'ALENA, mexicain a sérieusement réduit sa capacité à augmenter ses à abandonner ses réformes en matière de commerce ct d'inv Alors que la cris e de 1982 avait été suivie de nationalisa des changes. et d'une fort e poussée dc protectionnisme balance des paiements. ce phénomèn e ne s'est pas reprodui soutien des organisations multilatérales et des États-Unis - d pa rtenaire commercial du Mexique - les interventions ont c biliser l'économie sans la fermer. Et bien que le protectionn sur certains produits étrangers l'ALENA, l'orientati à l'ouverture n'a pas été sérieusem ent remise en cause. Comment expliquer la différen ce de réactions aux deux ont fait valoir que le changement dans le clim at intellectu libéralisation ét ait suffisamme nt fort (Bhagwati ct Panag é tait manifestement important et sans doute nécessaire, ma plausibl e que le Mexique avait verrouillé ses politiques e n a c l à l'ALENA de telle sorte qu'un e volte-face se serait révél mécanisme de sanctions clair et crédible est prévu, un AIR Nord - représenter un puissant mécanisme d'engagement et accroître la lité des réformes, En inscrivant les réformes dans le texte de l sanctions éventuelles acquièrent formellement un fondement lé les réformes conditionnent également le bien-être du pays pa l'application des sanctions par celui-ci sera politiquement légitim cas les plus courants dans lesquels les traités définissent les politiq les relations commerciales entre pays membres d'un ALE, les p commerciales extérieures dans une union douanière, et peut-êt nes questions en matière d'investissements, comme le traitement Les accords peuvent également prévoir diverses mesures d'int approfondie et ainsi générer une crédibilité dans ces dom aines ég (voir encadré 4.2). Ce que les traités AIR n'incluent habituellement pas, ce sont tions macroéconomiques et de politique générale nationale. (1998b) soutient qu'un souhait d'accroître la crédibilité des réform rieures était au centre des préoccupations du Mexique dans les nég du traité ALENA. « Les négociateurs mexicains étaient moins pr d'obtenir des concessions réciproques... L'intention était manif que ce processus contribue à solidifier les réformes de politique int (71-72). Mais, en fait, l'ALENA ne portait ni sur les politiques m nomiques (qui devinrent totalement incontrôlables dans la pério suivi l'application de l'accord en 1994), ni sur les privatisations ou glementat ion, qui ont d'ailleurs évolué plutôt lentement au Mex fait, on pourrait avancer que l'attention considérable qui s'est p l'ALENA au début des années 1990 a encouragé une vision trop o des perspectives économiques du Mexique, détourné l'attention d tion macroéconomique, et découragé une politique de stabilisa crainte de faire retomber l'enthousiasme politique en faveur de l' de part et d'autre de la fronti ère. Par contre, les accords sur l'élarg de l'UE avec les pays en transition d'Europe centrale et orientale un certain nombre de réformes de politique nationale (notammen domaine de la concurrence), comme c'est le cas des AIR entre l'A et la Nouvelle-Zélande, et entre l'Islande et l'UE. 4. Au 21C siècle. un pays du Nord qui imposerait des sanctions qui ne seraie lement fondées ni politiq uement nécessaires serait prob ablement accusé de nialisme ou d'ingérence. européen Holmes et Smith (1998) estiment que l'abolition des ba les intra régionales dans le cadre du Marché Unique europ baisse de la prime de risque sur les invest issements. Selon eu en mati ère de politique commerciale des gouvernem ents d euro péenne (devenue l'Union européenne ) ont ré du it les créé plus d'investissem ents et plus de croissance. Si ces eng limités à des baisses de tarifs, il n' est pas sûr qu 'ils auraien se ulement à la région. ils aura ient pu devoir l'être multilat étaient plus approfondis. dans des dom ain es comme les nor dou an ières. et les réglem entations nat ion ales. sur lesq uels le péennes sont particul ièrem ent vigilantes, ct sur lesquels les les - la Co mmission européenne et la Cour de Ju stice europé nouveau x pouvoirs, Baldwin, François et Portes (1997) pré tion similaire de la prime de risque pour les pays d' Europe ceu x-ci feront leur entrée dans l'U E au cours de la prochain Les A IR peuvent encourager les bonnes politiques Un A IR peut accroître les bén éfices d'une poli l'investissement en élargissa nt le marché pot entiel. D alourdir le coût d'une politique hostile à l'investissem en ca l ca r le marché domestique devi ent plus exposé à la c déduira qu'un AIR réellement libéral peut augmente professions de foi de bonne pol itique, alors qu'un A I pour augmenter la concurrence et l'ouverture ne fera pa plus pour la crédibilité. En bref. les effets directs de créd dance à accroître les effets statiques abordés dan s le ch le glaçage sur le gâ teau de la politique proconcurrentie de gâ teau, il n'y a pas de glaçage. Un AIR peut également stabiliser les politiques com grand partenaire, La plupart des AI R disposent de mé men t des différends, qui peuvent améliorer la sécurité d chés en instituant un for um où examiner les litiges. D sont. cepe ndant, so uve nt très politiques et ont des rel tion s. Un petit pays peut n'avoir qu e peu de moyen s de l si so n plus grand parten aire revient sur ses engageme n imposant injustement des mesures anti-dumping pou d'int érêt nat ional. En outre, même lorsque le plus pet réclamer qu e le problème soit pris en compte, la so lutio forme d'un accès garanti pour des quantités déterminé plutôt que d'un rétablissement de la libre concurrence. mercia ux. Dans les débuts des négociations de l'ALENA, le pré Mexique de l'époque, Carlos Salinas de Gortari, a déclaré: « ce voulons ce sont des relations commerciales plus étroites avec le C les États-Unis, particulièrement dans un monde où se créent d marchés régionaux. Nous ne voulons pas être laissés au-dehors de chés régionaux » (cité par Perroni et Whalley, 1994). Les A IR peuvent révéler la volonté de réforme des gouverne S'ils sont sincères L'utilisation d'un AIR peut servir à montrer qu'un gouvern changé d'àttitude, et il devient alors comme une incitation à su bonne politique (ndt : good policies). Si l'adhésion à un AIR ent frais (politiques) fixes, par exemple un conflit avec des groupes de menacés par une concurrence accrue, et si une politique avisée o est nécessaire, l'adhésion offre au gouvernement un moyen de d sa volonté, car seul un gouvernement dont les intentions sont vraim rales franchira le pas. Donc, en présence d'informations asymétr la nature d'un gouvernement, un AIR peut renforcer la crédibilit Cette conception est une explication convaincante de l'eng récent des gouvernements de certains pays en développement AIR. Une évolution s'est produite dans les esprits sur les conditi tiques de la croissance économique, et après plusieurs décennies ques introverties, les gouvernements souhaitent manifestement signifier de sincères changements dans leur attitude. II n'est cepen certain qu'un AIR soit la meilleure façon de le faire savoir, n volonté de faire savoir suffise à justifier un AIR. D'abord, il y a la du « glaçage sur le gâteau » déjà menti onné. Si un AIR est vérita libéral- c'est-à-dire s'il augmente la concurrence et crée du comm est déjà bénéfique (par rapport au statu quo ) pour ces raisons, et bilité est un avantage supplémentaire, mais un avantage qui pou supérieur aux gains statiques de base. Ensuite, il y a d'autres m rechercher et d'obtenir une crédibilit é: adhérer aux politiques ciales contraignantes de l'OMC, adopter l'article VIII des statuts un discours public et des engagements constitutionnels, par exem 5. L'article VIII des statuts du FMI porte sur les obligations générales des et demande que l'on évite notamment les restrictions aux paiements en devis tiques discriminatoires sur les changes, l'inconvertibilité des avoirs en devise res, et recommande certaines pratiques en matière de renseignements sur le nationales, des consultations sur les accords internationaux en vigueur et un tion dans le domaine des instruments de réserve. merce liés aux A IR. En outre, la crédibilité politique d' un pays ne bén é adhésion à un A IR si son go uve rnement ne s'est pas d des réformes. On peut compa re r la G rèce, qui n'a pas e mes pourtant nécessaires, ave c l' Espagne et le Portugal Portugal et l'Espagne ont gagné en crédibilité et ont co tation des 1DE alors que la crédibilité de la G rèce - et le sont restés faibles. Ce t exe mple confirme que même de s Sud ne suffisent pas po ur garantir de bonnes politiques A logoskoufis (1995) estime même que l'ad hésion de la mun au té européenne a aggravé les problèmes politiq ue les transferts dont elle a bénéficié lui ont perm is de ret a Une autre déception de ce genre devrait appa raître à p riat entre r UE et les pays ACP (vo ir encadré 4.3). Encadré 4.3- Les AIR renforceront-ilslacrédibilité enAfrique Les pays africains ont un grand besoin de crédibilité po d'investissement et de technologie soutiendrait fortement croissance qui sont absolument indispensables pour réduire ces pays. Malheureusement, les AIR ne semblent pas devo secours dans ce domaine , et s'ils détournent l'attention de q les bien plus importantes en matière de crédibilité, ils pour néfastes. Nous avons déjà affirmé que même si le rassemblement nomies pauvres dans un bloc comm ercial peut présent er d ne s'a pplique pas au probl ème de la cr édibilit é. C'est pourq Nord-Sud sont pert inent s ici, et parmi ceux-ci, seul ceux qui importent. (Le commerce des États-Unis avec l'A frique e essenti ellement sur le pétrole : r UE est beaucoup plus impo que, tant en raison des liens traditionnels qui existent que d des flux de comm erce et d'investissement). Par l'Accord d en 2000 l'UE et les pays ACP (Afrique, Caraïbe, Pacifique) transformer les accords commerciaux non réciproques de L Nord-Sud compl ètement réciproques, sous la forme d'Acco économiques (APE). Une des raisons principal es de cett souci des ACP de gagner en crédibilité, en utilisant l'UE c extérieur de discipline (Collier, 1996). Nos analyses indiq probable qu'ils réussissent leur tentative (d'autres réserv dans Wintcrs, 2000 et Schiff et Winters, 2002b). Même sur la question limitée des instruments négociés l'AIR, comme les tarifs sur les échanges intra-bloc, il faut se raisons l'UE aurait de contraindre un petit pays africain à r gements. L'UE a, sans aucun doute, le pouvoir de négociatio commerciale, même entre ses membres, sont plutôt pragmatiques et, la gestion des relations intra-bloc au sein des APE s'effectue à un nive tique élevé, il est facile d'imaginer le recours fréquent à des arrangem autres dérogations provisoires plutôt qu'à des sanctions. Les dégâts en politiques et de relations publiques, si l'UE venait à exclure un de ses seurs traditionnels parce que celui-ci, comme le diraient les journaux malheureusement obligé de relever ses tarifs douaniers pour faire fa déficit budgétaire », seraient bien trop élevés. D'autant plus que la plu pays ACP sont d'anciennes colonies des pays de l'UE. Mais en fin de les pays ACP sont si petits et lointains que les pays de l'UE n'ont auc rêt réel pour leurs marchés ou à leur réussite. Même si les APE confortent la crédibilité des tarifs peu élevés d ACP sur les produits de l'UE, ils n'auront guère d'influence sur leur ques commerciales à l'égard des pays tiers, cc qui est au moins aussi im dans la perspective des pertes qui pourraient découler d'éventuels dé ments de commerce. Les membres d'ALE définissent leurs propres po commerciales. ct donc il n'y a pas de discipline générale et guère de politiques, morales ou juridiques qui amèneraient l'UE a obligé leur naires ACP à se montrer libéraux dans ce domaine. Il y a certaines inc voulant par exemple que si les droits sur les importations en proven rUE sont ramenés à zéro, les droits sur les importations des autres seurs baisseront également, mais leur application n'est pas garant chapitre 3). De même, bien que rUE s'efforce d'inciter certains autre naires associés à libéraliser leurs échanges réciproques (par exemple Zone de libre-échange d'Europe centrale ou dans la zone méditerran elle n'a pas poussé à une libéralisation des échanges de ses partenaires autres pays, qui entraînerait des pertes pour rUE, Les APE ne sont pas un dispositif puissant pour mettre en évide intentions libérales des pays ACP, simplemen t parce que ces pays n beaucoup d'intentions dans cc domaine. Dans les négociations, les sont opposés à l'ouverture de leurs marchés aux importations de rUE exigé de très longues périodes d'adaptation, après avoir tenté d'obt rOMC une dérogation qui aurait permis à la Convention de Lomé (q pas conforme aux principes de I'GMC) de continuer indéfiniment. La tion obtenue en 2001 est valable jusqu'en 2008. Les voies régionales et multilatérales de la crédibilité Il y a plusieurs raison s pour lesqu elles un A IR pourrait o meilleu re ou une plus grande crédibilité que des accords multi notamment l'OlvlC, D'abord, de nombreu x pays ont co nso lidé leu auprès de r OMe à des niveaux supérieurs à ceux qu 'ils appliquen veme nt, et ils peu vent donc relever leu rs droits sans enfre indre leur tions enve rs l'OMf", Étant donné la faiblesse des mécan ismes de pé tion, les investisseurs nationaux et étrange rs hésiteront enco re lon s'engager. où il est difficile d'avoir des négociations multilatérale aspects d'une intégration approfondie, les cod es d'h investissements par exemple. Donc, non seulement il domain es qui so nt encadrés, mais il ya plu s de domaine peuvent être envisagées. Enfin, pour qu e les engagements soient crédibles, i degré élevé d'assuran ce qu e les violations se ro nt suivies actions d'un pays au sein de l'OMC affec te nt davantage d'un A IR qui, par définition, ne co mprend qu'un nomb bres. C'est pourquoi les membres d'un A IR supporte n partie des pertes dé co ulant d'une violation - 100% dan co mptant deu x pays - et ont davantage de motifs d'exerc que les pays au se in de l'Ojvl C. En outre, les mem bres d' de cha nce de pro fiter de la situa tion (en laissant d'autre sanctions) et plus d'intérêt à crédibiliser l'accord dan s s nandez et Portes, 1998). En revanche, l'OMC dispose de procédures discipl elle peut compter sur les princip ales pu issances co mme moin s suje tte aux re négociations et au x pression s polit outre, comme il a été dit plus haut, se uls les « bo ns » A sur la cré dibilité. Donc, même si un pays en développ d'un A IR No rd-Sud, il peut également bén éficier de so l'O lvlC, Le Mexique a util isé à la fois le GATI et un A I réform es (vo ir encadré 4.1), co mme l'on t fait les pays d qui ont demandé à adhé rer à l'OMC et à l'Accord europ dernière déce nni e. L ES A IR PE UVENT EN COU RAGE R LES INVESTI SS Il faut davantage qu'une politique co mmercia le pou tissem ents. Le climat d'investissem en t, not ammen t, a tance . Cette sec tion examine co mme nt une politique influen cer les invest isseu rs et se deman de si l'intégrat io sur la cro issa nce . L 'intégration petit affecter les incitations à l'in vestis Pour que les chan gements politiqu es aient un effet tisse me nt, ils doivent augmenter les perspecti ves de re to ment) ou faire baisser les coûts. Des études récentes (p win et Fo rslid, 1996 ; Bald win et Seghezza, 1996 ; B investissement ) peut monter dans tous les pays en cours d'in quelle que soit l'abond ance du capital6. Les chercheurs soulig l'intégration régionale réduit habituellement les coûts de transa produits marchands plus que ceux des produits non marchand oriente l'offre et la demande vers les produits marchands. Si, com généralement admis, les produits marchands ont une plus forte en capit al, la libéralisation aura pour effet d'augmenter la dem capital et donc d'accroître le rendement de celui-ci. Le taux de re supérieur augmente alors le montant de capital que l'on souhait et donc augmente l'investissement. (Des investissements supplém sont nécessaires pour augmenter le stock de capital, mais même l niveau souhaité a été atteint l'investissement ne reviendra pas à so initial car le nouveau volume de capital exigera plus d'entretien e placement). En outre, une plus forte concurrence dans les secte chands peut générer une amélioration de l'efficacité, des mark-u élevés et une plus grande demande d'intrants dans ces secteurs, ce mentera encore la demande relative de capital. L'intégration pe ment influer sur le prix des biens d'équipement. Une baisse des des coûts de transaction sur les importations de biens d'équipem réduire le coût des biens d'investissements, et donc augmenter le rendement et l'accumulation. Une plus forte concurre nce des tions de biens d'équipement peut également pousser l'industrie n de ce secteur à une plus grande efficacité. De tels arguments ont moins de force dans les pays à faible rev dans ceux à revenu moyen, car dans les premiers, les biens d'équ sont déjà faiblement taxés et il n'y a pas de secteur national domaine avant l'intégration. Les pays en développement ont sou tement protégé leurs industries en imposant des tarifs faibles ou les biens d'équipement et en taxant fort ement les produits finis. C tique accorde aux secteurs à fort e intensité en capital la plus fort tion possible, si bien que si ces secteurs ont à souffrir de l'intégr qui peut très bien être le cas dans un AIR Nord-Sud) il en résul baisse de la demande de capital et d'investissement. En outre, ment, pour un petit pays qui continue à importer des biens d'équ du reste du mond e, les prix ne changeront pas, comme nous l'avo qué au chapitre 2. 6. Ces études ont été réalisées principalement dans la perspective du Marc européen mais elles peuvent également s'appliquer à des AIR comprenant d développement. liorer l'efficacité du secte ur financier, en réduisant les t caires et le coût des financements, ce qui stimule l'inv peut être bén éfique pour les pa ys en développem ent. D développement peuvent bén éficier de l'intégration de le ciers en raison d'une plus grande compétitivité et parce peut leur permettre de mieux diversifier leurs portefeu leur prime de risque. Les avantages sero nt cependant m ont les mêmes dot ati ons factorielles et les mêmes structu et sont sensibles aux mêm es chocs. Les avantages d'une curre nce seraient plus importants dans un A IR ave c u gra nd qui dispose d'un secte ur finan cier bien développé entre pays en développement, et les gains d'une libéral minatoire se raient encore plu s grands. L'intégrati on fin dant, difficile, et même l'UE a eu besoin de plu sieurs déc venir. Et comme nou s le dison s au chapitre 6, l'intégrati nécessaire pour obte nir de tels ava ntages est pratique A IR Sud-Sud. Dan s l'en semble, les affirma tions se lon lesquelles un les retours et l'inve stisseme nt dan s les pays en dévelop vraisemblables dans le cas d'AIR Nord-Sud que Sud-S hausse des investissem ents ne doit pas être confondue a bien-être économique, un investissement malavisé peut être. Le caractère conditionne l des argume nts avancés d gardé à l'esprit. Les AIR peu vent augme nter les inve pour en être sûr, il faut veiller à ce qu e les condition s re réunies. Un A IR n'au gmentera le ret our sur investissem de l'intensité en cap ital des divers secte urs et de la str tarifs douani ers. L'ouverture du secteur fina ncier dans tab ilité des politiques macroécon omiques (fisca lité et ta probabl ement plus nuisible qu 'utile. Enfin, les A IR ne so nt pas nécessaires pour stimu ments. Des réformes géné rales, comme une sta bilisa ti tion des marchés et des privati sati on s devraient augmen tous les facte urs, et suffiraient probabl ement à augment pri vé. Dans le milieu de s années 1970, le Chi li a entam profondeur de réformes économiques unilatérales qu hausse sensible de son taux d'épargne et d'investisseme proche de celui des « tigres » d'Asie ori entale. (En fait. Pacte A ndi n pour pou voir men er à bien ses réformes). non plus suffisant pour attirer les investissemen ts, comm politiques nationales. Un pays qui souffre d'une faible crédib exemple en raison d'une longue histoire de politiques non libér réformes manquées) peut tirer parti d'un AIR Nord-Sud pour a le niveau des investissements s'il met d'abord en oeuvre de s sérieuses et utili se ensuite l'AIR pour leur donner plus de crédib L'investissement ne crée pas nécessairement de la croissance dans les AIR Baldwin (1989, 1992), dans une importante étude analytiqu des effets de l'investissement dans un AIR, postule un effet d'i ment positif découlant du Marché unique européen. Les prem mations situe nt les gain s statiques du Marché unique à enviro n 5 (C EC, 1988). Considé rant ceux-ci comme de purs gains de pro qui augmentent les taux de rendement, Baldwin prévoit que l'i ment doit augme nte r égaleme nt. Abordant cette augme nta tio contexte du modèle de croissance de Solow (1956), dan s lequel croissance régulier (à lon g terme) est exogène et ne dépend pas d ques gouve rneme ntales, Baldwin soutient que lorsque le capit mul e, l'économie peut s'accommo de r d'un niveau plus élevé de r qu e donc la croissan ce s'accélérera temporairement qu and elle ce niveau . Bald win parle à propos de cet effet de moyen terme revenu », qui ajo ute encore peut-être 5 % au PIB, le « bonus de c de moyen term e ». Mais alors qu e l'effet revenu sta tique du Ma qu e est essentie llement gratuit (si l'on ignore des coûts d'aju stem poraires) et représente dont un gain de bien -être pur, l'effet de ri moyen term e doit, lui, être financé par plus d'investissem ent. Il sacrifier la con sommation du moment au profit d'une consomma élevée dan s l'avenir. C'est pourquoi le gain provenant de l'effet être à moyen terme est seuleme nt de 0,5 % du PIB, un dixième s de l'effet revenu proprement dit (Baldwin, 1993). L'effet sta tiq éta lé sur cinq à sept ans après l'ach èvement du Marché unique d et il faudra près de dix ans pour qu e se réalise la moitié de l'effet term e. L'intégrati on dans l'UE aura probabl ement un plus grand l'investisse me nt et la croissance qu e les AIR ne comprenant qu e en développement. Le Marché unique ne porte pas seuleme n qu estion s frontalières comme les obstacles tari faires et non tari fa s'oriente égaleme nt vers une intégration « en profondeur » port levée de tous les obstacles aux mou vements de bien s, de service sonnes et de capitau x, et porte sur un marché beaucoup plus la co mpétitivité des entre prises que n'en aurait une sim barrières douanières à l'intérieur d'un bloc plus pe tit co m A IR Sud-Sud. Les preuves d'un effet des AIR comprenant des pa ment sur l'investissem ent sont rares et ambiguës. Brad a ont fait un e estimatio n des effets de l'intégrati on sur la fo tal dan s les AIR comprenant des pays développés et e (AELE, CEE, CAEM, A LALE et CEA) et ont observé du CAEM (o u Comecon) , l'investissement a augme nté m sur la croissa nce so nt restés très fai bles. Ils co nclue nt que miques de l'intégrati on ne peuvent ni explique r la crois pays d'Europe occidenta le dans les années 1960 ni servir seme nt d'encourager les pays non membres à adhé re r à ta nts ou à en créer de nouveaux » (167) . De Melo, Monten egro et Pan agari ya (1993) , par co n les A IR africains co mme la CEAO et l'UDEA C ont con leurs tau x d'investissement après l'intégrati on . Dans la 1974, le taux d'investissement dans les pays membres a au du PIB pour la périod e 1960-1972 à 8,6 % pour la périod e l' UDEA C, fondée en 1973 les augme ntatio ns co rrespo 15,9 % et 18,3 %. Pour le Pact e Andin (1969) elles pas 19 %. De tels stimuli ne so nt cependant pas indubitablem lorsque les barrières douani ères ex té rieures sont élevées. res élevées, l'investissement peut aller au secte ur à forte tal très protégé, dans lequel le tau x pri vé de retour sur mais le taux social de rendement est faible, voire négati la hau sse du taux d'investissement ne doit pas nécessaire le tau x de croissance pour augmente r le bien-être. De M et Pan agari ya (1993) ne voient pas de différen ces impo taux de cro issa nce des pays appa rte nant à des AIR et c et, dan s une an alyse régressive multivari ée, ils ne voien leur appa rte nance à des AIR sur la croissance dan s les pa ment. Malgré une hau sse du taux d'investissement l'UDEAC et le Pacte A ndin, la croissa nce du revenu a ba organisations. Le recul des tau x de croissance n'est pa imputabl e à la création des A IR, ca r le taux de croissa n des (78) pays en développement et des pays de l'O CD recul é sur ce tte péri ode, probabl ement en raison du c 1973. Quoi qu'il en soit, ces replis ne permettent certa ine reviendrons au chapitre 5. Une importante leçon de ces résultats est que le sacrifice d qu 'implique un investissement supplémentaire n'entraîne pas n ment des bénéfices supplémentaires si l'investissement se fai environnement soumis à des distorsions. Par contre, dans un e ment politique libéral où les prix relatifs nationaux reflètent les diaux et les taux de rendement privés sont proches des re sociaux, un investissement supplémentaire sera probablement Ceci est une raison de plus pour baisser les barrières commerc rieures lorsque des pays concluent un AIR. INT ÉGRATION RÉGI ONALE ET INV ESTISSEM ENT DIRECT ÉTRANGER La formation d'un AIR peut influencer les investisseurs su sation de leurs investissements. La présente section examine les ces décisions, et se demande si un AIR peut attirer ces investiss Motivations des IDE Bien que les IDE soient soumis aux mêmes forces qui dé tous les investissements, ils ont également leurs caractéristique Une raison courante des IDE est de développer les ventes l'accès au marché. L'accès à des marchés vastes et riches peu forte motivation pour investir dans un pays. Dans une étude effe le ministère japonais du Commerce international et de l'Industr sur les raisons des IDE japonais dans les secteurs manufacturie d'Amérique du Nord et d'Europe, 70 % des personnes interr invoqué les ventes sur les marchés nationaux comme un élémen (Kawai et Urata, 1996). De même, la poussée d'IDE dans le l'ANASE à la fin des ann ées 1980 est généralement attribuée à croi ssance que ces pays ont connu (Alburo, Bautista et Gochoc Une condition nécessaire à ce type d'investissement est que national ne soit pas aussi facilement accessible de l'extérieur du signifie que les ID E motivés par la volonté d'accéder au marché pour but de « contourner » les barrières douanières. Les IDE da teur de l'automobile et de ses sous-traitants des pays de l'ANASE 7. La part des pays de l'ANASE dans les entrées de capitaux étrangers mondiale est passée de 2.5 % en 1985 à 4,3 % en 1990. les ID E étaient le seul moyen de prendre pied sur ces m Bhalla, 1997). La même situation s'es t produite dans le est important de noter que les ID E de « contournemen des effets négatifs : ils peu vent réduire le bien-êt re écon Les droits orientent les investissements vers des secteurs d'avantages compa ratifs et, en détournant d'autres facteu vers ces secteurs, il réduit la production dans les secteurs tages R. Ces facteurs vont probablement susciter des flux d'ID l'extérieur de l'AIR plutôt qu 'entre pays membres. Les fi les pays membres obtiennent en effet l'accès à l'ensembl délocaliser ct ont donc moins de raisons d'investir dan membre. Par contre, les firmes situées dans des pays tier installer de nouvelles capacités de production dans un p desservir les autres pays membres du bloc avec des exp ciant du tarif (préfé rentiel) inté rieur. Ces investissement sont particulièrement probables si un certain niveau de p des rende ments croissants, et que des investissements im rentables qu'à partir d' une certaine taille. Le marché inté suffisamment importan t po ur justifier les frais fixes de nouvelles filiales. Ainsi, des A IR pe uvent attirer les inves gers (pour produire, par exemple, des biens de consomm da ns un ensemble de régions en déve loppeme nt mieux q les différents marchés nationaux des pays membres. De plus de chance de se produire dans des A IR entre gran pays plus petits ? Ce la dépendra de la taille relative de la blocs pour tel ou tel produit, et de la taille minimale req u duction efficace. Une com binaison de petites éco nomie 1D E dans de petites industries. alors que celles-ci pe u dans des pays plus grands, même sans A IR. Par contre, il qu' un A IR de pays en développement, quel qu 'il soit, ID E dans, par exe mple, la production de gra nds avions d 8. Bhagwati (1987) a proposé une autre exp lication. plus comme qui touche aux politiqu es protect ionnistes. Dans cette interpréta pro quo " sont effectués non pas pour contourner les barrières douan venir le risque de pro tection. Contrairement aux investissements de ces investissements sont faits pour prévenir des mesures protectio les IDE. qui s'accompagnent de transfert s de technologie. repré sorte un cadea u fait au pays hôte pour qu'il laisse entrer les produ seur. Cette situation pourrait être fréquent e dans r UE. facteurs locaux de production (la main-d'oeuvre locale, par exe d'établir des pôles d'exportation, Dans l'étude du MIT! déjà me 44 % des firmes japonaises interrogées ont indiqué que le rec main-d 'oeuvre locale était une de leurs raiso ns d'investir. Ces m encore augmentés si un pays en développement forme un AIR pays développé, car une firme installée dans le pays en dévelo peut profiter d'intrants à bon marché tout en aya nt libre accès éco nomie du pays développé. Bien que le Mexique ait longtemp lisé comme un pôle d'exportation vers les États-U nis, l'ALENA qué, après 1994, un afflux d'IDE vers le Mexique en provenanc extérieurs au bloc, car de tels invest issements permettaient de s'a accès aux march és des partenaires « nordistes » du Mexique (B et Kokko, 1997 ; Fernandez et Portes, 1998). En 1997, près de véhicules produits par les construc teurs américains au Mexiqu destinés à l'exportation, contre 48 % en 1994 (USITC, 1997). À l la créa tion de l'ALEN A, le Japon a réorienté une partie de ses I nés aux États-Unis et au Canada vers le Mexique. Alors que les i ments japonais aux États-Unis sont principalement orientés vers national (et s'effectuen t principalement dans l'industrie man ufact commerce, la banque et la finance), ceux effectués au Mexique ment dans l'industrie automobi le, sont principalement destinés a continental de l'A LENA. Un troisième facteur pourrait être le fait que la levée des intérieures dans un AIR permette aux firmes de répartir plus effi leurs opérations dans les pays membres. Ainsi, si les dotations fa des pays membres sont différentes, les A IR pourraien t susciter verticaux. Cet aspect potentiellement important des acco rds Nor au centre de l'é tude théorique d'Ethier (1998) sur les avantages nalisme. Avec un accès préférentiel garanti au marché du Nord, l Sud dev ient une localisation intéressante pour des activités à fo sité de main-d'oeuvre. Le sachant, ce pays est plus assuré de rec flux d' investissement et sera davantage disposé à une libéralisa ne le serait dans le cadre d'une libéralisation multilatérale, dans l aurai t plus de concurrents en matière d'investissement. Cet s'applique égalemen t aux investisseme nts intra-bloc et à ceux v l'extérieur. Il y a de nombreuses pre uves indirectes de ce q l'approfondissement d' un A IR stimulent les ID E. Par ex et 1970, le nombre de filiales industrielles de société appartenant à la Communauté européenne a été multipl de 68 à 434, alors que celles de pays européens non comm augmenté que de 95 à 311 (Yannopoulos, 1990). De mêm européenne (1998) a établi que les IDE intracommun menté plus vite que les investissements à l'extérieur de l' tion du Marché unique. L'Allemagne et le Royaume-Uni détourné leurs investissements des États-Unis vers l'UE des années 1980. Il est également démontré qu 'à la suite de l'intégratio pays membres ont attiré davantage de firmes amé ricai d'autres pays. La création du Marché unique en 1992 a déterminante sur la décision de sociétés japonaises, corée ses de s'installer dans l'UE (Motta et Norman, 1996) 9. des ID E dans les pays membres est passé de 10 milliard 63 milliards d'écus en 1989. Pendant cette période, les vers les États-U nis ont également augmenté, mais à un t inférieur (OMC, 1995). La Commission européenne a des ID E mondiaux entrés dans l'UE est passée de 28 % et 1993. Pour ce qui est des A IR Nord-Sud, les chiffres mon vers le Mexique sont passés de 4,3 milliards de do Il milliards en 1994, l'année où l'ALEN A est entrée en que 4.1). Il en va de même pour les A IR entre pays à rev exe mple, après la signature du traité d'Asuncion qui a COSU R, les ID E dans les pays membres sont passés d dollars en 1991 à 18 milliards en 1996 et à 38 milliards e de Il milliards d'IDE en 1996 (contre 1,1 milliard en dépassé le Mexique en tant que premier bén éficiaire étrangers (tableau 4.1). Un e réserve à propos de ces ch possible de savoir si c'est l'existence de l'AIR lui-m ême ID E, ou l'évolution favorable de la politique de ces pays le cas du MERCOSUR, les deu x se sont produits à pe ment. Et les conséquences sur le bien- être sont ambig 9. Mott a et Norman avancent que cette situation est peut-être l application plus stric te des mesures anti-dumping par r UE à parti et industrielles comme des tarifs douaniers très élevés, notamme secteur automobile. GRAPHIQUE4.1 Entrées nettes d'investissements directs étrangers, Mexique, 1985-1996 12 ~ 10 ~ .!!1 8 (5 -0 al -0 6 li) "E ~ 4 ~ 2 1985 1986 1987 1988 1989 1990 1991 1992 1993 1994 19 Source : BanqueMondiale, WorldDevelopment Indicators,plusieursannées. TABLEAU 4.1 Entrées nettes d'investissements directs étrangers, MERCOSUR 1991-1998 (millions dedollars UScourants) Pays 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 Argentine 2.439 4.384 2.763 3.432 5.279 6.513 8.09 Brésil 1.103 2.061 1.292 3.072 4.859 11 .200 19.65 Paraguay 84 137 111 180 184 246 27 Uruguay 