IK Notes N° 59 Août 2003 Banque Mondiale L'Adzina: Un système autochtone de jugement par jury à la frontière Ghana-Togo Dans un article récent de cette série, l'auteur peuvent plus se fier l'une à l'autre. Les a exposé les principes autochtones qui conséquences du manque de confiance sont soutiennent le maintien de la paix sociale ainsi atténuées par l'arbitrage externe, qui chez les Buems du Buem-Kator vivant du offre une source alternative de confiance que côté ghanéen de la frontière Ghana-Togo ce à quoi l'on s'attend sera réalisé. dans la zone traditionnelle des Buems du Selon les anciens parmi les Buems, les District de Jasikan, Volta Region, au Ghana. Buems font tout leur possible pour éviter le Le présent article nous parle également des bate kate qu'ils considèrent comme un mêmes Buems. Dans celui-ci, l'auteur processus de confrontation et long, non présente le système autochtone Buem de seulement pour les parties en litige, mais jugement par jury, connu sous le nom également pour leurs parents et alliés d'adzina. Mais avant de discuter de la nature respectifs qui sont habituellement obligés de et du processus de l'adzina, il présente les accompagner aux audiences. A la d'abord le bate kate qui est le forum des différence du benyaogba ukpikator -- Buems où les jugements sont rendus et dont discuté dans l'article cité plus haut -- le bate l'adzina fait partie intégrante. kate est un processus plus minutieux, qui procède par étapes et implique normalement Le Bate Kate un contre-interrogatoire serré avec appel à témoins et, le cas échéant, des pièces à Le bate kate peut signifier le jugement et il conviction. Sur le plan pécuniaire peut également signifier l'arbitrage. Dans le également, le bate kate peut être cher. Cela système autochtone de gestion des conflits parce que des amendes, et dans certains cas, chez les Buems, le bate kate est un moyen les dépens, sont infligés à la partie d'arbitrage externe que les parties en conflit condamnée. recherchent d'une tierce partie. Cette forme d'arbitrage, qui peut être exercée par un chef IK Notes fournit des rapports périodiques de lignage ou le chef local, devient sur les Initiatives en matière de nécessaire lorsque les parties en litige ne développement des Savoirs Locaux (IK) en Afrique Sub-Saharienne. Il est publié appel fait devant la cour du chef local doit par le Africa Region's Knowledge and être envoyé à la cour du grand chef de la Learning Center dans le cadre d'un zone, connu sous le nom d'akwamuhene. partenariat en cours d'établissement entre L'akwamuhene est le chef divisionnaire le la Banque mondiale, les communautés, les plus ancien dans le Buem-Kator; il est par ONG, les institutions de développement et conséquent le représentant direct du chef les organisations multilatérales. Les suprême de la région. Si un règlement ne opinions exprimées dans le présent article peut pas être conclu devant la cour de sont celles des auteurs et ne devraient en l'akwamuhene, l'affaire doit alors être portée aucun cas être attribuées au Groupe de la devant la cour du chef suprême dans la Banque mondiale ou ses partenaires dans capitale traditionnelle des Buems. cette initiative. Une page web sur les IK Dans la pratique, cependant, la plupart des est disponible à l'adresse : / / conflits sont réglés au niveau du chef local, www.worldbank.org/afr / ik/default.htm principalement à cause des coûts (en termes de temps et de ressources physiques) qui Les affaires qui sont portées devant le bate sont encourus lorsqu'on permet que les kate sont normalement des affaires qui n'ont affaires passent par un certain nombre pas pu être résolues par l'option du d'étapes avant qu'elles ne soient benyaogba ukpikator ou qui sont définitivement réglées. Il y a chez les Buems constitutionnellement définies comment la notion que si un conflit peut un tant soit étant des affaires criminelles. Les affaires peu être réglé, il doit être possible pour les criminelles comprennent le meurtre, la chefs de lignage ou le chef local et son trahison, et les propos désobligeants envers conseil d'anciens de le régler au niveau le des chefs traditionnels ou des responsables plus bas possible. Puisque traditionnellement publics. Les transgressions de tabous bien les parents et les alliés des parties en conflit respectés sur le territoire des chefs doivent soutenir les parents impliqués dans traditionnels sont également considérées un conflit et les accompagner à toutes les comme des affaires criminelles