74542 PLAN DE PASSATION SIMPLIFIE Plan de passation des marchés – PART BAILLEUR (…juillet 2012) Le présent plan de passation de marchés initial couvre les dix-huit (18) premiers mois du Projet de Renaissance des Infrastructures de Côte d’Ivoire (PRI CI). I. GÉNÉRALITÉS 1.1. Information générale sur le projet Pays: République de Côte d’Ivoire Emprunteur : Gouvernement de Côte d’Ivoire; Nom du Projet : Projet de Renaissance des Infrastructures de Côte d’Ivoire (PRI CI) Numéros du Don : n° H7900 - CI Montant du Don : 100 millions de $ US Unité de Gestion du Projet : Mission d’Appui à la Conduite d’Opérations Municipales (MACOM) 1.2 Date d’approbation du plan de passation de marchés Plan original : AVRIL 2012 Révision 1 : 5 Décembre 2012 1.3 Date de publication de l’avis général de passation de marchés : Juillet 2012 1.4 Période couverte par le Plan de passation des marchés : de mai 2012 Au Novembre 2013 II. Fourniture, Travaux et Services Assimilés 2.1. Seuils d’examen préalable Les marchés qui seront soumis à l'examen préalable de la banque conformément aux dispositions de l'Annexe 1 des Directives de passation de marchés de janvier 2011 : Nouveaux seuils de revue de la Banque élaborés en décembre 2012 et proposés au Gouvernement le 05 décembre 2012. Nature des Méthode de passation de Valeur seuil Contrats soumis à examen dépenses marchés du marché préalable de l’IDA $EU 1. Travaux AOI ≥ 10.000.000 Tous AON < 10.000.000 2 premiers marchés du projet (toutes agences d’exécution confondues)) Demande de cotation – < 200.000 au moins 3 offres Entente Directe Pas de seuil Tous 2. Fournitures AOI ≥ 1 000.000 Tous et services AON < 1000.000 assimilés Consultation de Fournisseurs à < 100.000 l’échelle Nationale - Au moins 3 offres Consultation de Fournisseurs à < 500.000 l’échelle Nationale - Au moins 3 offres pour les véhicules et le carburant Entente directe Pas de seuil Tous 2.6.Marchés, planning et Méthode de passation 3.2.1 Type de marchés : Fournitures et travaux 1 3 4 5 6 7 8 Méthode Liste des ensembles passation P-Q Préférence Exam. Ouverture Marchés fournisseurs par plis prévue locaux Banque de marchés Commentaire A OUI/NO N° Description OUI/NON priori/A Date prévue N posteriori A COMPOSANTE URBAINE I. Volet 1 : ’Eau potable’ Travaux de renforcement de la capacité de production d’eau potable de la ville d’Abidjan par (i) l’équipement de 4 forages existants à Anyama, (ii) la fourniture et la pose de A 1 AON Non Non 4-jan.-13 canalisation PVC de, refoulement et de posteriori distribution (iii) la construction d’un château d’eau en béton et de la construction et l’équipement d’une station de traitement Travaux d'équipement et de raccordement de 4 A 2 AON Non Non 24-jan-13 forages existants à Binbresso (2) et Akandjé (2) posteriori DAO en cours d’élaboration DAO en cours Travaux d’extension et renforcement de d’élaboration A 3 réseaux dans les communes d’Abidjan (Abobo, AON Non Non 14-fév-13 posteriori Cocody, Yopougon, Bingerville, Anyama) Travaux de réhabilitation et renforcement des DAO en cours A d’élaboration 4 installations de production d’eau potable de AON Non Non 28-fév-13 posteriori Bingerville Travaux de réhabilitation et de renforcement DAO en cours 5 des installations de production d’eau potable de AON Non Non A 14-mar-13 d’élaboration posteriori la ville de Bouaké à partir de la station du Kan Travaux de renforcement et d’extension du DAO en cours A 6 réseau de distribution d’eau potable de la ville AON Non Non 16-avr-13 d’élaboration posteriori de Bouaké Travaux de renforcement et d’extension du DAO en cours A 7 réseau de distribution d’eau potable de la ville AON Non Non 19-avr-13 d’élaboration posteriori de Korhogo Travaux de réhabilitation des installations de DAO en cours A 8 production d’eau potable de la ville de AON Non Non 24-avr.