0 1 102 155 157 137 12 Source:BanqueMondiale, WorldDevelopment Indicators,plusieursannées. Bien qu'il y ait quelques indications sur les effets, en matièr tissements, des A IR Nord-Nord et Nord-Sud, et même sur les Sud de pays à revenus moyens, il n'y a pas d'indications de ce g cernant les A IR Sud-Sud entre petits pays à faibles revenus. Au tous les cas cités dans la littérature font état d'un certain enth avant l'AIR, suivi d'un recul relatif. Ceci mon tre clairement qu modifient l'op inion des firmes sur le niveau optimal d'investissem période d'ajustement, mais seulement une petite augmen flux d'investissement, compatible avec le maintien du niv n'y a pas, jusqu'ici, de preuve que les flux réguliers d'ID Un domaine qui n'a pas été abordé ici est la capacit duire des retombées dans le domaine des conn aissance Cette question est examinée dans le chapitre 5. CROISSANCE ET LOCALISATION La croissance économique est au coeur du développem ent que, et pour beaucoup de pays la croissance doit être générée pa trialisat ion. Ce chapitre examine deu x des principales préoccupa décideurs des pays en développem ent, et les justifications fina les gration régionale : la croissance économique et la localisati on d tries. No us cherchons à savoir, d'abord, comme nt les A IR influ croissance à long terme, et no us voyons que la préféren ce pou No rd-S ud sur les A IR Sud-Sud fondée sur les ana lyses des effets sont égaleme nt valables pour les effets dynam iques. La théorie de la croissance - la théorie de la croissance endogène - met l'a le rô le de la conna issance dans le développem ent de la producti la croissance . Elle affirme qu e la conna issance peut très bien êt r rée d'un pays à un autre par les contacts internation au x et le co Les pays riches abo nde nt en conna issances et peu vent donc p d'accéder beaucou p plu s à la technologie qu e ne peu vent le faire ten aires plus pau vres. Les A IR qui substituent au x importati ons riches celles des pays pauvres peu vent donc avoir des effets perv ta ux de croissance des pays membres. Les AIR peu vent aussi pays à augme nter leur tau x de croissance en favo risant les réfor tutio nne lles, et un tel effet semble égaleme nt plus probabl e lo pays en développeme nt se joignent à des partena ires plus riche forment des A IR avec des pays plus pa uvres. Les données concrètes concernant les A IR et la croissance s tes à quelques réserves méthodologiques mais sont en réalité plu elles sont rares pour les AIR entre pays développés, plu ce qui conce rne les A IR Nord-Sud, et nulles pour les A développem ent. Un exame n rapide des récentes perfo comme le Mexique, la Pologne et le Portugal, et une an effe ts des AIR Nord-Sud par rapport aux AIR Sud-Sud qu 'une intégration Nord-Sud série use peut favoriser la vient confirmer la conclusion déjà formulée sur les m deux types de parten ariats pour les pays en développem Nous nou s dem andons ensuite comment les A IR aff pement et la localisat ion des ind ustries dans les pays en d s'ils peuvent concrètem ent influen cer les perspectives de pays. La qu estion de l'in vestissem en t. au chapitre 4, a mo peu vent stimuler l'in vestissem en t et peu vent don c avoir u sur l'in du strialisat ion et la croissance. Dans ce chap itre n de l'investissem ent pour étudier les mécanismes d'agglo Si les économistes ont depu is lon gtemps observé q ava ient tendance à se rassemb ler à des endro its particu récemment réussi à mod éliser formellement ces rassem leur a permis d'iden tifier ave c précision les conditions n processus. La théorie a pris naissance dans les efforts po u effets éventuels de l'élargissement et de l'approfon diss européenne (Krug ma n et Ven ables, 1990) et elle est ap plicable à l'étude des A IR. Ce tte théori e est, cependa les mod èles ne semblent pas encore très réalistes et ne assortis de beaucoup de données empiriques . Ils relèven bole que de la prévision, mais ils ouvrent des perspecti sur les fact eurs qualitati fs, et ils po rtent sur des préoccu tan tes pour les décideurs comme po ur le public que nous ce qu 'ils signifient pour les pays en développement. Il y a de fortes cha nces pour que la créa tion d'un A motivations des industries à s'agglomérer. Habituellem gera le rassemblem ent parce qu 'un A IR au gmente la ta favorise une meilleure exploitation des relations interent peut attirer les entreprises dans les pays mem bres aux dé membres, mais s'il est petit, cet effet se ra égaleme nt tr entraîne nt aussi fréquemme nt des déplacemen ts d'ind membre dans un autre. Pour les A IR entre pays pau devoir intensifier les inégalités entre eux, car dans le cad plu s facile po ur les firmes de s'agglomérer dans le pays en continuant à vendre dans les autres pays membres. P sible que les pays les plus pauvres conn aissent une forte industr après leur adhésion. Pour les pays en développement , l'intégra des voisins plus riches (AIR Nord-Sud) semble plus intéressan plan de l'agglomération, qu'une intégration Sud-Sud. R ÉGI ONALI SMES SUD-SUD ET N ORD-NoRD STIMULENT LA CROISSANCE? En dernière analyse, le principal objectif de la politique com est la croissance économique. Tout changement qui susciterait qu'un e petite augmentation du taux à long terme de la croissan mique entraînerait des gains cumulés qui dépasseraient facileme avantages statiques de moyen et long termes examinés jus l'ouverture stimule la croissance, comme on le dit souvent , il déraisonn able de penser qu'un e ouverture partielle (le régional mule au moins partiellement la croissance, d'autant plus qu'el souvent influer sur le taux d'investissement. La suite de ce chapi ces affirmations et trouve qu'elles se vérifient rarement dans les Sud et quelquefois dans les AIR Nord-Sud. Il faudrait cependan l'esprit que même quand le régionalisme semble avoir des effe ques, une ouverture sans discrimination les présente également. Un AIR bien structuré peut accroître le taux de croissance so des pays membres, et augmenter ses perspectives de développ augmentant sa crédibilité (comme nous l'avons vu au chapi exemple, ou en réduisant les tensions entre les pays (voir ch Ceux-ci peuvent, alors, augmenter la productivité du travail et d susciter de nouveaux flux d'investissement et de connaissance progresser l'économie de plusieurs degrés sur la voie du dévelop La notion de mesures stimulant la croissance est un sujet co chez les économistes. La vision traditionnelle (néoc1assique) de sance économique n'admet aucun e possibilité d'influer sur le croissance à long terme, qui est déterminée de manière exogène tion des taux de croissance de la population et du progrès (Solow, 1956). Même si une politique peut influer sur le taux d'a tion du capit al, elle ne peut affecter le taux de croissance que tem ment. Quand l'accumulation du capital augmente, sa producti nue, de sorte qu'à un moment donné le rapport capital/p n'augmente plus. C'est pourquoi, même si le taux de croissance terme augmente lorsque l'économie approche de son nouveau croissance, le taux de croissance à long terme n'augment e pas. so utienne nt que la productivité du capital - et notam humain (Lucas, 1988) et le capital savoir (Rome r, 1986,1 9 pas au total en raison d'effets d'entraîn ement positifs. E res qui favoriseraient l'accumulation de ces facte urs pou à au gmenter le taux de croissance à long terme de la revenu. La litt érature théorique sur l'ou verture et la croissa nc de co nclusions ro bustes sur le lien entre les AIR et la cro l'ou verture so it habituellement associée de man ière po sa nce, not amment quand le commerce ou les IDE so nt un fére r des co nnaissa nces, ceci n'est pas nécessairem ent v gra tion région ale. De récents travau x empiriques mon qu e des ArR Nord-Sud peuvent induire des gains de pro parten aire en développement (voir Commerce, co nve d'entraîn ement ci-d essous). Le rôle clé du savoir et des institutions L'accumulat ion de capita l phys ique n'a que pe u d'e sance à lon g terme car ce lui-ci connaît en fin de co mp te décroissants. Il n'en va pas de même du capita l huma pu isse s'attendre à ce qu e le ca pita l humain co nna isse lu ment décroissant, le rendement d'une personne peut être ment par le niveau moyen du capital humain disponible d'entraînement posit ifs. Par exemple, un technicien se plus productif s'il peu t avoir des éc ha nges avec d'autres fiés que s'il ne le peut pas. Don c, le niveau moyen du cap rait croître sa ns connaître des rend ements décroissants croissa nce à long terme (Lucas, 1988). La théori e de la croissance endogène donne le p conna issance: on estime qu e les augme ntations de capita effet positif permanen t sur le tau x de croissance. La co nn produite, a la caract éristique d'un bien public qui est que une personne n'em pêche pas son utilisation par d'autre savoir a d'importants effets d'entraînem ent sur d'a utres donc probable qu 'il présente des re ndeme nts croissants et Un aut re facte ur important est le cadre juridique, réglementaire, qui englobe la qualité et la stabilité du pro les droits de propriét é et d'autres questions inst itut (1996 : 7) passe en rev ue les facteurs dét erminant le rev croissa nce et co nclut qu e : « l'explicati on la plus importa ques économiques et leurs institutions. » Hall et Jones (1999) que la plupart des variations de la production individuelle par tr entre les pays ne peut pas s'expliquer par la dotation factorielle d Ils concluent que la perform ance économique à long terme d'un déterminée principalement par les institutions et les politiques q tuent l'environnement dans lequel les individus et les firmes e leurs investissements, crée nt et échangent leurs idées, et produ biens et des services. Les études récentes d'Acemoglu, Johnson e son (2001) et d'Engerm an et Sokolof (1997) montrent que les in ont joué un rôle fondamental dans l'explication de la croissance des siècles derniers. Dans un tel contexte, comment la politique peut-elle influ croissance à long terme ? D'abord, un gouvernement peut l'investissement dans l'éducation et d'autres formes de capital Ensuite, il peut améliorer ses instituti ons politiques et juridi d'augmenter les incitations à accumuler et à innover. L'int égrati nale peut apporter une contribution, dans des domaines comme tion politique (chapitre 6) ou la politique internationale (chapitre adhérant à un AIR et en adoptant des mesures d'intégration poli pays améliore son cadre juridique et institutionn el, il peut en r avantage sur le plan de la croissance. (II y a cependa nt peu d'exe dehors de l'UE, de pays qui sont engagés dans une intégration p L'adh ésion à un A IR peut également aider un pays à améliorer tutions politiques si une telle démarche est une condition à cette (chapitre 7). La politique commerciale peut jouer un rôle majeur dans l'a tion du savoir. Le savoir a les caractéristiques d'un bien public in nal, avec des retombées au-delà des frontières grâce au comm IDE, aux échanges scientifiques, etc. Dans la mesure où la plu pays en développement ne sont pas des producteurs important naissances scientifiques ou techniques, il est import ant qu 'ils mè politiques de commerce extérieur qui développent l'acquisition naissances de l'étranger. Si l'ouverture est utile, de quelle ouver tu t-on ? L'ouverture générale de l'économie est-elle la meilleu d'absorber les connaissances étrangères? Ou les pays en dévelo peuvent-ils faire mieux grâce à une politique de libéralisation com préférentie lle? Ben-David (1993) montre de façon convain cante écha nges co mmerciaux réciproques entre pays riches c verge nce vers le haut du revenu par tête. Il montre qu'e tes augme nta tions du co mme rce associées avec la plus g ont coïncidé avec un ra pproche me nt spectaculaire du d'h abi tant dans ces pays. Comme le montre le graphiqu co nve rge nce presque co ntinue des revenus par tête en E du processus d'intégrati on , depuis la création de l'un Benelux, ju squ'en 1981. Les princip ales éta pes furent CECA en 1951, puis de la CEE en 1957, l'abolition des l'abolition des tari fs intérieurs en 1968. Les différen ces d réduites des deu x tiers au co urs de ce tte période, et la orientée vers le haut, les pa ys les plus pau vres co nna issa plu s forte qu e précéd emment. Cela veut-il dire qu'il suffit à un pays en développem ses échanges commerciau x avec des pays riches po croissance? Pas dan s le sens qu e nous veno ns de décri bas). Ben-David (1994) montre une co nve rge nce favo développés, les plus pau vres rattrapant les plus riches ; p entre les pays à revenus moyens ou ent re ceux-c i et d'a pris les pays riches) : et une converge nce négative en tr note égaleme nt qu e la co nve rge nce est co urante entre partenaires comme rciaux majeurs (ce que l'on appelle de ge nce) mais pas entre des groupes de pays dis parates ( Ceci conforte l'idée que le commerce est le mécani sme vergence se produit, bien qu e la ca use so us-jacente p aspects de l'ou verture, comme les ID E, qui sont étroite co mme rce . Ben -David (1996) montre qu e l'existen ce de ge nce est davantage att ribua ble à une converge nce des vité globa le des facteurs (PG F) plutôt que des tau x d'in v rek son , Torsten sson et Torsten sson ( 1997), so nt arr ivés semblables pour la Communa uté européenne et l'A E européenne de libre-échan ge). Ces rés ultats donnent à p le prédit la théori e de la croissance endogène) la con ver co ntacts et des informati ons - le savoir - gé né rés par l ID E, plutô t que par les incitati ons à l'accumulat ion de c Karras ( 1997) a che rché à savoir si l'intégrat ion fa ge nce du revenu par tête dans les pays membres, en é ge nce sur la périod e 1960-1990 dans tro is A IR: l'A NA ( 15 pays) et l'ALA LE (7 pays). Les trois études empiri Égalisation des échanges: libéralisation du commerce et convergence des revenus ID E oS 0,34..,-- -.-- ----,--,-- -,-----,---,-----,----::----,---- - - - - . ~ 1947 : Union douanière du Benelux Cl 1951 : Création de la CECA =o CIl ê 0,28 CD > l!? CIl CD 1962 : Abolition définitive des q "0 ~ 0,22 _ "0 1968 : Abolition définitive des t ~~ 1973 : La CEE s'élarg C CIl ~~ de 6 à 9 mem l!? ~ 0,16 CD c "0 C CIl tll CD c g .2 CD- -t .~ 0,1 1981 : La CEE passe à 10 mem :1=-<1> ëi ~ 1945 1955 1965 1975 Note :CECA :Communautéeuropéenne ducharbonetde l'acier, CEE :Communautééconomique Source :Ben-David (1993). résultats différents: la conv ergence est forte dans l'UE (les pay pauvres croissent plus rapidement), la con vergence est un peu p dans l'ALALE et elle est nulle, voire négative (divergen l'ANASE. Karras en conclut que l'intégration région ale ne garan con vergence des niveaux de vie des pays membres, mais que l gence peut être liée au niveau d'intégration économique (qui se m dans la baisse de la protection , une croissance du commerce intr une plus grande coordination des politiques), qui est la plus élev l'UE et la plus faible dans l'ANASE. Une autre hypothèse peut la convergence est plus probable dans un AIR Nord-Nord (UE) un AIR Sud-Sud (ALALE et ANASE). Une série d'études plus formelles sur le commerce et la pro ont été menées par Coe et Helpman (1995) et Coe, Helpman et H ter (1997), qui che rchaient à expliquer les niveaux de productivit des facteurs (PGF) respectivement dans les pays de l'OCDE et pays en développement. Les aute urs ont construit un indi ce de ca bal de savoir, qui représente les investissements accumulés dans che et développement (R&D) pour chaque pays développé. Ils en proportion de ses importations de ce pays ; le total dans l'étude de 1995, et les importations de machines et port dans celle de 1997. Dans les deux exercices, l'accès au savoir étrange r quement significatif sur la productivité. Pour les pays en Coe, Helpman et Hoffmaister montrent que la PGF es degré d'ou verture de l'économie (ratio des importation pm) et à l'interaction de celle-ci avec l'accès au savoir é nit le commerce avec l'étranger. Une économie bénéfici ger, d' abord, en fonction de son degré d'ouverture en g selon qu 'il import e principalement des pays qui ont le stocks de savoir. Ces résultats sont intuitivement très s nent, encore une fois, à penser que le commerce est un v pour les effets d'entraînement entre les pays. Lumenga-Neso, Olarreaga et Schiff (2001) estimen concept proposé par Coe et Helpman (1995) n'a pas ét sa conclusion logique, car les pays obtien nent aussi par retombées « indirectes » dans le domaine du savoir. Dis (par exemple) acquiert du savoir grâce à ses échanges a de l'OCD E, ce qui signifie qu 'elle peut disposer de plus n'en produit à elle seule. C'est pourquoi tout autre pay que) qui comme rce avec la France obtiendra des retom ment du savoir que la France produit, mais aussi du sav acquiert grâce à son commerce avec d'autres pays. Les que ces retombées indirectes sont plus importantes q directes et que les deux ont un effet significatif sur la P men t procédé à diverses vérifications et ont obtenu des quement supérieurs à ceux de Coe et Helpman 1. 1. Coe et Helpman (1995) et Coe, Helpman et Hoffmaister (199 qu'ils ne démontrent par leurs études, que les import ations en p industriels fournissent les bonnes pondérations pour mesurer l'accè stock de savoir de ces pays. Keller (1998) montre que les résultats sont à peine supérieurs à ce qui peut être obtenu par une po Lumcnga-Neso, Olearraga et Schiff (2001). qui prolongent l'idée d pre nant en compte les retombées indirectes. obtiennent des résultat vaincants que ceux de Coe et Helpman. et un peu plus que ceux de maister (1999) montrent que les pondérations utilisées par Keller n aléatoires , et montrent que les résultats de Coe et Helpman sont su nus avec des pond érations aléatoires, car dans ce cas les effets des sont inexistants. Les deux séries de résultats indiq uent que le comm vecteur d'acquisition de savoir. bien que l'étude d'autres hypothèse tes appliquées à des pays en développement. Dans une analys teur, Schiff, Wang et Olarreaga (2002) montrent que la PGF de Sud est plus sensible aux échanges Nord-Sud qu'au commerce Elle montre également que les secteurs à forte intensité de R& apprennent principalement du commerce avec le Nord et que tries à faible contenu de R&D apprennent surtout du commerce Donc, les AIR Nord-Sud tendent à favoriser des industries à fo sité en R&D et les AIR Sud-Sud à favoriser des industries à fai sité en R&D. Les auteurs concluent que la formation d'un AIR peut retarder le passage des pays membres à une économie à fo sité en R&D en réduisant les retombées technologiques des pays Des études sur l'Amérique latine (Schiff et Wang, 2002a) que l'interaction entre l'éducation et les retombées de savoir de a un effet sur la PGF et sur les industries à forte intensité en R donne à penser qu'il existe des cycles vertueux de croissance, dan un développement de l'éducation conduit à une augmentation d des industries à forte intensité en R&D, une plus forte demande main-d'oeuvre qualifiée (qui est normalement complémentaire d nologie), une nouvelle demande dans l'éducation, et ainsi de outre, comme le stock de R&D des pays de l'OCDE continue avec le temps, l'interaction entre l'éducation et les retombées de l'OCDE signifie que l'éducation a des effets permanents sur la c de la productivité dans les industries à forte intensité en R&D. P industries bénéficient surtout de retombées du Nord, une telle i constitue un nouvel argument en faveur d'AIR Nord-Sud plutôt Sud en Amérique latine. La ZALE et l'ALE entre le Chili et Unis, de même que les futurs AIR Nord-Sud comme l'ALE ent le MERCOSUR, devraient donc s'avérer utiles . Keller (2002) montre que l'effet du savoir technologique su diminue à mesure qu'augmente la distance entre le pays qui e savoir et celui qui l'importe. Bien qu'il ne précise pas le canal de utilisé, cet effet semble devoir s'appliquer au commerce. Ce q indiquer que lorsqu'il choisit un partenaire du Nord, le pays en pement a tout intérêt, toutes choses égales par ailleurs, à choisir naire pas trop lointain. Dans cet ordre d'idées, le Mexique a bi choisir comme partenaires le Canada et les États-Unis, plutôt qu le Japon. Cette idée est confirmée par les observations de Schif (2002b) qui montrent que les effets du savoir en provenance du C des États-Unis sur la PGF du Mexique sont plusieurs fois sup ceux du reste des pays de l'OCDE. Une co nsé que nce importante des travaux de Coe, H maister ( 1997) est qu e pour un pays en développem ent po litique co mme rciale - y co mpris la créatio n d'un A IR ses importa tions de bien s d'équipem en t d'un pays à stock vers un pays dont les stocks de savoir so nt moin s importa sible à sa croissan ce. À l'inverse. une plus grande ouvertu rise r la croissa nce de la PG F. Les pays qui so uha ite nt a sance de leur PG F devraient don c ad opter des poli tiques l'ou verture et év ite r de chan ger un fournisseur à for ts pour un autre dont les stocks so nt moin s importants. Le corollaire est qu'un pa ys en développement qui en un AIR a gé né ra leme nt int érêt à choisir un parten aire disp de savoir important et en croissan ce rapide. Si un AI R en loppem ent provoque un détournement de commerce d stocks de savoir pour un pays moin s doté dans ce domain si l'Argentine se tourne vers le Brésil , au lieu des États-U la croissance de sa PGF peut en souffrir. L' an alyse sta depuis lon gtemps établi qu e les dét ournem ents de co mme néfastes. L'analyse dynamique suggère que le détourn néfaste s'il conce rne un pays à forts stocks de savoir au p stocks inféri eurs, mais il peut être bén éfique dan s le cas i Pour donner un exemple, Winters ( 1997a) a appliqué Helpman et Hoffmaister pour simuler les effets sur la croi d'un acco rd de libre-échange entre le Liban et l'UE. 11 a pour hypothèse qu e la signa ture d'un acco rd euro-mé dit nerait 4 % des importati on s liban aises au profit des qu pays de l' Union, qui ont des stocks de savoir moins i situa tion réduirait de 12.5 % le stock de capital de R&D pourrait avoir accès, ce qui provoquerait une bai sse de Mai s l'accord entraînera également une plus grande ouve mie libanaise, ce qui compenserait l'effet de la diversion peu que cette augmentation de l'ouverture soit supérie 8.5 % à 8,7 %), le Liban afficherait une hausse nette de P ainsi, l'analyse pose la question de savoir si l'UE est le me pour les pays de la Méditerranée ou d'Europe ori entale des ret ombée s de savoir, pui sque d'autres régions, comm et le Japon , ont produit habituellem ent plus de connaissa 2. Schiff ct Wang (2üü2c) montrent que la Pologne ohtient de plu en com merçant avec les États-U nis et le Ca nada qu'avec I·UE. géographique, le langage et l'histoire (Ke ller, 2002), qui peuve le coût de l'absorption et de l'adaptation de connaissances d'orig péennes. Par exemple, les importateurs marocains peuvent tr facile d'apprendre à utiliser une machine venant de France qu venant du Japon, en raison des liens linguistiques et parce que cain s ont depuis longtemps l'h abitude de faire des affaires ave çais. Schiff et Wang (2002b) montrent que dans le cas de l'AL détournements de commerce qui se produisent au Mexique son quem ent bénéfiques pour ce pays parce qu'ils se font au dét sources (des pays de l'OCDE hors de l'Amérique du Nord) ave effet sur la PGF au profit de pays (États-Unis et Can ada) aya beaucoup plus fort sur la productivité globale des fact eurs. L estiment l'élasticité de la PGF par rapport aux savoirs étra ng pour les États-Unis et le Can ada et de 0,04 pour le reste de Quand ils simulent les effets de l'ALENA ils voient que celle-ci la PGF du Mexique de 5,5 % à 7,5 %, dont 0,5 % est attrib détournements de commerce, et le reste à la création de comm Bien qu e cette analyse montre qu'un AIR avec un pays ou aya nt un stock de savoir important ou en cro issance rapide pe des gain s dynamiques, ces gains ne durent peut-être pas éter Les régions qui produisent le plus de connaissances aujourd'hu ne pas le faire dans l'avenir. Ainsi, le Royaume-Uni a été le lead la Révolution industri elle, et le Japon a été leader dans plusieu dans les dernières décennies. Un pays qui ava it des AIR avec l des pays d'Asie de l'Est peut avo ir obtenu d'importants bénéfice ques ava nt 1990 mais, en raison de la crise actuelle dans cette peut perdre par rapport à un pays qui avait une po litique comme préférentielle. D'un point de vue de long terme, une libéralisa merciale sans discrimination est probabl em ent la meilleure poli un monde où il est difficil e de prédire quelle région produira connaissances dans l'avenir, et où il est difficil e d'entrer ou de AIR. En fait, le libre-échange unilatéral peut être optimal dans pective dynamique de long terme, tout comme d'un point de vu 3. Schiffet Wang (2002b) ont cherché à savoir si la différence d'effets étai à l'A LENA proprement dite. en acceptant que les divers para mètres soien dans la période « avant » et la période « après » la conclusion de l'AIR. paramètres n'est apparu significativement différent dans la deuxième péri risée) est peu t-être la meilleure solution est qu e le savo se uleme nt du Nord vers le Sud (pa r le co mme rce et les entre les pays du Nord, grâce aux mécan ismes de licences aux ID E. C'est pourquoi le niveau des connaissances d'u ne dépend pas seuleme nt de sa propre production dans c aussi de la qu antité de savoir qu'il acquiert des aut res pa pays de l'OCDE peut produire relat ivement peu de savoi il peut avoir accès à plus de savoir grâce au commerce. Ce bablement à réduire les variations dans les stocks de sa Nord. Lumen ga-Neso, Olearraga et Sch iff (2001) montre ficient gé néra l de variation de la connaissance technolog de 0,70 dans les pays de l'OCDE, il n'est que de 0,29 par de conna issa nce disponible, lequel inclut les retombées du les autres pays de l'OCDE. Donc, un pays en développem cier du co mme rce avec un pays du Nord qui ne produit naissance par lui-même parce que ce lui-ci a acquis les co aut res pays du Nord . Dan s l'ét at actue l de la compréh en si de co nna issa nces, la libéralisati on non préférentielle du co être le meilleur choix de politique que l'on pu isse reco quelques pays, cepe ndant, une intégrat ion Nord-Sud peu Mexique en est un exemple. Si la voie préférentielle a été désormais clair que le pays pauvre n'aura pas gra nd-cho gagne r d'un AIR avec un autre pays pau vre, et qu'un acco préférabl e. La théorie de la cro issance endogène (a uto -alimenté l'idée que la connaissa nce se propage d'une entreprise que l'en treprise acqué re use n'ait à la payer, c'est un e ex t qui permet de con cilier les rendements décroissants au n avec les rendements co nsta nts, voire en hausse, au niveau l'écon omie. Ces exte rnalités peuvent justifi er des interve car, on le sait, en présen ce d'externalit és, le fonctionne n' est pa s optimal. Les travaux de Coe, Helpman et Hoffm à fait en co hé re nce ave c cette opinion, qui veut qu 'une con sistant à chan ger ses fournisseurs en faveur de ce ux fortes co nna issances peut être bén éfiqu e. Cepe ndant, ce modèle fonctionne également en l'a exte rnalités, c'est-à-dire quand les importat eurs des pay ment paient pour accéde r à - et int ernaliser toutes les co n obtienne nt par les écha nges commerciau x. On peut alor qu'ils cho isisse nt correctement leurs relations co mme rcia nisseurs, il peut être rationnel de ne pas le faire en raison des c cela impliquerait. Dans de telles circonstances, il n'y a pas lieu d'i pour stimuler la croissance, et un AIR qui perturberait artificiell flux commerciaux provoquerait des distorsions. Nous ne préten qu'il n'y a pas de retombées dans la diffusion du savoir à traver merce international, mais nous tenons à mettre en garde ceux qu nent pour assurées. Et même quand ces retombées sont présente ralisation unilatérale NPF peut être la meilleure solution car les a que procure la connaissance peuvent ne pas durer. ID E et retombées du savoir Blomstrôrn et Kokko (1998) décrivent trois formes de retom connaissances découlant des IDE: (a) des firmes locales amélio productivité en copiant des technologies utilisées par des filiales étrangères opérant sur le marché local; (b) l'arrivée d'une filial concurrence plus intense dans l'économie locale, et les firmes loc obligées d'utiliser les technologies et les ressources plus effic (c) la concurrence oblige les firmes locales à rechercher des tech nouvelles, plus efficaces. Bien que ces effets possibles de retomb blent analytiquement plausibles, les résultats des travaux empiriq au mieux, inégaux. Une des raisons à cela est que les firmes é peuvent prendre des mesures pour réduire les retombées vers l locales. Un quatrième type de retombée est l'effet que les firmes é peuvent avoir sur les firmes locales qui leur vendent des produi leur en achètent -les effets d'« amont » et d'« aval ». Les effets d bées sur la productivité des firmes locales d'amont ou d'aval son quement plus convaincants car les firmes étrangères fournissent lement des inputs de meilleure qualité que les firmes domesti fabriquent de meilleurs produits intermédiaires pour l'usage d d'aval, ou exigent que les firmes d'aval améliorent le marketing tribution de leurs produits finaux. Les études sur les relations entre les IDE et la productivité d locales ne trouvent habituellement pas d'effets intrabranches p peuvent même en trouver qui sont négatifs. Aitken et Harrison (1 vaillant sur des données provenant du Venezuela, ont cherché à les firmes locales bénéficiaient des IDE et ont observé (a) une positive entre une plus grande participation étrangère dans une les performances de ses entreprises, ce qui donne à penser que ba isse de producti vité des entreprises dét enues locale investissem ents étra nge rs augmente nt, ce qui semble ind bée négati ve de l'entreprise étra ngè re sur l'entrepri se loc tion possibl e est qu e l'IDE réduit la part de marché des e et qu 'en vertu des économies d'échelle, une production une hau sse du co ût moyen . Une autre est qu e les entre cho isissent habituellem ent les meilleurs travailleurs, ce mes locales les travailleurs les moins producti fs. Une qu répon se et qui peut affec te r les travau x dAitken et Har la causa lité : les ID E amé liore nt-ils les pe rformances d' bien se portent-ils ve rs les entreprises les meilleures ? Ko dié des don nées me xicain es pou r savoir s'il y ava it des r catives liées aux effets de la concurrence du e à la présen c gè res , et n'a observé aucun effet significa tif dû à la co nc Haddad et Harrison (1993) n'ont observé, pour le Ma tion significa tive entre une plu s forte croissance de la pr présen ce accrue d'entreprises étrangères dan s un sec Hoekman (2000) ont étudié les effets des ID E sur les f ont relevé qu e l'investissem ent étra nge r avait les effets p la croissan ce de la PGF locale pour les firm es qui en bé qu e les joint-ventures et les IDE semblaient avoir des ret sur les fifilles qui n' avaient pas de partenaires étrangers De s études empiriques ont montré cependant qu e des retombée s int erbranches grâce à des relat ion s d'am o firm e étrangè re ache ta nt des inputs locaux aura tendan c locale en amont à assure r qu e ces inputs aient les ca racté ou soient d'une certain e qu alité. De mêm e, la firm e étra n des inputs qui soient adaptés aux firm es locales en aval, e productivité. Kugler (2001) a montré que tel était le ca colombiennes, et de s indications similaires ont été observ pa ys en développement, dont l'Indonésie. Sm arzynska (2000 ) montrent que pour de s éco nomie début des années 1990, dans les secte urs de mo yenne et logie, les investisseurs étrangers qui sont leaders dans ce dans les techniques de marketing tendent à lancer de s pro nent entière me nt plutôt que d'en partager la propriét é, les fuites de technologie. Cette observation ne se vérifi dans les secteurs à faibl e contenu en R&D. Smarzynsk éga leme nt que pour l' Europe orientale et l'Union soviéti tection de s droits de la propriét é int ellectuelle (DPI) très importants, et a orienté leur activité vers la distribution p vers la production . Une conclusion que l'on peut tirer de cette que la protection des DPI est un élément important des mesure attirer les ID E à fort contenu technologique. Nous avons vu chapitre 4 que des réformes en matière de politique nationale importantes pour attirer les ID E, et il semble que pour attirer de sements à fort contenu en R&D, les AIR doivent disposer de bo sur les DPI. Un IDE dan s un secteur travaillant pour l'exportation de plus intéressant que dans un secteur en concurrence avec les imp D'abord, il a moins de chance de provoquer des pertes statiques être (voir chapitre 4). Ensuite, il sera probablement compétitif s international, puisqu 'il exportera vers le marché mondial, ou bé d'un accès préférentiel aux marchés des pays partenaires. La form l'ALENA a eu cet effe t d'atti rer les ID E dans les activités or l'exportation et produira vraisemblablement un « effe t qualité » années à venir ainsi qu 'une augmentation de la productivité. Le M SUR en revanche a engendré un certain nombre d'IDE de « co ment » des tarifs, dans le secteur automobile par exemple, avec l tion de produits qui sont surtout expo rtés vers le Brésil et qu généralement pas compétitifs dans les pays de l'OCDE. Ces co sont appuyées par les travaux de Balasub ramanyam, Salisu et (1996), qui ont montré que l'effet des ID E sur la croissance est dans des pays qui encouragent les exportations que dans ceux quent la substitution des importations. On peut encore accroître bilité d'un investissement étranger dans un secteur expo rtateur san t la prot ection des secteurs concurrents des importations. Informations multipays sur l'ouverture et la croissance En dépit des insuffisances bien connues de la régression m (cross-country) en matière de recherche - par exe mple, son i notoire à établir des liens de cause à effe t - elle a été énormémen pour l'étud e des déterminants de la croissance éco nomique. Nou en revue ici quelques-unes des principales études sur le comm croissance basées sur les régressions multipays. Plusieurs d'entre incorporé l'ouverture sous une forme ou une autre , et presque t établi une relation positive entre ouverture et croissance. Plus premi ères études de ce genre (Dollar, 1992 ; Sachs et Warne Ed wards, 1998) ont été plutôt malmenées récemment par les tr Rodriguez et Rodrik (2001). Ceux-ci avancent que les mesures n'est dém ontrée, not amment en ce qu i conce rne la dim ciale de l'ouverture par rapport à sa dimension macroé de change) 4. Il est important de noter que Rodriguez et pas que l'ouverture nuise à la croissance - il n'y a aucune cante de cette affirma tio n - mais seuleme nt que la re lat pas encore complètement établie. L'opinion de Rodrigu contestée par Bhagwati et Srinivasan (1999), qui font va ments en fave ur de l'ouverture étant fondés sur bien pl sions, la perte de cet éléme nt de preu ve ne devrait pas a la conclusion finale. Dans un comme ntaire sur Rodriguez (2001) après avoir évalué une centai ne de mesures, concl tion s au comme rce sont nuisibles pour le revenu à lon g effe ts sont potentiellem ent importants, mêm e s'il subsis bre d'incertitudes sur la portée exacte de ces effets. Il so que les régressions multipays sur la croissance sont un o l'étude de cette qu estion . Dans une étude importante, Fra nke l et Romer (1999 fondeur les relations de cause à effe t entre le commerce Ils montrent qu e la partie du commerce attribuable à d ment exogènes tels qu e la taille de la population , l'étend la distance semblent géné rer des taux de croissance pl grands pays proches de vastes marchés croissent plus vite provisoirem ent que d'autres facteurs re latifs au comme rc vent de la politiqu e - affecteront éga lement la croissan sion semble tout à fait raisonnable, car bon nombre des b ciales que certains pays érigent semblent être analytiquem à des coûts de transport, dont Franke l et Romer ont mo antagonistes à la croissance. Toutes les études citées ci-dessus se rapportent à la l discrimination. Les preu ves directes qu 'un A IR stimule faibles. Henrekson , Torstensson et Torsten sson (199 régression transversale pour affirme r qu e sur les années gra tio n européenne a accru le taux de croi ssance des pay être de 0,6 % à 0,8 % par an, et celle-ci s'est produite pl ferts de technologie que grâce aux investissem ents. D'a 4. Dans un commentaire sur les travaux de Rodr iguez et Rodrik, que des restrictions sur les importations de biens d'équ ipement on négatifs sur la croissance, notamment dans les pays en développe rent avec les observa tions de Coe, Helpman et Hoffmaistcr (I 997 (1995) affirment qu'aucune étude n'a permis d'établir un effet sance positif pour des AIR non européens. Vamvakidis (1998) mo l'effet positif marginalement significatif de l'UE disparaît si l'on compte l'ouverture de chacun des membres de l'Union. Les rés Vamvakidis sont probablement plus fiables que ceux de Henreks tensson et Torstensson car ils portent sur une période plus longue que les trois autres ont tenté de mettre en évidence l'ouverture en en appliquant un indice de distorsion des prix aux travaux d (1992), dont Rodriguez et Rodrik (2001) assurent qu'il est erroné kidis estime qu'un pays bénéficie d'effets positifs sur son taux sance si ses voisins sont grands, riches et ouverts, mais que cela lié à l'appartenance à un AIR. De la même manière, des régressi tipays de la croissance effectuées par De Melo, Montenegro et P (1993) et par Brada et Mendez (1988) n'ont pas décelé d'effets sance dans les AIR des années 1960 aux années 1980. L'étude la plus convaincante et la plus directe pour identifie de croissance sur les AIR non européens est celle de Vamvakidi qui utilise des données de panel pour établir si les taux de croiss changé lorsque des pays ont libéralisé leurs échanges et compar années avant la libéralisation et les dix années après. Vamvakidi de façon convaincante que les libéralisations non discriminatoires menté la croissance et que celles qui étaient discriminatoires (les l'ont pas augmentée. II n'a pas étudié les effets des AIR créés ou dans les années 1990 parce que les données sur les dix ans après la sation ne sont pas disponibles. Si l'on néglige la possibilité que de n données montreraient une amélioration, Vamvakidis a montré cl que les AIR ne sont ni bons ni mauvais pour la croissance. Ses résu différents de ceux fondés sur le modèle de la diffusion de la techno montrent que les pays du Sud peuvent bénéficier d'un AIR Nord AGGLOMÉRATION ET INDUSTRIALISATION L'avantage comparatif n'est pas le seul critère qui influence sation de l'activité dans un AIR. Lors du développement de cen nomiques, un certain nombre de causalités cumulatives entrent en aboutissent à l'agglomération de l'activité économique et accro avantages des lieux qui ont démarré les premiers 5. 