pour cours, ils ont tendance à persuader le parent lesquelles le règlement doit être recherché au ou l'allié impliqué d'accepter un règlement bate kate. au niveau de la cour la plus basse possible. Le bate kate évoque un certain nombre de Les débats au bate kate peuvent être un caractéristiques à la fois de procédure et de processus complexe. Selon la procédure contenu. Il peut être tenu à la cour d'un des habituelle, chacune des parties en conflit chefs de lignage ou à la cour du chef local, présente sa version de ce qui s'est passé. selon la gravité du délit. Théoriquement, le Après que les deux parties aient été bate kate peut passer par un certain nombre entendues, les arbitres soumettent chaque d'étapes avant qu'un conflit ne soit partie à un interrogatoire serré sur la base de définitivement réglé. En d'autres termes, une ce qu'il ou elle a dit. L'objectif est d'arriver ou les deux parties en conflit peuvent à un accord sur une histoire simple, en exprimer leur insatisfaction au sujet d'un éliminant les éléments ambigus dans les règlement et peuvent décider de porter déclarations faites par les adversaires. On l'affaire devant une instance plus élevée. Les fait un usage considérable de preuves, de appels faits devant les cours inférieures témoins, et de contre-interrogatoires. Les doivent être envoyés à l'instance la plus débats de la cour sont habituellement ouverts immédiatement supérieure. Par exemple, un au public et tous ceux qui sont présents sont appel fait devant la cour d'un chef de lignage autorisés à interroger n'importe lequel des doit être envoyé à la cour du chef local et un adversaires. Le silence dans la salle est strictement imposé et l'utilisation de langage partie coupable et des mots de consolation à injurieux est découragée dans la mesure où la partie innocente. Le verdict est soit cela peut conduire au délit d'outrage au totalement accepté et une amende est tribunal. infligée à la partie condamnée, soit rejeté et l'affaire est envoyée à une cour plus élevée. L'Adzina Le juge présidant l'audience annonce le verdict de la manière suivante: Dans le contexte du présent article, on peut Abrewa onini, fula le temi libo emimi. Osu traduire le mot adzina comme signifiant " se boda mi borsaka. Bokisi bobo mi nte. Osu ni retirer pour réfléchir sur un problème." bafouo. Osi mui, siwu tsuedi otilikpidi na L'adzina offre un mini forum dans lequel un onwa lelormi benu nkudor. Omui ni keny verdict (badunkortor) est conclu à partir des kenui kebo kuboryo (ce qui, traduit, signifie : débats du bate kate. Cette étape dans le " selon le verdict de la Vieille Femme, avec processus du bate kate est principalement lequel les membres du Jury sont d'accord, un destinée à garantir l'équité aux parties en tel et un tel a été trouvé coupable. La Vieille conflit ou à une personne accusée amenée Femme a envoyé un message de réprimande devant la cour. On dit que l'adzina offre aux à la partie coupable et des mots de administrateurs du bate kate une occasion de consolation à la partie innocente "). " consulter l'abrewa ". Abrewa signifie littéralement la grand-mère ou une vieille Une fois qu'une affaire est réglée, on femme qui est censée posséder une sagesse présume que le lelorkalorbunu, qui surnaturelle, un sens incontestable de représente le concept populaire d'équité et de l'équité, et les capacités pour diriger les justice, a été atteint. Des amendes débats de l'adzina. (banyinkortu) sont alors proposées. Les Comme version Buem du jugement par amendes sont habituellement en nature, sous jury, l'adzina fonctionne de la manière forme de boissons alcooliques, suivante: pour arriver à un verdict dans habituellement du vin de palme -- appelé toutes sortes d'affaires portées devant un kubo nte -- et du bétail. La taille de chef de lignage ou un chef local, certains des l'amende dépend de la gravité du délit, de la participants à la cour, qui ont été présents manière dont la partie condamnée s'est durant toute l'audition de la cour et ont suivi comportée au cours des débats, et de son " les débats, sont choisis à la fin de l'audition casier judiciaire ". Une fois que les amendes pour délibérer et conclure un verdict. Le sont payées, on présume que le règlement a jury se compose normalement, entre autres, été accepté par les parties en conflit. Les des représentants respectifs du juge présidant boissons sont utilisées comme libation pour les débats, du conseil d'arbitrage, et des apaiser les dieux (atibluku). Elles sont