-13 d’élaboration posteriori Yamoussoukro Travaux d’extension du réseau de distribution A DAO en cours 9 AON Non Non 30-avr-13 d’élaboration d’eau potable de la ville de Yamoussoukro posteriori II. Volet 2 ‘Assainissement urbain’ Aménagement du bassin versant du gourou et A 10 AON Oui Non 25-janv-13 de la baie de Cocody (en 2 lots) posteriori Aménagement des cuvettes de A 11 AON Non Non 24-mars-13 BocaboClouetcha (en 2 lots) posteriori Fourniture et pose de tampons sur les grands A 12 février. 12 AON Non Non axes routiers d’Abidjan posterior 2013 Réhabilitation de Réseau à Treichville (en 2 A 13 AON Non Non 15-mars-13 lots) posterior III. Volet 3 ‘Eclairage Publics’ Le 1er AON du projet est à Réhabilitation de l’éclairage public des grands 14 AON Non Non A priori 02-oct.-12 priori axes du district d’Abidjan DAO prêt Le 2ème AON Reconversion des foyers mixtes en sodium 15 AON Non Non A priori 02-oct.-12 du projet est à dans le district d’Abidjan (en 2 lots) priori A 16 Réhabilitation du réseau EP à Bouaké AON Non Non 15-avr.-13 posteriori A 17 Extension du réseau EP à Yamoussoukro AON Non Non 07-mai.-13 posteriori Réhabilitation et extension du réseau EP à A 18 AON Non Non 23-mai.-13 Korhogo posteriori IV. Volet 4 ‘ voirie urbaine’ Bitumage des voies d’accès au Village (en 2 lots) - Bokabo (2000ml) A 19 - Aboboté (5000ml) AON Non Non 23-août-13 posteriori - renforcement de la voie Carrefour Samaké – Carrefour Marché (1 700 ml) dans la commune d’Abobo Bitumage de la voie lycée municipal – A 20 Carrefour Benegosso dans la commune de Port- AON Non Non 09-mars-13 posteriori Bouêt A Bitumage et élargissement de la voie terminus posteriori 21 Kouté-Sapeurs Pompiers (4 000 ml) dans la AON Non Non 05-févr.-13 commune de Yopougon Élargissement de voie et bitumage de voies dans la commune de Korhogo : A 22 - voie du cafr complexe Biato-Grand marché- AON Non Non posteriori 20-oct.-12 Maternité Koko-bois sacré (5 800ml) ;- axe LCCI-EPP Gabon –route 100m (1 500ml) Travaux d’achèvement du bitumage d’itinéraire dans la commune d’Abengourou : -rue du Cafop ; A -voie du lycée KJ ; posteriori 23 -voie A d’Agnikro ; AON Non Non 15-nov.-12 -voie de la morgue ; -voie de la cathédrale ; -voie B d’Agnikro ; -voie de la maternité Volet 5 ‘Réhabilitation de bâtiments publics, V. établissements de santé et établissements scolaires Réhabilitation de bâtiments publics, établissements de santé et établissements A 24 scolaires dans les zones d’Abidjan, Bouaké, AON NON NON 7-fév.-13 posteriori Korhogo, Bouaké, Abengourou, Yamoussoukro (6 lots) COMPOSANTE DÉSENCLAVEMENT ET B. APPUI À L’ÉCOULEMENT DE LA PRODUCTION AGRICOLE VI. Volet 6‘Pistes rurales’ Reprofilage lourd et traitement des points 25 critiques de pistes rurales dans le département AOI NON NON A priori 12-nov.-12 En attente de Soubré d’ANO Entretien des locaux, du matériel informatique, du système téléphonique et Entretien des locaux de Cellule Infrastructures de la vidéo 26 CFN NON NON A Post. 05-juil.-12 Rurales surveillance, du système électricité et plomberie Contrats en cours d'exécution Volet 7 ‘Réhabilitation d’infrastructures VII. sociales de base et hydraulique villageoise’ Réhabilitation d’infrastructures sociales de base et hydraulique villageoise dans les A 27 AON NON NON 12-nov.-12 départements de Soubré et de Gueyo’ (en 2 posteriori lots) C. Coordination et Gestion du projet 1 106 300 Investissement Acquisition et entretien de véhicules pour la A DAO en cours 28 Cellule de Coordination et les Agences AON NON NON 14-déc.