5. Cette section est fondée sur les travaux de Fujita, Krugman et Venables répandue. Les villes existent parce que les entreprises, les conso mmateurs tirent des bénéfices de leurs proxim Ce rtaines activités ont en outre tendance à s'agglomé r exe mples les plus célèbres sont la conce ntra tion des activ dans la Silicon Valley et du cinéma à Hollywood. Cette produit éga leme nt dans plusieurs industries man ufa l'autom obile à Det roit, le matériel méd ical, le matérie d'autres secteurs étudiés par Porter (1998). L'équilibre entre forces centrifuge et centripète L'agglomé ratio n résulte habituellem ent de l'interac tripètes, qui poussent les firm es à s' installer l'une près forces centrifuges qu i les poussent à s'étendre. Les force généraleme nt classées en trois gro upes (Ma rshall, 1920) - Les transferts de savoir et autres exte rnalités tech ves incitent les firmes à s' installer les unes près des autres « les secrets du méti er cessent d'être des secre ts, ils son dans l'air. » - Un effe t de conce ntration du marché du travail en à s' installer où elles peuve nt bénéficier de travailleurs d - Les re latio ns entre acheteurs et vende urs. Toutes les, les firmes souhaiteront s'installer où se trouvent le conso mmateurs ne veul en t pas être trop loin de leurs relations sont simpleme nt des liens entre l'aval (de m (offre) (Hirschrnan, 1958). Ils crée nt une interdépe nda les décisions d'insta llation de diverses firmes qui peuve processus cumulatif à l'origine des agglomé rations d'act Ces forces centripètes , ou d'agglomération, peu ve général ou être beaucoup plus spécifiques . Par exe mp générale établit une relation qui pousse les firmes de t s'installer da ns un lieu où existe un vaste marché. D'aut sur un certain nom bre de secteurs d'activité, not amment main-d'oeu vre ouvrière de base, et l'accès à des service affa ires comme les services fina nciers et les télécommun tre, les retombées de connaissances propres à certa ines t 6. Cette hypothèse n'est valable que s'i l y a des rendements crois l'échelle de la production, sinon les firmes peuvent insta ller de pe endroits. d'activité. Dans ce cas, les forces oeuvrent à l'agglom ération d'u bien défini et pas à un rassemblem ent général des activités indus Les forces centrifuges agissent en sens co ntraire. Elles son ment représentées par des externalités négati ves comme l'en com la pollution , etc., qui peu vent résulter d'une trop gra nde conce n l'activité économique. Le meilleur indicateur de cette situa tion être le niveau très élevé des loyers dans les principales villes . L rence pour les facte urs imm eubles peut décourager l'agglom érat que le pri x des terrains (et peut-être aussi de la main-d'oeu vre) dans les centres d'activité. De mêm e, la présen ce de nombreu s dans des secteurs essentiels augmente la concurrence et fait b marges. Enfin, il y a la dem ande des consommateurs qui ne se tro dans les centres d'activité. Des consommateurs dispersés encou dispersion des producteurs, notamment si les barrières au comme coûts de transport sont élevés. La libéralisation du commerce peut aider l'industrialisation La libéralisation du commerce affecte l'équilibre entre forc fuge et centripète à travers au moins trois mécan ismes (Puga et V 1997 ; 1998 ; voir aussi l'en cadré 5.1) : (a) l'abaissem ent des barrières à l'importation d'un pays l'accès au marché des firmes situées dans les pays parten aires ; (b) l'ou verture des marchés d'un pays à une plus forte concu la part des firmes étra ngères réduit la profitabilité des firmes loc (c) des droits plus bas sur les importation s réduisent les prix duits intermédiaires et augmentent donc la profitabilité des firm e La combinaison de ces trois effets dépend de la nature et de des libéralisati on s - unilatérale, mu ltilatérale ou régionale - et d sance relative des forces centrifuges et centripètes. Encadré 5.1 - Modéliser les effets d'agglomération d'un AIR Puga et Venables (1998) ont esquissé une nouvelle méthode pou les effets des différents types de libéralisation du commerce (multilaté latéral, régional, etc.) sur le processus d'indus trialisation dans les développement. Bien que ce modèle soit fortement stylisé, il offre la p forma lisation de ce phé nomène qu i a longtemps été discuté au niveau Les au teurs envisagent un mod èle à trois pays comprenant un gr du Nord et deux petits du Sud. Chaque pays a deux secteurs : un secteu gène et par faitement compétitif de mati ères premières (agriculture) e teur à concurrence monopolistique (industrie) dans leque l des firmes pr tent des droits ad valorern sur tous les échanges de produits commerce de produits agricoles est libre . Pour simplifier, ont choisi les paramètres initiaux de man ière qu 'au statu qHO les deux pays du Sud ne produisen t que des produits agrico duits industriels. De ce point de départ, ils construisent un baisse progressive des barrières douanières. La libéralisati attire toujours l'industrie vers le Sud, mais le moment ct l'ét trialisation dépendent du type de libéralisation ct des forc centrifuges. Dans une libéralisation commerciale multilatérale. l'ind par s'installer dans un pays du Sud seulement : les écono l'agglomération faisant qu'il n'est pas rent able d'établir deu de ceux-ci n'a pas att eint une certaine taille. À mesure que l nières continuent de baisser, il devient intéressant pour l'ind également dans le deux ième pays du Sud, en partie aux dé qui subit une légère baisse de sa part de l'industrie mondiale passent en dessous de ce point, les économies du Sud sont nouv elles baisses engendrent une d élocalisation régulière Nord vers les deux pays du Sud. Une libéralisation unilat développement favorise également leur industrialisation d'obt enir des inputs moins chers venant du Nord, mais ses dres qu'une libéralisation multilatéral e car la dimension du la même. L'appartenance à un AIR peut être, ou non , préférable à latérale. Les AIR Sud-Sud seront sensibles à la taille du membres, mais au-d essus d'un seu il critique, l'industrie s'inst partenaires en raison de l'élargissement réel créé par l'aba que des barrières entre les pays du Sud. La répartition d cependant inégale, l'industrie se développant d'abord dans l gagnant le second que lorsque les tarifs douaniers ont baissé attirent moins d'industr ie qu'ils ne l'auraient fait par une lib latérale parce qu 'ils ne bénéfici ent pas d'un plus grand acc Nord ou des produi ts intermédiaires produits par celui-ci. Comparé à un accord Sud -Sud, un AIR Nord-Sud of perspectives aux pays du Sud participants. L'industrie se ré ment et plus largement parce que l'économie du Sud bénéf meilleur accès au march é du Nord et de produits intermédiai Dans ce modèle, avec un seul marché ou fournisseu r du No Sud est plus avantageux pour les pays du Sud qu 'une libéra rale. Les deux présentent le même accès au marché ct les diaires hon marché, mais dans un AIR la concurrence est que l'on présume que les pays du Sud qui ne participent aucun de ces deu x avantages. Et même si les pays part icipan tagés que dans le cas d'un e libéralisation multil atérale, le Sud ble est moins avantagé car les pays exclus n'obtienn ent aucu profitab ilité de l'installation d'industries dans les pays en dévelo en diminuant le prix des produits intermédiai res importés et en of firmes un meilleur accès à de plus larges marchés des pays dévelop peut aussi, cependant, abaisser la profitabilité en rendant les marc concurren tiels. Les deux premiers effets, combinés avec de for tes ces de salaires entre pays du Nord et du Sud, peu vent prévaloir e quer la délocalisation des industri es vers le Sud. Avec l'ou verture sive du comme rce mondial, la production industri elle s'est progres dépl acé des États-Unis, de l'Europe occide ntale et du Japon vers d'Amérique latine, d'Asie de l'Est et d'Europe orientale. Le mouv été très inégalem ent réparti, car les forces centripètes dans le revenu moyen leur ont permis d'attirer davantage les installation s tries. Par exemple, en 1995 l'Asie, qui représente 33 % du revenu en développem ent, a obtenu 65 % de l'ensemble des IDE allant en développem ent, alors que l'Amérique latine (31 % du revenu) nait 27 % et l'Afrique (8 % du revenu) 5 % seuleme nt. La libéralisation commerciale unil atérale d'un pays en dévelo peut attirer des investissem ents industri els et apporter un revenu r gré une plus forte concurrence des produits importés, si l'abond produits intermédi aires importés à bon marché devient un facte nant. L'industrie se développera plus tôt , et sur une plus large éc plus la part des produits intermédi aires sera grande dans la product le marché sera grand dans l'écon omie libéralisée. L'installation de trie dans le Sud sera cepe nda nt probableme nt plus lente que da d'une libéralisation multilatérale, car la libéralisation unil atéral liore pas l'accès des pays en développem ent aux vastes marchés du La libéralisation préférentielle affecte à la fois les attrai ts d'un tant qu e lieu d'installation par rapport au reste du monde et l'attra de chacun des membres de celui-ci. Du point de vue de la localis AIR augmente les avantages de ses membres aux dépens des pay sont pas membres. Elle permet aux firm es des pays membres d leur production et d'acheter leurs intrants sur des marchés plus l qui déclenche des forces centripè tes favorables et attire la produ l'industrie à l'intérieur du bloc, au détriment des pays exté rieurs (Puga et Ven abl es, 1997, 1998) 8. La force de ces effets dépend 7. Pour de nombreux produits, cet accès est déjà pratiquement libre, et do téralisme n'est pas totalement dans l'impasse. 8. Bien entendu, ces effets s'ajoutent aux effets (positifs ou négatifs) des a de ressources analysés aux chapitres 2 et 3. ses revenus et de sa production et la mesure de son nom breux pays en développe ment seront trop pe tits po effet d'installat ion significa tif. Par exemple, aucun des activité n'a un PIB supérieur à ce lui de la Belgique ; l'U moins de 10 % du PIB de la Belgique, la CEMAC moin la SA DC ne représente que 65 % de celui-ci. Pour rev mies d'échelle invoquées habituellement à propos de péenne, il est man ifeste que pour beaucoup de secteur bien en dessous de la taille nécessaire pour atti rer les in Bien plus, mêm e pour les secte urs dan s lesquels la des économies d'échelle est basse, de nombreux A IR réussi à attirer des activités car elles ne présentaient requises sur le plan institutionnel. Dan s la plupart des seulement les marchés so nt trop petits mai s, en outre, sont insu ffisantes, il n'y a pas de cadre juridique satisfa écono miques sont lentes, les gouverneme nts so nt très le secte ur privé est petit et fragile, et l'instabilité écono fréque nte. Nous affirmions dans le cha pitre précéden t des investissements, il fallait résoudre ces problèmes. L vra ie pour l'agglomérati on. Des réformes unil atérales environne me nt favora ble à J'activité éco no mique so sille qua non du développeme nt industriel et sont bien que to utes les considératio ns sur l'intégrati on régiona le ses modalités . Répartition :les divergences sont probables au sein d Si l'on se penche sur la répartition interne des in demander co mme nt l'int égration région ale affecte la ba ces ce ntripè te et ce ntri fuge . L'apparten ance à un A IR ou amplifier l'agglomérati on de l'activité écono miqu peut-elle accroître les disparités entre les pa ys membre En abaissa nt les barrières au commerce, l'appartena lite les relati on s avec les clients depuis qu elques lieu x donne à pen ser que l'équilibre des forces pencherait en mérati on, bien qu e les cha ngements de localisati on évoluer de diverses mani ères. Une possibilité es t qu e ce rtains secteurs devienne da ns l'espace. Ceci est probable si les forces centripè niveau sec toriel étroit. Par exemple, aux Éta ts-Unis les i co nce ntrées dans l'espace qu'e n Europe, même si l'on ensemble. Ces différences donnent à penser que la poursuite de tion régionale en Europe peut provoquer une agglomération a des secte urs - par exe mple, l'industrie mécanique en Allemagne, ces financiers au Royaume-Un i, et ainsi de suite. Ce tte éve ntua certai nes préoccupations en Euro pe, même si sa prob abilité est ment considérée comme faible (voir Midelfart Knarv ik et al., 199 avait lieu , elle entraînerait d'important s coûts d'ajustement en r modi fications structurelles qui seraient nécessaires dans plusieurs mais elle apporterait également des avantages finaux en raison d'efficacité indu its par la concentration spatiale. Cette aggloméra torielle ne doit pas être associée à un accroissement des inégalité rieure des AIR, car chaqu e pays ou région peut attirer l'un ou l'a teur d'activité. Une autre possibilité est qu'au lieu d'avoir des secteurs rela petits, chacun s'agglomérant dans des lieux différents, l'ensembl e vités manufacturières s'installe dans un seul,ou un petit nombre d entraînant la désindustrialisation des régions moins favorisées. C sibilité est d'aut ant plus probable que le secteur manufacturier soit parce qu 'il représente une petite part de l'économie ou parc économies sont petites dans tous les domaines. Les petits secteur se concentrer pour atte indre la masse critique et si, en outre, l manufacturier est petit, l'installation de toute l'activité manuf dans un seul ou quelques endroits a moins de chances de se heur problèmes de disponibilité des facteurs ou de faire monter les c facteurs immobiliers comme le prix des terrains. La concentra aussi plus probable si les relations industrielles sont fortes entr teurs, plutôt que confinée s à l'intérieur des secteurs eux-mêm situation est plus probable dan s les premiers stades du dévelop lorsque l'in frastructure industrielle du pays - transports, télécom tion s, marchés finan ciers et autres services à l'industrie - est en développée et inégalement répartie. Ceci esquisse une réelle possibilité que l'appart enance à puisse provoquer une agglomération et des divergences entre membres, renforçant les effets des avantages comparatifs exam chapitre 3. Il semble prob able que les avantages comparatifs et l' ration soient à l'oe uvre dans les AIR Sud -Sud, et tous deux cont ce que les indu stries s'agglomèrent dan s les pays membres rela plus riches et déjà plus indu strialisés. De la même manière que Abidjan et Dakar ont attiré les industries manufacturières, elles mencé à développer des réseaux d'affaires et les liens qui tendent pension qu 'ont les ID E à s'agglomé rer dans un petit no L'agglomératio n acce ntue alors les facteurs de divergenc évoqués plus haut. L'agglom ération des industries dans un sous-ensem bres peut créer des tensions au sein d'un AIR. Plusieurs écho ué en raison de différends sur la localisation de certa les compensation s affé rentes réclam ées par ceux qui s Dans les années 1950 et 1960, plusieurs différends ont op Tanzanie et l'Ouganda concernant l'intégration économ Co mmunauté est-africaine. L'Ouganda et la Tanzan ie es les bénéfices allaient au Kenya, qui renforçait constamm centre industri el de ce Marché commun, produisant 7 manufacturés et en expo rtant une part croissante à ses En 1958, 404 des 474 sociétés enregistrées en Afrique situées au Kenya. En 1960, le secteur manufacturier du K 10 % du Produit nation al brut (PNB) du pays, contre 4 autres pays (Hanse n, 1996). La communa uté fut dissoute les plus pauvres n'étant pas convaincus qu 'ils recevaien ble des gains qu'elle procurait. Dans d'autres circonstances l'agglom ération peut a les divergences asso ciées aux ava ntages comparati fs. Par mes qui ont choisi de s'insta ller dans l'ALENA peu vent à la fois des avantages que procure l'agglomération aux ava ntages de coûts du Mexique, et ce dernier est souve Donc, dans les accords Nord-Sud, le Sud pourrait être industries d'assemblage (l'aut omobil e par exemple) ou comme le textile, notamment dans des régions travailla tion . C'est ce qui s'est produit avec la multiplication des u automo biles (maquilado ras) au sud de la fro ntière entre le Mexique : des sommes importantes (plus de 500 millio été investies en nou velles installations et agrandisseme n des fabrica nts de pièces auto mo biles japon ais, allema nds ci ont ainsi tiré parti de la révision du Décret Auto mob sécutive à l'entrée du Mexiqu e dans l'ALEN A , qu i a libé seme nts étrangers dans le secteur automo bile et a perm i chés mexicain et latino-américain s (US ITC, 1997). Ces exe mples montrent que du point de vue des éc loppem ent, les accords Nord-Sud sont préférabl es aux parce qu 'ils donnen t à une économie du Sud les avanta meilleur accès aux vastes marchés du Nord et aux produ attirent plus d'industrie dans le cadre d'une libéralisation multila commerce que dans des combinaisons Sud-Sud. En fait , il est qu 'un A IR Nord-Sud génè re plus d'industrialisation pour un pay que ne le ferait une libéralisation multilatérale, mais cela dépe autres choses, de la part que représente le pays du Nord dans le exportations du pays du Sud. Cepe ndant, qu and cela se produit, dépens des autres pays du Sud qui ne font pas partie de l'acco s'i ndustrialisero nt moins vite parce qu'ils n'ont pas augme nté leu marché et n'ont pas libéralisé leur propre régime (voir encadré 5 Il peut égaleme nt se produire des déplacements d'installatio rieur des pays membres. Le meilleur exemple est probabl ement que, où la libéralisation et l'adhésion à l'ALENA ont déplacé le grav ité écono mique de la ville de Mexico vers la fro ntière nord Krugman et Elizondo (1996) ont soutenu qu e des écono mies comme ce lle du Mexique d'avant 1986 ont une plus forte prop l'agglomération car les seules relations interentreprises sont de nati on al. La libéralisati on du commerce mexicain ave c le reste d a commencé à atténuer la domination de Mexico et à disperser tries vers d'autres régions du pays. À cela s'ajoute l'importance c des É tats-Unis en tant que partenaire comme rcial et de produc chaîne, après l'instauration d'un tarif préférentiel frontalier pui sion à l'ALENA (voir enca dré 5.2). Encadré 5.2 - L'influence du régionalisme sur les localisations dans le l'Amérique du Nord Si le principal obstacle non politique au commerce est le coût d port, l'intégration économique devrait intensifier l'activité économiq les villes frontalières (Hanson 1996). L'attrait des régions frontalières fort si la production de produits finaux utilise des intrants étranger l'élimination des barrières sur le commerce des véhicules automobile Canada par l'Automotive Products Act américain de 1965, la pro d'automobiles s'est développée le long du couloir Michigan-Ontario. L'intégration avec les États-Unis a eu d'importants effets sur la tion des industries au Mexique. où l'industrie s'est déplacée vers l ayant de bons accès vers les États-Unis. Cette intégration a, en réali mencé dans les années 1980, lorsque le Mexique a levé la plupart de tacles au commerce international et de ses restrictions à l'investi étranger. Le Mexique a développé une importante industrie manufa exportatrice qui s'est spécialisée dans l'assemblage ct la transform composants d'origine étrangère. Une grande partie de cette industrie la majeure partie de ses inputs de sociétés des États-Unis, et y export des villes mexicaines situées su r ou près de la front ière entre Éta ts-Unis. L'emploi est plus important da ns les régions où ta ntes agg lomératio ns d'ind ustries ct q ui on t des relati ons se ur avec les firm es amé ricai nes (Hanson. 1998). La croissance de la production pour l'expo rtation dan s le mexicaines fait également des villes fro nt ières amé ricaines pour des activités manufacturières complémentaires, ct cert ont été rcloca lis écs aux Éta ts-Unis. Les villes fron tièr es am ér lisent da ns les industries qu i produisen t des pièces et des com usines d'assemblage mex icaines . Hanse n (1996) esti me qu e l' sa nt encore les barr ières tarifaires, devrait favori ser une po u sio n de ce ntres de productio n bi-nationaux qu i se formen t s pense que la croissance de l'em ploi est corrélée positiveme de l'emploi dan s les usines d'assemblage mexicaines travaill tation, Un dernier point impo rtant est qu e les forces en fav ration seront au plus fort au niveau intermédi air e des b merce (o u des co ûts de transport). Quand les obstacles chaque pays aura ses propres industries pour alimente teurs. Quand ils sont très bas, les firmes iront où les co ût s seront les plus bas car ils peuvent faire venir leurs intrants produits à très bon marché, comme dans le réseau de dans l'encadré 5.1. Mais qu and les barrières sont à un diaire, les firmes hésitent à s'é loigner de leurs fou rnisse ava ntages de l'agglom ération, et ils peu vent alime nter l gers par l'exportation. INTÉGRATION DES POLITIQUES NATIONA La coopération dans le domaine des politiques nationales p dement augmenter les avantages de la formation d'un bloc co Elle peut lever les barrières qui séparent les marchés nationaux ter des avantages économiques plusieurs fois supérieurs à ceux tent des accords commerciaux préférentiels. Une coopération vernementale dans l'élaboration et la mise en oeuvre de nationales dans le domaine de la fiscalité, des règlements de d'hygiène, de normes environnementales, etc. - ce que nous l'intégration politique - peut augmenter la concurrence sur le nationaux en réduisant les coûts de transaction et en permettan de nouveaux acteurs sur les marchés. La coopération dans le dom politiques nationales peut également aider à surmonter les é marchés et à assurer que les obstacles au commerce ne sont pa par des voies détournées. La plupart des AIR actuels ne visent qu'à réduire la segmen marchés en limitant le recours aux politiques nationales plutô intégrer activement. Les principales exceptions sont l'Union eu (UE) et l'accord ACREANZ (ndt : en anglais: CER - Closer Relations) entre l'Australie et la Nouvelle-Zélande. Un certai d'AIR, dont plusieurs encore en cours d'élaboration, ont comme cuter d'intégration politique. Mais sans un calendrier précis mesures concrètes et de nouvelles négociations, ni les nouveau * Ce chapitre a été rédigé avec la collaboration de Bernard Hoekman. rience conduit à penser qu 'une politique d'intégration est la fois politiquement et techniquement. Un A IR peut aider à l'intégration politique en four instituti onnel et en offrant des perspectives de gains qu buer à surmonter les oppositions aux réformes politi l'intégration politique peut contribuer à la mise en oeuvre volet économique d'un AIR qu i (pour peu que ses dispos nes) pou rrait s'avérer très bénéfique. Les politiques rég cependa nt, encore plus difficiles à maîtriser que les politi les, et il faut prendre grand soin d'éviter des erreurs po raient des rentes pour quelques-uns au détriment du plu Une concurrence entre les régimes réglementaires reconnaissance mutuelle des normes et règlements les un être une approche utile de l'intégration politique, mais e difficultés. Une harmonisation peut encore être nécessa domaines, pour éviter des effets néfastes, comme une fond » ou des atte intes à la santé ou la sécurité publique. I férable qu 'une telle harmonisation soit limitée à des no basées sur des critères mondiaux, des normes régionales p utiles que si des caractéristiques régionales les justifient reconnaissance mutuelle, par lesquels les pays s'e ngagen duits réponda nt aux normes du part enaire comme s'ils leurs, peuvent facilement devenir des obstacles comm pays tiers. Chaque fois que cela est possible, l'intégration à réduire les coûts régleme ntaires devrait être étendue extérieurs à l'AIR afin de maximiser les effets de la con des accords intergouvernementaux sont nécessaires dan nes de l'intégration politique, mais il faudrai t faire des ef pour éviter de perpétuer ou d'augmenter la discriminatio Les AIR ne sont pas la seule voie de l'intégration pol peut être fait pour réduire les coûts de transaction et fa marché en adoptant unilatéralement les normes inter meilleures pratiques (ndt : best practice) et en particip internationaux. En fait, l'unilatéralisme et le multilatéra attitudes plus répandues que les politiques régionales en dination des normes techniques et réglementaires. Les pa men t peu vent obtenir bien des ava ntages des politiques adoptant les normes intern ationales et en reco nnaissant mentaires des principaux marchés et fournisseurs comme l'UE. organisations multilatérales jouent un large rôle dans le domaine gration politique. Le programme de raMC est aussi étendu, étendu, que celui de n'importe quel AIR, et les possibilités off I'OlvtC sont plus vastes qu'on ne le reconnaît parfois. L'aMC encore aider davantage en demandant aux pays membres d'app principe de la NPF aux initiatives d'intégration politique qui ne de pas d'accords gouvernementaux officiels en matière d'équivalen reconnaissance, comme les formalités et les documentations dou Les propositions en matière d'intégration politique sont trè ques, et devraient être évaluées en fonction de leurs mérites propr s'assurer qu'elles vont dans le sens du bien commun. À l'exception litions visant à faire passer les réformes, il faut éviter de lier l'in politique aux tractations sur la libéralisation du commerce. Si l'in des politiques domestiques peut parfois exiger un accord en bon forme, il n'y a pas de raison sérieuse d'y associer des préférences ciales. Les États-Unis et l'UE, par exemple, sans jamais envisager ont conclu une série d'accords de reconnaissance mutuelle des pour un grand nombre de produits dans divers secteurs. Jusqu'ic dant, les pays en développement n'ont jamais bénéficié de telles in Ce chapitre étudie le rôle que l'interaction entre les politiqu mentaires des pays membres pourrait jouer dans les AIR entre développement. Il s'inspire notamment des expériences de l'UE actuellement, de loin, l'exemple le plus avancé qui soit dans ce Ses principales conclusions sont que l'intégration politique offre pective de gains importants, mais seulement au prix d'un travail et technique très ardu, et au risque d'exacerber les distorsions p de les éliminer. En raison des difficultés de parvenir à une intégra tique, les gouvernements ne devraient pas se convaincre à la légèr intégration en profondeur suffira pour que leur AIR augmente a quement leur bien-être. Il leur faudra être à la fois décidés et bien pour que l'intégration produise des résultats positifs. Les gouver devraient également être attentifs aux possibilités de réduire les transaction et la segmentation des marchés que présentent les tions multilatérales et les initiatives individuelles. DÉFINIR L'INTÉGRATION POLITIQUE Dans cette section nous définissons l'intégration politique et n minons les moyens disponibles pour la mettre en oeuvre. Nous f distinction entre les accords qui donnent aux produits et firmes ét l'intégrat ion politique) et ceux qui négocient la manière catégories de firmes et de produits (qui en est). No us fa tinction entre coordination intergou vernem en tale des p nisation des normes entre les pays et reconnaissance mu de chaque pays, en tant qu e voies vers l'intégrat ion poli rons da ns une large mesure la premi ère voie. qui est esse n et non contraigna nte. et nous nous intéresson s davanta En outre, parce que notre attention se porte principalem sion commerce internation al des A IR, nous laisson s éga coopérat ion entre gouve rne me nts sur les questions no telles que les infrastructures et la gestion des ressou rces e tions d' intég ration monétaire. Ces deu x qu estions so importantes mais elles sont en deh ors de l'obj et de ce liv À la base : le traitement national Le traitem ent national exige que les produits ou p gers, sitôt qu 'ils ont pén étré sur le territ oire, obtienne n ment que leu rs équivalents nation au x en matière de fis séc urité et hygièn e, règles de concurre nce. etc. Le trait touj ours été un des fondements des traités de commerce assure que les engage me nts de libéralisation ne peu ven nés par une application discriminatoire des règlem en ts n une taxe d'accises qui se rait plus élevée pour les produ pour les produits nationaux. Le traitem ent nati onal ne réduit pas en soi la souve d'un go uverne me nt, il empêche se uleme nt la discriminat fournisseurs nationaux et permet aux biens, services et de concurren cer ceux du pays hôte sur un pied d'égali rares qu e les accords préférentiels sur les produits, des ac ont été utilisés pour créer des marchés communs pour de duction. Par exemple, le Danemark, la Finlande, l'Islan la Suède ont instauré un Marché commun du travail qu trôles d'immigration pour leurs résidents. De mêm e, l' trans-tasmanien de 1973 donne au x citoyens d'Australi Zélande le droit de travailler et d'h abiter dans les deu x pa cas, l'accord sur la main-d'oeuvre est assorti de con ventio santé et de Sécurité sociale, dém ontrant ainsi que les ac tion du travail sont des programmes pluridimen sionnels 1. Schiff et Winter s (2002a ) exa minent la coopération non réglem lement important pour les flux d'investissements, en assura nt le seurs qu 'ils ne seront pas en butte à des mesures discriminato leur installation. Les AIR diffèrent dans leur degré d'applicat clause nationale aux investisseurs, l'UE et l'ALEN A, ainsi que le Europe de l'UE, sont ceux qui vont le plus loin dans l'élimination criptions de résultats et autres politiques de cet ordre tel que l local ou l'équilibre de la balance des paiements. Seule rUE a c ment libéralisé l'accès au marché et l'établissement des firmes é dans tous les domaines, alors que les traités d'investissement d Unis réclament l'octroi préalable de droits d'établissement au n toriel et le Programm e de Doh a pour le développement, appro conférence ministérielle en 2001, invite les pays membres à d'accorder de tels droit s. Cependant, comme nous l'avons vu n'est nullement nécessaire pour conclure des acco rds d'investis existe de nombreux accords d'investissements bilatéraux indépe quelques acco rds multil atéraux. Au-delà du traitement national: l'intégration politique L'intégration politique réclame des actes délibérés des gouve pour dépasser le traitement nat ional et chercher à réduire la segm du marché que provoquent les régimes réglementaires par la coo l'h armonisation, ou la reconnaissance mutuelle de politiques nat de mécan ismes d'appli cation (voir encadré 6.1). Elle peut être p de manière unilatérale ou en coopération. La coopération inter est généralement inspirée par des considérations d'accès au ma reconnaissance du fait qu'une concurrence accrue apportera des éco nomiques. L'expérience montre qu' un mélange d' harmonisa reconnaissance mutuelle est nécessaire pour parveni r à l'intégra tique quand les politiques réglementaires portent sur des comme la santé publique, la sécurité ou la précaution. Encadré 6.1 - Définitions : Intégration« en profondeur» et « superficie Le terme d'int égration «superficielle» (ndt : shallow) est parfois pour décrire une intégration fondée sur le traitement national. L'in «en profondeur» (ndt : deep) - le terme choisi par Lawrence (1990) - se réfère alors aux efforts qui vont au-delà. Tinbergen (19 proposé les termes d'intégration « négative» et «positive », qui co daient en gros à l'intégration superficielle et en profondeur. L'in négative désignait l'abolition ou la limitation de certaines politiques, sition à une action positive pour coordonner celles-ci. s'ils sont utilisés pour faire croire que ce type de coopération plus vaste, contraignant ou bénéfique qu'une intégration fon ment national. Ce n'est pas nécessairement le cas, La profondeur» peut être limitée à quelques domaines de peu d nomique. Elle peut même réduire le hien-être pour un ou p d'un Al R si elle entraîne l'adoption de règles qui sont sous-o de vue national. Dans ce livre, nous réservons le terme profondeur» à des accords comme rUE qui cherche à ré d'union économique et qui crée des institutions supranation Le terme plus général d'« intégration politique» est utilisé p tions moins ambitieuses en matière de politiques et réglement Modes d'intégration politique: coordination, harmo et reconnaissance Les principau x instru me nts d'int égration politique tion , l'h armon isati on et l'acceptation (<< reconna issa nc régleme nta ires étrangers, Les pays pe uve nt coopérer en que nationale par le biais d'accords co mmerciaux pour d'écha nges et d'investissements ou en s'engageant dans d miques aux objectifs plus vastes, qui les amè nent à aband de) leur souve rai neté à des institution s suprana tio na les font applique r des règles, À l'exception notabl e de l' UE, te nt so nt ava nt tout des instru me nts co mme rciaux qui n uni on écono mique, L'int égr ation politique, si te l est l'ob entre les go uverneme nts et porte sur des suje ts précis, que la coopération dan s un dom aine précis présente des Coordination des politiques nationales, La coordina approfondi des types d'intégrati on politique. Il est limit go uve rneme nts ou des instances réglem entaires pour co ration ou à la mise en oeuvre d'une norme ou un e règle, e « des aligne ments volonta ires et largement applicables de nales et de mesures dan s des domain es particul iers » (R coordina tion peut reposer sur des accords officiels co nce ple, le recours au princip e de courtoisie inte rnationale d d'une loi sur la con curren ce, ou peut être occasionne lle, des proje ts d'infrastructure 2, Nous ne discuteron s pas plu ra tion dans ce t ouvrage, car elle n'implique aucun eng gnant de la part des go uvernements. 