parties en conflit. Ce jury nouvellement versées par le prêtre responsable des désigné quittera alors la salle d'audience et fétiches, en l'absence duquel un ancien se se retirera dans un endroit où il ne peut être chargera de la cérémonie. ni vu ni entendu par les autres participants à Avec une calebasse de boissons à la main, la cour. Là, les membres délibèrent entre eux le prêtre responsable des fétiches versera la jusqu'à conclure un verdict. Pour cela, on dit libation accompagnée de paroles telles que: qu'ils consultent l'abrewa. Dieu tout-puissant là-haut dans les cieux, Lorsqu'un verdict est conclu, le jury la terre sur laquelle nous nous tenons (Oh! revient dans la salle d'audience et présente Atibluku atsa kator, kalor kemenge), avec ses conclusions au juge. A travers les jurés, cette boisson, nous implorons les dieux de l'abrewa dit des mots de réprimande à la nous aider à restaurer la paix entre les parties en conflit. En buvant ensemble à de l'adzina des Buems sont désignés cette calebasse, aucune des deux parties ne seulement après que l'accusation et la devra entretenir des intentions défense aient présenté leurs arguments. malveillantes contre l'autre. Frappez à mort L'avantage de cette manière de choisir les celui qui entretiendra des intentions jurés découle du fait que dans la mesure où malveillantes contre l'autre, ou se moquera personne ne peut savoir qui seront les jurés, de l'autorité des juges, ou essayera et dans la mesure où n'importe qui présent d'amener la calamité sur la communauté. aux débats, et qui est considéré comme étant de bonne réputation dans la communauté Il faut noter que dans des cas plus graves, peut être choisi, tout le monde présent au particulièrement dans les cas où il est avéré jugement est obligé de suivre attentivement que le coupable a utilisé une arme plus les débats. Egalement, du fait que les dangereuse que le poing dans un combat et, membres des communautés Buems vivent en ce faisant, a versé le sang d'un autre Buem, contact étroit les uns avec les autres et sont la partie concernée est passible d'amendes unis par des réseaux complexes de liens comprenant du bétail, habituellement un rituels, politiques, et économiques, les jurés bélier (kofonu). Cette amende est infligée, ne peuvent pas se permettre d'être que la partie soit trouvée coupable du délit délibérément partisans. ou pas. Dans ce cas, le prêtre responsable des fétiches fera une libation et appellera les L'invocation des forces surnaturelles comme esprits des ancêtres des parties en conflit moyen de faire respecter la décision de la trois fois, mentionnera la terre (kalor) trois cour chez les Buems montre que les fois, et les implorera de " purifier la méthodes populaires de gestion des conflits communauté du sacrilège et du danger " offrent non seulement les moyens et les (ntedie musue) que le versement du sang conseils séculaires aux parties en conflit peut apporter sur la communauté. Après pour s'efforcer d'arriver à la réconciliation, cela, le bélier sera égorgé à l'endroit même mais que ces forums sont également les où le sang humain a été versé. La boisson et moyens par lesquels les dieux sont supposés la chair de l'animal seront partagées entre passer pour maintenir les règles de l'ordre tous les participants. Avec cette cérémonie social. Cela ne devrait pas être surprenant rituelle, on pense que les dieux ont été étant donné qu'il n'existe dans le système apaisés et la terre et les parties concernées politico-juridique des Buems aucune forme purifiées. d'utilisation ou de menace d'utilisation légalement approuvée de coercition Analyse physique, normalement exécutée par la police et d'incarcération du coupable, comme A la différence du système de jury moderne, cela est associé avec la notion d'Etat dans les dans lequel les jurés sont choisis avant le systèmes modernes. début du jugement, les jurés dans le système Cet article a été écrit par Ben K. Fred-Mensah, Maître Assistant de Relations internationales et Consultant en développement international à l'Université de Howard, Washington, D.C. E-mail bfred-mensah@howard.edu ou bmens@earthlink.net IK Notes intéresserait également: Nom ________________________ Institution ____________________ Adresse ______________________ Les lettres, commentaires, et demandes de publications doivent être adressées à: Editor: IK Notes Knowledge and Learning Center Africa Region, World Bank 1818 H Street N.W., Room J5-055 Washington, D.C. 20433 E-mail: pmohan@worldbank.org