Plan de Passation des marchés I. General 1. Information sur le Projet Adductions Régionales d'AEP Nom du Projet: urbaine et rurale Pays: Maroc Référence du Projet: P100397 Numéro du Prêt/Crédit 2. Date d'approbation du Plan de Passation des Marchés pal Original: 3 Mai 2010 Revision 1: 11 Mai 2011 Revision 2: 30 Décembre 2011 3. Date d'Avis Général de Passation des Marchés Il. Seuils pour les Fournitures, Travaux et Services autres que Services de Consultants 1 Seuil de Revue à Priori la. Type de Marché Seuil de Revue à Priori (USD) Commentaires Tous les marchés de fournitures dont le montant est supérieur ou égale à l'équivalent de 5.000.000 US$ de même que les trois premiers marchés de fournitures passés par AON seront soumis à Fournitures 5,000,000 la revue préalable de la Banque Tous les marchés de travaux dont le montant est supérieur ou égale à l'équivalent de 10.000.000 US$ de même que les trois premiers marchés de travaux passés par AON seront soumis à la revue Travaux 10,000,000 préalable de la Banque organisation des ateliers de concertation 1 lb. Méthode de Passation des Marchés Seuil de la méthode de PM (USD) Commentaires Les marchés de fournitures dont la valeur est supérieure ou égale à l'équivalent de 5,000,000 $US, AOI pour Fournitures > ou = 5,000,000 seront passés arA01O. Les marchés de Travaux dont la valeur est supérieure ou égale à l'équivalent de 10,000,000 SUS, AOI pour Travaux > ou = 10,000,000 seront passés par AOI. Les marchés de fournitures, dont la valeur est inférieure à l'équivalent de 5,000,000 $US, AON pour Foumitures < 5,000,000 pourront être passés par AON. Les marchés de travaux dont la valeur est inférieure à l'équivalent de 10,000,000 $US, pourront être AON pour Travaux < 10,000,000 passés par AON. Les marchés de fournitures, travaux ou prestation des services (autres que consultants) dont la valeur est inférieure à l'équivalent de 50.000 $US, pourront être passés par la méthode de consultation de Consultations de Fournisseurs, entrepreneurs ou prestataires fournisseurs, entrepreneurs ou de de services (autres que consultants) '< 50 000 prestataires. Inclure toutes les méthodes autorisés par raccord de financement 2. Prequalîfication: Sans objet 3. Procédure proposée pour les Composantes des Marchés Communautaires (conformement aux clauses 3.17 des Directives): Sans objet 4. Réference du Manuel de Procédures ou du Manuel de Passation des Marchés: 5. Tout autre montage de de passation des marchés: [incluant la passaton des marchés anticspée et le financement retroactif si cela est appliceble) 6. Marchés avec méthodes et dates des différentes étapes: Voir la feuille "Fournitures et Travaux" II. Selection des Consultants 1. Seuil de Revue à Priori la. Categorie Cie Consultants Seuil de Revue à Priori (USD) Commentaires Tous les marchés de firmes de consultants dont le montant est supérieur ou égale à l'équivalent 200.000 US$ seront soumis a la revue préalable de la Banque. Pour tout contrat de consultant, les termes de référence seront Firme de Consultant (Méthodes compétitive) 200,000 revus par la Banque Firme de Consultant (Entente Directe) Pas de seuil Tous Tous les marchés de consultants individuels dont le montant est supérieur ou égale à l'équivalent 50.000 US$ seront soumis a la revue préalable de la Banque. Pour tout contrat de consultant, les termes de référence seront Consultants Individuels (Méthodes compétitive) 50,000 revus par la Banque Consultants Individuels (Entente Directe) Pas de seuil Tous Inclure tous les types autorisés par raccord de financement lb. Methodes de Sélection Seuil de la méthode de PM (USD) Commentaires Tout contrat de firme de Selection Basee sur la Qualite Technique et le Cout (SBQC) > ou = 200,000 consultant Les contrats pour les services d'un coût estimatif inférieur à 200.000 US$ peuvent être octroyés conformément aux dispositions des paragraphes 3.2 et 3.1 à 3.4 des Directives Selection basée sur la Qualité Technique (SBQT) < 200,000 relatives aux Consultants. Les contrats pour les services d'un coût estimatif inférieur à 200.000 US$ peuvent être octroyés conformément aux dispositions des paragraphes 3.1 à 3,5 des Directives relatives aux Selection fondee sur un Budget Fixé (SBBD) < 200,000 Consultants. Les contrats pour les services d'un coût estimatif inférieur à 200.000 US$ peuvent être octroyés conformément aux dispositions des paragraphes 3.1 et 3.6 des Directives relatives aux Selection au Moindre cout (SBMC) <200,000 Consultants. Les contrats pour les services d'un coût estimatif inférieur à 100.000 US$ peuvent être octroyés conformément aux dispositions des paragraphes 3.1, 3.7 et 3.8 des Directives relatives Selection Base sur les Qualifications du Consultant (SBQ) < 100,000 aux Consultants. Les contrats pour les services de firmes de consultant peuvent être octroyés par entente directe conformément aux dispositions des paragraphes 3.1 et 3.9 à 312 des Directives relatives aux Selection par Entente Directe - Firme Pas de seuil Consultants. Les contrats pour les services de consultant individuels peuvent être octroyés conformément aux dispositions des paragraphes 5.1 à 5.3 des Directives relatives aux Selection de Consultant Individuel (SCI) Pas de seuil Consultants. Les contrats pour les services de consultant individuels peuvent être octroyés par entente directe conformément aux dispositions des paragraphes 5.1 et 5.4 des Directives relatives aux Selection par Entente Directe - individu IConsultants, Inldure toutes les méthodes autorisés par laccord de financement 2. Liste Restreinte composée uniquement de nationaux: Liste Restreinte pour les services estimés à moins de 200.000 $ par contrat peut être composée uniquement de nationaux conformément à la clause 2.7 des Directives Note: la list des seuils de OPCPR peut être consultée ici http://go.worldbankor/MKXO98RY40 3. Tout autre montage de sélection de consultants: [indluant ta passation de marchés anticipée et le financement retroactif si cela est app&iable] 4. Marchés de Consultants avec méthodes et dates des différentes étapes: Voir la feuille "Services de Consultants" IV. Activités de Renforcement des Capacités de 'Agence d'Exécution IIII I z _________l_____ ni]J -lR[ :0 11 LI Q H3 ailzIilHIHHilHl RRHRERzlizMEzRRRz jj a ii I IJd ri r** Nl i. l., Mi < i j< <1 11 I Ü iX I 2 ----- : ii' IHz i z i E w LL - -- - i B VT TTI T iA P Lm___ 1It 1l' - §4~ I _ __ __ _ _ __ _ _ _ _ _ _ 1i 'Et,; M .i i ~ ii i ÜÜ I i l m Ml 0 miw um i y 1 1-H -H t ÍÍ I Ilijsi i 1åt Iii jj 1T ]11 e 1 101 d~ 1 Y " c.Dl-ILG gniB i 'visk ~Ii i i -f -- 1 1-1 1 ÉFWUI4WI4IWO .JS,VfCnW~IOO acesMJ3>a.J. VI O tlOGni l o I 0 MVfOO00avv I O IWSBOIU 'd i l 1 ~ii -å i ia z 0< 11 1 fflu äl z_ äm i å UJp Øz M å 5,å i 508 0 wW c lit-__ z 0 &.- gE -3d3l'1 .4 Bl