-12 posteriori d’élaboration d'exécution (en 3 lots) Fourniture de matériel informatique, accessoires et entretien pour la Cellule de A 29 AON NON NON 14-nov.-12 Coordination et les Agences d'exécution (2 posteriori lots) Aménagement des locaux de la Cellule de 30 CFN NON NON A Post. 8-janv.-13 Coordination Fourniture de carburant pour la Coordination et 31 CFN NON NON A Post. 02-nov.-12 les agences d'exécution 32 Assurances Maladie du personnel AON NON NON A Post. 19-mars-12 33 Fournitures de consommables AON NON NON A Post. 30-oct.-12 Achat de mobilier et matériel de bureau (autres En cours 35 CFN NON NON A Post. 16-nov.-12 qu'informatique) d’élaboration 36 Réalisation du Film institutionnel CFN NON NON A Post. 09 août 12 Achevé 37 Assurance Véhicules CFN NON NON A Post. 17-déc.-12 38 Acquisition de groupe électrogène CFN NON NON A Post. 10-mai-13 39 Fournitures de bureau CFN NON NON A Post. 30-oct.-12 40 Entretien des Locaux de la CC CFN NON NON A Post. 30-oct.-12 Contrat annuel Entretien des installations électriques, splits et 41 CFN NON NON A Post. 31-oct.-12 contrat annuel plomberie 1ère phase Entretien des installations du système 42 CFN NON NON A Post. 31-oct.-12 contrat annuel téléphonique et vidéo surveillance 43 Service de gardiennage CFN NON NON A Post. 31-oct.-12 contrat annuel Appui logistique à la Gestion de la Cellule de 44 CFN NON NON A Post. 12-déc.-12 Contrat annuel Coordination (photocopie, archivage…) Appui logistique à l'organisation du séminaire en attente 45 CFN NON NON A Post. 04-oct.-12 de lancement du projet d'ANO Achat de logiciels (Gestion de Projet+Suivi 46 CFN NON NON A Post. 05-févr.-13 évaluation) en 2 lots 47 Création et entretien du site Internet CFN NON NON A Post. 28 déc. 12 48 Achat d''équipement de visite de chantier CFN NON NON A Post. 20-févr.-13 Prestation de services autres que services de 49 consultant (Loyer de la cellule de Gré à Gré NON NON A priori 01-juil.-12 Coordination) III. Sélection de Consultants 3.1. Seuil d’examen préalable Les contrats qui seront soumis à l'examen préalable de la Banque conformément aux dispositions de l'Annexe 1 des Directives de Sélection et Emploi de Consultants de janvier 2011 : Nature de Méthode de Valeur seuil du Contrats soumis à examen préalable dépenses passation de contrat marchés $EU Consultants SBQC1; SBQ2; ≥ 300.000 Tous contrats de 300.000 $EU ou plus Firmes SCM3; SBF4, SBQC Pas de seuil Tous Entente directe ≥ 100.000 Consultants Consultant Tous contrats de 100.000 $ EU ou plus Individuels individuel(AMI) Consultant individuel < 100.000 (3CV) Entente directe Pas de seuil Tous Tous les TDRs, quel que soit la valeur du contrat, sont soumis à examen préalable. 3.2. Liste restreinte composée entièrement de Consultants Nationaux : Liste restreinte de consultants pour prestations de services, d’un coût estimatif inférieur à 300 000$ US ou équivalent par contrat, peut être entièrement composée de Consultants nationaux conformément aux dispositions du paragraphe 2.7 des Directives de Sélection et Emploi de Consultants 1Sélection Fondée sur la Qualité et le Coût 2Sélection fondée sur la qualité du Consultant 3Sélection au coût minimum 4Sélection à Budget fixe CI : Consultant Individuel : AMI : Avis à Manifestation d’Intérêt Prestation de services de consultants 1 3 5 6 7 Liste des ensembles de contrats passés par Méthode Examen Ouverture Consultation restreinte Description de la sélection BM des offres mission Commentaire PREAL/A Date No. Description de la mission POST prévue A COMPOSANTE URBAINE I. Volet 1 : 1‘Eau potable’ Etude technique