2. Leprincipede courtoisie (positivecomity)demande qu'unorgan tal prenne en compte les intérêts d'un autre paysdans l'application tion peut se faire par l'adoption unilatérale par un pays (ou un A nouvel ensemble de règles, ou par la négociation d'un ensemble de dispositions réglementaires. Les exemples d'harmonisation un sur l'exemple d'un pays donné ou d'un AIR abondent. Ils sont sou pirés par les différences entre les tailles des marchés concernés. P ple, en 1992 le Canada a adopté les normes américaines d'émis gaz d'échappement) automobiles afin que ses constructeurs puis liser des économies d'échelle en évitant d'avoir à créer des ch mont age différentes pour son marché et le marché américain. D la Suisse a adopté le régime de l'Union européenne pour les rè techniques et les norm es industrielles, afin que les produits sui sent entre r et circuler dans l'UE au même titre que les produits d (Messerlin, 1998). De nombreux pays en développement utilisent des dispositio ques édictées en Europe ou aux États-Unis, souvent parce que mes en vigueur pend ant la colonisation ou l'occupation militaire tés en place. D'autres ont délibérément adopté des norm es étran Corée a importé de nombreuses normes allemandes ou américa les années 1950, dans le cadre d'une stratégie visant à améliorer de sa production industrielle et à développer ses exportations. L'harmonisation entre des partenaires plus égaux nécessite institutionnel plus élaboré. Les efforts pour définir des normes co peut se limiter à une coopération entre les gouvernements ou peut une décision d'abandonner (une part de) souveraineté à des in communes ou supranationales chargées de fixer les nouvelles règ l'UE, le pouvoir de proposer des directives et des règlements (c' de proposer des règles) a été délégué à la Commission europée Cour européenne de Justice a d'import antes prérogatives supran Dans l'ALENA l'harmonisation est limitée à l'accept ation par memb res de décisions ou d'arbitrages indépendants sur des différ cernant les règles, ce qui est beaucoup moins contraignant que d Reconnaissance des régimes réglementaires étrangers et les p d'évaluation de la conformité. Pour un pays qui fixe certaines nor les produits et les services à l'intérieur de ses frontières, la premi qui vient à l'esprit est de tester les importations à leur arrivée. M potentiellement, très coûteux d'élaborer et de faire appliquer ces n il y a donc de bonnes raisons de coopérer avec les partenaires comm La reconnaissance unilatérale des régimes réglementaires étrang solution la plus facile: un pays adopte simplement les normes inte les ou celles de son partenaire commercial. Ainsi, un gouvernem a été diplômé dans un autre pays sont suffisantes pour qu' pays (bien que d'autres obstacles peuvent encore restre fournisseurs de services étrangers). De même, la certific étra nger peut-être acceptée comm e preuve d'inn ocuité ; l'Underwriters Laboratories (UL), par exemple, est accep breux pays. Les clés de la reconn aissance unilatérale sont la confiance dans les normes du partenaire et de son systèm Quand la connaissance ou la confi ance sont moins g pour des raisons nationalistes ou merc antili stes, des pa pas disposés à adopter les normes de l'autre, des acco sance mutuelle (ARM) sont possibles. Ceux-ci prévoient res reconnaissent les normes de l'autre comme acceptab mais sans qu'elles s'appliquent aux producteurs de ce pay vent porter sur les normes proprement dites ou sur les p luation utilisées pour déterminer la conformité aux norm L'UE a largement fait usage de l'h armonisation co gration politique, ainsi que du prin cipe de reconnaissan faciliter les échanges. Les A RM peuvent être nécessair contexte d'une harm onisation unilatérale, car le parten dont les normes sont adoptées peut très bien ne pas acc tions et les éva luations faites à l'étranger comme étant siennes, même si les normes sont officiellement les mê l'expérience européenne donn e à penser que la reconn peut demand er un certain degré d'harm onisation, soit de procédures de vérification, pour assurer que les normes dent à des normes minim ales, notamm ent dans des dom quent des normes ou des réglementations obligatoires (v La reconnaissance mutuelle s'est avérée être un o accroître la concurrence sur les marchés euro péens, ma été difficile à mettre en oeuvre (voir Messerlin, 2001), e être applicable du tout pour les A IR entre pays en dé processus repose fortement sur la confiance mutuelle da ces et la capacité des institutions responsables à faire res obligatoires et sur la volonté d'accepter des compromi normes minim ales. Même si les pays en développement mes euro péennes, américaines ou interna tionales, il est p dra un réel renforcement de leurs institutio ns avan t q ments des pays développés acceptent la « supervision n pays. Une autre solution serait de s'appuyer davantage s par une tierce partie des biens et des services. remplacement ousubstitut: l'expérience del'UE L'article 36 du Traité de Rome autorise les pays de rUE il main dispositions nationales limitant le commerce pour protéger la santé, la les moeurs ou l'environnement. Pratiquement tous les AIR ont des dis similaires. Au départ, rUE a cherché il réduire les effets de segmen marché des dispositions nationales fondées sur l'article 36 par un p d'harmonisation. Une grande partie des premiers efforts dans ce do porté sur des normes alimentaires - la première directive d'harmonisa date de 1962, portait sur les colorants alimentaires. Les progrès sur l l'harmonisation furent très lents. en partie parce que l'adoption d'un s'appliquant il toute la communauté exigeait l'unanimité. Il fallut plu ans pour sc mettre d'accord sur les confitures de fruits ct l'cau minéral lement neuf directives sur les produits alimentaires ont été adoptées en ct 1979. Les différences entre les normes nationales, liées au goût de pays, il l'histoire et aux régimes juridiques - sans compter les efforts d pes de pression soucieux de limiter la concurrence des importations - qu'il a été très difficile d'arriver au consensus nécessaire. Par exemple, mands ont constamment défendu leur Reinheitsgebot, une norme d 1516 qui prescrivait que la bière ne peut contenir que quatre produi malté, le houblon, la levure ct l'cau. Les autres pays autorisent dep temps des agents de conservation ct d'autres additifs. Le résultat de ces différences est que les progrès dans la réduction d mentation des marchés résultant des normes nationales ont été très réalité, les autorités nationales ont continué il adopter de nombreus mentations particulières et antagonistes. Dans un cas historique, la Co péenne de Justice a jugé qu 'une interdiction par l'Allemagne du C Dijon français, une liqueur utilisée dans la préparation d'un apéritif ne pouvait pas être justifiée par des motifs de sécurité ou de santé p Cc cas permit d'instaurer un principe, incorporé par la suite dans l Marché unique de 191\7. qui veut que les produits qui circulent librem un pays membre ne puissent pas être interdits il l'importation ct il dans les autres pays. La « nouvelle attitude» de l'Union il l'égard des normes. qui re 191\5, fait une différence entre celles qui concernent la santé et la (intérêt public) et les autres, Pour ces dernières, les gouvernements reconnaître les réglementations en vigueur dans les autres pays m comme équivalentes aux leurs. Pour les premières, en revanche, plutô harmonisation complète, les pays membres sont convenus de définir mes communes minimales (exigences essentielles), En outre, dans le Marché unique, les normes peuvent désormais être adoptées il la qualifiée, et non plus il l'unanimité, Entre 19x7 et 1995, 2x directive adoptées selon la «nouvelle procédure », qui porte sur des «e essentielles ». D'autre part. dans l'ancienne procédure, où l'unanimité ment été abandonnée, le nombre de normes adoptées a progressé de an en moyenne entre 1951\ ct 19x5 il 20,iI par an entre 19x6 ct 1997 (P 1990: Neven, 1(96). Mais même il cc rythme, les normes resteront en obstacles importants pour des années. totalement une harmonisation. Dans de nombreux cas, une h nécessaire pour définir les «exigences essentielles» ct les n'accepteront pas la reconnaissance mutuelle s'ils estiment vitaux sont en jeu. En outre, il n'est pas exact de dire, comm (2002), que la reconnaissance mutuelle est simplement une l'harmonisation. Là où les différences sont mineures ou aspects sans importance, les gouvernements peuvent être dis les normes des autres membres dans la mesure où les leur autre part, même si dans une négociation générale d'harmon tiraient obligés de défendre leurs propres positions. L'ÉCONOMIE DE L'INTÉGRATION POLITIQUE L'intégration politique peut être bénéfique pour les p les coûts de transaction, Ils évitent ainsi de gaspiller des activités improductives, abaissent les barrières aux mar les marchés nationaux segmentés des biens et des service le degré de concurrence. Un e politique d'intégration bien bénéfique pour les deux partenaires d'un AIR et , à l'occa teurs dans le reste du monde. Dans cette section nous exa ments de l'économie de l'intégration politique: les coût l'intensification de la concurrence, les interactions, la c perdants et le niveau géographique adéquat pour une coo part des propositions dans le domaine de l'intégration aspects de chacun de ces éléments. Coûts de transaction Les réglementations nationales peuvent segmenter empêchant les firme s étrangères de concurrence r les firme peut être délibéré ou être simpleme nt un effet seconda ire tique, Par exemple, les normes de santé et de sécurité peuv duplication des contrôles et des évaluations de con formit pays exportateur et l'importateur. Les formalités douaniè Iement être redondantes : l'administration fiscale du pays très bien exiger des informations très proches de celles r pays importateur, mais d'un format différent. Toutes ces nistratives imposent des coûts aux entreprises qui pratiqu internationaux et font monter les prix à la con sommation Formalités aux frontières. On estime qu 'au début de coût des formalités aux frontières pour le commerce in gne et du Portugal) représentait l'équivalent de plus d'I,2 % de des biens échangés (Commission européenne, 1997). Et les pr internes à l'Union étaient déjà efficaces en comparaison de ce qui dans d'autres pays. En 1988 l'Union avait déjà adopté le Documen nistratif Unique (le formulaire Eur-l), et de nombreux membre simplifié leurs procédures pour réduire le poids des form alités gros opérateurs. De même, dan s le cadre de l'AELE, Herin (1986 que le respect des règles d'origine a coûté en moyenne 3 % de la v la transaction, même si pour ce genre de dém arches admini l'AELE fut sans doute une des zones les moin s chères du monde Certification des normes. Les normes constituent un autre potentiel d'économies importantes sur les coûts de transaction. 60 % des exportations américaines sont soumises à des contrôles s de sécurité et autres normes similaires dans leurs marchés de des Des certificats gouvernement aux sont exigés pour 45 % des expor destination de l'UE, des certifications par des tierces parties sont a pour 15 % d'entre elles, et les certifications émanant des product mêmes sont acceptées pour le reste (Wilson, 1996 : 7). À l'intérieur près de 75 % en valeur des biens échangés à l'intérieur de l'Union mis à des réglementations techniques obligatoires (Co mmissio péenne, 1996). Dans les secteurs réglementés la certification peut des prélèvements fréquents et redondants d'échant illons - parfoi 100 % sur les produits étrangers - et cela peut en réalité bloquer le tations. Les tests répétés et les obligations de certification sont rap devenus plus importants que les barrières au commerce inter Unter (1998) estime que les tests répétitifs et les procédures d'év de conformité subies par Hewlett-Packard ont été multipliés entre 1990 et 1997. L'UE demande maintenant des tests par un parti e, la certification ou une homologation pour certains secteu mentés. Elle n'accepte les certifications que par des organismes habilités par les États membres et reconnus techniquement comp qui ont été désignés comme tels à la Commission européenne. C mente considérablement les coûts des producteurs non européens nombreux secteurs. La suppression de tels coûts est manifesteme principaux motifs de la négociation ARM entre l'UE et les États Les négoci ations entre l'UE et les États-Unis sur la reconn mutuelle des évaluations de conformité ont commencé en 19 l'objectif de faire en sorte que les évaluations effectuée s par des mes indépendants soient acceptée s pour les deux marchés. L'UE requise pour pratiquer les tests d'« exigences essentielle des sociétés européennes soient conform es aux disposit res amé ricaines co rrespondantes. Pour leur part, les É taient élimine r le coût enco ur u par les exporta te urs pou tificati on par des orga nismes approuvés par l'UE en plu réglem entation am éricaine. L'approche de plus en plus c l'UE à l'égard de la normalisation a cependant eu pour les firmes américa ine s n'ont désormais plus besoin que d tous les marchés de l'UE, ce qui a grande me nt amélior cette négociation. D'importantes différences dans les systè mes de tests des deux parties ont compliqué la conclusion d'un ac européen s'appuie moins sur les déclarations de confor fabricants eux-mê mes, et davantage sur un e ce rtifica tio des tierces parties. En 1998, les pays de l'UE n'avaient a nismes de contrôle auprès de la Commission sur plus de existants, allant des grandes multinati onales comme S Bureau Veritas à de petites structures . Pratiquement to tion s agréées éta ient européennes (M esserlin, 1998). En juin 1997 les Éta ts-Unis et l' U E ont conclu un A R règles de conformité dan s le domain e des équipe me nts d tions, les technologies de l'inform ation, les appa rei ls mé duits ph armaceutiques, qui était ce nsé couvrir l'accept de tests, l'agré ment des laboratoires, et la ce rtification duits. Après une période deu x ans, les certifications eff so it par un organisme reconnu par l'ARM aux Éta ts-U devaient être acceptée s. Les acco rds portent sur des éc hanges bilatérau 40 milli ards de dollar s. L'ARM sur les télécommunicat logies de l'inform ati on peut à lui se ul éco no miser au enviro n 1,4 milliard de dollar s, ce qui signifie qu e les co se nta ient l'équivalent d'un droit de 5 % sur les biens 1999). Bien qu 'ils permettent une importante réduction sont considérés comme un pis-aller par l'industrie améri rait beaucoup pratiquer majoritairem ent l'autoce rtifi ca tructeurs plut ôt qu e d'avoir à obten ir la ce rtification pa Les A RM se sont révélés un e pratique beau coup m pour les pays en développement ou en transiti on , qui so les coûts liés au respect des normes de l'UE. Leur propr pas reconnues dans l'UE, et il leur est difficile de dém 1992 entre l'UE et les PECQ (Pays d'Eu rop e centrale et oriental état de la poss ibilité de conclure des ARM. Vers 1995-1996, ce l'UE a décid é de s'orienter plutôt vers une harmonisation com partie parce qu 'elle estimait qu'en reconnaissant des normes éco n des pays en transition, dont certaines étaient soupçonnées d'avoi dances protectionnistes, elle allait au-devant de sérieux probl èm progrès vers une harmonisation complète ont été très len ts. Une économie en transition , la République tchèque, a cou p ce probl ème en adhérant, pour ses importations, au principe « un un test, une déclaration de conformité du producteur » (U nter, 1 vertu de cette disposition , un produit qui est conforme aux norm nationales et est accompagné d'une déclaration du fou rnisseur ( sur des tests effectués par lui ou par une tierce partie) affirmant qu duit est conforme aux normes en vigueur peut entrer dans le pays mens supplémentaires. Co ûts de transaction frictionnels. Un aspect important des co pro cédurales et administra tives (paperasse rie) qui ralentit les éc les mouvement s aux frontières est qu 'elles font monter les prix f (ndt : border priees) des biens et des services. C'est ce qui disti « vrais coûts commerciaux » de mesures comme les droits à l'im et les contingentemen ts qui augmentent les prix à la consomma pas les prix frontières. Les droits et contingentements génèrent de pou r l'État ou une rente pour ceux qui ont obtenu le droit d'imp A ucune rente ou revenu n'est créé par une mesure qui ne fait qu des coûts supplémentaires en exigeant que les firmes dépensen sources qui pourraient être utilisées productivement ailleurs. E quence, les effets de bien-être qui découleraient de l'élimination d rières frictionnelles peuvent être sensiblement plus importants découl ant de l'abolition des tarifs dou aniers (voir l'annexe au cha 3. La Pologne, par exemple, aurai t conservé « un système manquant de tra pour la certification et l'a pprobation de produi ts, qui n'est pas harm onisé av mes intern ationales et qui n'accept e par J'autocerti fication par les produ cte tenues d'obtenir une certification séparée, les expor tations satisfaisant a internationales pourraient ne pas obtenir l'agrément en Pologne » (Wilson, Un différend entre l'UE et la Pologne dans le domaine des norm es commer sait entendre que l'interdi ction par la Pologne des import ations de gélatine, de réserves sanitaires, cachait un désir de protéger les produ cteurs locaux de i Financial Times, 19 février 1998). dans un AIR doit évaluer à qu el point les obstacles ré sont réduits étaient frictionnels. Elle doit aussi établir s coûts fricti onnels s'applique à tous les écha nges, ce qui e précisém ent. Les tentatives pour quantifier les effets d normes, de la duplicati on des contrôles obligatoires, des flus et des inefficacités lors des passages en dou ane dan que ces obstacles peuvent facilem ent représenter une « 2 % de la valeur des marchandises transportées. Dans un pem ent, la « taxe » peut très facilem ent être un multiple estimations du coût moyen s'élève nt jusqu 'à 10 % de la v tions (OMC, 1998). En Égypte, au début des années 199 (ndt : red tape) était un sérieux obstacle au commerce, le titifs et les normes autochtones représentaient à elles se 5 % à 90 % de la valeur des produits importés soumis à d gatoires. La réduction de ces obstacles fricti onnels par un et l'Égypte vaudrait à l'Égypte un suppléme nt de bien- 4 points de PIE, alors que l'abolition des droits de d n'apporterait aucun bien-être suppléme ntaire (Hoekma n Maximiser les bénéfices de l'intégration politique par l tion. Comme l'a montré le chapitre 2, aba isser les tarifs su partenaires peut réduire le bien-êt re en provoquant des d comme rce, mais si les marchés sont concurrentiels, la réd cles purement frictionnels à l'intéri eur d'un A IR ne pe bien- être. Si les barrières frictionnelles sont aba issées discriminatoire plutôt que préférentielle (po ur les seu gains seront plus importants car tou s les produits, d'où bénéficieront de la baisse de coûts. Nombre de mesures administrative ou d'harmonisation visant à faciliter le p et le comme rce peuvent être, et sont souve nt, appliqu membres comme aux membres d'un AIR. Bien sûr, la n ne s'imposera pas si l'intégration politique souhaitée p seulement par des accords formels entre gouve rne me nts réci proque des régimes réglementaires et l'applicatio administra tives communes ou autres « exigences essen tels cas, les ava ntages peuvent être obtenus en permett membres de conclure des accords avec les membres de rence de mani ère automa tique. Des accords comme les la santé, la sécurité et les études de conformité peu ven l'objet d'accords ind épendants, ils ne doivent pas néc inclus dans le chapitre des préférences commerciales de Outre la réduction des coûts de transaction, l'intégration peut également profi ter aux pays intéressés en abolissant les b l'accès aux marchés et en empêchant les gouvernements d'utilise tacles réglementaires pour protéger leurs firmes nationales. T sont des moyens de renforcer la concurrence sur les marchés nat devraient don c la plupart du temps augmenter le bien-être éco pour peu qu 'ils ne contrarient pas d'a utres objectifs. La difficulté tuellement, de déterminer si l'effet d'une réglementation sur marc hé est nécessaire pour la réalisation de ces objecti fs politiq jacents ; les mécanismes visant à déterminer ce qui est légitime e tutions de résolution des conflits peuvent être primordiales pou lité d'un A IR (encadré 6.3). Ces questions touchent de nombreu des économies modernes. Ici, nous les illustron s en faisant réfé services, aux marchés publ ics et aux prot ections contingentes. Encadré 6.3- Quand lanon discrimination est-elle discriminatoire? Les effets économiques des obligations derecyclage Un certain nombre d'États des bats-Unis. inspirés par une vo réduire la vitesse il laquelle les décharges publiques sc remplissa imposé des lois sur le recyclage obligatoire qui prévoient qu 'un cert centage de papier journal doit être du papier recyclé. Ces lois nuisent i ducieurs canadiens de pâté à papier et de papier journal, qui paient l'importation de vieux journaux pour les mélanger au bois qu'ils utili malement dans leur production. (Les produits fore stiers sont une des les exportations du Canada ct la source d'un important avantage com En conséquence, les ventes de ces producteurs aux États-Unis ont ment baiss é. Dans la pé riode 19K9-1992 la part de marché des pro canadiens est tombée de 10 'Yr,. de 56 % il 50 0;;) (Voge!. 1995: 229). tion n'a cependant pas été soumise il l'OMC ou à l'ALENA. Des réglementations similaires ont cré é des différends dans l'U danoise sur le recyclage des bouteilles exigeait que toutes les bièr sodas soient vendus dans des emballages recyclables et que les d reprennent toutes les bouteill es vides. Les récipients en métal étaie dits. Les autres prod ucte urs euro péens ont fait valoir que cett e loi le sait des coûts discriminatoires. Le rapport Cecehini de 198K a estim é que cette loi n' était pas discriminatoire sur le plan légal, les coûts du aller-retour des bouteilles devenaient prohibitifs au-de là de 300 ki (Cecchini, 19KI;: 60, cité dans Vogel, 1995: 1;4). La Commission euro attaqué cette loi, faisant valoir qu'il y ava it d'autres moy ens, moins pour le commerce. d'atteindre les objectifs du gouvernement. La Cou tice a cependant jugé qu e les obligations de collecte et de réutilisatio légale s, et a seulement demandé au Danemark de ne pas interdire les en m étal, tant que les producteurs se conformaient au x prescriptio réutilisation et le recycl age. réduire l'accès au marché, d'autres membres peuvent tolérer est justifiée par des préoccupations non économiques prépon montrent également que les membres d'AIR peuvent avoir in rem ent les règles du jeu et d'instaurer des mécanismes cr édib des différends pour pouvoir dire quand ces règles ont été enfr Libéralisation des services. Les échanges internatio ont souvent besoin qu e les fourn isseurs et les consomm mêm e endroit au même mom ent 4. En consé quence, dan obstacles à l'accès au marché comprennent non se uleme aux écha nges transfrontaliers de services, mais aussi des vant la présen ce physique des producteurs de services s nombreu x pays limitent l'accès à leurs marchés nation ét range rs, des sociétés de services et de leurs employés sont difficiles à qu antifier, mais elles sont en géné ra l con étant très importantes par rapport aux droits sur les ma tabl eau 6.1). Il est clair que les gains potentiels d'une plu rence dans les services sont énormes. Parfois, ce secte interdit, les marchés dans des dom ain es comme le transp pays) ou dans les télécommunicat ions nat ion ales peuve exclusiveme nt à des fournisse urs nationaux. De nombreu également que les activités dans des dom aines comme le ques, les assurances, l'éducation , les services fina nciers soient assurées par des résiden ts (qui peuvent être d d'autres pays) ou par des nation au x. Mêm e s' il n'y a pa forme lles, les pe rso nnes exerça nt des profession s da n comme le droit, la méd ecine ou la comptabilité doivent s reconnaissan ce de leurs qu alification s ou une licence po cer. Les critè res sont souve nt définis par des orga nisatio les, qu i peuvent égaleme nt avo ir le pouvoir d'accorder les qu 'elles sont soucieuses de limiter la concurrence . Leu r est la non reconnaissan ce des qu alification s étrangè res , autres formation s. Ce lle-ci peut être justifiée qu and les tion sont sensibleme nt différents entre les pays, mais bie férences invo quées sont imp erceptibles aux yeux du prof Dans de nombreu x secte urs , les fournisseurs doiven infrastructu res de distribution et de communication, notam 4. Ce texte s'appuie sur Hoekman et Braga (1997). tions, qu 'il soit public ou privé, peut exercer une discrimination usagers de son réseau en restreignant la capacité d'un fournisse vices de nouvelles à se connecter ou en l'obligeant à construire l'infrastructure nécessaire à j'interconnexion. Par exemple, la d tion dan s les services auxiliaires (comme l'insertion dans la lis tème informatique de réservation) peut gravement affecter la c vité d'une compagnie aérienne. La réglementation de la pu souven t utilisée pour limiter la concurrence des socié tés d'a étra ngè res, et des restrictions aux accords de distribution peuve lité interdire à des produits de marqu e l'accès à certains marc tous ces cas, des interventions réglementaires en faveur d'une pl concurrence sont nécessaires pou r surmonter ces obstacles, pou nisseurs nationaux comme pour les étrangers. Il ya de nombreuses preuves que de telles pratiques réd uise currence dans le secteur des services et son t très coûteuses. Le aux producteurs, notamment, jouent un rôle décisif dans les pe de développement et de croissance de n'importe quel pays ; de tions agrico les peuvent être perdu es en raison de capacités de ou de stockage insuffisant es, et un réseau de télécommunicati éq uipé peut alourdir les coû ts des activités commerciales. L'ac rése aux mondiaux de communications et de tra nsports et de serv liaires com pétitifs est indispensable à la compétitivité internatio le secteur manufacturier. Par exe mple, la réglementation rest l'Égypte dans le secteur des services provoque de nombreuses a tions de coû ts, car elle restreint la concurrence étrangère et rend égyptien inefficace. Le fret maritime est un monopole, et selon l tions, il coûte 25 % plus cher que les tarifs des pays voisins sur similaires. De même, les tarifs pratiqués par les sociétés nation a vices portuaires sont 30 % plus chers (Mohieldin, 1997). Une in politique qui réduirait les prix des services de 15 % pourrait a l'Égypte un gain de bien-être d'environ 5 % du PIE, en fonction frictio nnels des obstacles non tarifaires au commerce des march si les réductions de coûts sont ou non appliquées d'une manièr criminatoire (Hoekman et Konan, 1999). La production du se services serait doublée. La libéralisation des services peut s'effectuer à plusieurs n pour aboutir et avoir un véritable effe t sur la concurrence et le tous les niveaux doivent être exa minés. Avant l'accession du P l'UE, l'entrée sur le marché national des assurances était tout si interdite. Après l'adhésion , de nombreuses sociétés européenne Équivalents tarifaires des restrictions au commerc (en%) Tarif moye Service Économie ou région Marchandises commerci ou financi Amérique duNord b 6,0 8,2 Europe occidentale 6,0 8,5 AustralieetNouvelle-Zélande 5,0 6,9 Japon 6,0 19,7 Chine 18,0 18,8 Taïwan (Chine) n.d. 2,6 Autres nouveaux pays industrialisés n.d. 2,1 Indonésie 13,0 6,8 Autres pays d'Asie duSud-Est 10,0 5,0 Inde 30,0 13,1 Autres pays d'AsieduSud c 25,0 20,4 Brésil 15,0 35,7 Autres pays d'Amérique latine 12,0 4,7 Turquie c 13,0 20,4 Moyen Orient etAfrique duNord 20,0 4,0 Russieet PECO 10,0 18,4 Afrique duSud 6,0 15,7 Autres pays d'Afrique sub-saharienne n.d. 0,3 Reste dumonde n.d. 20,4 n.d.:nondisponible. Note:Laméthodologiedebaseest d'estimeruneéquationdegravitépourlecommerc lesexportationscomme variabledépendante, et le revenupar habitant, le PISet une Amériques comme régresseurs. Hong Kong (Chine) et Singapour sont utilisés comm merce, et lesdéviationsdes importationspar rapport à cetteréférence sont censées r merciales. Celles-ci sont obtenues à partird'unefonctiondedemande d'importationsà manièresuivante:T, /To=(Ml/Mo)x (1/f), ouT, est l'impact del'équivalent tarifaire, T commerce, M,/M est le rapport entre les importations actuelles etcelles prédites pa o par rapport à M,tMo pour la référence delibre commerce de Hong Konget Singap demande(supposéeètreégaleà - 4). a. Les tarifsmoyens pour touslesproduits nesont pas ajustés etportent sur lader plussouvent 1997ou 1998.Leschiffres neportent pas sur tous les pays des régions fournis nedoivent êtreconsidérés quecomme desindications degrandeur. b. Les valeurs pour l'Amériquedu Nord impliquent l'assignation des valeurs du Ca valeursdes États-Unis. c.Leschiffres pour laTurquieet l'AsieduSudnefigurentpasséparément dans lesdo adoncété assigné lesvaleursdu ResteduMonde. Source:Hoekman(2000). tall ées, car les prix restaient réglementés (Barros, 1995) 5. De mêm e, le gouvernement féd éral am éricain a déréglementé port routier dans les années 1970 et 1980, mais près des deux tiers routier se fait à l'intérieur de