d'Avant-Projet-Détaillé portant sur le développement futur de la AMI en cours 1 SBQC A priori 08-Mars-13 ville de Bouaké en matière d'élaboration d’Hydraulique Humaine Etude d'Impact Environnementale et Sociale pour la restauration et la AMI en cours 2 SBQC A POST. 20-déc-12 préservation de la retenue d'eau brute de d'élaboration la station du KAN de Bouaké Suivi et contrôle des travaux de (i) Equipement de 4 forages existants à Anyama, (ii) F & P de canalisation PVC TDRs en cours 3 de refoulement et de distribution, (iii) SBQC A POST. 18-déc-12 d'élaboration Construction d’un château d’eau en béton et la construction et l’équipement d’une station de traitement Suivi et contrôle des travaux d'équipement et de raccordement de 4 TDRs en cours 4 SBQC A POST. 20-déc-12 forages existants à Binbresso (2) et d'élaboration Akandjé (2) Suivi et contrôle des travaux d'extension TDRs en cours 5 et de renforcement de réseaux dans les SBQC A POST. 21-janv-13 d'élaboration communes d’Abidjan Suivi et contrôle des travaux de TDRs en cours 6 renforcement des installations de SBQC A POST. 21-janv-13 d'élaboration production d’eau potable de Bingerville Suivi et contrôle des travaux de TDRs en cours 7 renforcement de la production d'eau SBQC A POST. 08 fév. 13 d'élaboration potable de la station du KAN de Bouaké Suivi et contrôle des travaux de TDRs en cours 8 renforcement et d'extension de réseaux SBQC A POST. 14 mars 13 d'élaboration dans la ville de Bouaké Suivi et contrôle des travaux d'extension TDRs en cours 9 et de renforcement de réseaux dans la SBQC A POST. 21- mars 13 d'élaboration ville de Korhogo Suivi et contrôle des travaux de TDRs en cours 10 renforcement et d'extension de réseaux SBQC A POST 26 mars 13 d'élaboration dans la ville de Yamoussoukro Suivi et contrôle des travaux de TDRs en cours 11 réhabilitation des installations de SBQC A POST 02-avr-13 d'élaboration production de Yamoussoukro Etude pour la réalisation et l’équipement de forages dans les centres TDRs en cours 12 SBQC A POST. 07-mai-13 de la Direction Régionale de d'élaboration Yamoussoukro Etude pour le projet structurant d’alimentation de plusieurs villes dans TDRs en cours 13 SBQC A priori 15-mai-13 la Région des lacs à partir de d'élaboration Yamoussoukro Etude pour la réalisation et équipement TDRs en cours 14 de forages dans les centres de la SBQC A POST. 22-mai-13 d'élaboration Direction Régionale de Korhogo Etude pour la réalisation et équipement TDRs en cours 15 de forages dans la Direction Régionale SBQC A POST. 29-mai-13 d'élaboration d’Abengourou Etude pour l’extension de réseaux dans TDRs en cours 16 les centres de la Direction Régionale SBQC A POST. 06-juin-13 d'élaboration d’Abengourou Etude pour le remplacement de réseaux TDRs en cours 17 dans les centres de la Direction SBQC A POST. 13-juin-13 d'élaboration Régionale d’Abengourou Etude pour l’alimentation en eau potable des localités satellites TDRs en cours 18 SBQC A POST. 20-juin-13 d’Abengourou à partir du réseau de d'élaboration distribution d’Abengourou Etude pour le remplacement des TDRs en cours 19 tronçons de canalisation a risque à SBQC A POST. 27-juin-13 d'élaboration Abidjan Etude pour la réfection des tours de TDRs en cours 20 SBQC A POST. 11-juil-13 contact des usines d’Abidjan d'élaboration Etude pour la réhabilitation des TDRs en cours 21 SBQC A POST. 18-juil-13 réservoirs d’Abidjan d'élaboration Etude pour l’aménagement des voies TDRs en cours 22 SBQC A POST. 23-juil-13 d’accès aux forages et usines d’Abidjan d'élaboration II. Volet 2 ‘Assainissement’ Etudes techniques, d’impact environnemental et sociale pour TDRs en cours 23 SBQC A priori 05-juil-13 