chaque État, et de nombreux Ét nu ent de réglementer le trafic chez eux. Dani el et Kleit (1995) que les restrictions imposées au niveau des États augmentent le fret de 20 % à 30 %. Comme pour les droits sur le commerce des intrants, plus l'é tar ifaire des distorsions provoquées par la réglementation est é les industries qui utilisent ces services comme inputs sont taxé donné l'importance des services dans les processus de prod importe de noter dans quelle mesure les régimes réglementair qu ats font monter leurs coûts. L'absen ce d'en gagem ents sur la l tion des services dans les accords euro-méditerranéens aura po quence que dans les pays méditerranéen s de nombreu x secteurs les consé quences négatives de leur protection actuelle dans la d moitié de la périod e de transition vers le libre-échan ge. Les droits outputs seront tombés à zéro, mais ils devront touj ours payer le ces à la production au-dessus du pri x mondial. Étendre la libé aux services faciliterait les ajusteme nts du secte ur manufacturier velle situation de con curren ce (Hoekman et Djankov, 1997). Marchés publics. Un de uxième dom aine qui est fré que mmen exempt de concurrence est celui des marchés publics, où les or publics sont souve nt autorisés, voire obligés, d'exercer une discri en fave ur des firmes nation ales po ur la fourniture de bien s ou de Un exemple bien connu est celui des États-Unis et des lois « Amé ricain » qui s'appliquent à tous les contra ts gouve rneme nt législati on de nombreu x pays en développem ent prévoit qu 'un c peut être acco rdé à un fournisseur étrange r que si son offre est 20 % moins chère que ce lle de l'offre la moin s chère d'un fo nation al. La discriminati on peut prendre la forme d'une interdic et simple, de prix préférentiels, de prescription s de contenu loca obligations de résiden ce. En principe, l'applicati on du traitem ent devrait fortem ent contribuer à l'élimination de ce favo ritisme, ma tement nat ion al doit par fois être assorti d'une certa ine dose d'in 5. En fait, les sociétés étrangères se sont peut -être por tées sur le marché pour tirer parti des prix régleme ntés. 6. Voir Green wold et Cox (1993) et François. Palmeter et Nelson (1997) po criptions et ana lyses des pra tiques amé ricaines en matière de marchés publi l'UE, par exemple, des procédures communes ont été in appels d'o ffres, avec des périodes minimales entre le lan ture, afin d' assurer une transparence des march és publics candidats une chance réelle de présenter leur offre. Seul d'AIR (l'UE, l'ALENA et l'ACREANZ) soumette nt le marchés publics au traitement national et y ajoute des mentaires d'intégration politique. Ces règles sont très pro de l'OMC sur les marchés publics (Hoekman et Mavroid Il faut admettre qu 'il ya des raisons légitimes pour de préférer acheter des biens et des services à des fourniss tain s produits ne sont tout simplement pas dans le comm avoir des problèmes d'information asymétrique qui ob veillance active des fournisseurs par les acheteurs, ce qui taine proximité géographique (Evenett et Ho ekman , 19 cas, tant que les insuffisances du marché ne peuvent pa niveau de l'AIR, la discrimination peut être la bonne so Protection contingente. Un troisième domaine dans grande concurrence est nécessaire est celui des protecti Les décisions, ici, vont au-delà des tarifs douaniers et des q ber les droits antidumping, les droits compensateurs et d'urgence » destinées à enrayer un déséquilibre de la balan ou pour protéger un secteur d'une concurrence « excess tions. Les protections contingentes - et notamment les m ping - sont devenues un des principaux obstacles à l'accè de nombreuses régions. L'éradication de ces pratiques est d'une grande im entreprises et les consommateurs, car la menace de tel parfois à ferm er un marché. C'est une menace de ce gen Canada à négocier un ALE avec les États-Unis dans les pays de l'A ELE à conclure avec l'UE l'accord sur l'Es européen (EEE) (Hindley et Messerlin, 1993). Une des dif gouvernements qui ne souhaitent pas abolir les mesures qui serait la meilleure politique du point de vue écono définir quel niveau d'intégration politique est nécessaire tion de ces mesures soit politiquement faisabl e. Donc, d les instruments de protection contingente répondent industrielles qui sont considérées comme créa nt des dist currence internationale, les gouverne ments devront se m les mesures à prendre pour éliminer celles-ci. Le type de voque le plus évidemment des probl èmes de concurrence autorise les pays membres à imposer des droits sur les importat ventionnées qui lèsent concrètement leurs concurrents nation gouve rneme nts qui négocient les AIR peu vent donc exiger que tionne la pratique des subventions avant d'abolir les droits compe Ceci n'exige pas nécessairement une intégration politique, les p bres pouvant simplement convenir de ren oncer à certains types d tions ou d'en limiter l'u sage. On a beaucoup écrit sur l'absence de logique écono mique de antidumping (Finger, 1993a). Le seul argume nt qui peut tenir e dumping est préda teur lorsqu'une firm e ou un cartel ét range r c chasser les firmes nationales d'un marché en venda nt à perte, ave tion de relever les pri x quand la concurren ce aura été éliminée. M a préd ation , les lois antitrus t nation ales devraient être en mesure le problèm e 7. Ceci peut êt re fait unil atéralem ent, sans qu 'il y a d'un accord internation al ou d'une harmonisation des politique curre nce. Si, par contre, l'on peut craindre que des firm es é seront en mesure de bén éficier de politiques anticoncurrentie lle propre marché pour augme nter leur compétitivité à l'exportation verneme nts peu vent faire dépendre la levée des mesures ant d'un accord spécifique sur les règles de concurren ce. Interactions Les politiques d'intégration , qui non seuleme nt enco uragen currence en aba issant les coûts de transacti on et en favorisant les marché, peuve nt égaleme nt accroître le bien-être en « internali externalités, c'est-à-dire en évitant que les initi ati ves d'un pays n un autre pays autreme nt qu e par le mécan isme des pri x. Il faut d entre les exte rnalités liées à la libéralisation du comme rce et de seme nt et celles qui ne sont pas liées à la politique comme r devraient faire l'obj et d'une coopération tout à fait indépenda AIR. Mêm e pour ces dernières, cepe nda nt, l'interaction réguli les mem bres qui existe dans un AIR facilite la communication 7. La recherche montre que la prédation est plutôt l'exception, et non la les affaires d'antidum ping. Dans plus de 90 % des cas d'ant idumping, un org législation antitrust ne serait pas intervenu pour des motifs de concurren moins de prédation (Schône, 1996 ; Messerlin, 1997). Le consensus pour la p économistes est que l'antidumping tel qu'il est pratiqué de nos jours n'a, en voir avec la prédation. nales pour améliore r une allocation de ressources co mm Effets de la politique nationale de concurrence sur les mercial/x. Les lois et les politiques nation ales en matièr soulève nt une co mbinaison de questions relati ves aux l'accès aux marchés. Les politiques antitrus t étrangères effet négatif sur le bien-être nation al. Une fusion entre d res qui est approuvée par les auto rités des pays conce rné les prix à l'exportation (Dixit, 1984 ; O rdover et Willig, Richardson, 1997). Des questions du même ordre se pos tolérance ou de l'instigation de cartels à l'exportation. Une chargée de la surveillance d'un sec teur principa lement or tation peut faire preu ve d'indulgen ce enve rs des cartels d permettent au pays d'am éliorer ses termes de l'échange. se sont de ma ndés si l'élimination des barrières co mmerci fortes incitat ion s à une utilisation stra tégique des lois ant des conclusions contra dictoires. Horn et Levinsohn (1996 situa tion est peu vraisemblabl e, mêm e da ns des domaines pou voir s'a ppliquer très facileme nt : fusions et carte ls à l'e (1997) so utient le contraire, à la fois en théorie et sur la ba la pratique des fusions aux États-Unis à la fin du 19c siècle « course vers le fond » dans l'assouplissem en t des règles d duite parce qu e les États cherchaient à inciter les soc iétés social - et donc payer des impôt s - chez eux (voir enca dré Encadré 6,4 - Concurrence surleslois antitrust aux États-Uni À la fin du 19~ siècle et au début du 20~, aux États-Unis technologiques (chemins de fer et télégraphe) ont pro voqué un de transport et un accroissement de la concurrence, an alogue rait si un AIR abolissait les obstacles au commerce. Les lois f que s'a ppliquaient à combattre les pratiques anticoncurreru trusts qui commerçaient entre les États, et le She rman Act de tion des ententes sur les prix les ont poussé à fusionner. Les a avaient la responsabilité d'approuver ces fusions, et de fixer l velles sociétés. Les États qui acceptaient d'avoir des critè souples pouvaient donc encourager les firmes à fusionner ct il L'É tat lc plus libéral. le Ne",' Jersey. a réussi à attirer plus de la 8. Parmi les questions non comm erciales dans lesquelles la coop buer à résoudre les problèmes créés par les externa lit és, on trouve relies communes, comme l'environ nement ct les cours d'cau ainsi muns d'in frastr ucture. les centra les électriques ct les couloirs de tra Schiff et Winters (2002a) discu tent ces questions plus cn détail. sey a pu rembourser la totalité de sa dette publique grâce à une loi qu sait le capital social des firmes qui fusionnaient et a pu abolir l'impôt D'autres États ont essayé de suivre l'exemple du New Jersey, et une « vers le fond » a commencé. En fin de compte, 42 États ont adopté similaires, mais avec des succès limités. Une fois installées, beaucoup d tés sont restées dans le New Jersey. On peut se demander si celte «course vers le fond» a été néfas elle montre clairement comment une réduction des barrières comm peut influer sur d'autres domaines et comment une concurrence entre teurs peut avoir des effets importants sur les résultats politiques fina pays qui envisagent de créer un AI R doivent sc demander si de tels eff sans gravité (comme rUE ra présumé dans des domaines où elle a insta reconnaissances mutuelles obligatoires pour atteindre les objectifs du unique) ou dangereux. Source: Bond (1997). Normes sociales et environnementales. Les craintes qu e la libér ne contraigne les pays à abaisser leurs critères nationaux ont su pressions pour que les gouvernements prennent des engagemen questions du social et de l'environnem ent lors de la négociation Tant que les pratiques nationales sont conformes aux préférence conditions nationales propres à un pays, et que les conséquences so enviro nneme ntales des échanges commerciaux ne débordent pas d dans un autre, il n'y a pas de raison qu 'une augmentation de ces é obli ge les partenaires à modifier leurs lois. Une modification des sociales et environne me ntales serait s'écarter de ce qui est c comme bénéfique par les citoyens du pays. Les tentatives pour con les partenaires à adopter des normes « supérieures » qui ne corres pas à leurs préférences et à la situation nationales devraient égalem évitées, car elles entraîneront des allocations de ressources in (Bhagwati et Srinavasan , 1996). Les gains retirés du commerce nent souvent des différences entre les pays, et les politiques sociale ronnem entales sont simpleme nt une des caractéri stiques de ces ces, elles ne constituent pas des obstacles ou une cause de déséqui échanges commerciaux. Bien sûr, si la pollution qui émane d'un affecte un autre, une coopération sera profitable. La principale qu matière de politiques sociales et environneme ntales est de vérifier bien un véritabl e problèm e d'interaction économique à traiter 9. 9. Schiff et Winters (2002a) examinent les question s d'interaction régionale domaines comme l'environn ement , les ressources naturelles, les infrastru l'énergie, et cherchent à savoir si les AIR peuvent contribuer à trou ver des so coopération. domaine des normes sociales et enviro nnementales 10 (1998) montre que les firmes manufacturières améric par les États qui interdisent le « closed shop » (pratiqu tous les travailleurs d'une usine soient syndiqués ) mais tendan ce entre les États à se con currencer sur ce terrai D'autres expéri en ces donnent à pen ser qu e, peut-êt re, le haut » est plus vraisemblabl e, en partie à cause des gr qui s'efforcent d'imposer uniformém ent des niveau x « les pays membres d'un AIR. Un exemple est le Clea n A pureté de l'air) de 1970, qui auto risa la Californie à con plus strictes que les norm es nation ales inscrites dans la lé Au fil des années, les normes ont évo lué vers celles, p Ca liforn ie, à la suite de qu oi la Ca liforn ie a ado pté de encore plus sévères. D'autres exemples de cet « effet progression par palier des normes dans des juridict (Vogel, 1995 : 259) - peut être citée: par exemple, les n en matière d'émi ssion de gaz d'échap pem ent dans l'au dom aine des emballages et sur les produits chimiques to luti on peut très bien être néfaste pour les pays en dév bres d'un A IR Nord-Sud. Un exemple extrême est la Allemagne de l'Est après la réunificat ion , où les exige allema nds concernant l'égalit é des salaires et les conditi les deu x parties du pays ont provoqué d'importants lice partie orientale. 10. L'alle ntion ici se porte sur les politiques, pas les résultats. U un industriel à déplacer des unités de production vers un pays pa mentations en matière d'en vironn ement sont moins contraignan politique env ironnementale du pays part enaire est en adéquat nationale et les préférences nationales, cela est souhaitable. Bien nombre de raiso ns, ces politiques peuvent ne pas être optimales, e calisation d' une production peut être profitab le ou coû teuse. Il . Holmes a vérifié la possibilité que les données montrent qu' shop » a été adoptée en réac tion à la conce ntration dans l'industrie en examinant les régions frontalières dans chaque État. De chaq u les autres conditions suscep tibles d'affecter la localisation seron similaires. alors que l'importance de l'industrie dans les régions samment faible pour ne pas dépendre de l'importance de l'indu str bal d'activité de l'État. Encadré 6.5 - Politiques sociales dans les États américains: des interac mais pas de« course vers lefond » Une analyse empirique récente de linflucnce des politiques soci États américains sur la localisation des industries manufacturières (T. H a montré que la proportion des emplois de ce secteur dans les États a politiques favorables aux industriels était supérieure d'un tiers à celle d voisins ne pratiquant pas une telle politique. Cette étude est intéressa seulement parce qu'elle montre que la politique de l'État a une imp mais aussi parce qu'elle indique que les différences entre les États ont t à reste r stables - et qu'il n'y a pas de « course vers le fond ». Malgré s sur la localisation, la différence politique étudiée - un état pratique-t-i le « closed shop » ? - n'a pas changé notablement depuis 1958. En vi deux États seulement ont voté une loi en cc sens. ct aucun n'en a abro Le libre-échange régional ne dépend pas de l'intégration poli discours des décideurs et de leurs conseillers tend souvent à fai que l'intégration politique est nécessaire à l'instauration du libre- Pendant la période qui a précédé la création de la CEE, les resp de nombreux pays européens ont soutenu qu'un certain degré d tion était nécessaire. Jelle Zijlstra, ministre des Affaires économi Pays-Bas, a affirmé dès le début des années 1950, qu'une baisse des tarifs douaniers exigeait « des politiques communes en matiè calité, de salaires, de prix et d'emploi. » (Milward , 1992: 188). D le gouvernement belge estimait qu'une politique d'harmonisat nécessaire pour équilibrer les coûts et que sans une union douan ne serait pas possible, car les pays imposeraient d'autres formes ques protectionnistes. À la fin des années 1940, l'industrie char belge a fait valoir qu'un Marché commun n'était envisageable q niveaux des salaires et de la Sécurité sociale allemands étaient re niveau de ceux de la Belgique 12. Les régimes français en matière de salaire entre hommes et femmes et de durée de la semaine d étaient plus favorables que dans les autres pays de la CEE, et les sables français n'ont cessé de réclamer une harmonisation des lég sociales préalable à une libéralisation du commerce (Sapir, 1995) 12. Les discussions sur une union douanière européenne dans les années 1950 sur pratiqu ement tous les sujets qui ont finalement été réglés par le Maastricht : une monnaie commune europée nne, la politique monétaire, la lib blissement, les reconnaissances mutuelles des qualifications professionnelle des sociétés, les marchés de capitaux, la liberté d'établissement et les normes d des produits (Milward, 1992 : 191). général, d'une part, de groupes de pressions qui redou leurs rentes, ce qui n'est sans doute pas un bon argum l'intégration politique, d'autre part de la crainte que les nales soient utilisées pour réintroduire des mesures prot dissiper de telles craintes il n'est pas besoin d'intégra principe du traitement national empêchera la plupart d fair e prévaloir la politique nationale sur la politique com cipale exce ption porte sur les régimes réglementaires qu currence sur des bases non discriminatoires, que nous a dessus (Intégration politique pour accroître la concurr ques d'intégration peuvent augmenter les gains de bi l'appartenance à un AIR, mais il n' est pas justifié de fai une condition de la baisse des tarifs douaniers. Si les gouvernements peuvent chercher à se mettre principes pour régl em enter le comportement des soci limiter le recours aux politiques nationales, il est plu s directement, et sans en fair e une condition préalable à la échanges. Une stra tégie qui cherche à lier la politiqu l'adoption de réformes dans un pa ys parten aire se ra co des pertes de bien-être qu 'en gendre le protec tionnisme pays, qui n'ont pas les mo yen s de peser sur les marché elle sera inefficace . Pour les petits pays, il va ut mieux co que commerciale exté rieure comme faisant partie de nem ent » ; lequel peut ne pas être idéal du point de vue mêmes, mais ce la n' abolit pas les gains qui peu vent êt commerce. Compensation et mise en oeuvre L'intégration politique peut être utili sée pour offrir a des compen sations à la libéralisati on du comme rce ou p gre r des secte urs « sensibles » où la libéralisati on des éc qu em ent impossible. Elle peut égaleme nt co ntribuer à d'en gagem ents en mati ère de libre-échan ge. Dans les A en matière d'intégration politique peuvent être inspirée rations de politique int érieure visant à contourner d s'opposeraient normalement à une coopération internat tel domain e, ou par le sentime nt qu e la crédibilité des ef tion du commerce et de l'investissem ent est renforcé d'une int égration politique à un accord. politiques nationales. L'intégration politique peut être l'objectif d'un AIR, dans lequel la libéralisation commerciale préférentiell objectif secondaire destin é à concilier de puissants intérêts qui , da contraire, pourraient s'y opposer. À l'inverse, l'intégration politiq être incorporée dans un AIR pour appuye r politiquem ent l'in st du libre-échange. L'histoire de l'UE donne à penser que l'Europe été capable de beaucoup progresser vers une libéralisation de s merce intérieu r ava nt que l'on ne « décou vre que la poursuite des dépendait. .. (d' ) une forme d'intégration « positive » .. . parce que tion des politiques [commerciales] discriminatoires men açait tou d'intérêts établis que [l'intégration politique] ne l'aurait fait » (M 1984: 421). D'un point de vue con ceptuel, ce genre de situation est simp qu'une intégration politique ou une réforme commerciale présen gains potentiels pour le pays, il peut exister des groupes qui sero nt qui ont suffisamment d'influence pour exiger une compensation les approuver. Dans des pays qui envisagent un A IR, des associa défen se de l'environnem ent peuvent exiger que l'on tienne co leurs préoccupations, des orga nisations syndicales peuvent voulo dre leurs intérêts (comme ce fut le cas pour l'ALENA ). De tels ac dements, sous formes de transferts ou d'exception s, peu vent être c par ceux qui devront les payer, alors qu 'une combinaison - qui ass sieurs suje ts dans la mêm e négociation - peut augme nter le bénéf de celle-ci, permettre d'am adouer les perdants, et de réunir des suppléme nta ires en fave ur de la libéralisation et de l'intégration . En pratique, cepe ndant, il n'est pas aisé d'identifier les quest peu vent être combinées avec succès. Les positions de négociation les sont déterminées par le jeu d'influences complexes de lobbies e rêts politiques, souve nt invisibles aux profanes, et il vaut mieu x co qu e les compromis auxque ls parviennent les gouverneme nts font p la dém arche politiqu e destinée à « vendre» les résultats obte comme un reflet fidè le de ce qu 'ils vou laient obtenir. Il ne manqu cas où la nature des compromis est suffisamme nt claire po ur que no sions être certains qu 'ils sont un élément essentiel dans la négocia A IR. En Europe , par exemp le, la création de la CECA et de la P agricole commune (PAC), deu x exemples d'int égration « en profo ont man ifestem ent été négociés en sachant qu 'une libéralisation simple du comme rce dans ces secteurs était politiquem ent imposs Pour un pays en développem ent, introduire l'intégration p dans le cadre d'un AIR peut contribuer à sur mo nter les oppositio augmenta nt les pressions extérieures en faveur de s réfor la décision de la Tunisie de s'engage r dans un accord m traignant avec l'UE était en grande partie motivée par aid erait le processus général de réformes (Mustafa Na tunisien du Plan, communication personnelle, 1998). L'intégration politique en tant qu 'aide li l'application merciaux. L'intégrati on politique peut empê che r un re les engagements en mati ère de libéralisation commercia l'arrêt d'une libéralisat ion commerciale peut contribue les engageme nts en mati ère d'intégration politique. Les lières peuvent facilement être suivies sans intégra tio l'intégrati on peut atténuer des conflits sur la légitimi gê ne ra ient le commerce. Pour que l'applicati on (ndt : acco rds commerciaux so it assurée, outre la tran sparen - qui peuvent bén éficier de l'existence d'institution s ch l'int égration politique - elle doit être assortie d'une me des sanctions sero nt infligées en cas de violations des tion politique peut, ici, être util e en auto risant des insti oe uvre les engage me nts pri s et à rendre leurs décision les membres de l'AIR. Ceci peut réduire l'ince rtitude c cati on et augme nte r les bén éfices en réduisant les bes (contre un échec) et autres . couvertures » (ndt : hed gi 1\peut être difficile ou coûteux d'exercer de s repré lation des engageme nts à l'intérieur d'un accord sur un exemple, si un membre conteste la validité des critères n parten aire, et impose ses propres contrôles, qui viennen miers, il n'est pas très util e de riposter en faisant la men ace d'une remise en cause plus éte ndue de la coop doute plus efficace. Un point à ret enir est que l'intégra perm ettre des men aces crédibles dans des secte urs qui tenaires sans rem ettre en cause les relations commercia L'intégration politique peut égaleme nt contribuer à libéralisation du comme rce en enlevant aux gouvernem de substituer des mesures nationales à des mesures même, la reconnaissance mutuelle ou l'harmonisation mentaires peut aider à diminuer les risques commerciau dan s l'idéa l, en éliminant) le risque d'être accusé de pra ou les subve ntions, et en instaurant d'autres moyens de rend s'il surven ait. Le degré de volonté d'un gouverne nistes ou nationalistes (de ses partenaires) dépendra d'un certain de facteurs, et notamment du recours dans le passé à des mesur culières, du degré de confiance, de la volonté d'accepter la mise en rence des régimes réglement aires, et de la nature de l'AIR en q Définir des limites est essentiellement une décision politique, et sont très différents dans leur recours à l'intégrati on politique pou sur les politiques commerciales et nation ales. Les considérations ci-dessus ne signifient pas que « tout est dans le domaine de l'intégration politique. Elles reconn aissent plexité et la nature spécifique de la création d'AIR. Mais en mêm elles recommandent aux responsables politiques d'êtres clairs sur binaisons et les marchandages et sur leurs effets pour le bien L'expérience de l'U E avec la PA C montre à quel point le coût é que d'un e intégration en profondeur malavisée peut être élevé. Coopération locale, régionale ou mondiale ? Il Ya deux aspects à la question de l'étendue géographique : l des pays concernés par la définition d'une norme, et le nombre auxquels elle s'applique. En ce qui concerne le premier, il faut tro équilibre entre les besoins et les goûts nationaux et les avantages dans le domaine de l'efficacité de normes mondi ales. Pour le deux non discrimination - c'est-à-dire l'application à l'échelle mondi toujours préférable, quand elle est possible. Normes mondiales : la voie préférée. Les pays en dévelo devraient adopter des stratégies tournées vers l'extérieur, fond toute la mesure du possible sur les meilleures pratiques et des critè diaux, plutôt que d'instaurer des critères locaux ou régionaux. No ment un tel choix économise des ressources qui seraient consacrée boration de ces critères, mais il réduit les chances que les critère utilisés pour segmenter les marchés et étouffer la concurrence. U tage supplémentaire est que de tels critères sont généralement l s'appuient le plus souvent sur les forces du marché et donc s'abs d'imposer un fardeau administratif sur les activités commercia recommandations sont particulièrement importantes en présence nalités de réseaux ou d'économies d'échelle, car dans de tels cas l'o au plus grand nombre possible d'acteurs génère les plus grands av Des accords formels entre États sont parfois nécessaires pour les échanges commerciaux, et un AIR existant peut fournir le cad rel pour négocier de tels accords. Mais les règles qui seraient ain ne devraient être régionales que dans la mesure où l'on ne pou quelques pays est urgente, les normes internation ales ne tes - par exemple parce que les go ûts région aux son parce qu 'elles n'ont pas enco re été définies. Si une coor est nécessaire, elle devrait, chaque fois que cela est po for me d'une concurrence entre les régimes réglem enta harmon isation , car cela préserve certaines différen ces de tions économiques. Si une harmoni sat ion est jugée néce être limit ée à l'ad option de normes minimales confo internation ales, si elles existent (vo ir, par exemple, Kan Wijnbergen, 1995). Il est pa rfois avancé que les forums mondi au x se prê ration de normes. En fait, la coopération mu ltilatérale e définition de normes et de règles prud entielles est l'apparition du régionalisme, et elle continue d' être la pr coopération intergou vernementale, car dans de nomb monde est le niveau optima l po ur une telle coopé ration En outre, en dépit des discours régionalistes parfois vir critères et de normes ratifiés dans les A IR sont internat ple, les États-U nis ont adopté les recommandation s Règlemen ts Internation aux (B RI) sur les activités banc les règles édictées par l'üMC en matière de marchés pu mes internationales sero nt adoptées par les AIR, moin s ces que l'intégration po litiq ue engendre des résultats n en est que ces normes sont définies par une dém arche d tendance à être des normes minimales. Les A IR pourr répandre l'usage de telles normes et devenir des instrum en oeuvre. Encadré 6.6- Intégration politique multilatérale etpouvoir d'a Plus de 30 organisations intergouvernementales sont nées (Le tableau en mentionne un certain nombre). La plupart d'e sur les infrastructures. comme les services postaux (1863), la time (1864), les normes techniques ferroviaires (1883), la télé nique (1897), et la navigation aérienne (Il) 10). Ces institution permis l'existence d'un marché européen des biens industriel tions internationales mises au point sous les auspices de l'U internationale ont permis d'éviter que les télégrammes nc doi il chaque poste frontière, portés au poste voisin et retranscrit selle de radiotélégraphie a permis d'éviter un monopole radio en imposant la compatibilité entre les différentes technologie réseaux en standardisant le matériel roul ant et en instituant un conna unique qui permettait de n'utiliser qu'un seul document pour traver l'Europe. Tout cela s'est produit un siècle environ avant l'adoption d'un document douanier unique. Tous les pays d'Europe contin l'exception de la Russie et de l'Espagne ont adopté le même écartem leurs voies de chemin de fer, roulaient à droite, et avaient harmo signalisation, les freins et les horaires (Pellard, 1974: 50-51 ). Cette sta tion a été principalement initiée par le secteur pr ivé : les industries souvent mieux coopérer qu e les gouvernements. L'Union ferroviaire central du transport ferroviaire international) de 1890 a joué un rôle i dans le démantèlement du protectionnisme à la fin du 1ge siècle en in les droits de transi t sur les marchandises trans portées par le rail et l' U faire de Bruxelles a contribué à la transparence des dernières restri publiant une liste des droits de douane en cinq langues, Les organisations int ergouvernementales ont proliféré après la Guerre mondiale avec, par exemple, la création du GATT (au OMC), des Nations Unies. de l'Organisation de l'aviation civile inter (O ACI ), de l'Organi sation europ éenne de coopération économique, q l'OCDE. En développant les normes et les pratiques favorisant l'expa marehés internationaux et la gestion des conflits de compét ences, ces tion s ont contribué il la croissance économique. La caractéristique de nisations est qu 'elles sont le lieu où les gouverne ments coopèrent po des norme s qui portent aussi bien sur les transports maritimes (O rg marit ime internationale), les procédures douanières (Organisation d mondiale). qu e sur la législation du travail (O rgan isation internationa vail) ou les normes de capitalisation bancaires (Banque des règlem ent tio na ux). Les résult ats de leu rs travaux sont souve nt adoptés par les A Ce ux-ci diffèrent des organi sations intern ationales en se dotant nismes chargés de l'applicat ion des normes. La solution des différends États a souvent été il l'o rdre du jour des orga nisa tions int ernation a sou vent en vain. Au début des année s 1920. de nombreu ses proposi été faites sur l'élaboration d'instruments internationa ux eontra ignan arbitrer les différ ends dan s des domaines comme la propriété intellec fiscalit é des no n-rés iden ts (traitement national). les procédures civile merciales. les tarifs douaniers, les droits de propriété des étrangers. le sociétés et les do mm ages et intérêts. Elles se son t heurtées aux ten aient il préserver leur souverain eté nationale (Mu rphy. 1994: 1 orga nisations ment ionn ées ci-dessus. seules l'ONU et l'OMC ont des mes obli gatoires de règ leme nt des différ ends. avant 1914 Objectif Organisme etdate decréation Infrastructure Union télégraphique internationale (1865) etdomaines Association internationale des Congrès ferroviaires afférents Bureau central dutransport ferroviaire international Conférence diplomatique surledroit maritime intern Union radiotélégraphique universelle (1906) Association internationale permanente des congrès (Convention internationale automobile) (1909) Normes Bureau international des poids etmesures (1875) Union métrique (1877) Bureau international dechimie analytique pour l'alim humaine etanimale (1912) Propriété Union internationale pour laprotection delapropriété intellectuelle Union internationale pour laprotection des oeuvres l etartistiques (1886) Commerce Union tarifaire deBruxelles (Union internationale pou des tarifs douaniers) Conférence deLaHaye surledroit privé internation Bureau international des statistiques commerciales Règlement Tribunal permanent d'arbitrage (1899) des différends Tribunal international des prix (1907, jamais ratifié) Source: tiré de Murphy (1994): 48-49. Moins ilY a de discrimination, plus l'intégration politiq Une intégrati on politique fondée sur des critères int ernat bablemen t un effet maximum sur la co ncurre nce, et don économique au sein d'un A IR, et il devrait avoir moins sur les pa ys restés en dehors /3. Même si l'i ntégrati on pol à un A IR, elle peut accroître le bien-être mondial si e d'une manière non discriminatoire à tous les écha nges co mesures simplifiant les procédures douan ières et les oblig taires réduise nt les co ûts de tran saction sur les importati o gines. De mê me , si dans le co ntexte d'un A IR un go uve rn programme de pri vat isati on s qui réduit les subventio applique plus stricte me nt les règles de la co ncurrence , ce l fique pour les pays tiers aussi bien que pour les partenai 13. Ces affirmations doivent être relativisées lorsqu'il existe une faite dans les secteurs concernés, car dans ce cas l'A IR peu t prosp é pays non membres en fonc tion du choix de ses normes. baisse des tarifs NPF. À l'inverse, les politiques régionales disc res ont de fortes chances de générer des coûts pour les non mem comme les tarifs discriminatoires (voir chapitre 8). Une reconnaissance mutuelle ou une politique d'intégrati sur l'h armonisation - dans ou à l'extérieur d'un AIR - peut ent réelle discrimination à l'encontre de ceux qui n'en font pas part Ce qui compte, dans ce cas, c'est si les non membres aussi pe « reconnus » . Les principes de « libre accès » et de NPF sous peuvent être appliqués à des non membres désireu x de faire « club ». Si un pays satisfait aux règles de base de celui-ci pour ou une norme, il devrait être autorisé à participer à l'entreprise tion politique 14. La reconnaissance