l’aménagement réseau de drainage des d'élaboration bassins versants d’Abidjan Est et Ouest Achèvement des schémas directeurs TDRs en cours 24 d’assainissement des villes de Bouaké, SBQC A priori 17-sept-13 d'élaboration Daloa et San Pedro Achèvement du schéma directeur TDRs en cours 25 d’assainissement de la ville de SBQC A priori 08-oct-13 d'élaboration Yamoussoukro Réalisation du schéma directeur des TDRs en cours 26 SBQC A priori 08-mars-13 villes d’Abengourou et de Korhogo d'élaboration Suivi et contrôle des travaux de pose de tampons sur les grands axes routiers TDRs en cours 27 SBQC A priori 05-déc-13 d’Abidjan et la réhabilitation de réseau d'élaboration à Treichville III. Volet 3 ‘Eclairage publics’ Volet 4 ‘Réhabilitation de voirie IV. urbaine’ Etude technique, environnemental et sociale des quantités des schémas 28 SBQC A POST. 15-sept-12 AMI en cours itinéraires de la voirie de, de San Pedro et Soubré Etude technique, environnemental et 29 sociale de 3,8 km de voirie dans la SBQC A POST. 07-sept-12 AMI en cours commune de d’Abengourou Etude technique, environnemental et 30 sociale pour 7,2 km de voirie dans la SBQC A POST. 07-sept-12 AMI en cours commune de KORHOGO et Bouaké Suivi et contrôle/Réhabilitation de la voirie : - « la voie Carrefour Phcie TSF-route principale Air France (500 ml) » TDRs en cours 31 SBQC A POST. 23-sept-12 - « Réhabilitation de la voie carf église d'élaboration Protestante d’Air France – carf route de N’Gouatanikro (700 ml) » dans la commune de Bouaké ‘Volet 5 ‘Réhabilitation de bâtiments V. publics, établissements de santé et établissements scolaires’ Etudes techniques environnemental et social pour la réhabilitation de A 32 SBQC 17-sept-12 Achevé bâtiments publics, établissements de posteriori santé et établissements scolaires Suivi et contrôle pour les travaux de réhabilitation bâtiments publics et 33 SBQC A priori 17-jan-13 établissement de santé et établissement scolaire COMPOSANTE DÉSENCLAVEMENT ET APPUI À B. L’ÉCOULEMENT DE LA PRODUCTION AGRICOLE VI Volet 6 : Pistes rurales Etudes en vue de la réalisation des travaux pour l’amélioration de l’état du A ANO obtenu 34 réseau prioritaire de pistes agricoles SBQC 03-avr-12 posteriori Etude achevée dans la région de la Nawa (les départements de Soubré et de Gueyo) Suivi et contrôle des travaux de réalisation des travaux pour ANO sur les l’amélioration de l’état du réseau 35 SBQC A priori 03-sept-12 TDRs prioritaire de pistes agricoles dans la AMI en cours région de la Nawa (les départements de Soubré et de Gueyo) ANO Finalisation Etudes techniques et EIES obtenu en vue de la réalisation des travaux de Entente 36 A priori 15-juil-12 Négociations avec construction du pont de Bassawa sur la directe le groupement Comoé et de Kani sur la Marahoué SCET Tunisie/ICI Rapport Validé Volet 7 ‘Réhabilitation d’infrastructures VII sociales de base et hydraulique villageoise’ C. Coordination et Gestion du projet Audit technique du projet des exercices TDRs en 37 SBQC A priori 25-nov-13 2013, 2014 et 2015 préparation Audit financier et comptable exercice TDRs en cours 38 SBQC A priori 25-nov-13 2013, 2014 et 2015 d'élaboration ANO obtenu Assistance comptable au logiciel 39 Gré à gré A priori 21 juin 12 En cours SUCCESS de Gestion Financière d’exécution Assistance et paramétrage du Logiciel 19 Fév. indiquer l’etat 40 Gré à gré A priori de Gestion de Projet (2) 2013 d’avancement Audit environnemental et social TDRs en cours 41 SBQC A priori 14-nov-13 2013,2014;2015 d’élaboration Salaire annuel Rémunération du personnel 42 Gré à gré A priori 01-juil.