d'une telle transitivité par l'üMC con t étendre la portée des ARM : si les pays A et B et les pays B et C a A RM, A et C accepteraient automa tiqueme nt les normes et le l'un de l'autre. Donc, à condition que les reconnaissances mutuell soient sincè res (par exemple, si A ne peut pas accepter J'extens devrait égaleme nt suspendre l'accord avec B), il serait possible d des normalisations plus larges, voire mondiales. Plus les AIR so aux efforts des non membres pour participer à leur proj et d'intégr tique, moins la politique d'intégration des AIR sera préoccupant Mai s l'adhésion au x aspects les plus importants des ARM les évaluations de con formité - peut être difficile pour les pays e pem ent. Ni les États-Unis ni l'UE n'ont conclu des ARM avec d développement. Des efforts particuliers peu vent être nécessaire l'intégrat ion politique région ale ne perpétue pas ou n'au gmen discrimination s. Une possibilité serai t de faire accepter par les p na ires l'évalu ati on de conformité par des organismes de certifica nationalem ent reconnus et un plus grand rôle du secte ur pr mécan ismes du marché (a uto-évaluation). Il est très important ver l'intégration politique du caract ère préférentiel des AIR. D seme nts se sont produits; par exemple, l'UE a tenté d'inclure d'origine à carac tère préférentiel dans des ARM ave c les États- les industriels américains ont pu les écarter (W ilson , 1999). Le 14. Dans ce contexte, le « club» n'est pas un AIR ; il existe par rapp ort à un une norm e, mais pas à toute la gamme de produits couverts par un AIR. Si c cela reviend rait à demander que les AIR soient ouverts à tout pays en mesu cier des cond itions d'adhésion acceptables ce qui, comm e nous le disons da tre 8, n'est pas une manière satisfaisante ni réaliste de faire avancer la non tion dans l'économie mondi ale. l'üMC qui interdisent de telles pratiques. LA POLITIQUE D'INTÉGRATION A UJOURD'HUI: PLUS D E PROMESS ES QUE D E R ÉALITÉS Le degré d'intégration po litique rech erché par les AI rablement. Beaucoup d'entre eu x n'ont inclus qu e le min à la mise en oeuvre d'une zone de libre-échange ou d'une u mais d'autres se sont orientés vers une intégration complè nationales. Un e évaluation du degré d'intégrat ion polit fixé les AIR existants doit être faite au cas par cas, et ne exercice subjectif. Cette section passe en revu e la situatio tives d'intégration politique dans ces AIR. Portée La portée de l'intégrat ion politique varie éno rmém l'autre. Dans l'ensemble, peu d'AIR ont be auc oup avan l'intégration po litique, et la plupart ne vont guère au-de là de rove. La coopération sur les normes de produits va rarem règles de l'DMe. La plupart des AIR qui ont des règles d de leurs produits recourent aux critères internation au (comme le font les accords types de l'Olvl C), Quelques unilatéralem ent des normes étrangè res. Par exemple, CA R ICÜM utilisent en géné ra l les normes britanniques L'Australie et la Nou velle-Zélande sont allé le plus lo normes, et dans certa ins cas, plus loin qu e l'U E. Un syst valid ation pour les évaluations de conformité a été instau harmoni ser les procédures et les critères d'in spection et conformité avec les normes internation ales. S'y est ajo acco rd sur la création d'un Conse il de norm alisation a 1997 le Trans-Tasma n Recognition Agreem ent a couver biens et de services, dans l'esprit de ce qu 'a fait l'Uni on marchandises vendues légalem ent dans un pays peu vent ê l'autre, et les personnes aya nt le droit d'exercer une pro pays sont automa tiqueme nt auto risés à le faire dans l'aut 15. Cet ARM fut ft l'origine conclu entre les États australiens en 1 ment étendu ft la Nouvelle-Zé lande par la suite. d'une manière ou d'une autre les contrôles et certifications effect les autres pays partenaires. Le Groupe des Trois et le MERCO voient des ARM, mais n'ont pas encore fait de réels progrè domaine. Les autres AIR ne prévoient rien dans le domaine de cation et des évaluations de conformité. Libéralisation des services: un phénomène récent. En dehors d libéralisation internationale des opérations de services n'a commen dre de l'importance qu'à la fin des années 1980 et au début des ann notamment dans la CUSTFA, devenue l'ALENA, et dans l'AC Les AIR n'ont devancé l'OM C que de peu, le cas échéant, et la qu services est à l'ordre du jour du GATI depuis 1986. L'UE n'a com faire de réels progrès dans ce domaine que dans le milieu des an avec le lancement du Marché unique. Même si le traitement nation quait formellement aux offreurs de services des autres pays, le mar péen des services est resté très cloisonné jusqu'à la fin des années 1 teurs, pharmaciens, avocats, comptables et autres représen professions libérales devaient repasser des examens pour pouvo dans un autre pays. La libéralisation des services financiers a é parce que de nombreux membres restaient hostiles à la liberté de ments de capita ux. Une bonne partie du Marché unique concernai tion des services et la Commission européenne a adopté plusieurs dans ce domaine. Par exemple, la deuxième directive sur le secteur en 1989,déclarait que les institutions financières agréées dans un ét le droit d'établir des filiales et offrir des services bancaires dans pays de l'Union, tout en attribuant à chaque pays la responsabilité veillance prudentielle (qui régit les normes de liquidité et de solv institutions financières) sur son territoire. Des directives furen t é rédigées pour les services d'investissement, les FCP, les assurances ports aériens et routiers, les télécommunications, les profession (comptables, médicales et légales), ainsi que sur la reconnaissance des diplômes de pharmacie et d'autres professions « réglementées L'ALENA et l'ACREANZ ont une réglementation étendu activités de services, fondée sur des listes négatives, c'est-à-di couvre tous les services, sauf ceux qui sont expressément menti o document annexe au traité ALENA concernant les professions dresse une liste des procédures destinées à harmoniser la pratiq professions, préconise l'abolition de la règle de nationalité ou d tion de résidence perm anente pour l'aut orisation et la reconnais professions libérales, et a établi des programm es de travail pour ralisation de l'agrément des conseillers juridiques et des ingénie Dans la SACU et le CA RICOM, certains secteurs des intégrés, plus pour des raisons historiques qu e par volont le CA RICOM, le traitem ent nation al s'a pplique aux ban teurs de la santé, l'éducation , le tourisme et les transport Trois est au mêm e stade que l'ALEN A, mais en moins é des transports est encore en négociation ). Pour le MER circulation des services est un objectif lointain. Les prog les pays membres sont enco re en train de négocier un a pays de l'AN AS E ont jusqu 'ici limit é leurs engagements du GATS (Genera l Agreeme nt on Trade in Services). convenus d'une libéralisati on complète (sur une base pré plupart des services pour 2020. Les ALE entre l'UE et le les services, mais ceux avec les pays méditerranéens n l'exception de l'UE, ou bien l'accord multilatéral du GA rence pour la libéralisation des services, ou les engagem GATS des pays membres d'AIR ne diffèrent pas sensib geme nts de ces AIR (Hoekma n et Sau vé, 1994 ; Page, 19 Obligations en matière de concurrence et de politique i impose des obligations strictes sur les politiques réglem e membres pour assurer la réalisation du marché uni communes existent concernant les subve ntions, les marchés publics et les lois antitrus ts. Ce lles-ci sont com législation dét aillée se rapportant à la réalisation du Mar ce dispositif a pour but d'« équilibrer le jeu de la conc « donner des chances égales » à tous les fournisseurs de sur les march és européens. Toutes les dispositions conce rence et la politique industrielle se retrou vent dans l'Esp européen. La volonté de mettre en oeuvre les principes com matière de lois antitrust, de subventions et de mon opole Iement inscrite dans les AIR conclus entre l'UE et ses par en plus, l'UE semble dem ander à ses partenaires en Eu orientale (PECO) et de la Méditerranée d'adopter les r sur son marché intéri eur et des lois conformes à ses propr pendammen t de toute con sidération sur leurs effets su L'application des règ les de concurrence est dans une larg aux auto rités na tiona les, et les disposition s en matière d différends sont en gra nde partie de nature politique. Ils Conseils d'Association qu i peuvent faire des recomman conten tie ux, mais ne peu vent pas formuler des instructio similaire à l'UE dans le domain e de la concurrence et de la politi trielle. En 1988, le Protocole sur l'accélération du libre-échang chandises stipulait que les ressortissants d'un pays pouvaient fa d'enquêtes de la part des autorités de l'autre, et pouvaient êtr répondre à des dem andes d'informations. Chaque pays a modif lation antitrust pour l'étendre aux firmes d'Australie ou de Zélande aya nt un pou voir de marché dans l'un des deux marc naux ou le marché des deux pays. Les tribunau x ont le pou voi dans l'un ou l'autre pays, les ordo nna nces peu vent être rendue ou l'autre, et les juge me nts rendus par les juridiction s de l'un pays sont app licables dans les deu x. À la différen ce de l'UE, les vertu des lois antitrus t restent stricteme nt nationales. L'A CRE voit égaleme nt des actions contre les subve ntions plus sévères de l'OMC. Les subve ntions spé cifiques à un secte ur d'activité so tes, et les subve nt ions à l'exportation ont été interdites en 1987 D'autres A IR n'ont rien, ou peu de choses, dans le domaine currence , bien que certains A IR aie nt des lois dans le domaine d tions. Les subve ntions à l'exportation sont souve nt interdites, co le Pacte Andin, la CACM, le CARICOM, le MERCOSUR, et de Trois. Les membres du MERCOSUR ont commen cé à harmo législations en matière de concurrence, et à instaurer un m d'action concertée pour empêcher les pratiques antico ncurrentie turber le comme rce dans l'AIR (Rowat, Lubrano et Porrata, 1997 tocole datant de 1996 interdit les actions de concert qui réduise sent la concurren ce et affectent les échanges entre les pays me protocole autorise les autorités du MERCOSUR à faire appliqu bien que leur mise en oeuvre reste du ressort de chacun des o nationau x chargés de la concurrence 16. L'ALE entre le Canada de 1996 dem ande à chaque mem bre d'adopter ou de mainteni r d interdisant des pratiques commerci ales anticompétitives , et prévo sultations et une coopération entre les autorités chargées de la co Persistance des protections contingentes. Un certain nombre compris l'UE , l'EE E, l'ACREANZ et l'ALE Ca nada-Chili int recours à des instruments de protection continge nte comme le 16. Parce que les institutions du MERCOSU R fonctionnent par consens nisme de concurrence nationale aura la faculté de refuser d'appliquer une protocole doit être ratifié par les parlements de chacun des États membre n'entre en vigueur. L'Uruguay et le Paraguay doivent encore mettre en pl tutions requises. antidumping sur les écha nges entre l'Australie et la Nou v 1990, après avo ir décidé qu e les régimes nation au x seraient appliqués à ces écha nges. Comme dans l'UE, l'antidumping était liée à la transition vers un libre-échan L'antidumping reste d'application sur les écha nges MERCOSUR 17. Il n'y a aucun objectif explicite ni eng nant l'élimination des pr atiques antidumping à l'intérieur arguments en fave ur de son mainti en sur les écha nges in réexaminés plusieurs fois, sans rés ulta t. L'ALE entre le Canada et le Chili stipule que les mesu sur certains produits cessent d'être applicables dans la me sur ces produits seront abolis pour le 1er janvier 2003 au p tion ne s'é tend pas aux droit s compensateurs. Une comm pour définir des règles interdisant les subventions et élim compensate urs. L'élimination de l'antidumping s'est faite un acco rd sur l'appli cation de règ les communes en matièr commerciale. L'exception expresse du maintien des droit donne à penser que les subventions et la politique indust sujets plus préoccupants que les pratiques anticoncurrentie Antidumping et droits compensa te urs restent d'ap importations en proven ance des Pays d'Europe centr (PECO) et méditerran éens qui ont conclu des A LE avec dou anière entre l'Union et la Turquie (Togan, 1997). M visant à adopter des règles de concurre nce compatible l'UE, les Accords Europe ne spécifient pas que l'antidum progressiveme nt ou non. L'UE maint ient qu e l'applicat principes en fave ur de la concurrence ne suffit pas , ce q (mais pas suffisant) est que toutes les direc tives conce rnan rieur soient également ap pliquées IH. Les A IR de l'UE m a aucune certitude que la poursuite de l'harmo nisatio n d concurrence aboutira à l'élimination de po litiques comm gentes da ns le commerce intrarégional. 17. L'antidumping a été abonda mment invoqué par certains mem SU R. L'Argentine a intenté 33 actions antid umping contre le Bré 1992-96. faisant de ce pays le pri ncipal sujet de telles actions (Ta Tin eo. 1998). 18. L'UE exige de ses futurs membres qu 'ils ada ptent leurs règles currence aux pratiques européennes plus strictemen t que ce ne actue ls pays membres (P. Ho lmcs, 1996 : 5). Pittma n (1998) montre déjà bien avancé sur la voie de l'harmon isation, ping sont si faibles, il est difficile d'im aginer dans quelles circons AIR devraient les abolir. Il y a cependant un certain nombre d tions à faire : 1.Un lien exprès entre l'abolition de l'antidumping et l'adop politique antitrust n'est en aucun cas la norme. 2. L'antidumping peut être utilisé pour obtenir des concess part de partenaires éve ntuels (comme ce fut le cas dans les Accord et Euro-M éditerranéens). 3. Si un AIR a pour objectif d'instaurer un marché unique, l ping n'y a pas sa place. Bien que des mesures antitrust commune être ado ptées dans le cadre d'une intégration plus « profon objectif principal est normalement l'intégration proprement d qu 'un antidumping interne. 4. Il importe de savoir dans quelle mesure les gouverne ment être empêchés d'interven ir directement dans les industri es n Ce la semble être une des principales préoccupations de l'UE e son refus de renonce r à imposer des droits antidumping sur les tions des pays européens en transition et les pays méditerranéen que l'ALENA n'ait pas beaucoup avancé dans la rég lementatio ventions peut expliquer la réticence des Ét ats-Unis à ren oncer a res anti-dumping. L'ALE entre le Canada et le Chili est éga leme car il conserve les droits compensateurs. Politiques environnementales et sociales. L'UE est à l'av (comme c'est souvent le cas en matière d'intégration politique) pération dans le domaine de la politique environne mentale. Ce en par tie les efforts de pays aux « normes élevées » comme le D l'Allemagne et les Pays-Bas pou r exporter leurs normes vers pays. Il a fallu des décennies pour que l'environnemen t devie compétence de la Co mmissio n européenne, et de nombreuses an que la Commission puisse peser sur la politique de l'e nviro nnem les pays les moins « verts ». La réglementation en matière d'environnement est beauco présente dans les autres AIR. L'ALEN A comporte un certai d'accords annexes, do nt un sur l'en vironnement, qui ne vise pa plu part à l'h armonisation , mais seulement à ce que les législatio nales soient appliquées. Une commission peut imposer des am recommander des sanctions commerciales si un membre de l n'applique pas ses propres lois. L'UE a ado pté un certain nombre de directives en matière que sociale. Le Traité de Rome prévoit une harmonisation des entre hommes et femmes) il n'y a ni dates butoirs, ni obj Le volet social du Traité de Maastricht dresse une list droits et libertés des travailleurs (et des citoye ns en géné ne sont pas tou s appliqués dans tous les pays. La plupar n'ont pas d'obligations en matière sociale ou, s'ils en ont, été appliquées ou développées. La question est confiée à vail pour le MERCOSUR, et pour l'ALEN A, le North A ment on Labor Cooperation prévoit des écha nges d'in étude des conditions de travail mais, comme pour l'en v un défaut d'application des législations nationales en v dénoncé. La profondeur de l'intégration dépend de l'objectif p La plupart des AIR sont des instruments commercia objectif est de faciliter le commerce. Avec le tem ps, quelq engagés dans certains dom aines d'intégration po litique ragés par les gains qu 'offre une coo pération dans certains la cra inte que les gouverne ments puissent remplacer une ment commerciale par des mesures nationales. De telles par nature, limitées et parti elles. Elles font éga lement dou leurs inten tions et leurs résultats, avec des initiatives de l de les distinguer des initiatives des AIR qui ont po ur obj ou l'union économique, qui sont l'objet de cette sous-sec L'AIR qui est allé le plus loin dans l'intégration des nales - l'Uni on euro péenne - est un accord entre Éta active ment de parvenir à une union éco nomique. En con pération va bien au-de là de la libéralisation du commerc des facte urs. L'UE a instauré des institutions supranation dat de définir la politique dans des dom aines bien dé finis tive et de proposition dans certains dom aines réglementa mesure d'autonom ie, comme le démontre l'existence employant des fonctionnaires de car rière officiellement gouverne ments des pays membres et disposant de leurs p financement. Une fois adoptés, les règlements ainsi élab juridique direct sur les lois nationales, et permettent au réclamer du droit européen dans les tribuna ux de leu dom aines de la compétence de l'Un ion , les décisions so tées à la majorité. L'application des dir ectives européenn et cette responsabilité appartient, en dernier ressort, à l europée nne, qui est une instance supranationale. l'intégration. Il a adopté des éléments de l'UE -les décisions de lia New Zealand Food Standards Council sont prises à la major n'a pas instauré d'instances supranationales. L'intégration se l'application nationale de lois et de règlements sur une base non natoire, des révisions régulières et des extensions des accords e d'jmportants mécanismes de consultation et de transparence. La institutionnelle est légère. L'ACREANZ est un exe mple impor les pays en développement, car il démontre que l'intégra profondeur » peut être mise en oeuvre sans la structure supranati l'on trouve dans l'Union européenne. Mais ce modèle peut être imiter, car le degré élevé de similitude et de confiance entre les semble être un ingrédient essentiel de son succès. La plupart des autres AIR sont loin du niveau d'intégration de l'UE ou de l'ACREANZ. La plupart ne disposent pas d'in supranationales chargées de l'application des accords, mais se rep des secrétariats, où siègent des délégations des États membres disposent pas d'un droit d'initiative ou de l'autonomie. Les rè sont adoptés par consensus ou à l'unanimité, et leur application s vent par la voie diplomatique et reste de la responsabilité des g ments. En fait les instances d'application de nombreux AIR mette dence leur caractère « superficiel » fondé sur la résolution de co la voie diplomatique et des travaux de commissions non contraig procédures de l'üMC ont souvent plus de force que celles des AI si un mécanisme de résolution des conflits d'un AIR est plus con que celui de l'üMC, cette dernière joue quand même de fact important. Par exe mple, dans l'ALENA, l'arbitrage des différe un état et un investisseur est exécutoire et les particuliers peuve der directement, mais dans de nombreux cas les ressorti l'ALENA ont préféré recourir au mécanisme de règlement de l' Canada et les États-Unis ont en général eu recours à l'üMC pour férends autres que l'antidumping. Et même dans ce cas, lorsque à des commissions sont prévues par la législation nationale, les o qu 'elles imposent sont celles de l'ÜMC. Perspectives d'intégration politique dans les A IR Si, dans la plupart des A IR, peu a été fait à l'heure actuel dom aine de l'intégration politique, cette question est en discus un nombre d'accords existants ou en négociation. Deux im accords en cours de négociation -l'Asia-Pacific Economie Co trent les sujets et les défis. Parmi ceux-ci figurent l'abo ments de protection contingente, la facilitation des écha tion des obstacles administratifs, l'accord sur des engagem et applicables , et l'application d'autant de règles que poss non discriminatoire. L 'APEC et l'objectifd'une libéralisation sans discrim a créé un nombre important d'instances chargées d'étudie dans les domaines relevant de l'objectif de libre-échange Services, politique de concurrence, régimes d'investisse évaluations de conformité, procédures douanières, dro intellectuelle, et marchés publics sont tous à l'étude. La p gente ne l'est pas. Ce tte démarche vers la libéralisation et unique en ce sens qu 'elle repose sur des « projets d'act unilatéraux pour chaque domaine, qui doivent être mis e base non discriminatoire. Les projets présentés par les 1 représentent des milliers de pa ges. Dan s la mesure où l'a engageme nts peut prendre de nombreuses années (l'o écha nge doit être atteint en 2010 pour les pays développé les pa ys en développement), de nombreux proj ets ne son des décl aration s d'intention. Les engageme nts ne so nt pa les pa ys ne so nt liés par aucun accord. L'attention se port borati on de principes non exécutoires se rapportant à l'ap tiques nationales dan s des domain es co mme les lois rég rence ou les normes. La nature non exécutoire de la politique d'intégra donne à pen ser que l'aMC pourrait bien être le principal formaliser toute réforme unilatérale mise en place par le Les activités de l'APEC ont largement servi à canaliser tions, les écha nges d'informations et l'assistance techniq système pui sse contribuer à identifier les problèmes et le tiques, dans la mesure où l'intégration politique ex ige de entre go uve rneme nts, il semblerait que la portée de l'APEC soi t foncièreme nt limitée à ce qui peut être atte tion des principes du traitement national et du statut NP peuvent gé né re r d'importants avantages écono miques et nem ent être poursuivis, mais l'intégration politique qui 19. NDT: Coo pération éco nomique pour l'Asie et le Pacifique. 20. NDT : ZALE : Zone américaine de libre-échange. accords exécutoires et applicables, qui permettent d'en contester tions. Dans la mesure où l'objectif des membres de l'APEC est d une libéralisation et des réform es politiques sur une base non di toire, l'üMC est le cadre naturel dans lequel insérer de tels accor permettrait d'assurer en même temps qu'ils soient ouverts à tous bres de l'ÜMC. L'üMC est également la meilleure institution p riner des engagements de libéralisation séparés de certains pay mécanisme de règlement des différends est sensiblement plus pui les démarches diplomatiques prévues par l'APEC. Une faiblesse des négociations APEC est l'absence de sérieuses pour limiter la portée des protections contingent es. Un ces de cette initiative est l'accent mis sur l'intégration politique fondée sur J'identification et l'adoption unilatérale de m pratiques - avec pour objectif de faciliter les échanges en rédu coûts de transaction liés aux formalités douanières et aux procé contrôle et de certification. Un autre avantage, du moins si l'on aux projets, est que l'APEC ne prévoit pas de préférences com entre les pays membres. La ZA LE : pas encore de négociations sérieuses. Comme l'A ZALE (ITAA) a mis en place un grand nombre de groupes chargés d'explorer les modalités éventuelles de coopération en m politiques de réglementation nationale. Le libre-échange des m ses dans toute la zone régionale est prévu pour 2005. Il reste à v sera proposé dans les domaines plus généra ux des échanges de s de l'intégration politique, car bien qu'il y ait eu de nombreuses préliminaires et procédurales, les véritables négociations doive commencer. Il est probable qu'à la différence de l'APEC, les eng et les accords seront exécutoires et sujets à des procédu res d'app L'ordre du jour des négociations est très large et va au-delà est généralement traité par l'üMC. C'est pourquoi il y a une rée bilité que les memb res parvie nnent à une intégration plus prof des grands défis de la ZALE - en fait la véritable pierre de touc que les accords conclus aillent au-delà de l'üMC en instaurant no le principe de la liberté des échanges et des investissements dans ces et la liberté d'établissement. Un autre signe de la profondeur gration sera la possibilité ou non de recourir aux protections con à l'intérieur de l'AL E ainsi créée. Un groupe de travail sur les sub les mesures antidumping et les droits compensateurs a commen lecte et l'échange d'informations, avec une attention particuliè agricoles. Le mandat de ce groupe de travail ne fait aucu réglementation des protections contingentes. CONCLUSION Ce chapitre a étudié le rôle de la coordination politi de pays en développem ent, en se fondant principalem en de l'UE, qui présente de loin l'exemple le plu s approfon qui s'i mpose est que si l'intégration politiqu e offre la pe considérabl es, il faut mettre en oeuvre d'importants moy politiques pour y parvenir. Les gouverneme nts des pa ment ne devraient pas en déduire à la légère que l'inté entraînera assurément d'importants gains de bien-être : tent à des gra nds investi ssements dans ce domain e, ils ne à l'intégrat ion politique. No us avo ns égaleme nt soulign nements devraient tirer parti des nombreuses possibili coûts de transaction et la segme ntation des marchés qu 'o ves indi vidu elles et les orga nisations multilatérales. L'INTÉGRATION RÉGIONA EN TANT QU'INSTRUMEN POLITIQUE Il arrive que des pays forment des blocs commerciaux pour d qui ne sont pas économiques, comme la sécurité nationale ou la pour favoriser le développement de leurs institutions politiques les. Il s'agit là de biens publics que l'on n'est pas assuré d'o manière convenable sans une intervention appropriée, comme c AIR. Les objectifs politiques peuvent avoir leur importance dan - parfois même une importance prépondérante - mais il est tout souhaitable qu'ils soient atteints d'un e manière efficace et que le sables tiennent compte de leurs coûts économiques. Cependant, économique d'un AIR n'est pas complète si elle ne tient pas co avantages que les objectifs politiques peuvent avoir sur le bien chapitre passe en revue quelques-uns des objectifs politiques du lisme, examine leurs conséquences économiques, et se demande s férences économiques sont nécessaires pour réaliser de tels objec s'agit pas ici d'une analyse de science politique du régionalisme tôt d'un e réflexion sur la manière dont les objectifs politiques orienter notre évaluation économique du régionalisme. Des avantages politiques comme la paix et la sécurité peuve prendre le pas sur les simples considérations matérielles qui dét habituellement la politique économique. En outre, comme de te ges ne sont généralement partagés que par un nombre limité habituellement des voisins - il est logique de les envisager contexte régional plutôt que multilatéral. Cette question est donc ment plus pertinente dans le cas des AIR que pour d'autres internationales. la création d'un AIR peut être un moy en efficace de trai de sécur ité avec des pays voisins. L'id ée étant, essentie écha nges comme rciaux mutuels sont bons pour la paix que le régionalisme favorise les écha nges. Nou s montr AIR ayant pour obj ectif de renforcer la sécurité, le tarif (sur les importations des pays non membres) diminue a mesure que l'intégration s'a pprofondit. Nous abordo ns ensuite brièvement l'utilisat ion des A tion et la gestio n des flux migratoires. Bien que de tels o ouverteme nt reconnus - pa r exemple dans l'A LENA et Europe de l'UE avec les PECQ - en prat ique, leur efficac dém ont rée. Adhérer à un AIR avec des pays dém ocrat iqu es peut développement à atte indre ou à défendre la démocratie ses mem bres des « règles du je u » comme la démocratie l'homme. Da ns la troisième section nous disons que cette cace si les autres mem bres sont des pays dotés d'une écono des partenaires plus grands ont davantage la possibilité d grands coû ts (ou de ret irer de plus grands ava ntages) à un citrant que de pe tits pays. La taille du pays en développe mité géographique avec ses parten aires dé mocratiques e en ligne de comp te. Un pays parten aire sera vraisemb lab cerné pa r d'éventuelles retombées des événe me nts qu i s un pays voisin de taille res pec table, plutôt que des cons querelle dans un pays lointain entre des gens dont nous n La dernière section se pen che sur la relation entre in mique et intégration politique, not amment pou r savoi régionale est susceptible d'affaiblir ou de renforcer l' Ét at ligne qu e la mise en commun des ressources et les action vent accroître l'efficacité de l'Ét at dans les petits pays moyenne , confro ntés à des probl èm es comme la po llutio émanant de pays tiers, et accroître leur influence interna baisser les coûts de négociat ion et en augmenta nt leu r po ciatio ns avec le reste du monde. Ce pendant, une coopé n'exige normalem ent pas des relations comme rciales pré 1. Celte terrible phrase a été prononcée par le Premier ministre Chamberlain à propos de l'invasion de la Tch écos lovaq uie par l (Ta ylor . 1979). LES TENSIONS ENTRE VOISINS ANTAGONISTES L'idée que le commerce peut être un moyen important d'in de préserver des relations pacifiques entre les pays remonte au I8e siècle (voir encadré 7.1) et est probablement beauc oup plu Puisque la formation d'un AIR augmente pratiquement toujou merce entre les partenaires, il semble vraisemblable que les effe cate urs du commerce s'étende nt à cette forme d'association ciale 2. En fait , ceci n'est vrai que lorsqu 'un AIR rassemble des pa qui s'équilibrent à peu près, dont les gouvernements souhaitent améliorer la sécurité et dans lequel les avantages de l'AIR son relati vement équitablement. Encadré 7.1 - Commerce etpaix: laligne politique suit laligne économ L'idée d'utiliser le commerce internation al pour apaiser les ten rapp roch er les nat ions remonte, au moins, li la publication en 1795 du de paix perpétuelle » d'Emmanuel Kant (1992 : 157). Au 1ge siècle, politique britannique Rich ard Cobde n a recommandé avec insistanc Grande- Bretagne pratique le libre-échange avec ses voisins pour les cre des ava ntages de ce système et pour les ancre r davantage da ns la nauté des nations. Cordell Hu ll, secrétaire d'Etat américain de 1933 à l'u n des architec tes de l'ordre commercial intern ational de l'après-g défendu la même idée tout au long de sa vie publique. Il a dit que pouvions accroî tre les échanges commerciaux entre les nations en r les tarifs et les barri ères ct en abolissant les obstacles artificiels au co nous progresserions grande men t vers l'é limina tion de la guerre elle- (Hull, 1948 : 84). À propos de la de uxième guerre mo ndiale il a écrit: gue rre a eu lieu, malgré les accords commerciaux. Mais il est un fa guerre n'a pas écla té entre les États-Unis et un pays avec lequel nou pu négocier un accord commercial. .. À quelques exceptions près. avec lesquels nous avo ns signé des accor ds commerciaux se sont jo in pou r combatt re l'Axe. La ligne politique a suivi la ligne éco nomique Les préoccupations diplomatiques étaient au centre du traité com franco-anglais de 1860 (Cobden-Cheva lier) (Irwin , 1993: 95.96). L craignait de heurter les intérêts protectionni stes, alors que la Grande- ne souhaitait pas un accord qui irait li l'encontre de sa politique échange unilatérale. Les deux gouverne ments ont néanmoins estim traité com mercial permettrait de désa morcer les tensions ct d'amé relations diplomatiques. et déc idè rent de le signer. En 1889 l'économis Vilfredo Pareto affirma qu 'une union douanière était « un moyen d'a les relations politiques ct pouvait favoriser la paix » (Mach lup, 1977 : 4 2. Rappelons que le souci concern ant les AIR n'est pas qu'ils réduisent le mais que les échanges supplémentaires qu'ils génèrent peuvent réduire l économique. fondateurs de la CEE, a écrit : « 11 n'y aura pas de paix États se reconstituent sur la base de la souve raine té n politiqu es de prestige et de prot ection écono mique .. . la des armées sera une fois encore nécessaire.. . L'Europe fois reconstru ite dans la peur. .. à moins qu e les États regroupent dans une Fédération ou une « entité europée che sur un ense mb le écono mique unique » (Mon r éflexion », 5 ao ût 1943). Mo nne t et so n compatriote Robert Schuma nn, l'autr CEE, a claire ment déclaré qu'un des objectifs de la Co péenne du charbon et de l'acier (CECA) était de faire guerre entre la France et l'Allem agne soit « non seulem mais matériellement impossible » (Swann, 1992 : 6). L Traité de Paris qui a institué la CECA « décide de réso séculaires par la fusion de leurs intérêts essentiels, (et) d blissem ent d'une co mmuna uté écono mique, les bases d'u plus profonde communa uté entre des peuples longtem sa nglants conflits. » Walter Hallstein , ancien président d européenne, l'a dit un jour très succincteme nt : « No us n affaires, nou s faison s de la politique » (Swann, 1992 : ix) Une autre voie vers la paix en Europe aura it été de tr les qu estion s de défense. Mais la Communa uté europé (CED) fut un échec. Monnet et Schumann compriren du climat de méfiance de l'après-guerre, l'approche indi tion économique étai t la se ule accepta ble par toutes l époque. Le commerce pour[avo riserla paix Un accro isseme nt du commerce international pou r sécur ité de trois manières associées : 1. Plus d' échanges signifient plus d'interdépendanc intéressés, ce qui au gmente l'intérêt qu e chaque pays a de ses voisins et rend la guerre plu s coûteuse. Ceci au gm nombre de personnes qui ont intérêt à ce qu 'il y ait des re et donc renforce le poids de ceux qui s'opposent à la gue 2. Plus d'échanges entraîne nt plus d'interact ion entr les go uve rne ments des deu x pays, une plus gra nde conna et se rvices du pays voisin, et une meilleure compréh ens tuti ons culturelles, politiques et soc iales. Tout cela co ntr confiance . gue rre en augme ntant la séc urité d'accès du partenaire à des mat mières stra tégiques, et réduisant la menace d'un emba rgo co Ce tte qu estion est particulièrem ent importante dans un monde o tacles au commerce sont importants et où l'accès à d'autres sourc ficile. C'était la situa tion de l'Europe autour de 1950, lorsque Jea et d'autres respon sabl es français redoutaient que les industriels a de la Ruhr aient trop de pouvoir sur l'industri e fra nçaise (Duchê La solution adoptée après la Première Guerre mondiale, un direct des ressources allemandes, ava it été discréditée et n'était sageable. Au lieu de cela, Monnet oeuvra à la création de la C que l'Allem agne pui sse reconstruire son industrie sans men acer France . Ce tte approche sectorielle fut par la suite élargie à l'ens écha nges commerciaux avec la création de la CEE. Des écono mistes ont étudié les implications d'un accès incer matières premières stra tégiques. Arad et Hillman (1979) mont ment la crai nte d'être coupés de certaines ressources étra ngè res res à la défense nati on ale peut ame ner certains pays à surinvestir propre industrie de défense. Hillman et Long (1983) étudient l tio n optimale d'une ressource minérale si les approvisionne me gers sont incertain s. Dans les deu x cas un AIR ou une institution qui sécuriserait les approv isionne me nts des parten aires sera it bé la fois politiquement et économiqueme nt. Un quatrièm e avantage stratégique possible du commerce co nfiance grandissante engendrée par l'expansion des échanges cia ux peut, ave c le temps, servir un « dividende de la paix » ave c tion des dépenses militaires. Toutes ces hypothèses permettent d'entrevoir un cercle vert lequel l'accroissem ent des écha nges permet une plus grande in d'abord par une plus gra nde libéralisation , puis par une politiq gration en profondeur qu i rapproche encore les parties et enco nouvel accro isseme nt des échanges, et ainsi de suite (voir enca d Encadré 7.2 - Modélisation des externalités en matière decommerce etdesécurité Si un accroissement du commerce en tre deux pays peut réduire sions entre eux parce qu 'il augmente la confiance mutuelle et l'int dance économique. que peut dire l'analyse économique sur le type d' tion qui peut assurer cett e externalité sécuritaire ? Schiff et Winte examinent cett e question dans un modèle form alisé à trois pays, d petits pays antagonistes et un grand « rest e du monde ». non discriminatoire est la meilleure politique pour les deux p contre. une augme ntation des importations réciproques aug pour les deux pays. il est avantage ux de les subventionner e prix relatifs par rapport à d'autres marchand ises. Ceci peut men t. mais étant donn é les inco nvénients fiscaux à l'octroi est plus courant de le faire en form ant un AIR qui taxe les reste du monde, augme nte leurs prix , ct donc abaisse les importations intra-bloc. Ce dispositif est optimal (le bien -ê lorsque le tarif extérieur est fixé de telle sor te que l'avan sécurité - y compris un « divide nde de la paix », la réduct militaire - est éga l au co ût marginal du détournem ent de com circonstances, l'effet de bien -être net de la création de l'A n'est pas ambigu, comme il le serait en l'absence dcs effets de Strictement parlant. pour être équivalent à une subventio l'AIR devrait être assorti de taxes sur les vent es intérieures leurs prix par rapport aux importations des pays membres, m s'a bstient de le faire il y aura des avant ages en matière de s préférences commerciales (mais alors le tarif optima l est moi me nt en faveu r d'un AIR est renforcé si la sécurité est liée à tations de et aux exportations vers le partenaire potentiellem et il peut encore y avo ir des gains supplémentai res car dans c sation complète demande que les deux pays coop èrent. Avec la durée, le tarif optimal sur les importations de p dim inuera vraisemblablement dans un AIR inspiré par des sécurité. À mesure que l'a ntagonisme entre les de ux pays l'augment ation des échanges intra-bl oc, la subvention sur le bloc (o u le tari f extérieur optimal ) dim inue. Donc, si la sécur motif pour forme r un A IR, la polit ique com merc iale extér dev rai t s'o uvrir progressivement. C' est exactement ce qu i s'e CEE/UE : le tarif moyen sur les produits manu facturés a 13 0;', en 1958 à près de 3 % après l'Uruguay Round. Les préférences com merciales sont-elles la seule m des ava ntages en matière de sécurité? Dans la mesure o profondeur peut éga lement abaisser les coûts de transact les échanges, elle peut augmenter la sécurité même en l' rences commerciales (et s' il y a des ba rrières commerc leur niveau optimal baisse à la suite de l'intégrat ion en p il semble probable que les pays ne s'e ngageront dans u profo ndeur - qui implique certains abandons de souve des pays dans lesquels ils ont déjà confiance . Si la confian dép art, les préférences commerciales peu vent être la seu nible, jusqu'à ce que le degré de confiance augmente. C men te le niveau approprié du tarif extérieur dans les pr ges, mais elles créent aussi les conditions d'une intégration en pro dans l'avenir, et font entrevoir une plus grande sécurité et des g nomiques supplémentaires par la suite. Bien qu'il n'y ait pas beaucoup de preuves directes des relatio le commerce et la possibilité de conflit entre deux pays, de nom études confirment la conclusion de Chan (1984) que les conflits en pays sont moins répandus quand ces deux-ci sont démocratiqu chek (1992, 1996) explique ces conclusions par les effets de la dé sur le commerce inte rnational. Il estime que les pays démocratiq mercent davantage entre eux que les autres pays et, en utilisant fres détaillés de la Banque de Données sur les Conflits et la Paix culé que le commerce a un effet significatif et négatif sur les confli Polachek estime qu'une augmentation des échanges de 6 % rédu d'un pour cent sa mesure d'un état de conflit. Un élément intére son travail est que Polachek a étudié les liens de causalité et a éta un accroissement des échanges entre partenaires entraînait une tion de l'é tat de conflit, une diminution de l'état de conflit n'au pas les échanges 3. Nous n'affirmons pas que le commerce favorise toujours la que le commerce suffise à assurer la paix. Manifestement, les pa commerciaux peuvent entrer en guerre , et parfois sur des questi merciales, comme nous le disons ci-desso us. Dans l'ensemble, ce il y a des preuves convaincantes que le commerce tend à favoriser tions pacifiques, sinon amicales, entre les pays. Les A IR peuvent-ils favoriser la paix ? Jusqu'ici, nous avons examiné les effets du commerce en gé les conflits, c'est-à-dire, implicitement, le commerce non discrim Il est généralement estimé que le commerce discriminatoire a effet. Bien que cette idée soit hautement probable dans certain tions, ce n'est pas toujours le cas. Les spécialistes des sciences politiques ont étudié le recours à matie comm erciale dans un contexte régional et sont arrivés à l sion que les relations commerciales, y compris les AIR, et notam accords plus approfondis, peuvent contribuer aux relations p 3. Bien que ces travaux soient intéressants, il faut noter qu'ils reposent su ception limitée, temporelle, de la causalité :A cause B si l'observation des rés sents et passés de A contribue à prédire la valeur actuelle de B. conflits int ernes. Les négociations entre dirigeants de pa nécessaires pour constitue r et faire fon ctionner un AIR une co nfiance entre eux. Ce ci les aid e à s'identifier les comprendre leurs problèm es respectifs, et à int erpréter l coll ègues. Les négoci ations commerciales permettent au et co mmerciales de former des coalition s en vue d'acti des actions con sen suelles 4. Wallace ( 1994: 4) affirme qu le plus frappa nt de l'int égration europée nne officielle a tion des go uve rneme nts nati on au x, et les contacts étroi existent entre les ministres et les fonctionnaires des divers Le motif principal de création de la CECA d'abord CEE ensuite, en 1957, a été de réduire la menace de gue notamment entre la France et l'Allemagne. De s motifs s apparaître dans la création de l'ASEAN - la réduction l'Indon ésie et la Malaisie (De Rosa, 1994) - de l'APEC comprennent des adversa ires militaires ou politiqu es 1998). A nwar (1994), qui a étudié le rôle de l'ASEAN en dans la rég ion, souligne que des co nflits intrarégiona ux s les cinq me mbres fondateurs ava nt la création de l'A après. Srini savan ( 1994: 7) estime qu'une plus gra nde entre les pa ys d'Asie du Sud aura it co ntribué à désam entre elles, et dit qu e « encourager une plus gra nde liber des produits, se rvices, personnes et ca pitaux dan s la régi ment facilit er la so lution de différends politiques et terr La sécurité semble avoir également joué un rôle imp tie australe de l'Amérique du Sud. Les militaires arge ntin longtemps justifié partiellement leurs demandes de créd pot en tielle que représentait l'autre pays. Dans la moitié d deu x pays ont signé des accords de coopération nucl éa écono miques con cernant l'acier et l'automobile, en esp contribueraient à diminuer les ten sions entre eux, réduira milit aires et renforceraient leurs fragiles démocraties. La COSUR en 1991 a renforcé ce processus et y a entraî né l 4. D'autres soutiennent que des nations amies ou alliées. et non d dent à former des AIR. que la relation de causalité va de l'ami régionale. Mansfield ( 1993) soutient que les pays abaisseront leurs avec les pays amis (pas avec leurs adversaires) parce qu'un accrois augmentera le reve nu. ce qui perm et d'augmenter les dépenses m sûr. n'a de sens qu 'avec des pays amis. Le fait qu'un AIR peut revenu que l'augmenter va à l'encontre de cette opini on en tant q Unies pour le commerce et le développement (CNUC ED) et anc tre brésilien des Finances, confirme les orienta tions du MERCOS le domaine de la sécurité : « Les deux pays sort aient d'une période de gouvernements au cours de laquelle les relations bilatérales ont été marquées par tension, fondée sur un ancien différend concernant des projets h triques concurre nts dans le bassin du Rio de la Plata. Les deu avaient également entrepris des programmes nucléaires secret essentiel de commencer par des accords dans le dom aine économ de créer un climat extérieur plus favorable qui a permis de co programmes nucléaires militaires et de remplacer la rivalité par tion. Cette politique a été menée par étapes successives et a fi permis aux gouvernements du Brésil et de l'Argentine de signer munication personn elle, 1998). Donc, comm e dans le cas de la CECA et de la CEE, il a été ju saire de prendre la voie indirecte de l'intégration économique pou cer la sécurité. L'Afrique présente ce qui pourrait être un exemple compa 1986, Il des 15 pays membres de l'ECOWAS ont ratifié un pro défense mutuelle qui autorisait une intervention militaire de la nauté dans le cas d'un conflit entre des pays membres ou si un co provoqué de l'extérieur et menaçait de mettre en danger la paix e rité dans la communauté toute entière (Oxford A nalytica Da 5 septembre 1997). Une interprétation de cette analyse est qu' des institutions couvrant la ligne de démarcation linguistique - sation presque unique en Afrique de l'Ouest - l'ECOWAS per des voisins de mettre en oeuvre des comportements coopératifs perm ettraient éventuellement de répondre à des problèmes de mutuelle. En fait, l'ECOWAS est allée plus loin dans ce dom ai MERCOSUR ou l'UE, car elle dispose d'un véritable pacte de alors que les autres n'ont recours qu'à l'intégration économique. Lorsque la sécurité pose problème et qu'elle peut être sensi politique liée au commerce, la créa tion d'un AIR peut être la solution (voir encadré 7.2). Dans de telles circon stances, nous également estimer que le niveau optimal de protection que les d'un AIR imposent sur les import ations des pays non membres v nuer avec le temps, en raison de l'accroissement des échanges et d tique d'intégration. Cette dernière observation peut servir de identifier les motivations invisibles des pays concerna nt la créa les tari fs ne baissent pas, nous savons que la recherche e rité n'était pas l'objectif principal de cet AIR, quels que qui ont présidé à sa création. Ce tte obse rvation peut au recommandation pour la politique des AIR inspirés par sécur ité. Les A IR ne sont pas toujours la bonne route vers la Dans l'U E et le MERCOSUR, l'intégration a contri séc urité en internalisant les exte rna lités liées au comme principale raison du succès de ces AIR da ns ce domaine bres cherchaient réellement un moyen de résoudre un p rité, et non un probl èm e économique, et qu e des p n'étaient pas possibles car la confiance faisait, à l'époq leurs objectifs étaient politiques plutôt qu 'économiques bres ont orga nisé l'AIR de mani ère à atteindre ces obje choses, les ga ins et les pertes écono miques ont été partag qu e les pays membres considé raient équita ble 5. Ce pend autres A IR étaient mot ivés par des objectifs économiq cas, une distribution asymé trique des ava ntages et des drer des ten sions entre les pays membres. en d'autres ter d'avantages économiques peut entraîne r des pertes de s d'un membre sont réalisés essentielleme nt au détrime bres 6. Les obse rva tions selon lesquelles le comme rce renfo nous permettent don c pas de conclure que les politiqu e comme rce augme nteront à coup sûr les perspecti ves région. En réalité, elles pe uve nt avoir exacteme nt l'eff gration politiquem ent moti vée stimule le commerce, m Les tarifs préférentiels qui stimulent le comme rce région qu er d'importants transferts de revenus au sein de la ab outir à la con centration de l'industri e dans un lieu un 5. Une cause du sentiment d'injustice fut clairement les fluctu court et moyen terme. Mais comme nous l'avons dit dans le chap it de place nous avons décidé de ne pas traiter le côté macroécon om ter à l'ana lyse des phénomènes réels. 6. Évidemment. les tensions qu i surviennent de la redistributio pas propres aux AIR. Par exemple, Schiff (1998) avance que si l'év échange complet provoque une redistribut ion de la rent e telle que sions entre des groupes ethniques (et détruit le capit al social) ell quement nuisible. mécontents que des mou vements séparatistes peuvent apparaî tr augmente le risque global de conflit. De telles situations peu ven à une désintégration , comme ce fut le cas entre les parties occide orientale du Pakistan. La Guerre civile américaine est un exemple de la manière do gration peut déclencher un conflit. Les États-Unis avaient const union douanière dans laquelle le Nord produisait des biens manu qui étaient vendus dans le Sud, alors que les États du Sud produis coton, qui était vendu en Europe. La question des tarifs douanier qué de provoquer une guerre civile en 1828 lorsque le Congrès par les industriels du Nord, a voté une forte hausse des droit importations de produits manufacturés. Les effe ts de ce que l'on dans le Sud le « Tariff of A bominations », fut d'augmenter les pri industriels pou vaient exiger dans le Sud, ce qui provoqua un trans sif de revenu du Sud vers le Nord. La Caroline du Sud refusa de p les droits de douane et men aça de faire sécession si les tarifs n'éta révisés. Le gouverne ment fédé ral envoya des troupes, mais le céd a ava nt que des combats n'éclatent. En 1860, les intérêts n revinrent à la charge, et cette fois le Congrès ne céda pas. Cette q peut-être autant que l'abolition de l'esclavage, a été la cause de sion des Ét ats du Sud (Adams, 1993). Un autre exemp le est celui de la Communauté est-africaine (C le Kenya était l'équivalent des États du Nord dans le cas amér Tanzanie et l'Ouganda se sont plaints des transferts de revenu gén le tarif extérieur commun. Ces pays redoutaient également une a ration croissante des industries autour de Nairobi, qui avai t une ava nce dans le domaine de l'industri alisation par rapport aux cen petits qu 'étaien t Dar es Salaam en Tanza nie et l inga en Ouganda férends concernant les compensa tions pour ces tran sferts de rev provoqué la dislocat ion de la CEA, la fermeture des fro ntières e fiscation des biens de la Communauté en 1978. L'animosité entre a provoqué un conflit entre la Tanzanie et l'Ouganda en 1979. À la lumière de ces exe mples, dans lesquels la politique com pratiquée pou r développer l'intégration régionale était si injuste en fin de compte aggravé la situation en matière de sécurité, le suc CEE paraît d'autant plus remarqu able. Parmi les facteurs fa figure, avant tout, une aspiration sincè re à la sécurité, qui trou ve sa son origine dans l'histoire extraordinairement sanglante de l'Euro connu trois guerres franco-allemandes en moins d'un siècle, et d'autres tentatives d'intégration comme la CED. Il était éga lement taille. S' ils ne l'avaient pas été , une autre so lution au pro - la domination hégémonique - aurait été plus probable tition des bén éfices mutuels qui est la caract éristique de Enfin, dans un véritable esprit de récon ciliati on , la C péenne a touj ours eu soin de pratiquer une intégrati on provoqua it pas des transferts suffisamme nt importan ts p conflits. Ceci est dû en partie aux méthodes de négoci structurel (Winters, 1997b). Le style éta it consen suel : le touj ours recherché le compromis et la conciliation . Qua savoir qu 'une décision communautaire lui posait un grav que ou économique, il en éta it tenu compte, soit par une sations - comme le rabais budgét aire co nse nti au Premi nique Margaret Thatcher - ou par des processus progressifs, comme pour la mise en oeuvre de la liberté d travailleurs des nouveaux adhé rents que furent l'Espag Une caractéri stique centra le fut que le tari f exté rie ur de toujours été bas, et en baisse, de telle sorte que l'exploit mateurs d'un pays par les producteurs d'un autre a touj o La se ule exception est l'agriculture, qui a été très gé né ré d'importants transferts de revenus d'un pays à l'origine de certains conflits politiques int ernes. Dans cepe ndant, l'agriculture a fait partie de ce tte reche rche La Politique ag rico le commune (PAC) a pu se dévelo France so uhaita it avoir accès aux marchés allemands a so uhaitaient égaleme nt les agr iculte urs allemands. Les culture n'ont pas so uve nt été entre ces deux pays mais e autres pays de la Communa uté , et notamment le Royau Les co ûts écono miques de la formation d'un AIR r rité so nt impo rta nts, même si l'obj ectif est apparemmen comme d'assurer la paix. Avant de décid er de former un deurs devraient s'ass urer que le commerce renforcera se fiance, que le contact sera bon pour l'en semble des rela qu'il ne provoquera pas de nouvelles diffi cultés. Ils demander si un A IR est le mécani sm e le plus efficace p externalités en mati ère de séc urité . S'ils décidaient de c des raisons de sécurité, ils devraient veiller à ce que les fixés au-dessus de ce qui est absolument nécessaire exte rnalités en matière de sécurité , et ils doivent avoir tarifs devraient baisser avec le temps et à la suite de me plus profondes. UNE AIDE POSSIBLE, MAI S PAS UNE PANACÉE La formation d'un AIR est parfois considérée comme un m prévenir ou d'enrayer l'extension de troubles publics ou une gue dans des pays voisins ou de contrôler les flux migrat oires. L'UE a frontée à de tels problèmes en proven ance notamment de l'Af Nord, et ce fut une des motivations des Accords Euro -Méditer Ceci avec l'espoir que ces accords, et les protocoles d'aide qui le pagnent, améliorent la situation dans les pays partenaires d'Af Nord et contribuent à limiter les problèmes. De même, les États-U Mexique se sont préo ccup és d'un déb ordement éventuel vers le N conflits sociaux et des violences que connaît le Mexique. Les d espèrent que l'ALENA, en facilitant l'accès aux marchés américa liorera la situation économique du Mexique et réduira les tensio les. L'h ypothèse impli cite à de tels espo irs est que l'ALENA aug le bien-être économique du Mexique. Le souci manifeste des pays riches d'endiguer les flux migra proven ance des pays pauvres, même s'ils ne men acent pas dire leur stabilité politique et sociale, est du même ordre. Il a égalem un rôle dans la création de certains AIR, comme l'ALEN A et les Europe de l'Uni on européenne avec les PECO (OCDE, 1995). Da de l'ALEN A, les présidents Salinas et (George H.) Bush ont qu 'aider le Mexiqu e a exporter davantage de marchandises aid pays a exporter moins de personnes, et donc à réduire la pressio toi re. Les récents accords Euro-Méditerranéens portent éga lemen que de telles préoccupations. L'aide que peut apporter un AIR à la solution des probl migrat ions dépendra de ce que le commerce et les migrati ons compléments ou des substituts. Les théories traditionnelles du co estiment qu 'elles sont des substituts, et que donc une plus grande tion des échanges commerciaux devrait réduire les différen ces d et donc les flux migratoires de main-d'oeuvre. Mais des analy récentes, et quelques résultats empiriques, ont montré que les éch les migrations Nord-Sud pourraient bien être complémentaires donc l'intégration ne réduira pas l'immigration, notamment cell vail non qualifié. Q uatre arguments principaux vont dans ce sens. Premièrem peut avance r plausiblement que les migrations entraîne nt un coû que les marchés de capitaux des pays en développement sont trè faits (Lopez et Schiff, 1998). Dans ce cas, les personnes les plus pa mesures qui augme ntent leurs revenus pourraient do mobil ité. Deuxièmem ent, les coûts de migration diminu les informations sur le pays de destination sont disp mesure où, pour les raison s citées plus haut, un tel effet d'un A IR, les migration s vers le nouveau parten aire Troisièmement, même si un AIR améliore le bien-êt re e nous l'avons dit, ne doit pas être tenu pour acquis - il bénéfiqu e pour les travailleurs non qu alifiés, qui sont le res (ndt : en fra nça is dans le texte) des pays visés par exe mple , depuis la moitié des années 1980, la situation d qu alifiés du Mexique s'est détériorée, leurs revenus r 10 % à 15 % (Hanso n et Harrison , 1999). Dans la mesur ration est attribuable à l'ALENA, les incitation s pour ces grer, sinon leur capacité à le fair e, se sont accrues. Qu mod ificati ons de la structure de production provoquées geront un certain nombre de personnes à se dépl acer à l membres, et certaines indications montrent qu e lorsqu e aba ndo nné leur « chez soi » , leur propension à voyag ment s'accroît. Pour ceux qu i ont abando nné leurs rac leu r village, po ur la ville de Mexico ou les régions fro n Unis, le passage vers ce pays n'est plus qu'un petit pas nowicz, 1986 ; Morrison et Zabin, 1994). Les migrations restent un problèm e mêm e dans les m où la mobilité du travail est un objectif déclaré. L'UE a i transitoire d'une durée de 13 ans pour que le Portugal et nent l'entière liberté d'accès aux marchés du travail de mêm e, il est largem ent acce pté qu e la crainte de l'immi g raisons de la rétice nce de l'UE à étudier sérieusement la Turquie. Même entre les membres de longue date de l'U n'ont pas été facilitée s, et la mobilité du travail est b Europe à ce qu 'elle est aux États-U nis (Blanchard et situation est, en partie, due à des facteurs culturels, mais ment des pro blèmes politiqu es, comme le transfert des ché de l'immobilier et les régimes de Séc urité sociale migrations diffic iles, pour le moins. DANS LA CONSO LIDATION DE LA DÉMOCRATIE ET DES INSTITUTI ONS POLITI QUES Les AIR peuvent être des instruments utiles pour améliorer tutions politiques. Des blocs commerciaux avec des « règles du je vent contribuer à ancrer les réformes démocratiques dans les pa bres. L'appartenance à un AIR peut accroître les chances d'inst de pérenniser la démocratie, surtout si le bloc comprend de gran démocratiques développés. Des pays plus jeunes ou moins avancé quement peuvent bénéficier de l'adhésion à un AIR qui contient a un grand pays développé, si cette adhésion entre dans le cadre d'u tégie de réformes politiques, économiques ou sociales (ou pour régression), alors que de tels objectifs seraient hors d'atteinte sans ditions inscrites dans les « règles du jeu » fixées par l'AIR. Ce incluent fréquemment le respect de la démocratie et des droits de l Le MERCOSUR a mis en pratique ses règles démocratiques informelles à l'époque - en 1996 lorsque de fortes rumeurs anno l'imminence d'un coup d'état de la part du commandant en chef d armées du Paraguay. Les quatre présidents du bloc (avec l'ap États-Unis et de l'Organisation des États américains) ont mis rumeurs en affirmant dans un communiqué commun énergique démocratie était une condition à l'appartenance à ce bloc com Deux mois plus tard, le MERCOSUR amendait sa charte pour formellement tout pays qui « renoncerait au plein exercice des ins républicaines » 7. En formant des ALE avec le MERCOSUR, la B le Chili ont accepté cette condition démocratique (voir encadré 7 Encadré 7.3 - Ladémocratie dans le MERCOSUR La Déclaration présidentielle sur l'engagement démocratique d MERCOSUR , signée à San Luis (A rgentine) le 25 juin 1996 a fait de la cratie une condition à l'appart enance à cette organisation comm regroupant l'Argentine, le Brésil, le Paraguay et l'Uruguay. Cett e cond été éte ndue aux accords de libre- échange conclu entre le MERCOSU Bolivie et le Chili par le Protocole d'Ushuaia, signé le 24 juillet 1998. Quelle est la crédibilité de cet engagement démocratique ? Les pay bres l'appliqueront-ils vraiment, agiraient-ils contre les pays qui s'écart des principes démocratiques ? Une indication de la crédihilité de cet engag 7. Déclaration présidentielle sur l'engagement démocratique dans le MER San Luis. Argentine, 25 juin 1996; Talbot (1996); « Survey on MERCOSU Economist, 12 octobre 1996. l'application pleine et entière des institutions démocratique indispensable il l'exi stence de l'accord MERCOSUR ct én res (le consultalions en cas de violations. S'il se produit une démocratique dans un état, les autres pays procéderont il entre eux ct avec le pays concerné. Si ces consultations n'a autres pays décideront de la nature et de la portée des m appliquées. Les sanctions vont de la suspension du droit cie tionnement des organismes gérant les divers accords il u MERCOSUR. Ces mesures devront être adoptées par cons quées à l'état concerné, qui ne participe pas à la prise de tions cesseront dès qu'il aura été établi que le processus dém nement r établi. Le MERCOSUR ct les pays associés ont réduit au ma concernant leur «engagement démocratique », Les sanct probables, et le marché qu'offre le MERCOSUR, plus la est suffisamment important pour les pays membres pour qu les menaces de sanctions au sérieux. Donc, la menace devra Il est généralement admis que les concepteurs du emprunté l'idée démocratique ct le langage au Traité de Ro CEE en 1957. Dans celui-ci, bien qu'il semble aller ciesoi qu craties soient recevables, le Traité ne mentionne pas nomm tie, mais la paix ct la libert é. Pourquoi y a-t -il une déclaration énergique sur la d MERCOSUR ct pas dans la CEE? Tous les pays membres des démocraties depuis plus d'une décennie en 1957, s'étaient en quelque sorte portés garants, Les pays du MER tre , sortaient de longues périodes de régimes militaires, garantie internationale, ct lcs gouvernements participant cieux de consolider leurs démocraties naissantes. La CEE n'a vait formulé aucune exigence dém ocrat que pa r convention et en pr atique il étai t entendu d années 1960 que de telles conditions étaie nt posées, au m veaux candida ts. Bhalla et Bhalla (1997 : 159) soutienne tion de pays plus pauvres comme la Grèce , l'Espagne largement inspirée par la volonté d' aid er ces pays qu i v ver la dém ocratie à la préserver , en les soutenant économiquement. » De même, les Accords Euro pe avec d'Europe centra le et orientale et les pays baltes ont pou la plein e intégrat ion (de ces pays) dans la comm démocratiques » (titre 1, art. 2). La Lettonie, candidate à modifie sa politique à l'égard de sa minorité russe pou préoccupations de l'Union en matière de droit s de l'h o Post, 24 juillet 1998). Les accords de l'UE avec les pa droit, comme le fait l'Accord de Cotono u entre l' UE et les pays Traité de l'Union européenne de 1992 fait expliciteme nt référe dém ocratie, mais ne prévoit pas de mesures concrètes. Les dispositions conce rnant la dém ocratie et les droits de l'ho sero nt vrai me nt effectives que si les sanctions en cas de violati sévères et que leu r applicatio n est cré dible. Co mme pour les p écono miques (cha pitre 4), il est difficile de dire avec précisio assure la crédibilité , mais pour les pays en développem ent une dé explicite sur les « règles du je u » semble nécessaire, et des dispositi res et plausibles pour leu r res pect sont très souha itables (vo ir enca En l'absen ce de telles conditio ns, il est difficile de voir comme nt peut être atteint, et surtout comme nt il pou rra être atte int sans aux pressions politiques ouvertes dans le genre de celles que le M SUR a utilisées dans le cas du Paraguay. L'effet que peu vent avoi r ces règ les dépend à la fois de l'int présente l'apparten ance au bloc et de la crédibilité de la menace tion s. Prem ièrem ent, les nou veau x membres qui , en adhéra nt à bloc, en tirent d'importants bénéfices - comme l'accès à un vaste et à un plus grand pouvoir de négociation avec le reste du monde guère susce ptibles d'enfreindre les règles ou de régresser, et de ainsi de perdre ces avantages. Certes, des organisations qui men dém ocratie ne seront sans doute pas sensibles à de tels argume nts, age nts économiques ordinaires le seront, et donc les règles augm la difficulté de trouver du soutien pour une insurrec tion. Deu xièm la cré dibilité de la men ace de sanction sera vraisemblableme nt plu si la violation des règles par les nouveaux membres cause un lou dice aux autres membres. Ce lui-ci peut être direct et économique vraisemblableme nt) indi rect et politique, en donnant le mauvais e L'efficacité des règles du jeu peut égaleme nt varier avec la n l'AIR auque l on appa rtient. Un A IR entre petits pays à faibl es rev habituellem ent commercent peu entre eux, sera moin s capable d des coûts importants aux membres récalcitrants en les expulsant. de partenaires importants en taille et en richesse augmente les ch faire respecter les règles du jeu. De mêm e, leur respect sera plus p entre pays proches qu 'avec des pays éloignés , car un pays sera plu à la situa tion sociale et politique de ses voisins. Deux autres dom aines peu vent influer sur le res pect des règ mièrement, il semble peu probabl e que les pays non démocratique pays où la démocratie est encore fragile, se montreront très dis mêm e si une règ le démocratique est proclam ée. Deuxièm ement, sérieux. Il est éga leme nt impor tant qu 'il n'y ait pas d'aut qui pou rraient prendre le pas sur les règles. Pendant la pays occide ntaux étaient bien plus attentifs à s'assurer nisme de leurs alliés qu e de la nature exacte de leur défense de la démocratie n'était tout simplement pas la Nous avo ns souligné l'importance de la proximité. distance joue également un rôle dans un aspect du dé Cotonou entre l'UE et les pays ACP (Asie, Caraïbes, pour objectif de remplacer les Conventions de Lomé p partenariat éco nomique (A PE) avec des groupes de pays 1998). Il mentionne comme « un éléme nt esse ntiel » le re en développement partenaires le respect des droits de démocratie, ainsi qu e la bonne gestion de leurs éco no l'Unio n euro péenne, 1998). Certains comme ntateurs (p ters, 200 1 ; Schiff et Winters, 2002a, 2002b) mettent en d l'UE pourrait avoir à tenter de faire observer par les pay politique économique, sans parler d'une « bonne » politiq pays ACP sont trop petits et trop éloignés pour affecter r rêts de l'Uni on , en outre les membres de l'UE ont souven férentes sur tel ou tel cas particulier. Enfin, réprimander nies po ur des mesures politiqu es ou économiques qu approuvées dans les capitales européennes risqu e de to mar dans le domaine des relation s publiqu es internatio raison, les A PE n'apporteront aucune crédibilité nouve Une opinion opposée, au moins pour la question de défendue par Collier et al. (1997), qu i voie nt en l'UE le rieur dont les pays en développem en t ont besoin po monde qu'ils sont fiables et qu'ils réussiront sur le plan é principal arg ume nt est qu e l'UE est tellement importa ACP que ceux-ci ne pourront jamais l'ignorer, et que do à ses partenaires un peu de bien à peu de frais . Un aspect intéressant de la qu estion des « règles du ques po ur les A IR est que dans ce cas-ci il n'y a man ifest tion de remplace ment multilatérale. Des accords comm raux ne pe uvent pas proposer et faire ap pliquer ce genr font tout simpleme nt pas partie du mandat d'orga l'OMC. D'autres orga nisa tions multilatérales, comme ou des organisatio ns région ales ou multilatérales de dé vent être en mesure de persuader leu rs membres de r règles, mais jusqu' ici, elles n'incluent pas la démocrati retombées positives dans le domaine politique ne sont possibles de vastes ensembles régionaux qui se dotent de « règles du jeu » LE RÉGIONALISME ET L'ÉTAT NATION L'adhésion à un AIR entraîne inévitablement l'abandon d taine maîtrise de la décision politique et la perte d'un peu d'au politique, ne fût-ce que sur les droits de douane sur les exporta pays partenaires (c'est, évidemment, aussi le cas de l'appart l'üMC). Certains AIR vont cependant plus loin, et instaurent de tions qui ont pour but des prises de décision communes. Par ex mesure que l'intégration s'est approfondie dans l'UE, l'élabor décisions s'est progressivement déplacée des capitales nation Bruxelles, et une bonne partie du débat actuel tourne autour qu'une certaine