-12 Recrutement Coordonnateur achevé Salaire annuel Rémunération du personnel : Spécialiste 43 CI (AMI) A priori 01-juil.-12 Recrutement en en suivi évaluation cours Salaire annuel Recrutement 44 Assistant en suivi évaluation : Gré à gré A priori 01-juil.-12 achevé- déjà en place dans le cadre du PUIUR Salaire annuel Recrutement Rémunération du personnel : Auditeur 45 Gré à gré A priori 01-juil.-12 achevé- déjà en interne place dans le cadre du PUIUR Salaire annuel Rémunération du personnel : Assistant Recrutement déjà 46 gré à gré A priori 01-juil.-12 de direction : en place dans le cadre du PUIUR Salaire annuel Recrutement Rémunération du personnel : Resp 47 Gré à gré A priori 01-juil.-12 achevé- déjà en Adm& Financier place dans le cadre du PUIUR Salaire annuel Recrutement Rémunération du personnel : Comptable 48 Gré à gré A priori 01-juil.-12 achevé- déjà en 1 place dans le cadre du PUIUR Salaire annuel Recrutement Rémunération du personnel : Comptable 49 Gré à gré A priori 01-juil.-12 achevé- déjà en 2: place dans le cadre du PUIUR Salaire annuel Recrutement- 50 Rémunération assistant en décaissement Gré à gré A priori 02-Jan.-13 achevé- déjà en place dans le cadre du PUIUR Salaire annuel Rémunération du personnel : Spécialiste 50 CI (AMI) A priori 01-déc.-12 Recrutement en en passation de marchés cours Salaire annuel Recrutement Rémunération du personnel : Assistant 51 Gré à gré A priori 01-juil.-12 achevé- déjà en en passation des marchés (1) place dans le cadre du PUIUR Salaire annuel Recrutement Rémunération du personnel : Assistant 52 Gré à gré A priori 01-juil.-12 achevé- déjà en en passation des marchés (2) place dans le cadre du PUIUR Salaire annuel Rémunération du personnel : Spécialiste 53 CI (AMI) A priori 02-Jan.-13 Recrutement en du suivi opérationnel cours Salaire annuel Rémunération du personnel : Ingénieur achevé - déjà en 54 Gré à Gré A priori 01-juil.-12 chargé du volet voiries urbaines : place dans le cadre du PUIUR Salaire annuel Rémunération du personnel : Chargé du 55 CI (AMI A priori 02-Jan.-13 Recrutement en volet Eau et Assainissement cours Salaire annuel Rémunération du personnel : Spécial en 56 CI (AMI) A priori 02-Jan.-13 Recrutement en environnement cours Salaire annuel Rémunération du personnel : Spécialiste 57 CI (AMI) A priori 02-Jan.-13 Recrutement en en social cours Salaire annuel Rémunération du personnel : Chef de 58 Gré à gré A priori 01-juil.-12 Recrutement cellule Pistes rurales achevé Rémunération du personnel : Ingénieur Salaire annuel 59 routier spécialiste pistes rurales 3CV A priori 01-juil.-12 Recrutement à en (spécilaiste junior) cours Salaire annuel Rémunération du personnel : Chauffeur A 60 3CV 02-Jan.-13 Recrutement en Pistes posteriori cours Salaire annuel Rémunération du personnel : Secrétaire A 02-Jan.-13 61 3CV Recrutement en Cellule pistes rurales : posteriori cours Salaire annuel Rémunération du personnel : Spécialiste 62 CI (AMI) A priori 02-Jan.-13 Recrutement en en communication cours Salaire annuel Rémunération du personnel : Chauffeur A 63 3CV 02-Jan.-13 Recrutement en Coordination : posteriori cours Salaire annuel Rémunération du personnel : A 02-Jan.-13 64 3CV Recrutement en Chauffeurs de mission (1) posteriori cours Salaire annuel Rémunération du personnel : A 65 3CV 02-Jan.-13 Recrutement en Chauffeurs de mission (2) posteriori cours Salaire annuel Rémunération du personnel : A 02-Jan.-13 66 3CV Recrutement en Chauffeurs de mission (3) posteriori cours Salaire annuel Rémunération du personnel : A 67 3CV 02-Jan.-13 Recrutement en Chauffeurs de mission (4) posteriori cours Rémunération du personnel : Chef de 68 CI (AMI) A priori Salaire annuel projet : ONEP 01-juil.-12