forme d'unification politique doit finalement faire création d'une unité économique intégrée (encadré 7.4) 8. Mais c gration ne doit pas entraîner la disparition de la nation en tant que titutionnel ou la perte de la souveraineté effective. Au contraire,en leurs souverainetés, les membres d'un AIR peuvent réussir à la et à la renforcer, et donc renforcer le concept d'identité et d'intégr nale. Les États-nations peuvent se renforcer en constituant un fron aux pressions extérieures ou en unissant leurs forces dans des nég internationales. Mais si l'on laisse de côté les questions de coalit retombées politiques, une telle coopération n'exige pas à proprem la création d'un AIR au sens d'un accord commercial préférentiel Encadré 7.4 - Les préférences commerciales neconduisent pas inévita à une intégration politique Bien que peu d'unions douanières se fixent ouvertement comme l'union politique, plusieurs d' ent re elles sont allées bien au-delà de accords commerciaux préférentiels pour parvenir à une form e d'int politique. L"intégration économique a souvent été le précurseur et teur d'un rapprochement politique (comme pour la CEE) ou même de tion d'un État. La Zollverein de 1834 a contribué à la naissance de l'Al 8. Jacques Delors, alors qu'il était Président de la Commission européenne qu'une des conséquences de l'Acte unique européen serait que quatre-cinq décisions prises actuellement dans les capitales nationales seraient, dans l'av à Bruxelles (Milward, 1992 :2). Le nombre croissant de lobbies qui s'installen les corrobore l'idée de la montée en puissance de l'UE dans le processus de nièrc en 1847 avant dt: devenir la Rouman ie en 11'\7K. Mais l'intégration économique n'est pas nécessaire à l'inté Dan s le passé - et de nos jours dans certains pays en dévelop avaient des barrières commerciales inte rn es, ce qui signif int égrés politiquement. mais pas économiquement. Au Mo ceptcurs des douanes éta ient souvent installés non pas au x l'intéri eur des territoires de leur juridiction , sur des march é cro isements de routes commerciale s o u co ls de montagne l'Écosse fur ent réunies so us la même couronne en 1003, m po ur parven ir il une un ion co mme rciale ont éc houé jusqu'à l o f Union) (Irwin, 1993) . Bien qu 'unifi ée po litique me nt so us u depuis des siècles, la Fra nce a co ntinué de con naître - mêm réformes - plu s de 1000 ta rifs douani ers et p éages ju squ'à c tion décide leur abol ition cn 1790. Chaq ue canton suisse a co nomie douani ère jusq u'en 11'\48. Plus récemment, Hong Kon tinentale sont désormais dans la même entité politique, ma économiq ues et douaniers rest ent distincts. Non se uleme nt l'intégra tion éco no miq ue n' est pas néce tion po litiq ue, mais elle peut aussi gê ne r l'unité politiq ue . commun ct les règles d'o rigin e peuvent être des ca uses de m peuvent susc ite r des mouvemen ts s épa ratistes, Ce fut not am pro vince d'Australie occide nta le dan s le Common wealth États du Nord et du Sud des Éta ts-Unis avant la Guerre de S L 'intégration régionale pour faire face à des menace et des potentats régionaux Pour les pays, l'att itude habituelle face à des menaces sécurité est de conclure des alliances, indépenda mment des merciales. Il est cependa nt possible de commencer par un en espérant que « l'union économique entre les faibles po une union politique, et que par cette union politique des puissance suffisamment forte pou r pouvoir se défendre c (Viner , 1950: 92), Des pays qui redoutaient d'être absorb des pays plus grands se sont unis pour prévenir une telle c Ainsi, l'em pereur d'Autriche proposa-t-il en 1665 un que (qui ne se réalisa jamais) à la Bavière et à l' Espagne pour se défendre con tre la France. Plus réce mment, le C ration du Golfe (CCG ) fut institué en 1981, en partie po menaces potentielles des puissances régionales comme la mique d'I ran ou l'I rak (Schiff et Wint ers, 1998), et la créa fut en par tie motivée par le sentiment qu 'il fallait enray du communisme en Asie du Sud -Est. Une des prin c ger contre une men ace éventue lle de la part de la Russie. La Southe rn African Development Coordination C (SA DCC) fut initi alem ent formée, en 1980, pour créer un fro réduire la dépendance des autres pays d'Afrique australe par ra puissance de l'Afrique du Sud. Après la fin de l'ap artheid, l'A Sud fut invitée à adhé rer à cette organisatio n qui est devenue la African Development Community (SADC). La principale diffé que si la SADCC prévoyait une coopération en matière de com général, elle ne prévoyait pas de préféren ce commerciale mutue que telle, alors qu e la SA DC travaille à la mise au point d'un commercial fondé sur les préféren ces. Intégration régionale et négociations avec le monde extérieu La coopération régionale (qui peut, ou non , instaurer des pr comme rciales) peut renforcer la voix des petits pays. Ces pays son désavantagés dans leurs re lations ave c le reste du monde, en rais faible pou voir de négociation et de leurs coûts de négociat ion é négociations bilatérales et multilatérales exigent souve nt des r financières importantes et une expertise qui est limitée dans les p Avec les progrès de l'intégration mondiale le nombre de questio dans l'arèn e internationale a considérabl em ent augme nté , et l qu'ont les petits pays de coopérer avec leurs voisins a fait de mê Les petits pays peuvent sensibleme nt réduire leurs coûts de tion et augmente r en même temps leur pou voir de négociation e en commun leurs ressources et en coopérant pour défendre leur Ce tte éventua lité est encore plus vra isemblable (Andriaman Schiff, 2001) : - si leurs intérêts sont similaires (et que les coûts de né intra -bloc sont peu élevés) ; - si le coût des négociations internationa les est élevé (ce mente les incitations à coopérer) ; - s'il y a un gra nd nombre de question s à négocier (ce qui a l mente les incita tions et facilite la définition de « paquets » dan chaque partie à quelque chose à gagner). L'existen ce de groupeme nts région au x facilite les « arrang « Je voterai pour ta demande si tu votes pour la mienne. » En se mutuellement des pays peuvent obtenir plus qu'ils n'auraient p ind ividuellem ent (Andriama nanjara et Schiff, 2001). Mais mêm contexte, la formation de telles coalitions n'est ni facile ni cour membres devront habituellement sac rifier une de leurs préféren définit ses priorités. Ces tract ati ons peuvent être politiqu notamment si les membres du gro upe so nt nombreu x et sont très différentes. La coalition doit également prévoir en cas de proposition s nouvelles ou d'échecs pendant les il est très probabl e qu'elle n'obtiendra pas tout ce qu départ. La création d'un secréta riat et l'établissement d prise de décision peu vent s'avére r très util es mais ex ige so urces et de temps dès le départ. A u sein de l'OMC, les pays scandinaves et ce ux de l bons exemples d'une coopé ra tion re lativement supe rficie cace. Ces blocs mettent en commun leurs ressources pour ren ces, en ass ura nt de nombreux comptes rendus les un S'ils se mettent d'accord sur une question (e t s' ils s'effor miner à l'avan ce), un représentant peut parl er au nom d sino n, chaque pays défend ses pro pres int érêts. A vec plus d'intégrati on , des petits pays des Caraïb augmenté leur pou voir de négoci ati on en créant en 197 pour mettre en commun leurs ressources et définir des po co mmunes (voir enca dré 7.5). Ceci a permis aux pays me leurs frais de négociati ons et d'exercer un e plus grande inf de leur région qu'ils n'auraient pu le faire en agissant ind é région a ainsi acquis un important pouvoir de négociat niveau des joutes politiques No rd-Sud. Les représenta COM ont ainsi été chefs de file dans la formulation et la tion s du groupe ACP dans la négociati on des Conve ntio uni ssant leurs ressources les pays de la CARICOM ont r certa ins de leurs ressortissants à des postes internati on au sec ré ta ire gé néral du Commo nwealth ou ce lui de secré l'organ isation des pays ACP. En même temps, ils ont v intérêts de la région soient pris en compte dans les négoci merce des matières pre mières . Ils ont égaleme nt ren forc d'autres parties du monde en développement, et ont assur ticipat ion dan s les activités des Nati on s Unies, malgré l'organi sat ion mondiale à l'égard des micro- États, et on actio n pour ame ner les Nati ons Unies à s'occuper du dé pe tits pays insulaires en développement. Enfin, ils ont co llective ment toute un e série d'accords préféren tiels d chés, co mme le CAR IBCAN ave c le Cana da, la Caribbea avec les Éta ts-Unis, les Conventio ns de Lomé ave c l'UE d'au tres pays en développement) le systè me des préféren commerce et d'investissement, la CARICOM est devenu un in politique pour les négociations sur le commerce et l'investissemen pays plus grands et les blocs commerciaux régionaux. L'existence d'une autorité régionale et supranationale vis attirer davantage d'aide étrangère (ou même des IDE) parce qu facile pour les donateurs de discuter avec un groupe constitué qu cun de ses membres individuellement. À propos de la SADC (1991) observe que ; « Plus récemment, des activités communes s rues pour attirer des volumes plus élevés de ressources financi rieures. En 1988, la SADCC a réussi à obtenir le financement de industriels, et s'emploie aujourd'hui à réunir des ressources pour projets. » Le successeur de la SADCC, la SADC, agit dorénavan mécanisme de coordination avec la communauté des donateurs. P ple, en février 1996 le département américain du Commerce a mémorandum avec la SADC qui définit six secteurs de coopéra faire progresser le développement du commerce en Afrique aus Encadré 7.5 - La CARICOM etles négociations internationales Tous les pays des Caraïbes connaissent des problèmes de viabili que et économique en raison de leur très petite taille . La CARICO en 1973, regroupe Antigua et Barbuda, la Barbade, la Jamaïque, Sain Nevis, Trinidad et Tobago; auxquels se sont joints en 1974, Belize, la que , Grenade, Montserrat, Sainte -Lucie, Saint-Vincent et les Grenad 1983, les Bahamas, adhèrent à la Communauté mais pas au Marché c Les pays membres ont une population variant entre JO 000 et 2,55 d'habitants et un PlB allant de 0,24 milliard à 6,3 milliards de dollars La CARICOM avait pour objectif de donner à la région plus de v présence pour défendre ses intérêts sur la scène internationale (Byro IADB, 1995). L'organisation a trois principaux domaines de com l'intégration économique, la coopération dans les questions non écon (santé, éducation, transports) et la gestion des services communs, et l nation des politiques étrangères des pays membres. La CARICOM s' culièrement attach ée à la négociation d'accès préférentiels aux d'Europe et d'Amérique du Nord, s'efforçant d'obtenir des prix con rémunérateurs pour ses matières premières. des financements aidés plu tants pour la région. et d'améliorer le statut de la région dans les orga multilatérales (Byron 1994). Elle a participé aux négociations entre ACP ct l'UE et avec le GATT/OMC, la future FfAA/ZALE,la CNU l'UNCLOS (Convention des Nations Unies sur le droit de la mer). Ell cipé à des commissions mixtes avec le Canada , Cuba , le Japon, le Mex États-Unis, l'Organisation des États américains (OEA), et le Groupe d Un micro-état isolé n'aurait pas eu les ressources humain es, physiques cières pour mener des négociations fructueuses dans autant de doma in l'assistance à plusieurs projets industriels région aux de l' pris des usines d' assemblage et de pièces automo biles (B 1997). De même, après avo ir défendu le principe du régi contri bué activeme nt à l'intégrat ion sous-régionale, Euro pe centra le, en Méditerranée et da ns le MCAC (M d'Amérique centrale). Enfin, l'obj ectif de ren forcer le pou voir de négociatio dage n'est pas limité à la formation de blocs par des peti (1998b) soutient qu e cette idée était déjà celle des pays q la création de la CEE à la fin des années 1950, et qu 'ils es ment qu'ensemb le ils auraient davantage de poids face Ce t argument fut éga leme nt invoqu é au Royaume-U l'adhésion à la CEE. Wh alley ajo ute que la question du ciatio n, not amment à l'égard de l'ALENA, était éga le l'esprit des initiateurs du MERCOSU R. Après avo ir passé en rev ue l'intérêt et l'efficacité do ma ine de la politique, nous abo rderons da ns le cadre quest ion des effe ts de l'intégration régiona le sur la libéra merce mondial. LES BLOCS COMMERCIAU ET LE RESTE DU MONDE Les AIR sont, par nature, des clubs exclusifs. Tous les pays sont exclus de presque tous les AIR dans le monde, et chaque A presque tous les pays. La discrimination à l'encontre des pays réelle et provoque d'importants détournements de commerce, su nous présentons dans ce chapitre de nou velles données empir détournements de commerce peuvent faire du tort aux pays e abrégé, le reste du monde: ROM), notamment quand il s'agit blocs commerciaux. L'importance de ce tort dép end de la me laquelle l'AIR détourne les échanges et de la structure de l'éco ROM dans les secteurs où les flux commerciaux sont affectés géné rale, les blocs commerciaux nuisent moins aux non mem détournent moins d'éch anges, libéralisent leur commerce extérie mentent la concurrence internationale en accroissant l'effica croissance de leurs membres. L'autre grande question dans la relation entre les AIR et l monde est de savoir si les AIR sont une étape vers une plus gran lisation du commerce mondial ou, au contraire, un sérieux obstac lution vers cet objectif. De nombreux arguments ont été pré faveur de la vision béni gne qui veut que le régionalisme stimule ciations commerciales mondiales, qu 'il les simplifie, que le « rég ou vert » libéralise le commerce, ou que des blocs commerciau aller plus vite et plus loin que des négociations mondiales. E cependa nt, les multiples blocs commerciaux qui existent de par sont encore trop récents pour permettre une rép onse définit nombreux signes montrent que les progrès dans les négociations merciau x. En outre, il y a de bonnes raisons ana lytiques région alism e va plu s probabl ement sape r plutôt qu e fa co mplète du commerce et qu'il peut augme nte r les risque merciale. Les règles et les pratiques de 1'0Me sur le régionalism tionner qu elques-unes des pires espèces de blocs co mme ne peu vent en fin de compte pas empêche r des pays de c so it nui sibl e pou r eux-mê mes ou pour les autres. En ou s'applique nt pas totalement aux pays en développem e toute façon , pa s appliquées très éne rgique ment. Nous n des modificati ons de ces règles qui sera ient à la fois appl tabl es, mai s nous recommandons fortement que les règle clarifiées et appliquées. Nous recommandons égaleme nt plus d'attention aux effet s éco nomiques des AIR envisa ment à leur sta tut juridique. D ES DISCRIMINATI ON S COMME RC IA LES ENCORE La discriminati on co mmerciale à l'encontre des pays fréquemme nt d'importants dét ournements de commerce ci ne soient pas nécessairem ent nu isibl es pour le reste du néfastes dans deux cas fréquents: lorsque les pays non leurs écha nges int ernati on au x (pa r exemple en imposa dou an e) et lorsque les pri x à l'exportati on des pays non m en raison d'une chute de la demande. Il ne suffit pas de valeur des exporta tions du RDM vers l'AIR pour voir les réalit é étudier l'évolution des importati ons du RDM et le ce lles-ci par rapport au pri x des exportations - les termes outre, il faut se pencher sur la différen ce entre la valeur d tée et ce lle des ressources nécessaires à sa production. On peut pen ser qu'après cinquante ans de baisses des et vingt années de réductions des barrières non tarifaires co mme rce sont tellement faibl es qu 'ils n'ont pratiqueme tan ce. Mais bien que des droits de 30 % créent moins de d droits de 60 %, les barrières sont encore suffisamme nt ha quer des déformations importantes dan s le commerce in réduction s préférentielles dan s ces tari fs - par des A encore plus de distorsion s et aussi, probablem ent , des dro it discriminat oire de 5 % peut avoir des effets import des importati ons si les produits so nt facilement substitua lité ou les marchés publics, le détournement de commerce enco re plus important. Le degré de discrimination provoqué par un AIR est fonc « hauteur » de la barrière commerciale « normale », non préféren barrière de la nation la plus favori sée (NPF) - et de la proportio ten aires commerciaux ou des échanges couverts par le statut peine 14 % des importations des pays membres de l'UE sont f droits 2. Parmi ces importations, qui subissent indéniablement u mination , figurent des produits proven an t des pays en développe ne font pas partie des pays ACP et de pays industriels non-e Même pour les produits manufacturés, le secteur le moins taxé, varient de 22 % pour les véhicules automobiles à 18,2 % pour les res et 13,4 % pour l'habillement. Les droits sont encore plus é États-Unis, allant jusqu 'à 25 % pour l'automobile, 57 % pour la et 35,5 % pour l'habillement, et au Japon (10,2 % ; 48,8 % ; et 17 pectivement pour ces produits). Les droits imposés par les pays en développement restent, suffisa mment élevés pour fausser l'équilibre entre les produits n et les produits importés et entre les importations des pays bén é préférences et ceux qui n'en bén éficient pas. Le tableau 8.1 reg tarifs moyen et maximum pratiqués par certains pays en dévelop le tarif extérieur commun appliqué ou envisagé par certaines uni nières existantes ou en proj et. Ces chiffres montrent que des di tions importantes existent pour les fournisseurs qui ne bénéfi d'exemptions. 1. Le terme de « nation la plus favorisée » (NPF) tro uve son origine dans un pra tique diplomatique qui consiste à accorder à un partenaire un traitemen aussi favora ble que le partenai re le mieux traité. Si ce statut est accordé à t tenaires, ils sont traités de la même manière non discriminatoire. La NPF est le fond ement du GATI. le traité qui gouverne les relations commerci 1947. Mais le terrne « plus favorisée » est devenu ironique. Pratiqu ement au paie des droits supérieurs au tarif NPF, et la plupart en paient moins grâce des préférences généralisées (SPG) , d'autres préfé rences unilatérales ou d bonne et due forme. Dix pays seulement paient le tarif NPF sur leurs export l'UE. Tous les autres bénéficient d'une forme ou l'autre de préférence, sauf que populaire démocrati que de Corée (du Nord), qui est taxée au-dessus NPF (Winters, 2000). 2. Le chiffre de 14 % est ce qui reste après déduction des importations des bres de l'U nion, des partenaires des AIR, des échanges dans le cadre du S marchandises bénéficiant du tarif NPF zéro. Ceci représent e environ 40 % tations de l'UE en provenance de pays non membres de l'UE (Sapir, 1998) Droits moyen et maximum pratiqués par certains en développement et unions douanières (en %) Pays ou union douanière et date dutarif Moyenne Brésil (1997) 12,2 Mexique (1997) 13,4 Venezuela (1997) 12,0 Kenya (1994) 35,1 Sénégal (1996) 27,0 Inde (1997) 30,1 Indonésie (1996) 13,0 Thaïlande (1996) 22,8 Pacte Andin (TEC) a 12,8a MERCOSUR (TEC, 2006) 12,0 SACU (1997) 8,7 UDEAC (TEC, 1995) 18,6 UEMOA (1996)b 13,2b - - Non disponible. a.Tarif pondéré.Echavarria(1998). b. Les détails duTEesont encoreen négociation. Le chiHreindiquéest uneestima monétaireinternational (FMI). Note: TEe - Tarif extérieur commun,MEReOSURetc.:voir tableau audébut dulivre D ËTOURNEMENTDE COMMERCE ET PAYS EXCLU Le coû t des détournements de comme rce est un des t de ce livre, généralement du point de vue des pays part nous dem andons si les détournements peu vent être suff tants pour nuire graveme nt aux pays non parten aires. détournem ent de commerce ne porte que sur le coût socia importateurs lorsque des importations à prix élevés chas tions à bas coûts. Mais les non membres peu vent égaleme de bien-ê tre si leurs expo rtations sont remplacées, ce qui non seulement en raison de distorsions mais aussi parce pays membres ont chuté en raison , disons, d'une intégrati qu i a amé lioré leu r efficacité. Dans cette sectio n (e t se ule détournem ent comprendra également ces effe ts, bien qu disons brièvement ci-dessous, de tels effets ne devraien d'un contrôle où d'une correction internationale. Il fut un temps où il était à la mod e de soutenir que les A IR saient pas des barrières au commerce et ne causaient que tr détournements. Dans le cas le plus étudié, celui de la CEE et de liés à celle-ci, on considérait généraleme nt que le détournemen merce de produits manu facturés était peu important (Ba lassa, 1 man, 1975 ; Winters, 1987 ; Sapir, 1992) . Mais de nouveau x élém nent à penser que le détournem ent pe ut être importa nt mêm l'intégration régiona le s'accompagne d'une libéralisation extérie Bayoumi et Eichengreen (1997), montrent que la créatio n d a réduit la croissance annue lle des échanges des pays membre autres pays développés de 1,7 point de po urcentage, avec la baisse dans les années 1959-1961, quand les préféren ces ont com jo uer à plein. En cumulan t la baisse de croissance sur la période 1 et en not an t que les importations de la CEE du res te du monde s à 83,1 milliards de dollars en 1973, on pe ut estimer les pertes d tion s du ROM à 24 milliards de dollars pour cette mêm e année tion de l'A E LE a eu des effe ts similaires , mais moin s importants et Wei (1998) mon trent qu'à comp ter de 1990 le détournem en merce avait largemen t effacé la tenda nce de la CEE à commerce lem en t fort avec le reste du monde, alors que Sapir (1997) mon t la période 1960-1972 « les exportations de l'A ELE vers la CE on du fait qu 'elles n'é taient pas préférent ielles, » comme ce fut le ca exportatio ns d'autres pays européens non membres par la su propre ana lyse, qu i cou vre la périod e 1980-1996, trouve des détournement de commerce dû à l'approfondissem ent de la l'AELE, ainsi qu e peut-être de l'ALENA et du MERCOSU 1998 ; Soloaga et Winters, 2001 ; voir aussi le chapitre 2). L'A LENA est trop récent, et son exercice trop mêlé à la dé du peso de 1994, pour pou voir établir avec certitude le dét ourn comme rce, mais il y a de no mbre uses indications en ce sens au n secte urs . Le Mexique a augme nté les droits sur les impo rtatio n ments extérieures à l'A LENA de 20 % à 35 % en mars 1995, au mêm e où il les réduisa it pour les vêtements venant de l'ALE expo rtations amé ricaines vers le Mexiqu e ont augmenté de 47 % e et 1996, alors que celles du reste du monde diminuaient de 66 %. large part, l'explication de ce change me nt ne se limite pas aux d prem ent dit s, mais à une combinaison de la dévalu ation, qu l'assemblage au Mexique très compétitif, et des règles d'o l'ALENA qui encourageaient fortement les fabri cants mexicain des pièces de vêteme nts en proven ance des Éta ts-Unis. Sur l cain s ont augme nté de 91 % sur la périod e 1993-1996, e marché canadie n, ces importati ons étant libres de droits e dant ce temps, les importations d'Asie baissaient. La Co caine sur le commerce international (USITC, 1997) consi ments comme une preuve de détournement de comme rce Pertes d'exportations dues au détournement de comm Les chapitres précédents ont montré qu e le détour merce était directement nu isible pour les membres d'un A saient. Le détournement a également un effet direct sur du reste du monde: elles chutent. Ceci est souvent consi preu ve suffisante de sa nocivité, car dans la tradition de la merci ale et du GATI les expo rtations sont « bonnes » et « mauvaises ». Ce penda nt, si l'on s'i nté resse au bien-êt re ne peut pas conclure aussi facileme nt. En effet, si toutes le - y compris les importations - ne change nt pas, une bai tions d'un pays pourrait augme nter son bien-être économ marchandises - ou les ressources utilisées pour les produ être réutilisées sur le marché nation al. En réalité, bien sûr, on ne peut pas garde r tout le re perte d'exportation s du ROM réduit sa capaci té à ache tions. Les pertes que subissent les conso mma teurs lor leu rs importations doivent être mises en regard des gains la consomma tion des ressources qui auraient été expo r situations où ces éléme nts ne s'a nnuleront pas parfaitem 1. À cause des distorsions du marché, un dollar d importations pe ut appo rter plus de bien-être qu 'il ne peu en consacran t à la consommation locale les ressou rces néc duction d'un dollar d'exportation. 2. Une demande plus faible à l'intérieur d'un AIR pe prix des exportations du ROM, et celui-ci perd donc du p du bien-être puisque chaque unité d'exportation pe u d'im portations. C'est le changeme nt dans les prix relati fs et des exportations du ROM - les termes de l'échange - q perte d' exportation en elle-même, et c'est à cela qu 'il faud 3. Il est également possible qu' en améliorant l'efficacité ou en per mies d'échelle, l'AIR fera baisser les prix de ses exportations (import ce cas, le reste du monde profite de cet AIR comme l'ont prédit Gasio bles (1992) pour le Marché unique de rUE et Flores (1997) pour le de la spécialisation elle-même seront perdus. Si une unité d'exportations génère plus de bien-être que ne l d'autres utilisations des ressources nécessaires pour la produire d'exportations devient coûteuse. Pour chaque unité d'exportation le revenu réel va baisser de la différence entre la valeur des expo c'est-à-dire les importations qu'elles peuvent acheter - et leur va l'économie nationale 4. C'est ce qui se produira si les exportatio raient des surprofits parce que les marchés à l'exportation sont im ment concurrentiels. Ces profits seront perdus sur chaque échan détourn é et qui ne peut être remplacé par d'autres ventes au m Les industries bénéficiant d'économies d'échelle seront dans le m Si la création d'un AIR provoque des pertes d'économie d'éch l'industrie du reste du monde, le coût de toute sa production aug qui impose des coûts aux autres consommateurs de sa production ses marges bénéficiaires. C'est le mécanisme invoqué dans la p (par exemple de Haaland et Norman) selon laquelle l'A ELE su pertes importantes à cause du Marché unique européen. II est possible de créer un fossé entre la valeur et le coût des tions, en imposant des taxes à l'export ation. Dans un régime d rence parfaite, le prix d'une unité d'exportations est égal au re des facteurs utilisés pour sa production (y compris l'esprit d'en plus les taxes qui lui seraient imposées. Si cette exportation est non remplacée, seul les premiers sont récupérés. Les taxes ex l'exportation sont désormais relativement rares, mais les taxes sont nombreuses 5. Ce qui compte, c'est que les taxes à l'im (droits de douan e) frapp ent en réalité les exportations 6. Si un A les exportations totales d'un pays exclu, cela entraîne une b importations, et si ces importations valent plus qu'elles ne coûten son des taxes payées) leur baisse réduit le bien-être. Des raison 4. Ce résultat, bien sûr, se rapporte à la totalité des exportations ; si les ex détourn ées par l'AIR peuvent être vendues ailleurs au même prix, il n'y a p mages. 5. De toutes façons, il est difficile de critiquer un AIR parce qu'il réduit la f exportateur à taxer les importations des pays membres. 6. Les taxes à l'importation permettent aux prod ucteurs nationaux d'augm prix et donc à préempter des ressources aux exportateurs. Par ailleurs, le peut être considéré comme l'échange entre les impor tations et les exportat gouvernement confisque lO % des importations sous forme de taxe, l'effet e que s'il prélevait 10 % sur les exportations. Les échanges sont découragés e tations baissent, de même que les import ations. les droits d'accises sur les intrants, des tari fs excessifs pou tions internati onales ou une monnaie surévaluée. Avec dépassant les 10 % dan s la plupart des pays en développ de revenu réel représentant plus de 10 % de la vale détourné sero nt courantes. Le dét ournemen t peut aussi si les exportations gé nè re nt des ex ternalités positi ves. L quent est, probabl em ent, celui des exporta tions de prod qui, se lon de nombreux observa te urs, on t des reto mbées rôle da ns la formati on des cadres et des travailleurs, et savoir-faire en géné ra l. Les preu ves de telles ex te rnalit (A itken , Hanson et Harrison, 1997), mais lorsqu'elles ex tion s ont plus de valeur que le revenu qu'elles gé nè re nt soc ialeme nt nui sibl e. Un autre argument consiste à dire qu e la productio une valeur en soi, et qu e le détournem ent de commerce l ceci so it vrai , il faut à la fois qu e les exporta tio ns déto u pas être remplacées par d'autres, et que les ressource baisse des exporta tions tot ales ne puissent pas être réem circonsta nces, le dét ournement de comme rce provoque faut se dem ander pourquoi les ressources ne peu vent aille urs. Sans parl er du chômage frictionnel pendant le vailleurs cherchent de nouveau x emplois, qui est bien r limitée, il n' est pas clairement ex pliqué pourquoi l'emplo niveau des exportations. Et si c'est le cas, la ca use en es ment provoqué par l'AIR, ou des rigid ités des marchés reste du mon de ? L 'effet d 'un grand A IR sur les termes de l'échange d Les effets d'un A IR sur les pri x auxque ls les firm es vendre leurs produits dépendent largement de sa taille. so uve nt peu d'importance, car ils ne peuvent pratiqueme pri x des écha nges. Mais ce rta ins, co mme l'Union europé tiellement - la ZALE - so nt suffisa mme nt grands pour mondiaux. Leur comporte me nt a des consé que nces po u du marché (positifs pour les acheteurs si les prix baissen les vendeurs), qu 'ils co mme rce nt ou non avec l' AIR lu tan ce des cha ngements de prix est qu'ils affec tent n écha nges margin au x mais aussi l'en semble du volume d tants (voir chapitre 2). Si en rai son d'un choc les ex p pays membres, ce n' est qu 'un moindre mal si seuleme nt ce 1 % à ce prix. Mais si les exportateurs ne peuvent pas instaurer une di tion entre les acheteurs, ils devront baisser leurs prix sur toutes l tes, une perte sèche sur les autres 99 %. Il est peut-être plus courant qu e les marchandises soient diff par leur lieu de production et que les différents marchés soient c mentés. Ici, les expo rtateurs sont con frontés à une courbe de descenda nte dans chacun de leurs marchés : ils doivent baisser pour vendre plus d'unités. Une baisse de la demande du marché exerce une pression à la baisse sur leurs prix de vente à l'int l'AIR, ce qui provoque une réorientation des exportations vers marchés et une réallocation des ressources pour produire d'aut Si l'AIR prenait une fort e proportion de la production des prod cernés, la baisse de prix peut être importante pour les producteur du monde. L'effet en sera le plus fort pour les ventes des fourniss l'AIR, et moin s fort sur les autres marchés des produits conce rné sera égaleme nt ressenti sur les marchés des autres produits. Que le cas de figure, les facteurs de production dans le pays expo rtate ront moin s, leur revenu baisser a. Bien qu 'ils soient au centre de la littér ature théorique depuis siècle, les effets de la politique commerci ale sur les termes de sont presque totalem ent négligés par les économistes empirique cepe nda nt été identifiés par les analystes qui utilisent les mod èle libre géné ral calcul able (EGC), par exemple Gasiorek , Smith et (1992) et Scollay et Gilbert (2001). Ce dernier a mod élisé plus AIR envisagés dans la région Asie-Pacifique et montre que les n bres sont généralement perdants, comme le montre le tabl eau 8. Quant aux travaux véritablement empiriques qui se penche résultats réels, nous n'avons pu trouver dans les publication s du une seule étude empirique ex post d'intégration régionale qui ait effets des prix 7. Le commerce du bétail en A mérique du Sud. Un exemple de petits volumes d' exportation sur un « grand marché » est celui sur pied en Amérique du Sud (Gupta et Schiff, 1997). Le bét ail 7. L'attitude habituelle pour l'étude des effets d'un AIR sur les pays non m d'étudi er les changements dans les exportations du reste du monde cc qui, co l'avons affirmé plus haut, est au mieux une approche indirecte de la mesur être du RDM. des règlements vété rinaires stricts dans la plupart des pay conséquence, l'Amérique latine représente un marché Dans la période 1966-1968, avant la création du Pacte A Pérou importait principalement d'Argentine, mais au (tableau 8.3) et représentait enviro n 30 % des expor argenti n. En 1970, la situation fut inversée, la Colom l'AIR, supplantant l'Argentine, qui n'était pas membre. TABLEAU8.2 Estimation des effets de bien-être potentiels d'un c d'AIR d'Asie-Pacifique (pourcentage duPIS) Effets debien-être Effetsdebien-être AIR pour les membres pour les non membres ZALE 0,08 -0,02 Préférence APEC 0,58 -0,12 Japon, République 0,50 -0,03 deCorée, Chine Japon etChili -0,03 0,00 Japon etCanada -0,02 - 0,01 AFTA etCER 0,44 - 0,01 (Australieet Nlle- Zélande) Source:Scollay elGilbert (2001). Bien qu e les quantités ne signalent pas nécessairem bien-être, ces changem ents ont également provoqué des prix. Avant la création du Pacte Andin les pri x des expo étaient de 7 % supérieurs à l'unité, au Pérou qu 'ailleurs est tom bée à 4 %. Pour la Colombie, le change me nt de la l'autre sens. La perte subie par l'Argentine a été , en to 700000 dollars. Ce n'est pas énorme, mêm e aux prix de êtes un expo rtateur de bétail argentin), mais il montre q A IR peut avoir des effets néfastes sur ses voisins dans d partimentés. Importations péruviennes de bétail avant et après la création du Pacte Andin 1966-1968 1970 (< t: o 1"'11I1t' ,,1, Intégration régionale et développement est une lecture ind ddcideurs économiques des />ays en déve!o/)l)ement et leurs conseill dans la rhétorique, le livre évalue les effets des accords d'intégrat déve!o/)/)ement dans un style remarquablement clair et accessible /)ratiques qui concluent cet ouvrage est /)articulièrement /)récieuse ·\,IILI\1 \V, Î, Î! l, , 'h l,'1 1:" 111" 111 1' 1, 1\'1 \lrt 1111'\11 l,'1 1\11 ,'1'11 I